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Patent 2083299 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2083299
(54) English Title: PIEGE POUR ANIMAUX
(54) French Title: ANIMAL TRAP
Status: Term Expired - Post Grant Beyond Limit
Bibliographic Data
Abstracts

French Abstract


Le piège comprend un bâti et une paire de mâchoires
montées de façon pivotante au bâti. Chacune des mâchoires
peut être déplacée entre une position ouverte et une
position fermée où les mâchoires sont contre une patte de
l'animal à capturer. Les mâchoires sont dépourvues de dents
ou de portions acérées afin de ne pas blesser un animal
capturé. Un lacet, pourvu d'une boucle anti-retour et ayant
une extrémité ancrée à un arbre ou une racine, est disposé
sous les mâchoires afin de se serrer autour de la patte de
l'animal. Lors de l'utilisation du piège, l'animal qui se
fait prendre cherchera à s'enfuir, ce qui aura pour effet de
déplacer le piège. Toutefois, étant donné que le lacet est
ancré, il se refermera sur la patte de l'animal afin
d'empêcher sa fuite. Ce dispositif permet donc la capture
des animaux sans les blesser gravement, comme c'est le cas
avec des pièges à mâchoires usuels.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit:
1. Dispositif pour la capture d'un animal, le dispositif
comprenant:
- un bâti;
- une paire de mâchoires sans dents ou projections aigues
pouvant blesser l'animal, ayant des extrémités opposées et
montées de façon pivotante au bâti, chacune des mâchoires
pouvant être déplacée entre une première position et une
seconde position, la première position étant définie lorsque
les mâchoires sont à distance l'une de l'autre et la seconde
position étant définie lorsque les mâchoires sont contre une
patte de l'animal à capturer;
- un premier moyen connecté aux mâchoires pour amener lesdites
mâchoires vers la seconde position;
- un second moyen pour retenir au moins l'une des mâchoires
substantiellement à la première position;
- un troisième moyen pour libérer la ou les mâchoires du second
moyen et permettre aux mâchoires d'être amenées vers la seconde
position;
- un lacet ayant des extrémités opposées, l'une des extrémités
du lacet étant solidaire d'un moyen de coulissement engagé par
une portion intermédiaire du lacet pour former une boucle de
serrage, l'autre extrémité du lacet étant à fixer à un moyen
d'ancrage, la boucle de serrage étant positionnée sous les
mâchoires lorsque ces dernières sont à leur première position,
l'animal ayant sa patte prise entre les mâchoires resserrant le
lacet autour de sa patte en éloignant le dispositif du moyen
d'ancrage; et
- un quatrième moyen pour déconnecter le premier moyen des
mâchoires et pour permettre auxdites mâchoires un libre
déplacement entre la première position et la seconde position,
les mâchoires dans la seconde position permettant le retrait de
la patte après le resserrement du lacet autour de ladite patte

par l'animal lorsqu'il s'éloigne du moyen d'ancrage, la patte
étant ainsi retirée des mâchoires sans subir de blessure
majeure tout en étant retenue par le lacet.
2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le bâti
inclus une paire d'éléments latéraux, chacun pourvu d'au moins
un pivot pour recevoir les extrémités correspondantes des
mâchoires.
3. Dispositif selon la revendication 2, dans lequel les
mâchoires sont de section substantiellement circulaire.
4. Dispositif selon la revendication 3, dans lequel les
mâchoires sont en forme d'arc entre leurs pivots.
5. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le moyen
de coulissement est anti-retour.
6. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le
premier moyen comprend au moins un ressort de torsion possédant
au moins une spire et deux branches distinctes, la première
branche coopérant avec un dispositif pour faire pivoter
conjointement les mâchoires vers la seconde position, la
seconde branche coopérant avec un dispositif de retenue
solidaire du bâti.
7. Dispositif selon la revendication 6, dans lequel le
quatrième moyen comprend, dans le dispositif de retenue
solidaire au bâti, un élément définissant avec le bâti une
gorge pour recevoir la deuxième branche du ressort de torsion,
la gorge ayant une ouverture suffisante pour permettre le
passage latéral de la seconde branche.
8. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le second
moyen comprend:
- un logement dans le bâti à l'intérieur duquel vient se loger

une portion d'une des mâchoires lorsqu'elle se trouve dans la
première position;
- une détente montée de façon pivotante au bâti, la détente
ayant deux positions distinctes, une position fermée pour
obturer le logement et une position ouverte pour permettre le
dégagement de la mâchoire;
et dans lequel le troisième moyen comprend:
- un levier monté de façon pivotante au bâti, le levier ayant
des extrémités opposées, l'une des extrémités définissant une
butée pour retenir la détente en sa position fermée, l'autre de
ces extrémités comprenant une surface sur laquelle l'animal à
capturer peut agir pour faire pivoter le levier, déplacer la
butée et libérer la détente.
9. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel premier
moyen est en deux parties à ressort, chacune comprenant:
- une première branche disposée pour engager des anneaux
glissables sur la paire de mâchoires pour ouvrir et fermer
ladite paire de mâchoires; et
- une seconde branche pour engager une partie respective du
quatrième moyen qui est fixée au bâti.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


2 0 8 3 2 9 9
PIEGE POUR ANIMAUX
La présente invention a pour objet d'assurer de facon
efficace, simple, solide et sûre la capture d'un animal en
minimisant les risques de lui causer des blessures.
De nombreux types de pièges visant à la capture
d'animaux sont connus. Ils consistent notamment en des
collets et des pièges à mâchoires.
Les mâchoires des pièges actuellement connus, lesquels
sont principalement destinés aux mammifères, sont
généralement pourvues de dents, ou présentent une section
sensiblement pointue afin de maintenir solidement l'une des
pattes de l'animal. De plus, la pression exercée par ces
mâchoires est toujours très forte, ce qui a pour effet de
blesser grièvement voire mortellement l'animal ainsi
capturé. Les collets lancés trop rapidement peuvent
également provoquer le même type de résultats.
Ces types de pièges ne permettent donc pas d'effectuer
une chasse très sélective et les animaux ainsi piégés ne
peuvent être relâchés, ceux-ci ayant subi des blessures trop
sérieuses. De plus, des animaux domestiques ou protégés
peuvent être accidentellement piégés et tués.
La présente invention a pour objet un dispositif pour
la capture d'un animal qui consiste à combiner un piège à
mâchoire classique, dépourvu toutefois de dents ou de
portions acérées et n'assurant pas une trop forte pression
une fois les mâchoires refermées, avec un lacet disposé sous
lesdites mâchoires. Le piège comprend un dispositif
induisant l'ouverture des mâchoires lorsque l'animal capturé
bouge le piège pour ainsi ne conserver que le lacet autour
d'une de ses pattes. Ce type de piège permet d'éviter
d'infliger de graves blessures à l'animal ainsi capturé.
Plus particulièrement, la présente invention a pour

2 208 3299
objet un dispositif pour la capture d'un animal, le dispositif
comprenant:
- un bâti;
- une paire de mâchoires sans dents ou projections aigues
pouvant blesser l'animal, ayant des extrémités opposées et
montées de façon pivotante au bâti, chacune des mâchoires
pouvant être déplacée entre une première position et une
seconde position, la première position étant définie lorsque
les mâchoires sont à distance l'une de l'autre et la seconde
lo position étant définie lorsque les mâchoires sont contre une
patte de l'animal à capturer;
- un premier moyen connecté aux mâchoires pour amener lesdites
mâchoires vers la seconde position;
- un second moyen pour retenir au moins l'une des mâchoires
substantiellement en la première position;
- un troisième moyen pour libérer la ou les mâchoires du second
moyen et permettre aux mâchoires d'être amenées vers la seconde
position;
- un lacet ayant des extrémités opposées, l'une des extrémités
du lacet étant solidaire d'un moyen de coulissement engagé par
une portion intermédiaire du lacet pour former une boucle de
serrage, l'autre extrémité du lacet étant à fixer à un moyen
d'ancrage, la boucle de serrage étant positionnée sous les
mâchoires lorsque ces dernières sont en leur première position,
l'animal ayant sa patte prise entre les mâchoires resserrant le
lacet autour de sa patte en éloignant le dispositif du moyen
d'ancrage; et
- un quatrième moyen pour déconnecter le premier moyen des
mâchoires et pour permettre auxdites mâchoires un libre
déplacement entre la première position et la seconde position,
les mâchoires dans la seconde position permettant le retrait de
la patte après le resserrement du lacet autour de ladite patte
par l'animal lorsqu'il s'éloigne du moyen d'ancrage, la patte
étant ainsi retirée des mâchoires sans subir de blessure
majeure tout en étant retenue par le lacet.

2a 2 0 8 3 2 9 9
L'invention sera mieux comprise à la lecture non
limitative qui suit d'un mode de réalisation préféré de
l'invention faite en se référant aux dessins annexés décrits
ci-après dans lesquels:
La figure 1 est une vue en perspective d'un mode de
réalisation particulièrement préféré de l'invention,
représenté en position fermée.
La figure 2 est une vue de dessus du dispositif du mode
de réalisation préféré de la figure 1, représenté en
position ouverte.
Tel qu'illustré dans les figures 1 et 2, le piège est
un dispositif pour la capture d'un animal comprenant un bâti
(6) sur lequel est monté, de façon pivotante, une paire de
mâchoires tl) ayant des extrémités opposées. Chacune des
mâchoires (1) peut être déplacée entre une première position
et une seconde position. La première position, illustrée à
;,,

208 3299
la figure 2, est définie lorsque les mâchoires (1) sont à
distance l'une de l'autre. La seconde position, illustrée
à la figure 1, est définie lorsque les mâchoires (1) sont
l'une contre l'autre ou bien contre une patte de l'animal à
capturer (non représenté).
Préférablement, le bâti (6) présente une paire
d'éléments latéraux (11), chacun pourvu d'au moins un pivot
(8) où sont positionnées les extrémités correspondantes des
mâchoires (1).
Les mâchoires (1) sont préférablement de section
substantiellement circulaire, plus particulièrement en forme
d'arc entre leurs pivots (8). Les mâchoires (1) sont
dépourvues de dents ou de portions acérées afin de ne pas
blesser un animal capturé.
Un premier moyen, connecté aux mâchoires (1), est prévu
pour amener ces dernières vers la seconde position. Ce
premier moyen comprend au moins un ressort de torsion (3)
possédant au moins une spire et deux branches distinctes.
La première branche coopère avec un dispositif pour faire
pivoter conjointement les mâchoires (1) autour des pivots
(8), ce dispositif pouvant comprendre des leviers de
fermeture (2) et coopérer avec les ressorts (3) par
l'intermédiaire d'un anneau afin de forcer les extrémités
des mâchoires (1) vers la seconde position, la seconde
branche du ressort (3) coopérant avec un dispositif de
retenue (7) solidaire du bâti (6).
Un second moyen est prévu pour retenir au moins l'une
des mâchoires (1) substantiellement en la première position.
Ce moyen comprend un logement dans le bâti (6), à
l'intérieur duquel vient se loger une portion d'une des
mâchoires (1) lorsqu'elle se trouve dans la première
position. Le logement est obturé par une détente (5) montée
de façon pivotante au bâti (6) à l'aide d'un support (9).
La détente (5) peut adopter deux positions distinctes, l'une
des positions étant une position fermée obturant le logement
et l'autre étant une position ouverte permettant le
L~

208 3299
dégagement de la mâchoire (1). La détente (5) est retenue en
position fermée par un levier (4) monté de facon pivotante
au bâti (6) à l'aide d'un pivot (17) sur un support (10),
l'une des extrémités du levier (4) définissant une butée
pour retenir la détente (5) en position fermée. Lorsque
l'animal à capturer appuie sur le levier (4), ce dernier
pivote et libère la détente (5).
Un troisième moyen est prévu pour libérer la ou les
mâchoires (1) du second moyen et permettre aux mâchoires (1)
d'être amenées vers la seconde position, c'est-à-dire contre
une patte de l'animal à capturer.
Tel qu'illustré à la figure 2, le piège comprend un
lacet (13) dont l'une de ses extrémités est solidaire d'un
moyen de coulissement engagé par une portion intermédiaire
du lacet (13) pour former une boucle de serrage. L'autre
extrémité du lacet (13) est à fixer à un moyen d'ancrage,
comme par exemple un arbre et une racine. La disposition
exacte du lacet (13) peut varier d'un utilisateur à l'autre.
Lors de l'utilisation du piège, la boucle de serrage
est positionnée sous les mâchoires (1) lorsque ces dernières
sont en leur première position, tel qu'illustré à la
figure 2. Préférablement, le moyen de coulissement comprend
un anti-retour (15) muni d'un plomb d'arrêt (16) afin de
conserver un bon serrage autour de la patte de l'animal
lorsque celui-ci tente de se dégager. De plus, le lacet (13)
est avantageusement constitué d'un câble d'acier enfilé dans
l'ouverture des spires d'un des ressorts (3). Une plaque de
retenue (14) peut alors être utilisée pour éviter que
l'anti-retour (15) ne se bloque dans l'ouverture des spires.
Selon un mode de réalisation préféré, le dispositif
peut également comprendre un quatrième moyen pour
déconnecter le premier moyen des mâchoires (1) et ainsi
permettre à ces dernières un libre déplacement entre les
positions. Préférablement, le quatrième moyen comprend, dans
le dispositif de retenue (7) solidaire au bâti (6), une
gorge pour recevoir la deuxième branche du ressort (3). Dans
P~
. ~

2 0 8 3 2 9 9
ce mode de réalisation, le premier moyen est préférablement
en deux parties disposées respectivement pour coopérer avec
des extrémités correspondantes des mâchoires (1). Chaque
partie du premier moyen correspond à une partie
correspondante du quatrième moyen.
Lors de l'utilisation du piège, l'animal qui se fait
prendre cherchera à s'enfuir, ce qui aura pour effet de
déplacer le piège. Toutefois, étant donné que le lacet (13)
est ancré à quelque chose de solide, le lacet (13) se
refermera sur la patte de l'animal. Même si ce dernier
parvient à se sortir des mâchoires (1), sa patte sera
retenue par le lacet (13). Plus l'animal cherchera à se
déprendre, plus le lacet (13) sera maintenu fermement.
Enfin, il est avantageux de prévoir des crochets de
retenue (12) afin de maintenir les ressorts (3) durant
l'amorcage du piège et ainsi faciliter l'opération. Les
crochets (12) sont alors enlevés lorsque le piège est prêt
à être utilisé.
Bien qu'un mode de réalisation préféré de l'invention
ait été précédemment décrit en détail et illustré dans les
dessins annexés, l'invention n'est pas limitée à ce seul
mode de réalisation et plusieurs changements et
modifications peuvent y être effectués par une personne du
métier sans sortir du cadre ou de l'esprit de l'invention.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: Expired (new Act pat) 2013-03-01
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Grant by Issuance 1999-06-29
Inactive: Cover page published 1999-06-28
Inactive: Final fee received 1999-03-18
Pre-grant 1999-03-18
Notice of Allowance is Issued 1999-03-05
Notice of Allowance is Issued 1999-03-05
Letter Sent 1999-03-05
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 1999-03-03
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1999-03-03
Inactive: Approved for allowance (AFA) 1999-02-03
Application Published (Open to Public Inspection) 1994-09-02
Small Entity Declaration Determined Compliant 1994-07-20
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1993-03-01
All Requirements for Examination Determined Compliant 1993-03-01

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 1999-02-09

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 5th anniv.) - small 05 1998-03-02 1998-02-18
MF (application, 6th anniv.) - small 06 1999-03-01 1999-02-09
Final fee - small 1999-03-18
MF (patent, 7th anniv.) - small 2000-03-01 2000-02-25
MF (patent, 8th anniv.) - small 2001-03-01 2001-02-27
MF (patent, 9th anniv.) - small 2002-03-01 2002-02-12
MF (patent, 10th anniv.) - small 2003-03-03 2003-02-24
MF (patent, 11th anniv.) - small 2004-03-01 2004-02-26
MF (patent, 12th anniv.) - small 2005-03-01 2005-02-17
MF (patent, 13th anniv.) - small 2006-03-01 2006-02-27
MF (patent, 14th anniv.) - small 2007-03-01 2007-02-26
MF (patent, 15th anniv.) - small 2008-03-03 2008-02-14
MF (patent, 16th anniv.) - small 2009-03-02 2009-02-23
MF (patent, 19th anniv.) - small 2012-03-01 2009-02-23
MF (patent, 18th anniv.) - small 2011-03-01 2009-02-23
MF (patent, 17th anniv.) - small 2010-03-01 2009-02-23
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1998-08-10 1 18
Representative drawing 1999-06-21 1 13
Abstract 1995-11-10 1 54
Description 1995-11-10 5 296
Claims 1995-11-10 3 168
Drawings 1995-11-10 2 125
Claims 1999-01-19 3 124
Description 1999-01-19 6 271
Abstract 1999-01-19 1 26
Claims 1999-01-19 2 41
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 1999-03-04 1 164
Fees 2003-02-23 1 35
Fees 2002-02-11 1 32
Fees 2000-02-24 1 32
Correspondence 1999-03-17 1 33
Fees 1999-02-08 1 33
Fees 1998-02-17 1 35
Fees 2001-02-26 1 34
Fees 2004-02-25 1 30
Fees 2005-02-16 1 27
Fees 2006-02-26 1 35
Fees 2007-02-25 1 47
Correspondence 1994-07-19 2 85
Fees 2008-02-13 1 49
Fees 2009-02-22 3 101
Correspondence 2010-08-09 1 46
Fees 1996-12-22 1 38
Fees 1996-02-07 1 37
Fees 1995-02-20 1 42
PCT Correspondence 1994-07-19 2 58
PCT Correspondence 1994-07-19 2 89
Courtesy - Office Letter 1994-09-25 1 66
Courtesy - Office Letter 1993-06-27 1 36
Examiner Requisition 1993-01-28 2 52
Prosecution correspondence 1998-08-26 5 146
Prosecution correspondence 1998-11-29 3 83
Examiner Requisition 1998-11-02 2 53
Prosecution correspondence 1994-09-01 3 88
Examiner Requisition 1998-02-26 2 49
Prosecution correspondence 1998-01-07 2 62