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Patent 1305501 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1305501
(21) Application Number: 561281
(54) English Title: OUT OPENING CASEMENT WINDOW OPERATING DEVICE
(54) French Title: DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN OUVRANT D'UNE PORTE OU FENETRE A OUVERTUREA L'ANGLAISE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 268/52
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05F 11/24 (2006.01)
  • E05D 15/30 (2006.01)
  • E05F 11/16 (2006.01)
  • E05F 11/34 (2006.01)
(72) Inventors :
  • AUMERCIER, LAURENT (France)
(73) Owners :
  • SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT (Not Available)
(71) Applicants :
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1992-07-21
(22) Filed Date: 1988-03-11
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
87.03597 France 1987-03-12

Abstracts

French Abstract


Abrégé


Un dispositif de commande d'ouverture et de fermeture
d'un ouvrant à pivotement vers l'extérieur d'une porte
ou fenêtre, comportant une poignée de manoeuvre , telle
que manivelle ou autres, disposée sur le cadre dormant
et actionnant des moyens de translation , ceux-ci
entraînant des moyens de rotation de l'ouvrant
coopérant avec des seconds moyens de translation reliés
à ce dernier et permettant de conférer une translation,
parallèle au plan du cadre dormant , à l'axe de rotation
de cet ouvrant .

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



LES REALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN DROIT
EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE, SONT
DEFINIES COMME IL SUIT:

1. Dispositif de commande d'ouverture et de fermeture d'un
ouvrant à pivotement vers l'extérieur d'une porte ou fenêtre,
comportant une poignée de manoeuvre disposée sur le cadre
dormant et actionnant des moyens de translation constitués
par un système pignon et crémaillère insérée dans la feuillure du rebord
inférieur dudit cadre dormant, dispositif de commande
caractérisé par le fait que lesdits moyens de translation
entraînent des moyens de rotation de l'ouvrant coopérant avec
des seconds moyens de translation reliés soit directement,
soit par l'intermédiaire d'un bras secondaire à l'ouvrant ces
seconds moyens de translation permettant de conférer à l'axe
de rotation de cet ouvrant une translation parallèle au plan
du cadre dormant.

2. Dispositif de commande selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que la crémaillère de forme
rectangulaire comporte sur un bord longitudinal une aile
formant un angle d'environ trente degrés avec l'horizontale
et présentant un secteur denté coopérant avec la denture d'un
pignon moteur monté sur un arbre actionné par la poignée de
manoeuvre, ladite crémaillère étant logée dans un boîtier
constitué d'un couvercle et d'une embrase et disposé
parallèlement au plan du cadre dormant.

3. Dispositif de commande selon la revendication 2,
caractérisé en ce que la crémaillère comporte à l'une de ses
extrémités, orientée du côté du montant arrière de l'ouvrant,
un axe vertical dont les extrémités coopèrent avec des

17


rainures réalisées respectivement dans le couvercle et dans
l'embase du boîtier, et à l'autre extrémité, orientée vers le
montant avant de l'ouvrant, un galet coopérant avec la
rainure réalisée dans le couvercle du boîtier.

4. Dispositif de commande selon la revendication 3,
caractérisé en ce que les moyens de rotation de l'ouvrant
sont formés par un bras de manoeuvre dont une extrémité est
montée pivotante sur l'axe vertical et dont l'autre extrémité
est pourvue d'un galet se déplaçant dans un rail de guidage
disposé horizontalement sur la traverse inférieure du cadre
de l'ouvrant.

5. Dispositif de commande selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les seconds moyens de translation, sont
constitués d'un chariot, de forme approximativement
rectangulaire, disposé parallèlement et sous la crémaillère,
ledit chariot comportant, d'une part, dans sa partie arrière,
orientée vers le montant arrière de l'ouvrant, une lumière
oblongue dans laquelle se déplace l'axe vertical solidaire de
la crémaillère et, d'autre part, à son extrémité, un axe se
présentant saillant par rapport à la face inférieure dudit
chariot et coopérant avec la rainure réalisée dans l'embase
du boîtier.

6. Dispositif de commande selon la revendication 5,
caractérisé en ce que le chariot comporte, dans sa partie
arrière, un secteur denté coopérant avec une denture disposée
sur le pourtour de l'extrémité du bras de manoeuvre, pour
conférer audit chariot un déplacement longitudinal, parallèle
au plan du cadre dormant.


18



7. Dispositif de commande selon la revendication 5,
caractérisé en ce que le bras secondaire, reliant les seconds
moyens de translation à l'ouvrant, est constitué par un
coulisseau se déplaçant perpendiculairement au plan du cadre
dormant par l'intermédiaire de rails de guidage disposés sur
le chariot, ledit coulisseau étant relié à une extrémité à
l'ouvrant par l'intermédiaire d'une articulation et
permettant de conférer audit ouvrant une projection vers
l'extérieur du cadre dormant.

8. Dispositif de commande selon la revendication 5,
caractérisé par le fait que le bras secondaire est formé par
une bielle dont une extrémité est solidaire de l'axe disposé
à l'extrémité du chariot, l'autre extrémité de cette bielle
étant reliée par une articulation à l'ouvrant.

9. Dispositif de commande selon la revendication 5,
caractérisé en ce que le chariot comporte, à son extrémité
arrière, un oeillet se présentant saillant par rapport au
chant longitudinal externe, ledit oeillet coopérant avec un
élément en forme d'équerre rapporté sur la traverse
inférieure du cadre de l'ouvrant pour former une
articulation.

19

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


13~55~)1

Disposltif de commande _d'un ouv _nt à pivotement vers
l'ext~rieur d'une porte_ou fen@tre.

L'inverltion concerne un dispositif de commande d'ouverture
et de termeture d'un ouvrant ~ pivotement vers l'extérleur
d'une porte ou fenetre, comportant une poignée de manoeu-
vre, telle que manivelle ou autres, disposée sur le cadre
S dormant et actionnant des moyens de tran61ation constitués
par une cr~maillère insérée dans la feuillure du rebord
inférieur dudit cadre dormant.

Cette invention trouvera plus particulièrement son utilit~
pour des portes ou des fenêtres s'ouvrant à l'anglaise-

Il est fréquent d'utiliser des portes ou des fènetres àouverture vers l'extérieur, notamment dans des pays où le
climat est particulièrement humide durant certaines pério-
des de l'année. En effet, l'humidité favorise le dévelop-
pement d'insectes volants et, très souvent, les portes ou
fenêtres d'une habitation sont doublées d'une mousti-
quaire disposée du coté lnterne de cesdites portes ou
fenêtres. Dans la plupart des cas, ces moustiquaires
consistent en un rideau dont l'écartement des fils consti-
tuant la trame est déterminé de manière à assurer une
parfaite circulation d'air et à empécher ~es insectes
volants à passer au travers. Ces rideaux son~ généralement
amovibles et peuvent etre enlevés pendant l'hiver. L.esdits
rideaux comportent généralement un cadre qui est incorporé
de préférence dans le dormant. L)e ce fait, il n'est pas
possible d'atteindre l'ouvrant car ledit cadre de la mous-
tiquaire est intercalé en~re l'usager situé à l'intérieur
et l'ouvrant situé à l'extérieur A
Ce type de porte ou fenétre ~ ouverture vers l'extérieur
présente un autre inconvénient qui réside essentiellement
dans le nettoyage de la face externe de la surface vitrée.

1305~iO~


En effet, lorsque la fenêtre est située à une certaine
hauteur du sol, elle est difficilement accesslble et il
s'avère nécessaire de prévoir des moyens permettant de
nettoyer la surface vitrée de ce~te fenetre depuis l'in-
térieur.

A cet effet, on conna~t, par le document US-A-4 241 541,
un dispositif permettant de con~érer, simultanément, un
mouvement de rotation à l'ouvrant autour d'un axe vertical
passant par un de ses montants et un mouvement de tran-
slation, parallèle au plan du cadre dormant, de l'axe de
rota~ion de cet ouvrant. La combinaison de ces deux mouve-
ments permet de décaler latéralement l'ouvrant par rapport
au cadre dormant et d'obtenir ainsi un espace situé du
côt~ de la rotation, ce qui permet de rendre la face
externe de la surface vitr~e accessible.

Le dispositif décrit dans le document ant~rieur comporte
une manlvelle disposée sur la traverse inférieure du cadre
dormant. Cette manivelle est reliée ~ une vis sans fin dont
l'axe est incliné d'environ trente degrés par rapport à
l'horizonta]e, de sorte que l'appui de fenêtre ne gêne pas
la rotation de la manivelle. I.a vis sans ~in enyrène un
pignon à denture inclinée, monté en libre rotation sur un
axe vertical. Sur ce m~me axe vertical est mont~ pivo~ant
un bras de manoeuvre comportant, à son extrémité, un
galet se déplaçan~ dans un rail disposé horizontalement et
dans la partie inférieure de l'ouvrant. Le pignon entrainé
par la vis sans fin engrène un d euxième pignon monté en
libre rotation sur un axe solidaire du bras de manoeuvre.
SUL ce deuxième pignon est flxé un second bras relié par
l'intermédiaire d'une bielle à l'extrémité arrière de
l'ouvrant.

Ainsi, en entra~nant en rotation la vis sans ~in sous
l'action de la manivelle, la coopération des deux pignons

13055iOl




à denture inclinée permet, d'une part, de conférer au bras
de manoeuvre un mouvement de rotation autour de son axe et,
d'autre part, d'anlmer le second bras d'une combinaison de
deux mouvements de rotation. Cette combinaison consiste en
une première rotatlon de l'axe du second pignon autour de
l'axe du pignon engréné par la vis sans fin et une seconde
ro~ation du bras coudé autour de l'axe du deuxlème plgnon.
De ces mouvements simultanés conférés, d'une part, au bras
de manoeuvre et, d'autre part, au second bras, 11 en
résulte un mouvement de rotatlon de l'ouvrant autour de
l'axe vertical passant par l'un de ses montants et un
mouvement de tr-anslation de cet axe de rotation de l'ou-
vrant dans un plan parallèle au cadre dormant. Ce disposi-
tif comporte également un compas permettant de relier
l'ouvrant au cadre dormant et dont la fonction consiste
essentiellement à répartlr les efforts appliqués, par
l'intermédiaire de la manivelle, sur le bras de manoeuvre
et sur le second bras de manière à faciliter cette rota-
tion et cet~e translation simultanées de l'ouvrant.
ll est à remarquer que ce dispositif, décrit dans le docu-
ment antérieur, présente un certain nombre d'inconvénients
qui résident essentiellement dans la complexit~ du mécanisme
permettant de commander l'ouverture et la fermeture de
l'ouvrant. Cette complexité rend ce dispositif peu fiable.
De plus, la réalisation de certains éléments constituant ce
aispositif de commande de l'ouvrant est particulièrement
délicate, ce qui a pour conséquence d'augmenter consi-
dérablement le coût de fabrication. Il en est ainsi de la
réalisation des pignons dont la denture est nécessairement
inclinée en raison de la vis sans fin dont l'axe forme, pour
des questions mécaniques et de commodit~, un angle d'environ
trente degrés avec l'horizontale.

On conna~t également, par le document US-A-l 724 011, un
dispositi~ de commande d'ouverture et de fermeture d'un

13~5S~

ouvrant a pivotement vers l'extérieur, conforme ~ un autre
mode de réalisatlon. Ain~i, ce di~positlf de commande
comporte une poignée de manoeuvre, dispos~e sur la traver-
~e inférieure du cadre dormant et actionnant un mécanisme
constitué par un système d'engrenage coopérant avec une
crémaillère. Celle-ci intervient sur des leviers commandant,
d'une part, un système de verrouillage de l'ouvrant et,
d'autre part, la rotation d'un bras de manoeuvre relié à ce
dernier.
De ce fait, ledit mécanisme, sous les agissements de l'usa-
ger sur la poignée, permet de commander la rotation de
l'ouvrant autour d'un axe sensiblement décalé vers l'ex-
térieur par rapport au plan du cadre dormant.
Ce document ~ait également référence 3 des moyens permettant
de décaler l'ouvrant par rapport à son cadre dormant dans le
bu~ de rendre possible l'accès à la surface vitrée externe.
Cependant, ces moyens sont libérés manuellement et ne
peuvent etre actionnés par le dispositif de commande d'ou-
verture de l'ouvrant.

En dehors de cet inconvénient, ce dispositif de commande
connu présente, en outre, le désavantage d'être particu-
lièrement encombrant, étant donné gu'il vient se placersur l'appui de fenêtre, du côté interne de l'ouvrant, et
non en ieuillure du cadre dormant. ~e plus, sa complexité le
rend peu fiable et particulièrement fragile en cas d'un
agissement direct sur l'ouvrant, d'où la nécessité d'un
3~ système de verrouillage secondaire.

La présente invention a pour but de remédier 3 ces inconvé-
nients. L'invention, telle qu'elle est caractérisée dans
les revendications, résout le problème consistant 3 créer
un dispositif de commande d'ouverture et de fermeture d'un
ouvrant à pivotement vers l'extérieur d'une porte ou

13~S5C~1




fen~tre, comportant une poignée de manoeuvre, telle que
manivelle ou autres, disposée sur le cadre dormant et
actiorlnant des moyens de translation constitués par une
crémaillère lnsérée dans la feuillure du rebord in~érieur
dudit cadre dormant, ces moyens de translatlon entra~nant
des moyens de rotation de l'ouvrant ~ui coopèrent avec
des seconds moyens de translation reliés, soit directe-
ment, soit par l'intermédiaire d'un bras secondaire à
l'ouvrant, et permettant de conférer ~ l'axe de rotation
de ce dernier une translation parallèle au plan du cadre
dormant.

Les avantages obtenus grâce à cette invention consistent
essentiellement en ~ que les éléments constituant le
dispositif de commande sont d'une complexité réduite
améliorant leur fiabilité. Un autre avantage réside dans la
suppression de pignons à denture inclinée de manière à
faciliter considérablement l'exécution de ces différents
éléments. 11 est également à remarquer que les différentes
pièces en mouvement faisant partie de ce dispositif de
commande, conforme à l'invention, ont un principe de fonc-
tionnement identique à un différentiel, ce qui permet
d'améliorer la répartition des efforts appliqués à ces
différentes pièces en mouvement et de faciliter la manoeuvre
de l'ouvrant.

I.'invention est exposée ci-après plus en détail ~ l'aide de
dessins représentant seulement un mode d'exécution.

La figure 1 représente, partiellement et en perspective, une
fenêtre pourvue du dispositif de commande conforme à l'in-
vention.

La figure 2 représen~e, en détail et en coupe, l'articula-
tion reliant le dispositif de commande à la partie arrièrede l'ouvrant.

1305501




La figur~ 3 représente, en dl~tail,et en coupe~ la llaison
entre le bras de manoeuvre et l'ouvrant.

La figure ~ représente une vue en élévation et en coupe
selon lV-IV de la figure 5 du dispositif de commande
réalisé selon un premier mode d'exécution.

La figure 5 représente une vue en plan et en coupe
partielle selon ~-V de la figure 4.
La figure 6 représente une vue en élévation et en coupe
selon VI-VI de la figure 4.

La figure 7 représente une vue en élévation et en coupe
1~ selon VII-VII de la figure 8 et correspondant à un second
mode d'exécution du dispositif de commande, conforme à
l'invention,

La iigure 8 représente une vue en plan et en coupe partielle
selon VIII-VIII de la figure 7.

On se réfère aux figures 1 à 6.

La porte ou fenêtre 1, à laquelle s'applique le dispositif
de commande 2, coni-orme à l'invention, comporte un ouvrant 3
venant s'appliquer depuis l'extérieur sur un cadre dormant
4, Ainsi, l'ouverture de l'ouvrant 3 ne peut se faire que
par pivotement vers l'extérieur. La figure 1 représente une
fenêtre 1 comportant également une moustiquaire 5 solidaire
du cadre dormant ~ et disposée du côté interne de l'ouvrant
3.

Le dispositif de commande 2 a pour objet de pouvoir
provoquer l'ouverture et la fermeture de l'ouvrant 3 depuis
le coté int~rieur de la fenêtre 1 et sans qu'il soit néces-
saire d'escam~ter la moustiquaire S. A cet effet, le dispo-


13~SSOl




sitif de commande 2 compor~e une poignée de manoeuvre 6représerlt~e par une manivelle dans la figure 1. Cette
poignée de manoeuvre 6 est disposée sur le cadre dormant
4, approximativement dans la partie médiane du rebord
inférieur 7 dudit cadre dormant 4. Cette poignée de
manoeuvre 6 est reliée à un mécanlsme 8 logé dans la feuil-
lure 9 de ce rebord inférieur 7, ou en l'absence de mousti-
quaire, dans une feuillure appropriée de l'ouvrant 3, ce
mécanisrrle 8 permettant d'actionner l'ouvrant ~. Ledit méca-
nisme 8 a pour fonction, d'une part, de conférer à l'ou-
vrant 3 un pivotement vers l'extérieur autour d'un a~e de
rotation vertical passant par son montant arrière 10 et,
d'autre part, d'appliquer à cet axe de rotation de l'ouvrant
3 une translation parallèle au plan du cadre dormant 4.
A cet eflet, selon une caractéristique de l'invention, le
mécanisme 8 du dispositif de commande 2 comporte des moyens
de rotatlon 11 de l'ouvrant 3 entraInés par des moyens de
translation 12 actionnés par la poignée de manoeuvre 6.
Le mécanisme 8, comportant les moyens de rotation 11 et les
moyens de translation 12, est disposé dans un boitier 13
inséré dans la feuillure 9 du rebord inférieur ~ du cadre
dormant 4. Ce boitier 13 se compose d'un couvercle 14 et
d'une embase i5 et présente un bord longitudinal 16 apparent
du côté interne de la fenêtre 1, dans l'angle inférieur 17
~ormé par le cadre dormant 4 et l'appui de fenétre 18. Dans
la partie médiane du bord longitudinal 16 du boftier 13 est
disposée la poignée de manoeuvre 6. Cette dernière est
solidaire en rotation d'un arbre 19 monté en libre rotation,
dans le bo~tier 13, par l'intermédiaire de paliers 20, 21.
Cet arbre 19 est situé dans un plan perpendiculaire au plan
du cadre dorrrlant 4 et forme un angle d'environ trente
degrés avec l'horizontale, de sorte que l'appui de fenêtre
3~ 18 ne géne pas la rotation de la poignée de manoeuvre 6.

~;~OSSI~l




L'arbre 19 est pourvu d'un pignon moteur 22 ~ denture
droite 23 sur lequel s'engrènent les moyens de translation
12. Ces derniers sont constitués par une crémaillère 24,
de iorme rectangulaire, logée dans le boitier 13, le plan
médian longitudinal 25 de la crémaillère 24 étant disposé
parallèlement au plan du cadre dormant 4. Cette crémail-
lère 24 comporte sur son bord longitudinal 26 une aile 2/
formant un angle d'environ trente degrés avec l'horizontale
et comportant un secteur denté coopérant avec la denture 23
du pignon moteur 22. Ainsi, en raison de cette coopération
du pignon ~loteur 22 et de la crémaillère 24, il est possible
de conférer à cette dernière un déplacement longitudinal,
parallèle au plan du cadre dormant 4. De mani~re à guider ce
déplacement de la crémaillère 24, celle-ci comporte à
proximité de son extrémité 28, orientée du coté du montant
arrière 10 de l'ouvrant 3, un axe vertical 29 situé dans le
plan médiarl longitudinal 25 et dont les extr~mités 30, 31
coopèrent avec des rainures 32, 33 réalisées respectivement
dans le couvercle 14 et dans l'embase 15 du boltier 13.
L'axe longitudinal de ces rainures 32, 33 est ~isposé
horizontalement et dans le plan médian longitudirlal 25 de la
crémaillère 24. Cette dernière est également guidée, dans
son déplacement longitudinal, à son extrémité 34, orientée
vers le montant 35 de l'ouvrant 3, par un galet 36 coopérant
avec la rainure 32 réalisée dans le couvercle 14 du boltier
13.

Sur cette crémaillère 24 sont montés les moyens de rotation
11 de l'ouvrant 3. Ces derniers sont formés par un bras de
manoeuvre 3/ dont une extrémité 38 est montée pivotante sur
l'axe vertical 29. L'autre extrémité 39 de ce bras de
marloeuvre 3/ est pourvue d'un galet 40 se d~placant dans un
rail de guidage 41 disposé horizontalement sur la traverse
in~érieure ~2 du cadre 43 de l'ouvrant 3. Ce bras de
manoeuvre 37 présente, à proximité de son extrémité 38, une
con~iguration en forme de "S" 44, ce qui permet de décaler

13~tiS~i




latéralement l'axe de rotation de ce bras de manseuvre 37
par rapport ~ son axe longitudinal 45. Avantageusement,
le bras de manoeuvre 37 est dlsposé sous la cr~maillère 24.

5 ~elon un premier mode d'exécution, le mé;canisme 8 a égale-
ment pour fonction de conférer à l'axe de rotation de
l'ouvrant 3 une ~ranslation perpendiculaire au plan du
cadre dormant 4, de manière à décoller ledit ouvrant 3 de ce
dernier.
A cet effet, les moyens de rotation 11, constitués par le
bras de manoeuvre 37, coopèrent avec des seconds moyens de
translation 46 reliés ~ l'ouvrant 3 par un bras secondaire
47. Ainsl, en raison de cette disposition, lors de l'ouver-
ture de la fenêtre 1, 11 est possible de conférer, simulta-
nément, une projection au cadre 43 de l'ouvrant 3 vers
l'extérieur du cadre dormant 4 et une translation à l'axe de
rotation de l'ouvrant 3 parallèle au plan du cadre dormant
4.
Grdce à cette caractéristique de l'invention, on ~vite de
détériorer le joint d'étanchéité disposé sur la feuillure
du cadre dormant 4 ou du cadre 43 de l'ouvrant 3 par des
frottements successifs lors du déplacement transversal de
l'axe de rotation de cet ouvrant 3, notamment en début
d'ouverture et en fin de fermeture de la fenetre 1.

Avantageusement, les seconds moyens de translation 46 sont
constitués par un chariot 48, de forme approximativement
rectangulaire, dispos~ parallèlement et sous la crémaillère
24. De manière à conférer à ce chariot 48 un déplacement
horizontal et dans le plan médian longitudinal 25 de ladite
crémaillère 24, ledit chariot 48 comporte, dans sa par~ie
arrière 49, orientée vers le montant arrière 10 de l'ouvrant
3, une lumi~re oblongue 50 coopérant avec l'axe vertical 29
solidaire de la crémaillère 24. Il est à remarquer que le

13~SS(~
lU

bras de manoeuvre 37 est monté sur l'axe 29, entre le
chariot 48 et la crémaill~re 24. Ce chariot 48 comporte
également à son extrémité 51 un axe 52 se présentant sail-
lant par rapport à la face inférieure 53 dudlt charlot 48
S et coopérant avec la rainure 33 réalisée dans l'embase 15
du boitler 13.

Le chariot 4B est également pourvu d'un secteur denté 54
coopérant avec une denture 55 disposée sur le pourtour 56 de
l'extrémité 38 du bras de manoeuvre 37 Cette denture 5~
est disposée en forme d'arc de cercle dont le centre est
situé sur l'axe d e rotatlon du bras de manoeuvre 37. Cette
coopération de la denture 55 dudit bras de manoeuvre 37 et
du secteur dent~ 54 du chariot 48 a pour fonction de
conférer à ce dernier un déplacement longitudinal dans une
direction dépendant du sens de rotation du bras de manoeuvre
37.

De manière à ~aciliter simultanément le déplacement de la
crémaillère 24 et du chariot 48 dans le boitier 13, il est
n~cessaire de réduire la surface de contact, notamment entre
l'embase 15 dudit boitier 13 et la face inférieure 53 du
chariot 48. A cet effet, on réalise dans la face
inférieure 53 de ce dernier des évidements longitudinaux
57, ce qui permet de constituer des portées transversales
58 et des portées longitudinales 59 de surface réduite.

Etant donné que le chariot ~8 est disposé sous le bras de
manoeuvre 37 et la crémaillère 24, ce chariot 48 joue
également le role de cale, notamment dans sa partie avant 60
sur laquelle repose la crémaillère 24. Il est en effet
indispensable de maintenir cette dernière dans une position
approximativement horizontale pour que le galet 36, disposé
d l'extrémité 34 de la crémaillère 24, coopère avec la
rainure 32 du couvercle 14.

~3C~SSOl
11

Selon un premier mode de réallsation, le bras secondaire
47 est forme par une bielle 61 dont une extr~mit~ 62 e~t
solidaire de l'axe 52 disposé à l'extrémité 51 du chariot
48. L'autre extrémité 63 de cette bielle 61 est reliée par
une articulation 64 à l'ouvrant 3 et ceci à proximité du
montant arrière 10. Cette bielle 61 est légèrement coudée
selon ur, plan horizontal de manière à former une aile 65,
disposée parallèlement au plan du cadre dormant 4 10rsque
l'ouvrant 3 est fermé et une aile 66 venant s'engager dans
le boitier 13 et permettant d'accéder à l'axe 52.

Ainsi, lors de l'ouverture de la fenêtre 1, on confère à la
poignée de manoeuvre 6 une rotation dans le sens inverse des
aiguilles d'une montre,cette rotation provoquant l'entraine-
ment de la crémaillère 24 par l'intermédiaire du pignonmoteur 22. Par suite, cette crémaillère 24 entraine dans un
mouvement de translation le bras de manoeuvre 37 qui, en
raison de sa denture ~5 coopérant avec le secteur denté 54
du chariot 48l entame simultanément en plus du mouvement de
~U translation un mouvement de rotation autour de l'axe verti-
cal 29. Par ailleurs, la rotation de ce bras de manoeuvre 37
provoque un déplacement longitudinal du chariot 48. Ce
déplacement longitudinal du chariot 48 est répercuté, par
l'intermédiaire du bras secondaire 4~ et de l'articulation
64 sur l'ouvrant 3. Il en résulte une projection du cadre 43
de l'ouvrant 3 vers l'exterieur du cadre dormant 4 suivi
immédiatement d'un mouvement combiné de rotation de l'ou-
vrant 3 et de translation parallèle au plan du cadre dormant
4 de l'axe de rotation de cet ouvrant 3.
Selon un autre mode de réalisation, non représente dans les
différentes figures, le bras secondaire 47 est constitué
par un coulisseau relié au chariot 48 et libre en transla-
tion suivant une direction perpendiculaire au plan du
cadre dormant 4. Une extrémité de ce coulisseau est fixee
à l'ouvrant 3, à proximité du montant arrière 10. La liai-


13~5Ci~l
lZ

son entre le chariot 48 et le coulisseau est formée pardes eails de guldage ou autres disposés perpendiculaire-
ment par rapport au plan du cadre dormant 4 sur le char~ot
48, le coulisseau présentant des éléments permettant de
coopérer avec ces rails de guidage. Ainsi, selon ce mode
de réalisation, le coulisseau est de Eorme rectangulaire
e~ comporte des bords longitudinaux engagés dans les rails
de guidage disposés sur le chariot 48 et dont l'écartement
est déterminé en fonction de la largeur du coullsseau. Par
ailleurs, la liaison entre le coulisseau et l'ouvrant 3 est
nécessairement constituée par une articulation 64, de
manière à autoriser la rotation de l'ouvrant 3.
Selon une autre caractéristique de l'invention, en position
maximum d'ouverture de la fenêtre l, le chant latéral 67, du
tronçon 68, reliant l'extrémité 38 à la portion en forme de
"S" 44 du ~ras de manoeuvre 37, vient en butée contre le
chant avant transversal 69 du secteur denté 54 du chariot
48

~our faciliter l'accès à la face externe 70 de la surface
vitrée 71, l'articulation 64, formant la liaison entre la
bielle 61 ou le coulisseau et l'ouvrant 3, est du type
amovible A cet effet, la bielle 61 ou le coulisseau
comporte ur,e extrémité 72 venant se pl~cer sous un élément
en forme d'~querre 73 rapporté à l'ouvrant 3 et comportant,
dans son aile /4, disposée horizontalement, un orifice 75.
Les orifices 75 et 76, respectivement de l'~lément en Eorme
d'équerre 73 et de l'extrémité 72, sont disposés sur un meme
axe vertical et servent de passage ~ un élément de fixation
démontable 77. ll est important que ce dernier assure le
positionnement dans le plan horizontal de la bielle 61 ou du
coulissedu par rapport à l'ouvrant 3, le positionnement
suivant une direction verticale étant assuré par la position
de l'élément en forme d'équerre 73 sur l'ouvrant 3 et de sa
coopération a~ec l'élément de fixation 77.

13~ti~01
13

On se réfère aux figures 1, 2, 3, 7 et 8.

Selon un autre mode d'exécution, les moyens de rotation
11, cons~itués par le bras de manoeuvre 37, coopèrent avec
3 des seconds moyens de translation 146 reliés directement à
l'ouvrant 3.

Ce~te disposition simplifie considérablement le mécanisme
8 tout en permettant d'assurer à la fois la rotation de
l'ouvrant 3 et la translation de l'axe de rotation de
ce dernier dans un plan parallèle au plan du cadre dormant 4

Avantageusement, les seconds moyens de translation 146 sont
constitués par un chariot 148 de forme approximativement
rectangulaire, disposé parallèlement et SOU5 la crémaill~re
24. De manière à conférer à ce chariot 148 un déplacement
horizontal et dans le plan mèdian longitudinal 25 de ladite
cr~maillère 24, ledit chariot 148 comporte dans sa partie
arrière 149, orientée vers le montant arrière 10 de l'ou-
vrant 3, une lumière oblongue 150 coopérant avec l'axevertical 29 solidaire de la crémaillère 24. Il est à remar-
quer que le bras de manoeuvre 37 est monté sur l'axe 29,
entre le chariot 148 et la crémaillère 24. Ce chariot 1~8
comporte également à son extrémité 151 un axe 152 se
~5 présentant saillant par rapport à la face inférieure 153
dudit chariot 148 et coopérant avec la rainure 33 réalisée
dans l'embase 15 du boftier 13.

Le chariot 148 est également pourvu d'un secteur denté 154
coop~rant avec une denture 55 disposée sur le pourtour 56 de
l'extrémité 38 du bras de manoeuvre 37. Cette denture 55
est disposée en Lorme d'arc de cercle dont le centre est
situé sur l'axe de rotation du bras de manoeuvre 37. Cette
coop~ration de la denture 55 dudit bras de manoeuvre 37 et
du secteur denté 154 du chariot 1~8 a pour fonction de
conférer à ce dernier un d~placement longitudinal dans une

13~t550I


direction dépendant du sens de rotation du bras de
marloeuvre 37.

Ve manière à faciliter simult:anément le déplacement de la
crémaill~re 24 et du chariot 148 dans le boitier 13, il
est nécessaire de réduire la surface de contact, notamment
en~re l'embase 15 dudit boitier 13 et la face inférieure
153 du chariot 148. A cet effet, on réalise dans la i-ace
inférieure lS3 de ce dernier des ~videments longitudinaux
157, ce qui permet de constituer des portées transversa-
les 188 et des portées longitudlnales 1~9 de surface
r~duite.

Ltant donné que le chariot 148 est disposé sous le bras de
manoeuvre 37 et la crémaillère 24, ce chariot 148 joue
également le rôle de cdle, notamment dans sa partie avant
160 sur laquelle repose la crémaillère 24. ~1 est, en
effet, indispensable de maintenir cette dernière dans une
position approximativement horizontale pour que le galet
36, disposé à l'extrémité 34 de la crémaillère 24, coopère
avec la rainure 32 du couvercle 14.

l.a liaison entre le chariot 148 et l'ouvrant 3 est consti-
tuée par une articulation 64 de manière à autoriser la
2~ rotation de l'ouvrant 3 autour d'un axe vertical passant par
cette articulation 64. A cet effet, cette dernière est
située le plus près possible du chant arrière 78 de l'ou-
vrant 3, de sorte que la feuilure du cadre dormant 4 ne
gén~ pas la rotation dudit ouvrant 3.
Lors de l'ou~erture de la fenêtre 1, le fonctionnement du
dispositif de commande 2, selon ce second mode d'exécution,
est le suivant :

~n actionnant la poignée de manoeuvre 6, on confère, par
l'intermédiaire du pignon moteur 22, un déplacement longi-


13~SSOl
1~

tudinal à la crémaill~re 24. Celle-ci entraine le bras de
manoeuvre 37 qui, en ralson de sa denture 55 coopérant
avec le secteur denté 154 du chariot 148, pivote autour de
l'axe vertical 29. Il en résulte la rotation, vers l'ex-
térieur, de l'ouvrant 3. Le chariot 148 est amené à sedéplacer parallèlement au plan du cadre dormant 4, ce qui
a pour cons~quence de conférer à l'axe de ro~ation de
l'ouvrant 3 une translation parallèle audit plan du cadre
dormant 4.
En réalité, ces mouvements combinés de rotation et de
translation de l'ouvrant 3 ont lieu simultanémen-t. Il
est bien évident que pour refermer la fenêtre 1, l'en-
semble des éléments du dispositif de commande 2 se dépla-
ce en sens inverse.

L'ar~iculation 64 se compose, d'une part, d'un oeillet 172solidaire du chariot 148 et, d'autre part, d'un élément en
forme d'~querre 73 rapporté sur la traverse inférieure 42
du cadre 43 de l'ouvrant 3. L'oeillet 172 est situé à
! l'extrémité arrière 180 du chariot 148 et se présente sail-
lant par rapport au chant longitudinal externe 181 de ce
dernier.

L'élément en forme d'équerre 73 est pourvu, dans son aile
74 horizontale, d'un orifice 75 venant se placer sur un mème
axe vertical et au-dessus de l'orifice 176 de l'oeillet 172,
les orifices 75 et 176 servant de passage d un organe de
fixation 77. Ce dernier est, de préférence, amovible de
manière ~ pouvoir désolidariser l'ouvrant 3 du chariot 148
et faciliter, ainsi, l'accès à la face externe 7~ de la
surface vitrée 71 par rotation dudit ouvrant 3 autour de
l'axe du galet 40 solidaire de l'extrémité 39 du bras de
manoeuvre 37 et se dépla,cant dans le rail de guidage 4~.
Un avantage de l'invention est de permettre l'inversion de

130SS01

i ~

l'ut~ at~on de chacun des éléments constituant le méca-
ime du dispositif de co~na:nde pour l'un ou l'autre des
résultats obtenus et tels que décrits, pour chacun de ces
~lements, dans le premier mode de réalisation.


Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1992-07-21
(22) Filed 1988-03-11
(45) Issued 1992-07-21
Deemed Expired 1997-07-21

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1988-03-11
Registration of a document - section 124 $0.00 1988-08-03
Maintenance Fee - Patent - Old Act 2 1994-07-21 $100.00 1994-06-23
Maintenance Fee - Patent - Old Act 3 1995-07-21 $100.00 1995-06-28
Owners on Record

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Current Owners on Record
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT
Past Owners on Record
AUMERCIER, LAURENT
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 1994-01-07 3 139
Claims 1994-01-07 3 108
Abstract 1994-01-07 1 11
Cover Page 1994-01-07 1 16
Representative Drawing 2002-02-01 1 19
Description 1994-01-07 16 595
Fees 1995-06-28 1 40
Fees 1994-06-23 1 51