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Patent 2046779 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2046779
(54) English Title: BEDSPRING
(54) French Title: SOMMIER DE LITERIE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47C 19/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DE GELIS, ALAIN (France)
  • DE GELIS, CHRISTIAN (France)
  • DE GELIS, ALAIN (France)
  • DE GELIS, CHRISTIAN (France)
(73) Owners :
  • DE GELIS, ALAIN (Not Available)
  • DE GELIS, CHRISTIAN (Not Available)
  • DE GELIS, ALAIN (France)
  • DE GELIS, CHRISTIAN (Not Available)
  • ALAIN DE GELIS (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: GOUDREAU GAGE DUBUC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1991-07-11
(41) Open to Public Inspection: 1993-01-12
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


ABREGE DESCRIPTIF


SOMMIER DE LITERIE
Sommier à lattes du genre constitué d'une succession de
modules (13) chacun comportant supérieurement une latte (3)
portée par un support inférieur (5) monté sur une poutre
(7) longitudinale centrale rigide, et fixe par rapport au
sol caractérisé en ce que le support inférieur (5) et la
latte (3) supérieure sont liés par un organe de liaison
(14) souple afin de permettre les mouvements relatifs des
éléments (3,5) entre eux, et en ce que les modules (13)
sont séparés les uns des autres de sorte que leurs
mouvements soient indépendants.
(figure 1)

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



12

REVENDICATIONS

1- Sommier à lattes du genre constitué d'une succession de
modules (13) chacun comportant supérieurement une latte (3)
portée par un support inférieur (5) monté sur une poutre
(7) longitudinale centrale rigide, et fixe par rapport au
sol caractérisé en ce que le support inférieur (5) et la
latte (3) supérieure sont liés par un organe de liaison
(14) souple afin de permettre les mouvements relatifs des
éléments (3,5) entre eux, et en ce que des modules (13)
sont séparés les uns des autres de sorte que leurs
mouvements soient indépendants.
2- Sommier selon la revendication 1 caractérisé en ce que
le module (13) comporte plusieurs lattes supérieures (3)
identiques pour un support inférieur (5).
3- Sommier selon la revendication 2 caractérisé en ce que
l'organe de liaison ou satellite (14) comporte une pièce
rigide (16) indéformable, sur laquelle est monté un embout
(15) ou rotule, en caoutchouc, destiné à recevoir et
maintenir à coulissement la ou des lattes (3), et sous
laquelle est vissée l'extrémité (23) du support (5).
4- Sommier selon la revendication 3 caractérisé en ce que
l'envergure du support inférieur (5) est plus petite que
celle de la ou des lattes supérieures (3) et l'embout de
l'organe de liaison est traversant en forme de passant
destinée à recevoir et maintenir la latte supérieure (3)
tout en autorisant le déplacement relatif de la latte (3)
sur le support (5).
5- Sommier selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2
caractérisé en ce que le support inférieur (5) est
constitué de bras opposés qui s'étendent latéralement
6- Sommier selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2
caractérisé en ce que la latte supérieure (3) est une toile
(26) ou un treillis métallique.



13

7- Sommier selon la revendication 5 caractérisé en ce que
le support inférieur est constitué de deux bras rigides
(5',5") indéformables montés pivotants sur la poutre autour
d'un axe horizontal (50), et munis chacun d'un ressort (51)
ou équivalent qui lève les bras vers le haut.
8- Sommier selon la revendication 5 caractérisé en ce que
la poutre (6) est de largeur (43) variable, et l'extrémité
(23) des bras décrit un bord rectiligne de telle sorte que
les bras qui s'étendent sur chacun de ses côtés aient une
longueur (47) variable.
9- Sommier selon la revendication 5 caractérisé en ce que
la poutre (6) comporte deux éléments (29) parallèles reliés
rigidement l'un à l'autre par au moins une traverse (33),
chacune portant une pluralité de bras (5) s'étendant d'un
seul côté vers l'extérieur.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~6779

SOMMlE~ DF; I,IT~RIE
La présente invention concerne un sommier de Literie.
Un sommier est une pa.rtie souple d'un lit, q~ll repose dans
Ie caclre d~ t ou sur des pieds ~divans, canapés~ i.ts,~..)
et sur lequel slétend le mate:las.
~n connait les sommiers à ressorts, ~orm~s d'une caisse de
bois à barres transversales rigides garnies de ressorts et
recouvert de tissus; .les sommiers métalliques ~ -toile 0~1
treillis metaLlique tendu. On connait encore .Les sommiers a
lattes; ceux-ci comportent une séri.e de lattes flexibles,
généralement constituées de plusieurs fines lamelles de
hetre. Les lattes sont fixees a leurs extrémités sur un
cadre rigide, et elles son-t souvent cintrées vers le haut
pour au~menter la course de flexibi:Lite.
Les sommiers à lattes présentent l'avantage s~r les
sommiers ~ ressorts d'avoir une plus grande longévité: les
ressorts deviennent mous, alors que les lat-tes conservent
leur qua:Lité.
Cependant les sommiers à lattes, comme les sommiers
métalliques ont l'inconvénient de présenter une plus o~
moins grande raideur l.orsque l'on s'approc.he du cadre, o
de la caisse de bois: les lattes, de mëme que l.e treil.ll.s
m~tallique, sont fi~ées sur un cadre, en bois Oll en métal,
et c'est grace a cette fixation de leur extr~mité x~lr ce
2$ cadre, i.mmobile, que lesdites latt.es et led:i.t. treilLis
peuvent acquérir l'élasticité recherchée. Mais c'est le
centre de la surface lattée ou de la -toile et non leurs
bords qui est élastiqlle. Cette nécessité mécanique
représente donc un inconvénient puisque le sommier n'est
finalement souple et agréable qu'en son milieu.
On a réalisé des sommiers à :Lattes dont les extrémités sont
montées sur le chassis par l'intermédiaire de resso.rts. de
tels sommiers sont décrits notamment aux EP-A- 1.050.87~,
CH-A-399.712. Cependant d'une part la pr~sence d'un chassis
auquel sont liées :I.es lattes limite encore la liber-té de


,:

``

2~779

mouvement des lattes, d'autre part les ressorts sont en
m~tal du t.ype à lame ou équivalent ce qui l1mite leur
long~3vité.
On a encore réalise au US-A-2.349.839 un sommier à lattes
dont les extrémités peuvent se déplacer verticalement sans
etre liées m~caniquement par un ressort mont~ à un chassls.
Il est formé de modules composé d'une latte su~périeure
horizontale rigidement montee sur une latte inEérieure
ci.ntrée. Les modules son-t liés les uns aux autres ct'une
lQ part par une poutre infér.iellre centrale sur laquelle i.ls
reposent d'autre part par trois lattes sup~rieures
horizon-tales. Cependant la const.itution de ce sommier ne
permet pas d'obtenir des déformations satisfaisantes dll
fait de la rigidité des liaisons: l'ensemble forme une
portion de cylindre pratiquement indéformahle qu1 ne peut
osci.ller que très faiblement autour de la po~ltre.
La présente invention a pour objectif de résoudre les
inconvénients précites, et a pour objet un sommier à lattes
du genre constitué d'une succession de modules chacun
comportant supérieurement une latte portée par un support
inférieur monté sur une poutre longitudinale centrale
rigide, et fixe par rapport au sol caractérisé en ce que le
support inférieur et la latte supérieure sont lies par un
organe de liaison souple afin de permettre les mouvements
relatifs des éléments entre eux, et en ce que les modules
sont séparés les uns des autres de sorte que leurs
mouvements soient indépendants.
Le sommier selon .L'invention est encore remarquabl.e par .les
caractéristiques suivantes:
- le module comporte plusieurs lat-tes supérieures
identiques pour un support infériel3r;
- l'organe de liaison ou satellite comporte une pièce
rigide indéformable, sur laquelle est monté un embout ou
rotule, en caoutchouc, destiné à recevoir et maintenir à



,

`3 20~77~

COII li.ssement la oll des lattes, et sous la~uelle est viss~e
.I'extr~mi-t~ du support.
- .I'envergure dll support inférieur est p.l.us peti.te que
celle de :la ou des lattes supérieures et l'embout de
l'organe de liaison est traversant en forme de passant ou
équivalent, destiné à recevoir et mainteni:r la latte
supérieure tout en autorisant le déplacement relatif de la
latte sur le support.
- le support inférieur est constitué de deux bras rigide~s
n ind~formables mont~s pivotants sur la poutre autour dlun
axe horizontal, et munis chacun d'un ressort ou équivalent
qui lève les bras vers le haut.
- le support inEérieur est constitué de bras oppos~s qu
s'étendent latéralement.
- la latte supérleure est une toile ou un treillis
métallique.
- la poutre est de largeur variable, et l'extrémité des
bras décrit un bord rectiligne de telle sorte que les bras
qui s'étendent sur chacun de ses cotés aient une longueur
varia~le;
- la poutre comporte deux éléments parallèles reliés
rigidement l'un à l'autre par au moi.ns une traverse,
chacune portant une plurali-té de bras s'étendant d'un seul
coté vers l'extérieur;
- la poutre est montée su un piètement définissant une
surface de sustentation de meme ordre de grandeur que cel.le
du sommier;
Le sommier selon l'invention comporte ainsi une succession
de lattes ou groupe de lattes don-t les extrémit~s, qui sont
totalemen-t indépendantes entre-elles, ne reposent p:Lus et
ne sont plus fixées sur un cadre rlgide, mais sont
maintenues par l'extrémité de bras. ~ar leur flexibi.li.-té
ceux-ci peuvent fléchir so~s le poids d'une personne.


,
'~ ' ' '` ` ' ~

2~677~


Les lattes ou groupe de lattes constituant le sommier
peuvent alors fléchir indépendamment les unes des autres,
pivoter sur e.Lles-mêmes par la souplesse des rotules et
assurer ainsi la souple~sse du sommier, non seulement 3
proximité de son axe de symétrie, mai.s également aux
e~trémi.tés latérales.
Comme on le voi-t l'invention n'est pas limi-tée aux sommiers
à l.attes de bois mais s'étend également aux sommiers à
surfaces métalliques, :Les lattes étant remplacées par des
treillis de largeur comparabl.e, et les lattes inférieures
par des lames, tiges ou analogue.
Afin de mieux comprendre l'invention on a représenté au
dessin annexé un exemple non limitati.f de réalisation de
sommier selon l'invention, sur lequel:
- I.a figure 1 est une vue en perspective schématique dw
sommier,
- la figure 2 est une vue schémati.que en perspective d'un
module de support de lattes selon l'invention, -
- la figure 3 est une vue schématique de profi.l transversal
du sommier selon l'invention,
- la figure 4 est une vue en coupe vertica:le cl`un .
satellite,
- la figure 5 est une vue en perspective d'un module équipé
d'une barre de torsion d'équi:librage,
~5 - la figure 6 est une vue schématique de profll transversal
d'une variante de réalisation d'un sommier à lattes se:lon
l'invention,
- la figure 7 est une vue en perspective d'une seconde
variante de réalisation d'un sommier selon l'invention,
- la figure 8 est une vue schématique de profil d'une
troisième variante de réalisation du sommier selon
l'invention.


' ., : ' .' ' '
: ' ' ~ .;
-.

20~677~


- la fi.gure 9 est une vue sch~matique de dessus cl'une
varlante de poutre du somm:ier se.lon .L'Lnventlon.
- la figure l,0 est une vue schématique de pro~il d'urle
qua-trième variante de réalisation du sommier selon
l'invention.
Comme on le voit sur les figures 1 a ~ le sommier l, est du
type à lattes c'est à dire à éléments de sur:Eaces semi-
rigides, longitudinaux, ces él~.ments sont desti.nés 3
recevoir un matelas et sont généralement cl:Lsposes
perpendiculairement à l'axe 2 principal du lit. L,e sommier
repose sur le so~. par un piètement staLle et ri.gi.de
cons-tituant une structure ou organe flxe sur lequel les
Lattes vont ven:~r en appul.
Selon l'invention, :Les lattes 3 sont montees flottantes:
1~ leurs extrémités 4 ne reposent plus sur un cadre ou un
élément analogue traditionnel qui interdit tout débattement
aux extrémités situées d'un même côté; les lattes sont
montées sur des supports: elles sont liées à l'extrémité 23
de bras 5, flexibles comme elles, lesquels sont montés par
leur autre extrémité à la structure 6, fixe par rapport au
sol.
Lattes 3 et bras supports 5 étant flexibles, lorsqu'une
force est appliquée à l'extrémité 4 d'une latte, le bras
qui la supporte ploie avec elle vers le bas d'une hauteur
H, comme le montre la fi.gure 3, en opposant une certaine
rési.s-tance à la force E imposée. Lorsque celle-ei dispara~t
le bras remonte et simultanément relève la lat,te à sa
poæiti.on initiale.
Selon l'invention la structure Oll organe fi.xe comporte au
moins une poutre 7 qui s'étend g.Lobalemen-t parallèlement à
l'axe longitudi.nal 2 du sommier et sur approxima-tivement
tou-te sa longueur entre les deux extrémités. I.a poutre est
montée de manière inamovible sur le piètement 8. Dans
l'exemple illustré sur la figure 1, la pou-tre est d'un seul
tenant rigide et montée sur deux traverses d'ext.rémité 1.0




- . . ,
.. - ~ ~... . .

2~6779


portant les pieds 11. I)arls la variante de :La figure 6 la
poutre comporte plu~ie~rs parties rlgides 1~ arti~ulées
autour d'axes 20 horizontaux. Une des parties rigides 12'
est montée sur un support 9 constituant le piètement.
La poutre porte une pluralité de supports inférieurs ou
bras 5, flexibles, qui s'étendent de part et d'autre de
chacun de ses cotés. Ils s'étendent de préférence
~sensiblement perpendiculairement à l'axe 2 de la poutre,
mais toute autre disposition peut etre envisagée sans
sortir du cadre de l'invention.
.: .
Dans la première variante (figures 1 ~ 5) les bras 5 ~ont
fixés à l'extrémité 4 des lattes 3.
Le sommier est constitué de modules 13 juxtaposés,
indépendants, comportant chacun~
- au moins une latte supérieure 3 (deux dans ]'exemple) et
au moins une latte inférieure S traversant le sommier sur
toute sa largeur.
- deux organes de liaison ou satellites de liaison 14, un à
chaque extrémité 4 de lattes, destinés à assembler la ou
les lattes inférieures à la ou aux lattes supérieures.
La liaison entre l'extrémité d'un bras 5 et la latte 3 est
souple: il est en effet n~cessaire que cette liaison ne
s'oppose pas au rapprochement de la latte et du bras qui se
produit lor~ d'une flexion. A cet effet chaque satellite 14
compoxte un embout 15 ou rotule, en caoutchouc, de.stiné à
recevoir l'extrémité des lattes supérieures ou inferieures
ou de toutes les lattes. Cependant afin de conserver une
certaine tenue à la liaison on prévoit de monter sans jeu
ni souplesse (par vissage ou autre) l'extrémité des lattes
inférieures 5 sur une pièce solide 16, les rotules souples
étant montees, par exemple, du coté supérieur de ladite
pièce solide comme le montrent les figures,
Les rotules ~S ont principalement deux fonctions: celle
première, d'autoriser un certaine torsion de l'élément

20~6779


qu'elle recoit (I.atte ou bras) autour de son axe
longitudir~al comme l'illustre :la figure 4-flèche :F, cel.~e
seconde d'autoriser les mouvements relatis longltudinaux
des extrémités des éléments, .lattes et brax, pendant les
S flexions: les lattes glissent l'une par rapport ~ l'autre.
Le montage semi rigi.cle du satellite avec la pl.~ce soLi~Je
intercal~e en-tre les lattes inferieures et supérieures
permet égalemen-t d'utiliser ~a souplesse du module en
torsion, comme l'indique la Elèche F.
Les modules 13 sont de préérence disposés æur la poutre
appro~imativement en leur m:ilieu et perpendicu:lairement: .la
poutre forme alors l'axe de symétrie du sommier.
Les modules 13 sont de préférence également régulièrement
répartis le long de la poutre, mais il est possible de
:L5 prévoir au contraire une répartition irrégulière, par
exemple plus serrée aux niveaux supportant des effor-ts plus
importants. Il est encore possible d'utiliser des modules
de caractéristiques variables (surface des lattes,
interval.les, résistances,...) avec des intervalles
constants entre modules.
I.a latte inférieure 5 est montée su.r la poutre 7, de -te:lle
sorte que le module est porté de manière pratiquement
inamovible par la poutre (sauf démontage). Le mon-tage est
rigide et sans jeu: la porti.on de latte .17 appliquée SUI' la
poutre est immobile quels que so1ent les efforts appliqués
sur les lattes supérieures, c'est à dire sur le sommier.
Cette disposi.tion est importante car, sans aut.re dispositi.f
complémentaire, c'est elle qui assure la stabilité générale
du sommier lorsqu'un effort est appliqué ~ l'extrémité 4
d'une ou de plusieurs lattes.
D'autre part la stabilité est assurée par la surface de
sustentation du piètement: l'écartement des pieds 11 sera
de preference déterminé de sorte que la surface de
sustentation corresponde à celle du sommier, notamment darls
le cas d'un lit pour une personne.




, ~
,:
:;

2~46779
~,

Comme on le voit, le sommier se.l~n l'invention es-t ainsi
constitué d'une succession de lattes 3 supérieures
assemblées deux à deux par modules 13 independants,
reposant sur une seule poutre 7, inférieure, à laquell.e i:ls
sont maintenus. Les lattes supérieures son-t représentées
cintrées vers le haut mais elles peuven-t tout aussi bl.en
etre rectilignes, la souplesse des organes de liaison
permettant les mouvements des extrémités de latkes dans
vers l'intérieur comme vers l'extérieur. I.es modules sont
déformables par la flexibilité des lattes supérieures et
inférieures et cette déformabilité assure un débattement
vertical souple sur toute la longueur du module, c'est-à-
dire y cornpris aux ext.r~mités 4.
Le sommier peut présenter de nombreuses variantes de
réalisation sans sortir du cadre de l'invention. Par
exemple:
1- le module peut comporter des nombres différents de
lattes aussi bien supérieures 3 qu'inférieures 5, par
exemples une latte supérieure.pour une inférieure, deux
pour deux ,trois pour une ou deux, etc.
2- les lattes supérieures comportent un dispositif de
raidissement constitué d'une contre-latte 18 disposée sur
leur face inferieure, et maintenue par deux bagues l9
coulissantes (figure 3). Lorsque les bagues 19 sont
rapprochées vers le centre de la latte le contact de la
contre-latte sur la latte s'etend sur une faible portion de
surface: le raidissement est faible; lorsque les hagues
sont écartées l.e contact de la contre-latte sur :la latte
s'étend sur une grande portion de surface: le raidissement
augmente.
3- la variante de la figure 9 illustre un dispositif de
raidissement des bras support: la poutre, qui s'étend entre
: les deux extrémités longitudinales 40,41 est de largeur 43
inégale; elle est, par exemple en forme de losange étroit,
constituée de quatre demi-poutres 44 assemblées par soudage
ou autre. L'extrémité 23 des bras décrit un bord rectiligne


.


.

20~6779


45, parallèle à l'axe 46 de :la polltre. Les bra~ ont: alors
une .Longuellr portante 47, et pa.r.~ conséquence une souples~e
var]ables, maxlmales au point de la poutre le plus étroit,
minimales au poi.nt de la poutre le plus large. Dans
l'exemple la flexibi.lité du sommi.er diminue de la tete 48
vers le centre 49.
4- le support inférieur peut être constitué de deux bras
séparés rigides et indéfoxmables 5',5",montés pivotant sur
la poutre autour d7un axe horizontal 50 (figure 1~). Un
ressort 51 ou tout autre dispositif équivalent est monté
entre la poutre 7 ~ou le piétement 8') et le bras pour
maintenir le bras contre la latte et r~aliser la souplesse
du montage.
5- la poutre peut etre composée de plusieurs parties
rigides 12, 12', articulées autours d'axes hori~ontaux 2n
(figure 6). Une des parties rigides est montée sur un
support 9 constituant le piètement. Cette variante permet
de replier le lit, cle réaliser un lit converti.ble en chaise
longue,...
6- il est possible de prévoir sur la la-t-te ou les bras
inférieurs 5 une barre de torsion 21, comme le montre la
figure 5. En effet on a vu que selon l'invention une force
appliquée à l'extrémité d'un module déplace celle-ci vers
le bas d'une hauteur H; simultanément l'extrémité opposée
se déplace légèrement vers le bas d'une hauteur h. Il. est
possible de forcer cette extrémité opposée à se déplacer
d'une hauteur équivalente H, pour obtenir un sommier
constamment en équilibre horizontal en disposant une barre
21 dont les extrémités 22 sont en prise avec dans les
pièces d'extrémité 16 de l'organe de liaison; la barre est
coudée en forme de U, maintenue mais pivo-tant librement sur
la poutre dans un fourreau 32. Lorsqu'un satellite 14 se
: déplace v~rs le bas, la barre pivote et cette torsion se
transmet à l'autre extrémité 4 ce qui contraint lacli.-te
extrémité à se d~placer également vers le bas. Sur :la
figure le fourreau est d.ispos~ sur la latte in:Férieure,




. ,,

~677~
1 ~

mais il est prévu de le monter sur la poutre ce qui permet
de disposer de ~ras de levier plus longs.
7- il es-t possible de prévoir cles bras supports ou une
latte inférieure 5 mo~ns longue que la ou les lattes
supérieures 3. I)ans cette variante représentée ~ la ~l.yure
8 les extrémités 23 de .La latte lnférieure s'appu.ient sur
la surface inférieure 24 de :la latte sllpérieure. Lesdites
extrémités sont montées dans un embout 25 soupl.e, lui-meme
fixé sur la latte supérieure, la souplesse de l'embout
autorisant les mouvements des deux lattes lors des
flexions. On prévoit encore de monter aux extrémités de la
latte inférieure un organe de liaison à rotule, comme
précédemment, mais la partie recevant la ou les lattes
sup~rieure est rendue coulissante par tOIlt moyen (étriers,
colliers, etc) sur la ou les lattes supérieures. Cette
variante contribue en outre au controle du raid.issement
dans la mesure oh les bras 5 peuvent ~tre de longueur
variable et par conséquent de souplesse relativement
variable.
8- dans le cas d'un lit a deux places, celui-ci est
constitué de deux sommiers élémentai.res l identiques,
disposés en parallèle de manière connue. En variante on
prévoit encore la disposition sui.vante : chacun comporte
une poutre 7 mais qui peut de préférence etre décalée vers
~5 le centre du lit par rapport à l'axe de symétrie 2 de son
sommier respectif. Dans ce cas les bras 5 n'ont pas la meme
dimension de part et d'autre de la pol~tre.Cette disposition
permet de controler l.a soup:Lesse globale du snmmier lorsque
deux personnes sont allongéeæ.
9- l'invention porte également sur des sommiers constitués
non pas de lattes 3 mais de lés 26 de toile ou de treillis
métalliques, comme l'illustre la figure 7. Dans cette
variante la structure fixe comporte un cadre rigide 27
reposant sur quatre pieds 28 de manière traditionnelle. ~e
sommier dans ce cas comporte deux poutres 29, constituées
par les deux côtes longitudinaux du cadre et reliées par
une paire de traverses 33. Chacune des poutres porte une




:.: : ',:

2 ~
:1 1

pluralit~ de bras ~0 qui s'étendent d'un seul Cot~?, le coté
extérieur. I,es bras 30 sont flexibles, ce sont des tiges,
des lames ou analogues. A leur extr~mité 3] on dispose des
crochets ou équivalents sur lesquels les lés sont montés
tendus.
Bien entendu ces différentes variantes ne sont pas
limitatives et notamment peuvent ètre oomhinees entre elles
sans sortir du cadre de L'invention.
Enfin, l'invention peut ètre réalisée avec des éléments (k?
surface différents a la fois des lattes et des lés de toile
tendus, notamment par l'emplo-L ~'éléments real~sés en
matériaux composi-tes.




.
'

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 1991-07-11
(41) Open to Public Inspection 1993-01-12
Dead Application 1994-01-11

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There is no abandonment history.

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DE GELIS, ALAIN
DE GELIS, CHRISTIAN
DE GELIS, ALAIN
DE GELIS, CHRISTIAN
ALAIN DE GELIS
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 1993-01-12 3 96
Claims 1993-01-12 2 69
Abstract 1993-01-12 1 16
Cover Page 1993-01-12 1 16
Representative Drawing 1998-09-22 1 13
Description 1993-01-12 11 515