Language selection

Search

Patent 2546572 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2546572
(54) English Title: TROUSERS WITH AN ADJUSTABLE WAIST
(54) French Title: PANTALON DE TAILLE REGLABLE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A41D 13/06 (2006.01)
  • A41D 15/00 (2006.01)
  • A41F 9/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MANIGUET, THIERRY (France)
(73) Owners :
  • THIERRY MANIGUET
(71) Applicants :
  • THIERRY MANIGUET (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2013-11-05
(86) PCT Filing Date: 2004-11-23
(87) Open to Public Inspection: 2005-06-09
Examination requested: 2009-10-20
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2004/002987
(87) International Publication Number: WO 2005051111
(85) National Entry: 2006-05-18

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
0313720 (France) 2003-11-24

Abstracts

English Abstract

An adjustable pair of trousers (2) characterized in that said trousers comprise, at the extremity of each leg, a hook strip (5) of a first variety and at least two hook strips of a second variety which are set back from the extremity of each leg (3), wherein the extremity of each leg (3) can be folded back in order to form a hem (4), wherein said hook strip (5) of a first variety is affixed upon one of the hook strips (6) of the second variety; also characterized in that said trousers comprise at least two pockets (8) at different heights on each leg, wherein each pocket (8) enables a knee protection (10) to be accommodated therein.


French Abstract


Pantalon (2) réglable caractérisé en ce qu'il comporte à l'extrémité de chaque
jambe (3) une bande d'accrochage (5) d'un premier type ainsi qu'au moins deux
bandes d'accrochage (6) d'un second type situées en retrait de l'extrémité de
chaque jambe (3), l'extrémité de chaque jambe (3) étant repliable pour former
un ourlet (4), la bande d'accrochage (5) du premier type venant se fixer sur
l'une des bandes d'accrochage (6) du second type, et en ce qu'il comporte au
moins deux poches (8) à deux hauteurs différentes sur chaque jambe (3), chaque
poche (8) permettant de loger une protection de genou (10).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


5
REVENDICATIONS
1. Pantalon réglable caractérisé en ce qu'il comporte à l'extrémité de chaque
jambe une bande d'accrochage d'un premier type ainsi qu'au moins deux
bandes d'accrochage d'un second type situées en retrait de l'extrémité de
chaque jambe, l'extrémité de chaque jambe étant repliable pour former un
ourlet, la bande d'accrochage du premier type venant se fixer sur l'une des
bandes d'accrochage du second type, et en ce qu'il comporte au moins deux
poches à deux hauteurs différentes sur chaque jambe, chaque poche
permettant de loger une protection de genou.
2. Pantalon selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bandes
d'accrochages sont positionnées sensiblement parallèlement à l'ouverture
d'extrémité de la jambe du pantalon.
3. Pantalon selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en
ce que les bandes d'accrochage sont situées sur la face intérieure de chaque
jambe du pantalon.
4. Pantalon selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en
ce qu'au moins une poche est située à l'intérieur de la jambe du pantalon.
5. Pantalon selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en
ce qu'au moins une poche comporte une ouverture refermable.
6. Pantalon selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en
ce qu'il comporte une ceinture comportant à ses deux extrémités deux bandes
d'accrochage d'un premier type destinées à s'accrocher respectivement avec
deux bandes d'accrochage d'un second type situées au niveau de la taille du
pantalon.
7. Pantalon selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comporte un
passant s'étendant sur toute la partie dorsale de la taille, permettant de
loger
la ceinture.

6
8. Pantalon selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en
ce que les bandes d'accrochages d'un premier et d'un second type sont des
bandes textiles d'accrochage mâles et femelles respectivement à crochets et
à boucles.
9. Pantalon selon la revendication 8, caractérisé en ce que les bandes
textiles
d'accrochage sont du type connu sous la marque Velcro.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02546572 2006-05-18
WO 2005/051111 PCT/FR2004/002987
1
PANTALON DE TAILLE REGLABLE
La présente invention concerne un pantalon de taille réglable,
destiné notamment à la pratique du motocyclisme.
La morphologie des motocyclistes pouvant varier, il est nécessaire,
pour une même taille de pantalon, d'adapter la longueur des jambes à chaque
sujet.
II est ainsi possible pour un fabricant de fournir pour une même
taille de pantalon plusieurs longueurs de jambes. Toutefois, cette solution
n'est
pas satisfaisante car elle oblige à un stockage de nombreux modèles, chez le
fabricant ou chez les commerçants.
En conséquence, de façon courante les commerçants commandent
les pantalons en une seule longueur de jambe, un ourlet étant ensuite réalisé
par le commerçant ou sous-traité par celui-ci.
Les pantalons destinés au motocyclisme sont munis d'une
protection au genou sur chaque jambe. Toutefois, la différence de morphologie
des motocyclistes ne permet pas de positionner, à priori, pour chaque sujet
ces
protections de façon appropriée.
Les pantalons de motocyclisme sont de plus destinés à être portés
en extérieur dans des conditions dans lesquelles le port d'une ceinture à la
taille n'est pas souhaitable par l'utilisateur. II est toutefois souhaitable
de
pouvoir ajuster le pantalon à la taille.
II apparaît donc que les pantalons destinés au motocyclisme
connus dans l'état de la technique ne sont pas adaptés à la morphologie des
motocyclistes, ce qui implique un manque de confort et ne permet pas aux
protections d'être efficaces.
Afin de résoudre ce problème technique, le but de la présente
invention est de fournir un pantalon de taille réglable, permettant d'adapter
sans modification préalable le pantalon à une morphologie et de positionner
les
protections de façon appropriée pour assurer leur efficacité.
A cet effet, la présente invention concerne un pantalon réglable
caractérisé en ce qu'il comporte à l'extrémité de chaque jambe une bande
d'accrochage d'un premier type ainsi qu'au moins deux bandes d'accrochage
d'un second type situées en retrait de l'extrémité de chaque jambe,
l'extrémité
de chaque jambe étant repliable pour former un ourlet, la bande d'accrochage
du premier type venant se fixer sur l'une des bandes d'accrochage du second

CA 02546572 2006-05-18
WO 2005/051111 PCT/FR2004/002987
2
type, et en ce qu'il comporte au moins deux poches à deux hauteurs différentes
sur chaque jambe, chaque poche permettant de loger une protection de genou.
Cette disposition permet, sans couture, d'adapter la longueur des
jambes à la morphologie du motocycliste et de positionner les protections à la
position efFective du genou.
Avantageusement, les bandes d'accrochages sont positionnées
sensiblement parallèlement à l'ouverture d'extrémité de la jambe du pantalon.
Suivant une caractéristique avantageuse, les bandes d'accrochage
sont situées sur la face intérieure de chaque jambe du pantalon. Ainsi le
surplus de tissu de chaque jambe est situé à l'intérieur, ce qui ne nuit
nullement
à l'esthétique du vêtement.
Avantageusement, au moins une poche est située à l'intérieur de la
jambe du pantalon.
Selon un mode de réalisation, au moins une poche comporte une
ouverture refermable.
Avantageusement, le pantalon comporte une ceinture comportant à
ses deux extrémités deux bandes d'accrochage d'un premier type destinées à
s'accrocher respectivement avec deux bandes d'accrochage d'un second type
situées au niveau de la taille du pantalon.
Selon un mode de réalisation, le pantalon comporte un passant
s'étendant sur toute la partie dorsale de la taille, permettant de loger la
ceinture.
Avantageusement, les bandes d'accrochages d'un premier et d'un
second type sont des bandes textiles d'accrochage mâles et femelles
respectivement à crochets et à boucles, par exemple du type connu sous la
marque Velcro.
L'invention sera mieux comprise à l'aide de la description qui suit,
en référence au dessin schématique annexé représentant une forme
d'exécution de ce pantalon.
La figure 1 en est une vue d'ensemble de face.
La figure 2 en est une vue partielle en coupe à échelle agrandie
selon II-II de figure 1,
La figure 3 en est une vue partielle en coupe à échelle agrandie,
montrant l'ourlet réglable.

CA 02546572 2006-05-18
WO 2005/051111 PCT/FR2004/002987
3
Les figures 1, 2 et 3 représentent un pantalon 2 selon l'invention.
Ce pantalon 2 comporte deux jambes 3, chaque jambe 3 présentant à son
extrémité basse un ourlet réglable 4 comportant
- une bande d'accrochage mâle 5 située à l'extrémité de la
jambe 3,
- trois bandes d'accrochage femelles 6 situées en retrait de
l'extrémité de la jambe 3,
ces bandes 5, 6 étant positionnées parallèlement à l'ouverture
d'extrémité 7 de la jambe 3.
Le fonctionnement de cet ourlet réglable 4 est illustré sur la
figure 3. La bande d'accrochage mâle 5 est repliée vers l'intérieur de
l'ouverture d'extrémité de la jambe 7, et amenée sur une des bandes
d'accrochage femelles 6 sur laquelle elle se fixe.
Ainsi la longueur de la jambe 3 est diminuée d'une longueur
correspondant à la moitié de la distance initiale, avant repliement, entre la
bande d'accrochage mâle 5 et la bande d'accrochage femelle 6 à laquelle la
bande d'accrochage mâle 6 est fixée.
La présence de trois bandes d'accrochage femelle 6 permet de
régler la longueur de la jambe à trois valeurs différentes, sans couture.
Les bandes d'accrochage mâle 5 et femelles 6 sont, dans ce mode
de réalisation, constitués par des bandes textiles respectivement à crochets
et
à boucles, par exemple du type connu sous la marque Velcro.
Au niveau du genou, chaque jambe 3 comporte deux poches 8,
situées à deux hauteurs différentes. Chacune de ces poches comporte une
ouverture refermable 9.
Chacune de ces poches 8 permet de loger une protection de
genou 10, qui peut ainsi être logée à deux hauteurs différentes pour permettre
de protéger le genou du motocycliste en s'adaptant à sa morphologie.
Chaque jambe 3 comporte de plus une zone renforcée
extérieure 12, représentée seulement sur la figure 2.
Au niveau de la taille 13, le pantalon 2 comporte une ceinture 14 de
longueur inférieure à la circonférence de la taille 13, cette ceinture 14
comprenant à ses deux extrémités 15 des bandes d'accrochage mâles, qui
sont destinées à coopérer avec des bandes d'accrochage femelles 16
disposées latéralement au niveau de la taille 13 du pantalon 3.

CA 02546572 2006-05-18
WO 2005/051111 PCT/FR2004/002987
4
Les bandes d'accrochage mâles de l'extrémité 15 et femelles 16
sont, dans ce mode de réalisation, constitués par des bandes textiles
respectivement à crochets et à boucles, par exemple du type connu sous la
marque Velcro.
La taille 13 du pantalon 2 comporte des passants 17 dans lesquels
est logée la ceinture 14, un de ces passants 17 non représenté s'étendant sur
toute la partie de la taille 13 destinée à se situer dans le dos du
motocycliste.
L'invention ne se limite pas à la forme d'exécution décrite, elle en
embrasse au contraire toutes les variantes. C'est ainsi notamment que le
nombre des bandes femelles d'accrochage 5 de l'ourlet réglable 4 peut varier
permettant ainsi de varier le nombre de longueurs de jambe 3 possibles. De la
même façon, fe nombre de poches 8 de logement des protections 10 de genou
peut varier.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2022-05-25
Letter Sent 2021-11-23
Letter Sent 2021-05-25
Letter Sent 2020-11-23
Maintenance Request Received 2019-11-18
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Inactive: IPC expired 2018-01-01
Maintenance Request Received 2017-10-30
Maintenance Request Received 2016-11-16
Grant by Issuance 2013-11-05
Inactive: Cover page published 2013-11-04
Pre-grant 2013-08-21
Inactive: Final fee received 2013-08-21
Notice of Allowance is Issued 2013-03-14
Letter Sent 2013-03-14
Notice of Allowance is Issued 2013-03-14
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2013-03-12
Amendment Received - Voluntary Amendment 2013-01-17
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2012-07-18
Letter Sent 2012-02-14
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2012-01-23
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2011-11-23
Letter Sent 2009-12-15
Request for Examination Received 2009-10-20
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2009-10-20
All Requirements for Examination Determined Compliant 2009-10-20
Letter Sent 2009-06-11
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2009-06-01
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2008-11-24
Letter Sent 2008-02-12
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2008-01-17
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2007-11-23
Inactive: Inventor deleted 2007-03-20
Inactive: Applicant deleted 2007-03-20
Inactive: Correspondence - Formalities 2006-09-12
Inactive: Cover page published 2006-08-03
Inactive: Inventor deleted 2006-07-28
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2006-07-28
Application Received - PCT 2006-06-13
National Entry Requirements Determined Compliant 2006-05-18
Application Published (Open to Public Inspection) 2005-06-09

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2011-11-23
2008-11-24
2007-11-23

Maintenance Fee

The last payment was received on 2013-10-23

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
THIERRY MANIGUET
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2013-10-01 1 6
Cover Page 2013-10-01 2 40
Description 2006-05-18 4 186
Claims 2006-05-18 1 55
Drawings 2006-05-18 1 20
Abstract 2006-05-18 2 75
Representative drawing 2006-08-02 1 5
Cover Page 2006-08-03 1 37
Claims 2013-01-17 2 55
Notice of National Entry 2006-07-28 1 193
Notice of Reinstatement 2008-02-12 1 167
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2008-01-21 1 175
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2009-01-19 1 173
Notice of Reinstatement 2009-06-11 1 164
Reminder - Request for Examination 2009-07-27 1 116
Acknowledgement of Request for Examination 2009-12-15 1 175
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2012-01-18 1 172
Notice of Reinstatement 2012-02-14 1 164
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2013-03-14 1 163
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2021-01-11 1 544
Courtesy - Patent Term Deemed Expired 2021-06-15 1 551
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2022-01-04 1 542
PCT 2006-05-18 3 100
Correspondence 2006-09-12 1 25
Fees 2008-01-17 1 43
Fees 2009-06-01 2 60
Fees 2012-01-23 2 67
Correspondence 2013-08-21 2 73
Maintenance fee payment 2016-11-16 1 30
Maintenance fee payment 2017-10-30 1 51
Maintenance fee payment 2019-11-18 1 29