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Patent 1331388 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1331388
(21) Application Number: 608130
(54) English Title: HINGE TYPE SKI BINDINGS FOR CROSS-COUNTRY SKIING
(54) French Title: FIXATION DE SKI DE FOND DE TYPE CHARNIERE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 273/47
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A63C 9/20 (2012.01)
  • A63C 9/00 (2012.01)
(72) Inventors :
  • PROVENCE, MARC (France)
  • GRAILLAT, GERARD (France)
(73) Owners :
  • SALOMON S.A.S. (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: GOUDREAU GAGE DUBUC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1994-08-09
(22) Filed Date: 1989-08-11
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
88 11104 France 1988-08-16

Abstracts

French Abstract


ABREGE DESCRIPTIF
Cette fixation est du type comprenant deux mâchoires (33, 34) destinées a
verrouiller l'axe d'articulation (2) de la chaussure (1) avec possibilité de rotation de
celui-ci, l'une des mâchoires (33) étant fixe, et l'autre mâchoire étant mobile (34) et apte
a être déplacée et sollicitée élastiquement en direction de la mâchoire fixe (33) pour le
serrage de l'axe d'articulation (2) au moyen d'un système de verrouillage à genouillère.
Selon l'invention, la mâchoire mobile (34) est articulée sur le système de
verrouillage, et son axe d'articulation (37) sur ce système de verrouillage constitue un axe
d'articulation de la genouillère, la mâchoire mobile (34) étant uniquement déplaçable en
direction longitudinale, et il lui sont associés des moyens de guidage.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




Les réalisations de l'invention au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:

1. Fixation de ski de fond pour chaussure
présentant un axe d'articulation transversal disposé à
l'avant de celle-ci, cette fixation comprenant deux
mâchoires destinées à verrouiller l'axe d'articulation de
la chaussure avec possibilité de rotation de celui-ci,
l'une des mâchoires étant fixe, et l'autre mâchoire étant
mobile; et un système de verrouillage comprenant une
genouillère servant à déplacer et solliciter
élastiquement ladite mâchoire mobile en direction de la
mâchoire fixe pour le serrage de l'axe d'articulation:
ladite genouillère étant articulée et son axe
d'articulation étant positionné sur la mâchoire mobile.


2. Fixation selon la revendication 1, caractérisée
en ce que ledit axe d'articulation constitue un des axes
définissant la ligne de point mort de la genouillère.


3. Fixation selon la revendication 1, caractérisée
en ce qu'elle comprend des moyens de guidage uniquement
pour la mâchoire mobile.


4. Fixation selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la mâchoire



mobile est déplaçable uniquement en direction
longitudinale.



5. Fixation selon la revendication 4, caractérisée
en ce que la mâchoire mobile coopère avec la mâchoire
fixe pour son guidage en direction longitudinale.



6. Fixation selon la revendication 5, caractérisée
en ce que la mâchoire fixe comporte une glissière apte à
coopérer avec un prolongement de la mâchoire mobile pour
le guidage longitudinal de celle-ci.



7. Fixation selon la revendication 4, caractérisée
en ce que les moyens de guidage de la mâchoire mobile
sont constitués par une lumière longitudinale et un axe
associé, apte à coulisser dans la lumière, prévus l'un
sur la mâchoire mobile, et l'autre sur un élément fixe de
la fixation.



8. Fixation selon la revendication 1, caractérisée
en ce que la mâchoire mobile est solidaire d'un chariot
déplaçable longitudinalement, et en ce que des moyens de
guidage sont associés à ce chariot mobile.




9. Fixation selon la revendication 8, caractérisée
en ce que les moyens de guidage du chariot mobile sont
constitués par au moins une lumière longitudinale




disposée sur ce chariot et un axe associé, apte à
coulisser dans la lumière, disposé sur une partie fixe de
la fixation.



10. Fixation selon la revendication 9, caractérisée
en ce que ledit axe coulissant dans la lumière est fixe
et est constitué par un des axes d'articulation de la
genouillère.



11. Fixation selon les revendications 1 à 3 et 5 à
10, caractérisée en ce que le système à genouillère est
constitué de deux biellettes articulées entre elles et
articulées d'une part par un premier point d'articulation
sur une partie fixe de la fixation, et d'autre part par
un second point d'articulation sur la mâchoire mobile,
ces deux points d'articulation définissant la ligne de
point mort de la genouillère.



12. Fixation selon l'une des revendications 1 à 3
et 5 à 10, caractérisée en ce que le système à
genouillère est constitué d'un levier articulé, d'une
part par un premier point d'articulation sur une partie
fixe de la fixation par l'intermédiaire d'une monture
élastique, et d'autre part par un second point
d'articulation sur la mâchoire mobile, le premier point
d'articulation de la monture sur la partie fixe de la
fixation et le second point d'articulation de la mâchoire


11
mobile sur le levier définissant la ligne de point mort
de la genouillère.


13. Fixation selon la revendication 4, caractérisée
en ce que, un tampon élastique ou similaire apte à
exercer, en position verrouillée de la fixation, un
effort de rappel sur le nez de la chaussure lorsque
celle-ci est soulevée de la surface supérieure du ski,
est disposé dans un logement de la mâchoire mobile.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


133~ 388

La présente invention concerne une fixation du type charniete pour chaussure
presentant un axe d'articulation transversal disposé a l'avant de celle-ci.
Le but de la présente invention est de remédier aux inconvénients décrits plus bas
dans les fixations connues et est de fournir une fxation du type pr~cité, c'est-à-dire du type
comprenant deux mâchoires destin~es à verrouiller l'axe d'articulation de la chaussure aver
possibilité de rotation de celui-ci, I'une des mâchoires étant fixe, et l'autre mâchoire étant
mobile et apte à être déplacée et sollicitée élastiquement en direction de la mâchoire fixe
pour le serrage de l'axe d'articulation au moyen d'un système de verrouillage à genouillère,
dans laquelle les problèmes de placement et de positionnement du système de verrouillage
soient résolus et qui permette de libérer ~ I'avant du nez de la chaussure un espace suffisan~
pour loger des moyens de rappel de la chaussure vers le bas, tout en conservant une
construction fiable, relativement simple et peu coûteuse.
Ce but est atteint dans la fixation selon l'invention par le fait que la mâchoire mobile
est articulée sur le sys~eme de verrouillage et que son axe d'articulation sur ce système de
verrouillage constitue un axe d~articulation de la genouillère. Par cette disposition, I'on
obtient une séparation des fonctions sollicitation élas~ique et verrouillage du systeme de
verrouillage, ce qui facilite le guidage de ce systeme.
Avantageusement, I'axe d'articulation de la mâchoire mobile constitue un des axes
d~finissant la ligne de point mort de la genouillère, ce qui simplifie et facilite encore le
2 0 guidage du syst~me.
Le système à genouillere peut ê~re constitué par un étrier en U en fil élastique ou par
un systeme de biellettes articulées.
De toute façon, I'invention sera mieux comprise et d'autres caractéristiques de celle-
ci seront mises en evidence à l'aide de la description qui suit en réference au dessin
' 5 schematique annexé en illustrant, a titre d'exemple non limitatif, ~rois formes de
réalisation préférées et dans lequel:
- La figure 1 est une vue de côté d'une fixation connue,
- La figure 2 est une vue de côté avec coupe partielle d~une fixation selon une
première forme de réalisation,
3 0 - La figure 3 est une vue de côté avec coupe partielle d'une autre fixation selon une
seconde forme de realisation,
- les 1igures 4 et 5 sont des vues en coupe longitudinale d'une fi%ation selon une
troisieme forme de réalisation, respectivement en position fermée et ouverte.
Une fLxation de ce type, décrite dans le brevet canadien 1,131,668 et représentée
3 6 en vue de oôté sur la figure 1, comprend deux m~choires 3, 4 destinées à ve!rouiller l'axe
d'articulation 2 de la chaussure 1 avec possibilite de rotation de celui-ci. q~

~33~ 388




Lune des mâchoires 3 est fixe et consti~ue une pièce dappui pour laxe 2 de la
chaussure tandis que l autre m~choire 4 est portée par un levier de verrouillage ou organe
de pression 5 qui est arlicule sur le ski 7 par lintermédiaire dune monture elastique 6.
La monture élas~ique 6 qui est constituée en loccurrence par un étrier en fil ressort en
forme de U est articulée par sa branche transversale en 9 sur le ski et par chacune de ses
branches la~érales en 8 sur le levier de verrouillage 5.
Lensemble levier de verrouillage 5 et mon~ure élastique 6 constitue un disposi~if à
genouillère don~ la ligne de point mort es~ cons~i~uée par la ligne D joignant l articulation 9
à l axe 2.
Le verrouillage de cette fixation connue es~ obtenu par rotation du levier S vers le
bas dans le sens anti-horaire et déplacement vertical de l articulation 8 jusqu au dessous
de la ligne de point mort D le blocage en position vQrrouillee e~ant obtenu automatiquemenl
de~s passage de la ligne de point mort de la genouillère.
- La rotation du levier 5 lors du verrouillage de la tixation amène la mâchoire mobile
4 contre la mâchoire fixe 3 et provoque le pincement de laxe darticula~ion 2 in~erposé
entre ces deux mâchoires 3 4 celles-ci assurant le maintien de l axe 2 tout en autorisant
une rotation de celui-ci sur lui-même.
Les deux mâchoires 3 4 constituent un palier de~ormable elastiquement la mâchoire
mobile 4 étant pressee en direc~ion de la mâchoire fixe par la monture ~lastique 6.
2 o Une telle construction permet un rattrapage automatique des jeux; elle est en outre
~res simple puisque la même pièce à savoir le levier de verrouillage 5 assure a la fois la
fonction de blocage de l axe 2 par la mâchoire 4 et de sollicita~ion élas~ique de cet axe 2.
Dans cette fixation connue ia monture elastique 6 du levier sert non seulement àproduire l effort de verrouillage mais sert egalemen~ à exercer un effort de rappel sur la
chaussure lorsque c~lle-ci est soulevée de la surface superieure du ski ce qui procure une
construction trbs simple. Cependant il en résulte sur la monture 6 des efforts importants
nécessitant pour celle-ci un surdimensionnement incompatible avec les efforts pouvant
être exercés par l utilisateur pour le verrouillage ou le déverrouillage de la fixation.
Par ailleurs Iencombrement de la construction a lavan~ du nez de la chaussure
3 0 empêche la mise en place a cet endroit de moyens de rappel de la chaussure indépendants de
la monture élas~ique du levier de verrouillage.
Cette fixation connue présente également des problemes de placemenl correct du
levier de verrouillage 5 et de flot~ement de ce levier lorsque la fixa~ion est en posi~ion
ouverte du fait de la liberté de pivotement totale de ce levier.
Par ailleurs un guidage de lextrémité du levier ne peut pas être obtenu par une
construction simple du fait du système à genouillère 6 et du deplacement vertical necessaire
du point d articulation 8 du levier 5 et de sa monture 6 pour casser la genouillère.
Ces différents problèmes n ont jusqu à présenl pas été résolus de facon satisfaisante de

..




o~

3 133~ 388
sorte que la fixation connue par ce brevet canadien 1,131,668 n'a pas connu un d~veloppement
plus poussé, malgré tous les avantages offerts par celle~i.
La fixation 10 selon l'inven~ion montrée à la figure 2 comporte tout d'abord uneembase 11 ~estinee à e~re fixée sur le ski 7 et ponant une pièce d'appui 13 s'etendant
ver~icalement et destinee à constituer la mâchoire fixe de la fixation.
Cette piece d'appui 13 comporte dans le cas présent une face d'appui 13a sensiblement
plane et verticale pour l'axe d'articulation 2 de la chaussure 1, cet axe 2 étant constitué par
la branche transversale d'une boucle fixée à l'extremité avant de cette chaussure.
Bien evidemment, la face d'appui 13a peut avoir une tout autre forme el comporter
1 ~ notamment un logement plus ou moins accentué pour l'axe d'articulation 2.
L'embase comporte également une glissière de guidage longitudinal 12, qui peut être
solidaire de la mâchoire 13, comme représenté sur le dessin.
L'autre élément de blocage de l'axe d~articulation 2 es~ constilu~ par une mâchoire
mobile 14, articulée en 17 sur un levier de verrouillage 15.
1 5 La mâchoire mobile 14 est, de façon connue en soi, destinée à cooperer avec la
mâchoire fixe 13 pour pincer l'axe d'articulation 2.
Cette mâchoire mobile 14 presente un logement transversal 14a de forme semi-
cylindrique destine à recevoir l'axe d'articulation 2. Ce logement 14a peut avoir une autre
forme en fonction de la géometrie de l'axe d'articulation 2 et de celle de la face d'appui
2 0 associee 13a de la mâchoire fixe 13, I'essentiel etant que ces deux faces 13a, 14a coopèrent
pour former un logement susceptible de recevoir l'axe d'articula~ion 2.
La mâchoire mobile 14 comporte en direction longiludinale un prolongement 14b
destiné à coulisser dans la glissière 12 de façon a permettre le guidage en direction
longitudinale de la mâchoire mobile 14, cette derniere etant seulement déplaçable en
2 5 translation longitudinale.
Le levier de verrouillage 15 est lui-même articule sur une partie 11a de l~embase 11
par l'intermédiaire d'une monture élastique 16.
Cette monture élastique 16 est constituee par un étrier en ~orme de U arlicule par sa
branche transversale en 19 sur l'embase 11 et par les extrémités 18 de ses brins latéraux
sur le levier de verrouillage 15.
L'ensemble levier 15, monture élastique 16 et mâchoire mobile 14 constitue une
genouillere dont la ligne de point mort D est constituée par la ligne joignant les
articulations 19 et 17.
Le blocage de la genouillère est obtenu en faisant passer, par pivotement du levier 15
dans le sens anti~horaire, I'articulation 18, de ce levier avsc la monture 16, en dessous de
la ligne de point mort D.
A




~.. ,, , ~ . ,

/~ :


133~ 388




Ce passage de la ligne de poin~ mor~ es~ accompagné d un deplacement longitudinal de la
mâchoire 14 vers larriere du ski cest-3-dire vers la droite sur le dessin provoquant
ainsi le verrouillage de l axe 2.
Par la dissociation selon l inven~ion des fonc~ions blocage e~ sollicitation élastique du
levier de verrouillage 15 obtenue par larticulation de la mâchoire 14 sur ce levier 15 il
est possible de navoir qu un seul dbplacement en direction longitudinale de la mâchoire
mobile 14. Un tel deplacement simplifié rend possible la réalisation dun guidage pouvan~
être obtenu à laide dune simple glissiere.
Par ailleurs Iintegration de laxe dar~icula~ion de la mâchoire mobile au levier de
verrouillage dans le système à genouillère permet de simplitier la construction de
lensemble en évitant la multiplication darticulations et de faciliter le guidage.
Le guidage de la mâchoire 14 perme~ en même temps de resoudre le probleme de
placement correc~ du levier de verrouillage au moment de la mise en place de la chaussure
puisqu il nest plus complètement flottant.
Enfin le guidage de la mâchoire mobile permet un plus grand déplacement de celle-ci
et par conséquent un plus grand dégagement de la mâchoire fixe pour la mise en place de la
chaussure.
On notera quil serait également possible davoir un deplacemen~ non uniquement entranslation de la mâchoire mais qu une translation pure de cet élément est plus simple 3
2 0 réaliser et à guider.
Bien entendu, le verrouillage de l'a~e 2 de la chaussure, obtenu à l'aide de la fixation
selon l'invention, est exactement le même que celui obtenu avec la f~ation du breve~ canadien
pr~demment d~crit, c'est-à-dire un verrouillage avec possibilité de rotation de cet axe 2 sur
lui-m~me.
On notera également que larticulation de la mâchoire mobile 14 sur le levier 15
perme~ de liberer un espace plus important a lavant du nez de la chaussure cet espace
pouvant être utilise pour la mise en place de moyens de rappel de la chaussure lors de son
pivotemen~ autour de l axe 2.
La figure 3 montre une fixa~ion 20 selon un au~re mode de réalisa~ion pour laquelle
les éléments similaires seront désignés par les mêmes réferences augmentées de 10 par
rapport à la fixation de la figure 2.
Cette fixation 20 comporte donc de même que la fixa~ion 10 une embase 21
présen~an~ une face dappui fixe 23a et sur laquelle es~ articulée par l intermédiaire d un
levier 25 26 une mâchoire mobile 24 cette dernière é~an~ uniquemen~ déplaçable
3 5 longi~udinalement et étant guidee de chaque côté par une lumière 22 ménagée dans l embase.
La forme de réalisation de la fixation montrée dans ce~te figure est destinée plus
spécialement 3 une chaussure 1 dont l axe d articulation 2 est situé au dessous de la semelle
de celle-ci.




. ~

. "

^ 5 1331388
Dans ce cas, la mâchoire fixe 23 est tout simplement formée par une surface plane
23a sensiblement verticale d~une arête de guidage fixée sur le ski, et la mâchoire mobile 24
présente la forme d'un crochet.
Le levier est ici constitué de deux biellettes 25, 26 articulées ensemb!e en 28, un
levier de déverrouillage pouvant être ajouté sur l'axe d'articulation 28 de ces deux
biellettes pour commander le soulèvement de celui-ci afin de débloquer la genouillere.
Le fonctionnement de cette fixation est exactement le même que celui décrit
précédemment en liaison avec la figure 2, a savoir que le passage de la positiondéverrouillée, représentée en traits mixtes, à la position verrouillée est obtenue par
1 0 rotation dans le sens anti-horaire du levier, constitué par la biellette 25 autour de son axe
27, le blocage de la genouillère étant obtenu dès passage de l'articulation 28 au-dessous de
la ligne de point mort D. Inversement, le déverrouillage est obtenu par rotation du levier
25 dans le sens horaire jusqu'au passage de l'axe 28 au-dessus de la ligne D, ce soulèvement
de l'axe 28 pouvant être facilité par l'adjonction sur celui-ci d'un levier supplémentaire.
1 5 Les figures 4 et 5 montrent une autre forme de réalisation de fixation 30 selon
l'invention dans laquelle les éléments similaires sont désignés par les mêmes références,
augmentées de 20 par rapport a ia fixation de la figure 2.
Cette fixation 30 est, de même que la fixation 20, destinée au verrouillage d'une
chaussure 1 dont l'axe d'articulation 2 se trouve au-dessous de la semelle.
Cette fixation comporte une embase 31 fixée sur la surface supérieure du ski et
présentant à son extrémité avant, c'est-à-dire sur la gauche dans le dessin, deux saillies
31a définissant un logement d'axe d'articulation 39 pour la monture élastique 36 du levier
- de verrouillage 35.
Cette monture élastique 36, qui est constituée par un étrier en forme de U en fil
2 5 ressort, est donc articulée, d'une part en 39 sur l'embase 31, par sa branche transversale
36a, et d'autre part en 38, sur le levier de verrouillage 35, par les extrémités de chacune
de ses branches latérales 36b.
La mâchoire fixe 33 est constituée par une face d'appui 33a sensiblement verticale
d'une arête de guidage 43, tandis que la mâchoire mobile 34 est portée par un chariot 40
3 0 déplaçable par rapport à l'embase 31 et présentant deux ailes 41 disposées de part et
d'autre de l'embase.
Dans ce cas, le guidage de la mâchoire mobile 34 proprement dite est effectué aumoyen d'une glissière 32, prévue dans l'arête de guidage 43, coopérant avec un
prolongement associé 34b de la mâchoire mobile 34, et le chariot 40 est lui-même guidé en
3 5 direction longitudinale au moyen de lumières horizontales 41a, ménagées dans chacune de
ses ailes 41, et recevant la branche transversale 36a de la monture élastique 36.
Le guidage en trans!ation de l'ensemble chariot 40-mâchoire 34 est ainsi effectué sur
chacune des extrémités avant, arrière de cet ensemble, et est donc particulièrement fiable.




; i, : , : - , ~ ~ .

6 133~ 388
Par ailleurs, le guidage du chariot 40 à l'aide de la branche transversale 36a de la
monture élastique 36 est intéressant puisqu'utilisant une pièce nécessaire de lagenouillère, et n'imposant pas de pièce supplémentaire, d'où une simplicité extrême.
Le chariot 40 délimite également intérieurement un logement 42 pour un tampon
S élastique 50 destiné a solliciter le nez de la chaussure 1 lors du pivotement de celle-ci
autour de son axe d'articulation 2.
Le levier de verrouillage 35 comporte deux branches latérales 35a s'étendant de part
et d'autre du chariot mobile 40, et est articulé sur ce chariot 40 par chacune de ses
branches 35a au moyen d'un axe 37. Ce levier 35 est d'autre part articulé sur l'embase 31,
1 0 comme indiqué précédemment, au moyen de la monture élastique 36.
L'ensemble levier 35, monture élastique 36 et mâchoire 34 constitue, de même quedans les autres fixations décrites, un système à genouillère dont les trois axes sont
constitués par les axes d'articulation 39, 38, 37, et dont la ligne de point mort D est celle
reliant les axes 39 et 37.
1 5 La monture élastique 36 peut avoir une forme légèrement cintrée comme montrée sur
les figures 4 et 5 pour augmenter l'effort de verrouillage, ou être au contraire droite.
Le fonctionnement de cette fixation est le même que celui des fixations précédemment
décrites.
La fermeture de cette fixation est obtenue, par rapport à la position ouverte
2 0 représentée à la figure 5, par pivotement du levier 35 autour de son axe 37 dans le sens
anti-horaire, ce pivotement provoquant simultanément l'abaissement de l'articulation 38
au-dessous de la ligne de point mort D, et donc le verrouillage du système et le déplacement
du chariot 40, et donc de la mâchoire mobile 34, vers la droite, I'axe fixe 39 coulissant
dans les lumières 41a du chariot 40.
Inversement, le déverrouillage est obtenu par rotation du levier 35 dans le senshoraire autour de son axe 37, cette rotation s'accompagnant d'un déplacement du chariot 40
et de la mâchoire mobile 34 vers la gauche dans le dessin (cf fig. 5).
On notera que l'invention permet d'améliorer énormément le guidage du levier de
verrouillage puisque celui-ci est guidé par la mâchoire mobile sur laquelle il est articulé.
3 0 Le déplacement uniquement longitudinal de la mâchoire mobile permet également de
disposer sur celle-ci un tampon élastique apte a exercer un effort de rappel sur le nez de la
chaussure.
Enfin, avec la fixation selon l'invention, un passage important peut être libéré en
avant de la mâchoire fixe pour le passage de l'axe d'articulation de la chaussure et tout
3 5 problème de placement du levier est évité.
Bien entendu, la présente invention ne se limite pas aux seules formes de réalisation
décrites ci-avant à titre d~exemples non limitatifs.

1331388




On notera par exemple que le terme mâchoire, utilisé pour la partie d'appui fixe de
l'axe d'articulation de la chaussure, n'est pas limitatif, et englobe toute surface d'appui ou
de butée fixe pour cet axe coopérant avec un élément mobile associé.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1994-08-09
(22) Filed 1989-08-11
(45) Issued 1994-08-09
Deemed Expired 2011-08-09
Correction of Expired 2012-12-05

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1989-08-11
Registration of a document - section 124 $0.00 1990-02-05
Maintenance Fee - Patent - Old Act 2 1996-08-09 $100.00 1996-07-15
Maintenance Fee - Patent - Old Act 3 1997-08-11 $100.00 1997-07-03
Maintenance Fee - Patent - Old Act 4 1998-08-10 $100.00 1998-07-08
Maintenance Fee - Patent - Old Act 5 1999-08-09 $150.00 1999-07-06
Maintenance Fee - Patent - Old Act 6 2000-08-09 $150.00 2000-07-19
Maintenance Fee - Patent - Old Act 7 2001-08-09 $150.00 2001-05-29
Maintenance Fee - Patent - Old Act 8 2002-08-09 $150.00 2002-07-05
Maintenance Fee - Patent - Old Act 9 2003-08-11 $150.00 2003-07-17
Maintenance Fee - Patent - Old Act 10 2004-08-09 $250.00 2004-07-19
Maintenance Fee - Patent - Old Act 11 2005-08-09 $250.00 2005-07-06
Maintenance Fee - Patent - Old Act 12 2006-08-09 $250.00 2006-07-05
Maintenance Fee - Patent - Old Act 13 2007-08-09 $250.00 2007-07-06
Maintenance Fee - Patent - Old Act 14 2008-08-11 $250.00 2008-07-10
Maintenance Fee - Patent - Old Act 15 2009-08-10 $450.00 2009-07-13
Registration of a document - section 124 $100.00 2010-02-10
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SALOMON S.A.S.
Past Owners on Record
GRAILLAT, GERARD
PROVENCE, MARC
SALOMON S.A.
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Date
(yyyy-mm-dd) 
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PCT Correspondence 1994-05-02 1 41
Prosecution Correspondence 1991-07-21 2 53
Prosecution Correspondence 1993-10-14 4 120
Examiner Requisition 1993-07-15 2 77
Examiner Requisition 1992-03-25 2 95
Representative Drawing 2001-09-10 1 9
Drawings 1995-09-09 3 76
Claims 1995-09-09 4 179
Abstract 1995-09-09 1 25
Cover Page 1995-09-09 1 47
Description 1995-09-09 7 431
Fees 2000-07-19 1 38
Fees 1997-07-03 1 51
Fees 1999-07-06 1 43
Fees 1998-07-08 1 51
Fees 2001-05-29 1 39
Fees 2002-07-05 1 38
Assignment 2010-02-10 4 172
Fees 1996-07-15 1 30