Language selection

Search

Patent 1279959 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1279959
(21) Application Number: 561875
(54) English Title: SOFA BED
(54) French Title: CANAPE COVERTIBLE EN LIT
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 5/6
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47C 17/00 (2006.01)
  • A47C 17/04 (2006.01)
  • A47C 17/22 (2006.01)
  • A47C 17/24 (2006.01)
(72) Inventors :
  • NASSAR, JIHAD (France)
(73) Owners :
  • NASSAR, JIHAD (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: SWABEY OGILVY RENAULT
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1991-02-12
(22) Filed Date: 1988-03-18
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
87 04436 France 1987-03-26

Abstracts

French Abstract



ABREGE DESCRIPTIF

L'invention concerne un canapé convertible en
lit comprenant un socle présentant deux flancs opposés
entre lesquels s'étend une tige longitudinale supérieure
et une toile ou équivalent passant au-dessus de cette tige
et mobile transversalement à cette dernière entre deux
positions extrêmes, les bords longitudinaux opposés de
cette toile étant, dans une première position, maintenus
de manière à former une assise en avant de la tige longi-
tudinale supérieure. La toile peut être déplacée en
passant au-dessus et au-dessous de la tige pour être
amenée dans une deuxième position, allongée, pour former
un lit en avant de la tige longitudinale supérieure, et
réciproquement. Le canapé convertible en lit selon
l'invention, de structure particulièrement légère, est
simple à manipuler et confortable notamment en position
canapé.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué
sont définies comme il suit:

1. Canapé convertible en lit, caractérisé par le
fait qu'il comprend un socle présentant deux flancs
opposés entre lesquels s'étend une tige longitudinale
supérieure et une toile passant au-dessus de ladite tige
et mobile transversalement à cette dernière entre deux
positions extrêmes, les bords longitudinaux opposés de
ladite toile étant, dans une première position, maintenus
de manière à former une assise en avant de ladite tige
longitudinale supérieure et ladite toile pouvant être
déplacée en passant au-dessus et au-dessous de ladite tige
pour être amenée dans une deuxième position, allongée,
pour former un lit en avant de ladite tige longitudinale
supérieure, et réciproquement.

2. Canapé convertible en lit selon la revendica-
tion 1, caractérisé par le fait que les bords longitudi-
naux opposés de ladite toile portent respectivement une
tige longitudinale, des moyens étant prévus pour maintenir
les extrémités de ces tiges lorsque ladite toile est à sa
première position.

3. Canapé convertible en lit selon la revendica-
tion 2, caractérisé par le fait que des moyens sont prévus
pour guider les extrémités de la tige longitudinale
associée au bord longitudinal avant de ladite toile,
lorsque ladite toile passe de sa première position à sa
deuxième position, et réciproquement.

12

4. Canapé convertible en lit selon la revendica-
tion 1, caractérisé par le fait qu'il comprend un cadre
fixe formant ledit socle et comprenant, vers l'arrière et
vers le haut, ladite tige longitudinale supérieure, un
cadre mobile entre deux positions extrêmes et monté à
pivotement sur les flancs opposés du cadre fixe, parallè-
lement à ladite tige longitudinale supérieure, le bord
avant de ladite toile étant fixé, parallèlement à ladite
tige longitudinale supérieure, au cadre mobile, de façon
éloignée des moyens d'articulation de ce cadre mobile sur
le cadre fixe, le bord de ladite toile pouvant être bloqué
contre l'un desdits cadres lorsque ladite toile est à sa
première position.


5. Canapé convertible en lit selon la revendica-
tion 4, caractérisé par le fait que le bord avant de
ladite toile est situé en avant desdits moyens d'articula-
tion lorsque ladite toile est dans sa première position et
est en arrière desdits moyens d'articulation lorsque
ladite toile est à sa deuxième position.


6. Canapé convertible en lit selon la revendica-
tion 4, caractérisé par le fait que le cadre mobile
comporte un moyen de blocage de la tige longitudinale
associée au bord longitudinal arrière de ladite toile,
formé de façon à pouvoir entraîner ladite tige lorsque
ledit cadre pivote de sa première position à sa deuxième
position et permettant le retrait de celle-ci lorsque
ledit cadre se trouve dans une position intermédiaire.

13

7. Canapé convertible en lit selon la revendica-
tion 2, caractérisé par le fait que les flancs opposés
dudit socle comprennent respectivement une rampe ou une
rainure dans lesquelles peuvent coulisser les extrémités
de la tige longitudinale associée au bord lontigudinal
avant de ladite toile, lorsque ladite toile passe de sa
première position à sa deuxième position, et réciproque-
ment.


8. Canapé convertible en lit selon la revendica-
tion 7, caractérisé par le fait que lesdites rainures ou
rampes passent au-dessus de ladite tige longitudinale
supérieure et s'étendent vers l'avant de manière inclinée
vers le sol et, en arrière de ladite tige, vers le bas.


9. Canapé convertible en lit selon la revendica-
tion 3, caractérisé par le fait que les flancs opposés
dudit socle comprennent respectivement une rampe ou une
rainure dans lesquelles peuvent coulisser les extrémités
de la tige longitudinale associée au bord longitudinal
avant de ladite toile, lorsque ladite toile passe de sa
première position à sa deuxième position, et réciproque-
ment.

10. Canapé convertible en lit selon la revendica-
tion 9, caractérisé par le fait que lesdites rainures ou
rampes passent au-dessus de ladite tige longitudinale
supérieure et s'étendent vers l'avant de manière inclinée
vers le sol et, en arrière de ladite tige, vers le bas.

14


11. Canapé convertible en lit selon les revendica-
tion 8 ou 10, caractérisé par le fait que les extrémités
desdites rainures ou rampes constituent des butées
d'extrémité pour ladite tige longitudinale avant.



12. Canapé convertible en lit selon les revendica-
tions 1, 3 ou 4, caractérisé par le fait que le socle
comprend en outre une tige longitudinale inférieure située
en-dessous de ladite tige longitudinale supérieure, ladite
toile passant sous et en arrière de ladite tige longitudi-
nale inférieure.



13. Canapé convertible en lit selon les revendica-
tions 1, 3 ou 4, caractérisé par le fait que ladite toile
est aménagée sous forme d'un matelas présentant des
parties longitudinales creuses ou affaiblies permettant sa
déformation lors de son mouvement autour de ladite tige
longitudinale supérieure, et éventuellement autour de
ladite tige longitudinale inférieure, et lorsqu'elle forme
un assise en avant de ladite tige longitudinale supé-
rieure.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


99~

La présente invention concerne le domaine de
l'ameuble;nent et plus particulièrement un canapé conver-
tible en li-t, qui peut également, en reduction, consti-
tuer un jouet.
Parmi les divers canapes convertibles en lits
actuellement connus, un premier type comprend deux
parties, dont l'une est la partie horizontale qui forme
l'assise en position canapé et l'autre est la partie
verticale qui forme le dossier en position canape. Vn
second type comprend trois parties, la première partie
étant constituee par le dossier, la deuxième par l'assise
et la troisième etant repliee sur l'assise ou derrière le
dossier. Selon un troisième type de canape convertible en
lit, une structure en trois parties est repliee dans
l'assise d'un canape qui est en quelque sorte un coffre
contenant ces éléments repliés.
Tous ces canapés convertibles en lits de l'art
antérieur sont à structure mecanique rigide relativement
complexe, susceptible de se coincer ou de blesser les
personnes les snanipulant. D'autre part, dans la plupart
de ces systèmes, les supports de l'assise sont les memes
que supports du couchage et l'assise se trouve donc etre
complètement plate puisque le couchage doit l'etre. C'est
là une position d'assise peu confortable. En outre, dans
la pratique, il s'avère que tous ces canapes lits sont
relativement lourds.
D'autre part, bien souvent un canape lit est un
meuble qui est principalement utilise en canape et excep-
tionnellement en lit.




;~


~995~

La presente invention a pour objet un canape
convertible en lit de structure particulierement legere,
simple a manipuler et confortable notamment en position
canape.
Le canape convertible en lit selon la presente
invention comprend un socle presentant deux flancs opposes
entre lesquels s'etend une tige longitudinale superieure
et une toile ou equivalent passant au-dessus de cette tige
et mobile transversalement a cette dernière entre deux
positions extremes, les bords longitudinaux opposés de
cette toile étant, dans une premiere position, maintenus
de manière à former une assise en avant de la tige
longitudinale supérieure et la toile pouvant etre déplacee
en passant au-dessus et en-dessous de la tige pour etre
amenée dans une deuxième position, allongée, pour former
un lit en avant de la tige longitudinale supérieure, et
réciproquement.
De préférence, les bords longitudinaux opposés
de la toile portent respectivement une tige longitudinale,
des moyens étant prévus pour maintenir les extrémités de
ces tiges lorsque la toile est à sa première position.
Suivant un mode de réalisation prefere de
l'invention et afin de faciliter le mouvement de la toile,
des moyens sont prévus pour guider les extremites de la
tige longitudinale associée au bord longitudinal avant de
la toile, lorsque cette toile passe de sa première
position à sa deuxième position, et reciproquemen~.
Dans une variante de réalisation préferee, le
canapé convertible en lit comprend un cadre fixe formant
le socle et comprenant, vers l'arrière et vers le haut, la
tige longitudinale superieure, un cadre mobile entre deux

positions extremes et monte à pivotement sur les flancs


995~
opposes du cadre fixe, parallèlement à la tige longitudi-
nale superieure, le bord avant de la toile etant fixe,
parallèlement à la tige longitudinale superieure, au cadre
mobile, de faSon eloignee des moyens d'articulation de ce
cadre mobile sur le cadre fixe, le bord arrière de la
toile pouvant être bloque contre l'un des cadres lorsque
cette toile est à sa premiere position. En particulier,
le bord avant de la toile est situe en avant de ces moyens
d'articulation lorsque cette toile est dans sa première
position et est en arrière de ces moyens d'articulation
lorsque la toile est à sa deuxième position.
Dans cette variante, il peut être avantageux
que le cadre mobile comporte un moyen de blocage de la
tige longitudinale associee au bord longitudinal arrière
de la toile, formé de façon à pouvoir entraîner la tige
lorsque ce cadre pivote de sa première position à sa
deuxieme position et permettant le retrait de celle-ci
notamment lorsque le cadre se trouve dans une position
intermédiaire.
Dans une autre variante préferée du canapé
convertible en lit selon la présente invention, les flancs
opposés du socle comprennent respectivement une rampe ou
une rainure dans lesquelles peuvent coulisser les extre-
mités de la tige longitudinale associée au bord longitudi-
nal avant de la toile, lorsque la toile passe de sa
première position à sa deuxième position, et réciproque-
ment~
Dans cette variante, les rainures ou rampes
peuvent avantageusement passer au-dessus de la tige
longitudinale supérieure et s'étendre vers l'avant de
manière inclinee vers le sol, et, en arrière de cette

79~5~

tige, vers le bas, les extrémités de ces rainures ou
rampes constituant de préférence des butées d'extrémité
pour la tige longitudinale avant.
Le socle du canapé convertible en lit selon la
présente invention peut en outre comprendre une tige
longitudinale inférieure située en-dessous de la tige
longitudinale supérieure, la toile passant sous et en
arrière de cette tiqe longitudinale inférieure.
De préférence, la toile est amenagée sous forme
d'un matelas présentant des parties longitudinales creuses
ou affaiblies permettant sa déformation lors de son
mouvement autour de la tige longitudinale supérieure, et
éventuellement autour de la tige longitudinale inférieure,
et lorsqu'elle forme une assise en avant de la tige
longitudinale superieure.
D'autres caractéristiques et avantages de
l'invention apparaitront plus clairement à la lecture de
la description ci-après de modes de réalisation préférés,
tels qu'illustrés à titre d'exemple dans les dessins
ci-joints, dans lesquels:
- la figure 1 représente une vue en perspective
simplifiée d'un premier canapé convertible en lit selon la
présente invention, en position canapéi
- la figure 2 represente une vue en perspective
simplifée et partielle d'un canapé lit Ge la figure 1 en
position lit;
- les figures 3 à 7 représenten-t des vues de
coté très schématisées d'un canapé convertible en lit de
la figure 1, la figure 3 correspondant à la positior.
canapé, la figure 6 à la position lit et les figures 4, 5
et 7 à des positions intermediaires;




-- 4

9959

- la f igure 8 représente une vue de côté d'un
second canapé convertible en lit selon la présente inven-
tion, en position canapé;
- la f igure 9 représente une vue de f ace du
canapé convertible en lit de la figure 8, dans une posi-
tion intermediaire; et
- la figure 10 represente une vue de cote du
canapé convertible en lit de la figure 8, en position lit.
En référence aux figures 1 à 7, on va décrire
le premier canapé convertible en lit représenté. Ce
canapé comprend un cadre ou bâti fixe 1 reposant sur un
sol et un cadre ou bâti mobile 2 articulé sur le cadre
fixe. Le cadre fixe comprend des moyens pour soutenir des
articulations latérales 3 sur lesquelles vient s'articuler
longitudinalement le cadre mobile 2, une tige longitudi-
nale supérieure 4 disposée vers l'arrière de ce bati et
éventuellement une tige longitudinale inférieure 5
disposée vers l'arrière de ce bati en dessous de la tige
4. Dans la pratique, ce cadre pourra étre constitué de
deux flancs latéraux, visibles sur la figure 3, servant de
supports aux tiges 4 et 5 qui les relient entre eux; dans
ces flancs sont ménagées les articulations 3, par exemple
des ouvertures en face desquelles viennent se placer des
ouvertures du cadre mobile et des axes venant solidariser
de ~ason articulée le cadre mobile et le cadre fixe. Dans
le bâti fixe, d'autres barres pourront également etre
prévues pour relier les deux flancs latéraux susmention-
nés. Ces flancs latéraux pourront etre de toute forme
adaptée, pour satisfaire à des exigences particulieres de
style et de décoration.

7995~

Le cadre mobile ~ porte essentiellement une
tige longitudinale 6 parallèle aux tiges 4 et 5 et à la
ligne reliant les articulations 3. Le cadre mobile
comprend egalement des moyens, tels que des pieds 7 pour
maintenir la tige 6 à une certaine hauteur au-dessus du
sol en position canape. Enfin,- des moyens de blocage 8
dont l'objet sera expose ci-après peuvent egalement être
prevus sur le cadre mobile 2. Comme le precedent, ce
cadre pourra comprendre essentiellement des flancs
lateraux de style choisi relles par la tige 6 et
eventuellement d'autres tiges, ces flancs lateraux etant à
l'exterieur des flancs lateraux du cadre fixe 1.
Une toile 10 est fixee par son bord avant 11 à
la tige 6 ou repose sur cette tige et est fixee à une
autre tige ou un autre e]ement du cadre mobile 2. Cette
toile est amenée à passer au-dessus et derrière la tige 4,
derrière et en-dessous de la tige 5, et son bord arrière,
normalement libre est bloque en position canape à l'un des
deux cadres. Dans le mode de réalisation représente, une
tige longitudinale 13 est fixee au bord arrière 12 de la
toile 10 et cette tige 13 vient se loger dans les moyens
de blocage en encoches 8 du cadre mobile 2.
La figure 2 represente le canape convertible en
lit de la figure 1 en position lit, la tige inferieure 5
n'ayant pas été représentée pour faciliter la comprehen-
sion de cette figure. En position lit, le cadre mobile 2
est amene à pivoter autour de l'articulation longitudinale
3 de sorte que la tige 6 portant le bord avant de la toile
10 est entraînee par pivotement au-dessus et derrière la
tige superieure 4 jusqu'à reposer pratiquement sur le sol.

99S~

Pendant ce temps, le bord arrière de la toile 10 est tire
vers l'avant et l'ensemble de la toile 10 repose sur le
sol pour former un support de coucha~e.
On va maintenant decrire comment fonctionne et
comment peut être utilisé le canapé convertible en lit
precite.
La figure 3 represente une vue de cote dans une
position canape identique a celle de la figure l, dans
lesquelles le bâti mobile 2 est, vers l'avant, en appui

sur le sol.
Pour passer en position lit, l'utilisateu~
prend la tige 6 ou une autre partie du cadre mobile 2 et
la soulève jusqu'a arriver sensiblement a la position de
la Figure 4. I1 peut alors attraper le bord arrière 12 de
la toile 10 et le tirer vers l'avant tandis que le cadre
articule continue a pivoter vers l'arriere, comme cela est
represente en figure 5. Ensuite, dans la position de la
flgure 6, ou à une position voisine, selon la morphologie
du cadre fixe 1, GU cadre mobile 2 et les eléments de

blocage prevus entre eux, le cadre mobile 2 vient se
bloquer tandis que la toile 10 repose sur le sol.
La figure 7 represente une position interme-
diaire du canapé convertible en lit, tandis que l'on a
essayé de passer de la position de la figure 6 à celle de
la figure 3 en faisant basculer le cadre mobile 2 en sens
inverse. ~u moment où le cadre mobile 2 est ramené vers
sa position canape, avec ses pieds 7 sur le sol, la toile
n'est pas engagée dans l'élement de blocage 8. Mais le
seul fait de s'asseoir ou d'appuyer sur la toile vient la


mettre en position de blocage du moment que, comme cela
est représente, les moyens de blocage 8 ont ete convena-
blement conformes.


~79959

Le canapé convertible en lit décrit ci-dessus
est susceptible de nombreuses variantes. Des rouleaux
fous peuvent être montés sur les tiges 4, 5 et 13 pour
faciliter les mouvements de la toile. Une tige supplemen-
taire peut être fixée a la toile au point correspondant au
fond de l'assise en position canapé, des moyens de blocage
étant prévus dans l'un des deux cadres pour bloquer la
toile en position canapé et raidir l'assise. Les dimen-
sions de la toile et les divers éléments la soutenant
peuvent être choisies pour que, en position lit, la
dimension de la toile formant matelas posée sur le sol
permette un couchage double ou simple, parallèle ou
perpendiculaire au canapé. Ces dimensions peuvent égale-
ment etre adaptées à des adultes, des enfants ou à des
jouets. ~n sommier extra plat composé de lattes minces
peut 8tre prévu et comprendre une rangée de lattes fixees
à ]'arrière du cadre fixe 1, allant jusqu'à l'avant du
cadre mobile 2 et ayant des lumières dans lesquelles
coulisse une autre rangée de lattes qui elles aussi
présentent des lumières dans lesquelles coulisse une
troisième rangee de lattes jointes à la tige 13 de
l'arrière du matelas. En position lit, ces lattes
s'étalent en suivant le trajet de la tige 13. ~uand on
revient en position canapé, les lattes coulissent vers
l'arrière, la tige 13 ramenant la troisième puis la
seconde rangée de lattes. Ainsi, toutes les la-ttes se
rangent sous le canapé. On aurait aussi pu prévoir que le
sommier à lattes minces soit enroule autour d'un moyeu
enrouleur. La partie surface de couchage est constituee
d'un matelas mince couvert d'un drap et d'un autre drap et
d'une couverture couvrant l'ensemble et reliée à l'avant

et à l'arrière par des fermetures a glissières ou autres.


1~79~5~

Les bords cie la couverture peuvent etre bordés sous le
matelas ou être joints par des fermetures a glissières ou
autres pour maintenir en place les draps et le matelas
durant les mouvements de transformation de canapé en lit
et vice-versa. Des ressorts peuvent joindre le cadre
mobile au cadre fixe pour aider~ à soulever le matelas
durant la transformation du canapé en lit et vice-versa.
On va maintenant décrire ].e canapé convertible
en lit représenté sur les figures 8 à 10. Ce canapé
convertible en lit comprend un châssis 15 reposant sur ie
sol et comprenant deux flancs parallèles opposés 15a, 15b
reliés entre eux par une tige longitudinale supérieure 17,
une tige longitudinale in~érieure 18 et une tige
longitudinale de renfort 27. ~eux rouleaux fous 25 et 26
entourent respectivément les tiges 17 et 18. Vans ce
châssis fixe sont aménagées des fentes, rainures ou
lu~ieres 16 qui. vont servir à guider la toile 21. Les
rainures 16 s'étendent au-dessus de la tige 17 et se
prolongent vers l'avant en étant inclinées vers le bas et
se prolongent verticalement et vers le bas en arrière de
la tige 17.
Le borcl. avant 22 de la toile 21 entoure une
tige longitudinale 19. Cette tige repose en hauteur
d'assise, sur l'extrémité avant de la rainure 16 et lui
sert de butée de fin de course 28.
La toile 21 contourne le rouleau fou 25 puis le
rouleau fou 26. Son bord arrière 23 est fixé à une tige
longitudinale arrière 24 dont les extrémités s'é-tenclent en
avant des flancs 15_ et 15b du châssis 15. Lorsqu'on
s'assoit sur le canapé, entre la tige avant 19 et la tige
superieure 17, la tige avant 19 vient en butee contre les

extremités avant 28 des rainures ~6 et la tige arriere 24


~9959

bute contre la butée 20 prévue sur le châssis 15, près GU
sol, et orientée vers l'avant et retient la toile 15 en
position canapé.
Sur la figure 9, la tige 19 du bord avant 22 de
la toile 21 est représentée dans sa position la plus haute
au-dessus de la tige horizontale supérieure 17 et du
rouleau fou 25 qui l'entoure. Ce premier bord est dans la
rainure 16 sur chacun des flancs 15a et 15b du chassis 15.
Cette rainure est amplement plus large que le diamètre de
la tige 19. La tige 19 sort des deux côtés des flancs 15_
et 15b.
Pour convertir le canapé de la figure ~. en lit
de la figure 10, l'utilisateur prend le second bord 23 de
la toile 21 et le tire vers l'avant. La toile se tend et
entra;ne vers l'arriere la premiere tige 19 dans les
coulisses ou rainures 16. En fin de course, la toile 21
est étalée sur le sol.
La figure 10 montre la toile 21 étalée sur le
sol avec sa face de couchage 21a exposée vers le haut. La
tige avant 19 de la toile 21 repose contre l'extrémité 29
dans la partie verticale de la rainure 16.
Pour ramener la toile 21 en position canapé,
deux personnes prennent chacune d'un côté les extrémités
de la tige 19 de la toile 21 et la ramènent dans les
rainures 16, jusqu'à leurs extrémités avant forman-t les
butées 2~.
L,a toile est dans une position simllaire à
celle représentée dans la figure 7. Il suffit de pousser
ou de s'asseoir sur la toile, entre la tige avant 19 et la
tige supérieure 17, pour que la seconde tige 24 de la
toile 21 vienne buter contre la butée 20 du châssis et

maintienne la face d'assise 21b en position canapé.

-- O

9959

On voit sur la figure 8 que la toile 21 est
aménagée sous forme d'un matelas qui comprend des parties
longitudinales en saillie de telle sorte que le matelas
peut se déformer lorsqu'il contourne les tiges longitudi-
nales 17 et 1~ et lorsqu'il se courbe pour former l'assise
en avant de la tige longitudinale 17.
Le second mode de realisation decrit ci-dessus
est susceptible de nombreuses variantes. En particulier,
l'adaptation d'un mécanisme entraînant la première tige
22, composée de chaînes et de pignons et contournant la
rainure 16, est tout à fait possible. ~a rainure 16 et la
tige 19 pourraient être substituées par une rampe et des
anneaux coulissants dessus. Les dimensions de la toile
peuvent être adaptées à des adultes ou des enfants ou même
à des jouets. ~n sommier extra plat pourrait être prévu
et se ranger en accordéon sous le matelas.


Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1991-02-12
(22) Filed 1988-03-18
(45) Issued 1991-02-12
Deemed Expired 1998-02-12

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1988-03-18
Maintenance Fee - Patent - Old Act 2 1993-02-12 $50.00 1992-12-14
Maintenance Fee - Patent - Old Act 3 1994-02-14 $50.00 1994-01-24
Maintenance Fee - Patent - Old Act 4 1995-02-13 $50.00 1995-01-26
Maintenance Fee - Patent - Old Act 5 1996-02-12 $75.00 1996-01-18
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
NASSAR, JIHAD
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 1994-01-22 4 88
Claims 1994-01-22 4 127
Abstract 1994-01-22 1 23
Cover Page 1994-01-22 1 12
Description 1994-01-22 11 409
Representative Drawing 2000-07-18 1 11
Fees 1996-01-18 1 69
Fees 1995-01-26 1 46
Fees 1994-01-24 1 35
Fees 1992-12-14 1 60