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Sommaire du brevet 3148891 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3148891
(54) Titre français: METAL SCAFFOLDING FOR GENERAL USE WITH SECONDARY DETACHABLE, INTERCHANGEABLE RUNG (LEVEL) AND JOINT GUARDRAILS
(54) Titre anglais: ECHAFAUDAGE METALLIQUE D'USAGE COURANT AVEC BARREAU SECONDAIRE (ECHELON) DETACHABLE, INTERCHANGEABLE ET GARDE CORPS COMMUN
Statut: Demande conforme
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


La présente invention présente un modèle de cadre d'échafaudage métallique
compatible aux modèles d'usage courant. Les nouveaux cadres seront pourvus de
barreaux (échelon) détachables et interchangeables dans les deux plans
intérieurs du
cadre. L'échafaudage comprend des cadres placés en parallèle et maintenus
verticalement les uns aux autres par deux croisillons reliés manuellement aux
quatre
loquets de chaque cadre. Les cadres qui font l'objet de la présente invention,
ont dans
chacun des deux plans intérieurs du cadre d'échafaudage, sois pas de barreau,
sois des
barreaux en nombre limité ou sois un ensemble complet de barreaux. La présente
invention modifie le standard d'usage courant en n'y intégrant non plus des
barreaux
fixes (échelons) soudés aux cadres mais de barreaux pouvant être posés,
déplacés ou
enlevés dans l'un ou l'autre des deux plans intérieurs du cadre de
l'échafaudage.
L'invention comprend un garde-corps pouvant être fixé horizontalement au trois
montants verticaux du cadre et disposés en nombre suffisant pour répondre aux
normes
d'un degré de sécurité recherché. L'invention comprend un escabeau-échelle qui
permet de gravir les assemblages d'échafaudage d'un niveau à l'autre lorsque
ceux-ci
sont assemblés horizontalement et verticalement.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


/4
Tel que conçu l'usage de l'escabeau-échelle 90 permet l'utilisation des
croisillons 14 de
longue portée ou de portée réduite, des goupilles 82 et des passerelles 15 de
différentes
longueurs et largeur. Selon certaines dispositions elles peuvent être utilisés
sur les
cadres d'usages courants mais sans offrir tout une gamme de possibilités tels
qu'offerts
dans cette nouvelle invention.
REVENDICATIONS :
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est revendiqué, sont comme il suit :
1. - Dispositif d'assemblage et de fixation comprenant des barreaux
détachables
et interchangeables situé dans un cadre d'échafaudage pourvue de deux plans
intérieurs. Sur les montants verticaux du cadre, qui sont au nombre de trois
et dont
deux sont situés aux extrémités et l'autre au centre, différents types de
raccords ont été
conçus permettant d'installer ou d'enlever des barreaux secondaires servant
sois
d'échelon ou de support a des madriers ou des plates formes de travails. Pour
ce faire
au niveau des parois cylindriques et métalliques des poteaux à âme vide du
cadre se
faisant face et du poteau central formant deux plans intérieurs au centre du
cadre
différents dispositif d'assemblage ont été conçus selon le type d'usage des
barreaux à
être utilisés sur ce nouveau type de cadre d'échafaudage.
2. - Ces dispositifs permettent de poser ou d'enlever l'ensemble des barreaux
secondaires dans les deux plans intérieurs du cadre d'échafaudage. Pour ce
faire l'une
des extrémités du barreau sera introduite dans l'une des ouvertures des
poteaux
verticaux conçus pour le recevoir et cela jusqu'à ce qu'il prenne appuie sur
la surface
interne et opposé du poteau à âme vide. Ceci étant fait l'autre extrémité du
barreau
sera dégagé et pourra à son tour être introduit dans l'ouverture prévu pour le
recevoir
sur le poteau central ou un cran d'arrêt en limitera l'insertion.

15
Une fois en place une goupille de verrouillage sera posée dans l'orifice
prévue à ce fin
et situé dans la tête du barreau situé vers le poteau extérieur.
3. ¨ Dispositif selon la revendication 2 qui assurera que le barreau ne se
déplace
pas horizontalement en utilisant des goupilles ou des butés et qu'il reste
bien ancré
dans les deux orifices des poteaux.
4. ¨ Dispositif permettant selon la revendication 1 que le nombre de barreau
interchangeables et le niveau d'élévation verticale de ceux que l'on
retrouvera dans les
deux espaces intérieurs du cadre d'échafaudage soit positionné en fonction de
l'usage
du cadre d'échafaudage et des normes de sécurité a respecter. Dans ces deux
cadres
internes, tous les barreaux seront interchangeables.
5. ¨ Dispositif selon la revendication 1 en ce que ledit poteau situé au
centre du
cadre de l'échafaudage devra être de dimension et d'un degré de résistance
suffisant
pour y pratiquer des ouvertures de façon à recevoir un barreau de chaque coté,
ainsi
que les goupilles des gardes corps. Les ouvertures créées dans le poteau
centrale seront
opposées et les mêmes sur les deux faces. Pour recevoir les goupilles un tube
métallique
sera inséré dans l'orifice pour servir de guide et empêcher la barrure situé
au bout de la
goupille de s'activer lors de la pose ou du retrait.
6. - Dispositif selon la revendication 1 en ce que les ouvertures créées pour
recevoir les barreaux dans les poteaux extérieur du cadre se seront face et
seront
identiques. Une fois un barreau en place l'épaisseur de la paroi interne du
barreau
extérieur du cadre offrira une surface de contact permettant au barreau d'y
prendre
appuie et de résister aux contraintes des charges qui lui seront imposés.
7. - Dispositif selon la revendication 1 d'un type de barreau de métal rond à
âme
vide caractérisé par le fait que ces deux embouts seront compressés jusqu'à ce
que sa
forme devienne ovale.

16
Lors de cette transformation selon le degré de résistance à respecter une tige
de renfort
sera ajoutée à l'intérieur de la cavité pour en augmenter sa capacité à la
flexion.
8. ¨ Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le dit barreau
interchangeable sera conçu en fonction qu'une fois en place, sur l'extrémité
faisant face
au poteau extérieur l'ont retrouvent une ouverture pour y placer une goupille
de
sécurité ou d'un boulon avec un taraud de sécurité empêchant le barreau de se
réintroduire dans l'ouverture du poteau extérieur du cadre. A l'autre
extrémité du
barreau qui fut compressé pour obtenir une forme ovale le point de rencontre
entre la
forme originale et circulaire du barreau et celle de la zone de compression
servira de
buté pour limiter l'insertion du barreau dans l'ouverture prévue pour le
recevoir. Une
fois en place le barreau ne pourra point se déplacer et se dégager de la paroi
cylindrique
de l'un ou l'autre des deux poteaux.
9. -Dispositif selon la revendication 1 est caractérisé du fait que selon les
usages
des barreaux secondaires interchangeables dans les espaces intérieurs d'un
cadre
d'échafaudage, le concept d'assemblage permet de modifier le type d'assemblage
de
façon à ce que ceux-ci puissent supporter la charge correspondante à son
usage. Dans
les cas ou le niveau de résistance sera supérieur à l'embout donnant sur le
poteau
extérieur du cadre, un étrier femelle sera fixé a ce poteau d'extrémité
verticale et conçu
pour recevoir la tête du dit barreau. Une fois en place il sera maintenu par
une goupille
inséré dans l'ouverture linéaire situé l'une en face de l'autre sur l'étrier
et sur
l'extrémité du barreau.
10. -Dispositif selon la revendication 9 en ce que le dit barreau sera conçu
pour
recevoir à l'une de ses extrémités et au centre de sa circonférence une tige
excédant
légèrement sur les deux faces de son diamètre. Ce barreau une fois introduit
dans
l'ouverture du poteau central, devra pivoter sur 90 degrés et se placer de
façon à
prendre appuie sur la surface interne du poteau centrale à âme vide.

17
Lorsque le barreau sera soumis a une forte charge il sera maintenu en place
par l'appuie
de la tige prenant appuie sur la paroi intérieur du poteau central. L'autre
extrémité du
barreau sera insérer dans l'étrier prévue pour le recevoir et fixé au poteau
extérieur du
cadre et maintenue en place par l'insertion d'une barrure mécanique et prévue
pour le
recevoir dans la tête du barreau et de l'étrier ou il fut déposé.
11. - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé du fait qu'un barreau
soit
conçu pour être utilisés dans les mêmes éléments du cadre intérieur en
fonction de
supporter une charge minimale. Ceux-ci seront composés des barreaux
cylindriques de
métal à âme vide. A l'extrémité du barreau donnant sur le poteau extérieur du
cadre et
possédant une ouverture prévu pour le recevoir l'on y retrouvera une ouverture
pour y
insérer une goupille de retenu à poser une fois le barreau en place. Celle-ci
limitera son
déplacement horizontalement dans les orifices du poteau situé a l'extérieur du
cadre
tout comme celui du centre.
12. - Dispositif selon la revendication 11 caractérisé du fait qu'à
l'extrémité
opposé du barreau conçu pour être introduit dans l'ouverture prévu pour le
recevoir du
poteau central on retrouvera une rondelle fixer au barreau limitant son
introduction
dans celle-ci et des ailettes fixées horizontalement de chaque coté pour
qu'une fois
introduit dans l'ouverture prévu pour la recevoir il ne puisse tourner sur lui-
même.
13. -Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'on utilise
dans les
orifices percés dans les poteaux verticaux du cadre, une goupille de retenue
munie d'un
clapet a gravité servant de barrure lorsqu'ils seront insérer. Cette goupille
de retenue
aura comme rôle de supporter les gardes corps des cadres d'échafaudages. La
tête des
tiges des gardes corps dispose d'orifice dégagé horizontalement et servant a y
insérer la
goupille qui sera par la suite introduite dans les orifices prévues pour les
recevoir sur les
montants verticaux des cadres d'échafaudages.

18
14. -Dispositif selon la revendication 13 caractérisé du fait que lorsque l'on
insert ou retire la goupille qui supporte l'une des extrémités du garde-corps
dans l'un
des orifices de l'un des trois montants verticaux du cadre une insertion d'un
conduit y
soit installé (sleeve) permettant de servir de guide à la goupille pour y
pénétrer d'une
extrémité à l'autre de l'orifice tout en empêchant le clapet de retenu de se
déclencher.
15. ¨ Dispositif selon les revendications 13 et 14 faisant en sorte que la
tête de
la goupille soit munie d'une rondelle de retenue empêchant que l'extrémité du
garde-
corps que l'on n'y a inséré puisse se détacher de la goupille. De plus la tête
de la goupille
formera un L assurant que celle-ci se maintienne en place verticalement par
gravité. A
l'autre extrémité de la goupille l'on retrouve un clapet de retenue qui une
fois en place
prend position par gravité et assure que la goupille ne puisse se détacher de
l'insertion
de l'un des poteaux du cadre lorsque celui-ci se retrouve assemblé à la
verticale
16. - Dispositif selon les revendications 13, 14 et 15 caractérisé en ce qu'un
garde-corps de forme cylindrique et métallique munie a son extrémité d'un
orifice
dégagé horizontalement puisse être inséré entre deux cadres dans les tiges de
raccords
mécaniques muni d'une barrure mécanique. Les tiges de raccords devront être
conçues
n'ont plus pour recevoir deux têtes de croisillons et une barrure de type
banane ; mais
en plus une ou deux têtes de garde-corps pour un total maximum de cinq
insertions.
17. - Dispositif selon la revendication 16 caractérisé en ce que le garde-
corps
dispose à chaque extrémité d'un dégagement linéaire horizontale assurant que
les deux
orifices pourront être enclenché sois sur les goupilles ou sois sur les
blocages de cadres.
18. - Dispositif selon la revendication 16 et 17 caractérisé du fait que lors
de la
conception du garde-corps il faudra tenir compte que la distance entre deux
cadres
d'échafaudages réunie par un croisillon est légèrement variable.

1.9
et que pour compenser ce manque la tète des gardes corps une fois enclenché
doit
pouvoir avoir la possibilité de coulisser de gauche à droite, jusqu'à ce que
l'ouverture
situé a l'autre extrémité du garde-corps et situé a l'autre extrémité puisse
être
enclencher à son tour sur dans les orifices prévue pour recevoir la goupille
d'assemblage
ou sur les blocages de cadres.
1.9. Dispositif selon la revendication 5 et 6 faisant en sorte que la butée de
retenu fixé à la tête de la goupille sois caractérisé de façon à que son
diamètre sois
supérieur au diamètre des orifices du gardes corps pour empêcher celle-ci de
se
dégager.
20. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par l'emploie d'une
escabeau-
échelle, servant a passé d'un niveau d'élévation d'un cadre a un cadre situé a
un niveau
supérieur lorsque plus de trois cadres sont assemblés linéairement sur plus de
deux
niveaux.
21.. Dispositif selon la revendication 20 ou l'escabeau-échelle est déposée
sur
une passerelle d'échafaudage fixé à la barre maitresse transversale du bas de
deux
cadres réunis par un croisillon et sur l'un ou l'autre des deux plans
intérieurs du cadre
d'échafaudage.
22. Dispositif selon la revendication 20 et 21 ou dans la partie supérieure de
l'escabeau-échelle l'on retrouve deux fourches d'ancrages situés sur chacun
des cotés
permettant de l'ancré sur la barre maîtresse situé au haut du cadre. Une
goupille de
retenue sera insérée à la base de chacune des fourches et assureras que
l'escabeau-
échelle ne puisse se détacher ou basculer du barreau ou il se trouve fixé.

20
23. Dispositif selon la revendication 20, 21, 22 ou l'on retrouve sur la tête
de
l'escabeau-échelle et légèrement en retrait de l'élévation vertical des cadres
deux
paliers servants de marches pour accéder au niveau de la barre maîtresse situé
au bas
du cadre de l'échafaud situé a un niveau supérieur. Ceux-ci serviront de
marches,
permettant à l'usager de se glisser dans l'espace intérieur du cadre qui lui
fait face et
d'accéder au plancher situé dans la section opposée.
24. Dispositif selon la revendication 1, 20, 21, 22 et 23 dispose de garde-
corps
amovible pouvant être fixé de chaque coté de l'escabeau-échelle
25. Dispositif selon la revendication 20, 21, 22 permettant d'utiliser
partiellement le concept des escabeaux échelles sur les échafaudages de type
courant
tout en respectant le concept et les normes de sécurité à respecter.
26. - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé du fait que lorsque l'un
des
poteaux situé aux extrémités du cadre ou celui du poteau central voie sa
capacité de
résistance affecté par les nombreuses ouvertures et perforation qui ont été
requis pour
l'insertion des barreaux interchangeables ou pour recevoir les goupilles de
retenus des
gardes corps, qu'une ou que des plaques de renforcement soient installés pour
compenser.
27. -Dispositif selon la revendication 1 caractérisé du fait que l'ensemble du
cadre d'échafaudage ayant subi des modifications et ne disposant plus d'un
assemblage
de barreaux secondaires soudés et fixes, lorsqu'il est requis d'en augmenter
la
résistance, une plaque de contreventement soit installée aux quatre coins
intérieur du
cadre ou se situe les deux barres maitresse horizontales situés aux haut et
aux bas du
cadre et dans la partie vide que l'on retrouve entre ces barres et les
mécanismes de
blocage des croisillons.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1
SOMMAIRE DE L'INVENTION :
{0001} La présente invention constitue une amélioration au type
d'échafaudage d'usage courant sur patte métallique. Le modèle d'échafaudage
courant
ainsi que celui de la présente invention comporte des éléments communs. Ils
sont
composés de tuyaux métalliques à âme creuse soudés ensemble. Aux extrémités se
trouvent deux poteaux métalliques verticaux réunis horizontalement par deux
traverses
métalliques de même nature et de même dimension, l'une situé au bas et l'autre
au
haut. Ces quatre éléments soudés ensemble forment la base du cadre
d'échafaudage.
Dans ces nouveaux cadres une pièce verticale de même nature et de même
dimension
est soudée au centre des deux traverses horizontales qui créera deux espaces
intérieurs
de même dimension. La présente invention modifiera l'usage courant de ces
espaces en
y incorporant non pas des barreaux fixes mais des barreaux amovibles. Ceux-ci
pourront
être posés déplacer ou enlever manuellement selon les besoins et la sécurité
des
travailleurs.
{0002} A cet l'ensemble, un garde-corps horizontale pourra être posé
manuellement et en nombre suffisant sur les deux poteaux verticaux situé aux
extrémités du cadre et sur celui du centre en fonction du degré de sécurité
recherché
pour la protection des travailleurs. Les gardes corps d'usage courant que
l'ont
retrouvent actuellement sur les cadres d'échafaudage se veulent artisanal et
occupent
des positions faisant en sorte que les barreaux secondaires ne puissent être
utilisés pour
les besoins des travailleurs car ceux-ci seront utilisés pour maintenir en
place les dits
garde-corps. Pour ce qui est des autres types de garde-corps d'usage courant
ceux-ci ne
sont pas conçus pour être compatibles ou intégrés aux cadres d'échafaudages
d'usages
.. courants. Lorsque deux cadres sont réunis par un croisillon la distance
nominale prévue
entre ceux-ci varie selon un certain pourcentage du a de nombreux facteurs.
Date reçu/Date Received 2022-02-11

2
Pour compenser ces différences le garde-corps créé dans cette invention
disposera d'un
orifice linéaire à ces extrémités permettant de s'ajuster à ceux-ci.
0003} Lorsque deux cadres et plus sont assemblés horizontalement et
sur
plusieurs niveaux et que l'emploie de passerelle d'échafaudage sont utilisés
comme
plancher, un escabeau-échelles munie d'une rampe amovible pourra être utilisé
pour
permettre aux utilisateurs d'accéder au niveau supérieur. De nombreuses
configurations
pourront être utilisées selon les besoins.
BUT DE L'INVENTION
{0004} Ce nouveau cadre d'échafaudage compatible aux cadres d'usages
courants dispose de barreaux (échelons) secondaires que l'ont retrouvent dans
les
deux espaces intérieurs du cadre qui ne sont pas fixes mais détachables
permettant
d'offrir une multitude d'agacement selon les besoins des travailleurs.
{0005} Les gardes corps offert dans la présente invention et qui sont
utilisés sur
ces nouveaux cadres ne pourront être que partiellement compatibles aux cadres
d'usage courant.
{0006} Les cadres d'échafaudages, leurs accessoires et les gardes
corps se
doivent de rencontrer certaines normes tant qu'a la résistance et a
l'espacement requis
pour assurés la sécurité des travailleurs. Parmi ces normes l'ont retrouvent
les
suivantes : ANSI (American National Standards Institute) , CSA (Canadian
Standards
Association /L'Association canadienne de normalisation OSHA (Occupational
Safety
and Health, United States department of Labor) SALA,CRA, CWB CNESST
(Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail,
Québec)
Date reçu/Date Received 2022-02-11

3
{0007} Les normes exigées par ces associations ou commission varient
selon
l'usage. Par exemple, si des travaux concernent la pose d'élément de
maçonnerie les
exigences sur les résistances des cadres, des barreaux secondaires, des
passerelles de
plancher et autre de travail les normes seront plus élevées. Ces nouveaux
cadres
tiennent comptent de ces exigences et offrent différents types de barreau et
de raccord.
{0008} Ainsi lorsque l'utilisation de cadre d'échafaudage concerne
des travaux
légers les exigences seront moindres. Compte tenu de ces facteurs la présente
invention
offrent différents types d'assemblages de barreaux (échelon) permettant de
respecter
une norme ou une autre. Ainsi il a été conçu différent type de raccord entre
les barreaux
et le cadre permettant d'offrir un degré de résistance conforme à la norme
recherché.
{0009} Lorsque les normes à atteindre seront élevés, le type de
raccord sera plus
complexes et cela exigera plus de temps lorsque ceux-ci auront besoin d'être
déplacés,
posés ou enlevés. Par contre si la norme à respecter est moins élevés, comme
lorsqu'il
s'agit de travaux usuels d'entretien ou autre, le type d'assemblage sera moins
complexe
et plus facile à manipuler
{0010} Le fait d'offrir la possibilité de poser ou d'enlever les
barreaux
secondaires dans les espaces du cadres intérieurs permet de laisser libre
l'une ou l'autre
de ces deux ouvertures, tout comme de poser l'ensemble des barreaux de façon a
sécurisé les extrémités des cadres ou de permettre de monter ou descendre dans
le
plan intérieur en fonction des travaux à exécuter. Dans le brevet 2 924 610
(2018) l'ont
y présente un accessoire qui offre la possibilité d'ajouter des barreaux dans
l'espace
libre de l'un des plans intérieurs de l'échafaudage.
Date reçu/Date Received 2022-02-11

4
Cette invention demeure un accessoire et n'a rien en commun avec l'avancé de
cette
invention ou tout l'ensemble des deux plans intérieurs seront modifiés et
feront partie
intégrante de l'échafaudage. Ce nouveau concept, n'offre pas un accessoire,
mais des
cadres permettant de poser ou d'enlever tout les barreaux secondaires de
l'échafaudage. Ce concept fait partie intégralement d'un nouveau cadre
d'échafaudage.
{0011} Pour ce qui est des gardes corps les normes concernant la
distance et les
degrés de résistance à atteindre font en sorte que sur les échafaudages
d'usage courant
les barreaux secondaires servent normalement d'ancrage et de support aux
gardes
corps. Dans ce nouveau concept les gardes corps peuvent être posés sur tous
les
montants verticaux du cadre et les barreaux ne sont jamais utilisés pour
recevoir des
garde-corps tel qu'illustré dans de nombreuses brochures de manufacturier ou
de
normes de sécurité à respecter. Cela libère l'ensemble des barreaux
secondaires qui
pourront être utilisé sans restriction pour y installer des madriers ou des
passerelles de
plancher. Ainsi les travailleurs pourront disposer d'une multitude de
possibilité pour y
travailler a différents niveaux ou pour y entreposer de l'équipement ou des
matériaux.
Dans la présente invention les barreaux secondaires demeurent libres et seules
les
composantes verticaux du cadre seront utilisées pour y fixer des garde-corps.
{0012} Lorsque trois cadres sont assemblés horizontalement et sur plus
d'un niveau
en hauteur, en utilisant les passerelles ancré sur la barre maitresse située
au bas du
cadre, dans l'un ou l'autre des espaces intérieurs du cadre, permets selon le
besoin d'y
installer un escabeau-échelle. La section du haut de l'escabeau-échelle sera
ancrée sur
la barre maitresse horizontale située au niveau supérieur du cadre opposé.
Date reçu/Date Received 2022-02-11

5
Les deux dernières marches (échelon) du haut de l'escabeau-échelle seront en
position
surélevés de façon à se retrouver au même niveau que la barre maitresse
horizontale
du bas du cadre situé au niveau supérieur. Ceci permettra à l'utilisateur de
se glisser
dans l'espace intérieur du cadre situé en face de lui et de prendre pied sur
la passerelle
qui formera le plancher dans la section suivante de l'assemblage des cadres.
Toutes
formes de configuration pourra être développés pour utiliser l'escabeau-
échelle sans
restriction et offrira maintes possibilités lors de l'aménagement d'un
assemblage
d'échafaudage. Le tout tient compte de ne pas obstruer les autres éléments en
fonction
de l'utilisation et la disposition des gardes corps, des passerelles et de la
pose ou du
retrait des barreaux secondaires.
DESCRIPTION DES FIGURES
{00131 Figure 1 : Un ensemble d'échafaudage comprenant 9 cadres
assemblés
sur trois niveaux. Tel qu'illustré tous les cadres sont pourvus ou non de
barreaux
secondaires selon les besoins des travailleurs. Au niveau le plus élevé, sur
la façade de
droiteõ aux deux extrémités, les deux cadres sont pourvus de tous leurs
barreaux et de
tous les gardes corps. Aux élévations du premier et du deuxième niveau, des
escabeaux-
échelles sont disposés de façon à permettre aux travailleurs d'atteindre le
troisième
niveau. Dans la figure, le plan intérieur des cadres du centre sont libres de
tout garde-
corps, croisillon et de barreaux secondaire dans leur plan intérieur
permettant a tout
travailleurs de se déplacer et d'avoir accès horizontalement a toute les
surfaces de
plancher des trois sections d'échafaudage. Ainsi ils ont la liberté
d'effectuer des travaux
sur l'ouvrage qui fera face a ces sections d'échafaudages.
{0014} Figure 2 : Description d'un cadre ou l'ont retrouvent
différents types de
barreaux détachables pouvant être utilisés selon les normes de résistance à
respecter.
{0015} Figure 3 à 8: Description d'un cadre muni d'un système de
barreaux
(échelons) détachables à être utilisés pour travaux courants.
Date reçu/Date Received 2022-02-11

6
{0016} Figure 9 à 14: Description d'un cadre muni d'un système de
barreaux
(échelons) détachables à être utilisés pour travaux exigeants des normes de
résistances
élevés.
{0017} Figure 15 à 20: Description d'un cadre muni d'un système de barreaux
(échelons) détachables à être utilisés pour travaux légers.
{0018} Figure 21 : Assemblage du garde-corps et du croisillon sur
l'un des
blocages de la goupille du poteau extérieur d'un cadre ainsi que l'assemblage
des gardes
corps sur le même poteau et aussi sur le poteau centrale du cadre.
Illustrations de
barreaux (échelons) amovibles pouvant être installés dans la partie supérieurs
de droite
d'un des deux plans intérieurs du cadre.
{0019} Figure 22: Composantes des pièces du garde-corps. L'on n'y
voit les
orifices horizontaux situés aux extrémités du garde-corps. Celles-ci
permettent
l'installation du garde-corps lorsque la longueur varie entre deux cadres
réunis par les
croisillons car la distance est théorique et varie toujours d'un certain
pourcentage lors
de l'assemblage.
{0020} Figure 23: Illustration de la goupille qui permet de
maintenir en place
les gardes corps lorsque ceux-ci sont raccordés mécaniquement lorsque insérés
dans
l'orifice prévue a cet effet dans l'un des poteaux verticaux du cadre. A la
tête de la
goupille un anneau de retenu est présente pour empêcher que le garde-corps
puisse se
libérer de celle-ci. A l'autre extrémité un clapet de retenu est présent et
utiliser pour
maintenir la goupille en place.
{0021} Figure 24: Illustration d'une coupe aérienne montrant une
goupille
insérer dans l'orifice de l'un des poteaux verticales du cadre et munie d'un
tube servant
de guide lors de la pose et du retrait tout en empêchant la goupille de
s'activer.
Date reçu/Date Received 2022-02-11

7
{0022} FIGURE 25 : Accessoire composé d'une escabeau-échelle prenant
appuie
à la base sur une passerelle d'échafaudage et dans sa partie supérieure sur la
barre
maitresse horizontale du cadre d'échafaudage. L'appuie se compose de deux
fourches
situés sur chaque extrémité latérale de l'escabeau-échelle et qui s'insère sur
la barre
horizontale situé sur le haut du cadre et qui sera maintenue en place par deux
goupilles
introduites dans les orifices percé sous le niveau de la barre horizontale
dans les parois
de la fourche. Les deux marches qui se trouvent à surplomber la barre
horizontale sont
légèrement en retrait en fonction de laisser libre la barre horizontale situé
au bas du
nouveau cadre surplombant le premier cadre pour permettre l'installation de
nouvelle
passerelle. De chaque coté de l'escabeau-échelle un garde-corps amovible peut
être
installé à la demande.
MÉMOIRE DESCRIPTIF
{0023} Dans la figure 1, l'ont retrouvent un assemblage de cadre 10
tel que
démontré à la figure 2. Tous les cadres apparaissant dans la figure 1 peuvent
être
pourvus de barreaux secondaires détachables tels qu'illustré dans les figures
3 à 8; 9 et
14 ou 15 à 20. Tous ces barreaux secondaires (échelon) peuvent être posé ou
enlever
dans l'un ou l'autre des deux plans intérieurs du cadre de l'échafaudage et
cela en
fonction des besoins des travailleurs et selon les normes de sécurité à
respecter. Dans la
figure 1 sur la façade arrière aux troisièmes niveaux l'on n'y voie un
ensemble de garde-
corps 80 retenue par une goupille a chacun des poteaux verticaux des cadres
11A et
118. Entre les cadres d'échafaudage du centre à ce même niveau l'on n'y
retrouve
d'autre garde-corps fixé entre les poteaux centraux du cadre 12.
{0024} Dans la figure 1 au troisième niveau, l'espace intérieur de
gauche de
l'échafaudage des deux cadres du centre sont demeuré ouverte et sans garde
barreaux
secondaires pour permettre aux travailleurs de circuler sur l'ensemble des
plancher de
l'échafaudage.
Date reçu/Date Received 2022-02-11

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Dans l'espace intérieur du cadre situé du coté opposé de l'escabeau-échelle et
donnant
sur la façade arrière l'ont y retrouvent des barreaux secondaire servant de
gardes corps
tout en permettant aux travailleur de les utiliser pour y installer des
madriers ou des
assurer la protection des travailleurs.
{0025} Dans la figure 1 aux troisièmes niveaux de l'échafaudage, aux
deux
extrémités de celle-ci l'ont retrouvent dans chacun des cadres 10, six
barreaux sois du
type 20, 40 ou 60, équivalent aux normes de résistance à respecté et qui ont
comme but
secondaire de servir de garde-corps et d'assurer la protection des
travailleurs.
{0026} Dans la figure 1 au troisième niveau, dans les deux cadres 10 du
centre
dans celui de gauche les barreaux ont étés enlevés pour permettre le passage
au haut
de l'escabeau-échelle. Dans l'espace intérieur du cadre opposé de l'escabeau-
échelle et
donnant sur la façade arrière l'ont y retrouvent l'ensemble des barreaux
secondaires
servant de gardes corps tout en permettant aux travailleur tout comme de les
utiliser
avec le cadre situé a l'extrémité de droite pour y installer des madriers.
{0027} Dans la figure 2, l'ont y présentent un cadre d'échafaudage
d'usage
courant 10 composés des poteaux verticaux 11 A et 11B auquel sont soudés la
traverses
du haut 11 C et au bas la traverse 11D. S'ajoute les quatre blocages de cadre
11 E
servant à recevoir les croisillons 14 de contreventement ainsi que les gardes
corps 80.
{0028} Dans la figure 2 l'invention modifie les cadres d'usage courant en
fonction de pouvoir utiliser des barreaux détachables. Les poteaux 11A, 11B et
12
seront conçus pour recevoir l'un ou l'autre des barreaux détachables tel que
démontré
aux figures 3 à 8 ou 9 à 14 ou 15 à 20. Le choix du type de raccord des
barreaux
détachables 20 ou 40 ou 60 dans les plans intérieurs du cadre 10 aura à être
choisie en
fonction des normes de sécurité et de résistance a respecté.
Date reçu/Date Received 2022-02-11

9
Dans les trois poteaux verticaux il y a des ouvertures 84 qui sont perforés
bord en bord
et auquel il fut inséré une gaine métallique 85 servant à ce que puisse être
insérée la
goupille 82 qui maintiendra en place l'une des extrémités 81 d'un garde-corps
80.
{0029} Les poteaux 11 A et 11 B seront de conception identiques et seront
pourvu de joint sur leur face intérieur tandis que le montant centrale 12
pourra
accueillir des barreaux sur ces deux faces le tout tel qu'illustré à la figure
2.
{0030} Advenant que le cadre d'échafaudage 10 ne disposant plus de
barreau
secondaire soudés dans ces plans intérieurs mais de perforation dans les
poteaux 11A
11B et 12 ainsi que d'autre 84 pour recevoir les goupilles 82 vois leur degré
de
résistance et leur capacité de contreventement compromis, des renforts de
contreventement 13 pourront être ajoutés aux quatre coins du cadre tel que
montré
dans la figure 2 et la figure 21. Si cela n'est pas suffisant des renforts
pourront être
ajoutés sur les poteaux 11A, 11B et 12 tel que montré à l'item 25 sur les
figures 3 à 5 au
point ou des orifices auront été créés en vue de recevoir les barreaux.
{0031} Tel qu'illustré aux figures 2 et 21, le poteau central 12,
séparant le cadre
d'échafaudage 10 en créant deux espaces intérieures, devra posséder les mêmes
caractéristiques et la même dimension que les poteaux et les traverses 11A,
11B, 11C et
11D.
{0032} Aux figures 3 a 8 l'ont y montrent le barreau 20 disposant à
l'extrémité
21 d'une forme ovale qui sera compatible avec l'orifice 22 et qui se verra
légèrement
différente de l'autre extrémité 28 qui sera compatible avec l'ouverture 27
pour
empêcher que l'un ou l'autre sois insérer dans le mauvais orifice.
{0033} Pour poser ou enlever ce barreau 20, il faudra en premier
insérer la tête
21 dans le poteau 11A ou 11B tel qu'illustré a la fois a l'item 24 de la
figure 3 et à l'item
31 de la figure 2 et cela jusqu'au fond de l'ouverture 22 et 24.
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10
Une fois cette étape réalisé l'autre extrémité du barreau figure 2 item 28 se
retrouvera
être dégager du poteau 12 tel qu'illustré à la figure 29 et pourra être inséré
dans l'orifice
27 du poteau centrale 12 et jusqu'à ce qu'il se trouve bloquer au point 30 ce
qui limitera
son insertion.
{0034} Cette étape réalisé lors de l'installation du barreau 20 il
faudra insérer
une barrure 238 de sureté dans l'orifice 23A. Cette barrure sera munie à son
extrémité
d'une insertion permettant d'y installer une goupille de retenu 23C assurant
que le
barreau ne puisse se libérer sois du poteau 11A ou 11B et du poteau central
12. Si les
ouvertures 22 et 84 pratiqués à différents niveau sur les poteaux 11A et 11B
pour
recevoir le barreau 21 en affecte la résistance des renforts 25 pourront être
installés
pour renforcer ceux-ci.
{0035} Aux figures 9 à 14 l'ont y montrent le barreau 40 disposant à
l'extrémité
47 d'une forme ronde et d'une insertion 42 pour la pose d'une barrure munie
d'une
goupille de sécurité. Cette extrémité du barreau sera insérer ultérieurement
dans
l'étrier 41 que l'on retrouve sur l'un ou l'autre des poteaux 11A ou 11B du
cadre
d'échafaudage 10. A l'autre extrémité le barreau 40 de forme ronde offrant
deux types
de raccords au poteau central 12. Ces deux types demandent une ouverture
similaire 44
pour y insérer le barreau au point 45B. Dans le cas ou la surcharge est
maximum il sera
ajouté une tige 45A qui excèdera légèrement 45 la largeur du barreau 40. Dans
ce cas il
faudra ajouter deux orifices 46 dans l'ouverture 44 du poteau 12 pour
permettre d'y
insérer la tige 45 qui se retrouve dans le barreau 45B au point 45A.
{0036} Pour poser le barreau 40 il faudra en premier lieu insérer la
tête 40A du
barreau 40 dans l'ouverture 44 du poteau 12. Si ce barreau est muni de la tige
45A il
sera inséré dans les ouvertures 44 et 46. Une fois inséré il faudra faire
tourner le
barreau 40 sur 90 degrés et le tirer vers l'extérieur jusqu'à ce que la tige
45A vienne
appuyer sur la paroi intérieure 47 du poteau 12.
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Cette opération terminée il restera à insérer le barreau 40 dans l'étrier 41
et d'insérer la
barrure 42 dans l'ouverture42A de l'étrier et 42B du barreau 40.
{0037} Lors de l'étude de cette partie de l'invention du barreau 40,
il a été
.. rejeté l'idée de poser un étrier de type 41 sur le poteau centrale 12 afin
de recevoir le
barreau 40A du fait que cette pièce contrairement à l'étrier 41 qui est fixé
sur le poteau
11A et 118 se veut partiellement protéger par l'espace occupé par les
croisillons 14,
serait en sailli sur les deux surfaces verticales du montant 12. Nullement
protéger et
exposé cela ferait en sorte que les travailleurs pourraient se blesser au
contact ou a ce
que des parties de leurs vêtement ou équipement viennent s'y agripper d'une
manière
quelconque, cause des déséquilibres et des chutes. Le concept d'un raccord 44
par
insertion du barreau 40 dans le poteau verticale 12 à donc été retenu et le
même
concept a prévalu aussi pour les barreaux 20 et 60..
{0038} Aux figures 15 a 20 l'ont y montrent le barreau 60
disposant à chaque
extrémité d'une forme ronde 608 et 68. L'extrémité 628 du barreau 60 est
prévue pour
être inséré dans l'ouverture 61 du poteau 11A ou 11B. A l'autre extrémité 68
du
barreau 60 l'on retrouve une rondelle de retenue 64 et deux ailettes 65. Ces
ailettes 65
sont requises pour empêcher le barreau de pivoter dans un sens ou dans l'autre
et
permettre aux madriers de ne pas se déplacer.
{0039} Pour poser ou enlever le barreau 60, il faudra en premier insérer la
tête du barreau 62 B dans l'orifice 61 des poteaux 11A ou 1113 tel qu'illustré
à la fois à
l'item 61 de la figure 15 et de la figure 2 et cela jusqu'à ce qu'il atteigne
la paroi
intérieur 24 du poteau 11A ou 118.
{0040} Une fois en place le barreau 60 sera suffisamment dégager du
poteau 12
pour permettre d'insérer l'extrémité 68 du barreau 60 dans l'orifice 67 et
658.
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Pour compléter l'installation, il faudra poser la barrure 62C dans l'orifice
628 et d'y
ajouter une goupille de sécurité 63.
{0041} Concernant l'invention des gardes corps à la figure 21 l'on
retrouve sur
les poteaux 11A, 11B et 12 des perforations circulaire 84 munie d'insertion 85
se
prolongeant de bord en bord des poteaux métalliques à âme vide 11A, 11B et 12
de
forme circulaire. Les endroits ou l'ont retrouvent les ouvertures 84 munie
d'insertion 85
servant à maintenir en place les gardes corps 80 correspondront au choix de
l'utilisateur
en fonction des codes de sécurité à respecter.
{0042} Concernant la présente invention peut importe le choix du modèle des
blocages de cadre 11E que l'ont retrouvent sur le marché et qui incluent
celles montrés
aux figures 2 et 21 et 25, chaque blocages de cadres 11E seront modifiés et
allongés,
offrant un espace suffisant pour lors de l'assemblage y accueillir, deux
insertions de
croisillons 14 et deux insertions de garde corps 81 et une barrure de type
banane 98.
{0043} Les réalisations de l'invention à la figure 23 et 24 concernant
l'usage de la
goupille 82, fera en sorte que celle-ci disposera d'une rondelle d'arrêt 83
situé à la tête
ainsi que l'extrémité de sa tige courbée a quatre-vingt degrés 89 pour
permettre a celle-
ci de demeurer en position verticale par gravité lorsque mise en place. A
l'autre
extrémité on retrouvera un clapet de retenue par gravité (F-Lock) 87 assurant
que la
goupille demeure en place.
{0044} Le dispositif d'assemblage des gardes corps 82, 84, 85 par
insertion de la
goupille 82 est conçu de manière à ce qu'une fois insérés dans l'un des
poteaux 11A
118 et :12 le clapet de retenu 87 situé au bout de la goupille 82 ne puisse
s'activer lors
de son insertion ou de son retrait étant retenu par le conduit 85 inséré entre
les parois
des poteaux à âme vide 11A 11B et 12.
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{0045} Les réalisations de l'invention à la figure 25 montre un
escabeau-
échelle 90 qui prend appuie linéairement 96 sur une passerelle commune 15A
raccordé
entre deux cadres 10 sur les barres maitresses horizontales 11C situé a la
base de ces
deux cadres qui sont réunis par des croisillons 14. L'appuie 96 sur la
passerelle 15A est
linéaire et de chaque coté de l'escabeau-échelle on retrouve de chaque coté
des arrêts
de retenue 97 pour qu'elle ne puisse se déplacer horizontalement.
{0046} Sur l'extrémité du haut de l'escabeau échelle l'on retrouve
sur chacun
de ces cotés, deux fourches 94 qui sont insérés sur la barre maitresse
horizontale 11D
situé sur le haut du cadre d'échafaudage. A partir de ce point d'élévation une
structure
93 relié aux fourches 94 crée un plateau en retrait du cadre 95 ou sont logés
à un niveau
supérieur les deux dernières marches 92A et 92B. Cela laisse libre la barre
maitresse 11C
situé en bas du cadre10B qui est installé au dessus de l'autre cadre 10A pour
y installer
d'autre passerelle 15.
{0047} Dans l'illustration de la figure 25 lorsqu'un usager arrive au point
92A
de l'escabeau-échelle 90, celui-ci pourra se glisse dans le plan intérieur 10C
du cadre
supérieur pour atteindre le niveau supérieur du plancher 15B. Dans la parie
supérieur 93
de l'escabeau-échelle l'on retrouve à chacune de ses extrémités une fourche 94
prenant
appuie sur la barre maitresse 11D et maintenue en place par une goupille 82.
Sur
.. chaque coté de l'escabeau-échelle un garde-corps amovible 91 pourra être
installé ou
retirer selon les besoins et les normes de sécurité à respecter. Les escabeaux-
échelles 90
peuvent être installés sur les deux cotés du cadre 10C, 10D et dans tous les
espaces
intérieurs des cadres d'échafaudages 10C, 10D en autant que la disposition des
passerelles 15, des barreaux secondaires 20 40 ou 60 et des gardes corps 80 y
sois
configurés pour recevoir l'escabeau-échelle 90.
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Tel que conçu l'usage de l'escabeau-échelle 90 permet l'utilisation des
croisillons 14 de
longue portée ou de portée réduite, des goupilles 82 et des passerelles 15 de
différentes
longueurs et largeur. Selon certaines dispositions elles peuvent être utilisés
sur les
.. cadres d'usages courants mais sans offrir tout une gamme de possibilités
tels qu'offerts
dans cette nouvelle invention.
REVENDICATIONS :
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est revendiqué, sont comme il suit :
1. - Dispositif d'assemblage et de fixation comprenant des barreaux
détachables
et interchangeables situé dans un cadre d'échafaudage pourvue de deux plans
intérieurs. Sur les montants verticaux du cadre, qui sont au nombre de trois
et dont
deux sont situés aux extrémités et l'autre au centre, différents types de
raccords ont été
conçus permettant d'installer ou d'enlever des barreaux secondaires servant
sois
d'échelon ou de support a des madriers ou des plates formes de travails. Pour
ce faire
au niveau des parois cylindriques et métalliques des poteaux à âme vide du
cadre se
faisant face et du poteau central formant deux plans intérieurs au centre du
cadre
différents dispositif d'assemblage ont été conçus selon le type d'usage des
barreaux à
être utilisés sur ce nouveau type de cadre d'échafaudage.
2. - Ces dispositifs permettent de poser ou d'enlever l'ensemble des barreaux
secondaires dans les deux plans intérieurs du cadre d'échafaudage. Pour ce
faire l'une
des extrémités du barreau sera introduite dans l'une des ouvertures des
poteaux
verticaux conçus pour le recevoir et cela jusqu'à ce qu'il prenne appuie sur
la surface
interne et opposé du poteau à âme vide. Ceci étant fait l'autre extrémité du
barreau
sera dégagé et pourra à son tour être introduit dans l'ouverture prévu pour le
recevoir
sur le poteau central ou un cran d'arrêt en limitera l'insertion.
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Une fois en place une goupille de verrouillage sera posée dans l'orifice
prévue à ce fin
et situé dans la tête du barreau situé vers le poteau extérieur.
3. ¨ Dispositif selon la revendication 2 qui assurera que le barreau ne se
déplace
pas horizontalement en utilisant des goupilles ou des butés et qu'il reste
bien ancré
dans les deux orifices des poteaux.
4. ¨ Dispositif permettant selon la revendication 1 que le nombre de barreau
interchangeables et le niveau d'élévation verticale de ceux que l'on
retrouvera dans les
deux espaces intérieurs du cadre d'échafaudage soit positionné en fonction de
l'usage
du cadre d'échafaudage et des normes de sécurité a respecter. Dans ces deux
cadres
internes, tous les barreaux seront interchangeables.
5. ¨ Dispositif selon la revendication 1 en ce que ledit poteau situé au
centre du
cadre de l'échafaudage devra être de dimension et d'un degré de résistance
suffisant
pour y pratiquer des ouvertures de façon à recevoir un barreau de chaque coté,
ainsi
que les goupilles des gardes corps. Les ouvertures créées dans le poteau
centrale seront
opposées et les mêmes sur les deux faces. Pour recevoir les goupilles un tube
métallique
sera insérée dans l'orifice pour servir de guide et empêcher la barrure situé
au bout de
la goupille de s'activer lors de la pose ou du retrait.
6. - Dispositif selon la revendication 1 en ce que les ouvertures créées pour
recevoir les barreaux dans les poteaux extérieur du cadre se seront face et
seront
identiques. Une fois un barreau en place l'épaisseur de la paroi interne du
barreau
extérieur du cadre offrira une surface de contact permettant au barreau d'y
prendre
appuie et de résister aux contraintes des charges qui lui seront imposés.
7. - Dispositif selon la revendication 1 d'un type de barreau de métal rond à
âme
vide caractérisé par le fait que ces deux embouts seront compressés jusqu'à ce
que sa
forme devienne ovale.
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Lors de cette transformation selon le degré de résistance à respecter une tige
de renfort
sera ajoutée à l'intérieur de la cavité pour en augmenter sa capacité à la
flexion.
8. ¨ Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le dit barreau
interchangeable sera conçu en fonction qu'une fois en place, sur l'extrémité
faisant face
au poteau extérieur l'ont retrouvent une ouverture pour y placer une goupille
de
sécurité ou d'un boulon avec un taraud de sécurité empêchant le barreau de se
réintroduire dans l'ouverture du poteau extérieur du cadre. A l'autre
extrémité du
barreau qui fut compressé pour obtenir une forme ovale le point de rencontre
entre la
forme originale et circulaire du barreau et celle de la zone de compression
servira de
buté pour limiter l'insertion du barreau dans l'ouverture prévue pour le
recevoir. Une
fois en place le barreau ne pourra point se déplacer et se dégager de la paroi
cylindrique
de l'un ou l'autre des deux poteaux.
9. -Dispositif selon la revendication 1 est caractérisé du fait que selon les
usages
des barreaux secondaires interchangeables dans les espaces intérieurs d'un
cadre
d'échafaudage, le concept d'assemblage permet de modifier le type d'assemblage
de
façon à ce que ceux-ci puissent supporter la charge correspondante à son
usage. Dans
les cas ou le niveau de résistance sera supérieur à l'embout donnant sur le
poteau
extérieur du cadre, un étrier femelle sera fixé a ce poteau d'extrémité
verticale et conçu
pour recevoir la tête du dit barreau. Une fois en place il sera maintenu par
une goupille
inséré dans l'ouverture linéaire situé l'une en face de l'autre sur l'étrier
et sur
l'extrémité du barreau.
10. -Dispositif selon la revendication 9 en ce que le dit barreau sera conçu
pour
recevoir à l'une de ses extrémités et au centre de sa circonférence une tige
excédant
légèrement sur les deux faces de son diamètre. Ce barreau une fois introduit
dans
l'ouverture du poteau central, devra pivoter sur 90 degrés et se placer de
façon à
prendre appuie sur la surface interne du poteau centrale à âme vide.
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Lorsque le barreau sera soumis a une forte charge il sera maintenu en place
par l'appuie
de la tige prenant appuie sur la paroi intérieur du poteau central. L'autre
extrémité du
barreau sera insérer dans l'étrier prévue pour le recevoir et fixé au poteau
extérieur du
cadre et maintenue en place par l'insertion d'une barrure mécanique et prévue
pour le
recevoir dans la tête du barreau et de l'étrier ou il fut déposé.
11. - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé du fait qu'un barreau
soit
conçu pour être utilisés dans les mêmes éléments du cadre intérieur en
fonction de
supporter une charge minimale. Ceux-ci seront composés des barreaux
cylindriques de
métal à âme vide. A l'extrémité du barreau donnant sur le poteau extérieur du
cadre et
possédant une ouverture prévu pour le recevoir l'on y retrouvera une ouverture
pour y
insérer une goupille de retenu à poser une fois le barreau en place. Celle-ci
limitera son
déplacement horizontalement dans les orifices du poteau situé a l'extérieur du
cadre
tout comme celui du centre.
12. - Dispositif selon la revendication 11 caractérisé du fait qu'à
l'extrémité
opposé du barreau conçu pour être introduit dans l'ouverture prévu pour le
recevoir du
poteau central on retrouvera une rondelle fixer au barreau limitant son
introduction
dans celle-ci et des ailettes fixées horizontalement de chaque coté pour
qu'une fois
introduit dans l'ouverture prévu pour la recevoir il ne puisse tourner sur lui-
même.
13. -Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'on utilise
dans les
orifices percés dans les poteaux verticaux du cadre, une goupille de retenue
munie d'un
clapet a gravité servant de barrure lorsqu'ils seront insérer. Cette goupille
de retenue
aura comme rôle de supporter les gardes corps des cadres d'échafaudages. La
tête des
tiges des gardes corps dispose d'orifice dégagé horizontalement et servant a y
insérer la
goupille qui sera par la suite introduite dans les orifices prévues pour les
recevoir sur les
montants verticaux des cadres d'échafaudages.
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14. -Dispositif selon la revendication 13 caractérisé du fait que lorsque l'on
insert ou retire la goupille qui supporte l'une des extrémités du garde-corps
dans l'un
des orifices de l'un des trois montants verticaux du cadre une insertion d'un
conduit y
soit installé (sleeve) permettant de servir de guide à la goupille pour y
pénétrer d'une
extrémité à l'autre de l'orifice tout en empêchant le clapet de retenu de se
déclencher.
15. ¨ Dispositif selon les revendications 13 et 14 faisant en sorte que la
tête de
la goupille soit munie d'une rondelle de retenue empêchant que l'extrémité du
garde-
corps que l'on n'y a inséré puisse se détacher de la goupille. De plus la tête
de la goupille
formera un L assurant que celle-ci se maintienne en place verticalement par
gravité. A
l'autre extrémité de la goupille l'on retrouve un clapet de retenue qui une
fois en place
prend position par gravité et assure que la goupille ne puisse se détacher de
l'insertion
de l'un des poteaux du cadre lorsque celui-ci se retrouve assemblé à la
verticale
16. - Dispositif selon les revendications 13, 14 et 15 caractérisé en ce qu'un
.. garde-corps de forme cylindrique et métallique munie a son extrémité d'un
orifice
dégagé horizontalement puisse être inséré entre deux cadres dans les tiges de
raccords
mécaniques muni d'une barrure mécanique. Les tiges de raccords devront être
conçues
n'ont plus pour recevoir deux têtes de croisillons et une barrure de type
banane ; mais
en plus une ou deux têtes de garde-corps pour un total maximum de cinq
insertions.
17. - Dispositif selon la revendication 16 caractérisé en ce que le garde-
corps
dispose à chaque extrémité d'un dégagement linéaire horizontale assurant que
les deux
orifices pourront être enclenché sois sur les goupilles ou sois sur les
blocages de cadres.
18. - Dispositif selon la revendication 16 et 17 caractérisé du fait que lors
de la
conception du garde-corps il faudra tenir compte que la distance entre deux
cadres
d'échafaudages réunie par un croisillon est légèrement variable.
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et que pour compenser ce manque la tête des gardes corps une fois enclenché
doit
pouvoir avoir la possibilité de coulisser de gauche à droite, jusqu'à ce que
l'ouverture
situé a l'autre extrémité du garde-corps et situé a l'autre extrémité puisse
être
enclencher à son tour sur dans les orifices prévue pour recevoir la goupille
d'assemblage
ou sur les blocages de cadres.
19. Dispositif selon la revendication 5 et 6 faisant en sorte que la butée de
retenu fixé à la tête de la goupille sois caractérisé de façon à que son
diamètre sois
supérieur au diamètre des orifices du gardes corps pour empêcher celle-ci de
se
.. dégager.
20. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par l'emploie d'une
escabeau-
échelle, servant a passé d'un niveau d'élévation d'un cadre a un cadre situé a
un niveau
supérieur lorsque plus de trois cadres sont assemblés linéairement sur plus de
deux
niveaux.
21. Dispositif selon la revendication 20 ou l'escabeau-échelle est déposée sur
une passerelle d'échafaudage fixé à la barre maitresse transversale du bas de
deux
cadres réunis par un croisillon et sur l'un ou l'autre des deux plans
intérieurs du cadre
d'échafaudage.
22. Dispositif selon la revendication 20 et 21 ou dans la partie supérieure de
l'escabeau-échelle l'on retrouve deux fourches d'ancrages situés sur chacun
des cotés
permettant de l'ancré sur la barre maitresse situé au haut du cadre. Une
goupille de
retenue sera insérée à la base de chacune des fourches et assureras que
l'escabeau-
échelle ne puisse se détacher ou basculer du barreau ou il se trouve fixé.
Date reçu/Date Received 2022-02-11

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23. Dispositif selon la revendication 20, 21, 22 ou l'on retrouve sur la tête
de
l'escabeau-échelle et légèrement en retrait de l'élévation vertical des cadres
deux
paliers servants de marches pour accéder au niveau de la barre maitresse situé
au bas
du cadre de l'échafaud situé a un niveau supérieur. Ceux-ci serviront de
marches,
permettant à l'usager de se glisser dans l'espace intérieur du cadre qui lui
fait face et
d'accéder au plancher situé dans la section opposée.
24. Dispositif selon la revendication 1, 20, 21, 22 et 23 dispose de garde-
corps
amovible pouvant être fixé de chaque coté de l'escabeau-échelle
25. Dispositif selon la revendication 20, 21, 22 permettant d'utiliser
partiellement le concept des escabeaux échelles sur les échafaudages de type
courant
tout en respectant le concept et les normes de sécurité à respecter.
26. - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé du fait que lorsque l'un
des
poteaux situé aux extrémités du cadre ou celui du poteau central voie sa
capacité de
résistance affecté par les nombreuses ouvertures et perforation qui ont été
requis pour
l'insertion des barreaux interchangeables ou pour recevoir les goupilles de
retenus des
gardes corps, qu'une ou que des plaques de renforcement soient installés pour
compenser.
27. -Dispositif selon la revendication 1 caractérisé du fait que l'ensemble du
cadre d'échafaudage ayant subi des modifications et ne disposant plus d'un
assemblage
de barreaux secondaires soudés et fixes, lorsqu'il est requis d'en augmenter
la
résistance, une plaque de contreventement soit installée aux quatre coins
intérieur du
cadre ou se situe les deux barres maitresse horizontales situés aux haut et
aux bas du
cadre et dans la partie vide que l'on retrouve entre ces barres et les
mécanismes de
.. blocage des croisillons.
Date reçu/Date Received 2022-02-11

DESSINS
1. Dessin 1 : Figure 1 (page 1)
2. Dessin 2 : Figure 2 (page 2)
3. Dessin 3: Figure 3; Figure 4; Figure 5 ; Figure 6; Figure 7; Figure 8 (page
3)
4. Dessin 4: Figure 9; Figure 10; Figure 11; Figure 12; Figure 13; Figure 14
(p 4)
5. Dessin 5: Figure 15; Figure 16; Figure 17; Figure 18; Figure 19; Figure 20
(p5)
6. Dessin 6: Figure 21 (page 6)
7. Dessin 7: Figure 22; Figure 23 ; Figure 24 (page 7)
8. Dessin 8; Figure 25 (page 8)
Date reçu/Date Received 2022-02-11

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Exigences quant à la conformité - jugées remplies 2024-03-25
Lettre envoyée 2024-02-12
Demande publiée (accessible au public) 2023-08-11
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue 2022-07-08
Lettre envoyée 2022-06-01
Lettre envoyée 2022-06-01
Exigences de dépôt - jugé conforme 2022-06-01
Exigences de dépôt - jugé conforme 2022-04-27
Lettre envoyée 2022-04-27
Inactive : CIB attribuée 2022-03-09
Inactive : CIB attribuée 2022-03-09
Inactive : CIB attribuée 2022-03-09
Inactive : CIB attribuée 2022-03-09
Inactive : CIB en 1re position 2022-03-09
Exigences de dépôt - jugé conforme 2022-03-02
Lettre envoyée 2022-03-02
Lettre envoyée 2022-03-01
Inactive : CQ images - Numérisation 2022-02-11
Inactive : Pré-classement 2022-02-11
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2022-02-11
Demande reçue - nationale ordinaire 2022-02-11

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2022-02-11 2022-02-11
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CLAUDE PAQUETTE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2023-12-28 1 12
Description 2022-02-10 21 903
Dessins 2022-02-10 8 423
Abrégé 2022-02-10 1 36
Revendications 2022-07-07 7 385
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2024-03-24 1 565
Courtoisie - Certificat de dépôt 2022-03-01 1 578
Courtoisie - Certificat de dépôt 2022-04-26 1 568
Courtoisie - Certificat de dépôt 2022-05-31 1 577
Nouvelle demande 2022-02-10 10 266
Avis du commissaire - Demande non conforme 2022-02-28 2 213
Avis du commissaire - Demande non conforme 2022-05-31 2 222