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Patent 1303478 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1303478
(21) Application Number: 594501
(54) English Title: VENITIAN BLIND CONSTRUCTION, PARTICULARLY FOR A SEALED WINDOW WITH TWO GLASS PANELS
(54) French Title: CONSTRUCTION DE STORE VENITIEN PLUS PARTICULIEREMENT POUR UNE FENETRE SCELLEE A DEUX PANNEAUX VITRES
Status: Expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 160/1
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E06B 9/26 (2006.01)
  • E06B 9/264 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ROY, FERNAND (Canada)
(73) Owners :
  • UNICEL ARCHITECTURAL CORP. (Canada)
(71) Applicants :
(74) Agent: BCF LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1992-06-16
(22) Filed Date: 1989-03-22
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
07/210,551 United States of America 1988-06-23

Abstracts

French Abstract






PRECIS DE LA DIVULGATION



Une construction de store vénitien comprenant un cadre
de support, dont un côte est droit et dont l'autre côté n'est pas
parallèle au côte droit. Une pluralité de lattes allongées sont
reliées de façon pivotante au côté droit à une extrémité, et à
l'autre extrémité à des blocs qui sont à leur tour installés de
façon pivotante dans le côté non-parallèle autour d'un axe qui
est transversal aux axes longitudinaux des lattes. Une
construction d'actionnement est installée dans le côte droit pour
simultanément pivoter les lattes entre une position ouverte et
fermée. La construction de store vénitien est destinée à être
installée dans l'espace d'air d'une unité scellée de fenêtre
deux panneaux vitrés.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




12


Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit
exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué, sont
définies comme suit:

1. Une construction de store vénitien comprenant un cadre ayant
un coté droit et un premier côté opposé, lequel n'est pas
parallèle audit côté droit, une première série de lattes
s'allongeant dudit côté droit audit côté opposé, chacune ayant
une première et une seconde tige de pivot, fixées aux extrémités
opposées de chaque latte, et coaxiales autour d'un premier axe,
ladite première tige de pivot de chaque latte étant tourillonnée
dans ledit côté droit, un bloc pour chaque latte dans lequel
ladite seconde tige de pivot est tourillonnée, ledit bloc étant
installé de façon pivotante dans ledit premier côté opposé dudit
cadre autour d'un second axe qui est transversal audit premier
axe, et des moyens d'actionnement installés dans ledit côté droit
et reliant lesdites lattes de façon à pouvoir les entraîner dans
un mouvement de pivotement simultané entre une position ouverte
et fermée.



2. Une construction de store vénitien telle que définie à la
revendication 1,
caractérisée en ce que ledit cadre définit des faces opposées,
chacune reposant dans un plan, les deux plans étant parallèles et
espacés l'un de l'autre et définissant la largeur dudit cadre, et
en ce que, lorsqu'en position ouverte, lesdites lattes sont




13


sensiblement parallèles l'une à l'autre et s'allongent
transversalement auxdits plans et ont une largeur plus petite que
la largeur dudit cadre; et comprenant au surplus une paire de
panneaux vitrés fixés de façon scellante auxdites faces opposées
dudit cadre tout autour de celui-ci et délimitant de façon
scellante un espace fermé dans lequel ladite construction de
store vénitien est située, lesdites moyens d'actionnement étant
entièrement situés dans ledit espace, sauf pour un arbre
d'entraînement unique faisant saillie dudit côté droit de cadre
et tourillonné de façon scellante a celui-ci.



3. Une construction de store vénitien telle que définie à la
revendication 2,
caractérisée en ce que lesdits moyens d'actionnement comprennent
un pignon d'engrenage fixé à chaque première tige de pivot, une
bande d'actionnement installée dans ledit côté droit pour un
mouvement de guidage par va-et-vient le long dudit côté droit,
ladite bande ayant une série d'ouvertures dont un bord forme des
dents de crémaillère engrenant avec ledit pignon, ledit arbre
d'entraînement portant un montant excentrique inséré de façon
coulissante dans une fente transversale ménagée dans ladite bande
pour déplacer ladite bande par mouvement de va-et-vient suite à
la rotation dudit arbre d'entraînement.




14
4. Une construction de store vénitien telle que définie à la
revendication 2,
comprenant au surplus un engrenage à vis sans fin fixé à l'autre
extrémité dudit arbre d'entraînement, un boîtier étant fixé audit
cadre et enfermant ledit engrenage à vis sans fin et un arbre à
vis sans fin tourillonné dans ledit boîtier et engrenant avec
ledit engrenage à vis sans fin.

5. Une construction de store vénitien telle que définie à la
revendication 4,
comprenant au surplus un bras de manivelle porté par une
extrémité dudit arbre à vis sans fin pour le faire tourner.


6. Une construction de store vénitien telle que définie à la
revendication 4,
caractérisée en ce que ledit arbre à vis sans fin fait saillie
des faces opposées dudit boîtier, et comprenant au surplus des
arbres flexibles interreliant en série les arbres à vis sans fin
d'au moins deux constructions de stores vénitiens et un arbre à
vis sans fin d'un moteur d'entraînement.





7. Une construction de store. vénitien telle que définie à la
revendication 2,
caractérisée en ce que ledit côté opposé comprend un organe de
section en U définissant une âme et des pattes de côté, lesdites
pattes de côté étant sensiblement parallèles auxdits panneaux de
verre, et formant chacune des pistes de guidage faisant face à
l'autre patte de côté, une paire de plaques étant retenues à
serre dans les pistes de guidage de chaque patte, chaque latte
ayant une paire de plaques, chaque bloc étant situé entre une
paire de plaques et ainsi porté de façon pivotante pour pivoter
autour dudit second axe.

8. Une construction de store vénitien telle que définie à la
revendication 7,
caractérisée en ce que chaque plaque porte un arbre de montant
inséré de façon pivotante dans un orifice ménagé dans ledit bloc,
ledit arbre de montant et ledit orifice s'allongeant le long
dudit second axe.

9. Une construction de store vénitien telle que définie à la
revendication 2,
caractérisée en ce que ledit cadre forme au moins une portion
d'un triangle rectangle avec l'hypothénuse constituée par ledit
côté opposé.




16

10. Une construction de store vénitien telle que définie
la revendication 2,
caractérisée en ce que ledit côté opposé est courbé et joint les
deux extrémités dudit côté droit.

11. Une construction de store vénitien telle que définie
la revendication 2,
comprenant au surplus un second côté opposé qui s'allonge dudit
côte droit vers l'extérieur dudit premier côté opposé, un second
ensemble de lattes s'allongeant dudit côté droit jusqu'audit
second côté opposé et chacune ayant une première et une seconde
tige de pivot fixée aux extrémités opposées de chaque latte dudit
second ensemble et coaxiale à l'axe longitudinal des lattes dudit
second ensemble, la première tige de pivot des lattes dudit
second ensemble étant tourillonnée dans ledit côté droit et un
bloc supplémentaire pour chaque latte du second ensemble dans
lequel la seconde tige de pivot des dernières lattes est
tourillonnée, lesdits blocs supplémentaires étant installés de
façon a pouvoir pivoter dans ledit second côté opposé dudit cadre
autour d'un second axe lequel est transversal audit axe
longitudinal des lattes du second ensemble, lesdits moyens
d'actionnement interreliant lesdites lattes dudit second ensemble
pour pouvoir entraîner en pivotement simultané les lattes des
deux ensembles entre la position ouverte et fermée.



17


12. Une construction de store vénitien telle que définie
la revendication 3,
caractérisée en ce que ledit côté opposé comprend un organe, de
section en U, définissant une âme et des pattes de côté, lesdites
pattes de côté étant sensiblement parallèles auxdits panneaux de
verre, et chacune formant des pistes de guidage faisant face à
l'autre patte de côté, une paire de plaques étant retenues à
serre dans les pistes de guidage de chaque patte, chaque latte
ayant une paire de plaques, chaque bloc étant situé entre une
paire de plaques et ainsi porté de façon à pouvoir pivoter autour
dudit second axe.

13. Une construction de store vénitien telle que définie
la revendication 12,
caractérisée en ce que chaque plaque porte un arbre de montant
inséré de façon à pouvoir pivoter dans un orifice ménagé dans
ledit bloc, ledit arbre de montant et orifice passant le long
dudit second axe.

14. Une construction de store vénitien telle que définie à
la revendication 12,
caractérisée en ce que ledit cadre forme au moins une portion
d'un triangle rectangle avec l'hypothénuse constituée par ledit
côté opposé.




18
15. Une construction de store vénitien telle que définie à
la revendication 12,
caractérisée en ce que ledit côté opposé est courbé et joint les
deux extrémités dudit côté droit.
16. Une construction de store vénitien telle que définie
la revendication 12,
caractérisée en ce que chaque côté est formé d'un organe de cadre
extérieur et d'un organe de cadre intérieur, lesquels sont
interreliés de façon coulissante, l'organe de cadre intérieur du
côté parallèle auxdites lattes formant un arrêt pouvant être
engagé par une latte adjacente lorsque dans sa position ouverte,
l'organe de cadre intérieur dudit côté droit formant un boîtier
allongé, renfermant ladite bande d'actionnement et constituant des
tourillons pour lesdites premières tiges de pivot desdites
lattes, ledit organe de cadre de section en U étant l'organe de
cadre intérieur dudit côté opposé.


Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


13~


DOMAINE D~ L'INVENTION
L'lnvention a trait à une construction de store
v~nitlen et, plus sp~clfiquement, à une telle constructlon
install~e ~ l'intérieur de l'espace scellé d'une unlté de fenêtre
~ double panneau yitré.
ETAT DE LA TECHNIQUE
Dans le brevet ant~rieur du demandeur, U.S.A. No
3,702,040 concédé le 7 novembre 1972 et lntitulé VENETIAN BLIND
STRUCTURE MORE PARTICULARLY FOR DOUBLE-GLAZED SEALED WINDOW UNIT,
une construction d'un agencement tel que ci-haut decrit y est
définl. Cependant, le cadre supportant les lattes pour un
mouvement de plvotement doit ~tre de forme rectangulaire ou
carr~e, les deux c~t~s du cadre supportant les tlges de plvot des
lattes éitant droites et parall~les l'un ~ l'autre. Il est
souhaltable dans certalns cas de pr~voir un store v~nitien de
forme non-rectangulaire ou carr~e, e.g. de forme clrculaire,
trlangulalre ou trap~zoldale. Le demandeur ne connalt aucune
construction de store v~nltien, autre que carree ou
rectangulalre, qul solt dlsponible sur le marché.
BUTS ~E L ' INVENTION
Le but g~nérale de la présente lnvention est de prévoir
une construction de store v~nitien dans laquelle les lattes sont
installées dans un cadre ayant deux côtés non-parallèles.
Un autre but de l'invention est de pr~voir une
constructlon alnsi décrite, installée dans une unité de fenêtre à
double panneau vitr~.


~,

13~34~8


Un autre but de ,l'lnvention est de prévoir une
structure du type d~crit, qui pulsse avoir une forme circulaire,
ovale, trapezoldale ou triangulalre.
Un autre but de l'inventlon est de prévoir un système
tel que ci-haut decrit, ayant un mécanisme d'actionnement pour
les lattes, qui soit complètement enfermé dans l'espace scellé de
l'unlté de fenêtre et qui a une vie utile prolongée.
SOMMAIRE DE L'INVENTION
La construction de store venitien selon l'invention
comprend un cadre ayant un côté droit et un côté, opposé qui n'est
pas parallè~le au premier côt~, Le côt~ oppose peut être courbé
ou droit mals ll sera lncliné par rapport au côté drolt. Un
ensemble de lattes s'allongent du côt~ droit vers le côte opposé,
chaque latte ayant une première et une seconde tige de plvot à
ses extrémit~s opposees et coaxlales autour d'un premler axe.
Les preml~res tiges de pivot sont tourlllonnées dans le côte
drolt, Un bloc pour chaque latte dans laquelle est tourillonnée
la seconde tlge de pivot, est installé de façon à pouvolr plvoter
dans ledit côté opposé autour d'un second axe qui est transversal
au premier axe. La constru~tion comprend au surplus des moyens
d'actionnement lnstallés dans le côté droit pour lnterrelier les
lattes de fason à pouvoir les entralner simultanément en
pivotement entre une position ouverte et fermée.
L'invention comprend aussi préférablement des panneaux
de verre installés sur les faces opposées du cadre et formant
avec celui-ci un espace scellé dans lequel les lattes et les


~3~34~!3


moyens d'actionnement sont~ sltué,s. Preférablement, lesdlts
moyens d'actionnement comprennent un pignon d'engrenage fix~ à
chaque première tige de pivot et une bande d'actionnement
installée dans le côt~ droit de cadre pour un mouvement guidé de
5 -,va-et-vient, ladite bande ayant une série d'ouvertures avec un
bord formant des dents de cr~maillère engrenant avec ledlt pignon
d'engrenage; et un arbre d'entrainement portant un montant
excentrique ins~r~ de faSon coulissante dans une fente
transversale ménagée dans la bande pour déplacer la bande dans un
mouvement de va-et-vient lorsque l'arbre d'entralnement tourne.
Seul l'arbre d'entrainement fait saillie du côté droit du cadre
et y est tourillonné de façon scellante.
Preférablement, chaque côte du cadre comprend un organe
de cadre extérieur et un organe de cadre interieur, lesquels sont
interrell~s de façon coulissante. L'organe de cadre intérieur du
côt~ de cadre, qui est parall~le aux lattes, forme un arr~t
engageable par une latte adjacente en sa posltion ouverte pour
empêcher la rotation de la latte sur plus de 180 , L'organe de
cadre intérieur du côté droit forme un boitier allongé enfermant
la bande d'actionnement et formant des tourillons pour les
premi~res tiges de pivot des lattes, L'organe de cadre intérieur
du côt~ oppos~ du cadre est de section en U, définissant une âme
et des pattes de côté, les pattes de côté étant sensiblement
parallèles aux panneaux de verre et chacune formant des pistes de
guidage faisant face à l'autre patte de côt~, une paire de
plaques étant fournles pour chaque latte lesquelles plaques sont


13~?3~
retenues par frlction dans les pistes de guidage de chaque patte,
chaque bloc ~tant pivote sur une paire de plaques autour dudit
second axe.
COURTE DESCRIPTION DES FIGURES DES DESSINS
La figure 1 repr~sente une vue en él~vation avant d'une
unit~ de fen~tre rectangulaire, le panneau de verre étant
partlellement montr~ en tralts plelns;
La figure 2 est une vue en élevation avant d'une
constructlon de store v~nitien de forme triangulaire;
La flgure 3 est une vue en ~lévation avant d'une
constructlon de store vénitlen circulaire;
La figure 4 est une vue en el~vation avant partielie d'une
constructlon de store v~nltien courb~e, partlellement en sec~lon
longitudinale;
La figure 5 est une coupe bris~e du cadre courbé et des
panneaux de verre le long d'une ligne parall~le aux lattes;
La figure 6 est une vue d'extrémité de plusieurs lattes en
regardant vers leu,r joint universel de pivotement;
La figure 7 est une vue en coupe longltudinale prise le long
de la llgne 7-7 de la figure 5 et montrant le m~canisme
d'actlonnement des nombreuses lattes;
La figure 8 est une coupe partielle du mecanisme
d'actlonnement;
La figure 9 est une coupe prise le long de la ligne 9-9 de
la flgure 8;
La figure 10 est une vue en plan partielle de plusieurs

~3~3~7~3


unit~s de fenetre, dont les la.ttes sont actionn~es par un moteur
commun
La figure 11 est une vue en ~lévation d'extremité de l'unite~
de fen~tre inférieure, avec son m~canisme d'actlonnement relié
un moteur d'entra~nement.
D~SCRIPTION DETAILLEE DES REALISATIONS DE L'INVENTION
La construction de store v~nitlen selon l'lnventlon
comprend un cadre l dans lequel sont lnstalles une plurallté de
lattes 3 pouYant pivoter et agenc~es de façon ~ rester parallales
et espacées et plvot~es aux deux extrémit~s pour un mouvement
entre une position fermbe et ouverte. Dans la posltlon ouverte,
les lattes 3 sont généralement transversales au plan du cadre 1,
et en posltlon ferm~e, tel que montré ~ la figure 6, les la~tes 3
sont généralement parall~les au cadre avec leurs bords
longitudlnaux se chevauchant partiellement. Un c~té 5 du cadre
est droit et renferme le m~canisme d'actionnement pour plvoter
les lattes 3 d'une extrémité~ de l'ensemble de lattes.
Un c8t~ oppose 7 du cadre n'est pas parallèle au côté.
drolt 5, Ce côté oppose. de cadre peut être drolt et lnclin~ par
rapport au côté droit 5, tel que montré. à la figure 2, dans le
cas où le cadre en entier forme un triangle rectangle qui
pourrait aussi être de forme trapézoidale o,u autres formes
similaires.
Selon l'invention, le côté opposé peut aussi ~tre
courbé, tel que montré en 7A à la figure 3 et ~ la figure 4. Ce
coté. opposé 7 ou 7A sert ~ supporter de façon pivotante les


13~3478

extrémités des lattes 3 opposées ~ leur extrémites entrainé~es. A
leur extr~mit~s non entra~n~es, chaque latte comprend une tige de
pivot 9, qul est coaxiale ~ l'axe longitudinal de la latte et qui
est installée de façon ~ pouvoir librement pivoter dans un
oriflcs d'un bloc 11, lequel est lui-même pivot~ ~ un côte. 7 ou
7A de cadre autour d'un axe qui est transversal à l'axe de la
tlge de pivot 9, de façon à constituer un pivot universel. Plus
particulierement, tel que montré ~ la figure 5, le bloc 11 a des
orifices ~ ses deux extrémités opposées recevant des arbres de
montant 13 de fason à ce qu'ils puissent tourner, qui sont chacun
fixé à une plaque 15. Chaque plaque 15 est ins~rée ~ serre dans
des plstes de guidage 17, m~nagées dans la face lntérieure des
deux pattes 19 d'un organe de cadre lnt~rieur 21, de section en
U, Lorsque l'organe de cadre intérieur 21 est courbe~
lS longltudlnalement, tel que montre ~ la figure 4, 1A paire de
plaques 15 de chaque latte successive forment un petit angle
entre elles. Cependant, lorsque l'organe de cadre lntérieur 21
est longitudlnalement droit, tel que montre. ~ la figure 2, la
palre de plaques lS sont toutes agencees parallèlement l'une à
l'autre, Dans tous les cas, les plaques 15 sont ajust~es à serre
selon l'espacement souhaité, de faSon à maintenlr les nombreuses
lattes parall~les les unes aux autres.
Le cadre 1 comprend ~ sa périphérie un organe de cadre
ext~rieur, montré. en 23 à la figure 5 et aussi ~ la figure 7.
Cet organe de cadre extérieur a la forme d'un tube de coupe
rectangulaire, formant un compartiment pour renfermer un agent



13~34~E~



désséchant granulaire 25.
L'organe de cadre ext~rieur 23 est pourvu de pattes de
côté 27 falsant face aux extremités du tube central, les faces en
regard des extrémités du tube et des pattes étant molletées, tel
que montré en 29, pour recevoir et retenir un composé scellant et
adh~sif, 31, tel que du caoutchouc à silicone, qui sert à adhérer
~ et ~ retenlr des panneaux de verre 33 contre l'organe de cadre
exterieur 23 sur tous les cotés du cadre 1. Les panneaux 33
peuvent être solldes ou laminés. Donc, un espace fermé. et scellé
est défini entre les deux panneaux de verre et dans lequel les
lattes 3 et l'installation de pivotement des lattes et leur
mécanisme d'actionnement y sont situés et protég~s contre la
poussière et semblable.
Chaque organe de cadre extérieur 23 a des pistes de
guidage latéral 35 ~ sa face intérieure, dans lesquelles des
crêtes 37 de l'organe de cadre intérieur 21 sont ajustées de
façon coullssante pour pouvolr les retenir. Tel que montré à la
figure 7, ces organes de cadre ext~rieur 23, qul s'allongent
parall~ment aux lattes, e,g. dans le cas des côtés de cadre
supé~rleur et inférieur du cadre rectangulaire de la figure 1, ou
dans le cas du côté de cadre inférieur du cadre triangulaire de
la figure 2, sert à retenir de façon coulissante un organe de
cadre intérieur ayant la forme d'une bande 39 ayant une crête
centrale 41, qui sert en tant qu'accotement ou arrêt engageant le
bord longitudinal de la fente adjacente dans une position ouverte
de celle-ci, empêchant dès lors la rotation des lattes sur plus


13~

de 180 , Le meme genre d'organe de cadre extérieur 23, qui est
plac~ sur le côté d'actionnement des lattes, sert à retenir, par
ses plstes de guldage 35, un organe de cadre lntérieur en forme
de U, 43 (voir la flgure 5) qui renferme le mécanisme
d'actionnement pour les lattes. Ce mécanisme d'actionnement
comprend une bande d'actlonnement 45 installee dans l'organe de
cadre lntérieur 43 pour un mouvement de va-et-vlent autour de
celui-cil ~t.ant guldee par des coussinets de guldage 47 flxes aux
faces opposées des organes de cadre inté,rieur et extérieur 43 et
23 et appuy~e contre les côtés opposé,s de la bande d'actionnement
45,
La ,bande d'actionnement 45 comprend une série
d'ouvertures 49, de forme généralement rectangulaire, au nlveau
de chaque latte 3 et formant le long d'un bord longitudinal des
dents de crémaillère 51, lesquelles engrènent avec un pignon
d'engrenage 53 flxé ~ l'extrémité extérieure d'une tige de pivot
55, elle-même falsant saillie de et fixee ~ la latte 3, la tige
55 étant coaxiale a la tige de pivot 9 ~ l'extrémité opposée de
la latte,
La tige de pivot 55 est tourillonnée dans un orifice
ménag~é dans la paroi de l'organe de cadre lntérieur 43. Par
cons~quent, un mouvement de va-et-vient de la bande
d'actionnement 45 pivotera les lattes simultanément et d'une même
course entre une position ouverte et fermée. En toute position
déslr~e le long de la bande d'actlonnement 45, celle-ci comprend
une fente transversale 57 dans laquelle s'insère un montant 59,

~3~3~'7~3


lequel est flxé excentriquement ~ un dlsque 61 ~voir la figure
8), Le disque 61 est flxe. par un boulon 62 a un arbre
d'entralnement 63 qui, avec le disque 61, est tourillonne. dans un
manchon à filetage ext~rieur, 65, lequel a une t~te agrandie 67
s'appuyant contre la face extérieure de l'organe de cadre
ext~rleur 23, avec sa portion filet~e passant au travers ledit
organe 23.
Un écrou 69, ins~re. dans l'~rgane exterieur 23, est
viss~ dans le manchon 65 pour ermement le retenir en place. Des
rondelles 71 sont interposées entre l'arbre d'entrainement 63 et
le manchon 64, et entre la tête 67 et l'organe de cadre 23, pour
compl~tement sceller l'espace intérleur entre les panneaux de
verre.
Un engrenage à vis sans fin 73 est fixe a la portion
extérieure de l'arbre d'entrainement 63, qui fait saillie du
cadre 23. Un boitier 75 entoure l'engrenage à vis sans fin 73 et
est flx~ ~ l'or~ane de cadre extérieur 23 par des vls 77 (volr la
flgure 11) dans n'lmporte laquelle d'un ensemble de positions
tourn~es ~ angles drolts les unes des autres.
Le boitler 75 es;~ malntenu coaxlal par rapport
l'arbre d'entrainement 63, puisqu'il a un montant 79, de forme
cyllndrique, lns~ré dans un orifice central de façon à pouvolr y
tourner, cet orlfice ~tant ménag~ dans l'extrémit~ exterleure de
l'arbre d'entrainement 63.
Une tige à vis sans fln 81 s'allonge transversalement
au boitier 75, y ~tant tourillonn~, et sa portion filet~e engr~ne

~3~34~8

11
avec i'engrenage ~ vis sans~f~in 73. La tige ~ vis sans fin 81
peut être orientee transversalement au côté de cadre 5, tel que
montrié ~ la figure 9, pour être entrainée en rotation par une
manivelle r~étractable 83, ou longitudinalement du côt~ de cadre 5
tel que montre, à la figure 11, dans lequel cas les tiges ~ vis
sans fin 81 de plusieurs unités de fenêtres peuvent être reliées
en série par des arbres flexibles 85, une extremlté de l'arbre
étant entrainée par un moteur electrique 87, de sorte que celui^
cl puisse actlonner les lattes de plusieurs unites de fenetres de
~0 fac,on simultanee. Au moyen des arbres flexibles 85, les lattes
des unités de fen~tres agencees selon des configurations
dlfférentes peuvent etre entrainées par un moteur unlque 87.
: Si l'on se rapporte ~ la figure 3, l'on volt qu'il est
possible de prévoir deux ensembles de lattes 3 actionnées par un
mécanlsme à slmple action situé dans un organe de cadre central
droit 89, le me,canisme d'actionnement comprenant une bande
d'actionnement 45, dont les dents de cremalllère actlonnent les
plgnons 53, lesquels seraient flxés à des tiges de pivot
adjacentes 55 des lattes alignées des deux ensembles. Les
extré,mit~s extérieures des lattes des deux tiges sont reli~es de
faSon pivotante ~ des blocs 11 installés dans le côté courbé
exterieur de cadre 7A. Il est donc possible de prévoir une unité
de fenêtre de forme circulaire ou de toute autre forme.


Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1992-06-16
(22) Filed 1989-03-22
(45) Issued 1992-06-16
Expired 2009-06-16

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1989-03-22
Registration of a document - section 124 $0.00 1989-06-05
Maintenance Fee - Patent - Old Act 2 1994-06-16 $100.00 1994-05-26
Maintenance Fee - Patent - Old Act 3 1995-06-16 $100.00 1995-05-10
Maintenance Fee - Patent - Old Act 4 1996-06-17 $100.00 1996-03-28
Maintenance Fee - Patent - Old Act 5 1997-06-16 $150.00 1997-01-14
Maintenance Fee - Patent - Old Act 6 1998-06-16 $75.00 1998-01-26
Maintenance Fee - Patent - Old Act 7 1999-06-16 $75.00 1999-02-02
Maintenance Fee - Patent - Old Act 8 2000-06-16 $75.00 1999-12-29
Registration of a document - section 124 $100.00 2000-08-03
Maintenance Fee - Patent - Old Act 9 2001-06-18 $150.00 2001-03-30
Registration of a document - section 124 $100.00 2001-12-07
Registration of a document - section 124 $100.00 2001-12-07
Maintenance Fee - Patent - Old Act 10 2002-06-17 $200.00 2002-05-03
Maintenance Fee - Patent - Old Act 11 2003-06-16 $200.00 2003-05-06
Registration of a document - section 124 $100.00 2003-11-13
Maintenance Fee - Patent - Old Act 12 2004-06-16 $250.00 2004-06-10
Registration of a document - section 124 $100.00 2004-07-21
Registration of a document - section 124 $100.00 2004-07-22
Maintenance Fee - Patent - Old Act 13 2005-06-16 $250.00 2005-04-28
Registration of a document - section 124 $100.00 2005-12-22
Maintenance Fee - Patent - Old Act 14 2006-06-16 $250.00 2006-04-12
Expired 2019 - Corrective payment/Section 78.6 $625.00 2006-10-25
Maintenance Fee - Patent - Old Act 15 2007-06-18 $450.00 2007-04-10
Maintenance Fee - Patent - Old Act 16 2008-06-16 $450.00 2008-05-07
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
UNICEL ARCHITECTURAL CORP.
Past Owners on Record
3916723 CANADA INC.
ARCON CANADA INC.
ARCON CANADA LTEE
ROY, FERNAND
UNICEL ARCHITECTURAL INC.
UNICEL INC.
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 1994-01-07 4 175
Claims 1994-01-07 7 199
Abstract 1994-01-07 1 20
Cover Page 1994-01-07 1 14
Description 1994-01-07 10 353
Representative Drawing 2002-01-30 1 21
Assignment 2004-07-22 46 2,125
Fees 2006-04-12 1 32
Fees 2003-05-06 1 25
Correspondence 2004-09-15 1 17
Assignment 2003-11-13 4 150
Fees 1999-02-02 2 66
Assignment 2004-09-27 2 64
Fees 2005-04-28 1 28
Fees 1999-12-29 2 61
Fees 2002-05-03 1 30
Correspondence 2001-05-31 1 47
Fees 2001-03-30 1 31
Correspondence 2001-03-30 1 36
Correspondence 2001-06-20 1 23
Fees 1998-01-26 1 39
Fees 2004-06-10 1 25
Assignment 2004-07-21 5 231
Assignment 2005-01-12 2 69
Correspondence 2005-10-25 2 63
Correspondence 2005-11-03 1 15
Correspondence 2005-11-03 1 18
Assignment 2005-12-22 6 233
Prosecution-Amendment 2006-10-25 3 93
Correspondence 2006-11-14 1 14
Fees 2007-04-10 1 34
Correspondence 2007-01-31 5 164
Fees 2008-05-07 1 32
Maintenance Fee Payment 2000-08-02 1 29
Maintenance Fee Payment 2017-03-01 2 59
Maintenance Fee Payment 1997-01-14 4 133
Maintenance Fee Payment 1995-05-10 1 43
Maintenance Fee Payment 1994-05-26 1 39
Maintenance Fee Payment 1994-07-22 1 25