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Patent 2020283 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2020283
(54) English Title: MULTI-POINT PANIC LOCK MIDDLE CASE AND PANIC LOCK COMPRISING SUCH CASE
(54) French Title: BOITIER MEDIAN DE SERRURE ANTIPANIQUE MULTIPOINT, ET SERRURE ANTIPANIQUE EQUIPEE D'UN TEL BOITIER
Status: Dead
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 292/2
  • 16/20
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05B 65/10 (2006.01)
  • E05B 63/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MANGIN, ROBERT (France)
  • MAGNAIN, PASCAL (France)
  • MULLER, JEAN-PIERRE (France)
  • WEIL, FRANCOIS (France)
(73) Owners :
  • VACHETTE (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1990-07-03
(41) Open to Public Inspection: 1991-01-25
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
89 09 941 France 1989-07-24

Abstracts

French Abstract


17

ABREGE
BOITIER MEDIAN DE SERRURE ANTIPANIQUE MULTIPOINT,
ET SERRURE ANTIPANIQUE EQUIPEE D'UN TEL BOITIER.
Le boîtier comprend un levier de manoeuvre
(8) articulé sur un axe transversal (13), et un
mécanisme (16), commandé par le levier, propre à
entraîner, en sens inverse, deux tringles (17, 18) ;
chaque tringle est munie à son extrémité éloignée du
boîtier d'un pane pour établir un verrouillage respec-
tivement en un point haut et en un point bas. Le
levier de manoeuvre (8) comporte un organe de butée
unilatéral (19) propre à coopérer avec l'une de deux
butées complémentaires (21, 22) prévues sur un organe
entraîneur (23) du mécanisme (16), le levier (8)
pouvant être basculé d'une position à une autre pour
coopérer avec la butée complémentaire (21, 22)
appropriée afin de permettre indifféremment le montage
sur une porte type "à droite" ou "à gauche".
(Figure 2).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


13
REVENDICATIONS
1. Boitier médian de serrure antipanique
multipoint comportant un levier de manoeuvre (8, 108)
articulé sur un axe transversal (13,113), et un
mécanisme (16,116), commandé par le levier, propre à
entraîner, en sens inverse, deux tringles (17, 18 ;
117, 118) situées de part et d'autre du boîtier et
destinées à se trouver verticales lorsque la serrure
est en place sur une porte, chaque tringle étant munie
à son extrémité éloignée du boîtier d'un pêne (p) pour
établir un verrouillage respectivement en un point
haut et en un point bas, caractérisé par le fait que
le levier de manoeuvre (8,108) comporte un organe de
butée unitaléral (19,119) propre à coopérer avec l'une
de deux butées complémentaires (21, 22 ; 121, 122)
espacées angulairement et prévues sur un organe
entraîneur (23 ; 123) du mécanisme, le levier pouvant
être bascule d'une position à une autre pour coopérer
avec la butée complémentaire appropriée afin de per-
mettre indifféremment le montage sur une porte type "à
droite" ou "à gauche", tandis que le mécanisme (16,
116) propre à entraîner les tringles est agencé de
manière symétrique de sorte que le boîtier soit
totalement réversible.
2. Boîtier selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que l'organe de butée (19 ;
119) est constitué par un pion (20 ; 120), tandis que
ledit organe entraîneur (23 ; 323) est constitué par
une plaque sensiblement orthogonale à l'axe (13 ; 113)
du levier, les organes de butée complémentaires (21,
22 ; 121, 122) étant constitués par les extrémités
d'une lumière (24 ; 124) en arc de cercle, centrée sur
l'axe de rotation du levier, et prévue dans ladite
plaque (23 ; 123).
3. Boîtier selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé par le fait que la plaque (23 ; 123) est

14
de forme sensiblement rectangulaire et est articulée
librement sur l'axe (13 ; 113) du levier vers un de
ses sommets, ladite plaque coopérant avec un disposi-
tif de commande (26 ; 126) des tringles, tandis que
ladite lumière (24 ; 124) en arc de cercle a ses
extrémités situées au voisinage des sommets de l'autre
diagonale.
4. Boîtier selon l'une quelconque des reven-
dications précédentes, caractérisé par le fait que
l'organe entraîneur (23 ; 123) est situé dans le plan
longitudinal moyen du boîtier (7 ; 107) et est muni,
du côté opposé à l'axe d'articulation du levier, de
moyens de poussée (25 ; 125a, 125b) faisant saillie de
part et d'autre de l'organe entraîneur (23 ; 123) pour
coopérer, suivant le sens de rotation de l'entraîneur,
avec l'une de deux pièces identiques (27a, 27b ; 127a,
127b) montées en sens inverse pour la commande des
tringles.
5. Boîtier selon la revendication 4,
caractérisé par le fait que les pièces identiques
(27a, 27b ; 127a, 127b) sont montées coulissantes dans
le boîtier (7, 107) et comprennent une partie (28a,
28b ; 128a, 128b) ayant sensiblement la même largeur
que le boîtier, partie à laquelle est reliée une
extrémité d'une tringle (17, 18 ; 117, 118), cette
partie (28a, 28b ; 128a, 128b) comportant un prolonge-
ment (31a 31b ; 131a, 131b), vers l'autre pièce, de
largeur légèrement inférieure à la moitié de la lar-
geur du boîtier, ce prolongement étant adjacent à une
face du boîtier, l'organe entraîneur (23 ; 123) étant
situé entre les deux prolongements (31a, 31b ; 131a,
131b).
6 Boîtier selon la revendication 4 ou 5,
caractérisé par le fait qu'une pièce tournante (40 ;
140) est montée à l'intérieur du boîtier de manière à
pivoter autour d'un axe (41 ; 141) orthogonal au fond


du boîtier contre lequel coulissent les susdites
pièces (27a, 27b ; 127a, 127b) de commande des trin-
gles, cette pièce tournante (40 ; 140) étant propre à
transmettre, en l'inversant, le mouvement d'une trin-
gle (17, 18 ; 117, 118) à l'autre (18, 17 ; 118, 117).
7. Boîtier selon la revendication 6,
caractérisé par le fait que la pièce tournante (40) a
une forme sensiblement rectangulaire et comporte, sur
deux côtés opposés, une échancrure (42a, 42b) ouverte
vers l'extérieur propre à coopérer avec un ergot (43a,
43b) prévu sous chaque pièce coulissante (27a, 27b)
dont il est solidaire.
8. Boîtier selon la revendication 7,
caractérisé par le fait que chaque prolongement (31a,
31b) comporte à son extrémité éloignée de la tringle
associée (17, 18), un épaulement (3?a, 32b) propre à
être entraîné par les moyens de poussée du levier
formés par une goupille (25).
9. Boîtier selon la revendication 8,
caractérisé par le fait que ledit épaulement (32a,
31b) comporte une aile transversale (34a, 34b) sur
laquelle vient s'accrocher une extrémité d'un ressort
de rappel (36a, 36b) dont l'autre extrémité est
accrochée à un ergot (37a, 37b) solidaire dudit
boîtier.
10. Boîtier selon la revendication 9,
caractérisé par le fait que chaque prolongement (31a,
31b) comporte une ouverture allongée (38a, 38b)
traversée par l'ergot (37a, 37b).
11 Boîtier selon la revendication 6,
caractérisé par le fait que la pièce tournante (140)
est liée, à chacune de ses extrémités, par une articu-
lation, notamment formée par un pion (143a, 143b) avec
le prolongement (131a, 131b) d'une des pièces coulis-
santes (127a, 127b), lesdites pièces étant montées
dans le boîtier avec une possibilité d'oscillation.

16
12. Boîtier selon la revendication 11,
caractérisé par le fait qu'il comprend un ressort
unique de torsion (136), centré sur l'axe (141) de
rotation de la pièce tournante (140), propre à rap-
peler cette pièce (140) en position de repos, notam-
ment par action sur un pion (143b) d'articulation
entre la pièce tournante (140) et le prolongement
(131b) d'une pièce coulissante.
13. Boîtier selon la revendication 11 ou 12,
caractérisé par le fait que les moyens de poussée
(125) comprennent deux pattes (125a, 125b) espacées
angulairement et situées de part et d'autre du plan
moyen de l'organe entraîneur (123).
14, Serrure antipanique multipoint compor-
tant un boîtier médian selon l'une quelconque des
revendications 1 à 13.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


20202~3


BOITIER MEDIAN DE SERRURE ANTlPANiQUE MULTIPOINT,
ET SERRURE ANT1PANIQUE EQUIPEE D'UN TEL BOITIER.
L'invention est relative ~ un bo~tier median
de serrure antipanique multipoint, du genre de ceux
5 qui comporten~ un levier de manoeuvre articulé sur un
axe transversal, et un mécanisme, commandé par le
levier, propre à entra~ner, en sens inverse, deux
tringles situées de part et d'autre du bo~tier et
destinées a se trouver verticales lorsque la serrure
est en place sur une porte, chaque tringle étant munie
à son extrémité éloign~e du bo~tier d'un p8ne pour
établir un verrouillage respectivement en un point
haut et en un point bas.
On sait qu'une porte peut ~tre du type
droite~ ou du type "~ gauche" selon que les gonds sont
situés d'un caté ou de l'autre de la porte.
Les bo~tiers m~dians de serrures antipanique
multipoint sont, gén~ralement, de deux types
~orrespondant à chaque type de porte. Il en résulte
~0 qu'il convient de stocker deux types de boftiers, ce
qui complique le travail. L'installateur d'une serrure
peut se présenter avec un boftier qui ne convient pas
a la porte sur laquelle il doit ~tre monté, ce qui
engendre une perte de temps. En outre, cette
existence de deux types de bo~tiers, correspondant aux
deux types de portes, est source d'erreurs, notamment
a la commande et a la livraison des pièces.
L'invention a pour but, surtout, de fournir
un bo~tier médian de serrure antipanique multipoint du
3~ genre défini précédemment qui ne présente plus, ou a
un degré moindre, les inconvénients évoqu~s ci-dessus.
Il est souhaitable en outre qu'un tel boftier médian
soit d'une realisation relativement ~conomique et
puisse ~tre adapté, par une manoeuvre simple et
rapide, aussi b;en ~ une porte "à droite~ qu'~ une
porte ~ gauche~.

2020283


Selon l'invention, un bo~tier médian de ser-
rure antipanique multipoint, du genre d~fini
préc~demment, est caractéris~ par le fait que le
levier de manoeuvre comporte un organe de buté~e
unilatéral propre ~ coopérer avec l'une de deux butées
complémentaires espacées angulairement et prévues sur
un organe entra~neur du mécanisme, le le~ier pouvant
~tre basculé d'une position ~ une autre pour coopérer
avec la butée complémentaire appropriée afin de per-
Ia mettre indifféremment le montage sur une porte ty~e "àdroite" ou ~ gauche~, tandis que le mécanisme propre
~ entra~ner les tringles est agencé de mani~re
symetrique de sorte que le bo~tjer soit totalement
r~versible
1~ L'organe de butée unil~téral du levier peut
9tre constitué par un pion tandis que ledit organe
entra~neur est constitué par une plague sensiblement
orthogonale a l'axe du levier, les organes de butee
complémentaires étant constitués par les extrémités
d'une lumiere en arc de cercle, centrée sur l'axe de
rotation du levier, et prévue dans ladite plaque
Cette plaque peut etre de forme sensi~lement rectangu-
laire et etre articulée librement sur l'axe du levier
vers un de ses sommets, ladite plaque coopérant, à
I'opposé, avec un dispositif de commande des tringles,
tandis que ladite lumi~re en arc de cercle a ses
extrémités situées au voisinage des sommets de l'autre
diagonale.
A~antageusement, I'organe entrafneur est
situé dans le plan longitudinal moyen du bo~tier et
est muni, du c~té opposé à l'axe d'articulation du
le~ier, de moyens de poussée faisant saillie de part
et d'autre de 1'organe entra~neur pour coopérer,
suivant le sens de rotation de l'entra~neur, a~ec
3~ I'une de deux pieces identiques montées en sens
In~erse pour la commande des tringles

2020283


De préference, les susdites pieces iden-
tiques sont montees coulissantes dans le bo~tier et
comprennent une partie ayant sensiblement la m~me lar-
geur que le bo~tier, partie a laqueJle est reliée une
extrémit~ d'une tring!e, cette partie comportant un
prolongement, vers l'autre pièce, de largeur
légèrement inférieure à la moitié de la largeur du
~o~tier, ce prolongement btant ad3acent à une face du
bo~tier, I'organe entra~neur étant situé entre les
deux prolongements.
Une pièce tOUrnAnte est montée a l'intérieur
du bo~tier, de manière ~ pivoter autour d-un axe
orthogonal au fond du bo~tier contre lequel coulissent
les susdites pièces de commande des tringles, cette
pi~ce tournante ~tant propre a transmettre, en
l'inversant, le mouvement d'une tringle à l'autre.
Selon une première possibilit~, la pièce
tournante, de forme sensiblement rectangulaire com-
porte, sur deux catés opposes, une échancrure ou~erte
vers l'extérieur propre à coopérer avec un ergot pré~u
sous chaque pi~ce coulissante dont il est solidaire~
De préférence, chaque prolongement comporte
son extrémité ~loignée de la tringle associ~e, un
épaulement propre à être entra~né par les moyens de
~5 poussée du levier formés par une goupille.
Avantageusement, ledit épaulement comporte
une aile transversale sur laquelle vient s'accrocher
une extrémité d'un ressort de rappel dont l'autre
extrémité est accrochée a un ergot solidaire dudit
bo~tier.
Chaque prolongement comporte, de préférence,
une ouverture allongée travers*e par l'ergot.
Selon une autre possibilité, la pièce tour-
nante est liee, à chacune de ses extr~mites, par une
~5 articulation, notamment formée par un pion, avec le
prolongement d'une des pièces coulissantes, lesdites

- 20202~3



~i~ces etant montees dans le bo2tier avec une possi-
bilité d'oscillation.
Avantageusement, le bo2tier comprend un res-
sort unique -de torsion, centr~ sur l'axe de rotation
de la piece tournante, propre a rappeler cette pi~ce
en positlon de repos, notamment par action sur un pion
d'articulation entre la pi~ce tournante et le pro-
longement d'une pièce coulissante
l.es moyens de poussée peuvent comprendre
deux pattes espacees an~ulairement et situees de part
et d'autre du plan moyen de l'organe entra2neur.
L'invention est également relative ~ une
serrure antjpanigue multipoint ccmportant un bo~tier
médian tel que d~fini préc~demment
L'invention consiste, mises ~ part les
dis~ositions exposées ci-dessus, en un certain nombre
d'autres dispositions dont il sera plus explicitement
~uestion ci-après ~ propos ~e modes de réalisation
décrits avec référence aux dessins ci-annex~s, mais
20 qui ne sont nullement limitatifs.
t.a figure 1, de ces dessins, est une ~ue
schbmatique d'une porte é~quipée d'une serrure
anti~anique multipoint.
La figure 2 est une coupe suivant la ligne
~5 11-11, figure 3, d'un bo2tier médian sui~ant
l'invention.
La figure 3 est une vue suivant ]a ligne
111-111, figure 2.
La figure 4 est une section sui~ant la ligne
IV-IV, figure 3
I.a figure 5 est une ccupe du bo2tier,
suivant la ligne V-V, figure 6, mais avec le levier de
manoeu~re abaiss~ pour l'ouverture de la porte
La figure 6 e~t une vue suivant la ligne
~5 Vl-VJ, figure 5.
I.a figure 7 est une vue en perspective de

2020283


I'une des pièces coulissantes du m~canisme d~J bo~tier.
La figure 3 montre, semblablement à la fig-
ure ~, une variante de réalisation du ~ottier en coupe
suivant la ligne VIII-VIII de la figure ~.
SLa figure 9 est une coupe suivant la ligne
IX-IX de la figure R, 1e levier de commande de la ser-
rure ~tant au repos.
La figure 10, enfin, est une coupe semblable
~ la figure 9, les pièces ét~nt représentees dans la
1~ position qu'elles occupent lorsque le levier de com-
mande a été actionné~
En se reportant à la figure 1, on reut voir
une porte 1 a deux battants 2, 3 ~quipes, sur leurs
bords ext~rieurs verticaux, de gonds res~ectlvement 4,
1~ 5.
Le battant ~, situ~ du c~te droit de la fia-
ure 1, est équipé d'une serrure anti~ani~ue multipoint
6 comprenhnt un bo~tier médian 7. L.a serrure 6 peut
~tre commandée, de l'intérieur du b~timent, ~ar action
sur une barre horizontale B ~ortée, a son extrémité
situ~e du côte du bo$tier 7, par un levier 8 articulé
dans ce bo~tier et, à son autre extrémité, par un
levier articulé dans un autre hoftier 9 fixé sur la
porte.
Le bo~tier m~dian 7 est mont~ adjacent à une
g~che m~diane 10 fixée sur le bor~ du battant 3 adja-
cent au battant 2. Gette g~che 10 est destin~e a
recevoir un p~r.e tr~nsversal 11 d'une autre serrure
antipanique l2 montée sur le battant 2.
~ omme visible sur la figure 5, le levier
de la serrure antipanique multipoint 6 est artiGulé
slJr un axe transversal 1~. Le ~o~tier 7 est constitué
par un profile en U dont la concavité est tourn~e du
c~té opposé au battant 3 et ~ont les ailes sont
disposées verticalement. Les sommets de ces ailes ont
~!t~ COl!p~S suivant une direction inclinée ~onnant une

2020283


forme trapé7Oidale à la partie des ailec 14 la plus
éloignée du battant 3. ~e fond 15 du bo~tier~ reliant
les ailes 14, est appli~ué et fixé contre le battant
3.
I.'axe transversal 13 est. porte par les deux
ailes 14, vers leur bord éloigné du fond 15.
Le bo~tier 7 comporte un mécanisme 15, com-
mandé par le levier 8, propre a entr2tner, en sens
inverse, deux tringles 17, 1~ situ~es de rart et
1~ d'autre du bottier 7, dans le prolongement l~lne ~
I'alJtre. Ces tringles 17, 18 sont destinées à se
trouver verticales (voir figure 1) lors~ue la serrure
est en place sur le battant 3 de la porte 1. ~haque
trinale 17, 18 est munie, a son extrémite eloignée du
bo~tier 7, d ~In pêne ~ pour ~ta~lir un verro~lillage en
: un point respectivement haut et bas.
Le levier de manoeuvre ~ comporte, a son
extrémité comprise entre les ailes 14, un organe 1q de
hutée unitalérale constitu~ par un pion 2~ orthogonal
au plan moyen du levier ~, et au plan des ailes 14.
Le pion 20 est pro~re a coopérer avec l'une
de deux butées 21, 22 complémentaires, espacées angu-
lairement et prévues sur un organe ent.ra~neur 23.
Les organes de butée 21, 22 sont constitu~s
~5 par les extrémités d'une lumière 24 en arc de cercle
centrée s-lr l'axe 13 du levier.
L'organe entrafneur 23 est constitué par une
plaque de forme sensiblement rectangulaire dont un
sommet est articulé likrement sur l'axe 13 du levier
et dont le sommet opposé est traverse par un poussoir
25, form~ par une goupille, orthogonal au plan moyen
de l'organe 23 et faisant saillie de part et d'autre
de cet organe Ce poussoir 25 est propre a. coopérer
avec un dispositif 26 de commande des tringles 17, 1R.
3~ La lumi~re 24 a ses extr~mit~s 21, 22 situ~es au
voisinage des sommets de l'autre diagonale de

2020283


I'organe 23.
L'entrafneur 2~ est situe dans le plan long-
itudinal moyen du bo~tier 7 et son poussoir ~ est
pr~vu pour co~rérer, suivant le sens de rotation de
I'entrafneur ~3, avec l~ne des deux pieces identi~ues
27_, 27b montées en sens inverse pour la commande des
tringles 17, 18.
Chaque pièce 27a, ~7b est montée coulissante
dans le bo~tier 7 contre 1e fond 15 de çe dernier. t.a
ce 27b est décrite en détail ci-apr~s, not~mment-
aveo référence à la figure 7. La m8me descript-ion
s arpl ique ~ la pièce 27_ dont le5 partieC Sem~ll3bleC
sont d~signées par les m8mes r~féreneec numeriques
affect~es de la lettre a au lieu de la lettre h.
1~ La pièce 27b comprend, ~ une extrémité~ une
partie ~8b, en forme de plaque rectangulaire, ayant la
m~me largeur que la largeur interne du bo~tier 7 de
maniere ~ ~tre guidée par les faces internes des ailec
14~ Gette plaque 28b comporte, sur son bord tourne
2~ vers la tige 18, dans sa région médiane, un prolonge-
ment muni d'une fourche 29b située dans un ~lan
transversal orthogonal au plan de la plaque 2~b. Gette
fnurche 2qb comporte une encoche centrale ouverte vers
le haut propre a recevoir, entre ses ailes, le fond
d "lne gorge 30b ménagée a l'extrémité de la tringle
18. Les branches de la fourche 2~b sont ainsi
emprisonn~es, suivant la direction de ooulissement de
la tringle 18, entre les parois d~limitant la gorge
~b, ce qui étab~it une 1iaison en translation entre
la piece 27b et la tringle 18.
La plaque 28b comporte, en direçtion de
l'autre piece 27a, un prolongement 81b ad~a~ent a une
face interne d'une aile 14 du bo~tier et dnnt la lar-
geur I est légèrement jnférieure ~ la moiti~ de la
largeur interne L (figure 3) du bo~tier.
Du fait yue les deux pi~es 27a, 27b sont

2~20283


tournees en sens inverse, cha~ue prolongement 31_, ?1~
tVoir figure 3~ est a~Jacent a une aile différente du
bo~tier de sorte qu'lln espace libre existe entre les
bords voisins-des prolongements 31a et ~1b. L'~rgane
S entra~n~ur ~3 traverse cet espace.
Le prolongement 31b comporte, ~ on
eKtrémit~ éloignée de la fourche 2~b et de la tringle
1~ associ~e, un épaulement 3~ ~ont le plan est
orthogQnal à la rlaque 2Rb, tout en ~tant parall~le
la ~irection longitudinale du prolongement 31~, ainsi
qu'aux ~iles 14. Le poussoir ~5 de l'ent.ra~neur ~3 est
propre a coopérer avec la tranche verticale ~3~ de
l'épaulement 32b.
Le prolongement 3Ib comporte en outre ~Ine
1~ ai1e transversale 3~ orthogonale ~ paulement 3~b
et a-J plan moyen du prolongement 3Ib. Cette aile 34b
comporte un trou 35b pour l'~ccrochage ~e I'extr~mit~
d'un ressort de rappel 3~b dont 1'3utre extr~mit~ ect
accrochée à un ergot 37b solidaire du fond 15 du
ho~tier. L'ergot 37b, perpendiculaire au fond 1~,
tra~erse une ouverture allongee 3~b prevue dans le
prolongement 31~ de manière à guider le déplacement en
translation de la pièce 27b.
Co~me bien visible sur les figures ~ et 5,
le prolongement 31b a son plan moyen d~porte par rap-
port au plan moyen ~e la plaque 2~b, de mani~re à se
trouver écarté du fond 15 ; l~ne partie coudée 3ab
assure la transition entre la plaque ~ et le pro-
longement ~1b~
Jne pièce tournante 40 est dispos~e dans
l'espace compris entre les prolongements 31a, 31b et
le fond IS. Gette piece 4~ est montée rotative autour
d'un axe 41 orthogonal au fond 15, ~ mi-distance des
ailes 14, et ~ I'aplomo de l'axe 13.
La piece 4~ est constituee par une sorte ~e
plaque ~ contour sensiblement rectangulaire, à sommets

2~20283


arrondis, dont les dimensions sont tel1es que ladite
plaque puisse tourner entre les a;les 14. La pièce 40
comporte, au milieu de chacun de ses petits ~t~s, une
~chancrure 42~ 42b ouverte vers l'ex~érieur, propre a
recevoir un ergot 4~a, 43b faisant saillie sous le
prolongement 31a, 31b associe.
I.a pi~ce 4~ est propre à transmettre, en
l'inversant, le mouvement d'une tringle 17 ~ I'autre
tring1e 18 ou inversement.
1~ Les pièces 27a, 27b sont sym~triques par
rapport au centre de rotation de la piece 4~.
Geci ~tant, le fonctionnement du boftier 7
et de la serrure anti-panique com~renant- un tel
bo~tier sont les sui~ants.
1~ Le levier ~ en position de repos est inc-
liné, relativement au fond 15, de manière telle que le
rion 2~ soit en butée contre l~extrémité 21 o~
I'extrémit~ 22 de la lumière 24.
Dans la position de repos représentée sur la
2~ figure 2, le pion 2~ est en appui contre l'extrémit~
21 de la lum1ère 24, ce qui correspond ~ un type de
porte, par exemple une porte type ~à gauchen.
Si ce bo~tier 7 doit être monté sur une
porte type ~à droiten, il su~fit de faire ~ivoter le
le~ier ~, autour de l'axe 13, dans le sens contraire
des aiguilles d'une montre, selon la re~résentation
des figure~ 2 et S, de manière à amener le pion 2~ en
butée c~ntre l'autre extrémité 22 de la lumière 24~
Il appara~t donc que l'adaptation du bo~tier
de la serrure à une porte du type ~ droite~ ou du
type ~ gauche" est immédiate, a 1'aide d'une
o~ration simple et ne n~cessitant pas un outillaao
specifi~ue.
Le fonctionnement de la serrure, qllelle gue
3~ soit la position de repos du levier ~, est le même et
v~ ~tre décrit pour la positio~ du levier

2~20283


1~
repr~sent~e sur la figure 2.
En agissant sur la barre de comman~e (voir
figure 1?, on provoque la rotation du levier d~ns le
senS des a~guilles d'une montre selon la
repr~sentation de la figure 2. Le pion ~0 agit contre
la butée ~1 et provoque le d~placement de l'entra~neur
dans le sens des aiguilles ~'une montre autour de
l'axe ~3.
L.e pouss~ir 25 agit contre la tranche ~b et
1~ deplace la pièce 27b ~ I-encontre du ressort 35b. La
tringle 1~ est tirée dans le bo~tier 7 et le pêne
situ~ ~ I'extrémité inferieure de la tringle 1R ~voir
figure 1~ est déverrouillé.
Simultanément, 1~ pi~ce tournante 4~ est
~ntra~n~e en rotation par l'ergot ~3b dans le sens des
aiguilles d'une mont.re ~selon la repr~sentation de la
figure 3) autour ~e l'axe 41.
La configuration du bo~tier, lor~que le
levier R est enfoncé, est représentée respectivement
2~ sur les figures 5 et 6. La piece tournante 4~,
command~e par le d~place~ent de la pi~ce 27b, provoque
la translation en sens inverse de la piece ~7a et donc
le déplacement de la tringle 17 dont le pane supérie~r
est ég~lement déverrouill~.
~S 1.orsque le levier 8 est rel~ché, les res-
sorts 3~R, 36b rappe1lent les pieces 27a, ~7b vers la
position de fermeture. La tranche 3~t, Rgit sur le
poussoir 25 et rappelle l'entra~neur 23 ainsi que le
levier fl en position de repos représentée sur
~0 la figure 2.
En se reportant aux figures 8 a 1~, on peut
voir une variante de r~alisation du b~tier de serr~lre
antipanique conforme ~ I'invention.
Dans cette variante, les élements identiques
~5 ou jouant des rôles analogues ~ des ~léments d~ja
~crits ~ propos des figures précédentes portent les

2~9283


mames r~ferences augment.ées du chiffre 1~ et. leur
description ne sera pas reprise ou ne sera reprise que
succinctement.
La ~èce tournante 140, de forme rectangu-
laire allon~e, est liée, ~ chacune de ses extrémit~s,par une articu1ation, notamment formée par un p;on
143_, 143b, avec le prolongement. correspondant 13~a,
131b des pièces coulissantes 1~7a, 127b. Cette
liaison, qui sirnplifie 1a r~alisation, provoque un
mouvement de rotation autour de l'axe 141 des
extrémites des prolongements 131a, 131b.
~ ans ces conditions, les r ièces coulissantec
127_, 127b sont montees a~ec une poccibilit~
~'oscillation ~ I'intérieur du bo~tier 1~7. ~n parti-
culier, les parties 123a, ~b pr~sentent des b~rdcarron~iis 44a, 44b en contact avec I s parois internes
d'! boStier 107 pour assurer un guidage de
l'oscillation.
Ges parties 12~a, 1~b se prolongent par des
~ones de largeur plus faible, de sorte qu'un ieu ~
existe entre les bords de ces zones et la s-lrface
interne du bottier.
Un ressort uni~ue de torsion 136, comportant
un enroulement dans lequel est enfilé l'axe 141, est
~5 prévu pour rappeler la piece 140 et les tringles 117,
11~ en position de re~os. Une branche 45 de ce res-
sort, recourbée a angle droit, prend appui contre une
paroi interne du bo~tier 1~7 , une autre branche 46 du
ressort assure le rappel de la pièce 14~ en prenant
~ appui contre le pion 143b.
La pi~ce 140 est ainsi solljcit~e dans le
sens d'horioge, selon la représentation de la fig~lre
~, par ce ressort 136.
Les moyens de poussee 12~ sont avantageuse-
3~ ment form~s par dellx pattes 12~a, 125b d~cou~es dancla plaqme 123, es~acées angulairement l'une de l'autre

20202g~



et rabattues de part et d'autre du plan moyen de
l'organe entra~neur 123. Ces pi~ces 125a, 12~b enca-
drent les pions 143a, 143b et sont propres a agir con-
tre ces pions_pour assurer t'entra~nement du mécanisme
par l'intermédiaire du levier 1~ et de l'organe 12-~.
Ainsi, selon oette variante, 1e poussoir 25
des figures 2 ~ 7 est remplac~ par les pattes 1~a,
12~b. I.,es plaques 127a, 127b ne comportent plus de
lumières al10ng~es t~1les que 3~a, 88b (voir figure
1~ ~3).
Un seul ressort de torsion remplace deux
ressorts de traction~
Les ergots 43_, 43~ des figures 2 à 6, sont
remplacés par les pions 143_, 143h, tandis que les
lS ergots 37_, 37b, solidaires du fond ~u bo~tier sur les
figures 2 ~ 6, ont disparu de 13. v~riante des figures
R ~ 10.
Deux axes 47, 48, fixés entre les parois
internes du bo~tier 107, sont prévuc~ parall~lement ~
2~ I'axe 113, au voisinage du fond dU bottier de maniere
retenir les pla~ues 12?a, 127b.
Le fonctionnement de cette varante de
r~alisation est semblable a celui décrit ~ propos ~es
figures 2 à 7 et il n'apparatt pas utile de 1e dé~rire
~5 ~ nouveau,

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 1990-07-03
(41) Open to Public Inspection 1991-01-25
Dead Application 1998-07-03

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1997-07-03 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE
1997-07-03 FAILURE TO REQUEST EXAMINATION

Payment History

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Application Fee $0.00 1990-07-03
Registration of a document - section 124 $0.00 1990-11-23
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1992-07-03 $100.00 1992-07-02
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1993-07-05 $100.00 1993-07-02
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1994-07-04 $100.00 1994-06-28
Maintenance Fee - Application - New Act 5 1995-07-03 $150.00 1995-06-19
Maintenance Fee - Application - New Act 6 1996-07-03 $150.00 1996-06-17
Owners on Record

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1991-01-25 12 418
Representative Drawing 1999-07-09 1 11
Cover Page 1991-01-25 1 17
Abstract 1991-01-25 1 19
Claims 1991-01-25 4 127
Drawings 1991-01-25 3 99
Fees 1996-06-17 1 51
Fees 1995-06-19 1 74
Fees 1994-06-28 1 76
Fees 1993-07-02 1 48
Fees 1992-07-02 1 36