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Patent 1268500 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1268500
(21) Application Number: 491568
(54) English Title: LOCKING HARDWARE, NAMELY FOR SLIDING DOORS AND WINDOWS
(54) French Title: FERRURE DE VERROUILLAGE, NOTAMMENT POUR OUVRANT COULISSANT
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 292/36
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05B 65/08 (2006.01)
  • E05C 1/06 (2006.01)
(72) Inventors :
  • PREVOT, GERARD (France)
(73) Owners :
  • SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT (Not Available)
(71) Applicants :
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1990-05-01
(22) Filed Date: 1985-09-26
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
84.15140 France 1984-10-01

Abstracts

French Abstract



Abrégé

Ferrure de verrouillage notamment pour ouvrant coulissant.

L'invention concerne une ferrure de verrouillage, notamment pour ou-
vrant comprenant dans son boîter un coulisseau relié à un pêne et
comportant un dispositif de verrouillage verrouillant le pêne dans sa
position de verrouillage.

Cette ferrure de verrouillage est caractérisée en ce que le dispositif
de verrouillage est commandé par une poignée solidaire du cou-
lisseau

L'invention concerne la quincaillerie du bâtiment.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


LES REALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESQIUELLES UN DROIT EXCLUSIFDE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE, SONT DEFINIES COMMES IL
SUIT:

1. Ferrure de verrouillage, notamment pour ouvrant comprenant dans son boîtier un
coulisseau relié à un pêne et comportant un dispositif de verrouillage verrouillant le pêne
dans sa position de verrouillage, caractérisée en ce que le dispositif de verrouillage est
commandé par une poignée solidaire du coulisseau.

2. Ferrure de verrouillage selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend
un moyen de commande du dispositif de verrouillage comportant une course à vide du
coulisseau avant l'entraînement du pêne.

3. Ferrure de verrouillage selon la revendication 1 caractérisée en ce que le dispositif de
verrouillage comporte un cliquet présentant au moins une dent saillante coopérant avec
au moins une encoche du pêne.

4. Ferrure de verrouillage selon la revendication 3, caractérisée en ce que la dent et
l'encoche sont pourvues chacune d'une surface de contact disposée perpendiculairement
au mouvement d'ouuerture du pêne et se faisant face.

5. Ferrure de verrouillage selon les revendications 2 et 3, caractérisée en ce que, pour la
course à vide, le dispositif de verrouillage comporte un poussoir solidaire du coulisseau
coopérant avec une lumière oblongue realisée dans le pêne.

6. Ferrure de verrouillage selon la revendication 1, caractérisée en ce que le dispositif de
verrouillage comporte un cliquet à rappel élastique, soumis à un déplacement
perpendiculaire au mouvement d'ouverture du pêne.

7. Ferrure de verrouillage selon la revendication 6, caractérisée en ce que le cliquet est
disposé dans un évidement réalisé dans le fond d'un logement du pêne, ce logement
étant pratiqué dans la face arrière du boîtier.

8. Ferrure de verrouillage selon la revendication 7, caractérisée en ce que le cliquet à
rappel elastique comporte une largeur inferieure à la largeur de l'évidement dont un des
chants longitudinaux est à fleur avec l'une des parois du logement du pêne, la différence
de ces deux largeurs determinant la course transversale du cliquet.

-8-


9. Ferrure de verrouillage selon la revendication 1, caractérisée en ce que le moyen de
commande du dispositif de verrouillage est un chernin avec une saillie curviligne
coopérant avec le poussoir solidaire du coulisseau.

10. Ferrure de verrouillage selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens de
commande du dispositif de verrouillage sont un élément élastique et une saillie curviligne
coopérant avec le poussoir solidaire du coulisseau.

11. Ferrure de verrouillage selon la revendication 10, caractérisée en ce que la saillie
curviligne comporte une hauteur légèrement supérieure à la hauteur de la dent séparant
les encoches.

12. Ferrure de verrouillage selon la revendication 9 ou 10, caractérisée en ce que la saillie
curviligne comporte une surface rectiligne dont la longeur correspond au moins à la
somme de la largeur de l'encoche et de la largeur de la dent saillant.

13. Ferrure de verrouillage selon la revendication 3, caractérisée en ce que là cliquet
comporte deux dents disposées symetriquement par rapport à l'axe et que le pêne
comporte une decoupe pourvue de trois encoches determinant des dents en dont la
largeur correspond à la largeur des dents saillantes du cli-quet.

14. Ferrure de verrouillage selon la revendication 13, caractérisée en ce que la decoupe
comporte un couloir de passage de largeur au moins aussi large que l'epaisseur des
dents saillantes du cliquet.

15. Ferrure de verrouillage selon la revendication 14, caractérisée en ce que le dispositif
de verrouillage et le poussoir du coulisseau sont énantiomorphes par rapport à leur axe
médian et en ce que le poussoir comporte à son extrémité libre un élément de liaison
démontable.

-9-

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


12~1~5~0
- 1 -

Ferrure de verrouillage, notammen-t pour ouvrant coul ssant.

L'invention concerne une ferrure de verrouillage, notamment pour ou-
vrant comprenant dans son boi`tier un coulisseau relié 3 un p~ne et
comportant un dispositif de verrouillage verrouillant le pene dans sa
position de verrouillage.

On connai`t déjà, par le document FR-A-2 131 119, une ferrure de ver-
rouillage notamment pour ouvrant coulissant telle que décrite ci-dessus.
Cette ferrure de verrouillage connue comporte un boi~ier dans lequel
se déplace un coulisseau actionné par une poignée. Ce coulisseau pré-
10 sente une crémaillère dont les dents s'engrènent avec un segment den-
té d'un pêne pivotant autour d'un axe de rotation. Ce coulissPau com-
; porte des encoches arrondies coopérant avec une bille poussée par unélément élastique. Les dispositions de cette ferrure de verrouillaga
connue n'assurent qu'un simple maintien du pêne en position d'ouver-
ture ainsi qu'en position de fermeture. De ce fait, la ferrure de ver
rouillage connue peut relativement facilement être ouverte par effrac-
tion en introduisant une lame entre son bo~tier et la gâche et en repous-
sant,à l'aide de cette lame, le pene en position d'ouverture en vain-
quant la résistance relativement faible opposée par la bille engagée dans
~' ~ 20 I'encoche arrondie.

L'invention a pour but de réaliser une ferrure de verrouillage, notam-
ment pour ouvrant coulissant dont une effraction par action sur le p8-
ne, en vue de son effacement, n'est pas possible.
A cet effet, I'invention concerne une ferrure de verrouillage, notam-
ment pour ouvrant comprenant dans son boi`tier un coulisseau relié à
un pêne et comportant un dispositif de verrouillage verrouillant le
pene dans sa position cle verrouillage, caractérisée en ce que le dispo-
30 sitif de verrouillage est commandé par une poignee solidaire du coulis-
seau .

Selon une autre caractéristique de l'invention, le dispositif de verrouil-
lage de cette ferrure comporte un cliquet présentant au moins une dent
35 saillante coopérant avec au moins une encoche du pene, la dent et l'en-



~` ' ' ' ' ' '
,
. ~, - .

68S01~
-- 2 --

coche étant pourvues d'une surface de contact disposée perpendiculai-
rement au mouvement d'ouverture du p8ne et se faisant face.

L'application des moyens proposés par l'invention procure I'avantage
5 recherché par celle-ci, quel que soit le mouvement d'ouverture du pêne,
qu'il soit curviligne ou rectiligne.

Pour faciliter la compréhension de l'invention, il sera décrit ci-dessous,
à titre d'exemple non iimitatif, une ferrure pourvue du dispositif de
10 verrouillage dont le pêne est soumis ~ un mouvement d'ouverture recti-
ligne .

Selon l'invention, I'exemple de réalisation appliquée à un pêne à mouve-
ment d'ouverture rectiligne perrnet d'obtenir une conception compacte
15 par superposition de plaques découpées.

Ce dernier mode d'exécution facilite ~galement la conception cl'un exemple
de réalisation réversible de main droite à main gauche dès lors que le
dispositif de verrouillage et le poussoir du coulisseau sont énantiomor-
20 phes par rapport à leur axe médian et que les moyens de liaison entre- le Foulisseau et le pêne comportent un élément de liaison démontable.

11 suffit alors de dégager l'élément de liaison et de retourner le pêne
pour permettre au coulisseau, au dispositif de verrouillage et au p8ne
25 d'agir en sens inverse.
~:
Un des avantages essentiels obtenu par l'invention réside dans l'auto-
matisme du déverrouillage et, le cas échéant, du verrouillage du pêne
lors de l'actionnement de la poignée en vue du déverrouillage ou du
30 verrouillage de la ferrure de verrouillage.

L'invention sera bien comprise en se référant à la description suivante
faite à titre d'exemple non limitatif et au dessin ci-annexé dans lequel:

3s - la figure 1 est une vue en élévation de la face arrière de la ferrure
de verrouillage conforme à l'invention, le pêne étant en position de
verroui llage




,

1~61~5~
~ 3 --

- la figure 2 est une vue partielle en élévation de cette face arrière,
le pêne étant partiellement poussé en position de déverrouillage

- la figure 3 est une vue partielle en élévation de cette face arrière,
5 le pêne étant en position dlouverture

- ia figure 4 est une vue en coupe selon ligne de coupe IV-IV de la
figure 1

10 - ia figure 5 est une vue partielle en élévation du dispositif de ver- -
rouillage lorsque le pêne est en position de verrouillage

;- la figure 6 est une vue partielle en élévation du dispositif de ver-rouillage lorsque le coulisseau, se trouvant à mi-course, a poussé le
15 pêne partiellement en position de verrouiliage

- la figure 7 est une vue partielle en élévation du dispositif de ver-
rouillage lorsque le pêne est en position d'ouverture.

20 On se réfère aux différentes figures.

La ferrure de verrouillage 1 comporte un boi~ier 2 rendu solidaire par
un moyen quelconque de la face intérieure d'un ouvrant coulissant. Sur
sa face externe 3, le boltier 2 présente un évidement 4 dans leq`uel se
25 déplace un coulisseau 5~ Ce coulisseau S présente sur sa face externe
6 une poignée 7 permettant de manoeuvrer ledit coulisseau 5. Ce der-
nier est relié à un pêne 8 se déplaçant dans un logement 9 réalisé
dans la ~ace arrière 10 du boi~ier 2.

30 Ce pêne 8 comporte un crochet 11 traversant une lumière 12 réalisée
dans une des parois 13 du logement 9. Le crochet 11 du pêne 8 coopè-
re avec une gâche lnon représentée) solidaire du dormant d'une porte
; ~ou fenêtre 3 ouvrant coulissant. La liaison entre le coulisseau 5 et le
pêne 8 est assurée par un poussoir 14. Une des extrémités 15 du pous-
35 soir 14 est solidaire de la face arrière 16 du coulisseau 5 alors que
I'autre extrémité libre 17 traverse une lumière oblongue 18 réalisée
dans le pêne 8. Cet~e extrémité 17 est pourvue d'un élément de iiaison

~6~5(3~


démontable 19 prenant appui contre la face arrière 20 du pene 8 de
sorte.que ce dernier ne peut se: détacher du poussoir 14 qu'après en-
lèvement de l'élément de liaison démontable 19.

5 La largeur 21 du pêne 8 correspond à la largeur 22 ciu loyement 9 de
sorte que les parois 13 et 23 du loyement 9 servent de guides au pêne
8. La largeur 24 de la lumière oblongue 18 est légèrement supérieure
celle du poussoir 14. Avantageusement ce.dernier a une section cy-
lindrique. La longueur 25 de la lumière 18 permet au poussoir 14 et,
10 par voie de conséquence, au coulisseau 5, d'effectuer une course à
vide 26 avant de provoquer le déplacement du pêne 8. En effet, seul
Ie contact du poussoir 14 avec l'une ou l'autre des gorges 27, 28 de
la lumière oblongue 18 permet de transmettre le déplacement du coulis-
seau 5 au pêne 8.
: 15
Conformément à l'invention, la ferrure 1 comporte un dispositif de
verrouillage 29, de préférence intercalé entre le coulisseau 6 et le
pêne 8, qui condamne tout déverrouillage du pêne 8 qui ne soit pas
provoqué par le coulisseau 6. A cet effet, ie dispositif de verrouilla-
20 ge 29.comporte un cliquet 30 placé dans. un évidement 31 réalisé dans
:~ le fond 32 du logement 9. La longueur 33 de cet évidement 31 sorres-
pond à la longueur 34 du cliquet 30 de sorte que ce dernier est main-
tenu par le chant ~supérieur.35 et le chant inférieur 36 de l'évidement
31. Par contre, la largeur 37 de ce dernier est supérieure 3 celle 38
~: : : 25 du cliquet 30. La différence de ces deux largeurs détermine la cDurse
transversale du cliquet 30. De ce fait,. ce dernier peut se déplacer
perpendiculairement au déplacement du pêne 8. La face 39 du cliquet
30, dirigee vers le cou3isseau 5, comporte deux 1anguettes saillantes
40, 41 coulissant dans des rainures 42, 43 réalisées dans le fond 44
i 30 de l'évidement 31. Dans ce même fond 44 est pratiquée une lumière
oblongue 45 servant de passage au poussoir 14 et permettant le dépla-
~; cement de ce dernier. La course du poussoir 14 correspond à la cour-
se à vide 26 augmentée de la course du pêne 8. Les gorges 46, 47
servent de butées.au poussoir 14 et déterminent 1a position verrouil-
35 lée 48 et la position déverrouillée 49 du pêne 8.

Swr l'autre Face 50, dirigée vers le pêne 8, le cliquet 30 comporte

35~
-- 5 --

deux dents saillantes 51 52 disposées symétriquement par rapport 3
I axe médian 86 pour permettre la réversibilité du pêne 8. Ces dents
saillantes 51 5~ présentent des surfaces de contact 54 55 56 57 dis-
posées perpendiculairement au mouvement d ouverture du pêne $. La
5 hauteur de ces dents saillantes Sl 52 correspond à l épaisseur du pê-
ne 8.

Ces dents saillan~es 51 52 sont à fleur avec le chant longitudinal 58
du cliquet 30 ce chant longitudinal 58 étant situé du côté de la paroi
10 23 du logement 9 du bo;tier 2. On pratique dans le chant longitudinal
59 du pêne 8 situé également du côté de la paroi 23 du logement 9
une découpe 60 pourvue de trois encoches 61 62 63 séparées par
des dents 64 65. La longueur de cette découpe 60 correspond à l é-
cartement entre les surfaces de contact 54 et 57 augmentée de la cour-
15 se du pêne 8. Cette course est égale au pas des dents saillantes 5152. Les encoches 61 62 63 dont la largeur 66 correspond à la lar-
geur 67 des dents saillantes 51 52 comportent des surfaces de con-
tact 68 69 70 71 72 73 coopérant avec les surfaces de contac$
54 55 56 57 des dents saillantes 51 52 du cliquet 30. La profondeur
20 74 de la découpe 60 et la hauteur 75 des dents 64 65 sont telles que
l on obtient un couloir de passage 76 de largeur au moins aussi large
que l épaisseur 77 des dents saillantes 51 52. La course transversale
du cliquet 30 est telle que tantot les dents saillantes 51 52 sont enga-
gées dans les encoches 61 62 63 que tantôt ces mêmes dents saillan-
25 tes 51 52 peuvent coulisser dans le couloir 76.

On réalise dans l autre chant longitudinal 78 du cliquet 30 une décou- -
pe 79. La longueur de cette découpe 79 correspond à la longueur de
la lumière 45 du boi`tier 2. Cette découpe 79 comporte un chemin avec
30 une saillie curviligne 80. La hauteur de cette saillie curviligne 80
correspond au moins à i épaisseur 77 des dents saillantes 51 52 et
recouvre partiellement dans le sens de la largeur la lumière oblonyue
45. La course transversale du cliquet 30 correspond à la hauteur de
la saillie curviligne 80 de sorte qu en phase de déverrouillage la lumiè-
35 re oblongue 45 soit dégagée. Avantageusement I extrémité de cettesaillie curviligne 80 comporte une surface rectiligne 81 dont la longueur
correspond approximativement à la largeur 67 des dents saillantes 51

o


52.

Le déplacement transversal du cliquet 30 est à rappel elastique. A cet
efFet, on intercale entre la paroi 23 du logement 9 et le cliquet 30 un
5 élément élastique 82 dont les extrémités sont engagées dans des demi-
trous borgnes 83, 84 réalisés, d'une part, dans le fond 32 du logement
9 et, d'autre part, dans la face 39 du cliquet 30. Cet él~ment élastique
82 a pour but de pousser le cliquet 30 de sorte que son chant longitu-
dinal 78 vienne buter contre le chant 85 de l'évidement 31, que les
10 dents saillantes 51, 52 du cliquet 30 soient engagées dans les encoches
61, 62, 63 et que la saillie curviligne 80 recouvre partiellement la lu-
mière oblongue 45. Selon un mode d'exécution préférentiel, le disposi-
tif de verrouillage 29 et le poussoir 14 du coulisseau 5 sont énantio-
morphes par rapport à leur axe médian 86.
Le fonctionnement de la ferrure est le suivant:

. On considère que le pêne 8 se trouve en position de verrouillage
48 et que les différents éléments sont disposés tels que visibles dans
20 les figures 1 et 5, à savoir le chant 78 du cliquet 30 appliqué contre
; le chant 85 de l'évidement 31; les dents saillantes 51, 52 du cliquet
: ~ ~ 30 engagées dans les encoches 61, 62 du pêne 8; la gorge 28 de la
lumière oblongue 18 du pêne 8 en contact avec le poussoir 14 du cou-
~: lisseau 5 et la gorge 47 de la lumière oblongue 45 du boîtier 2 égale-
25 ment en contact avec le poussoir 14 du coulisseau 5.

En raison de la coopération des surfaces de contact 55 et 57 des dents
:~ ~ saillantes 51, 52 du cliquet 30 avec les surfaces de contact 69 et 70
;~ des encoches 61, 62, 63 du pêne 8, il est impossible de soulever ce
30 dernier et d'ouvrir l'ouvrant coulissant, sans manipulation de la poi-
gnée 7.

. En soulevant la poignée 7, on actionne le coulisseau 5. Le poussoir
:: ~ 14, se dépiaçant dans la lumière oblongue 45 du boitier 2, agit sur la
35 saillie curviligne 80 du cliquet 30 en provoguant, d'une part, I'efface-
ment de cette saillie curviligne 80 par rapport 3 la lumière oblongue
45, et le déplacement du cliquet 30 en direction de la paroi 23 du lo-


~2~i~5~3
-- 7 --

gement 9 en comprimant l'élément éiastique 82. Par ailleurs, le pous-
soir 14 parcourt la course à vide 26 de la lumière oblongue 18 du pe~
ne 8 et rentre en contact avec la gorge 27 de ladite lumière oblongue
18. Par suite du coulissement latéral du cliquet 30, les dents saillantes
5 51, 52 de ce dernier sortent des encoches 61, 62 du pêne 8 pour se
placer dans le couloir de passage 76. Le poussoir 14 se déplace le long
de la surface rec$iligne 81 de la saillie curviligne 80 du cliquet 30 et
entraîne le pêne 8 (voir figures 2 et 6~. Lorsque le poussoir 14 a dé-
passé la surface rectiligne 81, les dents saillantes 51, 52 du cliquet 3û
10 se trouvent en face des encoches 62, 63 et l'élément élastique 82 se dé-
tend en poussant le cliquet 30 contre le chant 85 de l'évidement 31. De
ce fait, les dents saillantes 51, 52 viennent se loger dans les encoches
62, 63 et le pêne 8 se trouve en position d'ouverture 49 lvoir figures
3 et 7).
Bien que l'invention ait été décrite à propos d'une forme cle réalisation
particulière, il est bien entendu qu'elle nly est nullement limitée et
quion peut y apporter diverses modifications de formes, de matériaux
et de combinaisons de ces divers éléments, sans pour cela s'éloigner
20 du cadre et de l'esprit de l'invention.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1990-05-01
(22) Filed 1985-09-26
(45) Issued 1990-05-01
Deemed Expired 2002-05-01

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1985-09-26
Registration of a document - section 124 $0.00 1985-12-18
Maintenance Fee - Patent - Old Act 2 1992-05-01 $100.00 1992-04-27
Maintenance Fee - Patent - Old Act 3 1993-05-03 $100.00 1993-04-30
Maintenance Fee - Patent - Old Act 4 1994-05-02 $100.00 1994-04-28
Maintenance Fee - Patent - Old Act 5 1995-05-01 $150.00 1995-04-24
Maintenance Fee - Patent - Old Act 6 1996-05-01 $150.00 1996-04-30
Maintenance Fee - Patent - Old Act 7 1997-05-01 $150.00 1997-04-17
Maintenance Fee - Patent - Old Act 8 1998-05-01 $150.00 1998-04-21
Maintenance Fee - Patent - Old Act 9 1999-05-03 $150.00 1999-04-27
Maintenance Fee - Patent - Old Act 10 2000-05-01 $400.00 2000-05-08
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT
Past Owners on Record
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 2001-10-23 1 6
Description 1993-12-17 7 338
Drawings 1993-12-17 1 49
Claims 1993-12-17 2 93
Abstract 1993-12-17 1 16
Cover Page 1993-12-17 1 33
Fees 1994-04-28 1 31
Fees 2000-05-08 1 29
Fees 2000-05-08 1 29
Fees 1997-04-17 1 68
Fees 1996-04-30 1 42
Fees 1995-04-24 1 44
Fees 1993-04-30 1 43
Fees 1992-04-27 1 33