Base de données sur les brevets canadiens / Technologies vertes - Demandes de brevet

La liste ci-dessus contient toutes les demandes de brevet faisant présentement l'objet d'un examen accéléré dans le cadre de l'initiative reliée aux Technologies Vertes.

Note

Cette liste regroupe uniquement les demandes de brevet reliées aux technologies vertes. Une fois le brevet délivré, la demande de brevet est retirée de la liste. Si une demande de brevet est abandonnée, elle sera également supprimée de la liste.

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Pour les brevets, veuillez consulter la section Technologies vertes - Brevet.

Il y a présentement 83 demande sur la liste.
No. Demande Accordée le CIB Titre
1. 2699119 2015-07-03 B65F 9/00 COLLECTEUR JUMELE DE DECHETS RECYCLABLES ET NON RECYCLABLES, ET METHODE CONNEXE
2. 2750152 2012-10-02 H02M 1/00 TRANSFORMATEUR DE COURANT CONTINU EN COURANT ALTERNATIF OMNI-WAVE DU TYPE SANS BOUCLE D'HYSTERESIS, VARIABLE, DIFFERENTIEL A VARIATION LINEAIRE ET DIFFERENTIEL A VARIATION CIRCULAIRE
3. 2760307 2012-02-09 G06Q 30/00 SYSTEME DE COMMANDE EVOLUE
4. 2772463 2016-03-03 G21B 3/00 APPAREIL NUCLEAIRE NECESSITANT PEU D'ENERGIE
5. 2781937 2013-03-15 C23C 8/08 CHARGEMENT D'HYDROGENE OU DE DEUTERIUM DANS LES METAUX FORMANT DES HYBRIDES
6. 2806834 2013-06-04 F03B 13/00 CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SELON LA NOUVELLE METHODE KRISHNA
7. 2822927 2016-02-03 C02F 9/02 METHODE DE TRAITEMENT D'EAU PRODUITE PROVENANT DES OPERATIONS DE FRACTURATION HYDRAULIQUE
8. 2824537 2013-11-13 A42B 3/14 CASQUE DE HOCKEY AVEC UN SYSTEME D'AMORTISSEUR D'IMPACT REDUISANT LES COMMOTIONS CEREBRALES LORS DE CONTACT AVEC LA TETE
9. 2827046 2014-04-11 F03B 13/06 SYSTEME HYDRAULIQUE, PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SOUTERRAINE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
10. 2834515 2014-08-27 B60L 8/00 APPAREIL DE PRODUCTION D'ENERGIE
11. 2840782 2014-04-04 F03B 13/00 PREMIERE METHODE KRISHNA AU MONDE, CENTRALE HYDROLIENNE SOUTERRAINE SANS BARRAGE
12. 2848716 2015-01-05 F03B 13/00 PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER (SOUTERRAINE) SOUS LE RIVAGE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
13. 2851032 2015-01-05 C09K 3/18 DEGIVREUR ET METHODE D'UTILISATION
14. 2857764 2014-10-21 F03B 13/00 PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SOUTERRAINE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
15. 2871191 2014-11-25 G01N 21/76 PROCEDES ET APPAREILS D'EVALUATION DE LA POLLUTION DE L'EAU
16. 2885437 2018-02-19 B01D 61/46 APPAREIL ET PROCEDE POUR MODIFICATION ELECTROCHIMIQUE DE LIQUIDES
17. 2893274 2015-07-24 F03B 13/08 PREMIERE CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE MARINE SOUTERRAINE AU MONDE (PROCEDE DE LA SERINGUE DE KRISHNA)
18. 2897080 2020-07-21 C10G 1/04 METHODES DE CREATION DE RESIDUS DE SABLES BITUMINEUX ECHANGEABLES
19. 2899043 2020-06-26 B65F 3/04 DISPOSITIF D'ALERTE A BATTANT
20. 2905263 2020-03-06 F03B 17/00 CENTRALE ELECTRIQUE FONCTIONNANT EN CIRCUIT FERME SOUS L'EFFET DE LA GRAVITE DE L'EAU (WGLPP)
21. 2921858 2020-04-15 F03D 3/00 EOLIENNE PROFILEE STATIONNAIRE ET MOBILE
22. 2927020 2016-07-04 C01D 15/08 PROCEDES DE PREPARATION DE CARBONATE DE LITHIUM
23. 2944759 2016-12-20 B01D 61/44 PROCEDES POUR LA PREPARATION D'HYDROXYDE DE LITHIUM
24. 2954246 2020-07-23 H01M 8/18 ENSEMBLE BATTERIE REDOX A HYDROGENE
25. 2971546 2020-06-22 B01J 19/12 RECIPIENT DE REACTEUR A MICRO-ONDE
26. 2972210 2019-03-20 F25B 9/00 SOUS-REFROIDISSEMENT MECANIQUE DE SYSTEMES DE REFRIGERATION R744 TRANSCRITIQUES AU MOYEN DE MODULES DE R744 SEPARES OU D'AUTRES MODULES DE SOUS-REFROIDISSEMENT MECANIQUE COMME UNEPOMPE A CHALEUR AUX FINS DE RECUPERATION DE CHALEUR
27. 2972823 2017-07-21 C10L 1/04 MELANGES DE COMBUSTIBLES DIESEL PRESENTANT DES CARACTERISTIQUES AMELIOREES DE PERFORMANCE
28. 2982445 2020-02-21 A61L 2/10 SYSTEME DE DESINFECTION DE SURFACE CIBLEE A LUMIERE UV PULSEE
29. 2983328 2020-07-27 H02J 7/00 CHARGE RAPIDE A COURANT CONSTANT DE VEHICULES ELECTRIQUES AU MOYEN D'UN RESEAU CC EMPLOYANT UN ENTRAINEMENT D'ONDULEUR DOUBLE
30. 2995562 2019-06-20 A61K 31/198 COMPOSITION POUR LE TRAITEMENT DE MUCUS SUR DES BRANCHIES DE POISSON
31. 3000526 2018-04-23 C02F 11/00 CONDITIONNEMENT ELECTRIQUE DES BOUES BIOLOGIQUES POUR LES APPRETER A UNE DESHYDRATATION/EXTRACTION
32. 3001823 2018-10-03 H01R 31/06 DISPOSITIF DE CONVERSION POUR CORDON DE LIAISON
33. 3002582 2018-05-30 H04L 9/28 SYSTEME ET PROCEDES DE VALIDATION ET D'EXECUTION D'OPERATIONS SUR DES DONNEES CHIFFREES DE MANIERE HOMOMORPHIQUE
34. 3006114 2018-08-03 C09D 7/63 DEUXIEME COMPOSANTE D'UNE PEINTURE A BASE DE METHYLE-METHACRYLATE PULVERISABLE A DEUX COMPOSANTES ET METHODE DE PRODUCTION ASSOCIEE
35. 3008883 2018-12-19 A23K 10/38 SEPARATION DE VINASSE FRACTIONNEE ET PRODUITS DE MATIERE PREMIERE
36. 3009726 2020-01-30 A01G 9/24 AMELIORATION RELATIVE AU CAPITAL L1 STRUCTURE MULTIVOLET CONTROLE PAR L'ENVIRONNEMENT ET AUX COUTS D'EXPLOITATION DE SERRES, POUR LA PRODUCTION D'ALIMENT A COUT L1 DANS LES EMPLACEMENTS GEOGRAPHIQUES FROIDS ET CHAUDS EN PARTICULIER ET DANS D'AUTRES EMPLACEMENTS GEOGRAPHIQUES EN GENERAL
37. 3013134 2018-08-29 C01D 15/06 PROCEDES DE PREPARATION DE SULFATE DE LITHIUM
38. 3014962 2020-04-01 G06Q 10/04 UTILISATION DE MESURES HISTORIQUES D'EAU ACCCESSIBLE AUX PLANTES POUR PREDIRE LE RENDEMENT DE RECOLTE
39. 3015665 2018-09-05 C12N 15/74 SYSTEMES CRISPR/CAS POUR DES BACTERIES FIXANT C-1
40. 3022445 2019-08-21 A47G 21/18 PAILLE PLIANTE REUTILISABLE DANS UN BOITIER DE RANGEMENT
41. 3023127 2019-01-24 A01N 43/38 USAGE DE L'ACIDE 4-CHLOROINDOLE-3- ACETIQUE COMME AGENT DE CONTROLE DE PLANTES INDESIRABLES
42. 3024631 2018-11-27 C12Q 3/00 REGULATION DE PROCEDES EN BIOREACTEUR
43. 3026695 2019-09-17 A61C 7/08 DISPOSITIF A ARC SIMPLE DESTINE A L'AVANCEMENT GRADUEL DE LA MANDIBULE
44. 3030346 2020-05-14 C10G 1/06 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE HUILE RENOUVELABLE CONTENANT DE L'OXYGENE A FAIBLE TENEUR EN SOUFRE
45. 3032922 2019-08-20 C10G 2/00 CATALYSEURS, PROCEDES ET PRODUITS REACTIONNELS ASSOCIES
46. 3035936 2019-12-03 H01G 11/04
47. 3036056 2020-07-20 C01B 3/00 SYSTEME DE PRODUCTION DE CHALEUR
48. 3037514 2020-01-21 B27B 13/00 ENSEMBLE CHARIOT INCLINABLE ET SCIERIE INCORPORANT LEDIT ENSEMBLE
49. 3039179 2019-06-12 B65D 85/00 ARTICLES ALIMENTAIRES BIODEGRADABLES ET METHODES DE PRODUCTION ASSOCIEES
50. 3041063 2020-03-16 C08J 3/20 MELANGES DE PVC PLASTIFIES AVEC DES MACROMOLECULES MODIFIANT LA SURFACE ET ARTICLES FABRIQUES A PARTIR DE CEUX-CI
51. 3041709 2020-05-08 E03D 9/00 MODULE SANITAIRE UNIVERSEL - NOUVEAU CABINET DE TOILETTE MATERIALISE ET CONCEPTION SANITAIRE
52. 3042913 2019-07-12 C23F 11/04 METHODES DE FOND DE TROU NOVATRICES
53. 3042919 2019-05-27 C08F 112/08 PROCEDES DE RECYCLAGE DE DECHETS DE POLYSTYRENE
54. 3045488 2019-09-17 A22C 29/02 PISTES DE COURSE ET SYSTEMES ASSOCIES
55. 3045721 2019-10-10 A01K 47/06 SYSTEMES D'INOCULATION POUR RUCHES D'ABEILLES ET PROCEDES ASSOCIES
56. 3047444 2019-07-10 G09F 9/33 APPAREIL A DEL COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS UNITES DE COMMUNICATION ET SON PROCEDE D'UTILISATION
57. 3047774 2019-07-08 C01D 1/04 PROCEDES POUR LE TRAITEMENT DE MATERIAUX CONTENANT DU LITHIUM
58. 3048343 2019-07-16 C08L 95/00 METHODE ET SYSTEMES DE TRANSPORT DE BITUME SOUS FORME SOLIDIFIEE
59. 3048348 2020-07-07 A23K 10/37 PROCEDE ET PRODUITS UTILISANT DES DECHETS ORGANIQUES
60. 3051234 2019-08-20 C12N 1/21 BACTERIE GENETIQUEMENT MODIFIEE COMPRENANT UNE VOIE DE FERMENTATION A PRODUCTION D'ENERGIE
61. 3051235 2019-08-30 C12N 1/21 BACTERIE GENETIQUEMENT MODIFIEE COMPRENANT UNE VOIE DE FERMENTATION A PRODUCTION D'ENERGIE
62. 3051308 2020-05-27 G05D 16/20 SYSTEME DE MISE SOUS PRESSION POUR SYSTEME DE TRAITEMENT A HAUTE PRESSION
63. 3051440 2019-08-26 C10G 2/00 CATALYSEUR ET PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE CARBURANT DIESEL A PARTIR DE GAZ NATUREL, DE LIQUIDES DU GAZ NATUREL OU D'AUTRES CHARGES DE DEPARTGAZEUSES
64. 3051771 2020-05-28 B63H 21/12 SYSTEME D`ALIMENTATION EN AIR LIQUIDE ET PNEUMATIQUE D`UN NAVIRE
65. 3054870 2020-05-15 C10G 1/00 SYSTEME DE CHAUFFAGE ET DE REFROIDISSEMENT POUR UN SYSTEME DE TRAITEMENT A HAUTE PRESSION
66. 3054893 2019-10-24 H04L 12/66 PASSERELLE D'INTERCONNEXION DIRECTE
67. 3056508 2020-03-12 B32B 7/02 FILM OXOBIODEGRADABLE ET MATERIAU D`EMBALLAGE
68. 3057771 2019-12-19 G01S 15/00 PLANIFICATION ET TRI EN CHEVAUCHEMENT POUR LES IMPULSIONS DES TRANSDUCTEURS
69. 3058022 2020-05-13 C10G 31/06 PROCEDE DE SEPARATION DESTINE A UN SYSTEME DE TRAITEMENT A HAUTE PRESSION
70. 3060683 2020-06-19 E21B 43/24 RECUPERATION THERMIQUE D'HUILE AMELIOREE DE MANIERE MICROBIENNE
71. 3062350 2020-03-02 H02K 17/42 SYSTEME DE PRODUCTION D'ENERGIE A HAUT RENDEMENT ET SON MODE DE FONCTIONNEMENT
72. 3062478 2020-03-02 E21B 43/241 OPTIMISATION DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE DANS UN PROCEDE DE RECUPERATION D'HUILE LOURDE A BASE DE SOLVANT
73. 3064922 2020-06-18 F21K 9/00 LUMINAIRE A LED AVEC VEILLEUSE
74. 3068861 2020-07-29 C25C 1/02 PROCEDE D`EXTRACTION ET DE PRODUCTION DE PRODUITS DE SEL DE LITHIUM A PARTIR D`UNE SAUMURE
75. 3069886 2020-07-09 A62C 3/02 TABLIER D`ARRET D`INCENDIE DE FORET ET METHODE D`UTILISATION
76. 3074241 2020-03-06 H01L 33/06 DEL A POINTS QUANTIQUES A COUCHES MULTIPLES ET SON PROCEDE DE FABRICATION
77. 3076645 2020-07-24 A61C 17/00 SYSTEME PAR ASPIRATION POUR AEROSOLS DENTAIRES
78. 3077697 2020-06-03 E21B 33/08 APPAREIL DE CONFINEMENT DE FUITE DE PRESSE-ETOUPE
79. 3077918 2020-05-15 B60T 5/00 SYSTEME DE FREIN INTERIEUR
80. 3078228 2020-05-14 C12N 15/74 PRODUCTION DE POLYHYDROXYBUTYRATE DANS DES MICRO-ORGANISMES WOOD-LJUNGDAHL
81. 3080199 2020-07-16 H02J 4/00 SYSTEME UTILISANT UNE RESONANCE ELECTRIQUE POUR AUGMENTER L`EFFICACITE ELECTRIQUE DES SOURCES CC ET CA
82. 3080711 2020-08-04 E04F 21/24 PROCEDE ET APPAREIL POUR APPLIQUER DU POLYURETHANNE CIMENTAIRE
83. 3083080 2020-07-17 C12P 7/02 PROCEDE INTEGRE DE FERMENTATION ET D'ELECTROLYSE