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Patent 2028103 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2028103
(54) English Title: FREE-STANDING SQUARE BASE ELEMENTS ASSEMBLY
(54) French Title: ASSEMBLAGE D'ELEMENTS EN UN BLOC AUTOPORTANT
Status: Dead
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 312/2
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G09F 23/00 (2006.01)
  • A47K 5/12 (2006.01)
  • A47K 10/32 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SEKKIOU, LAREDJ (Switzerland)
(73) Owners :
  • SEKKIOU, LAREDJ (Switzerland)
(71) Applicants :
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1990-02-27
(87) Open to Public Inspection: 1990-09-03
Examination requested: 1991-10-23
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/CH1990/000047
(87) International Publication Number: WO1990/010285
(85) National Entry: 1990-10-24

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
782/89 Switzerland 1989-03-02
1739/89 Switzerland 1989-05-09

Abstracts

English Abstract

The assembly of elements into a self-carrying block (2) gathers a certain number of elements for body-care in a box on the side of which a mirror (7), which may be magnifying, attracts the attention to publicity announcements (9). The body-care elements may be of various types: dispenser (5) of disinfection or cleaning liquids, dispenser (4) of paper towels (3), etc. The box may be completed by various general use elements, such as for example a thermometer (11), a digital clock (12), etc. Various forms of execution of the assembly are proposed, according to the use and location desired.


French Abstract


- 15 -
ABREGE

L'assemblage d'éléments en un bloc autopor-
tant (2) réunit un certain nombre d'éléments à usage de
soins corporels en un caisson, sur une face duquel un
miroir (7), pouvant être grossissant, attire l'atten-
tion sur des annonces publicitaires (9). Les éléments
de soins corporels peuvent être divers: distributeur
(5) de liquides de désinfection ou de nettoyage, dis-
tributeur (4) de serviettes de papier (3), etc. Le
caisson peut être complété de divers éléments d'usage
général comme par exemple un thermomètre (11), une hor-
loge digitale (12), etc. Diverses formes d'exécution
de l'assemblage sont proposées, selon l'usage et l'em-
placement prévus.



(figure 1)

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


- 11 -
REVENDICATIONS:

1-Assemblage, en un bloc autoportant, d'élé-
ments à usage de soins corporels, destiné à être ins-
tallé dans un lieu a fréquentation renouvelée, caracté-
risé par le fait qu'un miroir grossissant et un support
pour présentation publicitaire sont associés au bloc
autoportant.

2-Assemblage selon la revendication 1, ca-
ractérisé en ce qu'un dispensateur de produit désinfec-
tant peut être associé au bloc autoportant.

3-Assemblage selon la revendication 2, ca-
ractérisé en ce qu'un dispensateur de produit de net-
toyage peut être associé au bloc autoportant.

4-Assemblage selon la revendication 3, ca-
ractérisé en ce que le bloc autoportant peut comprendre
un ou plusieurs des éléments a usage de soins corporels
suivants:
-prise pour rasoir électrique,
-sèche-mains,
-sèche-cheveux,
-casier ouvrant pour produits ou ustensiles.

5-Assemblage selon la revendication 4, ca-
ractérisé en ce que le bloc autoportant peut comprendre
un ou plusieurs distributeurs d'objets à usage de soins
corporels suivants:
-rasoir jetable avec dose de mousse de rasa
ge et dose de lotion après rasage,
-brosse à dents jetable avec dose de denti
frice,
-préservatif en latex.

- 12 -
6-Assemblage selon la revendication 5, ca-
ractérisé en ce que le bloc autoportant peut contenir
un ou plusieurs des éléments complémentaires suivants:
-thermomètre,
-horloge,
-haut-parleur d'interphone,
-appareil téléphonique sans fil,
-appareil de radio.

7-Assemblage selon la revendication 6, ca-
ractérisé en ce que le bloc autoportant peut comprendre
un dispositif de prépaiement à monnaie, jetons ou carte
magnétique, libérant l'emploi de l'un ou l'autre des
distributeurs ou des éléments assemblés.

8-Assemblage selon la revendication 7, ca-
ractérisé en ce qu'il peut comporter une poubelle har-
monisée et adaptée au bloc autoportant.

9-Assemblage selon la revendication 8, ca-
ractérisé en ce qu'il est muni de moyens de fixation à
une paroi, ou a un bras support mobile ou extensible.

10-Assemblage selon la revendication 1, ca-
ractérisé en ce que ledit miroir n'est pas grossissant.

11-Assemblage selon la revendication 1, ca-
ractérisé en ce que le bloc autoportant comporte une
face plane sur laquelle le miroir grossissant et le
support pour présentation publicitaire sont disposés
côte à côte, ledit support pour présentations publici-
taires étant agencé pour recevoir des présentation pu-
blicitaires échangeables sous forme de feuilles, de
plaques ou de cassettes.
12-Assemblage selon la revendication 2, ca-


- 13 -

ractérisé en ce que ledit dispensateur est actionné par
un système mécanique ou photo-électrique.

13-Assemblage selon la revendication 2, ca-
ractérisé en ce que ledit produit désinfectant ne né-
cessite ni eau, ni savon, ni sèche-mains pour son
usage.

14-Assemblage selon la revendication 3, ca-
ractérisé en ce que ledit dispensateur est actionné par
un système mécanique ou photo-électrique.

15-Assemblage selon la revendication 3, ca-
ractérisé en ce que ledit produit de nettoyage ne né-
cessite ni eau, ni savon, ni sèche-mains pour son
usage.

16-Assemblage selon la revendication 4, ca-
ractérisé en ce que le sèche-mains est soit un disposi-
tif de soufflage à air chaud, soit un distributeur de
serviettes en papier sec ou en papier imprégné humide,
ou en tissus, soit un dispositif distributeur de poudre
avec des propriétés asséchantes.

17-Assemblage selon la revendication 9, ca-
ractérisé en ce que lesdits moyens de fixation permet-
tent de fixer ledit assemblage à une colonne fixée au
sol et/ou au plafond.

18-Assemblage selon la revendication 11, ca-
ractérisé en ce que ledit support pour présentations
publicitaires peut être agencé pour présenter des pu-
blicités mobiles, animées électriquement ou par des
systèmes de projections lumineuses diverses, ou par des
systèmes laser ou autres du même genre.

- 14 -

19-Assemblage selon la revendication 18, ca-
ractérisé en ce que ledit support pour présentations
publicitaires comporte un dispositif d'éclairage de la-
dite publicité.

20-Assemblage selon la revendication 17, ca-
ractérisé en ce que ladite colonne peut être munie
d'autres supports publicitaires sur ses autres faces.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


2~28~ ~13
-- 1 --
ASSEMBLAGE D'ELEMENTS EN UN BLOC AUTOPORTANT

La présente invention a pour objet un assem-
blage en un bloc autoportant, d'éléments à usage de
soins corporels, destines à être installés dans un lieu
à fréquentation renouvelee, comme par exemple lavabos
publics dans les gares, aéroports, magasins, restau-
rants, chambres d'hôtels, aires d'autoroutes, stations
services, etc.
On connaît le probleme que posent l'équipe-
ment et l'entretien des lavabos dans les lieux publics;
aucun des différents systèmes que l'on rencontre habi-
tuellement ne répond de façon complète aux diverses
exigences que ces installations doivent satisfaire,
tant dans le domaine de la facilite d'entretien et de
nettoyage pour le gestionnaire du lieu public que dans
celui de l'hygiène qui doit être assurée a l'utili-
sateur. Les appareils habituels distribuent genérale-
ment du savon sous forme solide, liquide ou pulvérulen-
te; dans chacun de ces cas, le gestionnaire rencontredes problèmes, celui des dechets et résidus lors de la
fourniture de savon sous forme solide et celui de l'en-
crassement du dispositif distributeur dans le cas d'un
distributeur de savon sous forme liquide ou de poudre.
L'hygiène de l'utilisateur n'est en outre pas assuree
dans le cas de l'emploi de savon sous forme solide. Si
un distributeur de serviettes en papier est associé au
distributeur de savon, il se produit assez rapidement
un amoncellement inesthetique et non hygienique, à
moins qu'une poubelle quelconque soit mise a disposi-
~tion; dans ce cas celle-ci n'est généralement pas har-
monisée au design de l'appareil distributeur. Un pre-
mier but de l'invention consiste a mettre à disposition
un assemblage en un bloc autoportant d'élements à usage
de soins corporels ne rencontrant pas les inconvénients




.

2~2~10~
-- 2
mentionnés.
Un autre but de la presente invention est
d'associer à cet assemblage une présentation publici-
taire attractive.
S Le brevet FR 458 961 de The Sandjebord Pu-
blicity Company présente un appareil combiné de publi-
cité et de toilette où differenteS publicités sont dis-
posées autour d'un miroir, une boîte contenant divers
objets de toilette vestimentaire étant associée à
l'appareil. Ce dernier ne comporte aucun élement de
soins corporels dans le sens de la presente invention.
Le brevet US 4 798 312 de Scheiber presente
un distributeur de liquide désinfectant installé sur un
distributeur de papier WC; l'usage de ce dispositif est
extrêmement limite, le dispositif ne comportant en ou-
tre aucun dispositif de présentation de publicité.
Le brevet US 2 201 985 de Colburn presente
une boîte distributrice de serviettes en papier sur la-
quelle une fenêtre permet de poser une publicité; ce
dispositif est lui aussi d'usage très limité et ne com-
porte en outre pas de miroir.
Le brevet GB 102 311 de Warbuton concerne un
perfectionnement dans les annonces publicitaires, il
consiste uniquement à rendre attractives des annonces
publicitaires.
Le brevet US 2 421 342 de MacKenzie presente
un boîtier sanitaire avec des moyens de distribution de
papier, ce boîtier étant principalement destiné à dis-
simuler une brosse et des produits de nettoyage d'une
cuvette de WC; son usage est donc très limité et ne
concerne pas du tout l'usage prévu de la présente in-
vention; en outre ce boîtier ne comporte aucune
publicite.
Afin de pallier aux inconvénients mentionnés
plus haut, l'invention porte sur un assemblage en un

2 ~ 2 ~

bloc autoportant, selon diverses formes d'exécution,
d'élements à usage de soins corporels, destiné à être
installé dans un lieu a fréquentation renouvelée, com-
prenant en particulier un miroir, pouvant être grossis-
sant, ainsi qu'un support pour présentations publici-
taire; un dispensateur de produit désinfectant et/ou un
dispensateur de produit de nettoyage, pouvant être ac-
tionnés par un système mécanique ou photo-électrique,
peuvent être associes audit assemblage. D'autres élé-
ments a usage de soins corporels peuvent aussi y êtreassociés, soit une prise pour rasoir électrique, un sè-
che-cheveux, un casier ouvrant pour produits ou usten-
siles, de même qu'un sèche-mains pouvant être un dispo-
sitif de soufflage à air chaud, ou un distributeur de
lS serviettes en papier sec ou en papier impregné humide,
ou en tissus, ou alors un distributeur de poudre avec
des proprietes assechantes, ainsi qu'eventuellemnt un
ou plusieurs distributeurs d'objets à usage de soins
corporels, comme des rasoirs jetables, distribués avec
une dose de mousse de rasage ainsi qu'une dose de lo-
tion apres rasage, des brosses à dents jetables avec
une dose de dentifrice, des préservatifs en latex, etc.
D'autres éléments complémentaires comme un thermometre,
une horloge, un haut-parleur d'interphone, un appareil
téléphonique sans fil et un appareil de radio peuvent
aussi faire partie du bloc autoportant. Une poubelle,
harmonisée au design de l'assemblage, peut aussi y être
associée. L'assemblage peut comporter une face plane
sur laquelle le miroir et le support pour présentation
publicitaire sont disposés côte à côte, ledit support`
étant agence pour recevoir des presentations publici-
taires echangeables, sous forme de feuilles, de plaques
ou de cassettes ou pour présenter des publicites mobi-
les, animées electriquement ou par des systèmes de pro-
jections lumineuses diverses, ou par des systemes à

2 ~ 3

rayon laser ou autres du même genre, le support pouvantcontenlr un dispositif d'éclairage interne afin d'illu-
miner la publicite par transparence. L'assemblage peut
être complété d'un dispositif de prépaiement a monnaie,
jetons ou carte magnetique, afin de libérer l'emploi de
l'un ou l'autre des eléments assembles, p.ex. le télé-
phone ou l'un quelconque des objets à usage de soins
corporels cites plus haut, après prépaiement. L'assem-
blage est en outre muni de moyens de fixation a une pa-
roi, ou à un bras support mobile ou extensible ou alorsà une colonne fixée au sol et/ou au plafond, cette co-
lonne pouvant en outre être munie d'autres supports pu-
blicitaires sur ses autres faces.
Le produit désinfectant ainsi que le produit
de nettoyage mentionnés plus haut peuvent être des pro-
duits ne nécessitant pas d'eau ni de savon pour leur
usage et être suffisamment volatils pour ne pas néces-
siter de sèche-mains. En particulier, la composition du
liquide désinfectant est étudiee de façon à satisfaire
un certain nombre de conditions qui permettent son em-
ploi dans les conditions décrites; le liquide devra
être aussi inodore et incolore que possible et suffi-
samment volatil pour que les mains de l'utilisateur sè-
chent rapidement après l'aspersion, il devra naturelle-
ment contenir un principe désinfectant suffisammentactif. Enfin son prix de revient devra être suffisam-
ment reduit pour permettre l'utilisation en question. A
titre d'exemple, un liquide désinfectant répondant par-
ticulièrement bien aux exigences ci-dessus pourrait
avoir la composition suivante: (% en masse)
-Glyceride partiel de polyéthyleneglycoether
d'un acide gras de coco, avec des composants monoglycé-
rides ethoxylées et des diglycérides ethoxylées, à rai-
son de l,O % ,
-Tensio-actif ("surfactant") amphotère et

2 0 ~
-- 5 --
quaternaire, à raison de 1,0 % ,
-Alcool isopropylique G-Plus, pauvre en
odeur, special cosmétique, a raison de 29,5 % et
-Eau deminéralisée pour le solde, soit
68,5 % .
Le liquide de nettoyage peut être choisi
parmi l'une des formes d'exécution du liquide de net-
toyage pour les mains faisant l'objet de la demande de
brevet CH 3725/89-6, ce produit ayant comme avantage de
ne pas necessiter d'eau ni de savon ni de sèche-mains
pour son usage.
On va décrire ci-après, à titre d'exemple,
` \ deux parmi de multiples formes d'exécution possibles,
en se réferant au dessin dont les figures 1 et 2 sont
des vues en perspective simplifiées et schematiques.
La première forme d'execution de l'assembla-
ge selon l'invention, representée sur la figure 1, est
destinée à être placee dans un lieu a frequentation re-
nouvelée tel qu'un local de toilette dans une gare, un
aéroport, un magasin, etc. L'assemblage 1 est constitué
essentiellement d'un bloc autoportant 2 formant un
caisson rigide pouvant être par exemple en matière
plastique, en tôle métallique ou d'une autre maniere.
Il est en forme de parallelipipède rectangle et agencé
de façon à pouvoir être plaqué contre une paroi, par
exemple à proximité d'un lavabo. Dans l'exécution dé-
crite, le caisson 2, monté sur une armature non repré-
sentee, est agencé de façon a pouvoir contenir un empi-
lage de serviettes en papier, dont on voit une serviet-
te inferieure 3 apparaître dans une ouverture 4 menagéedans la face inferieure du caisson 2. Les moyens prevus
pour permettre l'ouverture du caisson et le remplace-
ment de l'empilage de serviettes en papier 3 ne néces-
sitent pas de description spéciale. Sur un des côtés du
caisson 2, un recipient tubulaire 5 est monté, muni à

2~2810~


son extrémité inférieure d'un ajutage 6 dont l'exécu-
tion peut varier de cas en cas. Ce récipient 5 peut
contenir soit un liquide desinfectant, soit un liquide
de nettoyage dont les caractéristiques ont eté mention-
nées précédemment. Le récipient 5 peut être soit fixévisiblement à l'extérieur du caisson, soit être camou-
flé a l'interieur, avec un ajutage 6 dépassant de la
partie inferieure dudit caisson, la commande de distri-
bution etant faite par un bouton ou un anneau de pres-
sion latéral ou une commande agissant sur le sommet durecipient 5. Cette commande peut aussi être actionnée
par des moyens photo-électriques. L'ajutage 6 est équi-
pé d'une tête de dispersion d'un des multiples types
connus, pouvant être conçu de façon à ce que le liquide
coule en un flux compact sur les mains lorsque l'ajuta-
ge 6 est ouvert, ou être equipé d'un pomme distribuant
- le liquide sous forme d'une multitude de jets fins, de
gouttelettes ou d'un spray. Selon une variante de la
forme d'exécution décrite, le caisson 2 peut contenir
un récipient de liquide désinfectant et un autre réci-
pient de liquide de nettoyage, chacun étant equipe de
la manière décrite.
Sur sa face frontale avant, le caisson 2
porte un miroir 7 qui peut être un miroir grossissant,
et qui dans la forme d'execution représentée est de
forme rectangulaire, mais pourrait aussi être d'une au-
tre forme: ronde, carrée, ovale, etc. Immédiatement
au-dessus de ce miroir, mais eventuellement aussi à cô-
té ou au-dessous de celui-ci, sur la face frontale
avant, un support 8, represente ici de forme triangu-
laire, est placé, et qui est destiné à recevoir des
feuilles echangeables 9 ornees d'une présentation
publicitaire. Les moyens de fixation de ces feuilles -
sur le support peuvent être constitués, par exemple, de
gorges longitudinales permettant l'engagement de pla-




,

2~2~ ~3

-- 7
ques rigides a coulissement, ou de moyens d'agrafage,ou alors être constitués d'un enduit autocollant sur le
support 8 permettant l'application de feuilles 9 de pa-
pier ou de plastique souple. D'autres moyens de fixa-
tion sont également possibles, tels que coulisseau in-
corporé a la face plane du caisson 2, avec une portion
transparente sous laquelle une cassette publicitaire
peut être glissee. Un dispositif de publicite mobile
peut aussi être visible à travers une fenêtre transpa-
rente remplaçant le support 8, le mécanisme electriquede changement des publicités etant contenu dans le
caisson 2. Bien entendu, la forme et l'emplacement du
support 8, respectivement de la présentation publici-
taire, pourraient aussi différer de ce qui est repré-
lS sente à la figure 1; ils seront adaptés à la conforma-
tion génerale de l'arrangement. La présence du miroir 7
a côté des feuilles publicitaires 9, surtout s'il est
grossissant, augmente l'effet d'attraction sur ces
publicités. Dans certains cas particuliers, la présence
d'un miroir sur le caisson 2 n'est pas indispensable.
Toujours sur la face frontale antérieure 10
du caisson 2 sont montés encore deux éléments addition-
nels representes ici à titre d'exemple non exhaustif:
d'une part un thermomètre a affichage digital 11 et une
horloge 12, également a affichage digital, indiquant
l'heure et la minute ou le cas échéant, le quantième ou
une autre indication de temps.
La deuxieme forme d'exécution de l'assembla-
ge selon l'invention, telle que representée à la figure
2, consiste en un assemblage, désigné de façon générale
par 13, et qui a la forme d'un parallelipipède rectan-
gle, mais pourrait aussi être d'une autre forme, cons-
titué d'un caisson 14 fixé par sa face superieure lS a
un bras 16 pouvant être fixe ou mobile, rigide, exten-
sible ou pliable accroché à une glissiere lui permet-


2~2~

-- 8
tant de coulisser et de pivoter verticalement ou
horizontalement. De la sorte, l'assemblage 13 constitué
en un bloc autoportant peut être deplace dans un cer-
tain rayon et oriente à volonté.
Un assemblage selon cette forme d'exécution
est destiné plus particulièrement a être installé dans
une chambre d'hôtel, de sorte qu'il sera utilisé par
une seule ou par un petit nombre de personnes en même
temps, bien que ces personnes se renouvellent
frequemment. Le caisson 14 présente egalement une face
frontale 18 qui est plane et qui est équipee en son
centre d'un miroir 19. Ici ce miroir est de forme cir-
culaire, mais pourrait aussi être d'une autre forme.
Dans les angles supérieurs de la face fron-
tale 18, sont montés des supports 20 et 21, de forme
triangulaire a hypothenuse incurvee et concave, qui
sont destinés à recevoir des feuilles échangeables 22
et 23, de même constitution et de même usage que celle
décrite plus haut, c'est-à-dire portant des ornements
et des inscriptions à but publicitaire. Ici aussi la
forme des supports pourrait être différente, et l'agen-
cement des feuilles, plaques ou cassettes échangeables
à but publicitaire, pourrait varier.
Le bloc autoportant 14 sera egalement muni
d'un récipient distributeur 24 de liquide de désinfec-
tion et/ou d'un recipient distributeur de liquide de
- nettoyage, pouvant ~tre inseres à l'intérieur du cais-
son ou placés à l'extérieur comme representé. D'autres
elements a usage de soins corporels comme une prise
pour rasoir électrique 25, montée sur une face latérale
du bloc 14, ainsi qu'un seche-cheveux, non representé,
pourraient être intégres au caisson. Il est également
prévu un casier intérieur fermé par une porte 26 à poi-
gnee 27, pouvant contenir des ustensiles ou des réci-
pients à produits de toilette~

292,~ ~3

Dans la forme d'execution décrite, sur lebloc mobile 14, sont disposés un appareil de téléphone
sans fil, intégré 28, un haut-parleur 29 d'un appareil
de radio, ces éléments pouvant être les composants d'un
circuit d'interphone interne.
A partir des eléments mentionnes dans les
deux formes d'execution decrites, ainsi que de ceux
mentionnés dans les revendications, il est possible de
concevoir encore bon nombre de variantes de formes
d'exécution en combinant quelques-uns de ces eléments
selon l'usage et le lieu prévu pour l'utilisation de
l'assemblage. Ainsi, lorsqu'on se trouve a proximite
d'un lavabo, il n'est peut être pas absolument néces-
saire de prevoir un liquide de nettoyage ne nécessitant
pas d'eau; un savon liquide usuel peut fort bien être
prévu, nécessitant de ce fait l'installation d'un dis-
tributeur d'essuie-mains ainsi que d'une poubelle au
design adapté à celui de l'assemblage, ou d'un disposi-
tif de séchage a air chaud. De même, l'adjonction du
thermometre sera plus particulièrement indiquée pour un
appareil installé a l'air libre. De même les moyens de
présentation de la publicité peuvent varier selon l'em-
placement de l'assemblage, a partir de publicités fixes
ou mobiles, éclairées ou non. A côte des moyens de fi-
xation decrits, il est possible de concevoir l'assem-
blage comme une tour, installee contre une colonne, les
~ autres faces de la colonne, respectivement de la tour,
pouvant aussi supporter des placards publicitaires. Se-
lon les éléments et distributeurs disposés sur l'assem-
blage, il est possible d'y ajouter un dispositif de
prépaiement à monnaie, jetons ou carte magnétique afin
de libérer l'usage de l'un ou l'autre desdits éléments
ou distributeurs.
Une notice explicative peut être apposée sur
l'une des faces de l'assemblage afin d'expliquer à l'u-


2 ~

-- 10 --
tilisateur le fonctionnement des élements qui y sontmontés, en particulier l'emploi des liquides désinfec-
tant et nettoyant.
Ainsi constitué, un assemblage selon l'une
5 ou l'autre des formes d'exécution possibles, presente
tout d'abord une utilité en tant qu'assemblage d'élé-
ments de soins corporels, réunissant un dispensateur de
liquide de desinfection et/ou un dispensateur de liqui-
de de nettoyage, qui vu qu'ils ne necessitent pas d'eau
pour leur usage peuvent être utilises en particulier en
tous lieux non raccordés à un réseau de distribution et
d'écoulement d'eau. Le miroir, s'il est grossissant, a,
à côté de son aspect utilitaire pour des soins du visa-
ge, une fonction d'attraction sur la publicité qui lui
est adjacente, renforçant ainsi l'impact de celle-ci
sur l'utilisateur. L'adjonction d'autres éléments selon
les besoins, permet d'obtenir un assemblage fonction-
nel, comportant de multiples avantages tant pour le
gestionnaire, en facilitant son travail de maintenance,
que pour l'utilisateur en lui proposant toutes sortes
de services de maniere attrayante et hygiénique.




~, . ,:,
- i

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 1990-02-27
(87) PCT Publication Date 1990-09-03
(85) National Entry 1990-10-24
Examination Requested 1991-10-23
Dead Application 1998-02-27

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1997-02-27 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1990-10-24
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1992-02-27 $100.00 1992-02-20
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1993-03-01 $50.00 1993-01-29
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1994-02-28 $50.00 1994-02-04
Maintenance Fee - Application - New Act 5 1995-02-27 $75.00 1995-02-22
Maintenance Fee - Application - New Act 6 1996-02-27 $75.00 1996-02-26
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SEKKIOU, LAREDJ
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1994-03-01 1 28
Abstract 1994-03-01 1 26
Claims 1994-03-01 4 124
Drawings 1994-03-01 1 52
Description 1994-03-01 10 487
Representative Drawing 2000-06-12 1 16
Fees 1996-02-26 1 40
Fees 1995-02-22 1 44
Fees 1994-02-04 1 34
Fees 1993-01-29 1 32
Fees 1992-02-20 1 26