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Patent 1322998 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1322998
(21) Application Number: 607031
(54) English Title: METHOD AND MEANS OF PREPARING A CONCENTRATED LIQUID COMPOSITION FOR USE
(54) French Title: CONDITIONNEMENT POUR UNE COMPOSITION LIQUIDE PRETE A L'EMPLOI REALISEE A PARTIR D'UNE COMPOSITION LIQUIDE CONCENTREE ET DE MISE EN OEUVRE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 217/121
  • 190/17
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 81/32 (2006.01)
  • B65D 21/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BAVAVEAS, TRISTAN (France)
(73) Owners :
  • EPARCO S.A. (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: GOUDREAU GAGE DUBUC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1993-10-12
(22) Filed Date: 1989-08-02
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
88 10503 France 1988-08-03

Abstracts

French Abstract




TITRE DE L'INVENTION

CONDITIONNEMENT POUR UNE COMPOSITION LIQUIDE PRETE A L'EMPLOI ET
PROCEDE DE MISE EN OEUVRE.

TEXTE DE L'ABREGE


Le conditionnement pour la composition liquide prête à l'emploi
réalisée par dilution convenable et mélange dans un produit support
tel que l'eau d'une composition liquide concentrée, comporte un
flacon (1) présentant une rigidité d'ensemble lui donnant un
caractère autoportant comprenant un corps (2) creux, de volume
connu, ayant une ouverture (3) et un capuchon amovible (4), le
flacon (1) étant destiné à recevoir finalement la composition prête
à l'emploi et à permettre la préparation de celle-ci ; un
récipient (6), de plus petite taille que le flacon (1), présentant
une rigidité d'ensemble lui donnant un caractère autoportant
comprenant un corps creux (8) de réception de la composition
liquide concentrée, venant dans le prolongement du corps (2), ayant
une ouverture (9), un dispositif de dosage intégré (11) fixé
rigidement dans l'ouverture (9), un capuchon amovible (10) fermant
le dispositif de dosage (11) ; une réserve en creux (17) du corps
(2) dans laquelle peut être logé le récipient (6), cette réserve
(17) ayant une ouverture pour l'enlèvement ou l'encastrement du
récipient (6) ; des moyens de maintien rigides et amovibles du
récipient (6) à l'extérieur et contre le corps (2) dans la réserve
(17) ; le flacon (1) étant destiné à recevoir la composition prête
à l'emploi préparée à partir d'au moins une dose de composition
concentrée provenant du récipient (6) et d'un complément convenable
du produit support versé dans le flacon (1).

Figure 1

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



Les réalisations de l'invention au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:

1. Conditionnement pour une composition liquide
prête à l'emploi réalisée par dilution convenable et
mélange dans un produit support tel que l'eau d'une
composition liquide concentrée, plus spécialement un
produit d'entretien, caractérisé par le fait qu'il
comporte un flacon présentant une rigidité d'ensemble lui
donnant un caractère autoportant comprenant un corps
creux, de volume connu, ayant une ouverture et un
capuchon amovible, le flacon étant destiné à recevoir
finalement la composition prête à l'emploi et à permettre
la préparation de celle-ci; un récipient, de plus petite
taille que le flacon, présentant une rigidité d'ensemble
lui donnant un caractère autoportant comprenant un corps
creux de réception de la composition liquide concentrée,
venant dans le prolongement du corps, ayant une
ouverture, un dispositif de dosage intégré fixé
rigidement dans l'ouverture, un capuchon amovible fermant
le dispositif de dosage; une réserve en creux du corps
dans laquelle peut être logé le récipient, cette réserve
ayant une ouverture pour l'enlèvement ou l'encastrement
du récipient; des moyens de maintien rigides et amovibles
du récipient à l'extérieur et contre le corps dans la
réserve; le flacon étant destiné à recevoir la




composition prête à l'emploi préparée à partir d'au moins
une dose de composition concentrée provenant du récipient
et d'un complément convenable du produit support versé
dans le flacon.

2. Conditionnement selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que le flacon comporte une
poignée.

3. Conditionnement selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que les moyens de maintien
rigides comprennent des bossages du corps à l'endroit ou
au voisinage d'une ouverture d'encastrement ou
d'enlèvement du récipient dans la réserve, ces bossages
coopérant avec le récipient même.

4. Conditionnement selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que les moyens de maintien
rigides comprennent une ouverture réalisée par le flacon
grâce à des parois et ceintures.

5. Conditionnement selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que le flacon est originellement
vide ou rempli de composition prête à l'emploi.

6. Conditionnement selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que le dispositif de dosage est





d'une nature telle que la dose de composition concentrée
est réalisée en plaçant le récipient avec son ouverture
soit vers le haut, soit vers le bas.
7. Conditionnement selon la revendication 1,
caractérisé par le fait qu'il comporte des moyens de
repérage de la composition prête à l'emploi à réaliser
constitués soit par le volume même du corps creux qui
doit être rempli pour que le volume de composition prête
à l'emploi soit convenable, soit un trait ou un relief
formant limite prévu dans le corps creux au voisinage de
l'ouverture.

8. Conditionnement selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que l'ouverture est non seulement
une ouverture de décharge de la composition prête à
l'emploi mais aussi une ouverture de remplissage de la
composition concentrée et du produit support.

9. Conditionnement selon la revendication 8,
caractérisé par le fait que l'ouverture est de diamètre
suffisant pour réaliser le remplissage sans risque de
renversement et plus grand que celui de l'ouverture.

10. Procédé pour la mise en oeuvre du
conditionnement selon l'une quelconque des revendications
1 à 9, caractérisé par le fait qu'initialement la


11


composition concentrée est dans le récipient; le flacon
étant vide ou rempli de composition prête à l'emploi;
lorsque l'utilisateur veut préparer la composition prête
à l'emploi, il dissocie le flacon du récipient; il les
ouvre; il constitue, grâce au dispositif de dosage une
dose appropriée de composition concentrée; il introduit
la dose appropriée de composition concentrée dans le
flacon par l'ouverture; et il continue le remplissage
avec le produit support.

12

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


-
~l~22.qq~

CONDITIONNEMENJ POVR UWE COMPOSlrlON LIQUIOE PRErE .4 L'EMPLOI REALISfi~
A PARTIR O'UNE COHPOSITION LIOUIOE CONCENTREE ET PROCEDE OE ~ISE EN
O~UYRE

-;
L'invent.i~n cnncerne un condit.ionnement pour une composition liquide
prêt.e à l'emplo.i realisée à partir d'une composition liquide concentrée
et son prncédé de mise en oeuvre.
..
On connait déjà des emballages destiné~ à recevoir une composition
concentrée qui, pour être rendue prête à l'emploi, doit être diluée
dan~ une cert~ine quantité d'un produit support tel que de l'eau. Cette
technique est employée, par exemple, dans le domaine des produits
d'entretien l.iquide. Elle a pour avantage que le paquet réalisé
(c'e~t-à-dire la composition concentrée et son emballage) est de ta.ille
plus faible et de poids plus faible que si la composition était
emballée directement prête à l'emploi. Ce gain en volume et en po.id~
est avantageux notamment pour ].e transport, le stockage, etc... Cette
technique est mise en oeuvre en emballant la composition concentrée
dans un embal].age souple connu sous le nom de ~berlingot~ ou encore
dans un petit ~lacon de volume adapté au volume, plus limité, de la
composition concentrée. Généra].ement, le vo]ume de composition
concentrée se trouvant dans ce petit flacon ou ce berlingot permet la
r6alisation d'un volume de composition prête ~ l'emploi beaucoup plus
important de sorte que la composition prête à l'emploi est préparée
étape par étape en ut.il.isant à chaque ~ols une certalne dose de
composition concentr~e. Dans d'autres cas, c'est la totalité du volume
de compo~ition concentrée qui est utilisée paur constituer une quantité
appropriée de composition prête ~ l'emploi, cette quantité étant a].ors
beaucoup plu~ importante.

Cette technique connue présente un certain nombre d'inconvénients
pratiques pour l'ut.ilisateur : l'util.isateur doit préparer la
composition prête à l'emploi dans un récipient et ce récipient ne lui
étant pas fourni i]. est conduit, souvent, à uti.liser des récipients
ayant originellement une autre destination telle que des bouteilles
pour liquide alimentaire. Cela est naturellement très dangereux surtout
si la compo~ition pr~te à l'emploi est agressive ou tox.ique. De tel~
récipients qui ne sont pas originellement desti.n~s ~ cet au~re usage
peuvent d'ailleurs avoir une fermeture qui n'est pas par~aitement


1 322~98
étanche avec, égalementr les inconvénients qu.i en découlent. De plus,
l'utili.sat.ellr doit mélanger les vo].umes appropri.és de composi.ti.on
concentrée et de produit support et le do~age n'est pas facile. Si un
tel organe de dosage e~t prévu, il concerne la seule composition
concentrée mais non le produit support. Le volume du récipient utilisé
pour la compositi.on prête à l'emploi n'est généralement pas exactement
adapté au volllme de composi.tion prête ~ l'emploi qui doit être réalisé.
L'utilisateur se trouve également avoir, finalement, deux réc.i.pients,
l'un pollr la composition prête à l'emploi et l'autre pour la
composition concentrée, ces deux récipients étant distincts et
dissociés avec les risques de pexte, etc... qui en découlent. Enfin,
dan~ le cas particulier où la composition concentrée se trouve dans un
berlingot, le versement de la composition concentrée peut parfoi.s poser
des problèmes et le stockage d'un tel berlingot ouvert est quasiment
imposs.ible. Enfin, si pour éviter les problèmes, l'utilisateur prépare,
de suite, toute la composition en utilisant la totalité de la
composition concentrée, il se trouve avoir préparé une quantité
importante de composition prête à l'emploi avec les problèmes de
stockage qui en découlent.
''. ."':

I On connaît. éga].ement des containers sel.on les documents AT 310 653,
J us 4 271 965, FR 2 598 393, FR 2 226 332 et US 4 235 343 mais ils ne
permettent pas~ de résoudre le problème de la réalisation d'une
¦ composition liquide pr~te à l'emploi à partir d'une composition
~ concentrée.
~ ': . :' . '
~'invention vise donc à résoudre le problème du conditionnement d'une
composition prete à l'emploi à partir d'une composition concentrée dans
~ un produit support.

¦ A cet effet, l'invention concerne un cond.itionnement pour une
composition liquide pr~te à l'emploi réalisée par dilution convenable
et mélange dans un produit support tel que l'eau d'une composition
~ liquide concentrée, plus spéc.ialement un produit d'entretien,
I caractérisé par le fait qu'il comporte un flacon présentant une
~ rigidité d'ensemble lui donnant un caractère autoportant comprenant un
¦ . corps creux, de volume connu, ayant une ouverture et UD CapllChOn
i amovible, le flacon étant destiné à recevoir finalement la
compposit.inn prête à l'emploi et ~ permettre la préparation de
celle-ci; un réciplent, de p].U5 petite taille que le flacon, présentant
~' .'

t 32299~

une rigidité d'ensemble lui donnant un caractère autoportant comprenant
un c~rps creux de réception de la composition liqui.de concentrée,
venant dans ]e prolongement du corps, ayant une ollverture, un
dispos.itif de dosage intégré fixé rigidement dans l'ouverture, un
capuchon amovible fermant le dispo~itif de dosage ; une réserve en
creux du corps dans laquelle peut être logé le récipient, cette réserve
ayant une ouvexture pour l'enlèvement ou l'encastrement du récipient ;
des moyens de maint.ien rigides et amovibles du récipient à l'extérieur
et contre le corps dans la rése.rve ; le flacon étant dest;.né à
recevoir la composition prête à l'emp].oi préparée à partir d'au moins
une dose de composition concentrée provenant du récipient et d'un
complément convenable du produit support versé dans le flacon.

L'invention telle qu'elle est décrite et revendiquée permet doncd'obtenir en combinaison les effets et avantages suivants :
l'util.isateur bénéficie d'un récipient pour la préparation de la
composition prête à l'emploi à savoir le flacon proprement dit. Ce
flacon est d~ln vo].ume approprié, spécialement déterminé, en fonction
de la dose de composition concentrée utilisée telle qu'elle est
délivrée par le d.ispositif de dosage intégré au récipient. La
préparation de la co~position prête à l'emploi est donc facilitée. Il
n'y a pas risque d'erreur sur le contenu du flacon. Le flacon et le
récip.ient étant solidari.sés forment un ensemble monobloc ce qui
facilite le rangement, est p1.us propre et plus esthétique. Il n'y a
pas ri~que d'égarer l'un des deux récipients : flacon ou r~cipient,
ceux-ci restant normalement a$sociés l'un à l'autre. Les fermetures
peuvent. être spéci.alement appropriées à la composition conditionnée,
notam~ent en ce qui concerne les dispo~itif de sécurité. Le flacon peut
recevoir un marquage approprié ce qui d.ispense à l'utilisateur
d'effectuer soi-m~me le marquage.

I.es autres caractéristiques résulteront de l'invention qui suivra en
référence aux desslns annexés dans lesquels ~
~..'.~ . -

. I.a figure 1 est une vue sché~atiqlle, de côt~, en ~lévation, d'uncondltionnement selon l'invention, le récipient étant associé au
flacon.

. La fi.gure 2 est une vue de côté du conditionnement de la figure 1, du
côté où se trouve le r~cipient.
~.': .,


~ 322q9~ :

. I,a figure 3 est une vue de dessus du conditionnement des figures 1 et .
2. . : :~

. I.a figllre 4 est une vue de coté, en élévation d'une autre variante de
réalisation du conditionnement.

I,'i.nvention concerne un condi.tionnement (contenu et contenant) pour une
compnsition l.iquide prête à l'emp].oi réalisée par dilution convenab]e
et mélange d'une composi.tion li.quide concentrée et d'un produi.t support
tel que l'eau. ~e conditionnement comprend un f].acon 1 du type
présent.~nt. une rigidité d'ensemhle lui. donnant un caractère .
auto-portant qui comporte un corps creux 2 de réception d'un contenu,
de vo1.ume connll ; une ouverture 3 de décharge dl~ cont.enu, située sur le :
corps creux 2 ; et une fermeture amovible 4 de l'ouverture de déchaxge
3 te~].e qu'un capuchon.
. .~ ..
~.e flacon 1 co~ttporte, en outre, des organes de maintien 5, intégrés, :.
d'un autre récipient 6, pourvu d'organes comp]émentaires 7 pour ce -
maintien, 1'ensemble des organes de mai.nti.en 5, 7 constituant des . .
moyens de ma.intien rigides du réci.pient 6 sur le flacon 1 de faSon
amovib~e, c'est-à-dire que le réci.pi.ent 6 peut être enlevé de ou ~ `
replacé sur le f].acon 1, à la seul.e discrétion de ].'utilisateur.
.
Le flacon 1 supporte donc de faSon amovible par les moyens de mai.ntien
5, 7, le réciplent 6 présentant ~ga].ement une r.igidité d'ensemble lui , `:.
donnant un caractère auto-portant, comportant également un corps creux
8 de réception d'un contenu ; une ouverture 9 de décharge du contenu,
si.tllée sur le corps creux 8 ; et ayant ainsi une fermeture amovible 10
de l'ouverture de décharge 9 tell.e qu'un capuchon. Le récipient 6
comporte, par ailleurs, un dispositi~ de dosage intégré 11 représenté, .:~
. ~ ..
sur les figures, seulement par sa jaquette extérieure, ptacé dans .
l'~uvext.llre 9, faisant partie i.ntégrante du réci.pient 6 et fermé par la `~~ermeture amovible 10. ~.
." ' '
I.a compmsit.i~n concentrée est. placée dans le récipient 6. Le flacon 1 .~
est destiné à recevoir une quant.ité appropriée de composition :~.
concetrée ~une dose) et un complément convenable de produit support .:.
jusqil'à constituer une certaine quantité de composition prête à
]'emploi.
~ .,
. ~, .

q 8 :~

Le flacon 1 est d'encombrement général plus .important que celui du
récipient. 6 et sert de support pour le récipient 6. Par exemple, le
corps creux 2 dn f].acon 1 peut avoir un volu~e intériellr de l'ordre de
2 à 3 fois ]e vo~ume intérieur du corps creux 8 du récipient 6.

Le flacon 1 comprenant le corps creux 2, I'ouverture 3 et la fermeture4, et. le récipient 6 comportant le corps creux 8, l'ouvertu.re 9 et la
fermeture 10 peuvent être, l'un ou l'autre, en ce qui concerne leur
structure générale, de type connu en soi ou ~ la portée de l'homme du
métier. Par exemple, le flacon 1 et le récipient 6 peuvent être
réalisés en matière plastique présentent une certaine rigidité
d'ensemble pour avoir une certaine tenue. Le cas échéant, les paro.is
des corps creux 2, 8 peuvent présenter une certaine flex.ibilité
élastique. Ou, inversement, les paro.is des corps creux 2, 8 peuvent
être plutôt rigides et pourvus, à cet effet, de nervures de
rigidification. Les corps creux 2, 8 sont généralement du type
comportant un fond infériellr normalement horizonta]. respectivement 12,
13 et des parois latérales de direction g~nérale verticale
respectivement 14, 15. Les ouvertures 3, 9 sont préférentiellement
si.tuées en part.ie haute des corps creux 2, 8 respectivement. Les
fersietures 4, lO sont par exemple des bouchons tels que des bouchons à
vis, à enclenchement par pression, des capsules, etc...
::: :.'. .:'
Préférentielleoent, le f].acon 1 comporte également une polgnée 16 ou
équivalent permettant la manipulation du flacon 1 seul ou avec son
récipient 6. Le récipient 6 peut être, en soi, dépourvu d'une telle
poignée compte tenu de oia pet.ite taille et donc du fait qu'il peut être
simplement sa.isi par la main de l'ut.ilisation. En variante, le
récipient 6 peut all~si comportex une poignée ou équivalent.

Le récipient 6 est placé à l'ext~rieur et contre ou au vo.isinage du
flacon 1 nntamment contre sa paroi. l~téra].e 14 dans une réserve en
creux 17 ménagée dans le coxps 2 à l'extérieur. De plus, le corps 8 du
réciplent 6 vient préférentiellement au moins sensiblement dans le
prolongement du corps 2 du flacon 1, l'ensemble flacon l-récipient 6
formant un ensemble compact dont la forme extérieure d'ensemble
rappelle précisément celle d'un récipient de type flacon. Par
con~équent, la r~serve 17 est aménagée pour correspondre sensiblement à
la forme du récipient 6. Cela est rendu possible, commod~ment, du fait
. ~ ` '" '.
.

9 8 6
que le récipient 6 est p~.us petit que l.e flacon 1. .:.
. '~ ' '
Les moyens de maintien 5, 7 font parti.e intégxante du flacon 1 et du
. xécipient 6 notamment et corps creux 2, 8. Ces moyens de maintien ~^ .
comprennent par exemple des bossages 5 du corps 2 du flacon 1 notamment
à l'endroit ou au voisinage de ].'ouverture d'encastrement ou .:
d'enlèvement 18 du réc.ipi.ent 6 dans la réserve 17, ces bossages 5
coopérant avec le réc.ip.ient 6 même, notamment son fond 13, ses paro.is
latérales 15, sa fermeture 10 ou coopérant avec des sai].lies, creux, ~ .
, relief du récipient 6 . - -
,. . . .
. I,e disposi.ti.f de dosage 11 du récipient 6 est fixé rigidement dans son
. , .
ouverture de décharge 9. De tels dispositifs de dosage ne font pas en
soi l'objet de la présente invention. Ils peuvent être par exemp].e du
type décrit dans le document FR 2 572 056, sans que cette forme de
réalisation soit li.mi.tative.

Le procédé selon l'invention est ].e suivant : initia].ement, la
composition concentrée se trollve dans le r~cipient 6 et le flacon 1 est
vide Oll est fourn.i rempli de composition prete à l'emploi. Lorsque
l'utilisateur veut préparer la composition prête à l'emploi, parce que
le flacon 1 est vide, il dissocie d'abord le flacon 1 du récipient 6.
~ette opération est faite par une simple traction manuelle grâce à
l'élasticité des bossages 5. Le flacon 1 et le récipient 6 sont
ouverts, ]es fermeture3 respect.ive~ 4 et 10 étant enlevées.
L'utilisateur peut alors constltuee une dose de composition concentrée
grace au dispositif de dosage 11. Selon la nature du dispositif de
dosage 11, cette dose e~t réalisée en plaSant le récipient 6 soit avec
son ouverture 9 vers le haut ou au contraire, soit avec son ouverture 9
vers le bas. I,a dose appropriée ainsi défin.ie de compositi.on concentrée
étant réalisée elle peut être introduite dan~ le flacon 1 par
l'ouverture 3. Et, l'utiIisateur peut continuer le remplissage
convenable du corps creux 2 simplement par versement avec le produit
support tel que l'eau, via l'ouverture 3 jusqu'à ce que le flacon 1
80it rempli de façon convenable.

Le récipient 6 peut être refermé par remise en place de la fermeture 10sur l'ouverture 9. Le flacon 1 peut également être refermé par remise
en place de ].a fermeture 4 sllr l'ouverture 3. Le cas ~ch~ant, le flacon
1 est agité pnur obtenir un mélange aussi homogène que possible de la

'.1 ,,. ~

t` 3229q~ 7 ~ :
:. .
composition concentrée et du produit support. Enf.in, la composition
pxête à l'emptoi se t~ouvant dans le co.~ps creux 2 peut être utilis~e.
Le réci.pient 6 peut être associé, de nouveau, au flacon 1.

Naturel]ement, certaines étapes du procéd~ peuvent être réalisées dansun ordre différent ce qui ne change pas fondamentalement le mode de
mise en oeuvre de l'invention. De plus, un certain nombre de variantes
de réa].isation peuvent êtxe prévues. Ainsi, la quantité de composition
concentrée peut être une do~e unique obtenue par le dispositif de
dosage 11 ou un mu].tiple d'une telle dose uni.qlle.

Il est prévu des moyens de repérage du vo.1.ume total de ].a composition
prête à l'emploi à réali.ser c'est-à-dire du complément de produit
support à introduire dans le flacon 1, plus exactement son corps 2. Ces
moyens de repérage peuvent être solt le volume même du corps creux 2
qui doit être rempli pour que le volume de composition prête à l'emplo.i
soit convenable, soit encore un trait ou un re].ief formant limite prévu
dans le corps creux 2 au voi.sinage de l'ouverture 3.

I,'ouverture 3 est non seulement une ouverture de décharge de la
composi.tion prête à l'emploi mais aussi une ouverture de remplissage de
la composition concentrée et du produ.it support. Pour cette rai.son,
l'ouverture 3 est de diamètre intérieur suffisant pour permettre de
réali~er le rempli.ssage sans risque de renversement à l'extérieur. De
plli8, le dia~ètre de l'ouverture 3 et ].e diamètre de l'ouverture 9 sont
r~alisés en rapport l'un par rapport à l'autre, le diamètre de
l'ouverture 3 étant généra].ement plus grand que ce].ui de ].'ouverture 9.

L'inventiQn est particulièrement efficace dans le cas où le dispositifde dosage 11 est du type dans lequel l.e dosage est réalisé avec
maintien du récipient 6 sensi.blement verticalement avec son ouverture 9
vers le haut, ainsi que cela est possible avec un dispositif du type de
celui décrit dans le document FR 2 572 056. En effet, dans un tel cas
on constitue d'abord ].a dose de composit.ion concentrée dans le
dispos.itif de dosage 11, le récipient 6 étant maintem~ avec son
ouverture 9 vers le haut et ensuite, on place le récipient 6 au-dessus
du flacon 1, l'ouverture 9 venant au droit de l'ouverture 3 de manière
à permettre à la composit.ion concentrée ~e trouvant dans le dispositif
de dosage 11 d'être versé dans le corps creux 2.

J --: ~
~'

l 32~8 8

On se réfère maintenant plu5 spécialement aux figures 1 à 3 qui
montrent un flacon 1 dont la forme gé~érale rappelle celle d'un bidon,
dont la poi.gnée 16 se trouve p~.acee en position supérieure, à proxi.mité
immédiate de l'ouverture 3 et de sa fermeture 4. Dans ce cas, le flacon
. 1 comporte deux ceintures de rigidification respectivement supérieure
19 et inféri.eure 20. La ceinture 19 est située juste en desssou~ de
l'ouverture 3 et de la poignée 16 et constitue la partie supérieure de
la paroi latérale 14. La ceinture inférieure 20 constitue le fond 12 et
la partie extrême inférieure de la paroi latérale 14. Ces ceintures 19, ~ .
20 s'étendent non seulement sur le corps 2 mais également latéralement
pour former la réserve 17 qui, dans ce cas, est ouverte en 18 sur txois
côtés et fermée sur son quatrième côté par ].a paroi latérale 14. Les
bossayes 5 sont alors obtenus par des sailli.es vers l'intérieur au bord ..
'. de l'ouverture 18, ainsi qu'il est représenté expressément sur les
f.igures. La figure 4 représente une autre variante dans laquelle le
~ flacon 6 est dépourvu de poignée, la zone correspondante étant par . : .
.~ exemple plus ou moins pleine. De plu5, la réserve 17 n'est ouverte en
i 18 que sur deux côtés respectivement frontalement et arrière et fermée
~ur deux autres côtés d'une part par la paroi latérale 14 et d'autre
part par une paroi suppl~mentaire extérieure 21 sensiblement verticale ... --
et parallèle à la paroi latérale 14 à l'endroit de la réserve 17. Dans
cette variante de réali.sation, les moyens de mai.ntien ~ont const.itués
par la réserve 17 dont l.'accès est possible par les deux ouvertures .-.
fxontale ou arrière 18, ce logement étant donc limité par les parois ~:
. latérales 14, 21 et les ceintures 19, 20. Dans ce cas, il peut être
prévu également des bossages de type élastique venant par exemple en
pri.se sur le récipient 6 entre la fermeture 10 et la partie la pl.us
importante du corps 8. Ou encore, ~ l'endroit où le récipient 6 forme
un col. Ou encore, le récipient 6 peut être mai.ntenu dans la réserve 6
par frottement doux 12.
, ,~, -




".'~
Z . . ,''' `~'. '

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1993-10-12
(22) Filed 1989-08-02
(45) Issued 1993-10-12
Deemed Expired 2008-10-14

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1989-08-02
Registration of a document - section 124 $0.00 1989-11-17
Maintenance Fee - Patent - Old Act 2 1995-10-12 $50.00 1995-10-10
Maintenance Fee - Patent - Old Act 3 1996-10-14 $50.00 1996-09-30
Maintenance Fee - Patent - Old Act 4 1997-10-14 $50.00 1997-10-02
Maintenance Fee - Patent - Old Act 5 1998-10-13 $75.00 1997-10-06
Maintenance Fee - Patent - Old Act 6 1999-10-12 $75.00 1999-09-07
Maintenance Fee - Patent - Old Act 7 2000-10-12 $75.00 2000-09-28
Maintenance Fee - Patent - Old Act 8 2001-10-12 $150.00 2001-09-25
Maintenance Fee - Patent - Old Act 9 2002-10-15 $150.00 2002-09-20
Maintenance Fee - Patent - Old Act 10 2003-10-13 $200.00 2003-09-17
Back Payment of Fees $125.00 2004-09-09
Maintenance Fee - Patent - Old Act 11 2004-10-12 $125.00 2004-09-09
Back Payment of Fees $125.00 2005-10-27
Maintenance Fee - Patent - Old Act 12 2005-10-12 $325.00 2005-10-27
Back Payment of Fees $125.00 2006-09-08
Maintenance Fee - Patent - Old Act 13 2006-10-12 $125.00 2006-09-08
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
EPARCO S.A.
Past Owners on Record
BAVAVEAS, TRISTAN
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 1994-09-03 1 67
Claims 1994-09-03 4 281
Abstract 1994-09-03 1 86
Cover Page 1994-09-03 1 80
Representative Drawing 2002-01-04 1 6
Description 1994-09-03 8 720
Fees 2000-09-28 1 42
Correspondence 1997-10-20 1 13
Fees 2001-09-25 1 45
Fees 1998-09-25 1 49
Fees 1997-10-02 1 52
Fees 1999-09-07 1 49
PCT Correspondence 1993-06-23 2 39
Prosecution Correspondence 1993-01-22 2 46
Examiner Requisition 1992-09-25 1 69
Fees 1996-09-30 1 39
Fees 1995-10-10 1 52