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Patent 2486814 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2486814
(54) English Title: WIRE GROMMET PENCIL HOLDER
(54) French Title: PASSE-FIL PORTE-CRAYON
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47B 21/06 (2006.01)
  • A47B 13/16 (2006.01)
  • H05K 7/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CLOUTIER, MICHEL (Canada)
(73) Owners :
  • NICOLET PLASTIQUE LTEE
(71) Applicants :
  • NICOLET PLASTIQUE LTEE (Canada)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2004-11-22
(41) Open to Public Inspection: 2006-05-22
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


L'invention vise un passe-fil destiné à être inséré dans un trou façonné dans
une surface d'un panneau ou d'une plaque. Ce passe-fil comprend deux
éléments identiques ayant des arêtes adjacentes pourvues de sections mâles
et femelles permettant leur assemblage pour former un contenant ouvert de
taille adaptée pour être insérée à l'intérieur du trou et être maintenue dans
celui-ci. Ces éléments ont des arêtes latérales comprenant des retraits
permettant, une fois les deux éléments assemblés, de laisser une ouverture
dans laquelle un ou plusieurs fils peuvent passer. Avantageusement, le
passe-fil peut aussi comprendre également un couvercle encastrable dans les
deux
éléments une fois ceux-ci assemblés, pour fermer le contenant qu'ils forment.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


5
REVENDICATIONS
1. Un passe-fil destiné à être inséré dans un trou façonné dans une surface
d'un panneau ou d'une plaque, caractérisé en ce qu'il comprend deux éléments
identiques ayant des arêtes adjacentes pourvues de sections mâles et femelles
permettant leur assemblage pour former un contenant ouvert de taille adaptée
pour être insérée à l'intérieur du trou et être maintenue dans celui-ci,
lesdits
éléments ayant des arêtes latérales comprenant des retraits permettant, une
fois les deux éléments assemblés, de laisser une ouverture dans laquelle un ou
plusieurs fils peuvent passer.
2. Le passe-fil selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend
également un couvercle encastrable dans les deux éléments une fois ceux-ci
assemblés, pour fermer le contenant qu'ils forment.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02486814 2004-11-22
1
PASSE-FIL PORTE-CRAYON
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention a pour objet un passe-fil destiné à être incorporé dans
un
trou prévu dans la surface d'une plaque ou d'un panneau, notamment d'une
table ou d'un bureau, lequel passe-fil est conçu de façon à pouvoir également
servir de porte-crayon ou espace de rangement.
ARRI~RE-PLAN TECHNOLOGIQUE
Dans le domaine particulier du mobilier, en particulier des bureaux, tables ou
étagères, il est connu de prévoir des trous dans la surface des plaques ou
panneaux de façon à ce que les utilisateurs puissent passer le câblage
nécessaire pour brancher leur équipement électrique ou électronique. En
pratique toutefois, ces trous demeurent souvent inutilisés.
RÉSUMÉ DE L'INVENTION
La présente invention a pour objet une pièce destinée à être insérée dans un
trou ainsi prévu dans une plaque ou un panneau pour, d'une part, toujours
permettre à ce trou d'agir comme passe-fil et, d'autre part, servir de porte-
crayon ou former un espace de rangement.
Plus précisément, l'invention vise un passe-fil destiné à être inséré dans un
trou
façonné dans une surface d'une plaque ou un panneau, caractérisé en ce qu'il
comprend deux éléments identiques ayant des arêtes adjacentes pourvues de
sections mâles et femelles permettant leur assemblage pour former un
3 o contenant ouvert de taille adaptée pour être insérée à l'intérieur du trou
et être
maintenue dans celui-ci, lesdits éléments ayant des arêtes latérales
comprenant des retraits permettant, une fois les deux éléments assemblés, de

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laisser une ouverture dans laquelle un ou plusieurs fils peuvent passer.
De préférence, le passe-fil comprend également un couvercle encastrable dans
les deux éléments une fois ceux-ci assemblés, pour fermer le contenant qu'ils
forment. Le mouvement du couvercle, lors de son insertion, est limité par une
paroi servant de butée.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui suit d'un
mode
de réalisation préféré de celle-ci, faite en se référant aux dessins annexés.
BR~VE DESCRIPTION DES DESSINS
La Figure 1 est une vue en perspective et en coupe partielle d'un passe-fil
porte-crayon selon l'invention installé dans un trou prévu dans la surface
d'un
panneau d'une plaque;
la Figure 2 est une vue en perspective éclatée du passe-fil porte-crayon
illustré
sur la Figure 1, montrant les deux éléments de base de celui-ci, ainsi que son
couvercle;
les Figures 3 à 6 sont des vues en perspective, de dessus, de face et de côté
du passe-fil porte-crayon illustré sur tes Figures 1 et 2; et
les Figures 7, 8, 9 et 10 sont respectivement des vues en perspective, de
dessus, de face et de côté d'un des deux éléments constituant le passe-fil
porte-crayon illustré sur les Figures précédentes.
DESCRIPTION D'UN MODE DE RÉALISATION PRÉFÉRÉ DE L'INVENTION
3 o Le passe-fil porte-crayon 1 selon le mode de réalisation préféré de
l'invention
iNustré dans les dessins annexés est composé de deux éléments 3, 5
identiques qui, lorsqu'elles sont unies ensemble, forment un contenant. Pour

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procéder à cette union, des sections mâles 9 et femelles 11 sont prévues sur
les arëtes latérales des éléments 3,5 de façon à permettre de les assembler et
désassembler à volonté. Des sections mâles et femelles peuvent également
être prëvues à même la base de chacune des parties pour compléter cet
assemblage.
Chaque élément 3,5 comprend une arëte supërieure 13 qui se projette
latéralement de façon à pouvoir venir prendre appui sur les rebords du trou du
panneau dans lequel le passe-fil porte-crayon est destiné à être inséré (voir
la
1 o Figure 1 ). Cette projection 13 qui forme une bordure, permet également de
masquer les traces ou imperfections qui pourraient exister autour du trou
notamment si celui-ci est débité à même le panneau par l'utilisateur.
Chacun des éléments 3,5 comprend également au moins un retrait 15 sur le
bord d'une de ses arêtes près de son fond de façon à, une fois les deux
éléments assemblés autour d'un fil, laisser passer ce dernier tel que cela est
clairement illustré sur la Figure 1.
Avantageusement, le passe-fil porte-crayon 1 selon l'invention peut également
2 o comprendre un couvercle 17 (voir Figure 2) qui peut venir s'emboîter dans
un
retrait prévu à cet effet à même la partie supérieure de chacun des éléments
3,5. Le couvercle peut être pourvu d'une partie ouvrable 19 pour laisser
passer
le ou les fils électriques si besoin est. L'avantage d'un tel couvercle est
qu'il
réduit la taille de l'ouverture et les risques d'échapper par inadvertance un
crayon, une efface ou d'autres éléments qui pourraient être posés sur le
panneau ou la plaque dans laquelle le passe-fil est installé.
De façon à réduire au maximum les coûts de fabrication, les parois de chacun
des éléments 3,5 peuvent être moulées de façon très mince. Celtes qui servent
3 o toutefois de support ou d'élément de jonction se doivent d'avoir une paroi
plus
épaisse pour procurer la résistance et durabilité nécessaires à la pièce.

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Tel qu'il ressort clairement des dessins, les deux éléments formant le passe-
fil
selon l'invention sont identiques. Le moule utilisé pour fabriquer la pièce
est en
deux parties extrêmement simples, incluant une partie mâle et une partie
femelle qui peuvent être réalisées dans un même moule. Celui-ci est toutefois
de préférence conçu de façon à former les deux éléments ensemble.
L'avantage de cette fabrication qui permet d'obtenir le produit en question
sans
l'utilisation de composantes mécaniques dispendieuses, ce qui permet de
meilleurs débits de production.
On comprendra qu'une fois installé, le passe-fil selon l'invention tel qu'on
le
trouve illustré de façon à assembler notamment sur les Figures 1 et 3 à 6
permet d'éviter que des objets posés sur le panneau ou la plaque tombent par
inadvertance dans le trou où le passe-fil a été inséré. De par sa structure et
sa
i 5 forme, ce passe-fil peut également servir de porte-crayon. On comprendra
toutefois qu'il peut également être utilisé pour d'autres usages.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2009-11-23
Application Not Reinstated by Deadline 2009-11-23
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2008-11-24
Small Entity Declaration Determined Compliant 2007-11-22
Inactive: First IPC assigned 2006-09-12
Inactive: IPC assigned 2006-09-12
Application Published (Open to Public Inspection) 2006-05-22
Inactive: Cover page published 2006-05-21
Inactive: IPC assigned 2005-01-20
Inactive: First IPC assigned 2005-01-20
Letter Sent 2005-01-05
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2005-01-05
Correct Inventor Requirements Determined Compliant 2005-01-05
Filing Requirements Determined Compliant 2005-01-05
Application Received - Regular National 2005-01-05

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2008-11-24

Maintenance Fee

The last payment was received on 2007-11-22

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Registration of a document 2004-11-22
Application fee - small 2004-11-22
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2006-11-22 2006-10-25
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2007-11-22 2007-11-22
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
NICOLET PLASTIQUE LTEE
Past Owners on Record
MICHEL CLOUTIER
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2004-11-22 1 19
Description 2004-11-22 4 142
Drawings 2004-11-22 4 75
Claims 2004-11-22 1 20
Representative drawing 2006-04-25 1 11
Cover Page 2006-05-12 1 39
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2005-01-05 1 105
Filing Certificate (French) 2005-01-05 1 158
Reminder of maintenance fee due 2006-07-25 1 110
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2009-01-19 1 173
Reminder - Request for Examination 2009-07-23 1 116
Fees 2006-10-25 1 46
Fees 2007-11-22 1 49