Language selection

Search

Patent 2055690 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2055690
(54) English Title: DISPENSER FOR LIQUID TO PASTY PRODUCTS AND HOLDER FOR SUCH DISPENSER
(54) French Title: DISTRIBUTEUR DE PRODUIT, LIQUIDE A PATEUX, ET EMBASE POUR UN TEL DISTRIBUTEUR
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B05B 11/02 (2006.01)
  • B05B 11/00 (2006.01)
  • B65D 47/34 (2006.01)
  • B65D 83/76 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GUERET, JEAN-LOUIS H. (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL (France)
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1999-10-26
(22) Filed Date: 1991-11-15
(41) Open to Public Inspection: 1992-05-17
Examination requested: 1996-10-18
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
90 14 271 France 1990-11-16

Abstracts

French Abstract



Le distributeur de produit, liquide à pâteux,
comprend un récipient contenant le produit solidaire d'une
enveloppe extérieure rigide munie en partie haute d'une
embase sur laquelle est fixée une pompe manuelle surmontée
d'un bouton-poussoir. L'embase a la forme d'une cuvette
engagée dans le récipient et tournant sa concavité du côté
opposé au récipient; la pompe est portée par le fond de la
cuvette; la profondeur de la cuvette est sensiblement égale
à la longueur du corps de pompe; le fond de la cuvette est
muni d'une pièce de transfert amovible rapportée en saillie
sur le fond, pièce dans laquelle est engagé le corps de
pompe, lequel est fixé sur la pièce de transfert au niveau
ou au-dessous du niveau supérieur de l'embase.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



15
REVENDICATIONS
1. Distributeur de produit liquide à pâteux,
comprenant un récipient, contenant le produit,
solidaire d'une enveloppe extérieure rigide munie en
partie haute d'une embase sur laquelle est fixée une
pompe manuelle (8, 108, 208, 308, 408), composée d'un
corps de pompe fixe et d'une partie mobile associée à
un bouton-poussoir, l'embase (7, 107, 207, 307, 407)
ayant la forme d'une cuvette engagée dans le récipient
(R) et tournant sa concavité du côté opposé au
récipient (R) et la pompe (8, 108, 208, 308, 408),
étant portée par le fond (11, 111, 211, 311, 411), de
la cuvette caractérisé par le fait que la profondeur
(h) de la cuvette est sensiblement égale à la longueur
(l) du corps de pompe, que le fond (11, 111, 211, 311,
411), de la cuvette est muni d'une pièce de transfert
(13, 113, 213, 313, 413) amovible rapportée en saillie
sur le fond, pièce dans laquelle est engagé le corps
de pompe et que le corps de pompe est fixé sur la
pièce de transfert (13, 113, 213, 313, 413) au niveau
ou au-dessous du niveau supérieur de l'embase.
2. Distributeur selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que la pièce de transfert (13,
113, 213, 313, 413) est rapportée sur le fond de
l'embase dans un fourreau (12, 112 212, 312, 412)
ménagé dans la zone centrale du fond de l'embase (7,
107, 207, 307, 407).
3. Distributeur selon la revendication 2,
caractérisé par le fait que la pièce de transfert (13,
113, 213, 313, 413) est fixée par encliquetage à sa
base.
4. Distributeur selon l'une des
revendications 1 à 3 caractérisé par le fait que la surface
inférieure du corps de pompe (108, 208, 308) est
voisine de la surface inférieure du fond (111, 211,
311) de l'embase.



16


5. Distributeur selon l'une des revendications
1 à 4 caractérisé par le fait que la pompe manuelle est
choisie parmi l'ensemble des pompes comportant un système
à piston, à membrane ou à clapet.
6. Distributeur selon l'une des revendications
1 à 5 caractérisé par le fait que l'ensemble récipient
(402)-embase (407) constitue une recharge, l'embase (407)
étant fermée par un opercule (430), recharge sur laquelle
est fixé ultérieurement un ensemble pompe (408)-pièce de
transfert (413) récupérable.
7. Distributeur selon l'une des revendications
1 à 5 caractérisé par le fait qu'à l'intérieur de la pièce
de transfert (513) est disposé un réceptacle (540)
contenant un additif (A), ce réceptacle (540) comportant
des ouvertures (543) de façon que lors de la distribution
du produit à distribuer contenu dans le récipient, le
produit à distribuer engendre par poussée la sortie de
l'additif par les ouvertures dudit réceptacle.
8. Distributeur selon l'une des revendications
1 à 7 caractérisé par le fait que le récipient (R) est
constitué par une poche souple (2, 102), déformable et que
l'enveloppe rigide (4, 104) est distincte du récipient,
une entrée d'air (6, 106) étant prévue dans ladite
enveloppe.
9. Distributeur selon l'une des revendications
1 à 7 caractérisé par le fait que la paroi (204, 304) du
récipient (R) est rigide et constitue l'enveloppe
extérieure rigide, ledit récipient comportant à



16a



l'intérieur un piston suiveur (30) soumis, sur sa face
opposée au produit, à la pression atmosphérique.
10. Distributeur selon l'une des revendications
1 à 9, caractérisé par le fait que l'embase est d'une
seule pièce avec le récipient tandis que le fond de ce
récipient est rapporté, en particulier par encliquetage
ou vissage, sur ledit récipient.




17
de ce récipient est rapporté, en particulier par
encliquetage ou vissage, sur ledit récipient.
11. Distributeur selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que la pompe (8, 208) est
sertie sur la pièce de transfert (13, 213), ladite pièce
de transfert étant cylindrique à section circulaire et
comportant, sur sa partie haute, une collerette (16,
216) pour le sertissage d'une capsule (17, 217).
12. Distributeur selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que la pièce de transfert
(313) comporte, en partie haute, une paroi annulaire
transversale radiale (34) munie, sur son pourtour
extérieur, d'un bord cylindrique (35) parallèle à
l'axe de la pièce de transfert et tourné vers le haut,
pour le sertissage d'une capsule (317).
13. Distributeur selon l'une quelconque des
revendications 1 à 12, caractérisé par le fait
que l'embase (7) comporte au moins un organe
anti-prisonnier (27).
14. Distributeur selon la revendication 13,
caractérisé par le fait que l'organe anti-prisonnier
est constitué par un ensemble de plusieurs ailettes
(28) réparties autour de l'axe du récipient et formant
partie intégrante du fond de l'embase, la bordure de
chaque ailette voisine de l'axe comportant un
évidemènt (29) de façon à laisser un passage pour le
produit dans la zone centrale comprise entre les
ailettes.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.




DISTRIBUTEUR DE PRODUIT, LIQUIDE A PATEUX, ET EMBASE
POUR UN TEL DISTRIBUTEUR.
L'invention est relative à un distributeur
de produit, liquide à pâteux, du genre de ceux qui
5 comprennent un récipient contenant le produit, soli
daire d'une enveloppe extérieure rigide munie, en par-
tie haute, d'une embase sur laquelle est fixée une
pompe manuelle surmontée d'un bouton-poussoir.
Généralement, les pompes manuelles sont ser
10 ties sur un col qui est placé à la partie supérieure
de l'embase constituant le haut du récipient. Chaque
pompe est habituellement livrée avec une capsule
métallique de sertissage qui est elle-même fixée à la
pompe par sertissage. La fixation de la capsule
15 métallique de sertissage sur le col porté par l'embase
nécessite un espace libre pour réaliser le sertissage.
I1 en résulte que, par rapport à la partie
supérieure de l'embase, la capsule de sertissage se
trouve sensiblement surélevée, ce qui est désagréable
20 sur le plan esthétique car la pompe est elle-même
surmontée du bouton-poussoir de sorte que l'ensemble
forme une saillie haut perchée au-dessus du niveau
supérieur de l'embase.
En outre, la course de manoeuvre d'une pompe
25 est d'autant plus importante que le volume distribué à
chaque pression sur la pompe est plus grand. I1 en
résulte que, pour des pompes destinées à distribuer
des doses importantes, le bouton-poussoir sera perché
encore plus haut au-dessus du niveau de la capsule de
30 sertissage pour permettre l'enfoncement sur une grande
course. La prise en main du récipient s'effectuant au
niveau de l'enveloppe, la longueur du doigt de
l'utilisateur destiné à venir appuyer au-dessus du
bouton-poussoir risque d'être insuffisante pour per-
35 mettre une manoeuvre aisée du distributeur.
Pour remédier à ce problème, on a proposé



2
dans EP-A 0282 595 et EP-A 0340 724 de munir le dis-
tributeur de produit d'une embase en forme de cuvette
engagée dans le récipient, cuvette sur le fond de
laquelle est fixée la pompe, ce qui permet à la pompe
5 d'étre en partie disposée au-dessous du niveau
supérieur du récipient. Dans ces deux documents la
pompe est fixée directement sur le fond de la cuvette.
Dans ces conditions le montage de la pompe sur
l'embase est souvent difficile, car il se fait au fond
10 d'une cuvette et qu'il n'y a pas assez de place pour
introduire les différents outils nécessaires.
La présente invention remédie à ces
inconvénients en fixant d'abord la pompe sur une pièce
de transfert ou manchon intermédiaire en dehors de
15 l'embase et en fixant ensuite l'ensemble pompe-pièce
de transfert sur le fond de l'embase, la pièce de
transfert étant une pièce n'appartenant pas à la
pompe.
La présente invention a donc pour objet un
20 distributeur de produit liquide à pâteux comprenant un
récipient contenant le produit, solidaire d'une
enveloppe extérieure rigide munie en partie haute
d'une embase, sur laquelle est fixée une pompe
manuelle composée d'un corps de pompe fixe et d'une
25 partie mobile associée à un bouton-poussoir, l'embase
ayant la forme d'une cuvette engagée dans le récipent
et tournant sa concavité du c8té opposé au récipient
et la pompe étant portée par le fond de la cuvette,
caractérisé par le fait que la profondeur de la
30 cuvette est sensiblement égale à la longueur du corps
de pompe, que le fond de la cuvette est muni d'une
pièce de transfert amovible rapportée en saillie sur
le fond, pièce dans laquelle est engagée le corps de
pompe et que le corps de pompe est fixé sur la pièce
35 de transfert sensiblement au niveau ou au-dessous du
niveau supérieur de l'embase.




3
Du fait que la pompe est fixée sur une pièce
de transfert qui sert d'intermédiaire pour la fixation
de la pompe, il est possible de fixer sans problème le
corps de pompe au niveau du bord de la cuvette, et
même au-dessous de celui-ci.
De plus la pièce de transfert permet en
quelque sorte d'adapter la pompe à l'embase et, par
conséquent, d'utiliser des pompes de différentes
tailles sur une même embase, ou des embases de formes
différentes pour une même taille de pompe. I1 suffit
de modifier la forme et/ou les dimensions de la piëce
de transfert.
Par ailleurs, grâce à la pièce de transfert
il est possible de remplir complètement par le haut le
récipient sans qu'il se forme une poche d'air en haut
du récipient, poche d'air qui a pour inconvénient
d'empêcher l'amorçage des pompes sans reprise d'air.
En effet, on peut remplir le récipient par l'ouverture
ménagée dans l'embase pour le passage du corps de
pompe et lorsqu'on introduit l'ensemble pièce de
transfert-pompe, l'air peut s'échapper jusqu'au moment
0~1 il y a fixation de la pièce de transfert sur
l'embase.
Par ailleurs, grâce à l'utilisation de la
pièce de transfert amovible, on peut préparer des
recharges constituées par le récipient et l'embase sur
lesquelles on fixe au moment de l'utilisation la pièce
de transfert contenant la pompe, et le bouton-
poussoir.
Le manchon peut être rapporté sur le fond de
la cuvette, en particulier par encliquetage à sa base,
dans un fourreau ménagé dans la zone centrale du fond
de la cuvette.
La pompe peut être clipsée ou, de
préférence, sertie sur la pièce de transfert. Dans le
cas d'une pompe standard munie d'une capsule



4
métallique de sertissage dont la bordure libre est
rabattue vers le bas, la pièce de transfert est cylin-
drique à section circulaire et comporte, sur sa partie
haute, une collerette pour le sertissage de la cap-
s sule. Dans le cas d'une pompe standard dont le bord
libre est relevé vers le haut, la pièce de transfert
comporte, en partie haute, une paroi annulaire
transversale radiale munie sur son pourtour extérieur,
d'un bord cylindrique parallèle à l'axe du manchon et
10 tourné vers le haut, pour le sertissage de la capsule.
La surface inférieure du corps de pompe est
de préférence voisine de la surface inférieure du fond
de l'embase.
Le récipient peut être constitué par une
15 poche souple, déformable, et l'enveloppe rigide est
distincte du récipient, une entrée d'air étant prévue
dans ladite enveloppe.
Selon une autre possibilité, la paroi du
récipient est rigide et constitue ladite enveloppe
20 extérieure rigide, le récipient comportant, à
l'intérieur, un piston suiveur soumis, sur sa face
opposée au produit, à la pression atmosphérique.
L'embase peut ètre d'une seule pièce avec le
récipient, tandis que le fond de ce récipient est rap
25 porté, en particulier par encliquetage ou vissage, sur
ledit récipient.
Dans le cas o~l le récipient est constitué
par une poche souple, le fond de la cuvette comporte,
avantageusement, au moins un organe anti-prisonnier
30 s'étendant dans le récipient. L'organe anti-prisonnier
peut étre encliqueté, ou former partie intégrante avec
le fond de la cuvette, notamment en venant de moulage
avec ce fond. Cet organe anti-prisonnier peut être
constitué par un tube ajouré ou par un ensemble de
35 plusieurs ailettes réparties autour de l'axe du
récipient, la bordure de chaque ailette voisine de




5
l'axe comportant un évidement de façon à laisser un
passage pour le produit dans la zone centrale comprise
entre les ailettes.
D'autres organes anti-prisonniers utilis
ables dans le cadre de la présente invention sont
décrits dans la demande de brevet Canadienne 2,035,042.
Lorsque l'organe anti-prisonnier est formé
par un tube ajouré, ce dernier peut être d'une seule
pièce avec la pièce de transfert, qu'il prolonge dans
le récipient.
La pompe utilisée est choisie en fonction du
débit souhaité. On peut choisir les pompes parmi
l'ensemble de celles comportant un système à piston, à
membrane ou à clapet.
La section transversale de l'embase peut
avoir des formes variables autres que circulaires,
notamment une forme ovale ou en barquette.
Lorsque l'ensemble récipient-embase consti
tue une recharge sur laquelle est fixé ultérieurement
un ensemble pompe-manchon récupérable, l'embase est
fermée au cours du stockage de préférence à l'aide
d'un opercule. Selon un premier mode de réalisation
cet opercule comporte des zones de plus faible
épaisseur et peut être déchiré par l'extrêmité du
corps de pompe lors de sa fixation sur l'embase.
Selon un second mode de réalisation le bord inférieur
du corps de pompe porte des couteaux permettant de
découper l'opercule. L'opercule peut être collé ou
venir de moulage avec l'embase.
Selon un mode de réalisation particulier, â
l'intérieur de la pièce de transfert, est disposé un
réceptacle contenant un additif, ce réceptacle compor-
tant des ouvertures de façon à ce que, lors de la dis-
tribution du produit à distribuer contenu dans le
récipient, le produit à distribuer engendre par




t
6
poussée la sortie de l'additif par les ouvertures
dudit réceptacle, l'additif entrant en contact avec le
produit contenu dans la poche.
L'invention est également relative à une
embase pour distributeur de produit liquide à pâteux,
sur laquelle est fixée une pompe manuelle composée
d'un corps de pompe fixe et d'une partie mobile
associëe à un bouton-poussoir, l'embase ayant la forme
d'une cuvette engagée dans le récipient et tournant sa
concavité du côté opposé au récipient et la pompe
étant portée par le fond de la cuvette caractérisée
par le fait que la profondeur de la cuvette est sensi-
blement égale à la longueur du corps de pompe, que le
fond de la cuvette est muni d'une pièce de transfert
amovible rapportée en saillie sur ledit fond, pièce
dans laquelle est engagé le corps de pompe et que le
corps de pompe est fixé sur la pièce de transfert à un
niveau situé au-dessous du niveau supérieur de
l'embase.
L'invention consiste, mises à part les
dispositions exposées ci-dessus, en un certain nombre
d'autres dispositions dont il sera plus explicitement
question ci-après à propos d'exemples de réalisation
décrits avec référence aux dessins annexés, mais qui
ne sont nullement limitatifs.
La figure 1, de ces dessins, est une coupe
axiale verticale, avec parties en extérieur, d'un dis
tributeur de produit, selon l'invention, dont le
récipient de produit est formé par une poche souple
déformable.
La figure 2 est une coupe, semblable à la
figure 1 d'une variante de réalisation comportant un
système anti-prisonnier à l'intérieur de la poche sou-
ple.
La figure 3 est une section suivant la ligne
III-III de la figure 2.




__
La figure 4 est une coupe axiale verticale
d'une autre réalisation d'un distributeur de produit
selon l'invention, avec récipient à paroi rigide.
La figure 5 est une variante de réalisation
du dispositif de la figure 4.
La figure 6 est une vue suivant la ligne
VI-VI de la figure 5 à plus petite échelle, de
l'embase du dispositif équipée de la pompe manuelle.
La figure 7 est une coupe verticale axiale
d'une recharge constituée par un ensemble récipient
embase fermé par un opercule et un ensemble pompe
manchon avant fixation sur la recharge.
La figure 8 est une vue en coupe verticale
axiale d'un ensemble pompe-pièce de transfert compor
tant un réceptacle pour un additif.
En se reportant à la figure 1 des dessins,
on peut voir un distributeur 1 de produit P, liquide à
pâteux, qui comprend un récipient R constitué par une
poche souple 2, déformable, qui est fermée, à sa par-
tie inférieure 3, par exemple par une double soudure.
La poche 2 est rendue solidaire, en partie haute, par
l'intermédiaire d'une embase 7, d'une enveloppe
extérieure rigide 4 de forme cylindrique, dont la sec-
tion transversale peut avoir une forme différente de
la forme circulaire, par exemple une forme ovale.
L'enveloppe 4 est munie d'un fond 5 comportant un ori
fice 6, four établir une communication avec
l'atmosphère. Une pompe manuelle 8, sans reprise
d'air, surmontée d'un bouton-poussoir 9 est fixée sur
l'embase 7.
L'embase 7 a la forme d'une cuvette engagée
dans le récipient R. Plus précisément, la cuvette 7,
sur sa paroi extérieure, est munie de bourrelets l0
sur lesquels est engagée la partie supérieure de la
poche 2 qui est fixée à la paroi de l'embase par tout
moyen approprié, notamment par soudage. L'embase 7




tourne sa concavité du c8té opposé à la poche 2.
La pompe 8, dont on ne voit que la partie
extérieure constituant le corps, est portée par le
fond 11 de la cuvette de sorte que le bouton-poussoir
9 et sa. surface supérieure 9a sont relativement
proches du niveau supérieur de la poche 2.
Un fourreau 12 est ménagé dans la zone cen-
trale du fond 11 de la cuvette. Ce fourreau 12 fait
saillie principalement du c8té du fond 11 tourné vers
la poche 2, et légêrement dans la concavité de la
cuvette. Une pièce de transfert ou manchon 13 est
encliqueté, à sa base, dans le fourreau 12, par exem-
ple par la coopération de deux bourrelets circulaires
périphériques 14, écartés axialement l'un de l'autre
et prévus sur le manchon, avec des gorges annulaires
conjuguées prévues sur la surface intérieure du
fourreau 12. Ce fourreau est muni, à sa partie
inférieure, d'une collerette 15 faisant saillie axi-
alement vers l'intérieur du fourreau et présentant une
surface extérieure tronconique, formant lèvre
d'étanchéité, propre à coopérer avec l'extrémité
conjuguée de la surface intérieure du manchon 13. La
lèvre 15 permet d'établir une étanchéité avec des man-
chons 13 dont le diamètre intérieur peut varier ce qui
permet de fixer sur une même embase 7 des pompes 8 de
diamëtres différents, avec un manchon adapté.
Le manchon intermédiaire 13 comporte, en
partie haute, une collerette 16, faisant saillie radi-
alement, pour le sertissage d'une capsule métallique
17 dont est munie la pompe 8. Le corps de pompe com-
porte, en partie haute, une collerette 18 de plus fort
diamètre sur laquelle est sertie la partie haute de la
capsule 17, cette capsule ayant une bordure libre
rabattue vers le bas propre à être sertie sur la col-
lerette 16. Une rondelle d'étanchéité 19, par exemple
en matière élastomère, est prévue entre la face




supérieure de la collerette 16 et la zone en regard de
la capsule 17.
Une autre rondelle d'étanchéité est prévue
entre la collerette 18 et la partie haute de la cap
s sule 17.
Un tube 20 fait saillie, vers le haut, rela-
tivement au corps de pompe 8.
Le poussoir 9 comporte, intérieurement, un
bossage 21 dans lequel est prévu un alésage propre à
lo recevoir l'extrémité du tube 20, un conduit 22 étant
prévu dans le poussoir 9 pour établir une liaison avec
l'atmosphêre. Le tube 20 peut étre enfoncé dans le
corps de pompe et actionner un piston (non visible)
lorsqu'une pression est exercée sur le bouton-poussoir
15 9, le retour étant assuré par un ressort, non visible
sur le dessin, disposé à l'intérieur du corps de
pompe.
Un espace radial suffisant est prévu entre
la surface intérieure de l'embase 7 et le pourtour de
20 la collerette 16 pour permettre le passage d'une jupe
23 du bouton-poussoir 9.
Vers son extrémité supérieure l'embase 7 est
munie d'une nervure périphérique extérieure 24 munie
d'une gorge d'encliquetage propre à coopérer avec un
25 moyen d'encliquetage correspondant prévu à l'extrémité
supérieure de l'enveloppe 4. La nervure 24 est
surmontée d'une gorge.d'encliquetage 25, prévue à la
périphérie de l'embase 7, pour recevoir un bourrelet
d'encliquetage d'un couvercle 26 muni, dans sa région
3o centrale, d'une ouverture pour le passage et le
guidage de la jupe 23.
Sur le dessin, on a désigné par h la profon-
deur de la cuvette formée par l'embase 7 et par _1 la
longueur axiale du corps de pompe 8, cette longueur 1
35 ne prenant pas en compte le tube 20. I1 apparaft que
la pompe 8 et, en conséquence le bouton-poussoir 9,




__
est abaissée relativement à l'extrémité supérieure de
l'enveloppe 4 d'une distance au moins égale à h de
sorte que l'effet esthétique est amélioré et que la
manoeuvre de la pompe est facilitée, même lorsque la
5 course de la pompe est importante. En cas de change-
ment des dimensions de la section transversale du
récipient R, ou de la forme de sa section droite, il
suffit de changer l'embase 7, l'enveloppe 4 pouvant
être conservée.
10 Le bord supérieur 13 a du manchon 13 est
situé â un niveau égal ou inférieur à celui du bord
supérieur 7 a de l'embase 7. La fixation, notamment le
sertissage, de la pompe sur le manchon 13 se trouve
ainsi marquée, à l'intérieur de la cuvette.
Si l'on change de type de pompe 8, pour un
même type de récipient R, on peut conserver la même
embase 7 en changeant éventuellement uniquement la
manchon intermédiaire 13. La poche souple 2 peut
s'écraser jusqu'au niveau inférieur 11 de l'embase 7
en forme de cuvette de sorte que la perte de produit,
en fin d'utilisation de la poche 2, est réduite.
I1 est clair que le positionnement de la
pompe, dans l'embase 7, peut être quelconque, c'est-
â-dire que l'axe de la pompe n'est pas nécessairement
confondu avec l'axe de la cuvette.
En se reportant à la figure 2, on peut voir
une variante de réalisation du dispositif de la figure
1, variante dans laquelle les éléments identiques ou
semblables à des éléments déjà décrits à propos de
cette figure 1 sont désignés par les mêmes références
numériques, éventuellement augmentées du nombre 100,
et leur description n'est pas reprise ou n'est
effectuée que succinctement. I1 en sera de méme pour
les autres variantes de réalisation, dont les
références numériques seront augmentées de 100 à
chaque fois.




11
Le fond 111 de la cuvette 107 porte des
organes anti-prisonniers 27 dont la fonction, connue
en elle-même, est d'empêcher les parois de la poche
souple 102 de se coller l'une contre l'autre, par
5 exemple dans leur zone médiane, et d'emprisonner, dans
la partie inférieure, une masse de produit qui ne
pourra pas être éjectée.
Les organes anti-prisonniers 27 sont avan
tageusement constitués par quatre ailettes 28 placées
10 en croix autour de l'axe du récipient et s'étendant
longitudinalement vers le bas à partir de l'ouverture
dans laquelle est engagée la base du corps de pompe
108. La bordure de chaque ailette voisine de l'axe
comporte un évidement 29 de façon à laisser un passage
15 pour le produit, dans la zone centrale comprise entre
les ailettes.
Les ailettes 28 viennent avantageusement de
moulage avec la cuvette 107, et le fourreau 112 est
entièrement situé dans la concavité de la cuvette 107.
20 Bien entendu, il est possible de prévoir
n'importe quel dispositif anti-prisonnier venu de
moulage avec le fond 111 de la cuvette, par exemple
une grille, ou un tube ajouré.
Un tel tube ajouré pourrait former une seule
25 pièce avec le manchon intermédiaire 113.
On se reporte maintenant à la figure 4 qui
montre une variante de réalisation dans laquelle la
paroi du récipient R est rigide et constitue
simultanément l'enveloppe extérieure rigide 204.
30 Le récipient R comporte, à l'intérieur de la
paroi 204, un piston suiveur 30 dont la face opposée
au produit est soumise à la pression atmosphérique
grâce à l'existence d'un trou 31 prévu dans le fond
205 du récipient R.
35 L'embase 207, en forme de cuvette, est
encliquetée ê l'extrémité supérieure du récipient R à




_.
12
l'aide des bourrelets 210, reçus par des gorges
conjuguées prévues sur la surface intérieure de la
paroi 204. La nervure 224 vient coiffer l'extrémité
supérieure de la paroi 204, avec serrage d'une ron
delle d'étanchéité 32.
Le fourreau 212 est entièrement situé dans
la concavité de la cuvette 207 et l'extrémité
inférieure du corps de la pompe 208 vient pratiquement
affleurer la surface inférieure du fond 211 de sorte
l0 que, lorsque le piston 30 vient en butée contre cette
extrémité du corps de pompe, il ne reste pratiquement
plus de produit dans le récipient R.
La profondeur h de la cuvette 207 est sensi-
blement égale à la longueur 1 du corps de pompe 208.
Sur la figure 4, l'embase 207 est
représentée comme une pièce indépendante du récipient
R. En variante, cette embase pourrait âtre d'une seule
pièce, notamment venant de moulage, avec le récipient
R, tandis que le fond 205 serait rapporté, en particu-
lier par claquage ou vissage, sur le récipient.
La figure 5 illustre une variante de
réalisation du dispositif de la figure 4.
Dans le dispositif de la figure 5, la cap
sule métallique 317, pour le sertissage de la pompe,
comporte une bordure libre 33 relevée .vers le haut,
contrairement au cas de la figure 4. Le manchon
intermédiaire 313 comporte, en partie haute, une paroi
annulaire transversale radiale 34 munie, sur son pour-
tour extérieur, d'un bord cylindrique 35 parallèle à
l'axe du manchon et tourné vers le haut. Ce bord 35
comporte, à son extrémité supérieure, un bourrelet
extérieur pour le sertissage de la bordure 33 de la
capsule métallique, avec interposition d'une rondelle
d'étanchéité 36.
La figure 6 fait apparaitre que l'embase 307
a une section droite ovale, en forme de barquette,




13
l'enveloppe 304 admettant une section transversale
semblable dans laquelle est engagée ladite embase.
Dans le mode de réalisation représenté sur
la figure 7, le dispositif est constitué par un ensem
5 ble poche souple 402-embase 407, dans lequel la
poche-souple est fixée par soudage sur l'embase 407.
L'ensemble poche souple 402-embase 407 forme une
recharge et il est fixé de façon amovible sur une
enceinte rigide 404 comme expliqué dans le cadre de la
10 figure 1. Un ensemble pompe 408-pièce de transfert 413
est susceptible d'être fixé sur l'embase 407.
L'embase 407 est munie d'un fourreau axial 412 muni de
bourrelets de claquage circulaires externes 414 per-
mettant de fixer par encliquetage la pièce
15 intermédiaire 413. L'ouverture axiale ménagée par le
fourreau 412 est fermée par un opercule en aluminium
thermosoudé 430, l'opercule étant fixé sur la surface
du fond 411 de l'embase tournée vers le récipient. La
pièce de transfert 413 est constituée par une partie
20 cylindrique 431 ayant un diamètre externe égal au jeu
nécessaire près au diamètre interne du fourreau. Sur
la surface externe du manchon 413 est disposée, par
l'intermédiaire d'une surface annulaire perpendicu-
laire à l'axe du manchon, une jupe d'étanchéité 433
25 dont le rebord inférieur est muni d'un bourrelet de
claquage 434 susceptible de coopérer avec les
bourrelets de claquage 414 du fourreau 412. Sur le
bord inférieur de la partie cylindrique 431 du manchon
413 sont disposés des couteaux 435.
30 La pompe 408 est analogue à celle illustrée
sur la figure 1 et elle est fixée par sertissage sur
un bourrelet supérieur 418 de la pièce de transfert
413.
Lorsque l'utilisateur désire utiliser une
35 recharge, il l'introduit dans le récipient rigide
et/ou il fixe par claquage la pièce de transfert 413


CA 02055690 1999-06-28
14
sur le fourreau 412, la partie cylindrique 431 portant les
couteaux 435, pénétrant dans le fourreau 412 et la jupe
d'étanchéité 433 venant se fixer par claquage sur la
surface extérieure du fourreau 412. Les couteaux 435 situés
à la partie inférieure de la partie cylindrique 431 de la
pièce de transfert 413 viennent déchirer l'opercule 430 et
établir la communication entre la poche 402 et la pompe
408. L'utilisateur peut ensuite fixer sur la pompe 408 le
bouton-poussoir (non représenté).
L'ensemble pompe 508-pièce de transfert 513
illustré sur la figure 8 comporte un réceptacle 540 fixé
par des pattes 541 à la paroi latérale de la piêce de
transfert 513 de fâçon que sa face supérieure 542 soit
disposée au-dessous du corps de pompe. A la périphérie de
la face supérieure 541 sont ménagées des couvertures 543.
Le fond du réceptacle est muni d'un piston suiveur 544.
Le réceptacle contient un additif A. Lorsque
l'ensemble pompe 508-pièce de transfert 513 est fixé sur
l'embase, et que l'on actionne la pompe, le produit contenu
dans .la poche pousse sur le piston suiveur 544, ce qui
provoque la sortie de l'additif par les couvertures 543.
L'additif A entre alors en contact avec un flux de produit
â distribuer qui passe autour du réceptacle 540.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1999-10-26
(22) Filed 1991-11-15
(41) Open to Public Inspection 1992-05-17
Examination Requested 1996-10-18
(45) Issued 1999-10-26
Deemed Expired 2009-11-16

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1991-11-15
Registration of a document - section 124 $0.00 1992-06-29
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1993-11-15 $100.00 1993-10-13
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1994-11-15 $100.00 1994-09-28
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1995-11-15 $100.00 1995-09-28
Maintenance Fee - Application - New Act 5 1996-11-15 $150.00 1996-10-01
Maintenance Fee - Application - New Act 6 1997-11-17 $150.00 1997-09-30
Maintenance Fee - Application - New Act 7 1998-11-16 $150.00 1998-10-29
Final Fee $300.00 1999-06-28
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 1999-11-15 $150.00 1999-10-29
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2000-11-15 $150.00 2000-10-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2001-11-15 $200.00 2001-10-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2002-11-15 $200.00 2002-10-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2003-11-17 $200.00 2003-10-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2004-11-15 $250.00 2004-10-07
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2005-11-15 $250.00 2005-10-06
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2006-11-15 $450.00 2006-10-06
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2007-11-15 $450.00 2007-10-09
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
GUERET, JEAN-LOUIS H.
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 1999-10-19 1 9
Cover Page 1994-03-19 1 24
Abstract 1994-03-19 1 30
Claims 1994-03-19 4 171
Drawings 1994-03-19 4 156
Description 1994-03-19 14 744
Claims 1998-11-25 3 126
Drawings 1998-11-25 4 99
Description 1999-06-28 14 648
Claims 1999-06-28 4 136
Cover Page 1999-10-19 1 37
Abstract 1998-11-25 1 23
Description 1998-11-25 14 646
Representative Drawing 1999-03-05 1 20
Correspondence 1999-06-28 4 124
Prosecution Correspondence 1996-10-18 1 30
Prosecution Correspondence 1998-09-24 7 115
Examiner Requisition 1998-07-31 2 59
Prosecution Correspondence 1991-11-15 12 562
Fees 1996-10-01 1 67
Fees 1995-09-28 1 62
Fees 1994-09-28 1 71
Fees 1993-10-13 1 44