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Patent 2057889 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2057889
(54) English Title: POURER FOR BOTTLES AND SUCH CONTAINERS WITH A BORER ELEMENT TO PERFORATE CONTAINER POURING SPOUT LID
(54) French Title: VERSEUR POUR DES FLACONS ET RECIPIENTS ANALOGUES, AVEC UN ELEMENT PERCEUR POUR PERCER UN OPERCULE DU GOULOT DES RECIPIENTS
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 47/36 (2006.01)
  • B65D 51/22 (2006.01)
(72) Inventors :
  • PELLERANO, PIERRE (France)
(73) Owners :
  • RICAL S.A. (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2000-06-13
(86) PCT Filing Date: 1990-05-17
(87) Open to Public Inspection: 1990-11-18
Examination requested: 1996-12-18
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1990/000347
(87) International Publication Number: WO1990/014288
(85) National Entry: 1991-11-15

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
89/06434 France 1989-05-17

Abstracts

English Abstract

Verseur pour des flacons et récipients analogues contenant des produits liquides ou pâteux et présentant un goulot obturé jusqu'à la première utilisation par un opercule susceptible d'être percé comprenant un corps muni de moyens pour sa fixation au goulot d'un récipient, et un élément perceur creux pour percer l'opercule et servir de verseur pour la distribution du produit contenu dans le récipient. L'élément perceur (11) est réalisé d'une pièce avec le corps (6, 8) en matière plastique dure en étant relié au corps par une membrane (14) annulaire déformable bombée vers le haut jusqu'à la première utilisation, cette membrane étant, lorsqu'une pression est exercée vers le bas sur l'élément perceur (11) en vue du percement de l'opercule (3), déformée vers le bas pour prendre et conserver ensuite une forme bombée vers le bas. Application: notamment aux récipients contenant des produits liquides ou pâteux.


French Abstract




A spout for flasks and similar receptacles containing liquid or
pasty products with a neck which is sealed until first use by a pierceable
lid which consists of an element provided with means for fixing
itself to the neck of a receptacle, and a hollow piercing element for piercing
the lid and acting as a spout for dispensing the product contained
in the receptacle. The piercing element (11) is made as a single piece
with the hard plastic element (6,8) by being linked to the element by a
deformable ring-shaped membrane (14) which bulges outwards until
first use, when this membrane is pushed down so that it takes on and
keeps an inwardly bulging position, as a result of a downward force being
exerted on the piercing element with a view to piercing the lid.
Application: particularly in receptacles which contain liquid or pasty
products.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme suit:

1. Verseur pour des flacons et récipients analogues
contenant des produits liquides ou pâteux et présentant
un goulot obturé jusqu'à la première utilisation par un
opercule susceptible d'être percé, comprenant un corps
muni de moyens pour sa fixation au goulot d'un récipient,
un élément perceur-verseur creux, muni de dents à son
extrémité inférieure, disposé à l'intérieur du corps et
relié au corps par une membrane annulaire déformable de
manière que l'élément perceur-verseur puisse être amené
d'une position haute à laquelle ses dents se trouvent
au-dessus de l'opercule à une position basse à laquelle ses
dents se trouvent en-dessous de l'opercule, et une
capsule de bouchage, susceptible de coopérer avec effet
d'obturation avec l'élément perceur-verseur, caractérisé
par le fait que la capsule de bouchage est reliée de
manière pivotante au corps par une charnière et comprend
un fond et un élément d'obturation faisant saillie sur le
fond de manière telle que lorsque l'élément perceur-verseur
se trouve en position basse, l'élément
d'obturation obture l'ouverture de distribution à
l'extrémité supérieure de l'élément perceur-verseur lors
du pivotement de la capsule pour l'amener sur le corps et
libère ladite ouverture de distribution lors du
pivotement de la capsule pour la dégager du corps.

2. Verseur suivant la revendication 1, caractérisé par
le fait que la capsule de bouchage est réalisée d'une
seule pièce avec le corps.

-10-



3. Verseur suivant la revendication 1 ou 2,
caractérisée par le fait que l'élément perceur-verseur
est disposé concentriquement par rapport au corps.

4. Verseur suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé
par le fait que l'élément perceur-verseur est disposé de
façon excentrée par rapport au corps, en étant davantage
éloigné de la charnière que du côté opposé.

5. Verseur suivant l'une quelconque des revendications
1 à 4, caractérisé par le fait que l'élément d'obturation
est une jupe d'obturation coopérant avec l'élément
perceur-verseur par pénétration dans l'ouverture de
distribution supérieure de ce dernier.

6. Verseur suivant l'une quelconque des revendications
1 à 4, caractérisé par le fait que l'élément d'obturation
est une jupe d'obturation coopérant avec l'élément
perceur-verseur par emboîtement de ce dernier.

7. Verseur suivant la revendication 6, caractérisé par
le fait que la jupe d'obturation comporte un bourrelet
intérieur à son extrémité libre.

8. Verseur suivant la revendication 7, caractérisé par
le fait que la charnière est disposée au-dessus du plan
d'obturation défini par ledit bourrelet en position
fermée de la capsule.

-11-

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.





20 57ss9
VERSEUR POUR DES FLACONS ET RÉCIPIENTS ANALOGUES, AVEC UN
ÉLÉMENT PERCEUR POUR PERCER UN OPERCULE DU GOULOT DES
RÉCIPIENTS
PRÉCIS
L'invention concerne un verseur pour des flacons et
récipients analogues contenant des produits liquides ou
pâteux et présentant un goulot obturé jusqu'à la première
utilisation par un opercule susceptible d'être percé,
comprenant un corps muni de moyens pour sa fixation au
goulot d'un récipient. Il comprend en outre un élément
perceur-verseur creux, muni de dents à son extrémité
inférieure, disposé à l'intérieur du corps et relié au
corps par une membrane annulaire déformable de manière
que l'élêment perceur-verseur puisse être amené d'une
position haute à laquelle ses dents se trouvent au-dessus
de l'opercule à une position basse à laquelle ses dents
se trouvent en-dessous de l'opercule. Le verseur
comprend, de plus, une capsule de bouchage, susceptible
de coopérer avec effet d'obturation avec l'élément
perceur-verseur. Selon l'invention, la capsule de
bouchage est reliée de manière pivotante au corps par une
charnière et comprend un fond et un élément d'obturation
faisant saillie sur le fond de manière telle que lorsque
l'élément perceur-verseur se trouve en position basse,
l'élément d'obturation obture l'ouverture de distribution
à l'extrémité supérieure de l'élément perceur-verseur
lors du pivotement de la capsule pour l'amener sur le
corps et libère l'ouverture de distribution lors du
pivotement de la capsule pour la dégager du corps.




20 57889
La présente invention se rapporte â un verseur pour
des flacons et des récipients analogues contenant des pro-
duits liquides ou pâteux et présentant un goulot obturé
jusqu'à la première utilisation par un opercule susceptible
d'être percé.
On connaît déjà des verseurs de ce type comprenant
un corps muni de moyens pour sa fixation au goulot du réci-
pient, et un élément perceur creux pour percer l'opercule et
servir de verseur pour la distribution du produit contenu
~o dans le récipient. Sur ces verseurs connus, l'élément
perceur est généralement constitué par un élément à vis rap-
porté sur le corps et manoeuvré par rotation en vue du
perçage de l'opercule.
Cette constitution en deux pièces complique la
fabrication et le montage du verseur et en augmente le coût.
I1 est également possible de réaliser l'élément
perceur et le corps d'une seule pièce sous la forme d'un
ensemble rigide, auquel cas le percement de l'opercule se
fait par vissage de l'ensemble sur le goulot du récipient.
2o Un tel verseur n'est évidemment utilisable que sur des
goulots filetés et non pas sur des goulots recevent un
verseur par encliquetage. Par ailleurs, si le verseur n'est
pas vissé à fond sur le goulot après vissage de l'opercule,
des fuites peuvent se produire entre le verseur et le goulot.
De plus, un vissage non intentionnel du verseur, p0ar exemple
lors de la manutention des récipients, peut provoquer un
percement intempestif de l'opercule.
La présente invention a pour objet un verseur avec
élément perceur pour des flacons et récipients analogues dont
so le goulot est obturé par un opercule, ce verseur pouvant être
réalisé indifféremment comme verseur à vis ou verseur â
A




20 57889
encliquetage, et étant d'une fabrication simple et d'un
fonctionnement sûr, sans risque de manoeuvre intempestive et
de fuites. L'invention a également pour objet un ensemble
simple et fiable comprenant un tel verseur et une capsule de
bouchage, en particulier une capsule de bouchage réalisée
d'une seule pièce avec le verseur en étant reliée avec ce
dernier par une charnière.
Le verseur conforme à l'invention pour des flacons
et récipients analogues contenant des produits liquides ou
pâteux et présentant un goulot obturé jusqu'à la première
utilisation par un opercule susceptible d'être percé,
comprend un corps muni de moyens pour sa fixation au goulot
d'un récipient. I1 comprend en outre un élément perceur-
verseur creux muni de dents à son extrémité inférieure,
disposé à l'intérieur du corps et relié au corps par une
membrane annulaire déformable de manière que l'élément
perceur-verseur puisse être amené d'une position haute à
laquelle ses dents se trouvent au-dessus de l'opercule à une
position basse à laquelle ses dents se trouvent en-dessous de
l'opercule. Le verseur comprend, de plus, une capsule de
bouchage susceptible de coopérer avec effet d'obturation avec
l'élément perceur-verseur. Selon l'invention, la capsule de
bouchage est reliée de manière pivotante au corps par une
charnière et comprend un fond et un élément d'obturation
faisant saillie sur le fond de manière telle que lorsque
l'élément perceur-verseur se trouve en position basse,
l'élément d'obturation obture l'ouverture de distribution à
l'extrémité supérieure de l'élément perceur-verseur lors du
pivotement de la capsule pour l'amener sur le corps et libère
l'ouverture de distribution lors du pivotement de la capsule
pour la dégager du corps.




28 57889
Grâce à la prévision et à la conformation
particulière de la membrane et la constitution de l'ensemble
du verseur en une matière plastique dure, l'élément perceur-
verseur est maintenu, lorsque le verseur est fixé sur le
goulot du récipient, en position inactive au-dessus de
l'opercule du goulot, mais peut, moyennant une simple
pression exercée vers le bas sur l'élément perceur-verseur,
être déplacé vers le bas pour percer l'opercule et subsiste
ensuite en position basse lorsque la pression sur le perceur
est relâchée. Cette membrane assure donc à l'élément perceur-
verseur deux positions stables, à savoir une position de
repos au-dessus de l'opercule et une position active de
percement de l'opercule et de distribution du produit contenu
dans le récipient.
L'élément perceur peut être avantageusement disposé
concentriquement au corps, ce qui fait qu'il conserve cette
position concentrique en position inactive et en position
active.
Dans le cadre de l'invention, la membrane annulaire
peut présenter, soit un profil incurvé à double inflexion,
soit un profil en ligne brisée à double inflexion.
Dans ce dernier cas, il peut être avantageux de
munir la membrane d'une zone circulaire d'affaiblissement à
chaque inflexion.
L'invention vise également un verseur du type
défini ci-dessus et comprenant en outre une capsule de
bouchage comprenant un fond et un élément d'obturation
faisant saillie sur le fond sur une longueur telle que
l'élément d'obturation puisse coopérer, avec effet
d'obturation, avec l'élément perceur même lorsque ce dernier
- 3 -




20 57889
se trouve en position basse, c'est-à-dire en position active,
après percement de l'opercule.
La capsule de bouchage peut être fixée par vissage
ou de préférence par encliquetage sur le corps. I1 est
avantageux que l'élément d'obturation soit une jupe
d'obturation coopérant avec l'élément perceur par emboîtement
sur ce dernier.
D'autres caractéristiques et avantages de
l'invention apparaîtront à la lecture de la description ci-
après de plusieurs modes de réalisation illustratifs et non
- 3a -




20 57889
limitatifs de l'invention représentés sur les dessins
annexés, sur lesquels:
la figure 1 est une coupe axiale d'un verseur con-
forme â l'invention, avant percement de l'opercule du goulot
de flacon;
la figure 2 est une coupe, à plus grande échelle, de
la membrane reliant l'êlément perceur au corps du verseur;
la figure 3 est une coupe analogue à celle de la
figure 1, montrant l'élément perceur en position active aprës
~o percement de l'opercule;
la figure 4 est une coupe analogue à celle de la
figure 2 de la membrane dans la position selon la figure 3;
la figure 5 est une coupe axiale d'un autre mode de
réalisation d'un verseur conforme à l'invention comprenant
une capsule à charniêre, avant ouverture de la capsule et
avant percement de l'opercule;
la figure 6 est une coupe axiale correspondant à
celle de la figure 5, aprês ouverture de la capsule, avant
percement de l'opercule;
zo la figure 7 est une coupe axiale selon la figure 6,
après percement de l'opercule; et
la figure 8 est une coupe axiale selon la figure 7,
après fermeture de la capsule.
Selon la figure 1, un flacon 1 pour produits
liquides ou pâteux présente un goulot 2 obturé par un oper-
cule 3 et muni d'une gorge extérieure 4. La nature de
l'opercule 3 (feuille de métal, complexe métal-matière plas-
tique, etc_) et son mode de fixation sur le goulot 2
(thermoscellage, scellage par induction HF, etc.) n'entrent
3o pas dans le cadre de la présente invention et tous les modes
de réalisation connus sont envisageables.
A _4_




20 57889
Un verseur référencé 5 dans son ensemble est fixé
par encliquetage sur le goulot 2. Le verseur 5 comprend un
corps de forme générale cylindrique, dont la partie
inférieure 6 destinée à s'emboîter sur le goulot 2 du flacon
comporte un bourrelet intérieur 7 qui coopère par enclique-
tage avec la gorge 4 du goulot 2, et dont la partie
supérieure 8 se raccorde à la partie inférieure 6 par un
épaulement intérieur 9 qui prend appui sur le bord extérieur
de l' opercule 3 . La partie supérieure 8 du corps est munie
~o d'un bourrelet extérieur 10 servant â la fixation par encli-
quetage d'une capsule de bouchage décrite par la suite.
Un élément perceur 11 en forme de corps de révolu-
tion creux, muni à son extrémité inférieure de dents 12 et à
son extrémité supérieure d'une ouverture de distribution 13,
est relié à la face intérieure de la partie supérieure 8 du
corps par une membrane 14 annulaire déformable.
Le corps 5, l'élément perceur 11 et la membrane 14
sont réalisés, comme le montre surtout la figure 2, d'une
seule pièce en une matière plastique dure telle que le
zo polypropylène. La membrane 14 présente une forme bombêe vers
le haut, à savoir suivant un profil en ligne brisée à double
inflexion. Selon la figure 2, la membrane 14 présente deux
zones circulaires d'affaiblissement 15, 16 aux points
d'inflexion de son profil.
Une capsule de bouchage 17 est rapportée sur la par-
tie supérieure 8 du corps 5, cette capsule 17 comprenant un
fond 18 sur lequel font saillie d'un côté une jupe extérieure
19 munie d'une gorge annulaire 20 susceptible de coopérer par
encliquetage avec le bourrelet 10 de la partie supérieure 8
3o du corps 5 lors de l'emboîtement de la capsule 17 sur le
A




,. 20 57889
corps, et d'une jupe intérieure 21 destinée à coopérer avec
l'ouverture supérieure 15 de l'élément perceur 11.
Les figures 3 et 4 représentent le verseur après
percement de l'opercule 3 par une pression exercée vers le
bas sur l'élément perceur 11, la capsule 17 étant enlevée.
Sous l'effet de cette pression exercée sur l'élément perceur
11, la membrane 14 se déforme progressivement, avant que
l'élément perceur 11 passe brusquement, en perçant l'opercule
3, à la position basse suivant les figures 3 et 4, dans
~o laquelle le perceur 11 est ensuite maintenu par la membrane
14 qui est alors bombée vers le bas.
I1 apparaît donc que la forme bombêe de la membrane
14 et la rigidité de la matière plastique constitutive de la
membrane 14 assure à cette dernière, à la manière d'une
genouillère, un état bistable gràce auquel la membrane 14
maintient l'élément perceur 11, soit en position inactive
haute selon les figures 1 et 2, soit en position active basse
selon les figures 3 et 4_
I1 apparaît par ailleurs sur la figure 3 que la jupe
zo intérieure 21 de la capsule de bouchage 17 est d'une longueur
telle que la jupe 12 puisse coopérer avec l'ouverture 13
l'élément perceur 11, en assurant l'obturation de cette
dernière, également lorsque l'élément perceur 11 se trouve en
position active basse.
Le corps 5 du verseur pourrait être fixé sur le
goulot 2 par vissage au lieu d'être fixé par encliquetage.
La membrane 14, au lieu d'avoir un profil en ligne
brisée, pourrait également avoir un profil incurvé à double
inflexion, mais le profil en ligne brisée, notamment avec des
3o zones d'affaiblissement aux points d'enflexion, permet une
déformation plus "contrôlée" de la membrane 14.
- 6 -




20 57889
La capsule de bouchage 17, au lieu d'être rapportée
par encliquetage, pourrait également par exemple être fixée
par vissage ou être réalisée d'une seule pièce avec le corps
en êtant reliée à ce dernier par exemple par une charniëre de
type connu.
Les figures 5 à 8 reprêsentent un mode de réalisa-
tion d'un verseur conforme à l'invention, avec une capsule de
bouchage à charnière à ressort.
Dans ce mode de rëalisation, un flacon 101 présente
~o un goulot 102 obturé par un opercule 103 et muni d'un file
tage extérieur 104. Un verseur 105 comprend une partie
intérieure 106 munie d'un filetage intérieur, en vue de sa
fixation sur le goulot 102.
Un élément perceur 111 en forme de corps de révolu-
tion creux, muni à son extrémité inférieure de dents 112 et à
son extrémité supérieure d'une ouverture de distribution 113,
est relié à l'extrémitë supërieure de la partie intérieure
106 du verseur 105 par une membrane 114 de formule générale
tronconique.
Zo Une capsule de bouchage 117 est reliée par une
charnière 118 à ressort, de type connu en soi, à la partie
extérieure 119 du verseur 105. La capsule 117 comprend un
fond 120 sur lequel fait saillie (vers le bas sur la figure
5) une jupe d'obturation 121 présentant, sur toute sa
longueur, un diamètre intérieur légèrement supérieur au
diamètre extérieur de l'élément perceur 111. A son extrémité
libre ( infërieure sur la figure 5 ) , la jupe 121 comporte un
bourrelet intérieur 122.
I1 y a lieu par ailleurs de noter qu'une bande
3o inviolabilité 123 est formée sur la partie extérieure 119 du
A




20 57889
verseur 105, cette bande 123 empêchant la premiêre ouverture
de la capsule 117 tant que la bande 123 n'a pas étê arrachée.
I1 ressort clairement de la figure 5 que la jupe
d'obturation 121 coopère, dans ce mode de réalisation,
extérieurement avec le perceur-verseur 111, et non pas
intérieurement avec l'ouverture de distribution 113 de ce
dernier, comme dans le mode de réalisation des figures 1 et
2.
Par ailleurs, il ressort de la figure 5 que le
~o perceur 111 est disposé en position excentrée par rapport au
verseur 105. En l'occurence, le perceur 111 est excentré de
manière à être éloigné davantage de la charnière 118 que de
la partie opposée du verseur 105.
Enfin, il apparaît sur la figure 5 que la charnière
118 est disposée au-dessus du plan d'obturation (entre le
perceur 111 et la jupe d'obturation 121), lequel plan est
défini par le bourrelet 122.
Selon la figure 6, la capsule 117 est ouverte, par
pivotement autour de la charnière 118, après arrachage de la
2o bande garantie 123. Par contre, le perceur 111 n'a pas
encore été actionnê en vue du perçage de l'opercule 103 du
goulot 102 du flacon 101.
Selon la figure 7, le perceur 111 a été enfoncé,
provoquant ainsi le perçage de l'opercule 103 du goulot 102,
la membrane 114 passant de la position bombée vers le haut
selon les figures 5 et 6 à une position bombée vers le bas.
Dans cette position, le contenu du flacon 101 peut être dis-
tribué par l'ouverture 113 du verseur 111.
Selon la figure 8, la capsule 117 a été ramenée sur
30 le verseur 105, par pivotement autour de la charnière 118, le
perceur 111 restant maintenu en position basse par la mem
_a_




20 57889
brane 114. En position de fermeture de la capsule 117, la
jupe 121 de la capsule vient s'emboîter sur l'extrémité
supérieure du perceur 111, son bourrelet 122 assurant une
obturation étanche. Le contenu du flacon 101 ne peut donc
pas s'écouler, même en cas de renversement du flacon 101. De
plus, le contenu du flacon n'est pas sujet à la dessication
ou à l'oxydation du fait de l'échange d'air avec l'extérieur.
A _9_

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2000-06-13
(86) PCT Filing Date 1990-05-17
(87) PCT Publication Date 1990-11-18
(85) National Entry 1991-11-15
Examination Requested 1996-12-18
(45) Issued 2000-06-13
Deemed Expired 2004-05-17

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1991-11-15
Reinstatement: Failure to Pay Application Maintenance Fees $200.00 1992-11-03
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1992-05-18 $100.00 1992-11-03
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1993-05-17 $100.00 1993-03-01
Registration of a document - section 124 $0.00 1993-03-19
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1994-05-17 $100.00 1994-03-30
Maintenance Fee - Application - New Act 5 1995-05-17 $150.00 1995-05-08
Maintenance Fee - Application - New Act 6 1996-05-17 $150.00 1996-05-07
Maintenance Fee - Application - New Act 7 1997-05-20 $150.00 1997-04-29
Maintenance Fee - Application - New Act 8 1998-05-19 $150.00 1998-04-27
Maintenance Fee - Application - New Act 9 1999-05-17 $150.00 1999-03-08
Maintenance Fee - Application - New Act 10 2000-05-17 $200.00 2000-03-09
Final Fee $300.00 2000-03-14
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2001-05-17 $200.00 2001-05-11
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2002-05-17 $200.00 2002-05-17
Owners on Record

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Current Owners on Record
RICAL S.A.
Past Owners on Record
PELLERANO, PIERRE
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 2000-05-25 1 6
Cover Page 2000-05-25 1 55
Representative Drawing 1999-02-08 1 7
Abstract 1995-08-17 1 86
Cover Page 1994-05-28 1 26
Claims 1994-05-28 2 70
Drawings 1994-05-28 5 151
Description 1994-05-28 7 349
Abstract 1999-09-01 2 96
Description 1999-09-01 11 379
Claims 1999-09-01 2 74
Correspondence 2000-03-14 1 49
Fees 2002-05-17 2 118
Fees 2001-05-11 2 121
Fees 1997-04-29 1 59
Fees 1996-05-07 1 55
Fees 1995-05-08 1 54
Fees 1993-03-01 1 36
Fees 1992-11-03 1 44
Fees 1994-03-30 1 43
International Preliminary Examination Report 1991-11-15 20 623
Prosecution Correspondence 1991-11-15 22 821
Office Letter 1992-07-24 1 49
National Entry Request 1991-11-15 3 110
National Entry Request 1992-08-20 2 77
Office Letter 1993-02-12 1 50
Prosecution Correspondence 1991-12-03 2 50
Office Letter 1993-03-19 1 19
Prosecution Correspondence 1996-12-18 1 37
Prosecution Correspondence 1999-07-23 2 63
Examiner Requisition 1999-01-28 2 47
Prosecution Correspondence 1996-12-18 3 79
Prosecution Correspondence 1991-12-03 2 74