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Patent 1307751 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1307751
(21) Application Number: 502838
(54) English Title: FLEXIBLE SYNTHETIC MATERIAL POUCH WITH HARDENING AND STABILIZATION MEANS
(54) French Title: SACHET EN MATIERE SYNTHETIQUE SOUPLE COMPORTANT UN MOYEN DE RIGIDIFICATION ET DE STABILISATION
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 220/1
  • 190/75
  • 156/10.1
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 33/02 (2006.01)
  • B65B 9/20 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CAZES, MICHEL J. (France)
(73) Owners :
  • CAZES, MICHEL J. (Not Available)
  • SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1992-09-22
(22) Filed Date: 1986-02-27
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
85.03100 France 1985-02-28
85.06987 France 1985-05-06

Abstracts

French Abstract

PRECIS DE LA DIVULGATION:
Sachet en matière synthétique souple du type obtenu
à partir d'une bande de film de matière synthétique conformée
de manière à déterminer par des soudures un fond sur lequel
repose le sachet, deux parois latérales, une zone de rigidi-
fication et de préhension reliant les deux parois latérales,
la face frontale correspondant au coté où s'opère le versage
du contenu du sachet après ouverture de celui-ci. Cette face
frontale est munie d'un dispositif de rigidification et de
stabilisation du sachet.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.

Les réalisations de l'invention, au sujet des-
quelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Sachet en matière synthétique souple, com-
prenant au moins une bande de film de matière synthéti-
que conformée de manière à déterminer par des soudures
un fond, sur lequel repose le sachet, deux parois laté-
rales, une zone de rigidification et de préhension re-
liant les deux parois latérales, une face frontale cor-
respondant à un côté du sachet où peut s'opérer un ver-
sage du contenu du sachet après ouverture dudit sachet;
sachet dans lequel la face frontale est munie d'un moyen
de rigidification et de stabilisation du sachet.
2. Sachet selon la revendication 1, dans le-
quel le moyen de rigidification et de stabilisation con-
siste en un contrefort rigide.
3. Sachet selon la revendication 2, dans le-
quel le contrefort a une base et est disposé de maniè-
re telle que ladite base puisse, lorsque le sachet est
posé sur une surface plane, prendre appui sur ladite sur-
face plane.
4. Sachet selon la revendication 2, ayant une
forme choisie dans le groupe comportant des formes hemi-
circulaire, quadrangulaire, trapézoïdale, trapézoïdale
tronquée, évidée en fer à cheval et trapézoïdale à an-
gles de base rabattus.
5. Sachet selon la revendication 2, dans le-
quel le contrefort est découpé dans un élément qui est
-11-
appliqué dans la zone de rigidification et de pré-
hension.
6. Sachet selon la revendication 2, dans le-
quel le contrefort coopère en outre à une fermeture du
sachet.
7. Sachet selon la revendication 6, dans le-
quel le contrefort est de forme générale oblongue et est
rendu solidaire du sachet par deux lignes de soudure ou
de collage, une desdites deux lignes étant disposée sen-
siblement à la base de la face avant dudit contrefort,
l'autre desdites deux lignes étant légèrement décalée
par rapport à la partie supérieure dudit contrefort pour
ainsi déterminer une zone ouverte sur trois côtés, un
desdits trois côtés étant ouvert en direction du haut
du sachet où peut être pratiquée une ouverture de ver-
sage.
8. Sachet selon la revendication 6, dans le-
quel ledit sachet a une corne supérieure, et le contre-
fort a une partie supérieure munie d'un moyen de ferme-
ture et de pincement de ladite corne supérieure du sa-
chet, ledit moyen de fermeture et de pincement se com-
posant essentiellement de deux pattes sensiblement sy-
métriques par rapport à l'axe longitudinal du contrefort
et coopérant avec un doigt disposé entre lesdites pat-
tes.
9. Sachet selon la revendication 1, 6 ou 8,
dans lequel le moyen de rigidification et de stabilisa-
tion consiste en au moins une nervure verticale.
12
10. Sachet en matière synthétique souple se-
lon la revendication 1, dans lequel la face frontale est
munie d'arêtes frontales, et le moyen de rigidification
et de stabilisation est réalisé par une formation de plis
sur lesdites arêtes frontales.
11. Sachet en matière synthétique souple se-
lon la revendication 1, dans lequel la face frontale est
munie d'arêtes frontales, et le moyen de rigidification
et de stabilisation est réalisé par un apport d'éléments
rigidifiants ou structurants disposés sur lesdites arê-
tes.
12. Sachet selon la revendication 11, dans le-
quel chacun desdits éléments rigidifiants ou structurants
est constitué par un renfort extérieur formant un angle
ayant un sommet marquant une desdites arêtes du
sachet.
13. Sachet selon la revendication 12, dans le-
quel le renfort comporte en outre un insert.
14. Sachet selon la revendication 12, dans le-
quel l'angle du renfort est pincé.
15. Sachet selon la revendication 12, dans le-
quel le renfort consiste en un cordon rapporté le long
d'une desdites arêtes à renforcer.
16. Sachet selon la revendication 11, dans le-
quel chacune desdites arêtes a un bord marqué sur sa lon-
gueur d'une bandelette de renforcement.
17. Sachet selon la revendication 12, dans le-
quel le renfort extérieur est replié sur lui-même, dé-
terminant ainsi une cavité longitudinale qui peut être
vide ou gonflée.
13
18. Sachet selon la revendication 10 ou 11,
dans lequel chacune desdites arêtes est marquée par l'af-
faiblissement du film du sachet, intérieurement ou ex-
térieurement.
19. Sachet selon la revendication 10, 11 ou
17, comprenant en outre des arêtes supérieures également
renforcées par un moyen de rigidification.
14

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.

-' 1 30775 1
La présente invention a pour objet un sachet
en matière synthétique souple et un dispositif pour réa-
liser celui-ci. Le sachet est du type obtenu à partir
d'au moins une bande de Eilm de matière synthétique con-
formée de manière à déterminer par des soudures un fond
sur lequel repose le sachet, deux parois latérales, une
zone de rigidification et de préhension reliant les deux
: parois latérales et une face frontale reliant également
les deux parois latérales, ladite face frontale corres-
: 10 pondant au côté où s'opère le versage du contenu du sa-
chet après ouverture de celui-ci.
~ Des sachets de ce type sont en eux- mêmes con-
nus. Ils ont fait par exemple, mais non limitativement,
; l'objet des demandes de brevet en FRANCE 75- 18258,
78-04233, 80-02187, 83-18257 au nom de la demanderesse,
demandes auxquelles il est fait ici expressément réfé-
rence.
. Ces sachets donnent entière satisfaction et
les résultats annoncés dans les demandes précitées sont
obtenus.
Pour les sachets de grande contenance, tou-te-
fois, il est apparu qu'il était encore nécessaire de par-
: faire la stabilité du sachet pour éviter son renverse-
ment sur les côtés ou son basculement vers l'avant.
La présente invention se propose de remédier
~: à ces inconvénients.
La présente invention vise un sachet en matiè-
re synthétique souple, comprenant au moins une bande de
: film de matière synthétique conformée de manière à déter-
miner par des soudures un fond, sur lequel repose le sa-
chet, deux parois latérales, une zone de rigidification
et de préhension reliant les deux parois latérales, une
face frontale correspondant à un côté du sachet où peut
~; s'opérer un versage du contenu du sachet après ouverture
. .
:. ~
'~ B
1 307~51
- 2 -
dudit sachet; sachet dans lequel la face frontale est
munie d'un moyen de rigidification et de stabilisation
du sachet.
De préférence, le moyen de maintien et de sta-
bilisation peut consister par exemple en un contrefortrigide. Ledit contrefort peut être en toute matière,
- par exemple en carton, PVC, ou -toute autre matière syn-
~ thétique.
-~ De préférence, le contrefort pourra également
remplir d'autres fonctions, telles que par exemple coo-
pérer à la fermeture du sachet.
De préférence, selon un autre mode de mise en
oeuvre, le moyen de maintien consistera en une ou plu-
sieurs nervures de rigidification verticales ménagées
au niveau de ladite face latérale.
De préférence, selon un autre mode de mise en
''~ oeuvre de l'invention, le moyen de rigidification et de
stabilisation est réalisé par formation de plis sur les
arêtes frontales du sachet ou par apport d'éléments ri-
~' 20 gidifiants ou structurants sur lesdites arêtes.
De préférence, la rigidification pourra donc
atre obtenue par deux moyens essentiels: modification
de la structure du film, et apport d'élément formant su-
répaisseur, donc rigidification.
~ 25 De préference, ces deux moyens pourront être
'~ appliqués ou mis en oeuvre à l'intérieur ou à l'extérieur
du sachet.
La présente invention vise aussi un disposi-
tif pour conformer un sachet constitué d'un film trans-
formé, par soudure, en boudin continu sur un conforma-
teur puis rempli d'un liquide à conditionner pour cons-
tituer ledit sachet, ledit dispositif comportant:
~ un premier poste comprenant un autre confor-
- mateur dans lequel le film passe, ledit autre conforma-
:
.~,
~ .
.
~ ,, . }
. ~ . -. .:
.
.
.
1 3~7751
teur conférant audit Eilm un pli en W ayant deux
arêtes;
~ un deuxième poste disposé en aval du premier
poste, comprenant un moyen de soudage pour souder le pli
en W au niveau de ses deux arêtes par deux éléments de
soudure, un isolant étant interposé entre les deux arê-
tes pour éviter une soudure desdites deux arêtes entre
elles; et
un troisième poste disposé en aval du premier
et deuxième postes, comprenant deux doigts écarteurs qui
déplient ledit pli en W de manière à conférer audit pli
une structure recherchée pour former une face frontale
du sachet.
' La présente invention vise également un autre
dispositif pour la réalisation d'un sachet, com-
prenant:
une alimentation en élément de rigidifi-
cation;
: une matrice de conEormation d'une gaine d'un
film; et
-' un conformateur coopérant avec un dispositif
comportant une tête de pro~il complémentaire à celui du
conformateur pour solidariser l'élément de rigidifica-
tion avec la gaine par soudure, collage ou scellage.
On comprendra mieux l'invention à l'aide de
la description ci-après faite en référence aux dessins
annexés dans lesquels:
- la figure 1 est une vue perspective avant
d'un sachet conforme à l'invention avec contrefort
- les figurès 2 à 5 illustrent des sachets du
: type de celui de la figure 1 avec des formes de contre-
:: forts différentes;
~ - la figure 6 est une vue perspective arrière
~~ d'un sachet avec poignée de préhension de forme complé-
1 307751
- 2b -
~ mentaire ~ celle du co~itrefort de la figure l;
:~ .
'
'
.'~ .
~' ' ' '
.
:
~: ', .' ~, ,
- .:
, . . ~ ~,
,
3 1 307751
- la figure 7 illustre un contrefort oblong occupant
toute la face frontale du sachet ;
- les figures 8 et 9 montrent, agrandie, la conforma-
tion de la figure 7, qui coopere a la fermeture du sachet ;
- la figure 10 illustre un contrefort oblong compor-
tant un moyen de fermeture du sachet ;
; - les figures 11 et 12 montrent, agrandie, la confor-
: mation de la figure 10 en illustrant le mode de fermeture du
: sachet i
- la figure 13 est une vue en perspectiYe d'un sachet
conforme à l'invention avec deux nervures frontales de rigidi-
fication ;
- la figure 13 A est une coupe transversale selon A-A
du sachet de la figure 13 ;
. 15 - la figure 14 est une vue en perspective d'un sachet
. conforme à l'invention avec une nervure frontale de rigidifi- cation ;
~Y~ - la figure 14~est une coupe transversale selon B-B
du sachet de la figure 14 ;
- la figure 15 represente une machine pour la
- conformation des nervures des sachets des figures 13 et 14 ;
- les figures 15 A, 15 B et 15 C sont des coupes
transversales de la machine de conformation de la figure 15
respectivement selon A-A, B-B et C-IC ;
- la figure 16 est une vue perspective d'un sachet
conforme à l'invention avec rigidification des aretes frontales ;
~:: - les figures 17 à 25 illustrent de manière schema-
: tique divers mode de mise en oeuvre permettant d'obtenir la
rigidification desiree aux ni~eaux des aretes frontales du
.~ 30 sachet ;
- la figure 26 est une vue schematique d'un dispositif
pour l'obtention des sachets des figures 16 a 25 ;
la figure 27 est une vue schematique en coupe
illustrant un mode particulier de mise en oeuvre du dispositif de
la figure 26 correspondant au sachet de la figure 17.
. '
~ - . .
.
4 1 3 0 7 7 5 1
On se referera tout d'abord à la figure 1.
Selon ce mode de mise en oeuvre de l'invention, un
sachet (1) comportant essentiellement :
-~ - deux parois laterales telles que (2) ;
- un fond (3) sur lequel il est appele à reposer ;
- une zone de rigidification et de prehension (4)
reliant entre elles les deux parois laterales (2) ;
' - une face frontale (5) relaint egalement entre elles- les deux parois laterales (2) ;est muni, conformement à l'invention, d'un moyen de rigidifica-
tion et de stabilisat;on.
Il peut s'agir :
- d'un contrefort rigide (6)
- et/ ou d'une ou plusieurs nervures verticales (7).
'~ Le contrefort sera dispose preferentiellement de manière
telle que sa base (6') puisse, lorsque le sachet est pose
sur une surface plane, prendre appui sur ladite suface plane.
Il pourra être en toute matière, par exemple en
matière synthetique, eventuellement de recyclage pour limiter
j le prix de revient, en carton, etc ...... , ceci de manière non' limitative.
Il pourra en outre affecter toute forme compatible
avec la fonction impartie, telle que par exemple, mais non
limitativement :
- forme hemi-circulaire, comme represente à la
' ~ figure 1 ;
~ - forme quadrangulaire (7), comme represente à
- la figure 2 ;
- forme trapezoldale (8), eventuellement tronquee,
; comme represente a la figure 3 ;
- forme evidee (9), en fer à cheval, comme represente
' à la figure 4 ;
~- - forme trapezoldale (10), comme represente à
la figure 5, les angles de base etant rabattus contre les
-;
S 1 307751
; parois laterales pour renforcer encore la stabilisation.
On constatera que, dans toutes les formes d'illustra-
tion proposées, il existe une ligne de contact respectivement
~ (6', 7', 8', 9' 10'~ entre le contrefort t6, 7, 8, 9, 10)
- 5 et la surface sur laquelle repose le sachet qui en est muni.
De manière optionnelle, comme represente a la
figure 6, on pourra prevoir que le contrefort (~), dans un souci
d'economie de matiere, soit decoupe dans l'element (11) applique
dans la zone de rigidification et de prehension (4) precitee.
D'autres formes de contrefort avant pourront etre
utilisees, qui avantageusement rempliront, outre la fonction
recherchee, à savoir rigidification et stabilisation du sachet,
une ou plusieurs fonctions complementaires.
Ainsi il peut etre tres avantageusement envisage
; 15 que le contrefort coopere 3 la fermeture du sachet, une fois
que celui-ci a ete ouvert.
Dans le mode de re;alisation des figures 7, 8 et 9
auxquelles on va se referer maintenant, le contrefort est de
forme ganerale oblongue et trapezoldale. Il est rendu solidaire
du sachet (1) par deux lignes de soudure ou de collage (13, 14)
disposees l'une (13) sensiblement 3 la base de la face avant,
.,
~' l'autre (1~) legerement decalee p,ar rapport 3 la p~rtie supe-
; rieure dudit contrefort (12), determinant ainsi une zone (15)
ou~erte sur 3 cotes et en particulier en direction du haut du
sachet ou doit être pratiquee l'ouYerture de versage (16).
Cette structure de la ~artie superieure du sachet est
~ representee, agrandie, a la figure 8.
'~ Pour refermer le sachet apres un premier usage, la
corne superieure (17) comportant l'ouverture (16) est rabattue
~-~ 30 contre le contrefort (12) et inseree entre la ~one (15) et la
- face frontale du sachet, comme represente a la figure 9.
Dans la Yariante des figures 10, 11 et 12, dont
la fonction est totalement identique 3 la precêdente, le
sachet comporte un contrefort (18) muni a sa partie superieure
-35 d'un moyen (19) de fermeture et de pincement de la corne
.
' ::
. . . ~ ,, .
,
- ' ' .'. .,,: "
6 1 307751
superieure (17) du sachet. Comme represente à la figure 11 le
moyen (19) se compose essentiellement de deux pattes (20,21)
sensiblement symetriques par rapport a l'axe longitudinal du
contrefort (18) et cooperant avec un doigt (223 dispose entre
lesdites pattes.
La fermeture est obtenue en rabattant la corne
superieure (17) du sachet de manière a la disposer par dessus les
pat~es (20,21), sous le doigt (22), ou elle est maintenue par
l'effet de pinç~ge ainsi obtenu.
Le contrefort du type decrit ci-dessus et represente
aux figures 1 ci 12 pourra être rapporte sur le sachet par tout
moyen, tel que soudure ou collage, a un moment quelconque du
processus de fabrication et de remplissage du sachet.
Par exemple, le contrefort (6, 7, 8, 9, 12, 18)
pourra etre rapporte par un procede analogue a celui permettant
de ~ixer l'element de rigidiflcation et de prehension (11), comme
decrit a titre d'exemple dans la demande de brevet en FRANCE
n~ 83-18257 au nom de la demanderesse.
Selon un second mode de mise en oeuvre, le moyen
de rigidification et de stabilisation pourra consister en une ou
plusieurs nervures verticales (7), deja representees a la
figure I. Sur cette representation, ces nervures (7) sont
utiiisee conjointement a un contrefort tel que (6) du type
illustre dans ce qui precède.
La ou les nervures (7) peuvent egalement contribuer
seules a l'obtention du resultat recherche, a savoir la rigidi-
~ication et la stabilisation du sachet.
Ainsi aux figures 13 et 13 A9 on à represente
un sachet (1') muni de deux nervures frontales vertica1es
(23,24) de ce type.
Avantageusement, l'arete inferieure de la face
frontale du sachet (1'~ en contact avec la surface sur laquelle
celui-ci est dispose sera egalement renforcee par une soudure
(25). A
35 ~ ~ On a represente aux figures 14 et 14~ ~ un mode
7 1 307751
de mise en oeuvre du même type que le precedent, mais avec une
seule nervure de rigidification et de stabilisation (26~, even-
tuellement renforcee par une soudure (27) sur l'arete inferieure
de la face frontale.
Les nervurPs (23, 24, 26) pourront être realisees, a
titre d'exemple non limitatif, grace au dispositif suivant.
Sur un conformateur (28) de type connu de l'homme de
l'art, sur lequel un film (29) est amene a etre conforme e~
boudin continu t30), puis a être rempli du liquide à conditionner
et transforme en sachets ou coussins individuels par le biais
entre autres d'une canule centrale (31), on prevoit des postes
d'intervention et de conformation de la ou des nervures (23,24,26).
On prendra l'exemple de la realisation de deux
nervures (23,24).
Au niveau d'un premier poste (32) le film etant
- a ce stade pret a etre soude pour etre transforme en boudin
continu (30), un conformateur (33) dans lequel passe le film
confere à celui-ci une forme en W.
Au poste (34) dispose en aval de celui-ci, on
procede conjointement ou successivement :
- a la soudure du film t29) pour le conformer en
boudin (30) de manière classique, par une machoire de soudage (35).
- a la soudure du pli en W precite au niveau de
- ses deux aretes (36,37) par deux êlements de soudure (38,39), un
element isolant (40) etant interpose pour eviter la soudure des
deux aretes (36,37) entre elles.
~' Enfin, un poste (41) dispose en aval est muni
de deux doigts ecarteurs (42, 43) qui depli~nt la zone conformee
en W de maniere à lui conferer la structure recherchêe pour
former la face frontale du futur sachet.
On se referera maintenant à la figure 16. Le sachet
' (101), conforme a l'invention, comporte sur sa face frontale (102)
deux aretes (103, 104) qui sont rigidifiées pour conferer
au sachet stabilité at forme.
'~'
':'
'
... ~ '' ~
.
8 1 307751
Ce resultat est obtenu, soit par formation de
plis, soit par apport d'elements rigidifiants ou structurants
au niveau desdites aretes.
Ces elements sont rapportes en surface sur la
5gaine formant le sachet par collage, scellage, soudage ou
tout autre procede adequat.
Comme il sera illustre ulterieurement, lesdits
elements seront monomatiere ou composites, plats ou anguleux,
etc.... ~~
10Ainsi on a represente a la figure 17 un renfort (105)
rapporte exterieurement au sachet et formant un angle dont
le sommet marque l'arete du sachet. L'angle d'ouverture du
renfort (105) peut être quelconque. On peut envisager egalement
de lui conferer une certaine elasticite pour que l'angle
15reste bien marque même lorsque le sachet est completement rempli.
On a represente a la figure 18 une structure analogue
avec renfort exterieur (106), qui est applique sur l'arete
en enveloppant un insert (107) dispose parallelement a ladite
arête. L'insert peut être realise en toute matiere.
- 20Dans la realisation de la figure 19, le renfort (108)
est obtenu par pincement de l'arete du sachet, comme illustre
pre5cedemment.
A la figure 20, le rnême resultat est obtenu en i
rapportant un cordon (109) le long de l'arête. ,.'; 25A la figure 21, l'arlête est marquee le 10ng du
bord d'une bandelette de renforcement (110).
A la figure 22, l'angle du renfort exterieur (111)
est pince, ce qui accentue le marquage de l'arête.
Enfin, la realisation representee a la figure
3023 montre un renfort exterieur (112) replie sur lui-même,
determinant une cavite longitudina1e (113) qui peut être
'~ vide ou gonflee, accentuant ainsi la rigidification.
Dans les modes de realisation illustres aux figures
24 et 25, c'est le film constituant le sachet qui est affaibli,
: 35soit interieurement (114) soit exterieurement (115).
.
9 1 30775 1
Le pliage peut etre obtenu dans ce cas par poinçonnage
a chaud ou a froid.
On se referera maintenant aux figures 26 et 27 qui
illustrent un dispositif permettant d'obtenir les realisations
des figures 17 à 23.
La pose de l'element de rigidification se fera
de preference lorsque le film sera conforme a partir d'une
gaine sur un conformateur prefigurant la forme et les dimensions
de l'emballage termine. Un systeme d'alimentation acheminera
l'element de rigidification qui sera appose au niveau du
conformateur sur la gaine du film.
Ainsi, les sachets conformes à l'invention sont
obtenus à partir d'une gaine (116) qui passe sur une matrice
(117). Cette matrice comporte, pour former les arêtes frontales,
un ou plusieurs conformateurs (11~).
Au niveau du conformateur (118), on applique par
soudure, collage ou scellage l'element de rigidification
tll9) à partir d'une bobine d'alimentation (120), au moyen d'un
dispositif adequat (121) dont la nature est liee au mode de
fixation, à savoir soudure, collage ou scellage. Le dispositif
(121) comportera par exemple une tète (122) de pro~il complemen-
taire à celùi du conformateur (118).
Le système fonctionnera de manière alternative,
c'est-à-dire que lorsqu'un sachet est en cours de remplissage,
l'avance du film est arrêtee et le dispositif applique un
element de rigidification sur un saclle~ en cours de conformation.
L'element de rigidification sera decoupe automati-
quement avant ou pendant la pose à la longueur necessaire, par
exemple la longueur de l'arete correspondant au sachet rempli
et ferme.
Selon une variante de mise en oeuvre on prevoiera
ega?ement de renforcer les aretes superieures du sachet,
; comme represente par la reference tl23). La structure de
ce renfort horizontal sera identique a celle illustree aux
figures 17 fi 25 pour le renfort vertica1.
l~ 1 30775 1
La pose en sera operee comme il7ustre a la figure
26, a partir d'une alimentation (124) et selon un mode operatoire
totalement analogue a celui decrit precedemment pour le renfort
vertical.
On comprendra que l'invention s'applique a tous
: les modes de mise en oeuvre, independamment en ?articulier
de 1a nature des materiaux utilises.
', ,,
!
,.
.~ .
~.~' , .
.' .

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1992-09-22
(22) Filed 1986-02-27
(45) Issued 1992-09-22
Deemed Expired 1996-03-23

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1986-02-27
Registration of a document - section 124 $0.00 1986-05-26
Maintenance Fee - Patent - Old Act 2 1994-09-22 $100.00 1994-08-29
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
CAZES, MICHEL J.
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL
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None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 1994-01-19 10 271
Claims 1994-01-19 4 122
Abstract 1994-01-19 1 18
Cover Page 1994-01-19 1 39
Representative Drawing 2001-07-17 1 6
Description 1994-01-19 12 429
Fees 1994-08-29 1 45