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Sommaire du brevet 452919 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 452919
(21) Numéro de la demande: 452919
(54) Titre français: CABINET A TABLE
(54) Titre anglais: TABLE CABINET
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47B 03/00 (2006.01)
  • A47B 05/04 (2006.01)
  • A47B 09/00 (2006.01)
  • A47B 13/00 (2006.01)
  • A47B 21/00 (2006.01)
  • A47B 31/00 (2006.01)
  • A47B 47/00 (2006.01)
  • A47B 51/00 (2006.01)
  • A47B 57/06 (2006.01)
  • A47B 63/00 (2006.01)
  • A47B 67/04 (2006.01)
  • A47B 77/00 (2006.01)
  • A47B 79/00 (2006.01)
  • A47B 81/04 (2006.01)
  • A47B 83/00 (2006.01)
  • A47B 91/00 (2006.01)
  • A47B 95/04 (2006.01)
  • A47B 96/00 (2006.01)
  • A47B 97/00 (2006.01)
  • A47F 03/00 (2006.01)
  • A47F 07/00 (2006.01)
  • A47F 11/00 (2006.01)
  • A47J 39/02 (2006.01)
  • A61L 02/00 (2006.01)
  • B01D 46/12 (2022.01)
  • B01D 53/04 (2006.01)
  • B01L 01/00 (2006.01)
  • B01L 09/02 (2006.01)
  • B23K 37/00 (2006.01)
  • B24B 29/02 (2006.01)
  • B24B 41/00 (2006.01)
  • B24B 49/12 (2006.01)
  • B24B 51/00 (2006.01)
  • B24B 55/06 (2006.01)
  • B63B 29/00 (2006.01)
  • E06B 03/00 (2006.01)
  • E06B 07/23 (2006.01)
  • F16B 05/06 (2006.01)
  • F16B 11/00 (2006.01)
  • F25D 23/10 (2006.01)
  • H05K 05/00 (2006.01)
  • H05K 07/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1948-11-30
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 452919 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1965-11-30
Accordé par délivrance 1948-11-30

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-07-17 3 183
Dessins 1995-07-17 3 232
Description 1995-07-17 6 353