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Patent 1183184 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1183184
(21) Application Number: 396580
(54) English Title: CASEMENT BOLT, ESPECIALLY FOR LOCKNG DEVICE ON DOOR, FRENCH WINDOW, AND THE LIKE
(54) French Title: CREMONE, EN PARTICULIER CREMONE-SERRURE POUR PORTE, PORTE-FENETRE OU ANALOGUE
Status: Expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 292/49
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05C 1/00 (2006.01)
  • E05B 63/20 (2006.01)
  • E05C 9/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • PREVOT, GERARD (France)
(73) Owners :
  • FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT (Not Available)
(71) Applicants :
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1985-02-26
(22) Filed Date: 1982-02-18
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
81.04258 France 1981-03-02

Abstracts

French Abstract


Abrégé

Crémone, en particulier crémone-serrure pour porte, porte-

Fenêtre ou analogue.

L'invention concerne une crémone, en particulier une
crémone-serrure pour porte, porte-fenêtre ou analogue con-
stituée essentiellement, d'une part, d'au moins une tringle
de manoeuvre pourvue de moyens de verrouillage et, d'autre
part, d'un élément de blocage solidaire de la têtière et
rappelé élastiquement dans une position de maintien déve-
rrouillée de la tringle de manoeuvre et coopérant avec des
moyens de déblocage solidaires du dormant agissant dans le
sens du mouvement de l'ouvrant pour dégager l'élément de
blocage et permettre le rappel en position de verrouillage
de la tringle de manoeuvre lors de la fermeture de l'ouvrant.
L'élément de blocage est disposé sur l'extrémité libre d'un
levier parallèle ou approximativement parallèle à la têtière
et pivotant autour d'un axe situé à son autre extrémité et
disposé perpendiculairement à la face externe de la têtière.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme it suit:

1. Crémone, en particulier crémone-serrure pour porte,
porte-fenêtre ou analogue constituée essentiellement, d'une
part, d'au moins une tringle de manoeuvre pourvue de moyens
de verrouillage et, d'autre part, d'un élément de blocage
solidaire de la têtière et rappelé élastiquement dans une
position de maintien déverrouillée de la tringle de manoeuvre
et coopérant avec des moyens de déblocage solidaires du
dormant agissant dans le sens du mouvement de l'ouvrant pour
dégager l'élément de blocage et permettre le rappel en
position de verrouillage de la tringle de manoeuvre lors de
la fermeture de l'ouvrant, l'élément de blocage étant dis-
posé sur l'extrémité libre d'un levier parallèle ou approxi-
mativement parallèle à la têtière et pivotant autour d'un
axe situé à son autre extrémité et disposé perpendiculairement
à la face externe de la têtière.

2. Crémone selon la revendication 1, dans laquelle la
têtière comporte une lumière horizontale ou approximativement
horizontale pour le passage et la course de l'élément de
blocage coopérant avec au moins une des tringles de manoeuvre
et avec les moyens de déblocage solidaires du dormant.

3. Crémone selon la revendication 1, dans laquelle le
levier est constitué de deux ailes parallèles disposées de
part et d'autre des faces interne et externe de la têtière,
les extrémités libres de ces ailes étant pourvues de l'élé-
ment de blocage composé d'une partie saillante interne et
d'une partie saillante externe.

4. Crémone selon les revendications 1, 2 ou 3, dans
laquelle la face supérieure de la partie saillante interne
de l'élément de blocage comporte un pan incliné pour un
accrochement de la tringle de liaison reliant les deux
-6-


tringles de manoeuvre selon une génératrice perpendiculaire
aux faces externes de la tringle de liaison.

5. Crémone selon les revendications 1, 2 ou 3 dans
laquelle la partie saillante interne de l'élément de
blocage est constituée d'un rouleau tronconique pivotant
autour d'un axe d'articulation perpendiculaire à la face
interne de la têtière.

6. Crémone selon les revendications 1, 2 ou 3, dans
laquelle l'élément de blocage est symétrique par rapport à
la ligne médiane longitudinale de la têtière pour la réver-
sibilité de la crémone.

7. Crémone selon la revendication 1, dans laquelle
les moyens de déblocage solidaires du dormant sont une
gâche dépourvue d'un fond pour la réversibilité de la crémone.

8. Crémone selon la revendication 7, dans laquelle
la gâche comporte un fond amovible pouvant être fixé indif-
féremment par un moyen de fixation quelconque sur l'une ou
l'autre face de la gâche en vue de la réversibilité de la
crémone.
-7-

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


Crémone, en particulier crémone-serrure pour p rte, porte-fenetre ou
analogue.

L'invention concerne une crémone, en particulier une crémone-serrure
pour porte, porte-fenetre ou analogue constituée essentiellement,
d'une part, d'au moins une tringle de manoeuvre pourvue de moyens de
verrouillage et, d'autre part, d'un élément de blocage solidaire de
la têtière et rappelé élastiquement dans une position de maintien dé-
verrouillée de la tringle de manoeuvre et coopérant avec des moyens
de déblocage solidaires du dormant agissant dans le sens du mouvement
de l'ouvrant pour dégager l'élément cle blocage et permettre le rappel
en position de verrouillage de la tringle de manoeuvre lors de la fer-
meture de l'ouvrant.

On connait déjà, par le brevet US-A- 1.387.643, un dispositif de ver-
rouillage dont ]a tringle de manoeuvre est maintenue en position dé-
verrouillée par un élément de blocage agissant dans le sens du mouve-
ment de l'ouvrant pour dégager l'élément de blocage. Toutefois, le
dispositif, selon ce brevet, ne peut agir à partir du chant de l'ou-
vrant et nécessite un dégagement dans la face extérieure de l'ouvrantafin que l'élément de blocage de la tringle puisse coopérer avec la
gache et décrocher la tringle de manoeuvre.

On connaît également, par le brevet F~-A- 2.469.534, un dispositif
comportant un élément de blocage coulissant coopérant avec une gache
correspondante disposée dans la feuillure de l'ouvrage, c'est-à-dire
entre le chant de l'ouvrant et le chant du dormant. Cet élément de
blocage coulisse dans un guidage solidaire de la tetière de la crémo-
ne ou crémone-serrure. Toutefois, le dispositif selon ce brevet fran-
çais peut etre sujet à des défaillances dues à la peinture ou à desencrassements.

La présente invention a pour but de remédier à ces inconvénients.
L'invention, telle qu'elle est caractérisée dans les revendications,
résout le problème consistant à créer une crémone, en particulier une
crémone-serrure pour porte, porte-fenêtre ou analogue constituée essen-
tiellement, d'une part, d'au moins une tringle de manoeuvre pourvue de
moyens de verrouillage et, d'autre part, d'un élément de blocage soli-


-- 2 --
daire de la tetière et rappelé élastiquement dans une position de
maintien déverrouillée de la tringle de manoeuvre et coopérant avec
des moyens de déblocage solidaires du dormant agissant dans le sens
du mouvement de l'ouvrant pour dégager l'élément de blocage et per-
mettre le rappel en pOSitiOII de verrouillage de la tringle de manoeu-
vre lors de la fermeture de l'ouvrant dont l'élément de blocage est
disposé sur l'extrémité libre d'un levier parallèle ou approximative-
ment parallèle à la tetière et pivotant autour d'un axe situé à son
autre extrémité et disposé perpendiculairement à la face externe de
la tetière.

Les avantages obtenus grace à cette invention consistent essentielle-
ment en ceci que ces dispositions permettent d'obtenir un dispositif
insensible aux tolérances de fabrication et au jeu variable entre
l'ouvrant et le dormant ainsi qu'aux nuisances de la peinture et/ou
de la poussière et, de ce fait, en parfait état de fonctionnement.

Selon un premier mode de réalisation, la tetière comporte une lumière
horizontale ou approximativement horizontale pour le passage et la
course de l'élément de blocage coopérant avec au moins une des trin-
gles de manoeuvre et avec les moyens de déblocage solidaires du dor-
mant.

~ne réalisation avantageuse de l'invention réside dans le fait d'une
suppression de la lumière affaiblissant la tetière par la réalisation
d'un aménagement particulier caractérisé en ce que le levier est cons-
titué de deux ailes parallèles disposées de part et d'autre des faces
interne et externe de la tetière, les extrémités libres de ces ailes
étant pourvues de l'élément de blocage composé d'une partie saillante
interne et d'une partie saillante externe.

L'invention est exposée ci après plus en détail à l'aide du dessin
représentant seulement un mode d'exécution.

La figure unique représente, en vue arrachée en élévation, une crémo-
ne conforme à l'invention faisant face à un moyen de déblocage formé
par une gâche solidaire du dormant.

3~
-- 3 --

On se réfère à la figure.

La crémone-serrure 1 comporte un boîtier 2 renfermant les différents
mécanismes pour actionner, d'une partl ~m pene demi-tour 3 et, d'au-
tre part, des tringles de manoeuvr~ 4, 5 pourvues de moyens de ver-
rou;llage (non représentés) par l'intermédiaire d'un fouillot 6 ma-
noeuvré par une poignée (non visible). Le pêne demi-tour 3, actionné
par un doigt 7 du fouillot 6, est à rappel élastique grâce à un res-
sort 8 enroulé autour d'un axe 9 et clont la branche lO agit sur le
talon 11 de ce pene demi-tour 3.

Les deux tringles de manoeuvre 4, 5 c:oulissant derrière une tetière
12 sont également à rappel élastique. De ce fait, il est nécessaire
de prévoir un élément de blocage 13 maintenant les tringles de manoeu-
lS vre 4, 5 en position de déverrouillage.

Cet élément de blocage 13 est disposé sur l'extrémité libre 14 d'unlevier 15 parallèle ou approximativement parallèle à ]a tetière 12.
Le levier 15 pivote autour d'un axe d'articulation 16 traversant
l'autre extrémité 17 du levier 15 et logé perpendiculairement dans un
trou 18 pratiqué dans la tetière 12.

L'élément de bl~cage 13 fait saillie par rapport aux faces interne
19 et externe 20 du levier 15. La partie saillante interne 21 de l'é-
lément de blocage 13 est engagée dans une lumière 22 réalisée dans latringle de liaison 23 reliant entre elles les deux tringles de manoeu-
vre 4, 5. Cette lumière 22 traversant de part en part l'épaisseur de
la tringle de liaison 23 est obturée des deux cotés par une lamelle
élastique 24 appliquée contre les faces externes 25 de la tringle de
liaison 23 par un élément de fixation 26 situé à l'une des extrémités
27 de la lamelle élastique 24 alors que l'autre extrémité 28 est li-
bre et peut s'écarter de la face externe 25 de la tringle de liaison
23 en raison de l'élasticité de ladite lamelle 24.

En phase de verrouillage, la partie saillante interne 21 de l'élément
de blocage 13 est située entre la face externe 25 de la tringle de
liaison 23 et la lamelle élastique 24. Au cours de la transfo~mation
de la phase de verrouillage en phase de déverrouillage, la tringle de

3~

_ 4
liaison 23 coulisse jusqu'à ce que la partie saillante interne 21 de
l'elément de blocage 13 se trouve en face de la lumière 22 et que la
lamelle élastique 24 pousse la partie saillante interne 21 dans ladi-
te lum;ère 22.
Pour réduire le frottement entre le chant supérieur 29 de la lumière
22 et la face supérieure 30 de la partie saillante interne 21, on
confère à cette dernière Ull pan incl;né 31. De ce fait, le contact
entre le chant supérieur 29 de la lumière 22 et la face supérieure 30
de la partie saillante interne 21 ne se fait plus selon une surface
mais selon une génératr;ce 32 perpendiculaire aux faces externes 25
de la tringle de liaison 23.

Pour obtenir le dégagement de la partie saillante interne 21 de l'é-
lément de blocage 13 hors de la lumière 22 de la tringle de liaison
23, la partie saillante extérieure 33 de l'élément de blocage 13 coo-
père avec un dégagement 34 pratiqué dans un moyen de déblocage soli-
daire du dormant, moyen de déblocage constitué par une gâche 35. Lors
de la fermeture de l'ouvrant, la gâche 35 provoque la rotation du le-
. 20 vier 15 autour de son axe d'articulation 1~ et la partie saillanteinterne 21 de l'élément de blocage 13 est chassée hors de la lumière
22 en libérant les moyens de rappel élastique en position de verrouil-
lage des deux tringles de manoeuvre 4, 5.

Pour permettre la rotation de l'élément de blocage 13, on prévoit dans
la tetière 12, selon un premier mode de réalisation, une lumière hori-
zontale ou approximativement horizontale (non représentée) dans la-
quelle peut se déplacer l'élément de blocage 13.

Toutefois, pour éviter d'affaiblir la tetière 12, on peut supprimer
la lumière en prévoyant de conférer, selon un second mode de réalisa-
tion avantageux, au levier 15 une forme particulière. Selon ce mode
de réalisation, le levier 15 est constitué de deux ailes parallèles
36, 37 disposées de part et d'autre des faces interne 38 et externe
39 de la tetière 12. ~es deux ailes parallèles 36, 37 sont fixées par
un ajustage serré sur l'axe d'articulation 16 de sorte que la rotation
d'une des ailes 36 ou 37 entraîne automatiquement et dans le meme sens
la rotation de l'autre aile 37 ou 36, l'axe d'articulation 16 pouvant

3~
-- 5 --
pivoter librement dans le trou 18.

Pour permettre la réversibilité de la crémone-serrure l, l'élément
de blocage 13 est symétrique par rapport à la ligne médiane longitu-
dinale de la têtière 12 et la gâche 35 est dépourvue d'un fond. Lecas éc~éant~ la gâche 35 peut comporter un fond amovible 40 (représen-
té en lignes pointillées~ pouvant être fixé indifféremment par un
moyen de fixation quelconque sur l'une ou l'autre face 41 de la gâche
35.
Selon un autre mode de réalisation, la partie saillante interne 21 de
l'élément de blocage 13 est constituée d'un rouleau tronconique pivo-
tant autour d'un axe d'articulation 42 perpendiculaire à la face in-
terne 38 de la têtière 12.

Representative Drawing

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Title Date
Forecasted Issue Date 1985-02-26
(22) Filed 1982-02-18
(45) Issued 1985-02-26
Expired 2002-02-26

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There is no abandonment history.

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Application Fee $0.00 1982-02-18
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1993-10-30 5 206
Drawings 1993-10-30 1 36
Claims 1993-10-30 2 56
Abstract 1993-10-30 1 20
Cover Page 1993-10-30 1 20