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Patent 2026176 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2026176
(54) English Title: COMPASS BEARING FOR WINGED SASH OF DOORS, WINDOWS AND THE LIKE
(54) French Title: PALIER DE COMPAS POUR OUVRANT OSCILLO-BATTANT DE PORTES, FENETRES OU ANALOGUES
Status: Dead
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 16/22
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05D 7/00 (2006.01)
  • E05D 15/52 (2006.01)
  • E05D 7/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • PREVOT, GERARD (France)
(73) Owners :
  • PREVOT, GERARD (Not Available)
  • SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT (Not Available)
(71) Applicants :
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1990-09-25
(41) Open to Public Inspection: 1991-04-03
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
89.13010 France 1989-10-02

Abstracts

French Abstract



Abrégé descriptif
Palier de compas pour ouvrant oscillo-battant de Portes, fenêtres ou
analogues
Un palier de compas pour ouvrant oscillo-battant de portes, fenêtres ouanalogues (4) comporte un support (5) rapporté sur le dormant (3) et une
lame (17) en forme d'équerre présentant une aile (19), sur laquelle étant
montée pivotante une platine (33) supportant un bras de compas (18) par
l'intermédiaire d'un pivot (24).
De manière à faciliter la réversibilité de ce palier de compas sans
démontage de pièce, d'une part, l'alle (19) de la lame (17) est munie sur
son chant supérieur (36) et inférieur (43) d'une fiche (41, 42) s'insérant
dans une ouverture (44) pratiquée dans le pivot (24) et, d'autre part, la
platine (33) est montée sur cette aile (19) au moyen d'un excentrique
(46) dont la rotation engendre un déplacement vertical de cette platine
(33) provoquant le dégagement d'une fiche (41, 42) de l'ouverture (44)
présente dans le pivot (24).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


LES REALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN
DROIT EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE,
SONT DEFINIES COMME IL SUIT:

1. Palier de compas pour ouvrant oscillo-battant de portes, fenêtres ou
analogues (4) comprenant un support (5) rapporté sur la face interne (7)
du cadre dormant (3) et une lame (17) montée pivotante sur ledit
support (5) et présentant une forme en équerre de manière à définir une
aile (19) venant s'insérer, en position de fermeture de la porte, fenêtre
ou analogue (4), en feuillures (20) de cette dernière, sur la face arrière
(34) de cette aile (19) étant montée pivotante une platine (33) à
l'extrémité libre de laquelle est fixé un bras de compas (18) par
l'intermédiaire d'un pivot (24), caractérisé par le fait que d'une part
l'aile (19) correspondant à la lame (17) est munie sur son chant
supérieur (36) et inférieur (43) d'une fiche (41, 42) susceptible de
s'insérer dans une ouverture (44) aménagée au niveau de la face
inférieure (45) du boîtier (28) constituant le pivot (24) et que, d'autre
part, la platine (33) est montée pivotante sur la face arrière (34) de
l'aile (19) correspondant à la lame (17) à l'aide de moyens de rotation
(37) constitués par un excentrique (46) dont la rotation engendre un
déplacement vertical de ladite platine (33) par rapport à ladite lame (17)
pour provoquer le dégagement d'une fiche (41, 42) de l'ouverture (44)
présente dans le pivot (24).
2. Palier de compas selon la revendication 1, caractérisé par le fait que
l'ouverture (44), aménagée au niveau du pivot (24) et servant au
passage des fiches (41, 42) débouche, simultanément, sur la face
supérieure (47), et sur la face inférieure (45) du pivot (24) de sorte que
celui-ci soit réversible.
3. Palier de compas selon la revendication 1, caractérisé par le fait que
le boîtier (28), formant le pivot (24) présente, au niveau de son
extrémité opposée à la platine (33), un sertissage (48) formant un
bossage susceptible de s'insérer dans une rainure (50) réalisée dans un
méplat (49) aménagé à l'extrémité arrière (25), coopérant avec ledit pivot
(24), du bras de compas (18), pour, d'une part, immobiliser en rotation
et, d'autre part, limiter la mobilité axiale dudit bras de compas (18) par
rapport à ce pivot (24).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


`` 2~2~7~


Palier de comPaS Dour ouvrant oscillo-battant de portes, fenêtres ou
analogues
L'invention concerne un palier de compas pour ouvrant oscillo-battant de
portes, fenêtres ou analogues, comprenant un support rapporté sur la
5 face lnterne du cadre dormant et une lame montée pivotante sur ledit
support et présentant une forme en équerre de manlère à déflnir une alle
venant s'insérer, en position de fermeture de la porte, fenetre ou
analogue, en feuillure de cette dernlère, sur la face arrière de cette alle
étant montée pivotante une platine à l'extrémité libre de laquelle est
10 flxé un bras de compas par l'lntermédiaire d'un pivot.
La présente invention concerne, plus particulièrement, l'industrie
spécialisée dans la quincaillerie du bâtiment.
On connait déjà un certain nombre de paliers de compas destinés à
assurer la liaison haute d'un ouvrant à un cadre dormant notamment,
15 d'une porte, fenêtre ou analogue de type osclllo-battante. Très
généralement, ces paliers de compas se dlstlnguent les uns des autres en
îonction, solt de leur mode de fixation audit cadre dormant, solt de la
nature du matériau composant ce dernler ou encore de la taille et du
polds de l'ouvrant de la porte, fenêtre ou analogue.
20 Alnsi, très fréquemment, ces paliers de compas comportent un support se
décomposant en une plaque de fixation, destinée à être rapportée sur le
cadre dormant, et de deux charnons disposés sur un même alignement
vertical sur ladite plaque de fixation et dans le6quels est insérée une
broche. Ils sont munis, en outre, d'une lame pourvue d'une douille montée
25 pivotante sur la broche précitée tout en venant s'insérer entre les deux
charnons du support. La configuration de cette lame est, généralement,
déterminëe de telie sorte qu'elle soit en mesure de s'insérer dans la
feuillure de la porte ou fenêtre et de coopérer avec un bras de compas
relié ~ l'ouvrant.
30 On notera que cette liaison entre la lame et ledit bras de compas peut
se falre de diiférentes manières.
Ainsi, dans un premier cas, cette lame peut être munle d'un pivot
consistant en un boîtier comportant un alésage d'axe sensiblement

- 2~2~

:'
horizontal et se situant dans le prolongement dudit bras de compas. Dans
cet alésage est insérée l'extrémité arrière cylindrique de ce bras de
compas pour y être fixée par l'intermédiaire de moyens appropriés. A
titre d'exemple, de tels moyens peuvent se présenter 90US forme d'un
5 filetage aménagé sur l'extrémité cylindrique du bras de compas, filetage
venant à coopérer avec un écrou ou équivalent situé au-delà du plvot.
A noter qu'une telle disposition permet de régler la position de l'ouvrant
par rapport à son cadre dormant dans sa partie supérieure.
Il existe également d'autres solutlons pour assurer cette lialson entre la
0 lame du palier de compas et le bras de compas. Ainsi ladite lame peut
emprunter une forme en équerre de manlère à présenter une alle qui solt
en mesure de s'insérer, en position de fermeture de la porte ou fenêtre,
en feuillure de cette dernière. Sur cette aile est rapportée, par vissage
ou analogue, l'extrémité recourbée du bras de compas.
15 La préoccupation actuelle des industrlels spéclalisés dans la quincalllerie
du bâtiment conslste, généralement, à standardiser leur fabrication de
manière à dimlnuer le coût de revient des dlfférentes plèces tout en
apportant une solutlon au problème du stockage.
Notamment, 11 convlent de conférer aux différentes plèces constitutlves
20 d'une ferrure d'artlculation, les caractéristiques nécessaires pour qu'elles
puissent êtres réverslbles autorlsant, ainsl, leur mise en oeuvre,
indifféremment, à des portes ou fenêtres à ouverture à drolte et à
gauche.
Dans le cadre de l'association de la lame avec le bras de compas, cette
25 réversibilité est llée, d'une part, à la structure symétrlque de la lame et,
d'autre part, à la dissociation posslble de cette dernière du bras de
compas. Alnsi, il est possible d'approvislonner le menulsier assurant le
montage de ces ferrures d'articulation sur les portes ou fenêtres en un
- ensemDle de pièces détachées. Ce menuisier se doit, ultérieurement,
30 d'assurer l'assemblage et le positlonnement des dlfférentes pièces entre
elles en fonction de la mise en oeuvre de la ferrure d'articulation à
drolte ou à gauche sur une porte ou fenêtre.
En conséquence, cette solution d'approvisionner le menuisier en pièces
détachées apparaît comme non avantageuse pour ce dernier étant donné

~?~ 7~


que cela lui impose un temps de montage accru des ferrures
d'articulation et, multiplie la nature des plèces stockées. Une autre
solution consiste à livrer ce menuisier en ferrures d'articulation pré-
assemblées pour un usage déterminé de ces dernières, soit à droite ou à
gauche d'une porte ou fenêtre.
Cette solution, sans pour autant dégrader les conditions de stockage chez
le ~abricant, résout pour moitié le problème du temps de montage et
d'assemblage de ces ferrures d'articulation par le menuisier. Toutefois, il
est bien évident que, pour autoriser l'usage, par exemple, à gauche de
ces ferrures d'articulation destinées, initialement, à une application à
droite, ce menuisier sera dans l'obligation de les démonter au préalable
afin de modifier la disposition des pièces entre elles~
En somme, cette solution ne permet pas de concilier les problèmes de
stockage au niveau du fabricant et les impératifs liés au temps de
montage pour le menuisier~
Par ailleurs, on connaît un palier de compas réversible comportant, d'une
part, un support fixé au cadre dormant et, d'autre part, une lame montée
pivotante sur ce support et présentant une forme en équerre de manière
à d~nnir une aile susceptible de s'insérer, en position de fermeture de la
porte, ~enêtre ou analogue, en feuillure de l'ouvrant et du cadre
dormant. P1UB précisément, sur la face arrière de cette aile et,
sensiblement dans son plan médian horizontal, est montée pivotante une
platine dont l'extrémité libre reçoit un pivot accueillant l'extrémité
arrière du bras de compas. ;
Le blocage en rotation de la platine par rapport à l'aile disposée en
feuillure correspondant à la lame est obtenu par l'intermédiaire d'une vis
traversant ladite plstine et venant à coopérer avec un orifice taraudé
aménagé au niveau de ladite aile. En fait, cette dernière est munie, de
part et d'autre de son plan médian horizontal, d'un tel orince taraudé
lui permettant d'accueilllr la vis de blocage correspondant à la platine. ~ ~-
L'ensemble conduisant à un palier de compas réversible. ; ~
. ~ ,
on remarquera que le blocage par vissage de la platine par rapport à la
lame n'est nullement en mesure de satisfaire aux exigences de

02~17~


l'utilisateur et, notamment, le menulsier qui est amené à apposer ce
palier de compas sur ses menulseries.
En effet, le vlssage est une opération particulièrement longue et a pour
inconvénient de faire intervenir une vls de taille réduite dont la
5 manipulation est difficile et qu'il est aisé d'égarer.
A ces problèmes se rajoute celui que pose l'outillage auquel le menuisier
doit faire appel au moment du montage et du réglage de l'ensemble des
ferrures équipant l'ouvrant ou le dormant d'une porte, fenêtre ou
analogue. En effet, 11 convient de slgnaler que cet outlllage doit être
10 réduit au strict minimum et, prérérentiellement, ~ un seul outll de sorte
que le temps qu'il convient d'attribuer à ce montage et réglage des
éléments de ierrure puisse être diminué au possible.
Or, dans la plupart des cas, le montage et le démontage des différentes
pièces composant un palier de compas imposent l'usage d'un outil ou de
15 plusieurs outils différents de ceux servant au réglage ou au montage des
autres éléments de ferrure équipant la porte, fenêtre ou analogue.
La présente invention a pour but de remédier à l'ensemble des
inconvénients précités en proposant un palier de compas dont la
réversibilité n'est pas liée ià un démontage suivi d'un remontage des
20 pièces qui le constituent, mals à un simple réglage effectué au moyen
d'un outil standard auquel il sera fait appel au cours des différentes
opérations de montage et réglage des autres éléments de ferrure de la
porte, fenêtre ou analogue.
L'invention, telle qu'elle est caractérisée dans les revendicatlons résout
25 le problème consistant à créer un palier de compas pour ouvrant osclllo-
battant de portes, fenêtresl ou analogues, comprenant un support rapporté
sur la face interne du cadre dormant et une lame montée pivotante sur
ledit support et présentant une forme en équerre de manière à définir
une alle, venant s'insérer en position de la fermeture de la porte,
30 fenêtre ou analogue, en feuillure de cette dernière, sur la face arrière de
cette aile étant montée pivotante une platine à l'extrémité libre de
laquelle est fixé un bras de compas par l'intermédiaire d'un pivot, d'une
part l'aile correspondant à la lame étant munie sur son chant supérieur
et inférieur d'une fiche susceptible de s'insérer dans une ouverture

.


aménagée au niveau de la face inférieure du bo~tier constituant le pivot
et, d'autre part, la platine étant montée pivotante sur la Iace arrière de
l'aile correspondant à la lame à l'aide de moyens de rotation constitués
par un excentrique dont la rotation engendre un déplacement vertlcal de
ladite platine par rapport à ladite lame pour provoquer le dégagement
d'une fiche de l'ouverture présente dans le pivot.
Les avantages obtenus grâce à la présente Invent~on conslstent,
essentiellement, en ce que le palier de compas répond, tant au problème
de standardisation des pièces au niveau de la fabrlcatlon qu'aux
impératlfs de montage pour le menulsler. Plus préclsément, le fabricant
est en mesure de produire et de stocker un palier de compas destlné à
un usage détermlné sans que la modiflcatlon de ce paller de compas en
vue d'un autre usage entraîne une perte de temps pour le menulsler ou
nécessite un outlllage spéclflque.
La présente invention sera mieux comprise en se référant au dessin Joint
en annexe.
- la figure 1 est une vue en élévation du palier de compas conforme à
l'lnventlon;
- la figure 2 est une vue en coupe selon II-II de la figure l;
- la flgure 3 est une vue schématlsée en perspective et éclatée du
palier de compas illustré dans les figures l et 2;
- la figure 4 est une vue en perspective du pivot coopérant avec le
compas. ~ ~ -
La présente invention est relative à un palier de compas l tel que
représenté dans les figures l à 3, destiné à assurer, pius
partlculièrement, la liaison haute entre l'ouvrant 2 oscillo-battant et le
cadre dormant 3 d'une porte, fenêtre ou analogue 4.
Plus précisément, ce palier de compas l comporte un support 5 assurant
sa liaison audit cadre dormant 3. Aussi, ce support 5 présente une
plaque de fixation 6 venant en applique sur la face interne 7 du ; -
montant arriere 8 de ce cadre dormant 3, plus précisément, à proximité
de l'angle supérieur 8 formé par ce dernier. On notera la présence
".~
: . `

- 2 ~ 2 ~


d'ouvertures 10, aménagées dans cette plaque de fixation 6 et servant
au passage à des organes de fixation, tels que vis, rivets ou analogues.
De plus, cette plaque de fixation 6 peut être munie sur sa face dorsale
11, venant en applique sur ledit montant arrière 8, de deux têtons 12
5 s'insérant dans des ouvertures pratiquées dans ce dernier de manière à
améliorer la tenue mécanique de l'ensemble.
Ce support 5 est complété en outre, par deux charnons 13, 14 disposés
dans un même alignement vertical et se situant, sensiblement, aux
extrémités 15, 16 de la plaque de fixation 6.
1 0 Le palier de compas 1 comporte, également, une lame 17 destinée à
coopérer, par l'intermédiaire d'un bras de compas 18, avec l'ouvrant 2 de
la porte, fenêtre ou analogue. Cette lame 17 emprunte la forme d'une
équerre comprenant une aile 19 venant à s'insérer, en position de
fermeture de ladite porte, fenêtre ou analogue, en feulllure 20 de cette
ï 5 dernière. L'autre aile 21 de la lame 17 est munie, au niveau de son
chant vertical avant, d'une douille 22. Celle-ci vient s'insérer entre les
deux charnons 13, 14 du support 5. Une broche 23 engagée dans l'alésage
desdits charnons 13 et 14 et dans l'alésage de la douille 22 assure la
liaison pivotante de la lame 17 sur le support 5.
20 Le palier de compas 1 est complété par un pivot 24 rendu solidaire de
l'aile 19 de la lame 17 et venant à coopérer avec l'extrémité arrlère 25
du bras de compas 18.
Plus précisément, cette extrémité arrière 25 dudit bras de compas 18 est
m~nie d'un embout flleté 26 s'engageant dans un alésage 27 (voir figure
25 4) d'un boîtier 28 constituant ledit pivot 24. L'extrémité libre 29 de cet
embout fileté 26 vient, par ailleurs, à émerger du côté opposé 30 du
boîtier 28 et coopère avec un écrou ou analogue de manière à rendre
solidaire ledit bras de compas 18 du pivot 24. Une telle conffguration
autorise, en outre, le réglage de la position de l'ouvrant 2 par rapport à
30 son cadre dormant 3 en intervenant sur la longueur de l'embout fileté 26
introduite dans ledit pivot 24.
Selon une caractéristique de la présente invention, le palier de compas 1
comporte des moyens 32 susceptibles de conférer une certaine mobilité,
sans démontage, de la lame 17 par rapport au bras de compas 1~, ceci




,.,~.. . . : : ~ , ~ , . . .

-: 2 ~ 7 ~

pour assurer la réversibilité dudlt palier de compas 1 et, finalement,
autoriser son montage, indifféremment à drolte ou à gauche de l'ouvrant
d'une porte, fenêtre ou analogue.
En fait, l'avantage principal que procurent de tels moyens 32 conslste en
5 ce que l'adaptation à un ouvrant à ouverture à gauche d'un paller de
compas pré-monté en vu d'un usage à droite, ne nécessite pas, de la
part de l'opérateur, le démontage de ce palier de compas. En effet, seule
la rotatlon de la lame 17 par rapport au bras de compas 18 est à
effectuer et, ce, à l'aide d'un outillage standard.
10 Selon un mode de réalisation préférentlel de la présente lnventlon, ces
moyens 32 sont constitués par une platlne 33 montée plvotante sur l'aile
19 de la lame 17, sur cette platine 33 étant rapporté le pivot 24.
Plus préclsément, ladlte platine 33 vient en applique sur la face arrlère
34, orientée en direction du montant arrière 8 correspondant au cadre
15 dormant 3, de l'alle 19 de sorte que l'extrémlté libre 35 de ladlte platlne
33 se présente salllante par rapport au chant supérieur 36 de la lame
17. Sur cette extrémité llbre 3~ de la platlne 33 peut, alnsl, être
rapporté le pivot 24 solt par soudage ou d'autres procédés d'assemblage.
Par ailleurs, des moyens de rotation 37 assurent la liaison de ladite
20 platine 33 au niveau de son extrémité opposée 38, à l'aile 19
correspondant à la lame 17 et, ce, senslblement dans le plan médlan
horizontal 39 de cette dernière.
Ainsl, en plvotant de 180 degrés ladlte lame 17 par rapport à ces
moyens de rotatlon 37 qui la lient à la platlne 33, on confère au palier
25 de compas 1, une structure adaptée à un montage à gauche alors
qu'initialement, 11 étalt destlné à un montage à drolte.
A noter que les moyens 32 autorisant cette mobillté de la lame 17 par
rapport au bras de compas 18 et, plus particulièrement, par rapport à la
platine 33 sont complétés par des moyens de blocage en rotatlon 40
30 susceptlbles d'assurer l'lmmobilité de cette lame 17 par rapport audlt
bras de compas 18 lorsque leur dlsposition, l'un par rapport à l'autre,
correspond au montage ultérieur du paller de compas 1 sur une porte,
fenêtre ou analogue.
. :
,''.' '~ '
"'' ~.:

20~ 7~




Préférentiellement, de tels moyens de blocage 40 sont constitués par des
fiches 41, 42, rapportées au niveau du chant supérleur 36 et in~érleur
43 de l'aile 19, l'une de ces nches, selon la position de la lame 17 par
rapport au bras de compas 18, venant à s'insérer dans une ouverture 44
5 prévue à cet effet, au niveau de la face inférieure 45 du boîtier 28
constituant le pivot 24. De ce falt, pour autoriser la rotation de la
platlne 33 par rapport à l'aile 19 correspondant à la lame 17, il
convient, initialement, de dégager le boîtler 28 de l'une ou l'autre fiche
41, 42. Ce dégagement, correspondant à un déplacement vertical de la
10 platine 33 et, finalement, du pivot 24 par rapport à la lame 17, est
obtenu, selon l'invention, par suite d'une action, par l'intermédiaire d'un
outil standard, sur les moyens de rotation 37 assurant la liaison de
ladite platine 33 à l'aile 19 de la lame 17.
Avantageusement, ces moyens de rotation 37 sont constitués par un
1 5 excentrique 46 manoeuvrable par l'intermédiaire d'un outll standard tel
qu'un tourne-vls, une clé slx pans ou analogue. En fait, cet excentrique
46 dolt être adapté à l'outil le plus communément utilisé pour le montage
et le réglage de l'ensemble des éléments de ferrure disposés sur l'ouvrant
et le cadre dormant d'une porte, fenêtre ou analogue.
20 Dans tous les cas et quel que soit l'outil utilisé, la rotation de cet
excentrique dans un sens donné provoque le déplacement vertical de la
platine 33 par rapport à la lame 17 d'où résulte le dégagement, par
exemple, de la fiche 41 de l'ouverture 44 présente dans le pivot 24. Il
suffit, alors de commander, la rotation de ladite platine 33 d'un angle
25 d'environ 180 puis d'intervenir à nouveau sur l'excentrique 46 afin
d'autoriser au pivot 24 à venir se positionner au droit de la fiche 42.
Une dernière rotation de cet excentrique 46 conférant un déplacement
vertlcal à la platine 33 assure l'engagement de ladite fiche 32 dans
l'ouverture 44 présente dans le boîtier 28 immobilisant, par là même, le
30 bras de compas 18 par rapport à la lame 17.
Tel qu'illustré dans la figure 4, l'ouverture 44, servant au passage des
fiches 41, 42, peut correspondre à un fraisage réalisé au niveau de la
face arrière 30 du boîtier 28, ce fraisage débouchant sur la face
supérieure 47 et sur la face inférieure 45 de ce dernier. En fait, une

~2~ ~o


telle configuration permet de conférer au pivot 24 une structure
sensiblement symétrique par rapport à un plan médian horizontal
autorisant son montage par rivetage sur la platine 33, indlfféremment
dans un sens ou un autre.
5 On notera, cependant, que la solution du fraisage, pour l'obtention d'une
structure symétrique d'un plvot 24 muni d'ouvertures 44, n'est pas
unique et il peut être envisagé de réaliser ce pivot 24, soit par
emboutissage, soit par moulage, tout en obtenant une conception
identique.
10 De plus, il convlent de remarquer la particularité des fiches 41, 42. En
effet, celles-ci sont légèrement lncurvées au niveau de leur extrémité de
manière à ne pas constituer un obstacle au passage de l'embout fileté 26
du bras de compas 18 dans l'alésage 27 du boîtier 28.
Tel que vislble dans la figure 4, le boîtier 28 présente, en outre, à son
15 extrémité opposée à la platine 33, un sertissage 48 formant un bossage
susceptible de s'insérer dans une rainure 60 réalisée dans un méplat 49
aménagé à l'extrémité arrière 25 du bras de compas 18 et, plus
précisément, à hauteur de l'embout fileté 26. Cette caractéristique permet
d'éviter que ledit bras de compas 18 se dégage, lnopinément, de son
20 pivot 24 au cours des réglages de l'ouvrant et ce, en limitant cette
plage de réglage et, finalement, l'amplitude du déplacement axial qu'il
est possible de conférer au bras de compas 18 par rapport au pivot 24.
De plus, il convient de noter qu'un tel sertissage empêche la rotation de
l'embout fileté 26 de ce bras de compas 18 par rapport au pivot 24,
25 évitant, par là même, que ces pièces viennent à se détacher les unes des
autres au cours de leur stockage ou pendant leur montage.
En dehors de l'avàntàge principal d'une adaptation facile du palier de
compas 1 à l'ouvrant d'une porte, fenêtre ou analogue à ouverture à
droite ou à gauche, la présente Invention contribue, en outre, à une
30 meilleure tenue mécanique de ce palier de compas 1. En effet, la
superposition de la platine 33 à l'aile 19 correspondant à la lame 17,
confère, à l'ensemble, une meilleure résistance à la torsion ce qui peut
être un avantage non négligeable, notamment, lorsque l'ouvrant présente
un certain poids.
. - .

7 ~
..


Par ailleurs, cette tenue mécanique de l'ensemble ne va pas à l'encontre
des impératifs de montage d'un palier de compas sur l'ouvrant et le
dormant d'une porte ou fenêtre. En effet, il s'est avéré, au niveau des
paliers de compas connus, que leur rigidité constituait une gêne à ce
5 montage et, en définitive, était à l'origine, d'une perte de temps non
négligeable.
En fait, la présente invention permet de remédier à ce problème lié à la
rigidité générale du palier de compas, en autorisant une certaine
mobilité, en cours de montage, du bras de compas 18 par rapport à la
10 lame 17 à laquelle il est associé, et, ce, en intervenant, slmplement, sur
l'excentrique 46. Une fois le montage effectué, il suffit d'agir, à
nouveau, sur cet excentrique de manière à procéder à la suppression de
cette mobillté.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 1990-09-25
(41) Open to Public Inspection 1991-04-03
Dead Application 1993-03-27

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1990-09-25
Registration of a document - section 124 $0.00 1991-02-20
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
PREVOT, GERARD
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT
Past Owners on Record
None
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 1999-07-09 1 181
Description 1991-04-03 10 613
Cover Page 1991-04-03 1 49
Abstract 1991-04-03 1 41
Claims 1991-04-03 1 59
Drawings 1991-04-03 1 45