Language selection

Search

Patent 1294751 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1294751
(21) Application Number: 527907
(54) English Title: DEVICE FOR FIXING A SIDING MATERIAL ON A CANT STRIP
(54) French Title: ATTACHE POUR LA FIXATION D'UN MATERIAU DE REVETEMENT DE PAROI A UN TASSEAU
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 20/29
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04F 13/08 (2006.01)
(72) Inventors :
  • TAUPIN, MARCEL (France)
(73) Owners :
  • ETUDES G.P. REALISATIONS (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: SWABEY OGILVY RENAULT
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1992-01-28
(22) Filed Date: 1987-01-22
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
86 01070 France 1986-01-27

Abstracts

French Abstract






PRECIS DE DIVULGATION


Dans cette attache comprenant une plaque de base (1), apte
à être fixée au tasseau (7), au moins une patte de retenue (2), qui
est formée d'une seule pièce avec la plaque de base pour retenir
le matériau de revêtement (8), et deux pattes de fixation (4), qui
s'étendent latéralement à partir de deux bords parallèles (1a et
1b) de la plaque de base (1), respectivement, et qui, lorsque celle-
ci est posée sur le tasseau (7), peuvent être pliées de part et
d'autre du tasseau pour l'enserrer, il est en outre prévu que cha-
que patte de fixation (4) comporte au moins un crampon (5), qui
est formé d'une seule pièce avec la patte de fixation et qui
s'étend perpendiculairement à celle-ci pour agripper le tasseau (7)
après pliage de la patte de fixation.
Figure 2.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme il suit:

1. Attache pour la fixation d'un matériau de
revêtement de paroi à un tasseau, comprenant une
plaque de base, apte à être fixée au tasseau, au
moins une patte de retenue, qui est formée d'une
seule pièce avec la plaque de base pour retenir le
matériau de revêtement, et deux pattes de fixation,
qui s'étendent latéralement à partir de deux bords
parallèles de la plaque de base respectivement, et
qui, lorsque celle-ci est posée sur le tasseau,
peuvent être pliées de part et d'autre du tasseau
pour l'enserrer, chaque patte de fixation comportant
au moins un crampon, qui est formé d'une seule pièce
avec la patte de fixation et qui s'étend perpendicu-
lairement à celle-ci pour agripper le tasseau après
pliage de la patte de fixation, caractérisée en ce
que ledit crampon s'étend dans un plan perpendicu-
laire au bord de la plaque de base auquel la patte de
fixation est attenante, ce crampon étant destiné à
être enfoncé dans le tasseau perpendiculairement au
fil du bois de celui-ci, et en ce que la patte de
retenue retient le matériau de revêtement sans
pénétrer dans la matière de celui-ci.


2. Attache selon la revendication 1, caracté-
risée en ce que chaque patte de fixation comporte
deux crampons qui sont respectivement attenants aux
deux bords libres opposés de la patte de fixation,
qui s'étendent à partir du bord de la plaque de base
auquel la patte de fixation est attenante.


3. Attache selon la revendication 2, caracté-
risée en ce que les deux pattes de fixation sont
rectangulaires.

- 10 -


4. Attache selon la revendication 3, caracté-
risée en ce que les deux crampons sont situés près de
l'extrémité de la patte de fixation qui est la plus
éloignée de la plaque de base.

5. Attache selon la revendication 4, caracté-
risée en ce que chaque patte de fixation a une
longueur sensiblement égale à l'épaisseur du tasseau.

6. Attache selon la revendication 1, caracté-
risée en ce que le crampon est attenant à l'extrémité
de la patte de fixation qui est la plus éloignée de
la plaque de base.

7. Attache selon la revendication 6, caracté-
risée en ce que chaque patte de fixation a une
longueur au moins égale à la moitié de l'épaisseur du
tasseau et au plus égale à ladite épaisseur.

8. Attache selon la revendication 2, caracté-
risée en ce que chaque crampon a une forme triangu-
laire.

9. Attache selon la revendication 8, caracté-
risée en ce que celui des deux bords libres de chaque
crampon qui est le plus près de la plaque de base est
perpendiculaire au bord de la patte de fixation
auquel le crampon est attenant.

10. Attache selon la revendication 1, dans
laquelle la patte de retenue comporte une première
branche qui est située dans un plan perpendiculaire à
la plaque de base et à ses deux bords parallèles et
une deuxième branche qui est parallèle à ladite
plaque de base et située d'un côté dudit plan, et qui
peut être engagée dans une rainure prévue dans la

-11-


tranche du matériau de revêtement, caractérisée en ce
que les deux pattes de fixation se trouvent de
l'autre côté dudit plan.

11. Attache selon la revendication 1, dans
laquelle la patte de retenue comporte une branche qui
est située dans un plan perpendiculaire à la plaque
de base et à ses deux bords parallèles, caractérisée
en ce que la plaque de base et les pattes de fixation
sont entièrement situées d'un côté dudit plan, et en
ce que la patte de retenue a une longueur suffisante
pour que sa partie terminale puisse être repliée par
dessus le matériau de revêtement à fixer au tasseau.

-12-

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.






La présente invention concerne une attache pour la fixa-
tion d'un matériau de revetement de paroi à un tasseau, du type
comprenant une plaque de base, apte à etre fixée au tasseau, et
au moins une patte de retenue, qui e~t formée d'une seule pièce
avec la plaque de base pour retenir le matériau de revêtement.
Le~ matériaux de revetement tels que lambris, ~risettes,
dalles décoratives ou d'isolation, comportant au moins un pre-
mier côté, dont la tranche est rainurée, et au moins un second
côté, opposé au premier côté 9 dont la tranche est pourvue d'une
nervure susceptible dlêtre engagée dans la rainure d'un matériau
de revetement adjacent, sont usuellement fixés à des tasseaux en
bois qui ont eux mêmes été prealablement fixés sur le mur, ~e
plafond ou la sous-pente à rev8tir. Pour fixer ces matériaux de
revêtement aux tasseaux en bois, on a déjà proposé des attaches
~5 du type dé~ini plus haut. La patte de retenue de chaque attache
est habituellement découpée dans la plaque de base et pliée de
manière à présenter une première branche, qui est située dans un
plan perpendiculaire à la plaque de baseet à deux bords parallèles
de celle-ci,et une deuxième branche qui est parallèle à ladite
plaque de base et située d'un c8té dudit plan. Une telle atta-

che est habituellement placée sur la tranche du matériau derevêtement en correspondance avec chaque tasseau, en engageant
la seconde ~ranche de la patte de retenue dans la rainure du
matériau de revetement, et la plaque de base de l'attache est
~5 appliquée contre le tasseau et fixée à celui-ci par clouage
ou par agrafage à travers un ou plusieurs trous ou ouvertures
prévus dans la partie de la plaque de base qui s'étend dans la
direction opposée à la direction dans laquelle s'étend la seconde
branche de la patte de retenue par rapport au plan de la première
branche de la patte de retenue. Les attaches de ce type ont



:


.,
.

2 ~ '7S~

l'avantage d'etre invisibles après que la nervure du matériau
suivant de revêtement a été engagee dans la rainure du matériau
de revêtement déjà fixé au tasseau. Toutefois, la fixation de
l'attache au tasseau par clouage ou agrafage présente certains
inconvénients. En effet, les clous ou les àgrafes ont tendance à
fendre ou même à faire éclater les tasseaux en bois. Ceci est pra-
tiquement inévitable lorsque le clouage ou l'agrafage est e~ec-
tué à une extrémité du tasseau. En outre, la fixation par clouage
ou par agrafage perpendiculairement à la face avant du tasseau
présente une résistance à l'arrachement relativement médiocre. En
outre, elle a tendance à provoquer un ébran~ement des fixations
des tasseaux eux-mêmes. 11 en résulte que les tasseaux peuvent se
détacher du mur, du plafond ou autre surface de support~ ou tout
au moins que la résistance à l'arrachement de l'ensemble des tas-
seaux et matériaux de revêtement s'en trouve encore affaiblie. En
lS outre, pour la fixation d'un matériau de revêtement à l'angle de
deux murs, il faut nécessairement prévoir un intervalle entre le
bord du matériau de revêtement et l'un des deux murs pour pouvoir
mettre en place l'attache et la fixer. Cet intervalle doit 8tre
au moins aussi large que le marteau ou l'agrafeuse utilisé pour le
clouage ou l'agrafage. Si on ne prévoit pas un tel intervalle, le
matériau de revêtement doit être fixé en le clouant lui-même sur le
- tasseau ou ~nclouant une baguette d'angle, par exemple une baguette
quart de rond. Dans l'un ou l'autre cas on rîsque d'endommager le
matériau de revetement et/ou de faire éclater les tasseaux en bois
étant donné que le clouage est effectué près de l'extrémité de
ceux-ci.
Il est connu par le brevet US 2 325 766 de fixer une attache
comprenant une plaque de base sur une poutre de bois au moyen de
pattes latérales de fixation, mais un clouage complémentaire de
la plaque de base est nécessaire, et l'attache est prévue non pas
pour la pose de lambris ou similaires, mais pour la pose de plan-
ches de revêtement ne présentant ni rainure ni nervure sur leurs
tranches et dans l'épaisseur desquelles sont enfoncées des dents
de fixation prévues sur l'attache, qui n'est pas munie comme la
présente attache de pattes de retenue, destinées à être engagées
dans la rainure du lambris ou similaire.




'



,
. .

75~



La presente invention a donc pour but de fournir une attache
qui peut être fixée à un tasseau en bois sans risquer d'ébranler
les fixations de celui-ci et qui, après avoir été fixée au tasseau,
présente une grande résistance à l'arrachement.
La présente invention a également pour but de fournir une
attache qui peut etre fixée à un tasseau sans clou ni agrafe et,
par suite, sans risquer de fendre ou de faire éclater le tasseau.
La présente invention a également pour but de fournir une
attache permettant de fixer un matériau de revêtement à un tas-
seau dans l'angle de deux murs, sans qu'il soit nécessaire de
prévoir un espace substantiel entre le bord du matériau de revê-
tement et l'un des deux murs.
A cet effet, l'attache de la présente invention, qui com-
prend deux pattes de fixation, qui s'étendent latéralement à par-
tir de deux bords parallèles de la plaque de base, respectivement,et qui, lorsque celle-ci est posée sur le tasseau, peuvent être
pliées de part et d'autre du tasseau pour l'enserrer, est carac-
térisée en ce que chaque patte de fixation comporte au moins un
crampon, qui est formé d'une seule pièce avec la patte de fixa-
tion et qui s'étend perpendiculairement à celle-ci pour agripper
le tasseau après pliage de la patte de fixation. Avantageusement,
ledit crampon s'étend aussi dans un plan perpendiculaire au bord
de la plaque de base auquel la patte de fixation est attenante,
Deux crampons peuvent suffire sur chaque patte de fixation et
être respectivement attenants aux deux bords libres opposés de
la patte, qui s'étendent à partir du bord de la plaque de base
auquel la patte de fixation est attenante. Généralement, les
pattes de fixation seront rectangulaires et les crampons trian-
gulaires et avantageusement en forme de triangle rectangle.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente inven-
tion ressortiront mieux au cours de la description qui va suivre
de diverses formes d'exécution de l'attache, en référence aux
dessins annexés sur lesquels :
La figure 1 est une vue de face d'une attache suivant une
première forme d'exécution de la présente invention.
La figure 2 est une vue en coupe suivant la ligne II-II de
la figure l.




.

: 4

La figure 3 est une vue de l'attache suivant la flèche F
de la figure 1.
La figure 4 est une vue en coupe suivant la ligne IV-IV de
la figure 1.
La figure 5 est une vue en coupe suivant la ligne V-~ de la
figure 2.
La figure 6 est une vue en coupe suivant la ligne VI-VI de
la figure 3 après pincement des pattes de fixation de l'attache.
La figure 7 est une vue en perspective montrant une seconde
forme d'exécution de l'attache.
La figure 8 est une vue en coupe semblable à celle de la
figure 6, dans le cas de l'attache de la figure 7.
La figure 9 est une vue en coupe semblable à celle de la
figure 8, montrant une variante d'exécution.
15La figure 10 est une vue en coupe montrant une autre variante
d'exécution.
La figure 11 est une vue en perspective montrant une troi-
sième forme d'exécution de l'attache.
La ~igure 12 est une vue semblable à la figure 3 montrant
comment l'attache de la figure 11 peut être utilisée pour fixer
un matériau de revêtement dans l'angle de deux murs.
L'attache montrée dans les figures 1 à ~ est formée à partir
d'une tôle métallique, qui est aécoupée et pliée de manière à com-

porter une plaque de base 1, qui est en gros rectangulaire, et
une patte de retenue 2, qui est découpée dans la plaque de base 1
et qui comporte une branche 2a pliée à 90 par rapport à laplaque de base et une branche 2b pliée à 900Par rapport à la
branche 2a.
L'attache comporte en outre deux pattes de fixation 4, qui
sont venues d'une seule pièce avec la plaque de base 1, par décou-
page de la tôle métallique à partir de laquelle est formée l'atta-
che. Les deux pattes de fixation 4 s'étendent latéralement à par-
tir des deux bords la et lb, respectivement, de la plaque de
base 1 comme montré dans la figure 1, et elles sont situées d'un
coté du plan contenant la branche 2a de la patte de retenue 2,
l'autre branche 2_ de ladite patte de retenue se trouvant de l'au-
tre côté dudit plan, comme cela est plus particulièrement visible
dans les figures 1,3 et 4.



- .,. ~ .- .

I ~

: ' :




Chacune des deux pattes de fixation 4 comporte deux crampons
5 qui sont formés d'une seule pièce avec la patte de fixation
correspondante et qui s'étendent perpendiculairement à celle-ci
comme montré dans la figure 5. Les deux crampons 5 de chaque
patte de fixation 4 sont respectivement attenants aux bords
libres de la patte de fixation qui s'étendent à partir du bord
la ou lb de la plaque de base 1, et ils sont de préférence situés
près de l'extrémité de la patte de fixation qui est la plus éloi-
gnée de la plaque de base comme cela est plus particulièrement
visible dans les figures 2 et 6~ Les deux pattes de fixation 4
étant de préférence rectangulaires comme représenté au dessin, les
deux crampons 5 de chacune d'elles sont situés dans des plans
perpendiculaires aux bords la et lb de la plaque de base, ce qui
présente l'avantage qu'ils s'enfoncent dans les chants du tasseau
7, auquel l'attache est destinée à être fixée, perpendiculairement
au fil du bois, donc sans risquer de fendre le tasseau longitudina-
lement et en assurant une liaison d'une grande résistance à l'ar-
rachement par traction. Comme montré dans la fi.gure 6, les deux
pattes de fixation 4 ont une longueur sensiblement égale à l'épais-
seur du tasseau 7. Les crampons 5 ont une forme triangulaire
et, de préférence, le bord 5a du crampon, qui est le plus proche
de la plaque de base 1, est perpendiculaire au bord de la patte
de fixation 4 auquel le crampon est attenant, le crampon étant
ainsi en forme de triangle rectangle.
Les deux pattes de fixation 4 peuvent s'étendre dans le
même plan que la plaque de base 1 ou, de préférence, elles peu-
vent être pré-pliées comme montré dans la figure 2 afin de faci-
liter la fixation ultérieure de l'attache au tasseau 7.
Après avoir fixé le ou les tasseaux 7 à un mur 10 (figure 2)
de la manière usuelle, par exemple au moyen de clous ou de vis

6 ~2~s~
non montrés), le matériau de revêtement, par exemple un
lambris 8, est fixé à chaque tasseau 7 de la manière suivante.
Une attache, telle que celle montrée dans les figures 1 à 4,
est placée à cheval sur le tasseau 7, et la plaque de base de
l'attache est glissée sur le tasseau jusqù'à ce que la branche
2b de la patte de retenue 2 50it complètement engagée dans la
rainure 9 du lambris 8. Ensuite, les deux pattes de fixation 4
sont pincées manuellement de manière à commencer à enfoncer les
crampons 5 dans les chants du tasseau 7. Ensuite, à l'aide
d'une pince, par exemple une pince multi-prises, les crampons 5
sont complètement enfoncés dans les chants du tasseau 7 comme
montré en trait mixte dans la figure 2 et en trait plein dans
la figure 6. Grâce à leur forme particulière, au fur et à
mesure que les crampons 5 sont enfoncés dans les chants du tas-
15 seau 7, la force de réaction exercée par le bois du tasseau ::
sur le bord 5a des crampons a pour effet d'appliquer fermement
la plaque de base 1 de l'attache contre la face avant du tasseau,
assurant ainsi une fixation sans jeu de l'attache au tasseau.En
o~tre,étant donné que l'attache n'est plus fixée par des clous ou
des agrafes plantés dans la face avant du tasseau 7,mais par les
crampons 5,on obtient comme susindiqué une fixation qui présente
une résistance à l'arrachement bien meilleure qu'avec les atta-
ches antérieurement c~nnues et, au surplus, on ne risque pas de
fendre le tasseau 7. En tout état de cause, même si le tasseau 7
2S se fendait~ cela ne diminuerait pas la résistance à l'arrache-

ment étant donné que la fente s'étendrait perpendiculairementaux crampons 5, c'est-à-dire dans le sens longitudinal du tas-
seau 7.
La figure 7 montre une seconde forme d'exécution de l'atta-
che de la présente invention. Dans la figure 7, les éléments
qui sont identiques ou qui jouent le meme role que ceux de
l'attache des figures 1 à 4 sont désignés par les memes numéros
de référence. ~'attache de la figure 7 diffère de celle des
figures 1 à 4 en ce qu'elle comporte deux pattes de retenue 21
et en ce que chaque patte de fixation 4 ne comporte qu'un seul
crampon 5, qui est attenant à l'extrémité de la patte de fixa-
tion 4 correspondante, qui est la plus éloignée de la plaque
de base 1. Chaque patte de fixation 4 peut avoir une longueur au



.
,


,

,. .

7 ~ 75~

loins égale à la moitié de l'épaisseur du ~asseau 7 et au plus
égale à ladite épaisseur. Dans le cas où les pattes de fixa-
tion 4 ont une longueur sensiblement égale à l'épaisseur du
tasseau 7, les deux crampons 5 viennent s'engager entre la
face arrière du tasseau 7 et le mur 10, comme montré dans la
figure 8, lorsque les deux pattes de fixation 4 sont pincées
pour enserrer le tasseau 7. Dans le cas où les pattes de fixa-
tion 4 ont une longueur comprise entre l'épaisseur du tasseau
7 et la moitié de ladite épaisseur, les crampons 5 s'engagent
dans les chants du tasseau pour agripper celui-ci comme montré
dans la figure 9, lorsque les deux pattes de fixation sont
pincées. Dans l'un ou l'autre cas, on obtient là encore une
fixation présentant une bonne résistance à l'arrachement et
avec un risque de fendre le tasseau 7 bien moindre que si des
clous ou des agrafes étaient plantés dans la face avant du
tasseau.
La figure 10 montre une variante d'execution dan.s laquelle
les deux pattes de fixation sont fixées aux chants du tasseau 7
par des clous 11 (ou par des agrafes3 passant à travers des
trous prévus dans les pattes de fixation 4. Là encore, on ob-
tient une fixation présentant une bonne résistance à l'arrache-
ment et le risque de fendre le tasseau 7 est beaucoup moindre
que si les clous (ou les agrafes) étaient plantés dans la ~ace
avant du tasseau 7. En outre, bien que dans ce cas on utilise
des clous ll pour fixer l'attache au tasseau, on ne risque pas
d'ébranler les ~ixations du tasseau, car les clous ll peuvent
~tre enfoncés dans les chants du tasseau sans l'aide d'un mar-
teau, mais à l'aide de la même pince que celle serYant à replier
les pattes de fixation 4 contre les chants du tasseau.
La figure ll montre une troisième forme d'exécution de
l'attache de la présente invention. Dans la figure 11, les
éléments de l'attache qui sont identiques ou qui jouent le
même rôle que ceux des attaches précédemment décrites sont
désignés par les mêmes numéros de référence. L'attache de la
figure ll se distingue des attaches précédemment décrites en
ce que la patte de retenue 2 ne comporte qu'une seule branche
2a, qui est située dans un plan perpendiculaire à la plaque de
base 1 et à ses bords 1_ et 1_. En outre, dans l'attache de la

8 ~ 5~.

~`igure ll, la plaque de base l et les deux pattes de fixation 4
sont entièrement situées d'un côté du plan contenant l'unique
branche de la patte de retenue 2, et celle~ci a une longueur
suffisante pour que sa partie terminale la plus éloignée de la
plaque de base l puisse être repliée par dessus le matériau de
revêtement, comme montré dans la partie gauche de la figure 12.
L'attache de la figure ll convient particulièrement bienpour
fixer un premier ou un dernier matériau de revetement,par exemple
un dernier lambris 8n, dans 1'~ngle de deux murs lOa et lOb
~figure 12~. Dans ce cas, après que l'avant dernier lambris 8n 1
a été fixé au tasseau 7 par exemple au moyen d'une attache
telle que celle montrée dans les figures 1 à 4 ~voir aussi la
partie droite de la figure 12), l'attache de la figure ll est
tout d'abord placée contre le murlOb et fixée au tasseau 7
par pincement des deux pattes de fixation 4. Ensuite, la ncr-
vure 12 du dernier lambris 8n est engagée dans la rainure 9
de l~avant dernier lambris 8n 1~ en faisant pivoter le dernier
lambris 8n autour d'un axe virtuel parallèle à la rainuce 9 et
situé sensiblement dans l'ouverture de celle-ci. Ensuite, lors-
que la nervure 12 a été complètement engagée dans la rainure 9
et que le dernier lambris 8n a été appliqué contre le tasseau
7, la partie terminale de la patte de retenue 2 est repliée
et rabattue contre la face avant du dernier lambris 8n comme
montré en trait mixte en 2' dans la partie gauche de la figure
12, afin de retenir le dernier lambris. Comme on peut le voir
dans la figure 12, il ne subsiste qu'un espace de très faible
]argeur entre le bord gauche du dernier lambris 8n et le mur
10 .Un tel espace peut etre faci}ement caché par d'autres lam-
bris fixés au mur lOb ou par une baguette de finition appropriée.
Il est bien entendu que les formes d'exécution de la pré-
sente invention qui ont été décrites ci-dessus ont été données
à titre d'exemple purement indicatif et nullement limitatif,
et que de nombreuses modifications peuvent être facilement
apportées par l'homme de l'art sans pour autant sortir du cadre
3S de la présente invention. C'est ainsi notamment que le nombre
des pattes de retenue 2 et leur forme peuvent être différents
de ceux représentés sur les dessins. Par exemple, l'attache des




` ~`' '.,

9 3l2~75~
~ gures 1 à 4 peut comporter deux pattes de retenue comme l'atta-
che de la figure 7. De m~me l'attache de la figure 11 peut com-
porter deux pattes de retenue comme l'attache de la figure 7,
ou une seule patte de retenue ayant une lar~eur plus faible que
la largeur de la plaque de base 1 comme l'attache de la flgure
1. En outre, la branche 2b de la ou des pattes de retenue 2
peut être prolongée, de façon connue, par au moins une dent
pointue apte à s'incruster dans le fond de la rainure 9 des ma-
tériaux de revêtement 8. En outre, au lieu d'être attenant(s)
au(x) bord(s) des pattes de fixation 4, le ou les crampons 5
peuvent etre découpés dans lesdites pattes de fixation et pliés
à angle droit par rapport à celles-ci.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1992-01-28
(22) Filed 1987-01-22
(45) Issued 1992-01-28
Deemed Expired 1995-07-29

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1987-01-22
Registration of a document - section 124 $0.00 1987-03-25
Maintenance Fee - Patent - Old Act 2 1994-01-28 $50.00 1994-01-27
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ETUDES G.P. REALISATIONS
Past Owners on Record
TAUPIN, MARCEL
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 2002-01-24 1 8
Description 1994-01-08 9 499
Drawings 1994-01-08 2 103
Claims 1994-01-08 3 112
Abstract 1994-01-08 1 36
Cover Page 1994-01-08 1 24
Fees 1994-01-27 1 50