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Patent 2074786 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2074786
(54) English Title: DUAL CONTROL FLUSHING MECANISM FOR COMPLETE OR PARTIAL DRAINING OF A TANK
(54) French Title: MECANISME DE CHASSE A DOUBLE COMMANDE, PERMETTANT D'OPERER, SELECTIVEMENT, LA VIDANGE COMPLETE OU PARTIELLE DU RESERVOIR
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E03D 1/00 (2006.01)
  • E03D 1/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • POURCIER, MICHEL (France)
(73) Owners :
  • SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES "S P M P" (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1992-07-30
(41) Open to Public Inspection: 1993-02-10
Examination requested: 1994-12-30
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
91 10 383 France 1991-08-09

Abstracts

French Abstract



PRECIS DE LA DIVULGATION
Mécanisme de chasse à double commande permettant d'opérer,
sélectivement, la vidange complète ou l'évacuation partielle d'un
réservoir, comportant un équipage mobile (4-5-6) muni d'un clapet
(5) d'obturation de l'orifice de vidange (E) du réservoir et un
flotteur submersible équipé d'un obturateur (12) mobile
axialement. caractérisé en ce qu'il comporte deux systèmes de
commande distincts à bouton-poussoir, soit un premier système de
commande permettant le soulèvement do l'équipage mobile, et un
deuxième système de commando permettant l'ouverture de
l'obturateur (12) du flotteur submersible (6), ces doux systèmes
de commande étant agencés de manière que l'actionnement du
bouton-poussoir (15) du système do commande do soulèvement de
l'équipage mobile (4-5-6) n'entraîne aucune action sur le système
de commande d'ouverture dudit obturateur (12) du flotteur
submersible (6), tandis que l'actionnement du bouton-poussoir
(23) du système do commande d'ouverture dudit obturateur entraîne
automatiquement l'actionnement du système de commande de
soulèvement do l'équipage mobile (4-5-6).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit
exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué, sont
définies comme suit :

1. Mécanisme de chasse à double commande permettant
d'opérer, sélectivement, la vidange complète ou l'évacuation
partielle d'un réservoir de chasse d'eau, comportant : un
équipage mobile monté avec une aptitude de déplacement axial et
comprenant un clapet d'obturation de l'orifice de vidange du
réservoir, installé à la partie inférieure d'un tube
d'évacuation de trop-plein ou tube de surverse comportant un
orifice supérieur et un orifice inférieur, la portion inférieure
de ce tube de surverse étant agencée ou conformée pour constituer
un flotteur disposé au-dessus dudit clapet, ce flotteur étant
submersible et étant équipé, dans ce but, d'un obturateur mobile
axialement et verticalement, cet obturateur pouvant être plaqué
contre son siège constitué par le bord de l'orifice inférieur du
tube de surverse, de façon à empêcher l'entrée d'eau dans le
flotteur, ou éloigné dudit siège sous l'impulsion d'un organe de
poussée ou de butée, de façon à permettre une entrée d'eau dans
ledit flotteur entraînant la retombée de celui-ci et
l'interruption du processus de chasse, caractérisé en ce qu'il
comporte deux systèmes de commande distincts à bouton-poussoir,
soit un premier système de commande à bouton-poussoir incluant un
système de transmission permettant le soulèvement de l'équipage
mobile et un deuxième système de commande à bouton-poussoir
comprenant un système de transmission permettant le
positionnement de l'obturateur du flotteur submersible en
position d'ouverture, ces deux systèmes de commande étant agencés
de manière que l'actionnement du bouton-poussoir du système de
commande de soulèvement de l'équipage mobile n'entraine aucune
action sur le système de commande d'ouverture de l'obturateur du
flotteur submersible, tandis que l'actionnement du
bouton-poussoir du système de commande d'ouverture dudit
obturateur entraine automatiquement l'actionnement du système de
commande de soulèvement de l'équipage mobile.

2. Mécanisme de chasse à double commande, selon la

revendication 11 caractérisé en ce que des moyens de blocage
momentané maintiennent les systèmes de commande en position
d'ouverture, pendant le remplissage du flotteur destiné à
provoquer la retombée de celui-ci.

3. Mécanisme de chasse à double commande, selon la
revendication 1, caractérisé en ce que le flotteur, l'obturateur
et l'orifice inférieur du tube de surverse, sont dimensionnés
pour que le remplissage et la retombée dudit flotteur,
s'effectuent dans un temps correspondant à l'évacuation d'environ
la moitié du volume d'eau disponible dans le réservoir, après
l'ouverture dudit orifice inférieur.

4. Mécanisme de chasse à double commande, selon la
revendication 1, caractérisé en ce que les systèmes de
transmission du système à double commande comprennent deux tiges
d'actionnement coaxiales soit une première tige d'actionnement
permettant le soulèvement de l'équipage mobile et une deuxième
tige d'actionnement disposée autour de la première et permettant
le positionnement de l'obturateur en position d'ouverture.

5. Mécanisme de chasse à double commande selon la
revendication 4, caractérisé en ce que la tige d'actionnement de
l'obturateur est dimensionnée de manière qu'en position active,
elle limite le déplacement ascensionnel dudit obturateur par
rapport à celui du flotteur.

6. Mécanisme de chasse à double commande, suivant la
revendication 4, caractérisé en ce que la tige tubulaire
d'actionnement de l'obturateur, a une longueur réglable, cette
tige étant par exemple réalisée en deux parties assemblées par
vissage.

7. Mécanisme de chasse à double commande selon la
revendication 1, caractérisé en ce que le bouton-poussoir du
système de commande de positionnement de l'obturateur comporte
une partie disposée au-dessis ou en recouvrement d'une partie du
bouton-poussoir du système de commande de soulèvement de

l'équipage mobile.

8. Mécanisme de chasse à double commande, selon la
revendication 4, caractérisé en ce que la tige d'actionnement
permettant le soulèvement de l'équipage mobile est directement
actionnée par le bouton-poussoir du système de commande dudit
équipage mobile, ledit bouton-poussoir comprenant, par exemple,
une partie disposée au-dessus et à proximité ou au contact de
l'extrémité supérieure de ladite tige.

9. Mécanisme de chasse à double commande, selon la
revendication 4, caractérisé en ce que la tige de positionnement
de l'obturateur est solidaire en translation du bouton-poussoir
du système d'ouverture dudit obturateur, ledit bouton-poussoir et
ladite tige comportant, par exemple, des moyens d'assemblage
amovible connus en soi.

10. Mécanisme de chasse à double commande, selon la
revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de blocage
momentané sont constitués par un agencement complémentaire du
bouton-poussoir du système de commande de l'ouverture de
l'obturateur et de la coupelle dans laquelle se trouve logé ledit
bouton-poussoir cet agencement complémentaire
comprenant, par exemple, une dent ou bossage dont est
pourvue la paroi périphérique de la coupelle, et un cran ou
entaille ménagé latéralement dans le bouton-poussoir.

11. Mécanisme de chasse à double commande, selon la
revendication 1, caractérisé en ce que le système de commande de
soulèvement de l'équipage mobile et le système de commande
d'ouverture de l'obturateur comprennent, chacun, une tige de
transmission pourvue d'une platine d'entrainement, la platine
d'entrainement du système de commande d'ouverture de l'obturateur
comportant une partie disposée au-dessus ou en recouvrement d'une
partie de la platine d'entrainement du système de commande de
soulèvement de l'équipage mobile.

12. Mécanisme de chasse à double commande selon la

revendication 11, caractérise en ce que chaque tige de
transmission est exécutée en deux parties non reliées par des
moyens mécaniques, soit une partie ou tige supérieure rattachée
au bouton-poussoir correspondant, et une partie ou tige
inférieure reliée à la tige d'actionnement correspondante, et en
ce que les platines d'entrainement sont portées par l'extrémité
supérieure de la partie inférieure des tiges de transmission.

13. Mécanisme de chasse à double commande selon la
revendication 11, caractérisé en ce que les tiges de transmission
sont fixées de manière réglable aux organes auxquels elles sont
assujetties.

14. Mécanisme de chasse d'eau à double commande selon la
revendication 11, caractérisé en ce que le système de commande de
soulèvement de l'équipage mobile comprend un levier basculant
actionné par la tige de transmission et relié à la partie
supérieure de la tige d'actionnement dont la partie inférieure
peut coulisser dans un passage ménagé dans la paroi supérieure de
l'obturateur, ladite partie inférieure étant munie d'un talon
emprisonné à l'intérieur du corps dudit obturateur.

15. Mécanisme de chasse à double commande, suivant la
revendication 11, caractérisé en ce que le système de commande de
l'ouverture de l'obturateur comprend un bras reliant rigidement
la partie inférieure de la tige de transmission et la tige
tubulaire d'actionnement.

16. Mécanisme de chasse à double commande, selon la
revendication 11, caractérisé en ce qu'il comporte une monture
dont la partie supérieure est agencée pour servir de guides aux
tiges mobiles dudit mécanisme.

17. Mécanisme de chasse à double commande, selon la
revendication 16, caractérisé en ce que la monture porte encore
le levier basculant du système de commande de soulèvement de
l'équipage mobile.

18. Mécanisme de chasse à double commande, suivant la
revendication 16, caractérisé en ce que les moyens de blocage
momentané des systèmes de commande en position d'ouverture, sont
constitués par un agencement complémentaire de la monture et du
bras cet agencement complémentaire comprenant, par exemple, une
dent ou bossage dont est pourvue une languette solidaire de
ladite monture et un cran ou entaille ménagé dans ledit bras.

19. Mécanisme de chasse à double commande suivant la
revendication 1, caractérisé en ce que chaque bouton-poussoir est
rappelé en position haute de repos, par un ressort indépendant.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


2~7~786
L,a présente :invention concerne un mécanisme de chasse à
double commande permettant de réaliser, au choix de
l'utilisateur, la vidange complète ou l'évacuation partielle du
réservoir de chasse d'eau.
On a déjà proposé des mécanismes de chasse permettant
d'interrompre, à volonté, la vidange du réservoir de chasse,
lorsqu'on estime qu'un lavage ou rinsage suffisant de la cuvette
se trouve réalisé avant que la totalité de l'eau contenue dans
ledit réservoir n'ait été évacuée (FR-A~2609297, FR-A-2621630,
FR-A-2658884, FR-A-2662194), c'est-à-dire avant l'achèvement du
processus normal de chasse, de sorte qu'il est alnsi possible de
réaliser des économies d'eau appréciables.
A l'exception du système de chasse d'eau décrit dans le
document FR-A-2609297, les différent,s dispositifs proposés pour
l'obtention du résultat susmentionné, ont pour inconvénient de
nécessiter deux actions successives et espacées sur la commande
du mécanisme de chasse. Or, les utilisateurs ou usagers ne
prennent pas toujours le temps, après avoir actionné une première
fois l'organe de commande, de s'assurer qu'un rinsage suffisant
de la cuvette a été obtenu avan-t vidange complète, pour actionner
une seconde fois ledit organe de commande entrainant
l'interruption de l'écoulemen-t d'eau, de sorte que d'importantes
quantités d'eau se trouvent inutilement consommées.
I..e document FR-A-2609297 décrit un système de chasse d'eau
dont le but est de permettre d'obtenir un débit d'eau adapté à
chaque utilisation de la chasse d'eau. Tou-tefo:is, ce système met
en oeuvre un dispositif de commande à deux organes d'actionnement
fonctionnant par traction et dont la manipulation est
particulièrement malaisée. Pour obtenir la vidange partielle, il
faut, en effet, maintenir un organe appuyé pendant qu'on soulève
le second, et cela pendant tou-te la durée de la vidange
partielle.
I.a présente invention a notamment pour but de supprimer la
nécessité d'actionner deux fois l'organe de commande du
mécanisme de chasse, pour obtenir l'interruption de la
vidange, de fason à limiter la quan-tité d'eau évacuée, sans

-- 1 --

2~7~

que cela entraine une complication du ges-te à réaliser pour les
u-tilisateurs.
L'invention se rattache plus précisémen-t aux mécanismes de
chasse du genre ccmportant .
- d'une part, un équipage mobile monté avec une aptitude de
déplacement axial et comprenant un clapet d'obturation de
l'orifice de vidange du réservoir, installé à la partie
inférieure d'un -tube d'évacuation de trop-plein ou tube de
surverse comportant un orifice supérieur et un orifice
inférieur, la portion inférieure de ce tube de surverse étant
agencée ou conformée pour constituer un flotteur disposé
au-dessus dudit clapet, ce flotteur étant submersible, comme
décrit dans le document FR-A- 2658844, et étant équipé, dans ce
but, d'un obturateur mobile axialement e-t verticalement, cet
obturateur pouvant être plaqué contre son siège constitué par le
bord de l'orifice inférieur du tube de surverse, de fason à
empecher l'entrée d'eau dans le flotteur, ou éloigné dudit siège
sous l':impulsion d'un organe de poussée ou de bu-tée, de façon à
permettre une entrée d'eau dans ledit flotteur entraînant la
retombée rapide de celui-ci et l'interruption du processus de
chasse ;
- d'autre part, un système de commande par bouton-poussoir.
Le mécanisme de chasse selon l'invention est remarquable par
le fait qu'il comprend deux systèmes de commande distincts a
bouton-poussoir, soit un premier système de commande à
bouton-poussoir incluan-t un dispositif de transmission permettant
le soulèvement de l'équipage mobile, et un deuxième système de
commande à bouton-poussoir comprenant un dispositif de
transmission permettan-t le positionnement de l'obturateur du
flotteur submersible en position d'ouverture, ces deux systèmes
de commande étant agencés de manière que l'actionnement de la
commande de soulèvement de l'équipage mobile n'entraine aucune
action sur la commande de déplacement de l'obturateur du flotteur
submersible, tandis que l'actionnement de la commande d'ouverture
dudit obturateur entra~ne automatiquement l'actionnement de la

2~7~8~

commande de soulèvement de l'équipage mobile.
Selon une autre disposition caractéristique de l'invention,
des moyens maintiennent le système de déplacement de l'obturateur
du flotteur submersible dans la position d'ouverture dudit
obturateur, pendant le remplissage dudit flotteur entraînant la
retombée de ce dernier.
Grâce à l'invention, l'utilisateur ou l'usager peut, en
fonction de la quantité d'eau qu'il estime nécessaire pour
assurer un bon nettoyage de la cuvette, soit obtenir la vidange
complète du réservoir en actionnant le système de commande
permettant le soulèvement de l'équipage mobile du mécanisme de
chasse, soit obtenir la vidange partielle dudit réservoir,
correspondant par exemple sensiblement à une demi-vidange de
celui-ci, en actionnan-t le système de commande d'ouverture de
l'obturateur du flotteur submersible entraînant simultanément
l'actionnemen-t du système de commande de soulèvement de
l'équipage mobile.
Les quantités d'eau évacuées par la mise en oeuvre de l'un
ou l'autre des processus de chasse ci-dessus ne peuvent être
modifiées, tandis que ces processus ne peuvent être interrompus,
lorsqu'ils ont été enclenchés, ce qui assure, dans tous les cas,
un bon nettoyage ou rinsage de la cuvette.
Les buts, caractéristiques et avantages ci-dessus, et
d'autres encore, ressortiront mieux de la description qui suit et
des dessins annexés dans lesquels :
La figure 1 est une vue en coupe axiale d'un premier exemple
d'exécution du mécanisme de chasse selon l'invention, montré
installé dans un réservoir de chasse d'eau dont on a seulement et
partiellement représenté le fond et le couvercle, ledit mécanisme
se trouvant en position de repos.
La figure 2 est une vue en coupe axiale et à plus
grande échelle, de la partie supérieure de ce mécanisme.
La figure 3 est une vue en coupe axiale et a plus grande
échelle, de la partie inférieure de ce mécanisme dont l'équipage
mobile est représenté dans une position et dans une situation
consécutives à l'actionnement du bouton de

2~7~78~

commande de vidange complète du réservoir.
La figure 4 est une vue analogue à la figure 1 et montrant
l'équipage rnobile en position haute, après ac-tionnement du
bouton-poussoir commandant la vidange complète du réservoir.
La figure 5 est une vue analogue à la figure 1 et montrant
l'équipage mobile en position haute et l'obturateur du flotteur
submersible en position d'ouverture, après actionnement du
bouton-poussoir commandant la demi-vidange ou vidange partielle
du réservoir.
La figure 6 es-t une vue en coupe axiale d'un deuxième
exemple de réalisation du mécanisme de chasse selon l'invention,
montré installé dans un réservoir de chasse d'eau dont on a
seulement et partiellement représenté le fond et le couvercle,
ledit mécanisme se trouvant en posi-tion de repos.
La figure 7 est une vue en coupe axiale et à plus grande
échelle, de la partie supérieure de ce mécanisme.
La figure 8 est une vue en coupe axiale et à plus grande
échelle, de la partie inférieure de ce mécanisme dont l'équipage
mobile est représenté dans une position et dans une situation
consécu-tives à l'actionnement du bouton de commande de vidange
complète du réservoir.
La figure 9 es-t une vue analogue à la figure 6 et montrant
l'équipage mobile en position haute, après actionnement du
bouton-poussoir commandant la vidange compl~te du réservoir.
La figure 10 est une vue semblable à la figure 6 et mon-trant
l'équipage mobile en position haute et l'obturateur en position
d'ouverture, lors de l'actionnement du bouton- poussoir
commandant la demi-vidange ou vidange partielle du réservoir.
La figure 11 montre la position des différents organes
du mécanisme de chasse, après que l'on ait relâché le
bouton-poussoir commandant l'ouver-ture de l'obturateur, dans
l'instant qui précède la retombée de l'équipage mobile.
On se reporte auxdits dessins pour décrire deux exemples de
réalisations avantageux, quoique non limitatifs,
du mécanisme de chasse selon l'invention, lequel peut etre
exécuté en toutes matières plastiques présentant les qualités

-- 4




: :.

20~86

requises.
Sur les dessins annexés, les organes du mécanisme de chasse
qui sont les mêmes ou qui accomplissent des fonctions identiques
dans les deux modes d'exécution, sont désignés par les mêmes
références.
Selon le mode d'exécution illustré aux figures 1 à 5, le
mécanisme de chasse comprend, de façon connue, une enveloppe
extérieure désignée dans son ensemble par la référence 1 et
comportant une portion supérieure cylindrique 2 de guidage et une
portion inférieure renflée ou cloche extérieure 3, également
cylindrique, et dont le diamètre est nettement supérieur à celui
de ladite portion supérieure de guidage, cette enveloppe
extérieure étant destinée à être installée fixement dans le
réservoir de chasse, comme cela est décrit dans la suite du
présent exposé.
Dans l'enveloppe extérieure 1, est logé, avec une aptitude
de mouvement axial ascendant ou descendant, un tube de "surverse"
4 comportant un orifice inférieur A et un orifice supérieur B, de
manière à permettre une décharge automatique d'un éventuel trop
plein qui pourrait, par exemple, résulter de la fermeture
défectueuse du robinet commandant l'admission d'eau dans le
réservoir. Sur l'ex-trémité inférieure de ce tube, est fixé le
clapet 5 d'obturation de l'orifice de vidange du réservoir. Ce
c].apet est, par exemple, constitué par un joint d'étanchéité en
forme de couronne circulaire et exécuté en caoutchouc ou autre
matériau analogue, installé dans une gorge périphérique que
présente une monture 4a constituant l'extrémité inférieure du
tube de surverse ~ et le bord de l'ouverture A.
La partie inférieure du tube de surverse est agencée ou
conformée de manière à constituer un flotteur, lequel peut être
avantageusement formé par la portion inférieure renflée 6 dudit
tube, la base de ce flotteur étant placée au-dessus et à distance
réduite du plan dans lequel se trouve la face supérieure du
clapet 5.
Le flotteur 6 est logé concentriquement, dans la cloche
extérieure 3 et un espace ou passage annulaire C est réservé

2~7~78~

entre les parois latérales cylindriques de ces deux organes.
D'autre part, la partie supérieure du -tube de surverse 4 est
logée, également concentriquement, dans la portion supérieure 2
de l'enveloppe ex-térieure 1, qui lui ser-t de guide, un espace
annulaire D étant ménagé entre les parois latérales cylinclriques
dudit tube et de ladite portion supérieure.
I.e tube de surverse 4, le flotteur 6 et le clapet 5,
constituent l'équipage mobile du mécanisme de chasse.
Le siège du clape-t 5 est constitué par le bord circulaire
supérieur 7 d'un orifice central E don-t est pourvu un culot
désigné dans son ensemble par la référence 8.
Lorsque le mécanisme de chasse est positionné à l'intérieur
d'un réservoir de chasse lui-meme fixé sur une cuvette de
cabinet d'aisances, le culo-t 8 est installé fixement, au moyen
d'un écrou (non représenté) se vissant sur la portion cylindrique
inférieure filetée 8a dudit culot, dans l'orifice 9 que présente
le fond 10 du réservoir (partiellement représenté aux figures 1
et 3 à 5). De la sorte, l'orifice central E du culot 8 constitue
l'orifice de vidange du réservoir. L'étanchéité entre le fond 10
du réservoir et l'assise ou face d'appui du culot 8, est réalisée
au moyen d'un joint annulaire intermédiaire 55 exécuté en
caoutchouc ou autre matériau adéquat.
La base de la cloche extérieure 3 et le culot 8 sont agencés
de manière complémentaire ou pourvus de moyens de jonction
complémentaires permettant de les assembler rigidement, de
manière amovible, tout en autorisant le passage de l'eau entre
ladite base et ledit culot. Le culot 8 est, par exemple, pourvu
de trois fourchettes de guidage et de verrouillage 11 espacées de
120 degrés et entre les branches desquelles est engagée et
retenue la base 3a de la cloche extérieure 3, les branches
internes lla de ces fourchettes de verrouillage 11 étant pourvues
de nervures verticales llb servant de guides au flotteur 6, lors
des mouvements verticaux de celui-ci.
Le flotteur 6 est un flo-tteur submersible du genre de celui
qui est décrit dans le document FR-A-2.658.844. Il est équipé




:,
-


,: - : : .: : - . . ; -

2~7~78~

d'un obturateur 12 mobile axialement et verticalement, cet
obtura-teur é-tant logé, concentriquement, dans le flotteur 6
duquel il émerge par sa partie inférieure munie d'une collerette
operculaire 12a. Cet-te dernière constitue une soupape qui peut
etre plaquée contre son siège constitué par le bord de l'orifice
inférieur A du tube de surverse, en assurant ainsi la
flottabilité du flotteur, ou éloignée dudit siège, de manière à
permettre une en-trée d'eau dans ledit flotteur entrainant la
submersion de celui-ci et, par conséquent, la retombée du clapet
5 sur son siège 7.
L'obturateur 12 comporte avantageusement un corps tubulaire,
de préférence cylindrique, dont le sommet est pourvu d'une paroi
supérieure ajourée, par exemple constituée par une barrette
transversale 12b au cen-tre de laquelle est ménagé un trou 13 pour
le passage d'une tige de transmission 14. D'autre part, le corps
tubulaire de l'obturateur est pourvu, extérieurement et
latéralement, d'une ou plusieurs ailettes de butées 12c disposées
à distance de la collerette operculaire 12a, ces ailettes étant
logées à l'intérieur du flotteur 6.
Selon l'invention, le mécanisme de chasse comprend deux
systèmes de commande distincts à bouton-poussoir, soit : -
- un premier système de commande à bouton-poussoir incluant un
système de transmission ou timonerie permettant le soulèvement de
l'équipage mobile ~-5-6, et,
- un deuxième système de commande à bouton-poussoir comprenant un
système de transmission ou timonerie permettant le déplacement de
l'obturateur 12 du flotteur submersible 6, par rapport à ce
dernier.
Selon le mode d'exécution illustré aux figures 1 à 5, le
système de commande permettant le soulèvement de l'équipage
mobile ~-5-6, comprend :
- un premier bouton-poussoir 15 mobile verticalement et logé dans
une coupelle 16 appelée à etre installée fixement dans une
ouverture 17 ménagée dans le couvercle 18 du réservoir ;

2~7~78~
- un ressor-t 19 agissan-t en compression et tendant à repousser le
bouton-poussoir 15 vers l'ex-térieur, c'est-à-dire vers le haut ;
ce ressort é-tant par exemple calé, par l'intermediaire de ses
extrémités opposées, d'une part, contre la face inférieure 15a
dudit bouton-poussoir et, d'autre part, contre le fond 16a de la
coupelle 16 ;
- la -tige de transmission 14 qui peut être entrainée en
translation axiale vers le bas, par le bou-ton-poussoir 15~ cette
tige de transmission -traversant longitudinalement l'équipage
mobile 4-5-6 ;
- et un organe de soulèvement 20 monté avec une aptitude de
pivotement à l'extrémité inférieure de la tige de
transmission 14 et disposé au-dessous du clapet 5 et de la
collere-tte operculaire 12a de l'obturateur ; cet organe de
soulèvement est, par exemple, constitué par une came ou par un
petit levier du premier type dont l'axe d'oscillation 21 est
porté par une traverse 22 disposée fixement à travers l'orifice
d'évacuation E du culot 8, au-dessous du siège 7 du clapet; 5.
Le siège 7 du clapet 5 et le bord supérieur du bras de
résistance du levier basculant 20 son-t réciproquement
positionnés, de fason que lorsque l'équipage mobile 4-5-6 se
trouve en position basse d'inactivité, il repose, par
l'intermédiaire de la face inférieure dudit clapet, sur le bord
de l'orifice de vidange E, tandis que la collerette operculaire
12a se trouve légerement éloignée de son siège 4a, de manière à
réserver un espace entre celle-ci et ledit siège e-t à ouvrir
l'orifice de surverse inférieur A, ladite collerette operculaire
reposant sur le bord supérieur dudit bras de résistance du levier
basculant 20, comme cela a été expliqué dans le document
FR-A-2.658.844.
La tige de transmission 14 peut être solidaire en
translation du bouton-poussoir 15, ou son extrémité supérieure
peut être simplement placée au-dessous d'une partie dudit




. .

2~74786
bouton-poussoir de facon à ê-tre déplacée axialement vers le bas,
lorsqu'on appuie sur ledit bou-ton-poussoir. Selon l'exemple
illustré, le bouton-poussoir 15 compor-te un doigt d'entrainement
15b disposé au-dessus de l'extrémité supérieure de la tige 14, au
contact ou à très faible distance de ladite ex-trémité.
Le système de commande permettant le déplacement de
l'obturateur 12 du flotteur submersible 6, par rapport audit
flotteur, comprend :
- un deuxième bouton-poussoir 23 mobile verticalement et logé
dans la coupelle 16,
- un ressort 24 agissant en compression et tendant à repousser le
bouton-poussoir 23 vers l'extérieur, c'est-à-dire vers le haut ;
ce ressort étant par exemple calé, par l'intermédiaire de ses
extrémités opposées, d'une part, contre la face inférieure 23a
dudit bouton-poussoir et, d'autre part, contre le fond 16a de la
coupelle 16 ;
- une tige tubulaire de poussée 25, disposée autour de la tige de
transmission 14, et qui peut etre entrainée en translation axiale
vers le bas, par le bouton-poussoir 23 ; l'extrémité inférieure
25a de cette -tige se trouvant disposée au-dessus et à distance du
sommet 12b de l'obturateur 12, en position de repos du mécanisme.
En outre, cette -tige est dimensionnée de manière qu'en position
active, elle limite le déplacement ascensionnel de l'obturateur
12, par rapport à celui du flotteur 6.
Ia tige tubulaire de poussée 25 est solidaire en translation
du bouton-poussoir 23, auquel elle est, par exemple, assujettie
de manière amovible au moyen d'un assemblage du genre rainure et
tenon à té. D'autre part, cette tige tubulaire es-t, de manière
avantageuse, réalisée en deux parties assemblées par un filetage
25a, de manière à autoriser un réglage de la longueur de ladite
tige.
Selon une importante caractéristique de l'invention, les
boutons-poussoirs sont conformés et disposés de manière que :
- l'enfoncement du bouton-poussoir 15 n'exerce aucune action sur
le bouton-poussoir 23 ;
- tandis que l'enfoncement du bouton-poussoir 23, provoque

207~86
automatiquement l'enfoncement du bouton-poussoir 15.
Selon le mode d'exécution illustré aux figures 1 à 5,
le bouton-poussoir 23 comporte un doigt 23b disposé au-dessus et
pratiquement au contact du doigt 15b du bouton-poussoir 15.
Selon une autre disposition caractéristique de l'invention,
des moyens sont prévus pour immobiliser momentanément le système
de commande de soulèvement de l'équipage mobile 4-5-6 et le
système de commande de positionnement de l'obturateur 12, dans
leur position d'ouverture.
Selon le mode d'exécution illustré aux figures 1 à 5 J ces
moyens sont constitués par un agencemen-t complémentaire de la
coupelle 16 et du bouton-poussoir 23. Par exemple, la paroi
periphérique de la coupelle 16 peut etre munie d'une petite dent
ou bossage 26 destinée à coopérer avec un cran ou entaille 27
dont est latéralement pourvu le bouton-poussoir 23.
Pour permettre de les distinguer l'un de l'autre, les
boutons-poussoirs 15 et 23 peuvent avoir une coloration
différente, ou comporter, sur leur face supérieure, un repère ou
symbole littéral ou graphique permettan-t de les identifier
instantanément.
On explique ci-après le fonctionnement du mécanisme de
chasse à double commande qui vient d'etre décrit.
En période de remplissage ou d'inactivité (figure 1) :
- l'équipage mobile 4-5-6 est en position basse, le clapet 5
repose sur son siège 7 et obture l'orifice de vidange E ; d'autre
part, le bouton-poussoir 15 et la tige de transmission 14 sont en
position haute ;
- la collerette operculaire 12a de l'obturateur 12 est légèrement
éloignée de son siège 4a et repose sur le bras de résistance du
levier basculant 20 ; d'autre part, le bouton-poussoir 23 et la
tige de poussée 25 sont en position haute.
En fin de remplissage, le niveau N de l'eau contenue dans le
réservoir se situe généralement un peu au-dessous de
l'emplacement où se trouve l'extrémité supérieure du tube de
surverse 4, de sorte que celui-ci peut remplir sa fonction en cas
de fermeture défectueuse du robinet d'alimentation. L'eau remplit

-- 10 --


' '' '.' ~" ..

.
: . - , : -
. '- . . '
., : , .:

207~78~
également les espaces C et D.
Lorsque l'on souhaite procéder à une vidange complète du
réservoir, en appuyant sur le bouton-poussoir 15, on provoque la
descente de la tige de transmission 14 et le basculement du
levier 20 dont le bras de résistance pivote vers le haut en
entrainant, dans un premier -temps, le soulèvement de l'obturateur
12 qui ferme l'orifice A et, dans un deuxième temps, le
soulèvement du clapet 5 et de l'équipage mobile 4-5-6. L'eau
afflue vers l'orifice de vidange E à travers les ouvertures
ménagées entre la base de la cloche 3 et la surface supérieure du
culot 8 et, en passant sous le flotteur 6, communique un
mouvement de remontée supplémentaire à ce dernier dont le
déplacement ascendant se trouve arreté par le sommet 3a de la
cloche extérieure 3 contre lequel vient buter la partie
supérieure dudit flotteur (figure 4), l'obturateur 12 restant
plaqué contre son siège sous l'effet de la pression de l'eau qui
ne peut entrer dans le flotteur.
Lorsqu'on relâche le bouton-poussoir 15, celui-ci remonte
sous l'action du ressort 19, en entraînant un mouvement ascendant
correspondant à la tige de transmission 12 si celle-ci se trouve
mécaniquemen-t assujettie audi-t bouton-poussoir, tandis que le
levier basculant 20 reprend sa position initiale, ou sans que
cela modifie la posi-tion de ladite tige et dudit levier, dans le
cas contraire.
I..ors d'une vidange totale du réservoir, l'équipage mobile
4-5-6 reste en position haute tan-t que la flottabilité du
flotteur 6 demeure assurée ; en fin de vidange, le niveau de
l'eau descend progressivement et ledit équipage mobile retombe
naturellement dans sa position de repos (figure 1) lorsqu'il n'y
a plus d'eau dans le réservoir et que la sustentation du flotteur
n'est plus assurée. Le clapet 5 se trouve de nouveau appliqué sur
son siège 7 et ferme l'ori.fice d'évacua-tion ; d'autre part, la
retombée du flotteur entraine le pivotement du levier 20 vers le
bas et la remontée de la tige 14, si cette dernière n'est pas
assujettie au bouton-poussoir 15.
Lorsqu'on désire obtenir une demi-vidange ou vidange

207~78~
partielle du réservoir, on appuie sur le bouton-poussoir 23, ce
qui entraine simultanément l'enfoncemsnt du bouton-poussoir 15.
L'enfoncement du bouton-poussoir 15 assure le soulèvement de
l'équipage mobile 4-5-6, comme cela vient d'etre expliqué, tandis
que l'enfoncement du bouton-poussoir 23 et le déplacement
descendant de la tige 25, ont pour conséquence de limiter le
mouvement ascendant de l'obturateur 12 par rapport à celui du
flotteur 6, de sorte que la collerette operculaire 12a dudit
obturateur se trouve éloignée de son siège 4a, ce qui a pour
effet d'ouvrir l'orifice inférieur A dudit flo-tteur (figure 5).
Celui-ci se remplit ainsi rapidement d'eau. Durant ce
remplissage, les deux systèmes de commande se trouvent
immobilisés en position d'ouverture par l'action du dispositif de
verrouillage 26-27.
Lorsque l'eau remplit le flotteur 6, la flo-ttabilité de
celui-ci n'est plus assurée, et il retombe sous l'effet de son
propre poids, en provoquant, outre la fermeture de l'orifice
d'évacuation E et l'interruption de la vidange, le basculement du
bras de résistance du levier 20 vers le haut, la remontée de la
tige de transmission 14 qui repousse le bouton-poussoir 15 vers
le haut, lequel repousse à son tour le bouton-poussoir 23 vers le
haut, en provoquant le déverrouillage du dispositif
d'immobilisation momentanée 26-27. Le ressort 19 assure ensuite
la remontée complète du bouton-poussoir 15, -tandis que le ressort
24 assure la remontée complè-te du bou-ton-poussoir 23 et celle de
la tige de poussée 25. D'autre part, après la retombée du
flotteur 6, la collerette operculaire 12a de l'obturateur 12,
demeure éloignée de son siège 4a, ce qui maintient l'orifice A en
position d'ouverture et permet la vidange du flotteur 6.
Selon le mode d'exécution illustré aux figures 6 à 11,
le bouton-poussoir 15 du système de commande permettant le
soulèvement de l'équipage mobile 4-5-6, entraine une tige de
transmission disposée verticalement. De manière avantageuse,
cette tige de transmission est réalisée en deux parties séparées.
La partie ou tige supérieure 28 est assujettie au bouton-poussoir
15 et son extrémité inférieure est munie d'une semelle d'appui

- 12 -




- -

: . ' -

~07~8~ -
discoidale 29. La partie ou tige inférieure 31 est disposée dans
l'alignement de la précédente et son extrémité supérieure est
pourvue d'une platine d'entrainement discoidale 30. En position
de repos, la semelle 29 se trouve disposée au-dessus et à très
faible distance ou au contact, de la platine 30.
Sur la tige inférieure 31 est fixée, au moyen d'une
articulation 32, l'une des extrémités d'un levier pivotant 33
fixé, au moyen d'une articulation 34, sur une monture 35 en forme
de portique, rigidement solidaire de l'enveloppe extérieure 1 du
mécanisme. L'autre ex-trémité du levier pivotant 33 est reliée,
par une articulation 36, à l'extrémité supérieure d'une tige
d'entrainement 37. L'extrémité inférieure de cette tige
d'entrainement traverse le passage 13 ménagé dans la barrette
supérieure 12b de l'obturateur 12, et elle est munie d'un talon
de traction 38 emprisonné à l'intérieur du corps dudit
obturateur.
D'autre part, le bouton-poussoir 23 du système de commande
permettant le déplacement de l'obturateur 12 du flotteur
submersible 6, entraine une tige de transmission disposée
verticalement. Cet-te tige de -transmission est également, de
manière intéressante, exécutée en deux parties séparées. La
partie ou tige supérieure 39 est assemblée au bouton-poussoir 23
et son extrémité inférieure est munie d'une semelle d'appui
discoidale 40. D'autre part, la partie ou tige inférieure 42 est
disposée dans l'alignement de la précédente et son extrémité
supérieure est pourvue d'une platine d'entrainement di.sco;dale
41.
En position de repos, la semelle 40 se trouve disposée
au-dessus et à très faible distance, ou au contact, de la platine
d'entrainement 41. Dans cette position, une portion 41a de la
périphérie de la tête 41 se trouve placée au-dessus et à très
faible distance, ou au contact, d'une partie 30a de la périphérie
de la tête 30.
L'extrémité inférieure de la tige inférieure 42, est
assujettie à un bras latéral 43 orienté horizontalement, lequel

- 13 -




:

2~7 ~786

es-t, d'autre part, solidaire de la partie supérieure d'une tige
tubulaire de poussée 44, disposée autour de la tige
d'entrainement 37 ; l'extrémité inférieure 44a de cette tige de
poussée se trouvant disposée au-dessus et à distance de la
barrette supérieure 12b de l'obturateur 12, en position de repos
du mécanisme.
D'autre part, la -tige de poussée 44 est dimensionnée de
manière qu'en position active, elle limite le déplacement
ascensionnel de l'obturateur 12, par rapport au mouvement
ascendant du flo-tteur 6.
Selon le mode d'exécution illustré aux figures 6 à ll, les
moyens permettant d'immobiliser momentanément le système de
commande de soulèvement de l'équipage mobile 4-5-6 et le système
de commande de déplacement de l'obtura-teur 12, dans leur position
d'ouver-ture, sont constitués par un agencement complémentaire du
bras latéral 43 et d'une languette verticale 45, orientée vers le
bas, dont est munie la monture 35, à sa partie supérieure. Par
exemple, la languette 45 peu-t être munie d'une petite den-t ou
bossage 46 destinée à coopérer avec un cran ou entaille 47 dont
2~ est latéralement pourvu le bras 43.
Des moyens sont prévus pour assurer le guidage des tiges des
deux systèmes de commande.
Pour les tiges supérieures 28 et 39 , ces moyens sont, par
exemple, constitués par des peti-ts puits 48, 49 dont est muni le
fond de la coupelle 16 et dans lesquels peuvent coulisser des
manchons 50 et 51 rattachés à la face inférieure des
boutons-poussoirs 15 et 23, et dans lesquels est engagée
l'extrémité supérieure desdites tiges supérieures 28 et 29,
respectivement.
Les tiges inférieures 31, 42 sont guidées par des passages à
axes verticaux 52, 53, respectivement, ménagés à la partie
supérieure de la monture 35.
L'extrémité supérieure de la tige d'actionnement 44 est

- 14 -




- .
, . ~ - - : '
'

207~786
guidée dans un collier à axe vertical 54 que présente la partie
supérieure de ladite monture.
Les tiges de transmission 28-31 et 39-42 sont fixées de
manière réglable aux organes auxquels elles sont rattachées. Dans
ce but, les tiges de transmission supérieures 28 et 39 sont
assemblées par vissage aux manchons 50, 51 des boutons-poussoirs
15, 23, respectivement. D'autre part, la tige de transmission
inférieure 31 est assemblée, par vissage, à un écrou 56 qui por-te
l'axe d'articulation 32 du levier 33, tandis que la tige de
transmission inférieure 42 comporte un filetage par
l'intermédiaire duquel elle est fixée dans un taraudage a axe
vertical dont est muni le bras 43.
Le fontionnement de ce mécanisme de chasse à double commande
est le suivant :
En période de remplissage ou d'inactivité (figure 6) :
- l'équipage mobile 4-5-6 est en position basse, le clapet 5
repose sur son siège 7 et obture l'orifice de vidange E ; d'autre
part, le bouton-poussoir 15, la tige supérieure 28 et la tige
inférieure 31 sont en position haute, tandis que la tige
d'actionnement 37 est en position basse ;
- la collerette operculaire 12a de l'obturateur 12 est légèrement
éloignée de son siège 4a, ledit obturateur se trouvant suspendu à
la tige 37 ;
- le bouton-poussoir 23, la tige supérieure 39, la tige
inférieure 42 et la tige d'actionnement 44, sont en position
haute, l'extrémité inférieure 44a de ladite tige d'actionnement
étant disposée à distance de la barrette ou paroi supérieure
ajourée 12b de l'obtura-teur 12.
Lorsqu'on souhaite procéder à une vidange complète du
réservoir, on appuie sur le bouton-poussoir 15, ce qui provoque
la descente de la tige supérieure 28 et de la tige inférieure 31,
le basculement du levier pivotant 33 et le déplacement axial
ascendant de la tige d'actionnement 37 laquelle, par
l'intermédiaire de son talon 38, exerce un effort de traction sur
la barrette supérieure 12b de l'obturateur 12 qui , par
l'intermédiaire de sa collerette operculaire 12a assure le

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2~7~7~
soulèvement de l'équipage mobile 4-5-6 permettant l'évacuation de
l'eau contenue dans le réservoir (figure 9).
Lorsqu'on relache le bouton-poussoir 15, celui-ci remonte
sous l'action du ressort 19, sans que cela ait une influence
quelconque sur les autres organes du mécanisme de commande.
Lors d'une vidange totale du réservoir, l'équipage mobile
4-5-6 reste en posi-tion haute tant que la flottabilité du
flotteur 6 reste assurée ; en fin de vidange, le niveau de l'eau
descend progressivement e-t ledit équipage mobile retombe
naturellement dans sa position de repos (figure 6) lorsqu'il n'y
a plus d'eau dans le réservoir et que la sustentation du flotteur
n'es-t plus assurée. La retombée de l'équipage mobile provoque un
mouvement axial descendant de la tige d'actionnement 37, le
basculement en sens inverse du levier pivotant 33 et la remontée
de la tige inférieure 31 dont la platine 30 vient se replacer
juste au-dessous ou au contact de la semelle 29 de la tige
supérieure 28.
Lorsqu'on désire obtenir une demi-vidange ou vidange
partielle du réservoir, on appuie sur le bouton-poussoir 23, ce
qui provoque (figure 10) la descente de la tige supérieure 39
laquelle entraine simultanément : d'une part, la descente de la
tige inférieure 42 e-t, d'autre part, la descente de la tige
inférieure 31 laquelle se trouve en effet entrainée vers le bas
par l'appui exercé sur sa tête 30, par la tête 41 de la tige 42.
Le déplacement axial descendant de la tige inférieure 31
entraine, comme indiqué précédemment, le soulèvement de
l'équipage mobile 4-5-6.
D'autre part, la descente de la tige inférieure 42 entraine
un mouvement axial descendant de la tige tubulaire 44 lequel a
pour effet de limiter le mouvement axial ascendant de
l'obturateur 12 par rapport à celui du flotteur 6, de sorte que
la collerette operculaire 12a dudit obturateur se trouve éloignée
de son siège 4a, ce qui a pour effet d'ouvrir l'orifice inférieur
A dudit flotteur. Celui-ci se remplit ainsi rapidement d'eau.
Pendant ce remplissage, les deux systèmes de commande se

- 16 -




- :

207~78~
-trouvent immobilisés en position d'ouverture par l'action du
dispositif de verrouillage 46-47.
Lorsque l'eau remplit le flotteur 6, la flottabilité de
celui-ci n'est plus assuree et il retombe sous l'effet de son
poids et de son lest, en assurant la fermeture de l'orifice
d'évacuation E et l'interruption de la vidange. La retombée de
l'equipage mobile 4-5-6 entraine, comme indiqué précédemment, un
mouvement axial descendant de la tige d'actionnement 37, le
basculement en sens inverse du levier 33 et la remontée de la
tige de -transmission inférieure 31. D'autre part, la remontée de
la tige de transmission inférieure 31 assure également la
remontée de la tige de transmission inférieure 42, la tête 41 de
cette dernière se trouvant, en effet, poussée vers le haut par le
bord sous-jacent de la tête 30 de la première ; la force de cette
poussée étant nettement supérieure à la force de retenue exercée
par les moyens de verrouillage 46-47, ces derniers se trouvent
neutralisés (vOir détail de la figure 11), et la remontée de la
tige de transmission inférieure 42 entraine un mouvement axial
ascendant de la tige tubulaire d'actionnement 44 dont elle est
solidaire.
Lorsqu'on relache le bouton-poussoir 23, immédiatement après
l'avoir enfoncé, celui-ci remonte sous l'action du ressort 24,
sans que cela ait une influsnce quelconque sur la position des
autres organes du système de double commande.
On observe que grâce à l'absence de liaison mécanique en-tre
les tiges de transmission supérieures 28, 39 et les tiges de
transmission inférieures 31, 42, respectivement, on peut appuyer
sur l'un ou l'autre des boutons-poussoirs 15 et 23, sans que cela
ait une influence sur la position des autres organes du système
de double commande et sur le déroulemen-t du processus de chasse,
cornme on le voit mieux sur la figure 11. Les volumes d'eau
évacués sont constants et la vidange ne peut être interrompue
lorsqu'on a actionné le bouton-poussoir 23.
Le flotteur 6, l'obturateur 12 et le passage annulaire A
ménagé entre le corps dudi-t obturateur et le bord de l'ouverture
inférieure du tube de surverse, sont dimensionnés de manière que

- 17 -

2~74786

le remplissage dudit flotteur et sa retombée après que l'on ait
ouvert ledi-t passage, s'opèrent dans un temps correspondant à une
vidange de la moitié du volume d'eau disponible contenu dans le
réservoir.




- 18 -

Representative Drawing
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Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Examiner Requisition 1997-05-27 2 66
Prosecution Correspondence 1994-12-30 1 28
Office Letter 1995-02-07 1 57
Cover Page 1993-02-10 1 18
Abstract 1993-02-10 1 31
Claims 1993-02-10 5 191
Drawings 1993-02-10 11 341
Description 1993-02-10 18 794
Representative Drawing 1998-11-03 1 23
Fees 1996-07-30 1 41
Fees 1995-07-15 1 44
Fees 1994-06-10 1 42