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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3082517 |
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(54) Titre français: | TAMBOUR SEPARATEUR |
(54) Titre anglais: | SEPARATING DRUM |
Statut: | Réputée abandonnée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | YURI CHUMAKCHUMAK, YURI |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2019-01-23 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2019-11-28 |
Requête d'examen: | 2021-11-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE2019/100069 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE2019100069 |
(85) Entrée nationale: | 2020-05-13 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un tambour séparateur servant à séparer des pièces de type différent, en particulier des pièces coulées ou moulées par injection, présentant un bâti de base (10) de séparation sensiblement cylindrique pouvant tourner autour d'un axe, ainsi que des segments interchangeables (9) pouvant être fixés de manière réversible au bâti de base de séparation. Les ouvertures (11) permettant de séparer les pièces ne sont formées qu'à travers les segments interchangeables (9).
The invention relates to a separating drum for separating different kinds of
parts, in particular injection molded and
molded parts, having a substantially cylindrical separation main frame (10)
which can be rotated about an axis and change segments (9)
which can be reversibly secured to the separation main frame. Openings (11)
for separating the parts are formed solely by the change
segments (9).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Lettre envoyée | 2024-01-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à une demande de l'examinateur | 2023-05-31 |
Rapport d'examen | 2023-01-31 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2023-01-27 |
Lettre envoyée | 2021-12-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2021-11-19 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2021-11-19 |
Requête d'examen reçue | 2021-11-19 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2021-09-08 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2021-09-08 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-09-08 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-09-08 |
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-07-13 |
Lettre envoyée | 2020-06-15 |
Demande de priorité reçue | 2020-06-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-06-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-06-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2020-06-11 |
Demande reçue - PCT | 2020-06-11 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2020-06-11 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2020-05-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2019-11-28 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2023-05-31 |
Le dernier paiement a été reçu le 2023-01-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2020-05-13 | 2020-05-13 | |
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2021-01-25 | 2021-01-11 |
Requête d'examen - générale | 2024-01-23 | 2021-11-19 | |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2022-01-24 | 2022-01-10 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2023-01-23 | 2023-01-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SCHAEFFLER TECHNOLOGIES AG & CO. KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARKO KLEMENT |
SVEN SEEBER |
THOMAS WARTER |