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Patent 2026320 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2026320
(54) English Title: RIGID EXPANDABLE STRUCTURE
(54) French Title: CONSTRUCTION RIGIDE EXTENSIBLE
Status: Dead
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 280/124
  • 296/14
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B62D 33/04 (2006.01)
  • E04B 1/343 (2006.01)
  • E04H 3/12 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DELACOLLETTE, MICHEL (Belgium)
  • PIETTE, CHARLES A. (Belgium)
(73) Owners :
  • NOUVEAUX ESPACES & CIE (LES), EN ABREGE: NECPLUS, SOCIETE COOPERATIVE (Belgium)
(71) Applicants :
(74) Agent: JOHNSON, DOUGLAS S. Q.C.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1990-01-31
(87) Open to Public Inspection: 1990-08-02
Examination requested: 1997-01-08
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/BE1990/000005
(87) International Publication Number: WO1990/008861
(85) National Entry: 1990-09-27

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
8900097 Belgium 1989-02-01

Abstracts

English Abstract

A structure comprising a first fixed chamber (11) and at least a second chamber (12) encompassing the fixed chamber (11), whereby the second chamber is located so as to be able to slide transverely relative to the axis of the fixed chamber in order to extend the internal volume of the structure. The sliding chamber, or each such chamber, is advantageously located on a structure which slides on rolling means (29). The extendable structure can be moved in the form of a trailer or a semi-trailer (1) or is transportable in the form of a container.


French Abstract

2026320 9008861 PCTABS00101
Une construction comprenant un premier caisson fixe (11) et au
moins un second caisson (12) enveloppant le caisson fixe (11) ledit
second caisson étant monté de manière à pouvoir coulisser
transversalement à un axe du caisson fixe afin d'étendre le volume
intérieur de la construction. Le ou chaque caisson coulissant est
avantageusement monté sur une structure glissant sur des moyens de
roulement (29). La construction extensible peut être déplaçable
sous la forme d'une remorque ou d'un semi-remorque (1) ou être
transportable sous la forme d'un container.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



WO 90/08861 PCT/BE90/00005

12

REVENDICATIONS

1. Construction rigide caractérisée en ce qu'elle
comprend un premier caisson fixe (11) et au moins un
second caisson (12) enveloppant le caisson fixe (11),
ledit second caisson étant monte de manière à pouvoir
coulisser transversalement à un axe du caisson fixe
afin d'étendre le volume intérieur de la construction.
2. Construction selon la revendication l, caractérisée
en ce que le premier caisson fixe (11) est porté par
plusieurs traverses fixes (15) et en ce que le ou
chaque second caisson (12) est monté sur plusieurs
traverses coulissantes (21) montées pour coulisser le
long de traverses fixes (15).
3. Construction selon la revendication 2, caractérisée
en ce que les traverses coulissantes (21) sont montées
pour coulisser à l'intérieur de traverses fixes (15)
creuses.
4. Construction selon la revendication 2 ou 3, carac-
térisée en ce que les traverses coulissantes (21)
glissent sur des moyens de roulement (29).
5. Construction selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que les traver-
ses coulissantes (21) roulent à l'aide de galets (27)
sur des traverses de roulement (26) rétractables.
6. Construction selon l'une quelconque des revendica-
tions 2 à 5, caractérisée en ce que les traverses cou-
lissantes (21) portent des potences (22) servant de
support pour l'enveloppe (24, 25) du caisson mobile.


WO 90/08861 PCT/BE90/00005

13

7. Construction selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que la toiture
(25) du ou de chaque second caisson (12) présente sur
sa face intérieure plusieurs glissières (32) pour la
suspension de galets de roulement (31) solidaire de la
toiture fixe (19).
8. Construction selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que le plancher
(17) solidaire de la structure fixe est monté sur des
moyens élévateurs agencés pour soulever ledit plancher
(17) lorsque le ou les seconds caissons (12) sont ré-
tractes de manière que le plancher du ou de chaque se-
cond caisson puisse venir se loger par dessous.
9. Construction selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que le plancher
(20) du ou de chaque second caisson (12) est articule
sur la structure (22) dudit caisson de manière à
pouvoir être relevé par pivotement lorsque le caisson
coulissant se trouve rétracté.
10. Construction selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que le plancher
(20) du ou de chaque second caisson (12) comprend une
partie articulée de manière à pouvoir être relevée par
pivotement lorsque ledit caisson se trouve rétracté.
11. Construction selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que les plan-
chers (17, 20) sont poses sur des dispositifs amortis-
seurs de vibrations.
12. Construction selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que l'enveloppe


WO 90/08861 PCT/BE90/00005

14
du ou de chaque second caisson (12) est formée avec
des moyens de support (22) faisant partie intégrante
de l'enveloppe.
13. Construction selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que l'enveloppe
de chaque caisson est autoportante.
14. Construction selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que le premier
caisson fixe (11) est monte sur un châssis porteur
(13).
15. Construction selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que le châssis
porteur est équipé d'un train de roues au moins.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


WO 90/08861 '? ~ , `, . PCr/BE90/0000:~




CONSTRUCTION RIGIDE EXTENSIBLE

La présente invention concerne une construction rigide
qui offre un espace int~rieur extensible et qui, le
cas écheant, peut être déplacee sous forme d'une re-
morque ou d'un semi-remorque ou être transport~e sous
forme d'un container.

Les activités exercées dans des domaines variés tels
que la culture, le sport, la m~decine, la protection
civile, l'education requi~rent parfois l'utilisation
temporaire d'un espace confiné offrant un volume utile
suffisant et, en tout cas, sup~rieur à celui que
fournirait un bus, un car, un semi-remorque ou un
container par exemple. Comme exemple, on peut citer un
cabinet medical mobile, un centre de commandement
mobile, une salle de cinema itinerante, une salle
d'exposition itinerante, un dispensaire mobile, etc. .
.
Dans l'etat actuel de la technique, les espaces utiles
requis peuvent être realisés par l'édification de
constructions en matériau souple, par exemple une
tente, ou par l'edification de constructions en mate- ~ :
riau rigide, par exemple des baraquements, des bunga- : ;
lows, des container9, etc. L'bdificntion de construc-
tions de ce genre nbcessite de nombreuses manipula-
tions et n'offre pes rapidement l'espAce final requis
pour l'utilisation desiree.

Pour realiser l'extension de l'espace utile, il faut :
l'intervention d'une main-d'oeuvre qui peut être im- :
portante (par exemple le montage d'une tente), l'exé- .

.: :.
: ,~ .
,':', ' . .: .,:'
. .

:' "'''


WO90/08861 PCT/BE90/00005 ~ `
~ 2


cution de travaux préparatoires (par exemple le coula-
ge d'une dalle ou de socles sous baraquements) ou des
manipulations multiples et souvent délicates (par ~ -
exemple l'assemblage et l'ajustement de containers). -
Le but de la présente invention est de repondre à
cette demande du marché en proposant une construction
rigide qui, ~ partir d'un espace initial imposé par
des conditions particuliares, par exemple une regle-
mentation de transport (gabarit d'un container ou d'un
convoi ordinaire), permet de créer rapidement un espa-
ce utile plus vaste en ne nécessitant que l'interven-
tion d'une seule personne.

Conformément a l'invention, il est proposé une cons-
truction rigide remarquable en ce qu'elle comprend un ~ -
premier caisson fixe et au moins un second caisson
enveloppant le caisson fixe, le second caisson etant
monte de maniere a pouvoir coulisser transversalement
a un axe du caisson fixe afin d'etendre le volume ;
interieur de la construction.
,

Dans un mode de réalisation exemplaire, non limitatif,
le caisson fixe est porté par plusieurs traverses
fixes et le ou chaque second caisson est monte sur
plusieurs traverses coulissantes montees pour coulis-
ser le long des traver9es fixes.
.
Un mode d'execution pr~fer~ comprend des traverses
coulissantes montees pour coulisser a l'interieur de
traverses fixes creuses et elles glissent sur des
moyens de roulement.

De maniere avantageuse, les traverses coulissantes
roulent a l'aide de galets sur des traverses de roule- ,
,

W09Ot08861 ~ h~ PCT/BE90/00005




ment retractables.

Dans un mode d'exécution particulier, les traverses
coulissantes portent des potences servant de support
pour l'enveloppe du caisson mobile.

La toiture du ou de chaque caisson coulissant présen-
te avantageusement sur sa face intérieure plusieurs
glissieres pour la suspension de galets de roulement
solidaires de la toiture du caisson fixe.
.:
L'enveloppe du ou de chaque second caisson peut etre
formée avec des moyens de support faisant partie inté-
grante de l'enveloppe. Elle pourrait aussi être auto-
lS port~nte.

Les planchers des caissons fixe et coulissant(s) peu-
vent etre montes de diverses manieres. Par exemple, le
plancher solidaire de la structure fixe peut etre
monte sur des moyens elévateurs agencés pour soulever
ledit plancher lorsque le ou les seconds caissons sont
retractes de manière que le plancher du ou de chaque
second caisson puisse venir se loger par dessous. Le
plancher du ou de chaque second caisson peut aussi
etre articule sur la structure dudit caisson de manie-
re a pouvoir etre releve par pivotement lorsque le
caisson coulissant se trouve retracte. Une partie seu-
lement du plancher de chaque cai~son couliss4nt peut
aussi être ~rticul~e. ~es pl4ncherq peuvent de feçon
avantageu9e etre mont~9 sur de9 dlspositifs amortis-
seurs de vibrations.

~es constructions 9elon l'invention peuvent etre mises
en place et deploybes sans l'intervention d'une main-
d'oeuvre quali~iee et sans l'utilisation de materiaux
.:: .,




~, , ,~ .. . . . .. .. . . .

W090/08861 PCT/BE90/0000
4 -

ou de composants coûteux ou non standardisés. De plus,
les constructions conformes à l'invention peuvent être
mises en place aussi bien dans des conditions d'envi-
ronnement normales que dans des conditions contrai-
gnantes (température très basse, présence de gaz toxi-
ques, etc.).

Suivant un mode de realisation particulier de l'inven-
tion, l'enveloppe de chaque caisson coulissant peut
être constituee d'une coque en un- matériau rigide
quelconque, faite d'une seule pi~ce plac~e et fix~e
sur les potences en les enveloppant. Avantageusement,
chaque coque rigide peut etre formée de manière que
les potences ou toute autre structure de support en
fassent partie intégrante. Les coques pourraient aussi
8tre autoportantes et rendues solidaires de moyens de
coulissement.

En position retractee, une construction selon l'inven-
tion forme un espace delimit~ par une enveloppe paral-
lelepipedique compacte qui permet de la deplacer sous
forme d'un semi-remorque ou d'une remorque ou de la
transporter par bateau, hélicoptere, camion, chemin de
fer, sous la forme d'un container.
L'espace interieur de la construction est am~nageable
pour une large gamme d'applications et peut contenir
une quantite importante de mat~rielg divers dans les
limite9 de contraintes impogee8 per le volume inltial,
ces materiels ~t~nt pretg ~ être utilis~s d~s que la ! ,~.'
construction est d~ployee sur place.
. . .
Un mode de realisation exemplaire conforme a l'inven-
tion est decrit dans ce qui suit à l'aide des dessins
ci-annexes.
.

WO90/08861 PCT/BE90/00005


La figure 1 illustre un mode de réalisation exemplai- ,
re d'une construction conforme ~ l'invention.

La figure 2 est une vue de dessus, avec arrachement,
de la construction de la figure 1, en position déplo- ;
yée.

La figure 3 montre, ~ echelle agrandie, une vue en
coupe suivant la ligne III-III de la figure 1.
La figure 4 est une vue similaire à la figure 3, mais
montrant la construction en position d~ployee.

La figure 5 est une vue à plus grande ~chelle d'un mb-
canisme de coulissement exemplaire utilisé dans la
construction selon les figures 3 et 4.
., .
La figure 6 illustre une variante de realisation de la
construction selon l'invention.

Une construction exemplaire conforme a l'invention est ;
representée ~ la figure l. Cette construction se pre-
sente sous la forme d'un semi-remorque 1 attele a un
tracteur automobile 2. La structure de la construction
1 selon l'invention est agencée, comme on le verra en ;
detail plus loin, de maniere que la construction soit
extensible par simple translation laterale des deux
côtés de l'axe longitudinal de l'attelage comme le
montre la figure 2. Le volume interieur peut ainsi
être agrandi dans un rapport de 1 en position de
transport ~ 2,5 par exemple en position deploy~e pour
utilisation sur place.

L'extensibilite de la construction est assuree grâce à
3S une structure particuliere que l'on decrit dans ce qui
" ' .
',' '

W090/08861 PCT/BE90/00005

~ 6

suit. La structure générale se compose d'un caisson
fixe 11 monte ici sur des longerons 13 formant chassis
porteur et d'au molns un caisson mobile par transla-
tion par rapport au caisson fixe, en l'occurrence deux
caissons latéraux 12 visibles sur les figures 2 et 4
notamment.

Le caisson fixe 11 comprend une structure constituée
de deux portiques 14 (un portique avant et un portique
arrière), et de plusieurs traverses parallèles 15
fixées sur les longerons 13. Les traverses 15 sont par
exemple des profilés creux servant de coulisses pour
des traverses coulissantes solidaires d'un caisson
mobile. Dans le mode de réalisation exemplaire repr~-
senté dans les dessins, le caisson fixe comprend en
outre plusieurs secondes traverses 16 (figure 3) dis-
pos~es sous les premieres traverses 15 pour servir de
coulisses pour des traverses de roulement pour suppor-

ter les structures coulissantes lorsqu'elles sont20 deployees (voir figure 4). Un plancher central 17 est
solidaire de la structure fixe.
.
Le dimensionnement de longerons et traverses, notam- ,
ment leur section, est determine par la charge et les
conditions d'utilisation.
,
Chaque caisson mobile 12 est mont~ sur une structure
pour le faire coulis9er par rapport au cai890n fixe.
Dans l'exemple lllustr~, le cais~on 12 est mont~ sur
plusieurs potences 22 ~ixees 9ur des traverses coulis-

santes 21 sont montees pour coulisser le long ou al'int~rieur de traver9es fixes 15. Des boftes de rou-
lement telles ~ue la bo~te 29 (voir figure 5) sont
avantageu9ement pr~vues pour faciliter le coulissement
L e s potences 22 sont reliees entre elles par des
: .

W090/08861 `; .`~ J , PCT/BE90/00005


entretoises 23. Lorsque les traverses coulissantes 21
sont déployées, elles sont de préférence supportées
par des traverses de roulement 26 coulissant dans les
traverses fixes 16. Les traverses 21 roulent sur les
S traverses de roulement 26 au moyen de galets 27. Les
extremités des traverses de roulement 26 sont soute-
nues par des béquilles 28 escamotables (figure 4).

La commande du coulissement peut être réalisée au
moyen d'un systeme quelconque : hydraulique, ~lectri-
que, mecanique. La figure 5 illustre schématiquement
un mode d'exécution par systeme hydraulique. Des vé-
rins ~ double effet 30 sont logés a l'int~rieur (ou
côté) des traverses lS. Ils sont fixés aux extrémites
des traverses 15 et 21 et aux potences 22. Leur course
totale correspond au déploiement maximum de chaque
structure coulissante. Les vérins sont aliment~s au
travers d'un diviseur de débit (non représenté) ayant
pour but de permettre un déplacement des parois de
maniere strictement parallele a l'axe longitudinal du
châssis.

Il va de soi que la construction extensible selon
l'invention ne doit pas necessairement comprendre deux
caissons coulissants 12 et être extensible des deux
côtes du caisson fixe 11. L'extensibilite peut être
prévue d'un côté seulement au moyen d'un seul caisson
coulissant 12 comme l'illu9tre par exemple la flgure
6.
La toiture fixe e9t reli~e a l'avant et a l'arri~re ~
la structure fixe 11 et elle e9t 90utenue par les
branches supérieures des potences 22. L'écoulement des
eaux de pluie est prevu vers l'avant et l'arriere de
la construction.
':




',, ;~' '.,:i'~ i' ;. '; " ', .~ '~!Q ', ~" ' ;

WO90/08861 ,' PCT/BE90/00005


Lorsque la construction est en position rétractée (po-
sition de transport), les toitures latérales 25 se
recouvrent et recouvrent la toiture centrale 19 (figu-
re 3). Celle-ci est suspendue à chaque toiture latera-
le 25 au moyen de galets 31 logés dans des glissières32 ménagées dans la face intérieure de la toiture la-
térale 25. Du côt~ int~rieur, chaque toiture latérale
25- chevauche la toiture centrale. Lorsque l'on fait
coulisser un caisson mobile 12, sa toiture 25 roule
sur les galets 31. Des joints d'étanchéité compressi-
bles sont avantageusement prévus ainsi qu'une chambre
de décompression.

Aux extr~mit~s avant et arrière de la construction,
les parois verticales des caissons mobiles coulissent
par rapport ~ la paroi verticale centrale en se recou-
vrant en position de transport. Des joints d'etanch~i-
te compressibles et des chambres de decompression sont
egalement prevus.
L'enveloppe de chaque caisson peut être constituee de
panneaux rigides rendus solidaires des structures
respectives. Les materiaux, les dimensions, les formes
et l'isolation sont choisis en fonction de l'applica-
tion concernee. Des ouvertures peuvent être prevuesdans les parois pour des portes, fenêtres, lanternaux
ou autres en fonction des applications.
, . . .
Les planchers peuvent ~tre ~quipeq de tout le materiel
necessaire pour l'application concernee et l'amenage-
ment de l'espace interieur peut être choisi librement
en fonction de l'application, maiq dans les limites
des contraintes imposees par le volume initial en po-
sition retractee. Il est ainsi possible d'amenager des
stands d'exposition avec couloir de circulation cen-




.. .. . . .

WO90/08861 ~ J~ PCT/BE90/00005


tral ou couloirs de circulation latéraux, d'a~énagerune zone d'accueil et diverses zones d'activités ou de
réunion, d'aménager des sièges pour une salle de con-
férence ou de projection cinématographique, pour ne
citer que quelques exemples typiques.

Les planchers, qui sont solidaires des structures fixe
et mobile(s3, peuvent être montés de diverses mani~res
en fonction du matériel devant ~quiper l'espace inte-
rieur. Selon le cas, le plancher de chaque caissonmobile 12 peut être articul~ sur la structure du
caisson de mani~re ~ pouvoir être relev~ par pivote-
ment lorsque le caisson mobile doit être rétract~.
~.' ' ' ' , .
Dans une application dans laquelle du mat~riel doit
etre install~ sur le plancher du caisson fixe, par
exemple des sieges pour une salle de conference ou de
projections, le plancher 17 du caii~son fixe 11 peut
être monte sur des moyens elevateurs (par exemple des
verins hydrauliques) permettant de soulever ce plan-
cher lorsque la construction doit etre retract~e (voir
figures 1 et 3). Le ou chaque plancher 20 coulisse
alors avec le caisson mobile 12 dont il est solidaire
de mani~re a venir se loger sous le plancher central
17 alors souleve. Les planchers peuvent etre montes
sur des dispositifs amortisseurs de vibrations.

Un avantage intéresisant de la construction selon l'in-
vention r~side dans 9a mise en place operationnelle
rapide et i~ans n~ces5iter de main-d'oeuvre qualifiee.
La mise en place ne requiert pas une plan~ite absolue
de la surface de pose. Les inegalites de 5urface peu-
vent être compensees par un reglage de l'horizontalite
du plancher par un systeme de bequilles prenant appui
sur les structures portantes. Ce sy5teme de compensa-


,, j : .,, ,i .
. :'
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'~: .',:

WO90/08861 PCT/BE90/00005
,, . ,, ~ ~ .~ 10
; J
:,
tion peut être manoeuvré par commande mécanique ou
hydraulique.
. .
Un autre avantage de la construction selon l'invention ~ -
est que, apr~s une mise en place et une utilisation
sur un site, elle peut être rétract~e de ma~ière à en
ramener l'encombrement ~ des dimensions permettant de
la deplacer ou de la transporter par des moyens cou-
rants.
. ~ ,.,
Un exemple d'application de l'invention est la réali- -,
sation d'une salle de cinéma itinérante. Un plateau
ferm~, le plus long et le plus large possible, permet-
tant de disposer jusqu'a 88 sièges de cinema peut 8tre
realis~ a partir d'une remorque ayant par exemple une
largeur de 6 mètres. L'élargissement de la remorque
peut être obtenu par la manipulation de vérins hydrau-
liques relies a la pompe du tracteur. L'etanchéite
entre les caissons mobiles et fixe est obtenue par un
système de gouttieres integrees.

Apres extension sur place, le plancher central est
pose au niveau des deux planchers lateraux. Les siages
peuvent être repartis sur le plancher central et sur
les planchers lateraux. Lors de la retraction, le
plancher central est souleve hydrauliquement au-dessus
du niveau des sieges garnissant les planchers lat~
raux et les sl~ges fixes sur le9 plnnchors lat~raux
sont ramen~s ~vec les planchers lat~raux sous le plan-
cher central alors souleve, par la translation des
structures coulissantes (voir figure 3). Les planchers
lateraux prennent alors la place du plancher central.
Lorsque la construction est en position retractee, le
plancher central se pose sur des arrêts integres aux
potences.

W090/08861 h ~r "~ , PCl`/BE90/0000~ ~-
1 1 . ,
.' '.~- ' ' '
Le double intérêt de ce systeme est de disposer d'un ;
nombre de places disponibles important dans un encom-
brement réduit lors des déplacements itin~rants et de
disposer de sieges constamment fixes et ne nécessitant
donc pas de longue période de mise en place. La mise
en opération de l'ensemble est de l'ordre de 15 minu-
tes.
": ' '
Conformément a un aspect particulier de l'invention,
l'enveloppe de chaque caisson coulissant peut etre
constituee d'une coque en un materiau rigide quelcon-
que, faite d'une seule piece placée et fixée sur les
potences en les enveloppant. Dans un mode d'exécution ;
interessant, chaque coque rigide peut être formee de
manière que les potences ou toute autre structure de
support en fassent partie int~grante. Les coque pour-
raient aussi être autoportantes et rendues solidaires
des moyens de coulissement.
'~
L'exemple décrit dans ce qui préc~de est un exemple
donné a titre illustratif et l'invention n'est nulle-
ment limitée a cet exemple. Toute modification, toute
variante et tout agencement ~quivalent doivent être
considéres comme compris dans le cadre de l'invention.
C'est ainsi, par exemple, que la construct~on peut
etre réalisee san8 equipement de roulement et se pr~-
senter sous la forme d'un container Ou d'une construc-
tion extensible assise.

''' ' '


Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 1990-01-31
(87) PCT Publication Date 1990-08-02
(85) National Entry 1990-09-27
Examination Requested 1997-01-08
Dead Application 1999-02-01

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1998-02-02 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1990-09-27
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1992-01-31 $50.00 1992-01-17
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1993-02-01 $50.00 1993-01-22
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1994-01-31 $50.00 1994-01-26
Maintenance Fee - Application - New Act 5 1995-01-31 $75.00 1995-01-24
Maintenance Fee - Application - New Act 6 1996-01-31 $75.00 1996-01-31
Registration of a document - section 124 $0.00 1996-04-18
Maintenance Fee - Application - New Act 7 1997-01-31 $75.00 1997-01-28
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
NOUVEAUX ESPACES & CIE (LES), EN ABREGE: NECPLUS, SOCIETE COOPERATIVE
Past Owners on Record
DELACOLLETTE, MICHEL
PIETTE, CHARLES A.
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
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Representative Drawing 2000-06-14 1 10
Abstract 1990-08-02 1 70
Cover Page 1990-08-02 1 33
Abstract 1990-08-02 1 72
Claims 1990-08-02 3 141
Drawings 1990-08-02 4 149
Description 1990-08-02 11 592
Fees 1997-01-28 1 36
Fees 1996-01-31 1 43
Fees 1995-01-24 1 42
Fees 1994-01-26 1 32
Fees 1993-01-22 1 30
Fees 1992-01-17 1 29