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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2083299 |
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(54) Titre français: | ANIMAL TRAP |
(54) Titre anglais: | PIEGE POUR ANIMAUX |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-06-29 |
(22) Date de dépôt: | 1993-03-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-09-02 |
Requête d'examen: | 1993-03-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Le piège comprend un bâti et une paire de mâchoires
montées de façon pivotante au bâti. Chacune des mâchoires
peut être déplacée entre une position ouverte et une
position fermée où les mâchoires sont contre une patte de
l'animal à capturer. Les mâchoires sont dépourvues de dents
ou de portions acérées afin de ne pas blesser un animal
capturé. Un lacet, pourvu d'une boucle anti-retour et ayant
une extrémité ancrée à un arbre ou une racine, est disposé
sous les mâchoires afin de se serrer autour de la patte de
l'animal. Lors de l'utilisation du piège, l'animal qui se
fait prendre cherchera à s'enfuir, ce qui aura pour effet de
déplacer le piège. Toutefois, étant donné que le lacet est
ancré, il se refermera sur la patte de l'animal afin
d'empêcher sa fuite. Ce dispositif permet donc la capture
des animaux sans les blesser gravement, comme c'est le cas
avec des pièges à mâchoires usuels.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2013-03-01 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Accordé par délivrance | 1999-06-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-06-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-03-18 |
Préoctroi | 1999-03-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-03-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-03-05 |
Lettre envoyée | 1999-03-05 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1999-03-03 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-03-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-02-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-09-02 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1994-07-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1993-03-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1993-03-01 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1999-02-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 1998-03-02 | 1998-02-18 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 1999-03-01 | 1999-02-09 |
Taxe finale - petite | 1999-03-18 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2000-03-01 | 2000-02-25 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2001-03-01 | 2001-02-27 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2002-03-01 | 2002-02-12 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2003-03-03 | 2003-02-24 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2004-03-01 | 2004-02-26 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2005-03-01 | 2005-02-17 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - petite | 2006-03-01 | 2006-02-27 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - petite | 2007-03-01 | 2007-02-26 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - petite | 2008-03-03 | 2008-02-14 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - petite | 2009-03-02 | 2009-02-23 | |
TM (brevet, 19e anniv.) - petite | 2012-03-01 | 2009-02-23 | |
TM (brevet, 18e anniv.) - petite | 2011-03-01 | 2009-02-23 | |
TM (brevet, 17e anniv.) - petite | 2010-03-01 | 2009-02-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EDOUARD BELISLE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |