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Sommaire du brevet 353182 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 353182
(21) Numéro de la demande: 353182
(54) Titre français: CIRCUIT DE CHAUFFEUR
(54) Titre anglais: HEATER CIRCUIT
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A24B 15/167 (2020.01)
  • A24F 40/00 (2020.01)
  • B01L 03/00 (2006.01)
  • B01L 07/00 (2006.01)
  • B60H 01/00 (2006.01)
  • B60N 02/56 (2006.01)
  • C09D 11/52 (2014.01)
  • C12Q 01/00 (2006.01)
  • D06C 07/00 (2006.01)
  • D06M 11/74 (2006.01)
  • D06M 15/277 (2006.01)
  • F16L 17/02 (2006.01)
  • F16L 21/00 (2006.01)
  • F16L 25/12 (2006.01)
  • F16L 37/00 (2006.01)
  • F16L 53/32 (2018.01)
  • F24D 13/00 (2006.01)
  • F24D 19/10 (2006.01)
  • F24F 01/0093 (2019.01)
  • F24F 11/00 (2018.01)
  • F24H 01/00 (2022.01)
  • F24H 09/00 (2022.01)
  • F24H 15/00 (2022.01)
  • G01R 19/00 (2006.01)
  • G01R 31/50 (2020.01)
  • G05B 19/042 (2006.01)
  • H01F 06/00 (2006.01)
  • H01H 01/58 (2006.01)
  • H01H 09/02 (2006.01)
  • H01J 37/32 (2006.01)
  • H01L 21/00 (2006.01)
  • H01R 13/64 (2006.01)
  • H02H 03/08 (2006.01)
  • H02H 05/04 (2006.01)
  • H02H 09/02 (2006.01)
  • H02H 11/00 (2006.01)
  • H02J 50/00 (2016.01)
  • H02M 03/158 (2006.01)
  • H02M 07/00 (2006.01)
  • H02P 27/08 (2006.01)
  • H05B 01/02 (2006.01)
  • H05B 03/00 (2006.01)
  • H05B 06/00 (2006.01)
  • H05K 01/02 (2006.01)
  • H05K 03/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
(73) Titulaires :
  • THE ARROW-HART AND HEGEMAN ELECTRIC COMPANY
(71) Demandeurs :
  • THE ARROW-HART AND HEGEMAN ELECTRIC COMPANY (Etats-Unis d'Amérique)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1935-09-24
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1952-09-24
Accordé par délivrance 1935-09-24

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
THE ARROW-HART AND HEGEMAN ELECTRIC COMPANY
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-09-29 4 167
Dessins 1995-09-29 1 27
Description 1995-09-29 5 248