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Patent 2090826 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2090826
(54) English Title: HANDLING SYSTEM, IN PARTICULAR FOR AUTOMATIC MAIL SORTING MACHINES
(54) French Title: SYSTEME DE MANIPULATION D'OBJETS NOTAMMENT POUR MACHINE DE TRI AUTOMATIQUE DE COURRIER
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B07C 3/12 (2006.01)
  • B07C 3/00 (2006.01)
  • B65H 31/06 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ROCH, OLIVIER (France)
  • ABRAHAM, DANIEL (France)
  • PELLEGRIN, LAURENT (France)
  • MESTRALLET, FREDERIC (France)
(73) Owners :
  • SOLYSTIC (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1996-11-26
(22) Filed Date: 1993-03-02
(41) Open to Public Inspection: 1993-09-04
Examination requested: 1993-03-02
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
92 02 513 France 1992-03-03

Abstracts

French Abstract






Système de manipulation d'objets notamment pour machine de tri
automatique de courrier. Le system comprend un bâti
définissant une surface supérieure horizontale de travail,
caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens pour
supporter un réceptacle de recueil final des objets, une
plaque allongée montée pivotante par rapport à un dispositif
d'axe, et des moyens de maintien desdits objets comprenant des
moyens support allongés disposés parallèlement à la longueur
de ladite plaque dans sa position horizontale et assujettie
à rester immobile par rapport à ladite surface supérieure de
travail au moins dans la direction verticale, un premier
élément de maintien desdits objets solidaires d'une première
extrémité desdits moyens support et un deuxième élément de
maintien desdits objets monté mobile par rapport auxdits
moyens support et guidé par ceux-ci, des moyens de rappel
tendant à rapprocher ledit deuxième élément de maintien dudit
premier élément de maintien, et des moyens de positionnement
desdits objets solidaires desdits moyens support et disposés
parallèlement de ladite plaque.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.






REVENDICATIONS
1/ Système de manipulation d'objets qui comprend un bâti définissant une
surface supérieure horizontale (20) de travail, caractérisé en ce qu'il comprenden outre des moyens (24) pour supporter un réceptacle (22) de recueil final des
objets disposés en-dessous d'une ouverture ménagée dans ladite surface
supérieure, une plaque allongée (10) montée pivotante par rapport à un dispositif
d'axe (72, 74), ledit dispositif d'axe (72, 74) incluant un système de bras coudé
(70) articulé à une de ses extrémités sur un axe (74) fixe par rapport au bâti (76)
et articulé à son autre extrémité sur un axe (72) fixe par rapport à une plaque
coulissante (56) assujettie à coulisser sur la face inférieure de ladite plaque
allongée (10) selon une direction longitudinale de celle-ci, ladite plaque allongée
ayant une première position horizontale dans laquelle elle obture ladite ouverture
et pouvant être amenée dans une position pivotée dans laquelle une de ses
extrémités (12) pénètre dans ledit réceptacle (22), et des moyens de maintien
desdits objets (26) comprenant un support allongé (28) disposé parallèlement à
la longueur de ladite plaque dans sa position horizontale et assujetti à rester
immobile par rapport à ladite surface supérieure de travail au moins dans une
direction verticale, un premier élément de maintien (30) solidaire d'une première
extrémité dudit support allongé et un deuxième élément de maintien (32) monté
mobile par rapport audit support allongé et guide par celui-ci, pour retenir lesdits
objets, des moyens de rappel (40) tendant à rapprocher ledit deuxième élément
de maintien vers ledit premier élément de maintien, et des moyens (42) solidaires
du support allongé et disposés parallèlement de ladite plaque allongée, pour
positionner lesdits objets, par quoi, lorsque ladite plaque allongée est en position
horizontale, lesdits objets peuvent être pilés entre lesdits premier et deuxièmeéléments de maintien en reposant sur ladite plaque allongée et en étant en butéesur lesdits moyens de positionnement et, lorsque ladite plaque allongée est
amenée en position pivotée, lesdits objets peuvent être placés dans ledit
réceptacle.
2/ Système de manipulation selon la revendication 1, caractérisé en ce que
lesdits moyens de maintien des objets (26) sont mobiles en translation
horizontale par rapport audit bâti (20), selon la direction de la longueur de laplaque (10).
3/ Système de manipulation selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
dispositif d'axe comprend, d'une part, deux galets (44, 46) disposés de part et
d'autre de ladite plaque allongée (10) et, d'autre part, des moyens (48, 52) de





guidage latérale coopérant avec lesdits galets pour faciliter le pivotement de
ladite plaque allongée (10).
4/ Système de manipulation d'objets selon la revendication 3, caractérisé en ce
qu'il comprend en outre des moyens élastiques de rappel (78) dont une extrémité
est solidaire dudit bras coudé (70) et dont l'autre extrémité est solidaire du bâti
(76).
5/ Système de manipulation d'objets selon la revendication 2, caractérisé en ce
que le support allongé (28) comprend une plaque sensiblement verticale (42)
formant lesdits moyens de positionnement, ladite plaque sensiblement verticale
(42) étant montée mobile en translation par rapport au bâti (92) par
l'intermédiaire de systèmes de glissières (90).
6/ Système de manipulation d'objets selon la revendication 5, caractérisé en ce
que ledit premier élément de maintien (30) est solidaire d'une première extrémité
(96) de la plaque sensiblement verticale (42) et en ce que la deuxième extrémité(98) de celle-ci est munie d'un organe manuel de manoeuvre (100).
7/ Système de manipulation selon l'une quelconque des revendications 5 et 6,
caractérisé en ce que ledit deuxième élément de maintien (32) est guidé en
translation par une tige (38) solidaire de ladite plaque (42) et parallèle à la
longueur de celle-ci.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


2~90826
SYSTEME DE MANIPUl~TION D'OBJETS NOTAMMENT POUR
MACIIINE DE TRI AUTOMATIQUE DE COUKRL~;K
La présente invention a pour objet un système de m~nir~ on d'objets,
S 11. .1 A 11~. I '' ' 1I pour machine de tri , de courrier.
Une machine de tri A r~ de courrier comprend ~ , " ~ les
éléments suiYants:
- un magasin d'.l~ylu~;s;~ sur lequel l'opérateur installe le
courrier à traiter; le courrier étant alors pris en charge pour être présenté devant
un empileur;
- un dépileur dont le rôle est de séparer les lettres, ou objets similaires,
les unes des autres pour les amener une à une sur un système de convoyage;
- une tête de lecture associée à un IlI;~ lUyl~ ~_~ et placée en regard
du système de convoyage pour identifier chaque lettre ou pli et lui affecter unezone de rangement cu~ yuilJ~l~ à sa destination finale, ces zones de
rangement sont des cases et/ûu des empileurs;
- une série de cases ou empileurs dont le nombre varie selon ~es
machines qui sont les réceptacles des lettres ~ triées, chaque case
ou empileur ~'~,y~t~ lLall~ une destination de tri f1~tP~nin~
La présente invention conceme plus particulièrement la réalisation d'un
empileur associé de préférence à des moyens G.,~ pour faciliter la
ul~ de rempileur.
La ~ -'i.,.. du traitement , du courrier a entraîné la
mise au point de machine de tri pour petits centres de tri qui réalisent ce qu'on
25 appelleletri-- 1....;..~.". ,l ainsiqueletri~l~-' ;l.,,l;..l-quiestlederniertrià
effectuer aYant la .I;~I~;I..Jl;.... aux usagers du courrier. Des problèmes ont été
rencontrés relatifs à la taille des machines de tri et à leur en~, ~ L, ce qui
a conduit à rechercher une; r'' ' " du nombre de directions de tri et par
suite du nombre ~'c~ ou cases de la machine. ll est apparu qu'un tri-
30 ~ I ", r ou un tri--l;~ u~ peut être réalisé par une machine
possédant moins de récepta~les de tri ~I'au~ual~ ult~ à condition d'au~ le
nombre de passes du tri.
La rentabilité des machines est alors liée à une très bonne gestion
d'c . ' consistant en la réduction des temps morts, la ,u,v~ ,iul~ des
~ ' inutiles du courrier, une réduction du nombre d'opérateurs, etc
Le gaim de ~udu~livi~é le plus significatif est à obtenir lors de ropcration de

2 2090826
tri~ .;l...l;n.~, c'est-à-dire lors de la ~ .lioll de la toumée du facteur.
Préparer la toumée du facteur impUque de trier et ranger le courrier suivant un
ordre à respecter 5",, ~ ., " L'U.~ du courrier doit
~ull~a~JullJl~; au trajet réellement réalisé par le facteur. Selon le nombre de
lettres à trier, la méthode de tri choisie, le nombre de r~ c évoquées
s'ajoute celui de rh~aUl~ G de la qualité du tri du courrier
ir~ un respect impératif de l'c~-dù -~ des lettres lors du
processus de tri.
La mise en oeuvre de ces ~ de tri peut être effectuée avec
succès si on respecte les conditions suivantes: U113~,. V IlliUll lors d'~
des plis à l'intérieur de chaque empileur; non mélange des empileurs entre les
d~ passes de tri, c'est-à-dire au moment de la ~ ) des objets
de chaque empileur, d'une part sur le magasin ~ .u~ de la
machine de tri et d'autre part dans la zone de IPn~m~n~ définitive en fin de tri.
En d'autres temmes, le système de , ' d'objets, pour pemmettre
la mise en oeuvre des processus de tri définis ci-dessus, doit permettre
d'assurer au mieu~c les fonctions d'empilage, de transfert manuel d'un empileur à
un autre empileur sans "..~;~ de l'ordre des objets et de façon aisée et le
vidagc de l'empileur vers la csissette de réception f~nale des plis.
un objet de l'invention est de fournir un tel système de
manipulation d'objets permettant d'assurer les fonctions
énoncées ci-dessus dans des conditions applicables à des
petits centres de tri, c ' est-à-dire présentant une place
disponible réduite impliquant un faible encombrement des
machines de tri et 1 ' emploi d ' un seul opérateur .
Pour atteindre ce but, le systeme de manipulation
d'objets qui comprend un bâti définissant une surface
sUpérieure horizontale de travail, se caractérise en ce qu ' il
comprend en outre des moyens pour supporter un réceptacle de
recueil final des objets disposés en-dessous d'une ouverture
ménagée dans ladite surface supérieure, une plaque allongée
montée pivotante par rapport à un dispositif d'axe, ledit
dispositif d ' axe incluant un système de bras coudé articulé
à une de ses extrémités sur un axe fixe par rapport au bâti
et articulé à son autre extrémité sur un axe f ixe par rapport
_ _ _ _ _ _ _ . .

3 209~826
à une plaque coulissante assujettie sur la face inférieure de
ladite plaque allongée selon une direction longitudinale de
celle-ci, ladite plaque allongée ayant une première position
horizontale dans laquelle elle obture ladite ouverture et
pouvant être amenée dans une position pivotée dans laquelle
une de ses extrémités pénètre dans ledit réceptacle, et des
moyens de maintien desdits objets comprenant un support
allongé dispose parallèlement à la longueur de ladite plaque
dans sa position horizontale et assuj etti à rester immobile
10 par rapport à ladite surface supérieure de travail au moins
dans une direction verticale, un premier élément de maintien
solidaire d'une première extrémité dudit support allongé et
un deuxième élément de maintien monté mobile par rapport audit
support allongé et guidé par celui-ci, pour retenir lesdits
objets, des moyens de rappel tendant à rapprocher ledit
deuxième élément de maintien vers ledit premier élément de
maintien, et des moyens solidaires du support allonge et
disposes parallèlement de ladite plaque allongée, pour
positionner lesdits obj ets, par quoi, lorsque ladite plaque
20 allongée est en position horizontale, lesdits objets peuvent
être pilés entre lesdits premier et deuxième éléments de
maintien en reposant sur ladite plaque allongée et en étant
en butée sur lesdits moyens de positionnement et, lorsque
ladite plaque allongée est amenée en position pivotée, lesdits
objets peuvent être placés dans ledit réceptacle.
On comprend que le système répond ef f ectivement aux
conditions énoncées précédemment . L ' ensemble constitué par
la plaque et les moyens de maintien constituent 1 ' empileur
dans lequel les obj ets peuvent être maintenus dans un ordre
30 bien précis, ce qui réalise la fonction d'empilage. En outre,
il est possible d'extraire de l'empileur l'ensemble des objets
pour les placer sur une autre partie de la table de travail
horizontale, ce qui réalise la fonction de transfert. Enfin,
grâce aux possibilités de pivotement de la plaque, il est
possible de vider directement 1 ' empileur dans le receptacle
ou caissette de recueil final des objets triés à la suite des

2090826
3a
différentes opérations de tri en maintenant leur ordon-
ancement .
Selon un mode préféré de réalisation, les moyens de maintien des objets
sont mobiles en translation l~n. ~ par rapport audit bâti selon la direction
de la longueur de la plaque. Cette dernière ~ permet de faciliter
l'opération de transfert, c'est-à-dire la saisie manuelle des différents objets
placés dans ïempileur, car elle permet à l'opérateur de l~ J.u~ de lui les
moyens de maintien et donc de faciliter la saisie de l'ensemble des objets.
o D'autres ~ et avantages de la présente invention
a~ ai/lUII~ mieux à la lecture de la .~ qui suit d'un mode préféré de
réalisation de l'invention donné à titre d'e~emple non limitati La d~ iu
se réfère aux figures annexées sur lesquelles:
- la figure 1 est une vue simplifiée de dessus de l'empileur;
- la figure 2 est une vue en élévation simplifiée de l'empileur ct de la
caissette de recueil final des objets;
- la figure 3 est une vue en ,~.,latJ~ de dessous de l'empileur;

3~

4 209082~
- la figure 4 est une vue simplifiée de dessus de l'ensemble de la surface
supérieure de la machine de tri montrant la disposition des différents
empileurs;
- la figure S est une we de côté de l'empileur avec ces moyens annexes
5 d'aide au transfert;
- la figure 6 est une vue partielle de dessus de l'empileur de la figure S;
- la figure 7 est une vue de gauche de Ikmpileur de la figure 5; et
- les figures 8a à 8d sont des vues simplifiées montrant l'opération de
vidage des objets depuis l'empileur dans la caissettc de recueil des objets.
En se référant tout d'abord aux figures 1 et 2, on va décrire le principe
de rempileur selon l'invention. Il est constitué ~ 'l , " par une plaque
allongée 10 qui est S rr;~ rigide pour recevoir l'ensemble des objets à
empiler. La plaque 10 comporte une première extrémité libre 12 et une
deuAième extrémité 14 munie d'une poignée 16 pour la m~rlir-~ m de la
15 plaque d'empilage 10 afin de réaliser le lla.~ lA des objets. Comme on
l'iA~L~lu~la j.l.~- ~,,,,,,1, la plaque 10 est pivotante. Dans sa position
hnn7~nt~1P. Ia plaque 10 obture une ouverture 18 ménagée dans la surface
supérieure de travail 20 de la machine de tri. En-dessous de l'ouverture 18 est
disposée une caissette 22 destinée à recueillir dans l'ordre w..~ , les
20 différents objets après leur tri définitif. Cette caissette 22 repose sur un élément
de structure 24 du bâti de la machine de tri.
L'empileur comporte en outre des moyens de maintien portant la
référence générale 26. Ces moyens de maintien des objets ~ des
moyens support 28 disposés 1~ à la grande longueur de la plaque 10
2S sur un côté de celle-ci. Sur l'élément support 28 est fLxée une première plaque
de maintien ou palette 30 qui est solidaire de l'extrémité de l'ensemble support28 à proximité de l'extrémité 12 de la plaque 28. Les moyens de maintien 26
t ~ une deuxième plaque de maintien 32 dont la direction générale est
parallèle à celle de la plaque de maintien 30. La plaque 32 est guidée en
30 translation p^~l~ nt à la grande longueur de la plaque 10 par une douille
36 montée ~ sur une tringle 38 solidaire de l'ensemble de support 28.
Un système de rappel constitué par exemple par un ressort hélicoidal 40
solidaire de rensemble de support tend à rapprocher la deuxième plaque de
maintien 32 de la première plaque 30. Enfin, rensemble support 28 comporte
35 une portion de plaque verticale qui sera décrite l.'~ c .: et ~éférencée 42
qui est parallèle à la plaque d'empilage 10.

5 2090826
On comprend dès à présent que les différents objets reposent par leur
tranche sur la plaque 10 en étant verticau:~, qu'ils sont maintenus les uns contre
les autres entre les plaques de maintien 30 et 32 sous reffd du système de
rappel 40 et que l'un des cotés de chaque objet est en butée sur la plaque de
~" "", .. . - ~ 42.
Comme on l't.~yL~Iu~-a lAlt~ I'ensemble de mairltien 26, de
préférence, n'est pas fi~e pâr rapport au bâti de la machine 20 mais peut être
déplacé en translation 1~ selon la direction de la longueur de la plaque
10 de telle manière que les objets disposés dans l'empileur puissent être
10 rapprochés ~In~ de l'opérateur alors que la plaque d'empilage 10 reste
immobile.
Pour permettre le llallovao~ l.. sans ~ de l'ordre des objcts
de ceux-ci depuis la plaque d'empilage 10 jusqu'à la caissette 22, la plaque 10
peut être déplacée depuis sa position h ri7n..~l. jusqu'a une position pivotée.
Pour permcttre ce ..v~ de y;~Vt~ la plaque 10 est munie sur
chacun de ses côtés d'un galet 44 et 46. Chaque galet coopère aYec un élément
de guidage latéral solidaire du bâti de la machine. L'élément de guidage
comporte une première partie 48 formant une rampe de oull~ .~ul. lll 50 et une
deuxième partie ~ 52, ces deu~ portions de guidage étant SéparéeS par
20 une ~';s ' 54 qui peut être obturée par un cliquet 55 associé 3 un ressort
de rappel 57. En outre, pour guider le Illv.,..,lll.,lll de y;~t. ul. .ll de la plaque
10 par rapport au bâti de la machine, il est préYu à re:ctrémité 14 de la plaque10 un ., -- - - de contrôle du ~ . " de la plaque. Ce mrn~nicmr
comme le montre mieux la figure 3, est constitué tout d'abord par une plaque
56 engagée dans des glissières 58 solidaires de la face
inférieure de la plaque 10. Les ~ de la plaque 56 sont limités par
des butées l~o~ clll .~ f~ O 60 et 62 solidaires de la face inférieure
de la plaque 10. Un bras coudé 70 présente une première extrémité qui est
articulée par rapport à la plaque 56 autour d'un axe 72 et dont l'autre extrémité
30 est articulée autour d'un axe ~4 monté à y;~vt~ul~ .ll dans une pièce 76 solidaire
du bâti 20 de la machine. Un système de rappel élastique 78 est relié d'une partà la pièce fixe 76 et d'autre part au point 80 des bras disposé entre l'axe de
y;v Vt~ .ll 72 et le sommet du coude 82 formé par chaque bras.
La ..,~ . de la plaque d'empilage 10 pour provoquer le
llallo~..~lll~.ll des objcts disposés sur celle-ci vers la caissette 22 est effcctuée
de la manière suivante. L'opérateur saisit la plaque 10 par la poignée 16 et
. .

6 2090826
soulève celle-ci qui, sous raction du tessort de rappel 78 du bras 70, maintientla plaque ~u ~ 56 en appui contre la butée 62. La plaque 10 recule ainsi
légèrement Dans ce IllUUt.,~ de recul, les galets 44 et 46 solidaires de la
plaque 10 roulent sur les éléments de guidage 48 entraînant - ~ le
:iUUI~ ,l.., SOUS l'effet de la rampe 50, de la plaque 10 Ce suu~ de la
plaque 10 permet sous l'action du ressort 58 le SUUI;.~ l du cliquet 55 qui
dégage ainsi la d~ ' 54 dans les éléments de guidage latéraux 40, 50
Le bras coudé 70, toujours sous l'action du ressort de rappel 78, finit sa course
autour de rasce 74 en appui sur une butée 82 entrainjant ainsi la plaque 10 elle-
10 meme dont les galets 44 et 46 arrivent à la hauteur des ~" ' 54 deséléments de guidage latéraux, ce qui provoque le ~ ' de la plaque 10
et des objets empilés sur celle-ci dans un IIIUU~ de rotation autour de
l'axe 7~ L'extrémité 12 de la plaque 10 vient en butée sur le fond de la
caissette 22. L'extrémité 12 de la plaque 10 est conformée pour épouser
Ie profilé de la caissette 22. La pile des objets glisse donc en partie
sur la plaque 10 pour arriver dans la caissette æ. Durant ce transfert, les objets
restent dans le meme ordre que celui-ci dans lequel ils étaient empilés sut la
plaque 10 Pour terminer l'opération de vidage, ropérateur continue de
soulever la plaque 10 par 1" ' " ~ de la poignée 16 La plaque 10 glisse
20 sur la plaque coulissante 56 tout en ayant un l..~ l de rotation autour de
raxe 72. L'e%trémité 12 de la plaque 10 tout en se déplaçant reste en cûntact
avec le fond de la caissette 22 Dans ce IIIV..~ , le reste des objets glisse
Sur la plaque 10 pour se retrouver dans la caissette 22 Lo~sque la plaque 10 estverticale, la totalite de la pile d'objets, l~l , de lettres, est déposée sur lechamp dans la caissette 22 dans un ordre identique à celui qu'ils avaient sur
l'empileur.
La suite du IIIUU~ de la plaque 10 consiste à remettre celle-ci dans
sa position initiale h~ - Pour cela ropérateur continue à soulever la
plaque 10 jusqu'à ce que la butée 60 vienne au contact de la plaque coulissante
56. Les galets 44 et 46 de la plaque 10 passent au-dessus des élémcnts de
guidage latéraux 48 et 52 L'opérateur incline vers lui la plaque 10 dans une
rotation autour de l'a~e 72 puis repousse la plaque 10, les glets 44 et 46 venant
en contact avec les éléments de guidage laterau% 48 et 52. Dans ce IIIUU~
de retour, les galets 44, 46 abaissent les cliquets 55 fermant l'ill.~ .lu~liu~- 54 des
éléments de guidage. La butée 62 de la plaque 10 vient au contact de la plaque
56, ce qui a pour e~fet de repousser le bras coudé 70, ropérateur ~oumissant un
. . .

7 2090826
effort supérieur à celui du ressort de rappel 78 jusqu'à la
remise en place de la plaque 10 en position horizontale
obturant ainsi l'uuv~lLule 18 de la plaque supérieure 20 du
bâti de la machine. L'empileur est à nouveau en position pour
recevoir de nouveaux ob; ets .
Les figures 8a à 8d montrent les différentes phases et
les différentes positions de la plague 10 lors de l 'opération
de transvasement des objets de la plaque 10 vers 1~ caissette
22 .
Dans la description précédente, on a considéré que les
moyens support et de maintien 26 restaient immobiles par
rapport à la surface supérieure 20 de la machine de tri.
Selon un mode préféré de réalisation, les moyens support et
de maintien peuvent être déplacés en translation horizontale
entre une position de repos et une position rapprochée. Sur
la figure 4, on a représenté les moyens de maintien 261 en
position de repos et les moyens de maintien 262 en position
rapprochée. On comprend que, dans cette deuxième position,
la pile d'objets est rapprochés de l'opérateur, ce qui
20 facilite bien sûr le transfert manuel des objets depuis les
moyens de maintien jusqu'à la zone de transfert 84 de la
machine de tri . Comme on 1 ' expliquera ultérieurement dans ce
déplacement, la plaque d'empilage 10 reste immobile, seuls les
moyens support et donc les éléments de maintien 30 et 32 sont
déplacés. Dans la position rapprochée des moyens support 26,
certains objets restent en appui sur la plaque 10 tandis que
d'autres sont en appui sur la zone de transfert 84.
En se réf érant maintenant plus particulièrement aux
figures 5 à 7, on va décrire un mode préféré de réalisation
30 des moyens support 26 permettant le déplacement de ceux-ci.
La figure 7 montre que la plaque verticale 42 formant la base
des moyens support 26 est montée COlll i ss~nte dans la direction
de la longueur de la plaque 10 par l'int~ '-l;~ire de
glissières à billes 9o fixées d'une part sur la plaque 42 et
d'autre part sur une plaque 92 solIdaire du bâti de la machine
de tri. L'ensemble 26 est maintenu dans 6a position de repos

7a 2090826
par un aimant 94 fixe ~ui coopère avec une extrémité 96 de la
plaque verticale 42. L'autre extrémité 98 de la plaque 42 est
munie d'une poignée loo. En outre, un ressort de rappel 102
tend à ramener la plaque 42 vers sa position de repos lorsque
celle-ci a été amenée en poGition rapprochée. Des cliquets
à billes 104 permettent, par exemple, de maintenir
temporairement la plaque 42 en position rapprochée, durant
l ' extraction des obj ets .
Pour effectuer une opération de tranfert, l'opérateur
10 tire vers lui la plaque 42 à l'aide de la poignée 100. Dans
c

~ 2090826

-
objets enserrés entre les deu~ plaqucs de maintien 30 et 32 est rapproché de
ropérateur, la tranche des objets glissant sur la plaque d'empilage 10 puis en
partie, sur la zone de transfert 84. Dans cette poshion, ropérateur peut aisément
saisir des deux mains la pile d'objets et l'e~rtraire de Ikmpileur.
Sous l'effet du système de rappel 40, la plaque de maintien 32 vient au
contact de la plaque de maintien fixe 30 en heurtant celle-ci. Sous reffet de cechoc, le cliquet à bille 104 est libéré et la plaque 42 revient à sa position derepos sous l'effet du ressort de rappel 102.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1996-11-26
(22) Filed 1993-03-02
Examination Requested 1993-03-02
(41) Open to Public Inspection 1993-09-04
(45) Issued 1996-11-26
Deemed Expired 2008-03-03

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

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Registration of a document - section 124 $0.00 1993-09-17
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1995-03-02 $100.00 1994-12-20
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1996-03-04 $100.00 1996-01-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 4 1997-03-03 $100.00 1997-02-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 1998-03-02 $150.00 1998-02-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 1999-03-02 $150.00 1999-03-02
Registration of a document - section 124 $50.00 1999-06-29
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2000-03-02 $150.00 2000-02-11
Registration of a document - section 124 $50.00 2000-09-20
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2001-03-02 $150.00 2001-02-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2002-03-04 $150.00 2002-02-27
Registration of a document - section 124 $50.00 2003-01-15
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2003-03-03 $200.00 2003-02-25
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2004-03-02 $250.00 2004-02-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2005-03-02 $450.00 2005-11-22
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2006-03-02 $250.00 2006-02-17
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SOLYSTIC
Past Owners on Record
ABRAHAM, DANIEL
ALCATEL POSTAL AUTOMATION SYSTEMS
COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME CGA-HBS
MANNESMANN DEMATIC POSTAL AUTOMATION S.A.
MESTRALLET, FREDERIC
PELLEGRIN, LAURENT
ROCH, OLIVIER
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 1998-09-16 1 5
Claims 1994-03-19 2 88
Cover Page 1996-11-26 1 12
Description 1994-03-19 8 420
Drawings 1994-03-19 6 106
Abstract 1994-03-19 1 34
Cover Page 1994-03-19 1 20
Abstract 1996-11-26 1 24
Description 1996-11-26 10 334
Claims 1996-11-26 2 69
Drawings 1996-11-26 6 68
Assignment 2003-01-15 10 643
Fees 2003-02-25 2 118
Fees 1999-03-02 2 145
Prosecution Correspondence 1993-03-02 12 737
Correspondence Related to Formalities 1996-09-17 1 34
Examiner Requisition 1995-11-21 2 66
Prosecution Correspondence 1996-04-01 5 114
Fees 1997-02-17 1 125
Fees 1996-01-08 1 62
Fees 1994-12-20 1 66