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Sommaire du brevet 3079577 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3079577
(54) Titre français: BOAT COMPRISING AN INFLATABLE SUPPORT
(54) Titre anglais: BATEAU COMPORTANT UN SUPPORT GONFLABLE
Statut: Examen
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B63B 07/08 (2020.01)
(72) Inventeurs :
  • CASSANAS, MARC (France)
  • LACOSTE, GUILLAUME (France)
(73) Titulaires :
  • ZODIAC MILPRO INTERNATIONAL
(71) Demandeurs :
  • ZODIAC MILPRO INTERNATIONAL (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2020-04-24
(41) Mise à la disponibilité du public: 2020-10-25
Requête d'examen: 2022-09-29
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
19/04387 (France) 2019-04-25

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un bateau comprenant un fond (10) bordé radialement vers
l'extérieur par une paroi (20) qui comprend une paroi avant (21) gonflable et
pliable, une paroi latérale (22) gonflable et pliable, et une paroi (23)
arrière. Le
bateau comporte au moins un support (30) longitudinal gonflable et pliable et
parallèle à la paroi latérale (22), le support (30) comprenant un boudin
gonflable
(33) et une liaison supérieure (31) pliable qui relie le boudin (33) avec la
partie
supérieure de la paroi latérale (22), la liaison supérieure (31) s'étendant
longitudinalement le long de la paroi latérale (22) et formant en utilisation
une
surface P apte à recevoir un élément (90).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
Revendications
[Revendication 1] Bateau comprenant un fond (10) bordé radialement vers
l'extérieur par une paroi (20) qui comprend une paroi avant (21) gonflable et
pliable, une paroi latérale (22) gonflable et pliable, et une paroi (23)
arrière, ledit
bateau étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un support (30)
longitudinal gonflable et pliable et parallèle à ladite paroi latérale (22),
ledit support
(30) comprenant un boudin gonflable (33) et une liaison supérieure (31)
pliable qui
relie ledit boudin (33) avec la partie supérieure de ladite paroi latérale
(22), ladite
liaison supérieure (31) s'étendant longitudinalement le long de ladite paroi
latérale
(22) et formant en utilisation une surface plane P apte à recevoir un élément
(90).
[Revendication 2] Bateau selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite
liaison supérieure (31) est une membrane souple.
[Revendication 3] Bateau selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite
liaison supérieure (31) est une pièce gonflable.
[Revendication 4] Bateau selon l'une quelconque des revendications 1 à 3
caractérisé en ce que la surface plane P formée en utilisation par ladite
liaison
supérieure (31) est sensiblement horizontale.
[Revendication 5] Bateau selon l'une quelconque des revendications 1 à 4
caractérisé en ce que ledit au moins un support (30) est situé à l'intérieur
et/ou à
l'extérieur du bateau par rapport à ladite paroi latérale (22).
[Revendication 6] Bateau selon l'une quelconque des revendications 1 à 5
caractérisé en ce que ledit support (30) comporte en outre au moins une
liaison
inférieure (32) qui relie ledit boudin (33) avec ladite paroi latérale (22).
[Revendication 7] Bateau selon l'une quelconque des revendications 1 à 6
caractérisé en ce que ladite ou lesdites liaisons (31, 32) entre ledit boudin
(33) et
ladite paroi latérale (22) sont amovibles de telle sorte que ledit boudin (33)
est
amovible par rapport à ladite paroi latérale (22).
[Revendication 8] Bateau selon l'une quelconque des revendications 1 à 7
caractérisé en ce que ledit fond (10) est pliable.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


I
Description
Titre : BATEAU COMPORTANT UN SUPPORT
GONFLABLE
[0ool] La présente invention concerne un bateau comprenant un fond bordé
radialement vers l'extérieur par une paroi qui comprend une paroi avant
gonflable
et pliable, une paroi latérale gonflable et pliable, et une paroi arrière.
[0002] De tels bateaux présentent l'avantage, par rapport à un bateau de même
taille à coque rigide, d'être significativement plus légers, et d'occuper un
faible
volume lorsqu'ils ne sont pas utilisés. En effet, les parois avant et latérale
sont
gonflables et pliables, formant chacune un boudin de section circulaire rempli
d'air.
Le fond (plancher) du bateau est soit pliable (cas d'un bateau
gonflable/pliable),
soit rigide (cas d'un bateau semi-rigide).
[0003] Dans la description qui suit, les termes internes / intérieur et

externe / extérieur sont définis par rapport au centre géométrique du
bateau
une fois gonflé.
[0004] Les termes inférieur / supérieur sont définis par rapport à
l'axe
vertical, qui est perpendiculaire au fond du bateau qui s'étend dans un plan
horizontal en utilisation normale du bateau. Cet axe vertical est
perpendiculaire à
la surface de flottaison en utilisation normale du bateau.
[0005] En utilisation, les passagers du bateau peuvent s'asseoir à l'intérieur
du
bateau, et/ou sur la paroi avant et la paroi latérale. Il serait cependant
utile et
avantageux de disposer dans le bateau d'une surface horizontale apte à
recevoir
un passager assis, sur laquelle un objet puisse être posé/transporté, ou bien
sur
laquelle les passagers puissent marcher pour embarquer/débarquer, tout en
conservant au bateau au maximum son caractère pliable ou semi-rigide initial.
Description de l'invention
[0006] La présente invention vise à remédier à ces inconvénients.
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[0007] L'invention vise à proposer un bateau qui dispose de surface
supplémentaire apte à être un support pour recevoir un ou plusieurs passagers
et/ou un ou plusieurs objets, c'est-à-dire un élément.
[0008] Ce but est atteint grâce au fait que le bateau comporte au moins un
support longitudinal gonflable et pliable et parallèle à la paroi latérale, le
support
comportant un boudin gonflable et une liaison supérieure pliable qui relie le
boudin
avec la partie supérieure de la paroi latérale, la liaison supérieure
s'étendant
longitudinalement le long la paroi latérale et formant en utilisation une
surface
plane apte à recevoir un élément.
[0009] Grâce à ces dispositions, le bateau comporte un support qui est apte à
recevoir un poids non-nul, par exemple un ou plusieurs passagers ou des
objets.
La nature gonflable et pliable du support permet de conserver au bateau son
caractère gonflable ou semi-rigide initial, c'est-à-dire que le support ne
contribue
pas à la rigidité du bateau.
[0010] Par exemple, la liaison supérieure est une membrane souple.
[0011] Par exemple, la liaison supérieure est une pièce gonflable.
[0012] Avantageusement la surface plane formée en utilisation par la liaison
supérieure est sensiblement horizontale.
[0013] Ainsi, le support est davantage apte à servir de soutien pour un
élément,
c'est-à-dire un objet, un animal ou une personne.
[0014] Avantageusement le support est situé à l'intérieur et/ou à l'extérieur
du
bateau par rapport à ladite paroi latérale.
[0015] Ainsi la partie supérieure de la paroi latérale est maintenue libre.
[0016] Avantageusement, le support comporte en outre au moins une liaison
inférieure qui relie le boudin avec la paroi latérale.
[0017] Ainsi, le support est mieux maintenu contre la paroi latérale.
[0018] Avantageusement, la ou les liaisons entre le boudin et la paroi
latérale
sont amovibles de telle sorte que le boudin est amovible par rapport à la
paroi
latérale.
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[0019] Ainsi, les fonctionnalités et les possibilités d'agencement de surfaces
de
support du bateau sont augmentées.
[0020] Avantageusement, le fond du bateau est pliable.
[0021] L'invention sera bien comprise et ses avantages apparaîtront mieux, à
la
lecture de la description détaillée qui suit, de modes de réalisation
représentés à
titre d'exemples non limitatifs. La description se réfère aux dessins annexés
sur
lesquels :
[0022] [Fig. 1] est une vue en perspective d'un bateau selon l'invention ;
[0023] [Fig. 2] est une vue en coupe d'une partie latérale d'un bateau selon
l'invention selon la ligne Il-Il de la figure 1 ;
[0024] [Fig. 3] est une vue en coupe d'une partie latérale d'une variante du
mode
de réalisation de la figure 2 ;
[0025] [Fig. 4] est une vue en coupe d'une partie latérale d'encore un autre
mode
de réalisation d'un bateau selon l'invention ;
[0026] [Fig. 5] est une vue en coupe d'une partie latérale d'encore un autre
mode
de réalisation d'un bateau selon l'invention ;
[0027] [Fig. 6] est une vue en coupe d'une partie latérale d'encore un autre
mode
de réalisation d'un bateau selon l'invention ;
Description détaillée de l'invention
[0028] La figure 1 est une vue en perspective d'un bateau comprenant un fond
10
bordé radialement vers l'extérieur par une paroi 20 qui comprend une paroi
avant
21 gonflable et pliable, une paroi latérale 22 gonflable et pliable, et une
paroi
arrière 23. Par exemple, la paroi arrière 23 est rigide.
[0029] La paroi latérale 22 est constituée d'une paroi latérale bâbord 22b et
d'une
paroi latérale tribord 22a parallèle à la paroi latérale bâbord 22b.
[0030] Le fond 10 peut être rigide (cas d'un bateau semi-rigide) ou pliable.
[0031] Le bateau comporte un support 30 longitudinal gonflable et pliable et
qui
s'étend parallèlement à la paroi latérale 22, le support 30 comprenant un
boudin
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gonflable 33 et une liaison supérieure 31 pliable qui relie le boudin 33 avec
la
partie supérieure de la paroi latérale 22.
[0032] La liaison supérieure 31 est ainsi soit une membrane, soit une pièce
gonflable.
[0033] En utilisation, la liaison supérieure 31 est en tension et elle définit
une
surface plane P s'étendant longitudinalement le long la paroi latérale 22 et
formant
une surface apte à recevoir et à supporter un élément 90.
[0034] Cet élément 90 présente un poids non-nul, et est soit un objet tel que
de la
marchandise, soit une personne, soit un animal.
[0035] Dans le cas d'une personne, la surface P joue le rôle de banc sur
lequel
cette personne peut s'asseoir ou marcher. La surface P peut aussi jouer le
rôle de
civière.
[0036] Selon la conformation de la liaison supérieure 31, et si elle existe,
de la
liaison inférieure 32 (voir ci-dessous), la surface plane P est horizontale,
ou
inclinée par rapport à l'horizontal.
[0037] Le fait que le support 30 soit gonflable et pliable permet de conserver
au
bateau son caractère au moins en partie gonflable. Il permet en outre de
réduire le
volume et d'escamoter le support 30 dans les situations où ce support 30 n'est
pas utilisé.
[0038] Par exemple, le boudin 33 a une forme cylindrique avec une section
circulaire.
[0039] Ce mode de réalisation est illustré en figure 1, et en figure 2 qui est
une
coupe transversale partielle de la figure 1 et qui illustre la paroi latérale
tribord 22a
et le support 30.
[0040] Le support 30 comporte en outre une liaison inférieure 32 pliable qui
relie
le boudin 33 à une autre partie du bateau.
[0041] Par exemple, comme représenté en figure 2, la liaison inférieure 32
relie le
boudin 33 à la partie inférieure de la paroi latérale tribord 22a, donc de la
paroi
latérale 22.
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[0042] La liaison inférieure 32 est ainsi soit une membrane (membrane souple),
soit une pièce gonflable.
[0043] La liaison supérieure 31 relie la partie supérieure du boudin 33 à la
partie
supérieure de la paroi latérale tribord 22a et est en tension. La liaison
inférieure 32
relie la partie inférieure du boudin 33 à la partie inférieure de la paroi
latérale
tribord 22a et est en tension. Le boudin 33 est donc plaqué et maintenu contre
la
paroi latérale tribord 22a par la liaison supérieure 31 et la liaison
inférieure 32. La
zone de contact entre le boudin 33 et la paroi latérale tribord 22a est donc
située
entre la liaison supérieure 31 et la liaison inférieure 32.
[0044] Ce maintien du boudin 33 est plus efficace grâce à cette double
liaison.
[0045] La fixation entre d'une part soit la liaison supérieure 31 soit la
liaison
inférieure 32, et d'autre part soit le boudin 33 soit la paroi latérale
tribord 22a est
réalisé par tout moyen adéquat, par exemple par attache permanente (couture,
colle) ou par attache amovible (bandes velcro, corde passant dans des oeillets
répartis longitudinalement d'une part le long de soit la liaison supérieure 31
soit la
liaison inférieure 32, et d'autre part le long de soit le boudin 33 soit la
paroi latérale
tribord 22a.
[0046] Avantageusement, au moins une des attaches de la liaison supérieure 31
et au moins une des attaches de la liaison inférieure 32 est amovible. Ainsi,
le
boudin 33 est amovible par rapport à la paroi latérale tribord 22a.
[0047] En figure 3 est illustrée une variante de la configuration selon la
figure 2.
La liaison inférieure 32 est située au niveau de la zone de contact entre le
boudin
33 et la paroi latérale tribord 22a.
[0048] Le boudin 33 peut avoir une forme quelconque, autre que cylindrique de
section transversale circulaire.
[0049] Par exemple le boudin 33 est conformé pour, une fois gonflé, avoir une
section transversale oblongue, allongée dans le sens vertical, de telle sorte
que le
boudin 33 touche le fond 10. Par exemple une liaison inférieure 32 relie le
boudin
33 au fond 10.
[0050] Ce mode de réalisation est illustré en figure 4.
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[0051] Le boudin 33 touche également la paroi latérale tribord 22a.
Alternativement, ou en supplément, une liaison inférieure (supplémentaire) 32
relie
le boudin 33 et la paroi latérale tribord 22a au niveau de leur zone de
contact.
[0052] En figure 5 est illustrée une variante de la configuration selon la
figure 2.
La liaison supérieure 31 est une pièce gonflable qui est conformé pour, une
fois
gonflé, avoir une section transversale oblongue, allongée dans le sens
horizontal.
La liaison supérieure 31 est fixée à une de ses extrémités à la partie
supérieure de
la paroi latérale tribord 22a. Le boudin 33 a par exemple une section
circulaire et
est fixé à l'autre extrémité de la liaison supérieure 31.
[0053] La liaison inférieure 32 relie la partie inférieure du boudin 33 à la
partie
inférieure de la paroi latérale tribord 22a. Le boudin 33 est donc plaqué et
maintenu contre la paroi latérale tribord 22a par la liaison supérieure 31 et
la
liaison inférieure 32. La zone de contact entre le boudin 33 et la paroi
latérale
tribord 22a est donc située entre la liaison supérieure 31 et la liaison
inférieure 32.
[0054] Alternativement, ou en supplément, une liaison inférieure
(supplémentaire)
32 relie le boudin 33 et la paroi latérale tribord 22a au niveau de leur zone
de
contact.
[0055] Ainsi, avantageusement, le support 30 comporte en outre au moins une
liaison inférieure 32 qui relie le boudin 33 avec la paroi latérale 22, ce qui
permet
une meilleure solidarisation du boudin 33 avec la paroi latérale 22.
[0056] Dans la description ci-dessus, le support 30 a été décrit comme relié à
la
paroi latérale 22 en étant situé dans l'espace intérieur du bateau. La liaison
supérieure 31 et, si elle est présente, la (ou les) liaison inférieure 32,
sont alors
situées dans l'espace intérieur du bateau.
[0057] Alternativement, le boudin 33 est relié à la paroi latérale 22 de telle
sorte
qu'il est situé à l'extérieur du bateau.
[0058] Ce mode de réalisation est illustré en figure 6.
[0059] Le support 30 est ainsi situé à l'extérieur du bateau. La liaison
supérieure
31 et, si elle est présente, la (ou les) liaison inférieure 32, sont reliées à
la paroi
latérale 22 tel que décrit ci-dessus dans le cas où le support 30 est situé
dans
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l'espace intérieur du bateau. La différence avec les cas où le support 30 est
situé
à l'intérieur du bateau est que la liaison supérieure 31 et la (ou les)
liaison
inférieure 32 sont reliées à la partie extérieure de la surface de la paroi
latérale 22
par rapport au centre du bateau, au lieu d'être reliées à la partie intérieure
de la
surface de la paroi latérale 22.
[0060] Cette configuration permet d'augmenter la surface d'assise du bateau
tout
en conservant l'espace intérieur du bateau disponible.
[0061] Dans la description ci-dessus, le support 30 a été décrit comme relié à
la
paroi latérale tribord 22a.
[0062] Alternativement, ou en supplément, la paroi latérale bâbord 22b porte
également un support 30, distinct du support 30 relié à la paroi latérale
tribord 22a.
[0063] Le support 30 peut également s'étendre au-delà de la paroi latérale 22,
le
long de la paroi avant 21 jusqu'à la proue du bateau. Dans ce cas le support
30
peut servir de surface sur laquelle un passager peut s'appuyer pour débarquer
et/ou embarquer.
[0064] Ces configurations permettent d'augmenter la surface du support 30 apte
à recevoir un élément 90.
[0065] Avantageusement, dans tous les cas, le support 30 est situé à
l'intérieur
et/ou à l'extérieur du bateau par rapport à la paroi latérale 22, et la
liaison
supérieure 31 est fixée à la partie supérieure de la paroi latérale 22 ou la
partie
supérieure de la paroi avant 21 de façon à laisser libre le haut de cette
partie
supérieure. Ainsi cette partie supérieure est libre d'accès et est apte à
supporter
un élément.
[0066] D'une manière générale, le bateau peut comporter plusieurs supports 30
distincts, situés à l'intérieur et/ou à l'extérieur du bateau, sur la paroi
latérale
tribord 22a et/ou sur la paroi latérale bâbord 22b et/ou sur la paroi avant
21. Ces
supports 30 peuvent être par exemple n'importe lesquels des supports 30
décrits
ci-dessus.
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Date Reçue/Date Received 2020-04-24

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur 2024-07-18
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur 2024-07-18
Rapport d'examen 2024-03-28
Inactive : Rapport - CQ réussi 2024-03-26
Lettre envoyée 2022-12-15
Requête d'examen reçue 2022-09-29
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2022-09-29
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2022-09-29
Représentant commun nommé 2020-11-07
Inactive : Page couverture publiée 2020-10-25
Demande publiée (accessible au public) 2020-10-25
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : CIB en 1re position 2020-07-10
Inactive : CIB attribuée 2020-07-10
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-06-10
Exigences de dépôt - jugé conforme 2020-05-29
Lettre envoyée 2020-05-29
Demande de priorité reçue 2020-05-25
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2020-05-25
Inactive : CQ images - Numérisation 2020-04-24
Représentant commun nommé 2020-04-24
Demande reçue - nationale ordinaire 2020-04-24
Inactive : Pré-classement 2020-04-24

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2024-03-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2020-04-24 2020-04-24
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2022-04-25 2022-03-24
Requête d'examen - générale 2024-04-24 2022-09-29
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2023-04-24 2023-03-21
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2024-04-24 2024-03-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ZODIAC MILPRO INTERNATIONAL
Titulaires antérieures au dossier
GUILLAUME LACOSTE
MARC CASSANAS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2020-04-23 7 310
Revendications 2020-04-23 1 48
Abrégé 2020-04-23 1 17
Dessins 2020-04-23 3 61
Dessin représentatif 2020-09-24 1 5
Modification / réponse à un rapport 2024-07-17 1 563
Modification / réponse à un rapport 2024-07-17 1 187
Paiement de taxe périodique 2024-03-18 48 1 996
Demande de l'examinateur 2024-03-27 4 208
Courtoisie - Certificat de dépôt 2020-05-28 1 576
Courtoisie - Réception de la requête d'examen 2022-12-14 1 431
Nouvelle demande 2020-04-23 14 1 624
Requête d'examen 2022-09-28 4 155