Language selection

Search

Patent 1310158 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1310158
(21) Application Number: 558154
(54) English Title: SPRING CLOSING DEVICE FOR DOORS OR OTHER SIMILAR STRUCTURES
(54) French Title: DISPOSITIF DE FERMETURE A RESSORT POUR PORTE OU SIMILAIRE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 16/29
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05F 1/12 (2006.01)
(72) Inventors :
  • FARGNIER, JEAN ALAIN (France)
(73) Owners :
  • FARGNIER, JEAN ALAIN (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1992-11-17
(22) Filed Date: 1988-02-04
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
87 01 462 France 1987-02-06

Abstracts

French Abstract






PRECIS DE LA DIVULGATION:

Dispositif de fermeture à ressort pour porte ou
similaire, comprenant au moins deux charnières se composant
chacune de deux éléments articulés sur un axe et dont l'un,
dit élément mobile, est fixé sur la porte et dont l'autre,
dit élément fixe, est fixé sur le montant de cette porte, un
dispositif élastique étant en outre prévu entre cette porte
et son montant afin de la rappeler automatiquement en
position de fermeture. Le dispositif est caractérisé en ce
que l'élément élastique est constitué par une barre de
torsion en acier à ressort reliant l'élément fixe d'une
charnière à l'élément mobile d'une autre charnière.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:

1. Dispositif de fermeture à ressort pour porte
ou similaire, comprenant au moins deux charnières se
composant chacune de deux éléments articulés sur un axe, un
desdits éléments étant un élément mobile qui est fixé sur la
porte, l'autre desdits éléments étant un élément fixe qui
est fixé sur un montant de cette porte, une barre de torsion
en acier à ressort reliant l'élément fixe d'une charnière à
l'élément mobile d'une autre charnière, afin de rappeler
automatiquement la porte en position de fermeture, dispositif
dans lequel un tube pourvu d'une fente suivant l'une de ses
génératrices, est disposé autour de la barre entre les
charnières, ce tube étant maintenu coaxialement sur la barre
par des noyaux ou rondelles adjacents des charnières, la
barre passant librement à l'intérieur d'au moins l'un de ces
noyaux ou rondelles, déplaçable par coulissement sur la
barre à l'intérieur du tube.

2. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce qu'un desdits noyaux est solidaire de la
barre de torsion et est pourvu de perforations radiales,
ledit noyau étant situé à proximité d'une des charnières
pour régler une pré-tension de la barre et étant recouvert
par le tube qui est fendu.

3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce qu'il comprend au moins trois charnières,
une desdites charnières formant une charnière intermédiaire
qui a un axe constitué par un tube creux à l'intérieur
duquel passe librement la barre de torsion reliant l'élément
fixe et l'élément mobile des deux autres charnières qui





constituent des charnières extrêmes.

4. Dispositif selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que la barre est réalisée en plusieurs
parties s'assemblant l'une l'autre à proximité d'une ou de
paumelles intermédiaires.

5. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce qu'il comporte des embouts pourvus d'un
passage à l'intérieur duquel la barre de torsion peut être
immobilisée.

6. Dispositif selon la revendication 5,
caractérisé en ce que chacun des embouts est pourvu sur une
partie de sa longueur d'un logement pourvu d'une fente
latérale, les logements avant une forme et des dimensions
qui avec ladite fente sont propres à permettre une
adaptation de chaque embout sur un noeud d'une partie fixe,
respectivement mobile, d'une charnière.

7. Dispositif conforme à la revendication 7,
caractérisé en ce que chaque embout est pourvu, à l'une de
ses extrémités, d'une portée de centrage du tube sur la
barre.



Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


1 3 ~




L'invention concerne un dispositif de
fermeture à resssort pour porte ou similaire.
On connait déJà par le brevet américain
N 3 209 391, un dispositif de fermeture de ce genre ,~ ;
dont la barre de torsion relie par des ~ 5~
pièces intermédiaires, l'élément fixe d'une charnière
d'une porte à l'élément mobile d'une autre charnière
de cette porte.
~ans cette réalisa~ion, la barre de torsion
ainsi que les pièces intermédiaires sont entourees d'un
tube enJoliveur et de protection.
Cependant, avec ce dispositif ferme-porte
et comme dans tous les dispositifs de ce genre-réalisés
Jusqu'à présentj la tension initiale ou torsion de
la barre est réalisée, alors que le tube enJoliveur
et de protection est déJà en place sur la barre de
torsion, ce qui-implique obligatoirement que les opé-
rations inverses peuvent être effectuées de manière
mal intentionnée en supprimant ainsi l'effet de ferme-
ture automatique de la porte.
La présente invention a notamment pour butde remédier à ces inconvénients et concerne à cet ef~et
un dispositif de fermeture à ressort caractérisé en
ce que un tube pourvu d'une fen-te suivant l'une de
ses génératrices, est disposé autour de la barre entre




.
.
~ : .

.

131 ~1~8


les charnières, ce tube étant maintenu coaxialement
sur la barre par des noyaux ou rondelles adJacents des
charnières, la barre passant librement à l'intérieur
d'au moins l'un de ces noyaux ou rondelles, déplaçable
par coulissement sur la barre à l'intérieur du tube.
. De preférence, selon l'inven-
tion, il comporte des embouts pourvus d'un passage
à l'intérieur duquel la barre de torsion peut être im-
mobilisée.
L'invention est représentée à titre
d'exemple non limitatif sur les dessins Ci-JOints, dans
lesquels :
- la figure 1 est une vue en élévation
d'un exemple d'articulation d'une porte par trois
charnières,
- la figure 2 est une vue décomposée des
trols charnières de la figure 1,
- la flgure 3 est une vue en perspective
de différentes pièces ad~ointes aux charnières de la
figure 2,
- la figure ~ est une vue latérale partiel-
lement coupée d'un autre mode de réalisation du dispo-
sitif,
- la figure 5 est une coupe suivant A-A
de la figure 4,
- la figure 6 est une vue en coupe axiale
dlun mode de réalisation d'un des embouts de la figure 4.
La presente inventîon a en conséquence pour
but la réalisation d'un dispositif de fermeture à ressort
de réalisation simplel d'un montage facile, d'un fonc-
tionnement fiable, d'un faible encombrement et don-t la cons-
~ruction est telle que le déréglage d~la porte
devlent pratiquement impossible par vandalisme pour les
personnes non informées de sa construction particulière.
Suivant le mode de réalisation des figures




": - ' ' . - ' .:. -

lL 3 1 ~


de 1 à 3, on a représenté une porte dont le battant 1
est monté articulé par trois charnières 2, 3, 4 sur un
montant 5 de l'encadrement de porte. Chaque charnière~se
compose done d'un élément mobile 21, 31~ 41 qui est fixé
sur le panneau de porte 1 et d'un élément fixe 22~ 32~ 42
qui est fixé sur le montant 5 de l'encadrement de porte.
Sulvant l'invention, le rappel automatique
de la porte en position de fermeture est assuré par une
barre en acier à ressort 6 a~issant en torsion et qui
relie le`noeud de l'élément fixe d'une charnière au noeud
de l'élément mobile de l'autre charnière.
Dans l'exemple représenté sur la figure 2,
la barre de torsion 6 passe librement au travers de l'axe
creux 7 de la charnière intermédiaire 3 et son extrémité
supérieure pénètre à l'intérieur du noeud de l'élément
mobile 21 à l'intérieur duquel il est fixé en rotation
par une vis pointeau 8.
De même, l'extrémité inférieure de la barre
de torsion 6 traverse librement, par une portion d'axe
creuse, le noeud de l'élément mobile de la charnière
inférieure 4 et est fixee à l'intérieur du noeud de
l'élement mobile par une vis pointeau 9. Ainsi, le couple
de torsion de la barre slexerce entre un élément fixe
d'une charnière et l'élément mobile d'une autre charnière
afin de rappeler automatiquement la porte en position
de fermeture.
La barre de torsion 6 est soli~aire d'un
plot 10 situé à proximité de son extrémlté supérieure
en position adJacentre de la charnière 2. Ce plot 10
est pourvu de perforations radiales 101. Ces perforations
sont destinees à recevoir un outil permettant d'exercer
une torsion sur la barre 6 avant son blocage par la
vis pointeau 8. Cette torsion initiale détermine le couple
de rappel de la porte en position de repos, c'est-à-
dire le coupe qui évite les battements intempestifs du




,

~ 3 ~ 8


panneau de porte.
Afin de faciliter le montage de la barrede torsion, celle-ci sera de préférence réalisée en
deux parties assemblées l'une l'autre par un assemblage
à tenon 11 et à mortaise 12, cet assemblage étant de
préférence disposé à hauteur de la charnière intermé-
diaire 3, afin de se dissimuler à l'intérieur de cette
charnière.
La barre de torsion 6 est par ailleurs
logée, entre les charnières, à l'intérieur de tubes 13,
fendus suivant une de leurs génératrices, qui ont pour
but de dissimuler la barre de ~orsion et d'éviter sa dé-
térioration par ~andalisme. La largeur de cet~e fente
est établle de manière que le tube puisse être mis en
place sur le banc en passant par cette fente.
Ces tubes 13 sont maintenus coaxialement à
la barre 6,entre les charnières,par des plots cylindriques
14 qui sont emmanchés dans l'extrémité supérieure et
inférieure des noeuds des charnières. Ces plots 14 sont
pourvus d'ouvertures dans lesquelles passe librement la
oarre de torsion 6. L'un de ces plots 14 sera, en réalité~
constitué par le plot lO de pré-tension de la barre et
ce plot sera donc également dlssimulé apres montage des
tubes 13.
Dans l'exemple de réalisation des f~gures 4,
5 et 6, la porte ou similaire est supportée par deux
charnières 15 et 16 dont l'élément mobile l5l, l6l pivote
par sa fiche lS2, l62 sur le noeud de l'élément mobile 153,
~3
La barre de torsion 17 relie l'élément fixe .
153 de la charnière lS à l'élément mobile l6l de la
charnière 16, cette liaison etant obtenue par des embouts
18 et l9.




. . : , . . . :
.
.. :', ' ' . . . .:

- ` ~ 3 ~ 8



Ces embouts 18 et 19 comportent un passage
axial 20 de section polygonale et, par exemple, carrée,
qui re~oit à libre coulissemen~ la barre de torsion 17
de section correspondante. Du fait de ce montage, les
embouts 18, 19 peuvent coulisser axialement sur la barre
de torsion tout en étant immobilisés en rotation sur la
barre. Sur l'une des moitiés des embouts 18, 19, il est
prévu un logement 21 pourvu d'une fente latérale 22, ce
logement 21 étant disposé dans le prolongement du
passage 20 de la barre de torsion 17. La ~orme et les
dimensions du logement 21 et de la fente 22 sont déter-
minées pour qu'ils puissent s'adapter sur le noeud d'un
des éléments d'une charnière.
Lorsque cette adaptation est réalisée,
l'embout est immobilisé sur l'élément des charnières
par la penture de l'élément fixe 153 ou mobile 163 qui
passe au travers de la fente 22 de l'embout considéré.
Cette disposition permet donc un montage
simple et rapide de la barre de torsion sur une porte
du ~ait que les embouts 18 coulissant axialement sur
la barre de torsion sont immobilisés en rotation sur cette
barre par les passages 20 et sont également immobilisés en
rotation sur un élément fixe ou mobile d'une charnière par
la fente 22 et son logement 21. Un tube 23 fendu suivant
l'une de ses génératrices, pourra également etre disposé
autour de la barre de torsion entre les embouts 18 et 19
et, dans ce cas, l'embout 18 adJacent de la charnière
supérieure 15 sera pourvu à sa base d'une portée circulaire
181 susceptible de se loger à l'intérieur du tube 23 et
de le centrer sur la barre de torsion 17. Dans ce cas,
l'extrémité inférieure du tube 23 est également maintenue
coaxialement à la barre de torsion 17 par une r~ndelle
24 pourvue d'un orifice central dont la ~orme correspond
à la section de la barre 17, le diamètre extérieur de
cette barre correspondant au diamètre intérieur du tube 23.




.

'

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1992-11-17
(22) Filed 1988-02-04
(45) Issued 1992-11-17
Deemed Expired 2003-11-17

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1988-02-04
Maintenance Fee - Patent - Old Act 2 1994-11-17 $50.00 1994-11-01
Maintenance Fee - Patent - Old Act 3 1995-11-17 $50.00 1995-11-03
Maintenance Fee - Patent - Old Act 4 1996-11-18 $50.00 1996-10-22
Maintenance Fee - Patent - Old Act 5 1997-11-17 $75.00 1997-10-15
Maintenance Fee - Patent - Old Act 6 1998-11-17 $75.00 1998-10-20
Maintenance Fee - Patent - Old Act 7 1999-11-17 $75.00 1999-10-27
Maintenance Fee - Patent - Old Act 8 2000-11-17 $75.00 2000-11-01
Maintenance Fee - Patent - Old Act 9 2001-11-19 $275.00 2002-01-17
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
FARGNIER, JEAN ALAIN
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1994-01-07 5 195
Drawings 1994-01-07 2 70
Claims 1994-01-07 2 74
Abstract 1994-01-07 1 24
Cover Page 1994-01-07 1 21
Representative Drawing 2002-02-12 1 5
Fees 1998-10-20 1 35
Fees 2002-01-17 1 44
Fees 1999-10-27 1 33
Fees 2000-11-01 1 31
Fees 1997-10-15 1 39
Fees 1996-10-22 1 46
Fees 1995-11-03 1 43
Fees 1994-11-01 1 41