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Patent 2040082 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2040082
(54) English Title: DISPENSING ASSEMBLY OF AT LEAST ONE CREAMY LIQUID
(54) French Title: ENSEMBLE DE DISTRIBUTION D'AU MOINS UN PRODUIT LIQUIDE OU SOUS FORME DE CREME
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(52) Canadian Patent Classification (CPC):
  • 222/61
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 83/16 (2006.01)
  • B65D 47/20 (2006.01)
  • B65D 47/26 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GUERET, JEAN-LOUIS (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL (France)
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1999-12-21
(22) Filed Date: 1991-04-09
(41) Open to Public Inspection: 1991-10-14
Examination requested: 1996-10-28
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
90 04 829 France 1990-04-13

Abstracts

French Abstract





Ensemble (1) de distribution d'au moins un
produit liquide ou sous forme de crème. L'ensemble
comporta un récipient (2) sur lequel est fixée une
tête de distribution (3) comportant au moins un canal
de distribution. L'extrémité du canal de distribution
est fermée selon l'invention par un système de fermeture
(F) comportant un clapet (51) en matériau souple
qui coopère, en position de repos, de façon non
étanche, avec une embase (41) rigide fixe ; le clapet
(51) s'écarte de ladite embase (41), lors de la
distribution, par déformation élastique, sous la poussée
du produit à distribuer, puis, lorsque cesse la
distribution, se met dans une position qui permet une
reprise d'air. L'ensemble (1) peut comporter en amont
du dispositif de fermeture (F) un dispositif de
sécurité permettant de couper la communication entra
le récipient (2) et le dispositif de fermeture (F).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



24
REVENDICATIONS
1. Ensemble de distribution d'au moins un
produit à distribuer qui est liquide ou sous forme de
crème, comportant un récipient et une tête de distribution,
ladite tête de distribution comprenant au moins un canal de
distribution ayant une extrémité s'ouvrant vers l'extérieur
qui est fermé par un dispositif de fermeture comprenant un
clapet souple déformable par élasticité sous une poussée du
produit à distribuer et coopérant au repos de façon
non-étanche avec une embase rigide fixe, caractérisé par le
fait qu'en position de repos, le clapet coopère bord à bord
avec l'embase rigide, le clapet s'écartant de ladite embase
vers l'extérieur de la tête de distribution sous la poussée
du produit à distribuer, puis vers l'intérieur dans un
espace ménagé à cet effet, pour permettre une reprise d'air
lorsque cesse une distribution de produit, et revenant dans
sa position de repos, lorsque la reprise d'air est
terminée.
2. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé
par le fait que le clapet a une forme de pastille
supportée par une tige.
3. Ensemble selon la revendication 2, caractérisé
par le fait que la tige est reliée à une partie
périphérique du clapet en forme de pastille.
4. Ensemble selon la revendication 3, caractérisé
par le fait que le clapet en forme de pastille a, vue
en plan, une forme de segment de cercle limitée par une


25
corde, la tige se raccordant du côté de la corde limitant
ledit segment de cercle.
5. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé
par le fait que le clapet est constitué d'une pastille
mince faisant partie d'une pièce en matériau souple et
reliée directement à ladite pièce.
6. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 5, caractérisé par le fait que l'embase rigide
est constituée par un bord d'une ouverture ménagée dans une
surface d'un capot constituant une surface extérieure de la
tête de distribution.
7. Ensemble selon la revendication 6, caractérisé
par le fait que le clapet fait partie d'une pièce
solidarisée du capot à l'intérieur de la tête de
distribution.
8. Ensemble selon la revendication 7, caractérisé
par le fait que l'ouverture à un bord qui définit
l'embase, et est disposée sur un axe d'un goulot du
récipient.
9. Ensemble selon la revendication 7, caractérisé
par le fait que l'ouverture a un bord qui définit
l'embase, et est excentrée par rapport à un axe d'un goulot
du récipient.
10. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 5, caractérisé par le fait que l'embase est
constituée par une pièce comportant un relief dessinant une
ligne ouverte, le clapet faisant partie d'une pièce en


26
matériau souple, qui forme au moins partiellement une
surface extérieure de la tête de distribution, et coopérant
avec un bord dudit relief.
11. Ensemble selon l'une quelconque des
revendications 1 à 7 et 10, caractérisé par le fait qu'il
comporte, en amont du dispositif de fermeture, un
dispositif de sécurité permettant de couper une
communication entre le récipient et le dispositif de
fermeture.
12. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
8 et 9, caractérisé par le fait qu' il comporte, en
amont du dispositif de fermeture, un dispositif de sécurité
permettant de couper une communication entre le récipient
et le dispositif de fermeture.
13. Ensemble selon la revendication 11, caractérisé
par le fait que le dispositif de sécurité est
constitué par un système comportant deux jupes cylindriques
concentriques ayant un même axe que celui d'un goulot du
récipient, chaque jupe étant munie d'une ouverture,
lesdites ouvertures étant disposées de façon telle que l'on
puisse les faire coïncider par rotation d'une jupe par
rapport à l'autre.
14. Ensemble selon la revendication 12, caractérisé
par le fait que le dispositif de sécurité est
constitué par un système comportant deux jupes cylindrique
concentriques ayant un même axe que celui du goulot du
récipient, chaque jupe étant munie d'une ouverture,
lesdites ouvertures étant disposées de façon telle que l'on



27
puisse les faire coïncider par rotation d'une jupe par
rapport à l'autre.
15. Ensemble selon la revendication 11,
caractérisé par le fait que le dispositif de sécurité est un
système à boisseau ayant un axe perpendiculaire à un axe
longitudinal de l'ensemble.
16. Ensemble selon la revendication 11,
caractérisé par le fait que le dispositif de sécurité est
constitué par un système à pointeau dans lequel un premier
élément comportant une partie femelle et un deuxième
élément comportant une partie mâle de dimensions
complémentaires sont déplaçables en translation relative de
façon à ménager, en position d'ouverture, un canal entre
les deux éléments précités, l'un au moins de ces deux
éléments étant tronconique.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.





~t~~~~~~
ENSEMBLE DE DISTRIBUTION D'AU MOINS UN PRODUIT
LIQUIDE OU SOUS FORME DE CREME.
La présente invention concerne un ensemble
de distribution d'au moins un produit liquide ou sous
forme de crème. Cet ensemble est notamment
intéressant pour distribuer des produits cosmétiques
ou pharmaceutiques.
Les ensembles de distribution de ce type
sont généralement constitués d'un récipient contenant
au moins un produit à distribuer., sur le goulot duquel
est fixée, de façon amovible ou non, une tAte de dis-
tribution et, éventuellement, un dispositif permettant
à l'utilisateur d'actionner ladite tete de distribu-
tion. La tAte de distribution comprend au moins un
canal de distribution du produit communiquant, d'une
part, avec le récipient précité et, d'autre part, avec
l'extérieur.
La demanderesse a déjà proposé, dans sa
demande de brevet européen 90-400269.8, un ensemble de
distribution comportant, à l'extrémité d'au moins un
canal de la tete de distribution s'ouvrant sur
l'extérieur, un système de fermeture formé par un
obturateur en matériau élastique qui coopère avec un
siège en contact étanche lorsqu'il n'y a pas de dis-
tribution ; ledit obturateur s'écarte du siège par
déformation élastique sous la pression du produit à
distribuer et revient par élasticité en contact
étanche avec le siège, lorsque cesse la distribution.
Ce système de fermeture nécessite que l'obturateur et
le siège soient en contact sur une surface suffisam-
ment grande pour assurer l'étanchéité. Un tel système
de fermeture est aseptique, ce qui est avantageux,
notamment, dans le cas o~ l'on distribue des produits
dégradables ou ne contenant pas de conservateurs ;
mais, pour de nombreux produits tels que, par exemple,
les crèmes solaires, une tellé asepsie n'est pas




2040082
2
nécessaire. Ledit système de fermeture est aussi utilisé
avec profit lorsque l'ensemble comprend un récipient
constitué par un tube ou une poche souple déformable ou par
un récipient comportant un piston suiveur nécessitant une
absence de reprise d' air. Mais, dans le cas où une reprise
d'air est nécessaire, on est obligé de munir la tête de
distribution d'une valve de reprise d'air en plus du
système de fermeture aseptique, car ledit système de
fermeture ne permet pas la reprise d' air; on perd ainsi le
bénéfice de la simplicité puisqu'on est obligé de mettre en
oeuvre deux valves.
La présente invention concerne un système de
valve, qui permet à la fois d'assurer la distribution et
la reprise d'air mais qui évite néanmoins l'introduction
dans le produit, au cours de sa distribution ou au cours du
stockage, de souillures accidentelles, par exemple de sable
pour une crème solaire. Cette protection a l'avantage de
s'effectuer automatiquement après la distribution du
produit, sans qu'un geste particulier de l'utilisateur soit
nécessaire.
La présente invention vise un ensemble de
distribution d'au moins un produit à distribuer qui est
liquide ou sous forme de crème, comportant un récipient et
une tête de distribution, ladite tête de distribution
comprenant au moins un canal de distribution ayant une
extrémité s'ouvrant vers l'extérieur qui est formé par un
dispositif de fermeture comprenant un clapet souple
déformable par élasticité sous une poussée du produit à
distribuer et coopérant au repos de façon non-étanche avec
une embase rigide fixe, caractérisé par le fait qu'en
position de repos, le clapet coopère bord à bord avec




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3
l'embase rigide, le clapet s'écartant de ladite embase vers
l'extérieur de la tête de distribution sous la poussée du
produit à distribuer, puis vers l'intérieur dans un espace
ménagé à cet effet, pour permettre une reprise d'air
lorsque cesse une distribution de produit, et revenant dans
sa position de repos, lorsque la reprise d'air est
terminée.
On voit que, dans ces conditions, le clapet ferme
suffisamment l'extrémité du canal de distribution pour
empêcher la pénétration accidentelle d'impuretés, mais que,
le clapet coopérant de façon non étanche avec l' embase, la
reprise d'air est possible.
L'ensemble selon l'invention peut également
comporter, en amont du dispositif de fermeture, un
dispositif de sécurité permettant de couper la
communication entre le récipient et le dispositif de
fermeture. Ce dispositif permet de transporter l'ensemble
sans risque de fuite accidentelle de produit, mais il
n'est, en général, pas nécessaire de le mettre en oeuvre
entre deux utilisations successives de l'ensemble.
Selon l'invention, le clapet et l'embase étant en
contact bord à bord, c'est-à-dire sur une zone de contact
déterminée par l'épaisseur du clapet ou de l'embase, la
zone de contact au repos est très faible et, par
conséquent, il n'y a pas étanchéité. Cependant, ce contact
suffit à fermer le canal de distribution de façon que des
impuretés ne puissent pas pénétrer dans ledit canal. De
plus, le clapet revenant dans sa position de repos par son
élasticité propre après la reprise d'air, la fermeture du
canal de distribution ne demande aucune intervention
particulière de l'utilisateur.




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4
Le clapet a, de préférence, la forme d'une
pastille supportée par une tige. La pastille est, par
exemple, circulaire ou ovale. La tige peut se raccorder en
un point quelconque aveç la pastille mais elle est, de
préférence, reliée à la périphérie de ladite pastille, car
on obtient ainsi plus facilement un clapet ayant une
élasticité convenable . Dans le cas où la tige est reliée à
la périphérie de la pastille, cette dernière a, avantageu-
sement, vue en plan, la forme d'un segment de cercle, la
tige se raccordant du côté de la corde limitant ledit
segment de cercle.
Le clapet peut être constitué d'une pastille mince
faisant partie d'une pièce eri matériau souple et reliée
directement à ladite pièce.
L'embase rigide est, de préférence, constituée par
le bord d'une ouverture ménagée dans la surface d'un capot
constituant la surface extérieure de la tête de distribu-
tion; le clapet fait, avantageusement, partie d'une pièce
solidarisée du capot à l'intérieur de ladite tête de
distribution. L'ouverture, dont le bord définit l'embase,
peut être disposée sur l'axe du goulot mais elle est,
préférence, excentrée par rapport à cet axe; dans ce
dernier cas, le canal de distribution comporte une branche
latérale disposée en oblique par rapport à l'axe du goulot
du récipient, ce qui évite qu'en cas




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de chute accidentelle du récipient, le produit à dis-
tribuer sorte par le clapet sous l'effet du choc.
L'embase rigide peut aussi etre constituée
par une pièce comportant un relief dessinant. une ligne
5 ouverte, le clapet faisant partie d'une pièce en
matériau souple, qui forme au moins partiellement la
surface extérieure de la tAte de distribution, et
coopérant avec le bord dudit relief.
Le dispositif de sécurité peut Atre un
système à boisseau vertical, c'est-à-dire d'axe
parallèle à l'axe longitudinal de l'ensemble, compor
tant deux jupes concentriques ayant le meure axe que le
goulot du récipient, chaque jupe étant munie d'une
ouverture, lesdites ouvertures étant disposées de
façon telle que l'on puisse les faire coïncider par
rotation d'une jupe par rapport à l'autre. I1 est
également intéressant d'utiliser, comme dispositif de
sécurité, un système à boisseau horizontal, c'est-à-
dire d'axe perpendiculaire à l'axe longitudinal de
l'ensemble. On peut aussi mettre en oeuvre un système
à pointeau, dans lequel un premier élément comportant
une partie femelle et un deuxième élément comportant
une partie mule de dimensions complémentaires peuvent
etre déplacées en translation relative de façon à
ménager, en position d'ouverture, un canal entre les
deux parties précitées, l'une au moins de ces deux
parties étant tronconique.
La description de plusieurs modes de
réalisation de l'invention, donnée ci-dessous à titre
non limitatif et purement illustratif, en se référant
au dessin annexé, permettra de mieux comprendre
l'invention.
Sur ce dessin .
- la figure 1 est une vue en coupe longitu
dinale d'un ensemble de distribution selon
l'invention ;




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6
- la figure 2 est une vue de dessus de la
pièce en matériau souple comportant le clapet de
l'ensemble de distribution de la figure 1 ;
- les figures 3a et 3b représentent
schématiquement, en coupe longitudinale, respective
ment en position de repos et en cours de distribution,
une première variante de l'ensemble de distribution
selon l'invention ;
- les figures 4 et 5 représentent
schématiquement en coupe longitudinale deux autres
variantes de l'ensemble de distribution selon
l'invention ;
- la figure 6 est une vue, en perspective
éclatée, d'une quatriéme variante de l'ensemble selon
l'invention ;
- la figure 7 est une vue latérale en per-
spective de la variante de la figure 6 ;
- la figure 8 est une vue partielle en coupe
longitudinale d'une variante de l'ensemble selon
l'invention dans laquelle le clapet est constitué par
un mamelon, portant un pointeau, et le dispositif de
sécurité étant à boisseau vertical ;
- la figure 9 est une vue en perspective de
la tete de distribution de l'ensemble de la figure 8
après enlèvement du capot ;
- la figure 10 est une vue de dessus de la
t8te de distribution de la figure 9 ;
- la figure 11 est une vue en coupe longitu
dinal d'une variante de l'ensemble selon l'invention
dans lequel le clapet comporte une pastille et le
dispositif de sécurité est à boisseau horizontal,
l'ensemble étant en position de distribution ;
- la figure 12 est une vue de l'ensemble de
la figure 11 en position de fermeture ;
- la figure 13 est une vue en perspective de
la tete de distribution de l'ensémble de la figure 11




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7
- la figure 14 est une vue latérale de
l'ensemble de la figure 11 en position de distribu-
tion;
- la figure 15 est une vue latérale de
l'ensemble de la figure 14 équipé d'un couvercle de
protection.
La figure 1 représente un ensemble de dis-
tribution désigné par 1. Cet ensemble se compose d'un
récipient en matière plastique souple 2 et d'une tete
de distribution désignée dans son ensemble par 3.
Le récipient 2 est constitué d'un flacon
proprement dit (non représenté) surmonté d'un goulot
21, disposé au-dessus d'un épaulement annulaire plan
22. Le goulot 21 se compose de trois parties coaxiales
successives . une première partie cylindrique 23 por-
tant des ailettes radiales 27, une seconde partie 24
ayant une forme généralement tronconique et formant au
niveau de sa jonction avec la première partie cylin-
drique une saillie annulaire 25 de diamètre supérieur
à celui de la première jupe cylindrique, et une
seconde partie cylindrique 26 de plus petit diamètre.
La t8te 3 se compose de trois éléments . un
capot extérieur 4 muni sur sa surface supérieure (dans
la position représentée sur la figure 1), d'une ouver
ture circulaire 41, dont le bord sert d'embase au
dispositif de fermeture F ; une pièce intermédiaire en
matériau souple 5 portant un clapet souple 51 ; et un
réducteur 6. Le réducteur 6 est fixé sur le goulot 21
du flacon, le capot 4 est monté libre en rotation sur
le réducteur 6 et la pièce en matériau souple 5 est
fixée dans le capot 4 entre ledit capot 4 et le
réducteur 6.
Le réducteur 6 comporte une jupe cylindrique
externe 61 divisée en deux parties 61a et 61b reliées
par un épaulement 61ç. La partie inférieure 61a de la
jupe externe 61 a un diamètre extérne égal au diamètre



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externe de l'épaulement 22 du récipient 2 de façon à
former avec celui-ci une paroi sensiblement continue.
La jupe 61a porte un bourrelet interne 62 qui vient se
placer par claquage sous la saillie 25 du goulot 21 du
flacon 2 ; elle est également munie au-dessous du
bourrelet 62 d'ailettes 63 qui coopèrent avec les
ailettes 27 de la partie cylindrique 23 du goulot pour
empecher la rotation du réducteur 6 par rapport au
goulot 21 du récipient 2. La partie supérieure 61b de
la jupe 61 porte un bourrelet annulaire de claquage
externe 64 pour la fixation du capot 4 par rapport au
réducteur 6, avec libre rotation du capot 4 par rap-
port au réducteur 6. La jupe 61 porte, à la partie
supérieure de la partie 61b, une première collerette
annulaire plane 65 portant des bourrelets annulaires
65a tournés vers l'extérieur. La collerette 65 est
reliée à une seconde collerette annulaire plane 66
disposée au voisinage du bord supérieur du goulot 21
et de plus faible diamètre que la collerette 65, les
deux collerettes 65, 66 étant reliées entre elles par
une surface cylindroconique 67. Au-dessous de la col-
lerette 66 est disposée une jupe cylindrique axiale 68
tournée vers le récipient 2 qui a un diamètre externe
égal, au jeu nécessaire près, au diamètre interne du
goulot 21. Au-dessus du bord interne de la collerette
66 est disposée une jupe cylindrique 69 munie d'une
ouverture 70.
Le capot 4 comporte une surface supérieure
42 légèrement bombée, dans laquelle est ménagée
l'ouverture 41, ladite ouverture étant située en
dehors de l'axe X - X de la tete de distribution 3. A
la périphérie de la surface supérieure 42 se raccorde
une jupe latérale cylindrique 43 dirigée vers le
récipient ; cette jupe 43 s'étend jusqu'au niveau de
l'épaulement 61c du réducteur 6. Le bord inférieur de
la jupe 43 porte, en relief radiâl, un indicateur de




2040082
9
position 44. Le bord de l'épaulement 61c porte des
repères permettant de repérer la rotation du capot 4
par rapport au réducteur 6. Sur la face interne de la
surface supérieure 42 est fixée une jupe cylindrique
axiale 45 ayant un diamètre externe égal, au jeu
nécessaire près, au diamètre interne de la jupe 69 du
réducteur 6. La jupe cylindrique axiale 45 est munie
d'une ouverture 46 susceptible de coîncider, par rota-
tion du capot 4, avec l'ouverture 70 du réducteur 6.
On voit que, dans ce mode de réalisation, le disposi-
tif de sécurité est formé par les deux jupes 45 et 69
susceptibles de tourner l'une par rapport à l'autre et
par les ouvertures 46 et 70. Sur la face interne de la
surface supérieure 42 du capot 4 sont disposées deux
nervures 47 et 48 destinées à pénétrer dans des
rainures de forme correspondante pratiquées dans la
pièce 5 comme indiqué ci-après. La jupe latérale 43
est munie d'une nervure radiale 49 qui pénêtre dans
une encoche 55 de la pièce 5 en matière souple.
La pièce intermédiaire en matériau souple 5
est constituée d'un voile ayant une forme générale
annulaire centré sur l'axe X - X ; ce voile annulaire
comporte une partie périphérique pratiquement plane
52a et une partie centrale tronconique 52b inclinée
vers le récipient. La pièce 5 est solidarisée de la
face interne de la surface supérieure 42 du capot 4
par des rainures 53 et 54 coopérant respectivement
avec les nervures 47 et 48 du capot 4 ; elle est munie
à sa périphérie d'une encoche 55 coopérant avec la
nervure radiale 49 du capot 4. La piêce 5 repose par
sa face inférieure sur les bossages 65a du réducteur 6
elle est, selon un mode de réalisation avantageux,
munie sous la face inférieure de la partie 52a, d'une
lame radiale souple (non représentée) qui peut 2tre
positionnée dans ûne rainure ménagée sur la face
supérieure du réducteur 6, entre deux ailes parallèles




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radiales (non représentées) . cette lame, lorsqu'elle
vient en place dans sa rainure, quand on tourne la
tete 3, produit un léger claquement qui permet à
l'utilisateur de déceler, de façon acoustique, le .
5 moment o~ l'on passe de la position d'ouverture à la
position de fermeture. Dans la zone centrale de sa
partie tronconique 52b, la pièce 5 comporte une jupe
cylindrique 56 dont la paroi s'étend de part et
d'autre du voile constitutif de la pièce 5 ; au-dessus
10 dudit voile, ladite paroi est supprimée sur environ
150° pour donner naissance à une échancrure 56a.
L'échancrure 56a s'ouvre dans une chambre 57 délimitée
latéralement par la nervure 48 du capot 4 et la jupe
69 du réducteur 6 et délimitée à sa partie inférieure,
par le voile de la pièce en matériau souple 5. La jupe
69 du réducteur 6 est engagée à l'intérieur de la jupe
56, ce qui permet la libre rotation du capot 4 par
rapport au réducteur 6. L'ouverture 46 est en vis-à-
vis de l'échancrure 56a. L'ouverture 70 du réducteur 6
peut etre, selon la position relative du capot 4 et du
réducteur 6, située en vis-à-vis de l'ouverture 46 et
peut, par conséquent, mettre en communication la cham-
bre 57 avec l'intérieur du récipient.
Le clapet 51 est fixé sur la partie tron
conique 52b du voile de la pièce 5 et il est disposé
dans la chambre 57. I1 est constitué d'une pastille
51a supportée par une tige 51b reliée à la périphérie
de la pastille 51a. La pastille 51a a, en plan, une
forme de segment de cercle, la tige 51b se raccordant
selon la corde qui joint les deux extrémités dudit
segment de cercle ; elle est disposée dans l'ouverture
41 du capot 4, de façon que, dans la zone de son pour-
tour non raccordée à la tige 51b, elle puisse coopérer
de façon non étanche par sa périphérie avec l'embase
rigide fixe constituée par le bord de l'ouverture 41
et former ainsi le dispositif de fermeture F.




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11
L'ensemble fonctionne de la façon décrite
ci-après. Lorsque l'utilisateur désire distribuer le
produit contenu dans le récipient 2, il fait tourner
le capot 4 par rapport au réducteur 6 jusqu'à ce que
les repères marqués eur l'épaulement 61c du réducteur
6 lui indiquent que les ouvertures 46 de la jupe 45 du
capot 4 et 70 de la jupe 69 du réducteur 6 sont
disposées en vie-à-vis l'une de l'autre ; le disposi-
tif de sécurité est ouvert et la communication entre
le récipient 2 et la chambrQ 57 est alors établie.
L'utilisateur appuie ensuite sur le récipient 2 en
matière souple. Le produit à distribuer passe dans le
canal délimité par le goulot 21, les jupes 68, 69 et
45, traverse les ouvertures 46 et 70 et pénètre dans
la chambre 57. Sous la poussée du produit, la pastille
51a du clapet 51 s'écarte vers l'extérieur de l'embase
fixe constituée par le bord de l'ouverture 41 du capot
4 . la distribution du produit commence. Lorsque
l'utilisateur cesse d'appuyer sur le récipient 2, la
paroi dudit récipient tend à revenir à sa forme ini-
tiale par élasticité et il se forme donc une
dépression dans le récipient 2 et dans la chambre 57.
La pastille 51a du clapet 51 est aspirée dans ladite
chambre 57 ; l'air pénètre dans le récipient 2.
Lorsque le récipient 2 est à pression atmosphérique,
la pastille 51a revient par élasticité dans sa posi-
tion de repos oa elle coopère de façon non étanche
avec l'embase constituée par le bord de l'ouverture 41
du capot 4. L'ensemble 1 est à nouveau fermé et pret
pour une nouvelle utilisation. Si l'utilisateur le
désire, par exemple avant de partir en voyage, il peut
fermer le dispositif de sécurité en faisant tourner en
sens inverse le capot 4.
Les figures 3a et 3b illustrent une variante
101 d'un ensemble selon l'invention dans lequel~un
capot 104 est mobile en rotation par rapport à un




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12
réducteur l06 et od le dispositif de sécurité est
constitué par un système à pointeau.
L'ensemble lol est constitué par un flacon
102 muni d'un goulot cylindrique 121 disposé sur un
épaulement 122 du récipient 102. Le goulot 121 porte
un pas de vis externe 123 puis un bourrelet d'arret
124 et enfin au voisinage de l'ouverture du goulot sur
une zone de plus faible épaisseur un bourrelet de cla-
quage 125. Une t2te de distribution l03 est fixée sur
le goulot 121 : elle comprend un capot 104, une pièce
l05 en matériau souple et un réducteur 1o6.
Le réducteur l06 est constitué par une par-
tie annulaire plane 161 portant sur sa périphérie
externe une jupe cylindrique 162 tournée vers le
récipient. Ladite jupe 162 est munie sur sa paroi
interne d'une rainure 163 coopérant avec le bourrelet
de claquage 125 du goulot 121 du récipient 2. Une jupe
interne 164 est fixée sur le bord interne de la partie
annulaire 161 et s'étend de part et d'autre de ladite
partie annulaire 161. La jupe 164 a un diamètre
externe égal, au jeu nécessaire près, au diamètre
interne du goulot 121 et elle est enfoncée dans ledit
goulot 121, la partie annulaire plane 161 reposant sur
le bord supérieur du goulot 121. La partie supérieure
de la jupe 164 est prolongée par une partie tron-
conique 165 inclinée vers l'axe X - X de symétrie de
la tete de distribution 103 ; la partie tronconique
165 est munie d'ouvertures 166. La partie tronconique
165 est fermée par une surface circulaire 167 reliée à
sa partie de plus faible diamètre par une paroi cylin-
drique.
Le capot l04 comporte une surface supérieure
plane 142 munie d'une ouverture 141 et fixée par cla-
quage sur une jupe extérieure cylindrique 143 qui
s'étend en direction de l'épaulement 122 du récipient
102. Au voisinage de son bord inférieur, la paroi




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13
interne de la jupe 143 comprend un filetage 144 qui
coopère avec le pas de vis 123 du goulot 121. Au-
dessoue de la surface supérieure 142, la jupe 143
porte une paroi transversale 145 comportant une ouver-
ture circulaire centrale 148. La paroi transversale
145 comporte, autour de l'ouverture 148, une portée
tronconique 146 formée par le bord en biseau de la
paroi 145. La portée tronconique 146 a des dimensions
complémentaires de la partie tronconique 165. La
portée tronconique 146 se prolonge vers le récipient
par une jupe cylindrique 147, qui a un diamètre
interne égal, au jeu nécessaire près, au diamètre
externe de la jupe 164 du réducteur 106.
La pièce 105 en matière souple est disposée
dans le capot 104 entre la surface supérieure 142 et
la paroi transversale 145. Cette pièce 105 est creusée
d'une chambre 157 dans laquelle débouche l'ouverture
148 de la paroi transversale 145 du capot et qui est
disposée sous l'ouverture 141 de la surface supérieure
142 du capot. Au niveau de l'ouverture 141, la pièce
105 comporte le clapet 151. Ce clapet est constitué,
en premier lieu, par une partie formant tige 151b qui
est formée par une surépaisseur de la pièce 105 com-
pensant l'épaisseur de la surface supérieure 142 du
capot, la tige 151b étant en contact avec le bord de
l'ouverture 141, et, en second lieu, par une pastille
151a, dont le bord est en contact non étanche avec le
bord de l'ouverture 141. La pastille 151a est suscep-
tible de s'écarter, par élasticité, du bord de
l'ouverture 141 formant embase aussi bien vers
l'extérieur de la tete de distribution 1o3 que vers
l'intérieur de la chambre 157 pour former le disposi-
tif de fermeture F.
Le dispositif fonctionne de la façon décrite
ci-après. Lorsque l'utilisateur désire distribuer le
produit contenu dans le récipien~ 102, il commence par




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14
ouvrir le système de sécurité de type pointeau formé
par la surface tronconique 165 du réducteur 1o6 et par
la surface tronconique 146. Dans ce but, il fait
tourner le capot 104 ; grace au filetage 123/144,.,.1e
capot 104 est animé d'un mouvement de translation
linéaire vers le haut le long de l'axe X - X ;
l'ouverture 148 se dégage de la surface circulaire 167
qui formait obturateur et il se forme entre les sur-
faces tronconiques 165 et 146 un canal annulaire qui
met en communication, à travere~les ouvertures 166 et
l'ouverture 148, l'intérieur du goulot 121 et la cham-
bre 157. La rotation du capot 104 est bloquée par
butée contre le bourrelet 124.
L'utilisateur appuie ensuite sur le
récipient 102. Le produit sort du récipient en passant
par le goulot 121, le conduit défini par la jupe 164,
les ouvertures 166, l'espace annulaire ménagé entre
les surfaces coniques 165 et 146, à l'ouverture 148 et
la chambre 157. Sous la poussée du produit, la pas
tille 151a du clapet 151 s'écarte par élasticité du
bord de l'ouverture 141 du capot formant embase.
Lorsque l'utilisateur cesse de presser sur le
récipient 102, la dépression formée dans le récipient
102 et la chambre 157 par le retour élastique de la
paroi du récipient provoque une reprise d'air. Sous
l'effet de l'aspiration d'air, la pastille 151a
s'écarte par flexion vers l'intérieur de la chambre
157. Lorsque la reprise d'air est terminée, la pas-
tille 151a revient en position de repos en contact non
étanche avec le bord de l'ouverture 141 formant
embase.
Les figures 4 et 5 représentent deux vari-
antes 201, 301 d'un ensemble de distribution selon
l'invention dans lequel le dispositif de sécurité de
la tAte de distribution 203, 303 est du type à poin-
teau. Dans ces deux variantes, lés goulots 221 et 321




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du récipient, les réducteurs 206 et 306 respectivement
sont identiques à ceux (121 et 106) de l'ensemble
représenté sur les figures 3a et 3b. La forme de la
pièce 205, 305 en matière élastique ainsi que la par-
5 tie supérieure du capot 204, 304 sont seules modifiées
par rapport à la réalisation de la figure 3.
Dans le mode de réalisation représenté sur
la figure 4, la surface supérieure du capot a été
supprimée et la pièce 205 en matière élastique est
10 fixée par embouage sur une paroi transversale 245. La
paroi transversale 245 comporte un relief 246 formant
à sa partie supérieure une ligne courbe non fermée qui
traverse la pièce 205 en matériau souple et définit
ainsi dans la pièce 205 un clapet 251. Pour améliorer
15 la flexibilité du clapet, la base de celui-ci, c'est-
à-dire la partie qui n'est pas en contact avec le
relief 246 et lui est opposée, est amincie par une
rainure 252. Le dispositif de fermeture F est donc
formé par le bord du clapet 251 qui est en contact non
étanche avec la paroi latérale du relief 246. Une
chambre 257 est ménagée sous le clapet 251.
Dans le mode de réalisation représenté sur
la figure 5, la pièce 3o6 en matière plastique souple
est disposée à l'intérieur du capot 3o4 entre une sur-
face supérieure 342 et une paroi transversale 345.
Dans le mode de réalisation représenté, l'ouverture
341 n'est pas ménagée sur la surface supérieure 342,
mais sur une partie inclinée 343 de la paroi latérale.
Le clapet 351 est constitué par une pastille, qui, en
position de repos, est inclinée de façon à etre dans
le plan de la paroi inclinée 343 ; cette pastille est
une partie amincie de la pièce 305 de façon à obtenir
un clapet flexible ; on ménage dans la pièce 306 une
chambre 357 disposée en arrière de la pastille qui
forme le clapet.
Les figures 6 et 7 représentent un ensemble




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16
401 selon l'invention dans lequel le système de
sécurité est formé par un système à boisseau vertical
constitué par deux jupes munies d'ouvertures superpos-
ables, mobiles en rotation l'une par rapport à
l'autre. Mais dans ce mode de réalisation, contraire-
ment à celui représenté sur la figure 1, le capot 404
est fixe par rapport au récipient et le réducteur 406
est mobile en rotation. L'ensemble 401 comprend un
récipient 402 en matiêre plastique souple muni d'un
goulot 421 fixé sur un épaulement 422. La paroi
latérale du récipient et l'épaulement sont pourvus
d'une échancrure 423 faisant saillie à l'intérieur du
récipient dont les parois latérales 423a sont
constituées par des plans radiaux, la paroi de
fond 423b par un secteur cylindrique et la paroi
inférieure par un segment annulaire 423c. A la jonc-
tion entre l'épaulement 422 et le récipient 402 est
ménagée une gorge 424 portant un cordon de claquage
425. Le goulot 421 porte extérieurement un bourrelet
de claquage 426 permettant la fixation du réducteur
406 de la tete de distribution 403 de façon mobile en
rotation.
Le réducteur 406 comporte une première jupe
461 et une seconde jupe 463 séparée par un épaulement.
La jupe 461 a un diamètre tel qu'elle puisse se fixer
par claquage sur le goulot 421. La jupe 461 porte un
bouton de manoeuvre 462 fixé sur une tige que l'on
dispose dans l'échancrure 423 . le bouton de
manoeuvre 462 dépasse juste de l'échancrure 423. La
jupe 463 a un diamètre plus faible que la jupe 461 et
elle est munie sur son bord supérieur libre d'une
échancrure 464. Le capot 404 comporte une surface
supérieure circulaire 442 percée d'une ouverture
décentrée 441. A la périphérie de la surface
supérieure 442 est disposée une jupe externe cylin-
drique 443 dont le bord infériéur vient se fixer par




2040082
17
claquage dans la gorge 424. La face inférieure de la
surface 442 porte une jupe cylindrique intérieure 444,
dont le bord est muni d'une ouverture 445. La jupe
444 est enfilée à l'intérieur de la jupe 463.
Une pièce 405 en matière élastique souple
est fixée sous la surface supérieure 442 du capot
404 ; elle comporte une jupe 452, qui entoure la jupe
463 du réducteur ; le clapet 451 est une pastille 451a
portée par la bordure supérieure de la jupe 452,
ladite pastille étant reliée à la jupe par une zone de
faible largeur constituant une tige 451b. La pastille
du clapet 451 se, place, en position de repos, à
l'intérieur de l'ouverture 441 du capot 404. La cham-
bre ménagée sous le clapet 451, entre les jupes 452 et
463, est en communication avec l'ouverture 464 du
réducteur 406.
Selon ce mode de réalisation, pour ouvrir et
fermer le dispositif de sécurité, on agit sur le bou-
ton de manoeuvre 462 entre des positions limites
déterminées par les plans radiaux 423a. On fait ainsi
tourner le réducteur 406 entre une position ouverte où
les ouvertures 464 et 445 coincident et une position
fermée ot~ ces ouvertures ne coincident plus.
Selon un autre mode de réalisation préféré,
l'organe de manoeuvre 462 peut etre remplacé par une
molette faisant le tour du réducteur 406. Selon cette
réalisation, le capot 404 et le flacon 402 ont une
forme généralement ovale. Une échancrure est prévue
sur les deux cotés de faible courbure du capot de
telle sorte que cette molette soit manoeuvrable entre
le pouce et l'index de l'utilisateur.
Les figures 8 à 10 représentent une variante
de l'ensemble selon l'invention dans laquelle le cla-
pet du système de fermeture est constitué par un
mamelon élastique portant un pointeau qui s'écrase
sous la pression du produit, de façon telle que le




2040082
18
pointeau dégage par translation l'embase, et le dispo-
sitif de sécurité est un système à boisseau horizon-
tal. Dans cette variante, l'ensemble de distribution
est dêsigné dans son ensemble par 501 ; il se compose
d'un récipient en matière souple 502 représenté par-
tiellement sur le dessin et d'une t2te de distribution
désignée dans son ensemble par 503. La tAte 503 est
constituée de trois éléments : un capot extérieur 504
muni sur sa surface supérieure d'une ouverture circu-
laire 541 servant d'embase au système de fermeture F ;
une pièce intermédiaire en matériau élastique 505 ; et
un réducteur 506. Le réducteur 506 est fixé sur le
flacon ; la pièce intermédiaire en matériau souple 505
porte un clapet 551 coopérant avec l'ouverture 541 ;
le capot 504 forme un ensemble mobile en rotation,
autour de l'axe vertical X - X du goulot, par rapport
au réducteur 506.
Le flacon 502 est muni d'un goulot 521 de
plus faible diamètre portant une saillie annulaire
525. Le réducteur 506 comporte une jupe externe por
tant sur sa paroi interne une gorge 562, dans laquelle
vient se placer, par claquage, la saillie annulaire
525 du goulot. Un système d'ailettes (non représenté),
fixées sur le goulot et sur la paroi interne de la
jupe 561, empeche toute rotation du réducteur 506 par
rapport au goulot 521. La jupe 561 porte à sa partie
supérieure une collerette annulaire plane 565, qui est
reliée par l'intermédiaire d'une surface tronconique
567 tournée vers le récipient à une cheminée axiale
569 munie d'une ouverture 570. Au-dessous de la col-
lerette 565 est disposée une jupe cylindrique
d'étanchéité axiale 568, tournée vers le récipient
502, qui a un diamètre externe égal, au jeu nécessaire
près, au diamètre interne du goulot 521.
Le capot 504 comporte une surface supérieure
542 légêrement bombée, dans laquelle est ménagée une




2040082
19
ouverture 541, ouverture située en dehors de l'axe X -
X de la tete de distribution 503. A la périphérie de
la surface supérieure 542 se raccorde une jupe cylin-
drique latérale 543 dirigée vers le récipient et fixée
en rotation par un système bourrelet-gorge sur la
paroi externe de la jupe 461 du réducteur 506. Sur la
face interne de la surface 542 est ménagée une jupe
544 formant saillie annulaire ayant un diamètre
inférieur à celui de la jupe 543. Une chambre 545 en
forme de dOme est ménagée dans la surface 542 autour
de l'ouverture 541, cette chambre étant tangente à la
jupe 544. La face interne de la surface 542 porte
également une saillie 546 en forme d'arc de cercle
ouvert en direction de la chambre 545, cette saillie
546 entourant la cheminée 569 et ayant un diamètre
supérieur à celui de ladite cheminée 569. Ladite face
interne porte également une jupe cylindrique axiale
547 ayant un diamèttre externe égal, au jeu nécessaire
près, au diamètre interne de la cheminée 569. Dans
cette jupe 547 est ménagée une ouverture 548 suscepti-
ble de coîncider, par rotation du capot 504 par rap-
port au réducteur 506, avec l'ouverture 570 de la
cheminée 569 pour la position de distribution.
La piéce intermédiaire 505 en matériau sou
ple comporte une surface annulaire généralement plane
552 perpendiculaire à l'axe X - X de la tete 503. Sur
cette surface plane 552 est ménagé le clapet 551, qui
a la forme d'un dOme portant un pointeau 551a suscep
tible de fermer l'ouverture 541 du capot 504 ; la par
tie supérieure du pointeau 551a et le bord de
l'ouverture 541 forme le systême de fermeture F. La
surface annulaire plane 552 est bordée à sa périphérie
par une jupe 553, qui s'insère entre la jupe 543 et la
saillie 544 du capot 504. Elle porte également deux
jupes 554 et 555 en forme d'arc de cercle ; la jupe
554 est constituée par un arc de cercle ayant un




2040082
diamètre interne égal, au jeu nécessaire près, au
diamètre externe de la cheminée 569 et les deux jupes
554 et 555 ménagent entre elles un espace tel que la
jupe 546 du capot 504 puisse s'y insérer.. L'angle
5 ouvert laissé par les différentes jupes en arc de cer-
cle 554, 546 et 555 est tel que l',ouverture 570 de la
cheminée 569 soit libre pour une position du sousen-
semble mobile 504-505 par rapport au sous-ensemble
fixe 502-506, position qui correspond à la distribu-
10 tion. Sous la surface annulaire.plane 552 est disposée
une saillie en forme de tronc de cone qui se place
entre la paroi tronconique 567 et la cheminée 569 du
réducteur 506.
Le dispositif 501 fonctionne de la façon
15 suivante . lorsque l'utilisateur désire distribuer le
produit contenu dans le récipient 502, il fait tourner
l'ensemble solidaire constitué par le capot 504 et
la pièce intermédiaire 505 par rapport au réducteur
506 jusqu'à ce que l'ouverture 548 de la jupe 547 du
20 capot 504 coincide avec l'ouverture 570 de la cheminée
569 ; dans cette position, l'ouverture 570 se trouve
en vis-à-vis de l'angle ouvert prévu dans les jupes
concentriques 554, 546 et 555. L'utilisateur presse
ensuite sur le récipient 502 et le produit contenu
dans ce récipient pénètre dans la cheminée 569 et,
après avoir traversé les ouvertures 548 et 570,
pénètre dans la chambre 545. Le produit exerce une
pression sur le dOme 551 qui se déforme et s'aplatit
vers l'intérieur de la chambre 545 en donnant au poin-
teau 551a un mouvement de translation, qui dégage
l'ouverture 541 du capot 504. Le produit peut alors
sortir. Lorsque l'utilisateur cesse d'appuyer sur le
récipient 502, le produit cesse d'exercer une pression
sur le dOme 551 qui revient à sa forme initiale, le
pointeau 551a revenant par translation fermer
l'ouverture 541. L'ensemble 501 ést alors à nouveau




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21
fermé. S'il le désire, l'utilisateur peut fermer le
dispositif de sécurité en faisant tourner en sens
inverse le capot 504 par rapport au récipient 502.
Les figures 11 et 15 représentent un mode de
réalisation d'un disposif de distribution selon
l'invention dans lequel le clapet, a la forme d'une
pastille et le dispositif de sécurité est à boisseau
horizontal. Sur ces figures, le dispositif de distri
bution est désigné dans son ensemble par la référence
601 ; il est constitué d'un flacon souple 602 sur le
goulot 621 duquel est vissée une tete de distribution
désignée dans son ensemble par 603. La tete de distri-
bution 603 est formée par l'assemblage de trois
éléments . un capot 604 comportant une ouverture 641
circulaire, une pièce intermédiaire flexible 605 com-
portant le clapet 651 coopérant avec le bord de
l'ouverture 641 pour former le système de fermeture _F
et un réducteur 606 ; le réducteur 606 est fixe et
l'ensemble constitué par le capot 604 et la pièce
intermédiaire 605 est mobile en rotation par rapport
au réducteur 606, autour d'un axe horizontal perpendi-
culaire à l'axe X - X longitudinal vertical du dispo-
sitif de distribution.
Le réducteur 606 est constitué d'une jupe
661 cylindrique munie, sur sa face interne, d'un pas
de vis coopérant avec un pas de vis complémentaire du
goulot 621 du flacon 602. sur le bord supérieur de la
jupe 661 est ménagée une surface plane annulaire 662 ;
cette surface 662 est munie, coté flacon, d'une jupe
d'étanchéité 663 se plaçant à l'intërieur du goulot
621. Sur l'autre face de la surface 662 est disposée
un conduit axial 664 muni à son extrémité la plus
éloignée du flacon d'un boisseau cylindrique 665 dont
l'axe est perpendiculaire à l'axe longitudinal X - X
du dispositif de distribution 601. Ce boisseau 665 est
muni d'une fente 666 diamétralement opposée au conduit




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22
664.
Le capot 604 est composé de deux coquilles
642 et 643 assemblées par embouage ; lors de
l'assemblage des deux coquilles, on ménage deux ouver-
tures disposées sur l'axe horizontal du boisseau,
ouvertures dans lesquelles sont disposées des touril-
lons 644 solidaires des extrémités du boisseau 665 et
guidant la rotation du sous-ensemble (capot 604/pièce
intermédiaire 605) élastique autour du boisseau 665.
La coquille supérieure 643 comporte l'ouverture 641.
Elle comporte une saillie interne 645, qui sert
d'appui à la tige portant le clapet 651. Entre les
deux coquilles 642 et 643 est ménagée une chambre 646.
Dans la coquille inférieure 642 est ménagé un
dégagement 647 permettant la rotation du capot 604
entre une position de distribution et une position de
repos ; dans ces deux positions extrèmes, le conduit
664 du réducteur 606 vient en butée contre la paroi du
dégagement 667. La pièce intermédiaire souple 605
porte la pastille formant clapet 651 par
l'intermédiaire d'une tige 652 qui est en appui contre
la saillie 645 de la coquille 643 ; elle comporte une
lame 653 qui repose sur la face interne de la coquille
642 ; à son extrémité opposée à celle portant le cla-
pet 551, elle est munie d'un élément en forme de seg
ment de cylindre 654 ayant des dimensions telles qu'il
puisse tourbillonner autour du boisseau 665. Dans cet
élément 654 est ménagée une fente 655 susceptible de
coïncider par rotation avec la fente 666 du boisseau
665.
En position de repos, comme on peut le voir
sur la figure 12, le sous-ensemble (capot 604/pièce
intermédiaire 605) est disposé verticalement. La tete
de distribution 603 peut etre alors protégée par un
couvercle 607 (figure 15) fixé par claquage sur un
bourrelet 622 du flacon souple 602.




2040082
23
Lorsque l'utilisateur désire distribuer le
produit, il opère de la façon décrite ci-après : il
enlève, si nécessaire le couvercle 607 pour dégager la
tete de distribution 603 ; il fait tourner cette
dernière autour des tourillons 644 jusqu'à ce que le
conduit 664 vienne en butée contre la paroi du
dégagement 647.
Dans cette position, l'ouverture 666 est en
vis-é-vis de l'ouverture 655 et le flacon 602 est en
communication avec la chambre 646. L'utilisateur
exerce alors manuellement une pression sur le flacon
souple 602. Le produit contenu dans le flacon 602 sort
alors par le goulot 621, traverse le conduit 664 et
les ouvertures ou fentes 666 et 655 pour pénétrer dans
la chambre 646. Sous la poussée du produit, la pas-
tille 551 du clapet s'écarte vers l'extérieur de
l'embase fixe constituée par le bord de l'ouverture
641 du capot 604 . la distribution du produit com-
mence. Lorsque l'utilisateur cesse d'appuyer, sur le
récipient 602, la paroi de celui-ci tend à revenir à
sa forme initiale par élasticité et il se forme une
dépression dans le récipient 602, et dans la chambre
646 ; la pastille 651 est aspirée dans la chambre 646;
l'air pénètre dans le récipient et lorsque le
récipient 602 est revenu à pression atmosphérique, la
pastille 651 revient par élesticité à sa position de
repos, où elle coopère de façon non étanche avec le
bord de l'ouverture 641 du capot 604. L'utilisateur
peut alors, s'il le juge nécessaire, fermer le dispo-
sitif de sécurité en ramenant par rotation la tete de
distribution en position verticale et protéger la tete
de distribution à l'aide du couvercle 607.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1999-12-21
(22) Filed 1991-04-09
(41) Open to Public Inspection 1991-10-14
Examination Requested 1996-10-28
(45) Issued 1999-12-21
Deemed Expired 2010-04-09

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Registration of a document - section 124 $0.00 1991-10-11
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1993-04-09 $100.00 1993-03-16
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1994-04-11 $100.00 1994-03-29
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1995-04-10 $100.00 1995-03-17
Maintenance Fee - Application - New Act 5 1996-04-09 $150.00 1996-03-19
Maintenance Fee - Application - New Act 6 1997-04-09 $150.00 1997-04-01
Maintenance Fee - Application - New Act 7 1998-04-09 $150.00 1998-03-26
Maintenance Fee - Application - New Act 8 1999-04-09 $150.00 1999-03-25
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Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2000-04-10 $150.00 2000-03-31
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2001-04-09 $200.00 2001-03-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2002-04-09 $200.00 2002-03-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2003-04-09 $200.00 2003-03-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2004-04-13 $250.00 2004-03-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2005-04-11 $250.00 2005-03-07
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2006-04-10 $450.00 2006-03-06
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2007-04-09 $450.00 2007-03-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2008-04-09 $450.00 2008-03-07
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
GUERET, JEAN-LOUIS
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1994-03-19 23 1,025
Description 1999-05-12 23 1,071
Claims 1999-05-12 4 129
Cover Page 1999-12-07 1 51
Cover Page 1994-03-19 1 16
Abstract 1994-03-19 1 26
Claims 1994-03-19 4 138
Drawings 1994-03-19 7 216
Representative Drawing 1999-12-07 1 21
Correspondence 1999-09-10 1 29
PCT Correspondence 1991-08-22 1 28
Prosecution Correspondence 1996-10-28 1 39
Prosecution Correspondence 1999-02-10 4 126
Examiner Requisition 1998-09-22 2 49
Fees 1997-04-01 1 79
Fees 1996-03-19 1 63
Fees 1995-03-17 1 71
Fees 1994-03-29 1 52
Fees 1993-03-16 1 43