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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3091472 |
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(54) Titre français: | POCHE A BOISSONS |
(54) Titre anglais: | DRINKS POUCH |
Statut: | Examen |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | WILSON LUE LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2019-02-26 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2019-08-29 |
Requête d'examen: | 2023-12-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB2019/000035 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | GB2019000035 |
(85) Entrée nationale: | 2020-08-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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Une poche complètement scellée contient une boisson et une paille. La poche présente une face avant et une face arrière et définit : un bord supérieur où la face avant et la face arrière sont scellées l'une à l'autre, une partie inférieure où la face avant et la face arrière sont raccordées l'une à l'autre éventuellement par l'intermédiaire d'un soufflet, un premier bord latéral s'étendant du bord supérieur à la partie inférieure, la face avant étant scellée à la face arrière le long du premier bord latéral, et un second bord latéral s'étendant également du bord supérieur à la partie inférieure, la face avant et la face arrière étant soit continues l'une par rapport à l'autre soit scellées l'une à l'autre au niveau du second bord latéral, et une partie de coin étendue définie entre le bord supérieur et le premier bord latéral. Le volume intérieur de la poche est divisé en une partie mineure adjacente au premier bord et s'étendant dans la partie de coin étendue et une partie majeure communiquant avec la partie mineure. La face avant et la face arrière sont scellées l'une à l'autre sur toute la partie de coin étendue à l'exception de là où la partie mineure s'étend dans la partie de coin étendue. La paille est située dans la partie mineure avec une extrémité qui s'étend dans la partie de coin étendue. Une ligne de déchirure prédéterminée est définie dans la partie de coin étendue le long d'une ligne qui s'étend à partir d'une position au niveau ou à proximité du premier bord latéral, à travers la partie mineure où elle s'étend dans la partie de coin étendue et le long d'un trajet incurvé vers le bord supérieur ou adjacent au bord supérieur au niveau d'une position espacée de la jonction entre le bord supérieur et le premier côté. La ligne de déchirure contraint un utilisateur cherchant à accéder à la paille facilement de réaliser une déchirure le long de celle-ci pour exposer l'extrémité de la paille pour permettre à l'utilisateur de boire ensuite à partir de la poche par l'intermédiaire de la paille.
A fully sealed pouch contains a drink and a straw. The pouch has a front face and a rear face, and defines: a top edge where the front face and the rear face are sealed to each other, a bottom portion where the front face and the rear face are connected to each other optionally via a gusset, a first side edge extending from the top edge to the bottom portion, the front face being sealed to the rear face along the first side edge, and a second side edge also extending from the top edge to the bottom portion, the front face and the rear face either being continuous with each other or sealed to each other at the second side edge, and an extended corner portion defined between the top edge and the first side edge. The interior volume of the pouch is divided into a minor portion adjacent the first edge and extending into the extended corner portion, and a major portion communicating with the minor portion. The front face and the rear face are sealed to each other throughout the extended corner portion except where the minor portion extends into the extended corner portion. The straw is located in the minor portion with an end thereof extending into the extended corner portion. A predetermined tear line is defined in the extended corner portion along a line that extends from a position at or adjacent the first side edge, across the minor portion where it extends into the extended comer portion, and along a curved path to or adjacent to the top edge at a position spaced from the join between the top edge and the first side. The tear line constrains a user seeking access to the straw readily to tear therealong to expose the end of the straw and to allow the user thereafter to drink from the pouch via the straw.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2024-03-28 |
Lettre envoyée | 2024-01-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2023-12-28 |
Requête d'examen reçue | 2023-12-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2023-12-28 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2023-04-20 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2023-04-20 |
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-10-06 |
Lettre envoyée | 2020-09-02 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2020-08-31 |
Demande reçue - PCT | 2020-08-31 |
Inactive : CIB en 1re position | 2020-08-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-08-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-08-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-08-31 |
Demande de priorité reçue | 2020-08-31 |
Demande de priorité reçue | 2020-08-31 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2020-08-31 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2020-08-17 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2020-08-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2019-08-29 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2023-12-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2020-08-17 | 2020-08-17 | |
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2021-02-26 | 2021-02-24 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2022-02-28 | 2022-01-24 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2023-02-27 | 2023-02-23 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2024-02-26 | 2023-12-28 |
Requête d'examen - petite | 2024-02-26 | 2023-12-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HANDIPAK HOLDINGS LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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JAMES NASH |
KIT MASON KAYE |
RYAN HORN |