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Patent 1312707 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1312707
(21) Application Number: 559997
(54) English Title: WASHROOM FOUL AIR DISPOSAL DEVICE
(54) French Title: DISPOSITIF D'EVACUATION D'AIR VICIE POUR TOILETTES
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
Abstracts

French Abstract



PRECIS DE LA DIVULGATION

Un dispositif d'évacuation d'air vicié pour toilette,
comprenant un aspiration à air, un corps annulaire pourvu d'une
pluralité d'orifices sur sa face intérieure ou inférieure
et installé au niveau de l'ouverture supérieure de la cuvette de
la toilette et contenant une chambre de dépression reliée à
l'aspirateur d'air, et un ensemble de pattes de retenue pour
fixer de façon amovible le corps annulaire au rebord supérieur de
l'ouverture de la cuvette.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




LES REALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESQUELLES
UN DROIT EXCLUSIVE DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE, SONT
DEFINIES COMME IL SUIT:


1. Dispositif pour évacuer l'air vicié d'une toilette
ayant un bol définissant une bordure supérieure entourant une
grande ouverture, ledit dispositif comprenant des moyens
d'aspiration d'air, ladite bordure définissant une paroi
intérieure, un organe de récupération d'air vicié installé
latéralement sur ladite paroi intérieure de bordure et comportant
une chambre de dépression reliée auxdits moyens d'aspiration
d'air, et des pattes flexibles d'ancrage, dépendantes dudit
organe de récupération et engageant de façon amovible ladite
bordure afin d'ancrer de façon amovible ledit organe de
récupération audit bol.



2. Un dispositif pour l'évacuation d'air vicie pour des
toilettes tel que défini a la revendication 1,
caractérisé en ce que ledit organe de récupération d'air vicie
consiste en un corps annulaire semi-rigide, définissant une paroi
intérieure dont la forme correspond à celle de ladite paroi
intérieure de ladite bordure et qui est fixée par lesdites pattes
amovibles d'ancrage sur ladite paroi intérieure de bordure, et
une paroi inférieure comportant un certain nombre d'orifices
diriges vers le volume d'eau libre du bol de toilette.


- 10 -

3. Un dispositif pour l'évacuation d'air vicié pour des
toilettes tel que défini à la revendication 1,
caractérisé en ce que ledit organe de récupération d'air vicié
consiste en un corps annulaire semi-rigide, définissant une paroi
intérieure dont la forme correspond à celle de ladite paroi
intérieure de bordure et qui est fixée par lesdites pattes
amovibles d'ancrage sur ladite paroi intérieure de bordure, et
une paroi extérieure comprenant un certain nombre d'orifices
s'ouvrant sur ladite grande ouverture.

4. Un dispositif pour l'évacuation d'air vicie pour des
toilettes tel que défini à la revendication 2,
caractérisé en ce que ledit corps annulaire définit deux
extrémités libres avants, ouvertes et espacées.

5. Un dispositif pour l'évacuation d'air vicie pour des
toilettes tel que défini à la revendication 2,
caractérisé en ce que ledit corps annulaire définit une paroi
supérieure et une paroi extérieure, avec ladite bordure étant
quadrangulaire en coupe et définissant des parois supérieure,
inférieure et de côtés extérieur et intérieur; et en ce que
lesdites pattes d'ancrage comprennent quelques pattes courtes
d'accrochage, semi-rigides, espacées les unes des autres, chacune
définissant une première partie aplatie, faisant saillie vers
l'extérieur de ladite paroi supérieure du corps annulaire, et une
seconde partie, faisant saillie vers le bas de ladite première
partie, de telle sorte que lesdites parois supérieure et de côtés


- 11 -


du rebord de bol sont recouvertes par lesdites pattes
d'accrochage et par ladite paroi extérieure de corps annulaire;
ladite toilette ayant un siège destiné à reposer à plat sur
ladite première partie des pattes d'accrochage et sur ladite
paroi supérieure de corps annulaire.

6. Un dispositif pour l'évacuation d'air vicié pour des
toilettes tel que défini à la revendication 2,
caractérisé en ce que ledit corps annulaire définit une paroi
supérieure et une paroi extérieure, avec ladite bordure de bol
définissant une paroi aplatie intérieure et une paroi courbée
extérieure joignant les extrémités supérieure et inférieure de
ladite paroi intérieure de bordure; et en ce que lesdites pattes
d'ancrage comprennent quelques pattes courtes d'accrochage, semi-
rigides, espacées les unes des autres, chacune définissant une
première partie aplatie, faisant saillie vers l'extérieur de
ladite paroi supérieure du corps annulaire, et une seconde partie
courbée vers l'intérieur, dépendante vers le bas de la première
partie, de telle sorte que les parties supérieure, intérieure et
extérieure dudit rebord de bol sont recouvertes par lesdites
pattes d'accrochage et par ladite paroi extérieure de corps
annulaire; ladite toilette ayant un siège destine à reposer à
plat sur ladite première partie des pattes d'accrochage et sur la
face supérieure dudit corps annulaire.


- 12 -

7. Un dispositif pour l'évacuation d'air vicié pour des
toilettes tel que défini à la revendication 5,
caractérisé en ce que lesdites pattes amovibles d'ancrage
comprennent en plus quelques languettes semi-rigides espacées les
unes des autres et faisant saillie vers l'extérieur de ladite
paroi inférieure du corps annulaire au niveau d'un plan au moins
parallèle à la paroi inférieure définie par ladite bordure.

8. Un dispositif pour l'évacuation d'air vicié pour des
toilettes tel que défini à la revendication 7,
caractérisé en ce que lesdites languettes sont décalées
légèrement vers le bas par rapport au plan de la paroi inférieure
dudit corps annulaire.

9. Un dispositif pour l'évacuation d'air vicié pour des
toilettes tel que défini à la revendication 2,
caractérisé en ce que lesdits moyens d'aspiration d'air
comprennent un dispositif électrique d'aspiration d'air, relié
d'une part en amont de celui-ci audit corps annulaire par une
conduite engageant un joint coudé solidaire dudit corps
annulaire, et d'autre part en aval à une conduite d'évacuation
d'air; ledit dispositif électrique d'aspiration étant accessible
par l'usager lui-même assis sur le bol.


13

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


1 3 ~


DOMAINE DE L'INVENTION
L'inventiorl se rapporte au domaine du bricolage, et
plus particuli~rement à un syst~me d'~vacuation d'air vicié pour
cabinet d'aisance.
S ETAT DE LA TECHNIQUE
L'evacuation de l'air vicié, particuli~rement dans les
cabinets d'aisance, est une nécessité dans les édifices
residentiels et commerciaux. Quant aux derniers, il existe
habituellement des systèmes de recirculation d'air~ mais alors le
problème ne ~ait qu'être déplacé. d'un endroit ~ un autre; pour ce
qui est des premiers, eh bien, soit que la chambre de toilette
soit équipée d'un aspirateur d'air installé à même le mur du
local pour l'évacuation vers l'extérieur, soit que l'on ouvre
t.out simplement la fenêtre pour aérer le local l'espace de
quelques minutes. Dans des pays comme le Canada où l'hiver est
rigoureux, il convient de limiter le plus possible les
déperditions de chaleur et donc d'éliminer le moins possible
d'air.
Une solution proposée par l'industrie a été. de modifier
les sièges des W.C; de façon ~ les rendre creux, percés
d'orifices sur leur long et de créer une dépression d'air dans la
cavité intérieure définie dans le si~ge de façon ~ aspirer de
façon sélective l'air entre la surface de l'eau libre de la
cuvette de la toilette et le rebord supérieur de l'ouverture de
cette cuvette: voir par exemple les brevets canadien # 914,853 en
date de novembre 1972 et américain # 4,620,329 en date de

~ 31,, ~O7


novembre 1986. Toutefois, l'accueil du conciommateur a ~té plutot
tibde vis-~-vis ces produits.
Une raison pouvant expliquer cet ~tat de fait est la
question du nettoyage périodique du si~ge: on peut imaginer que
les orifices du siège venaient qu'à être bouchés, et vu que le
siège est habituellement fixé à demeure à la cuvette par sa
charnibre arribre, son entretien n'en est pas facilité.. On peut
également faire valoir que l'expertise requise pour
l'installation de ces dispositifs, sans être élev~e, n'en exige
pas moins certains talents de bricoleurs et exige donc des
déboursés non négligeables pour l'installation.
BUTS DE L'INVENTION
Un but de l'invention est de développer un systbme
d'évacuation d'air vicié. pour toilette qui puisse être fix~ ~ la
cuvette de façon amovible.
Un autre but de l'invention est que ledit systbme
d'évacuation d'air vicié soit d'un cout de .fabrication et
d'installation le plus faible possible.
Un but corollaire aux buts ci-haut mentionnés est que
ledit système d'évacuàtion d'air vici~ puisse être vendu en kit
et installé par le consommateur lui-même sans connaissance de
bricolage particulière.
Encore un autre but de l'invention est de favoriser le
nettoyage périodique dudit système d'évacuation d'air vicié
SOMMAIRE DE L'INVENTION
En vue des buts de l'invention ci-haut mentionn~s, il

~ 3 ~ 3~



est propos~ dans le cadre de l'invention un dispositif
d'évacuation d'air vicie pour toilette, comprenant des moyens
d'aspiration d'air, un organe collecteur d'air vici~ installé au
niveau de l'ouverture de la cuvette de ladite toilette et
contenant une chambre de dépression reli~e aux moyens
d'aspiration d'air, et des moyens de fixation pour fixer de façon
amovible ledit organe collecteur à ladite cuvette.
Selon un mode préf~r~ de l'invention, ledit organe
collecteur d'air vici~ est un corps annulaire semi-rigide,
sensiblement quadrangulaire en coupe, et fix~ par lesdits moyens
de fixation sur la face int~rieure du rebord sup~rieur de la
cuvette et comportant une pluralit~ d'orifices sur sa face
inférieure orientés vers le volume d'eau libre de la cuvette de
toilette. Alternativement, la pluralité d'oriflces peut être
installée sur la face int~rieure de l'organe collecteur donnant
sur l'ouverture définie par ledit rebord supérieur de la cuvette
de toilette au-dessus du volume d'eau libre du cuvette.
Préférablement, ledit corps annulaire définit deux
extr~mités avants libres espacées et ouvertes,
Si ledit rebord de cuvette est quadrangulaire en coupe,
alors lesdits moyens de fixation comprennent avantageusement
quelques courtes pattes de retenue semi-rigides espac~es les unes
des autres, chacune définissant une premi~re section plate
faisant saillie de la face supérieure dudit corps annulaire et
une seconde section à angle droit de la premibre section de fason
à ce que trois des quatre faces dudit rebord de cuvette soient en

1 3 ~


contact avec l'ensemble constitu~ par lesdites pattes de retenues
et par ledit corps annulaire; le siège de l'abattant de la
toilette destiné a s'appuyer ~ plat sur ladite premi~re section
des pattes de retenue et sur la face sup~rieure dudit corps
annulaire,
Si par contre ledit rebord de cuvette est sensiblement
arrondi en coupe sur au moin,s une grande partie de son contour,
alors lesdits moyens de fixation comprennent avantageusement
quelques courtes pattes de retenue semi-rigide, espacées les unes
des autres, chacune définissant une première section plate
faisant saillie de la face supérieure dudit corps annulaire et
une seconde section arrondie vers le bas relativement ~ la
première section de façon à ce que presque tout le contour dudit
rebord de cuvette soit en contact avec l'ensemble constitue par
lesdites pattes de retenues et par ledit corps annulaire; le
siège de l'abattant de la toilette destiné à s'appuyer à plat sur
ladite première section des pattes de retenue et. sur la face
sup~rieure dudit corps annulaire.
Additionnellement, l'on peut ajouter auxdits moyens de
fixation quelques languettes semi-rigides espacées les unes des
autres et faisant saillie de la face inférieure dudit corps
annulalre selon un plan au moins parall~le ~ celle-ci. Celles-ci
peuvent être légèrement d~calées vers le bas par rapport au plan
de la face inférieure dudit corps annulaire.
L'on envisage selon l'invention que lesdits moyens
d'aspiration d'air comprennent un aspirateur ~ air ~lectrique,

7 ~ 7


relié d'une part en amont audit corps annulaire par un condult
engageant un embout coudé solidalre dudlt corps annulaire et
d'autre part en aval ~ une tuyauterie d'~vacuation d'air.
COURTE DESCRIPTION DES FIGURES DES DESSINS
La figure 1 représente une vue en perspective d'un cabinet
de toilette en tralts pointill~s sur lequel est installé. un
système d'aspiration d'air selon l'invention;
Les figures 2 et 2a sont des vues en coupe prise le long de
la ligne 2-2 de la figure 1, pour deux types de cabinets de
toilette respectivement;
Les figures 3 et 3a sont des vues en plan de dessus du corps
annulaire du système d'aspiration d'air à fixer sur la cuvette,
selon deux réallsations de l'invention;
La figure 4 est une vue en coupe prise le long de la ligne
4-4 de la figure 3;
La figure 5 est une vue en elévation frontale du corps
annulaire du syste,me d'aspiration d'air ~ fixer sur la cuvette
selon l'invention;
La figure 6 est une vue en coupe prise le long de la ligne
6-6 de la figure 4;
la figure 7 est une vue partielle, en ~le~vation frontale
prlse selon la ligne 7-7 de la figure 3a; et
la figure 8 est une vue en plan de dessous de la ré,alisatlon
de la flgure 3a,


~ 3 ~

DESCRIPTION D~TAILLEE DE LA REALISATION PREFEREE DE L'INVENTION
Le cabinet de toilette 10 représente~ ~ la flgure 1 est
de constructlon conventionnelle, comprenant une cuvette 12 flx~e
au sol et définissant une bordure supérieure clrculaire 14, de
coupe sensiblement quadrangulalre, qui délimite une ouverture 16
donnant sur un volume int~rieur d'eau libre, et un réservoir
fermé d'eau 1~3 solidaire de la cuvette au-dessus et en arrière de
celle-ci. Les elements de l'abattant de la toilette constitué
d'un si~ge en forme d'anneau, 20, et d'un couvercle 21 sont
pivotes par une charnière commune 22 à la section arriè,re
supérleure de la cuvette 12. Le si~ge 20 est plus
partlculièrement destlné à se rabattre directement sur cette
bordure 14 pour supporter le bassin d'une personne qui souhaite
utiliser le cabinet 10, ou à être appuyé. librement contre le
couvercle 21 sur la paroi avant du réservoir 18 lorsqu'il n'est
pas en usage.
Selon l'invention, il est prévu d'installer directement
sur ladite bordure 14 un organe annulaire creux 24 ouvert à ses
deux extré'mites avants 38. Plus particuli~rement, cet organe 24
comporte un corps annulaire quadrangulaire en coupe, 26,
définissant une cavit~ annulaire int~rleure 28. Quelques courtes
languettes rigides 30 font saillle ~ intervalles espac~s le long
de l'organe annulaire 24 du coin des faces 26A, 26B du corps 26,
orlent~es vers l'extérieur de la cuvette et avec un léger d~calé,
vers le bas i,e. en dessous du plan défini par la face lnférieure
26B. Quelques pattes de retenue 32 (premi~re re,alisation~ ou 34


~ ~2~


(deuxlème réalisation) font saillie ~ intervalles espace,s le long
de l'organe annulaire 24 (ou 24') du coln des faces 26A, 26C du
corps 26 (ou 26A', ~6C', du corps 26'), vers l'ext~rieur de la
cuvette. Ces pattes de retenue peuvent former un L en coupe, en
32, lorsque la bordure 1~ de la cuvette d~finit des coins plutôt
carres tels que represent~s à la figure 2, ou bien peuvent former
un rebord extérieur arrondi 34A, en 34, lorsque la bordure 14 de
la cuvette est de forme arrondie telle que représentee à la
figure 2a. La face intérieure 26D du corps annulaire 26 comporte
une pluralité d'orifices espaces 36 (voir figures 1 et 2) mais,
de préference, ces ouvertures sont faites dans la face inf~rieure
26B tel qu'indiquée en 36' aux figures 7 et 8. Les deux
extrémités avants libres du corps annulaire 26 peuvent être
fermees (figures 1 et 3) mais, de pr~fe~rence, définissent des
15 ouvertures 38 tel que montré. aux figures 3a, 7 et 8.
noter que la face sup~rieure 26C du corps 26 et les
~aces supérieures des pattes de retenues 32 ou 34 sont
coplanaires, et sont destinees a recevoir et à supporter le siège
20 lorsque celul-ci est rabattu en position pour ~tre utillsé
L'on pr~voit des moyens d'aspiration d'air 40 à être
installés au niveau de l'organe annulaire d'aspiration 24.
Ainsi, lorsque les moyens d'aspiration d'air sont actionnés, il
se créié dans le corps annulaire 26 une d~pression ou vacuum qui
entra~ne l'air situe. dans le volume défini entre l'ouverture
superieure 16 de la cuvette et la surface de l'eau libre dans la
cuvette à p~netrer dans le corps 26, pour etre evacu~ par la


J ~

suite tel qu'11 sera d~crit plus bas. L'effet Venturl definl par
c~tte d~pression cr~ donc url~ circulation d'air susceptible
d~accro~tre l~efflcacit~ de l~vacuation des odeurs pouvant
s'~chapper de la cuvette.
Par cons~quent, le dispositif d'~vacuatlon d'air vlci~
selon l'invention peut ~tre mis en op~ration pendant qu'un usager
se sert du cabinet d'aisance 12, et sera pleinement efficace m~me
sl le sibge 20 reste en position inoperante verticale
(repr~sentée en traits pointillés ~ la figure 1), puisque bien
entendu le système d'~vacuation d'air vicié. n'est pas relie au
siege, Ce n'est pas lé cas des systemes connus décrits dans le
chapitre d'~tat de la technique ci-haut, car leur chambre de
d~pression est située dans le sibge lui-même.
Avantageusement, l'organe annulaire 24 est constitue.
d'un matériau plastique semi-flexible, de façon ~ permettre d'une
part l'engagement ferme de ses pattes de retenue 30, 32, 34 sur
la bordure sup~rieure 12 de la cuvette 12 et, d'autre part, le
de~gagement alsé. du corps 26 par rapport à la bordure 14 pour
faciliter le nettoyage p~riodique tant de cet organe annulaire 24
que de la cuvette 12 y compris sa bordure superieure 14.
Les moyens d'asplration d'air 40 comprennent
préférablement un aspirateur électrique ~ alr de type connu,
lnstallé.dans un boitier 42 flx~ au sol et auquel est relié en
amont le corps 26 par un court conduit flexlble 44 et en aval une
voie d'~vacuation vertlcale 46 par un court conduit flexlble 48.
Plus particulibrement, le conduit 44 est reli~ au corps annulaire


1 3 ~

26 en engageant un embout coud~ creux 50 solldaire d'une courte
section de la face de dessus 26C du corps annulalre 26. L'embout
50 est représenté en coupe à la figure 4: l'on remarque que la
face sup~rieure de sa section contiguë au siè~ge 20, en 50A, est
plate et coplanaire ~ la face supérieure 26C du corps annulalre
26, alors que la section plate 50B de l'embout en regard de la
section SOA définit une ~paisseur de l'embout à ce niveau
beaucoup plus faible que celle du corps 26. Une section
extérieure 50C de l'embout 50 fait saillie vers l'extérieur et
vers le bas en s'agrandissant, de sorte que la portion inférieure
de la section 50C d~finit une lumi~re circulaire 50D à
l'inteirieur de laquelle est susceptible d'~tre ins~r~ à serre le
bout du conduit 44.
L'aspirateur 40 peut e,tre actionné manuellement, par
l'usager assis sur le si~ge 20, grâce à une commande manuelle
sous la forme d'un bouton du type tout ou rien (on\off) 52 place
sur le dessus du boitier de l'aspirateur.
L'on pref~re que le conduit 46 soit fabriqué à partir
d'un materiau du type ABS. Les orifices 36 ou 36' peuvent avoir
de un à deux centim~tres de diam~tre.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1993-01-19
(22) Filed 1988-02-26
(45) Issued 1993-01-19
Deemed Expired 1995-07-19

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There is no abandonment history.

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 1994-01-22 3 114
Claims 1994-01-22 4 118
Abstract 1994-01-22 1 12
Cover Page 1994-01-22 1 12
Description 1994-01-22 9 309
Representative Drawing 2002-02-13 1 17
Office Letter 1991-11-29 1 30
Examiner Requisition 1991-06-04 1 51
Examiner Requisition 1990-06-28 1 36
PCT Correspondence 1992-11-04 1 22
Prosecution Correspondence 1991-12-06 1 27
Prosecution Correspondence 1991-09-24 3 86
Prosecution Correspondence 1990-09-28 4 205