Language selection

Search

Patent 2024992 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2024992
(54) English Title: PLANAR ANTENNA
(54) French Title: ANTENNE PLANE
Status: Expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 351/57
(51) International Patent Classification (IPC):
  • H01Q 19/00 (2006.01)
  • H01Q 9/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DUSSEUX, THIERRY (France)
  • GOMEZ-HENRY, MICHEL (France)
  • LAIRLE, MICHEL (France)
  • RAGUENET, GERARD (France)
(73) Owners :
  • ALCATEL ESPACE (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1994-07-26
(22) Filed Date: 1990-09-10
(41) Open to Public Inspection: 1991-03-12
Examination requested: 1990-12-21
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
89 11 829 France 1989-09-11

Abstracts

French Abstract





PRECIS DE LA DIVULGATION:

Une antenne plane comprenant un résonateur passif couplé à
une ligne d'alimentation par une fente bouclée. L'invention
trouve une application notamment dans le domaine spatial.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



- 9 -

Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:

1. Antenne plane comprenant un résonateur passif
couplé à au moins une ligne d'alimentation par une fente
ayant la forme d'une boucle annulaire, cette fente étant un
espace annulaire entre un pavé conducteur et un plan
conducteur, tous deux disposés dans un même plan; ladite
antenne comprenant en outre un plan de masse, la (les)
ligne(s) d'alimentation étant disposée(s) entre ledit plan
de masse et le plan conducteur contenant la fente de
couplage, le plan de masse, la ligne d'alimentation, le plan
conducteur et le résonateur passif étant séparés par des
espaceurs diélectriques respectifs, caractérisée en ce que
ladite antenne comprend en outre des moyens de pièges d'onde
parasite qui forment une cavité métallique court-circuitante
continue ou discrète, qui entoure au moins en partie la
fente de couplage côté ligne(s) d'alimentation.

2. Antenne plane comprenant un résonateur passif
couplé à au moins une ligne d'alimentation par une fente
ayant la forme d'une boucle annulaire, cette fente étant un
espace annulaire entre un pavé conducteur et un plan conduc-
teur, tous deux disposés dans un même plan; ladite antenne
comprenant en outre un plan de masse, la (les) ligne(s)
d'alimentation étant disposée entre ledit plan de masse et
le plan conducteur contenant la fente de couplage, le plan
de masse, la ligne d'alimentation, le plan conducteur et le
résonateur passif étant séparés par des espaceurs diélectri-
ques respectifs, caractérisée en ce que ladite antenne
comprend en outre des moyens de pièges d'onde parasite qui
forment une cavité métallique à fermeture capacitive qui


- 10 -

entoure au moins en partie la fente de couplage côté
ligne(s) d'alimentation.

3. Antenne selon la revendication 1 ou 2, carac-
térisée en ce qu'elle comprend une ligne d'alimentation
constituée d'une ligne quart d'onde en circuit ouvert,
suivie d'un tronçon d'adaptation, décalée par rapport au
plan de la fente.

4. Antenne selon la revendication 1 ou 2, carac-
térisée en ce que l'alimentation se fait par deux lignes
générant des ondes de polarisation orthogonales.

5. Antenne selon la revendication 1 ou 2, carac-
térisée en ce que la (ou les) ligne(s) d'alimentation
croise(nt) la fente radialement.

6. Antenne selon la revendication 1 ou 2, carac-
térisée en ce que la (ou les) ligne(s) d'alimentation est
(sont) tangentielle(s) à la fente.

7. Antenne selon la revendication 4, caractérisée
en ce que les lignes d'alimentation sont l'une tangentielle,
l'autre radiale à la fente.

8. Antenne selon la revendication 1, caractérisée
en ce que le résonateur ou la fente ou les deux sont
disposés dissymétriquement par rapport à la ligne d'alimen-
tation afin de générer une polarisation circulaire.

9. Antenne selon la revendication 8, caractérisée
en ce que cette dissymétrie consiste en un ou deux court-
circuits réalisés sur la fente.


- 11 -

10. Antenne selon la revendication 8, caracté-
risée en ce que la dissymétrie est constituée par des
entailles de largeur diminuant avec la profondeur dans le
conducteur.

11. Antenne selon la revendication 1 ou 2, carac-
térisée en ce que la ligne d'alimentation alimente en une
seule branche la fente en deux positions orthogonales pour
générer une polarisation circulaire.

12. Antenne selon l'une quelconque des revendi-
cations 8, 9 ou 10, caractérisée en ce que deux accès
d'alimentation sont utilisés, disposés symétriquement par
rapport à la dissymétrie, afin de générer sur un accès une
onde polarisée circulairement orthogonale à l'autre accès.

13. Antenne selon la revendication 1, 2, 8, 9 ou
10, caractérisée en ce qu'elle est disposée à l'extrémité
d'un guide d'onde, perpendiculairement à l'axe de celui-ci,
de manière à pouvoir l'exciter.

14. Antenne selon la revendication 1, 2, 3, 8, 9
ou 10, caractérisée en ce que le conducteur extérieur de la
fente comporte des évidements.

15. Antenne selon la revendication 3, caracté-
risée en ce que l'alimentation se fait par deux lignes
générant des ondes de polarisation orthogonales.

16. Antenne selon la revendication 15, caractéri-
sée en ce que la (ou les) ligne(s) d'alimentation croise(nt)
la fente radialement.


- 12 -

17. Antenne selon la revendication 15, caracté-
risée en ce que la (ou les) ligne(s) d'alimentation est
(sont) tangentielle(s) à la fente.

18. Antenne selon la revendication 15, caracté-
risée en ce que les lignes d'alimentation sont l'une
tangentielle, l'autre radiale à la fente.

19. Antenne selon la revendication 12, caracté-
risée en ce qu'elle est disposée à l'extrémité d'un guide
d'onde, perpendiculairement à l'axe de celui-ci, de manière
à pouvoir l'exciter.

20. Antenne selon la revendication 13, caracté-
risée en ce que le conducteur extérieur de la fente comporte
des évidements.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


2024992


Antenne plane
L'invention concerne une antenne plane, par exemple imprimée o~
plaquée, rayonnant des ondes polarisées circulairement ou linéairement.
L'invention peut s'appliquer à l'excitation d'un guide d'onde en
polarisation circulaire ou linéaire.
Une telle antenne selon l'invention réalise une transition
compacte entre des lignes d'alimentation de type TEM (Transverse
Electro-Magnétique) telles que les lignes triplaques, microruban,
coaxiales, "bar-line" (liste non exhaustive) et l'espace libre (ou un
guide d'onde).
Les systèmes connus permettant une transition entre une onde
guidée TEM et l'espace libre sont :
- les systèmes composés d'un excitateur et d'un cornet :
L'encombrement est alors important (longueur supérieure à une longueur
d'onde),
- les antennes plaquées : L'encombrement est alors réduit
(longueur inférieure à la demi-longueur d'onde).
L'antenne de l'invention fait partie des antennes plaquées, tout
en améliorant leurs performances.
Les dispositifs connus de cette catégorie comprennent :
- les doubles résonateurs respectivement de forme carrée,
circulaire, ..., alimentés par sondes coaxiales orthogonales. Le
rayonnement est alors dissymétrisé par les sondes d'excitation. De plus
un tel dispositif nécessite des opérations de soudure,
- les doubles ou simples résonateurs alimentés respectivement par
une fente linéaire ou un trou de couplage. Un tel dispositif évite toute
soudure. De plus, l'excitation ne dissymétrise pas les diagrammes,
lorsque la fente ou le trou de couplage est disposé(e) symétriquement
par rapport au résonateur (de forme carrée, circulaire, ...). Dans le
cas d'une onde polarisée circulairement ou d'une double polarisation
linéaire, il est alors nécessaire de dissymétriser l'excitation ou de
croiser les lignes d'alimentation (cas d'une fente en croix).
- alimentation par couplage électromagnétique. Un tel dispositif
est dépourvu de soudure. Le rayonnement est dégradé par celui de la
ligne apparaissant du côté rayonnant.
.~

20249~2
-- 2

Les système connus compacts permettant une
transition entre une onde guidée TEM et un guide d'ondes
sont:
- les résonateurs disposés respectivement au fond
d'un guide. Les performances, largeur de bande et pureté de
polarisation, sont alors rarement compatibles avec des
bandes de télécommunications,
- les double-résonateurs alimentés par sondes
coaxiales. Un tel dispositif nécessite alors trois étages
différents:
. étage d'excitation en ligne TEM
. étage du résonateur alimenté
. étage du résonateur passif.
Dans la demande de brevet no. 87 15359, le
dispositif appliqué au cas de l'excitation d'un guide
présente deux étages seulement pour des performances
équivalentes à celles d'un diplexeur classique et ne
nécessite aucune soudure.
L'invention a pour but d'améliorer les caractéris-
tiques du dispositif de l'art connu.
Selon la présente invention, il est prévu uneantenne plane comprenant un résonateur passif couplé à au
moins une ligne d'alimentation par une fente ayant la forme
d'une boucle annulaire, cette fente étant un espace annu-
laire entre un pavé conducteur et un plan conducteur, tousdeux disposés dans un même plan; ladite antenne comprenant
en outre un plan de masse, la (les) ligne(s) d'alimentation
étant disposée(s) entre ledit plan de masse et le plan
conducteur contenant la fente de couplage, le plan de masse,
la ligne d'alimentation, le plan conducteur et le résonateur
passif étant séparés par des espaceurs diélectriques respec-
tifs, caractérisée en ce que ladite antenne comprend en
outre des moyens de pièges d'onde parasite qui forment une




,~
_~ . ...

2024~q2
- 2a -

cavité métallique court-circuitante continue ou discrète,
qui entoure au moins en partie la fente de couplage côté
ligne(s) d'alimentation.
Selon la présente invention, il est également
prévu une antenne plane comprenant un résonateur passif
couplé à au moins une ligne d'alimentation par une fente
ayant la forme d'une boucle annulaire, cette fente étant un
espace annulaire entre un pavé conducteur et un plan
conducteur, tous deux disposés dans un même plan; ladite
antenne comprenant en outre un plan de masse, la (les)
ligne(s) d'alimentation étant disposée(s) entre ledit plan
de masse et le plan conducteur contenant la fente de
couplage, le plan de masse, la ligne d'alimentation, le plan
conducteur et le résonateur passif étant séparés par des
espaceurs diélectriques respectifs, caractérisée en ce que
ladite antenne comprend en outre des moyens de pièges d'onde
parasite qui forment une cavité métallique à fermeture
capacitive qui entoure au moins en partie la fente de
couplage côté ligne(s) d'alimentation.
Avantageusement l'invention présente une meilleure
largeur de bande que les dispositifs précédents. De plus,
elle est bien adaptée à conserver une symétrie de rayonne-
ment dans le cas d'une polarisation circulaire ou d'une
double polarisation linéaire.
Les performances obtenues sont:
- une largeur de bande accrue,
- une grande pureté de polarisation en polari-
sation circulaire ou linéaire, avec un ou deux accès,
- une excitation très symétrique; les lignes
d'alimentation étant blindées du côté ondes excitées.
Une telle antenne peut être utilisée dans une
antenne multisource (réseau d'antennes) à ré-utilisation de
fréquence en polarisation circulaire ou linéaire. Elle peut



'-~J~

- 2024q~2
- 2b -

être également utilisée dans une antenne multisource ou
réseau à rayonnement direct, où un seul type de polarisation
de l'onde est excité.
Les caractéristiques et avantages de l'invention
ressortiront de la description qui va suivre, à titre
d'~ne~ non limltutif, en




-~2 '''
~J '

202499~
-- 3 --

référence aux figures annexées sur lesquelles :
- les figures 1 et 2 représentent respectivement une vue de face
et la figure 2 une vue en coupe longitudinale du dispositif de
l'invention suivant le plan II-II de la figure 1 ;
- la figure 3 représente le détail de la ligne d'alimentation sans
contact ;
- la figure 4 illustre une topologie de lignes d'alimentation
orthogonales pouvant générer deux ondes polarisées linéairement
indépendantes ou deux ondes polarisées circulairement opposées, lorsque
ces lignes sont reliées à un dispositif de mise en quadrature ;
- la figure 5 représente une variante de l'invention où une onde
polarisée circulairement est générée avec un accès seulement ;
- les figures 6, 7 et 8 représentent deux variantes de la variante
représentée à la figure 5 ;
- les figures 9 et 10 représentent le dispositif de l'invention
associé à des pièges pour le guide d'onde plans parallèles ;
Le dispositif de l'invention est constitué, selon les figures 1 et
2, d'un résonateur passif 1, de forme quelconque, plus spécifiquement
ronde ou carrée. Ce résonateur 1 est un conducteur à la fréquence de
fonctionnement, imprimé ou plaqué, dont le centre peut être évidé. Ce
résonateur 1 peut être constitué de plusieurs résonateurs qui peuvent
être superposés.
Ce résonateur est couplé à la ligne d'alimentation 4 par une fente
annulaire 3 de forme circulaire, carrée ou autre, la largeur de la fente
étant constante ou non. Cette fente 3 est constituée par l'espacement
entre un plan conducteur 8 et un disque, carré ou autre forme de
matériau conducteur 2.
Les conducteurs 8 et 2 peuvent être imprimés ou gravés.
La ligne d'alimentation 4, qui peut être par exemple une ligne
triplaque ou une ligne microruban, peut être comprise entre deux plans
de masse 8 et 9. Elle peut être dépourvue du deuxième plan de masse 9,
si le rayonnement côté ligne d'alimentation est suffisamment faible
(alimentation par ligne microruban).
L'antenne de l'invention possède divers espaceurs de nature
diélectrique 5, 6 et 7. Ces espaceurs peuvent être homogènes ou
inhomogènes, partiels ou non, de hauteurs variables suivant la couche

~ 2024992
-- 4 --

considérée et en fonction des performances attendues. Ces espaceurs
peuvent être constitués d'un matériau à faible permittivité
diélectrique, spécialement l'espaceur 5. Si les espaceurs 6 et 7 sont
identiques en hauteur et qualités radioélectriques, la ligne
d'alimentation est alors de type ligne triplaque ou "bar-line" suivant
l'épaisseur du conducteur 4. Les matériaux espaceurs 6 et 7 sont en
général de permittivité égale ou plus élevée que celle de l'espaceur 5.
Dans le cas ou les espaceurs 6 et 7 sont différents, la ligne
d'alimentation est de type microruban blindé. La permittivité de
l'espaceur 6 peut être alors plus élevée que celle de l'espaceur 7.
L'épaisseur de l'espaceur 6 est alors plus faible que celle de
l'espaceur 7.
Le résonateur 1 peut être recouvert d'un matériau non conducteur
protecteur 13.
La ligne d'alimentation 4 est, en général, radiale et alimente la
fente 3 par couplage électromagnétique, typiquement par un stub quart
d'onde terminé par un circuit ouvert. La fente se couple alors au
résonateur 1. L'ensemble de ces couplages permet d'obtenir une bande
passante large, typiquement 20% à un TOS inférieur à 1.2, sur des
substrats à air.
Le rayonnement maximum se fait alors perpendiculairement aux
conducteurs 8 et 2, selon une direction parallèle à celle de la flèche I
de la figure 2. Le plan de masse 8 et le conducteur 2 masquent donc le
rayonnement de la ligne d'alimentation. Le rayonnement présente une très
bonne symétrie et un niveau de polarisation croisée faible.
L'excitation de la fente annulaire 3 peut se faire les techniques
connues de l'homme de l'art :
- couplage par tronçon quart d'onde radial,
- couplage par ligne tangentielle,
- excitation par sonde coaxiale (soudures),
- excitation via un court-circuit.
La figure 3 détaille l'excitation de la fente annulaire 3 par
tronçon quart d'onde radial. Cette excitation peut se faire en ligne
triplaque, microruban, ... le tronçon 10 est un stub terminé par un
circuit ouvert, de longueur voisine du quart de la longueur d'onde
guidée de la ligne. Le circuit ouvert de l'extrémité se transforme en un

2024992
-- 5 --

court-circuit dans le plan de la fente, permettant alors l'excitation de
la fente. Le tronson 11 est un tronçon transformateur d'impédance de
longueur voisine du quart de la longueur d'onde guidée de la ligne,
permettant une adaptation du dispositif à une impédance voulue (50 ohms
par exemple). La ligne lZ est alors une ligne d'accès au dispositif
transportant la puissance échangée.
Suivant la géométrie du dispositif, le plan d'excitation de la
fente peut être plus ou moins compris entre le centre de symétrie du
dispositif et la fente, comme illustré sur la figure 3.
Les dimensions typiques sont :
- diamètre du résonateur 1 inférieur à la demi-longueur d'onde,
- diamètre de la fente annulaire 3 de l'ordre de la demi-longueur
d'onde. Ce diamètre décroit d'aùtant plus que l'espaceur 6 est de
permittivité relative élevée. La circonférence de la fente peut être
supérieure à la longueur d'onde. La fente 3 est résonante.
- les hauteurs des espaceurs 5 et 6 sont de quelques fractions de
longueur d'onde.
Dans une première variante de l'invention représentée à la figure
4, l'antenne de l'invention est alimentée en deux positions orthogonales
(espacées de 90 dans le plan de la ligne parallèle au conducteur 8).
Les types d'excitation étant ceux connus de l'homme de l'art, décrits
précédemment. L'antenne permet alors :
- de générer deux ondes de polarisation linéaire orthogonales
spatialement (polarisation verticale et horizontale, par exemple) et
indépendamment les deux accès étant découplés. Ce système permet alors
de bénéficier du rayonnement symétrique du dispositif pour chacun des
accès ;
- de générer une ou deux onde(s) polarisée(s) circulairement à
l'aide d'un dispositif de mise en quadrature (coupleur, hybride 90,
jonction en Té plus longueur de ligne) tout en conservant la symétrie du
dispositif.
La figure 4 illustre une vue de face du dispositif dans le cas
d'une double alimentation par tronçons quart d'onde en circuit ouvert.
Les lignes 14 et 15 croisent, chacune, la fente perpendiculairement
(radialement) et, éventuellement en fonction de leurs longueurs,
prennent sous le conducteur 2 une forme non rectiligne en s'éloignant

` 6 2 0 2 4 q 9 2

l'une de l'autre pour réduire tout couplage. Les lignes 14 et 15 sont
structurées selon la description de la figure 3.
Les figures 5, 6 et 7 représentent des variantes à l'invention, où
il s'agit de générer une polarisation circulaire avec un seul accès.
Il est connu de l'homme de l'art, qu'une dissymétrie rapportée à
une antenne plaquée est susceptible de créer une onde polarisée
circulairement.
L'antenne de l'invention peut donc être aussi utilisé avec
adjonction de ces dissymétries. En particulier, on peut utiliser des
entailles ("notch") sur le conducteur 2 ou 1 ou les deux, des oreilles
("ear") sur le conducteur 2 ou 1 ou les deux, une fente dans le
conducteur 2 ou 1 ou les deux. Ces modifications ont pour but de
dissymétriser la structure rayonnante.
La figure 5 représente de telles entailles disposées
diagonalement, la largeur d'entailles diminuant continuellement en se
rapprochant du centre. Cette forme du conducteur 2 optimise le taux
d'ellipticité sur une grande largeur bande. (Taux d'ellipticité
inférieur à 1 dB sur une bande de près de 8%).
La figure 6 illustre une autre façon de générer une onde de
polarisation circulaire avec un accès : sur la diagonale est disposé un
conducteur fin court-circuitant la fente 3 entre les conducteurs 8 et 2.
La figure 7 représente une autre variante. La ligne d'alimentation
passe sous la fente à deux endroits perpendiculaires. La longueur de la
ligne entre les deux croisements est de l'ordre du quart de la longueur
d'onde. La fermeture de la ligne est obtenue par un tronçon quart d'onde
en circuit ouvert, en accord avec la description de la figure 3.
Afin de disposer de deux accès générant une polarisation
circulaire d'une façon indépendante, les variantes décrites précédemment
(en particulier, celles des figures 5 et 6), peuvent être munies d'un
deuxième accès symétrique du premier par rapport à la dissymétrie comme
représenté sur la figure 8.
Toutes les descriptions précédentes sont valables, lorsque
l'espace libre, au-delà du matériau 13, est remplacé par un guide d'onde
cylindrique (de section circulaire, carrées, elliptique, ...), d'axe de
propagation confondu avec l'axe perpendiculaire au conducteur 8. L'axe
de symétrie du guide d'onde passe par l'axe de symétrie des conducteurs

-- 2024992
-- 7 --

1 et 2. Les parois métalliques du guide d'onde rentrent en contact avec
le dispositif en interceptant les conducteurs 8 ou 9.
Dans le cas, où le dispositif de l'invention est alimenté par une
ligne d'alimentation 4 en présence de deux plans conducteurs 8 et 9, il
est possible que le guide d'onde constitué des deux conducteurs 8 et 9,
soit excité par la dissymétrie apportée par la fente à l'un des
conducteurs. Ce phénomène peut éventuellement dégrader les performances
potentielles. Dans ce cas, le dispositif peut être muni de pièges pour
cette onde parasite :
- sur la périphérie de la fente 3, entre les conducteurs 8 et 9
peuvent être rapportés des court-circuits discrets 16 ou continus,
illustrés par la figure 9. Une cavité de forme quelconque
court-circuitant le guide d'onde plans paralleles est alors formée. Sa
plus grande dimension est inférieure à la longueur d'onde et doit être
minimale, afin de réduire l'encombrement de la cavité. Cette cavité doit
laisser passer la ligne ou les lignes d'alimentation.
- la cavité peut être remplacée par des plots métalliques
résonants ;
- la cavité peut être constituée par une diminution abrupte de
l'espacement entre les conducteurs 8 et 9, sans réaliser nécessairement
un contact entre les deux conducteurs 8 et 9. Le rapprochement des deux
conducteurs constitue une capacité forte qui court-circuite l'onde
parasite à la fréquence de fonctionnement ;
- l'excitation du guide plan parallèle peut être contrôlée en
procédant à des évidements 17 autour de la fente 3 dans le conducteur 8
illustré par la figure 10. Ces évidements constituent des circuits
ouverts pour le guide plans parallèles. Ils ne doivent pas perturber la
propagation le long des lignes d'alimentation. La forme de ces
évidements peut être quelconque, mais a un rôle sur les performances
désirées.
Ces deux dernières méthodes sont dépourvues de soudure.
D'autres variantes au dispositif, sont possibles :
- on peut utiliser deux ou plus de deux résonateurs, afin
d'accroître la bande passante ou la directivité,
- on peut utiliser les variantes précédentes dans l'espace libre
mais aussi avec un guide d'onde.

2024q92
-- 8 --

I~ est bien entendu que la présente invention n'a été décrite et
représentée qu'à titre d'exemple préférentiel et que l'on pourra
remplacer ses éléments constitutifs par des éléments équivalents sans,
pour autant, sortir du cadre de l'invention.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1994-07-26
(22) Filed 1990-09-10
Examination Requested 1990-12-21
(41) Open to Public Inspection 1991-03-12
(45) Issued 1994-07-26
Expired 2010-09-10

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1990-09-10
Registration of a document - section 124 $0.00 1991-07-05
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1992-09-10 $100.00 1992-08-25
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1993-09-10 $100.00 1993-08-19
Maintenance Fee - Patent - New Act 4 1994-09-12 $100.00 1994-08-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 1995-09-11 $150.00 1995-08-23
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 1996-09-10 $150.00 1996-07-15
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 1997-09-10 $150.00 1997-08-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 1998-09-10 $150.00 1998-08-24
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 1999-09-10 $150.00 1999-08-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2000-09-11 $200.00 2000-08-14
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2001-09-10 $200.00 2001-08-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2002-09-10 $200.00 2002-08-15
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2003-09-10 $200.00 2003-08-19
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2004-09-10 $250.00 2004-08-23
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2005-09-12 $450.00 2005-08-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2006-09-11 $450.00 2006-08-24
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2007-09-10 $450.00 2007-08-20
Maintenance Fee - Patent - New Act 18 2008-09-10 $450.00 2008-08-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 19 2009-09-10 $450.00 2009-08-24
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ALCATEL ESPACE
Past Owners on Record
DUSSEUX, THIERRY
GOMEZ-HENRY, MICHEL
LAIRLE, MICHEL
RAGUENET, GERARD
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1996-02-07 1 18
Abstract 1994-07-26 1 6
Description 1994-07-26 10 395
Claims 1994-07-26 4 138
Drawings 1994-07-26 3 103
Abstract 1994-03-05 1 7
Cover Page 1994-03-05 1 17
Claims 1994-03-05 3 77
Drawings 1994-03-05 3 103
Description 1994-03-05 8 328
Representative Drawing 1999-05-05 1 13
Prosecution Correspondence 1990-12-21 1 27
PCT Correspondence 1994-05-09 1 35
Prosecution Correspondence 1994-01-31 2 55
Prosecution Correspondence 1993-02-24 3 63
Office Letter 1990-11-27 1 37
Office Letter 1991-04-10 1 26
Examiner Requisition 1993-10-19 1 59
Examiner Requisition 1992-10-09 1 64
Correspondence 2010-08-10 1 44
Fees 1996-07-15 1 73
Fees 1995-08-25 1 72
Fees 1994-08-05 2 128
Fees 1993-08-19 1 64
Fees 1992-08-25 1 82