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Patent 2095844 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2095844
(54) English Title: DISPENSER PRESSURIZING DEVICE; DISPENSER SUITED FOR SAID DEVICE
(54) French Title: DISPOSITIF DE MISE SOUS PRESSION D'UNE BOITE D'AEROSOL ET BOITE D'AEROSOL ADAPTEE A CE DISPOSITIF
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 83/42 (2006.01)
  • B65B 31/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • KAESER, CHARLES (Switzerland)
(73) Owners :
  • KAESER, CHARLES (Switzerland)
(71) Applicants :
  • KAESER, CHARLES (Switzerland)
(74) Agent: MARTINEAU IP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1997-01-14
(86) PCT Filing Date: 1992-09-09
(87) Open to Public Inspection: 1993-03-10
Examination requested: 1993-11-24
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/CH1992/000185
(87) International Publication Number: WO1993/004928
(85) National Entry: 1993-05-07

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
91/11137 France 1991-09-09

Abstracts

French Abstract






Le dispositif de mise sous pression d'une boîte d'aérosol (11)
permettant de la recharger en gaz propulseur (10) comporte un boîtier
(12) contenant un compresseur d'air (14) constitué d'un cylindre (15),
d'un moteur d'entraînement (16) et d'un piston de compression, un
embout de remplissage (18) pour injecter de l'air sous pression à
l'intérieur de la boîte d'aérosol, des moyens pour enclencher ledit
compresseur lorsqu'une boîte est engagée sur l'embout de remplissage
et des moyens pour déclencher ledit compresseur lorsque l'air injecté
dans ladite boîte atteint une pression déterminée. Des moyens de
couplage (19) sont prévus pour assurer le couplage du dispositif et de
la boîte d'aérosol positionnée dans un logement (17).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.






LES RÉALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN
DROIT EXCLUSIF DE PROPRIÉTÉ OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUÉ,
SONT DÉFINIES COMME SUIT:

1. Dispositif de mise sous pression d'une boîte
d'aérosol pourvue d'un clapet anti-retour, ce dispositif
comportant un boîtier comprenant un logement pour recevoir
une boîte d'aérosol et contenant une pompe électrique
constituant un compresseur d'air, des moyens
d'enclenchement et de déclenchement de ce compresseur
d'air, et des moyens de couplage pour coupler momentanément
la boîte d'aérosol avec ledit compresseur, les moyens de
couplage étant agencés pour coopérer avec lesdits moyens
d'enclenchement et de déclenchement du compresseur et
enclencher le compresseur au moment de la mise en place de
la boîte d'aérosol dans ledit logement et pour le
déclencher au moment où la pression de l'air à l'intérieur
de la boîte a atteint une valeur prédéterminée, lesdits
moyens de couplage comportant un dispositif de verrouillage
pour maintenir la boîte d'aérosol dans ledit logement du
boîtier jusqu'au moment où la valeur prédéterminée de la
pression est atteinte, ledit dispositif de verrouillage
comportant un levier pourvu de moyens d'accrochage de la
boîte d'aérosol, caractérisé en ce que ledit levier est
logé dans un évidement incliné ménagé dans ledit boîtier,
contenant également un ressort de poussée tendant à amener
ledit levier dans une première position haute, définie par
un organe d'arrêt qui limite la course de ce levier.

2. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que le levier comporte une encoche
d'encliquetage ménagée sur sa face latérale, cette encoche
étant agencée pour coopérer avec un cliquet de verrouillage
de ce levier dans une seconde position basse dans laquelle
le ressort de poussée est comprimé.

3. Dispositif selon la revendication 2,
caractérisé en ce que ledit cliquet est solidaire d'un





11
piston dont une des faces est soumise à la pression d'un
ressort de tarage et dont l'autre face est soumise à la
pression de l'air sou pression contenu dans la boîte
d'aérosol.

4. Dispositif selon la revendication 3,
caractérisé en ce que ledit piston est logé dans une cavité
ménagée dans le boîtier et divise cette cavité en deux
chambres dont l'une contient ledit ressort de tarage et
dont l'autre communique avec la boîte d'aérosol.

5. Dispositif selon la revendication 4,
caractérisé en ce que la chambre contenant le ressort de
tarage comporte une gorge axiale agencée pour permettre
l'échappement libre du gaz lorsque la course du piston
dépasse une valeur prédéterminée.

6. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que ledit levier comporte des moyens pour
coopérer avec un interrupteur d'enclenchement et de
déclenchement du compresseur, de telle manière que ce
compresseur s'enclenche lorsque le levier est amené dans sa
second position et qu'il se déclenche lorsque le levier est
amené dans sa première position.

7. Boîte d'aérosol adaptée au dispositif de mise
sous pression selon la revendication 1, comportant une
enceinte fermée contenant ledit aérosol et de l'air, cette
enceinte étant équipée d'un dispositif de pulvérisation
ménagé à son extrémité supérieure, d'une embase agencée
pour recevoir ledit embout de remplissage du dispositif de
mise sous pression, cette embase étant pourvue d'une
soupape anti-retour de l'air sous pression contenu dans
ladite boîte, caractérisée en ce que ladite embase comporte
des moyens d'accrochage agencés pour coopérer avec lesdits
moyens d'accrochage dudit levier pivotant des moyens de
couplage.

12
8. Boîte selon la revendication 7, caractérisée
en ce que ladite embase comporte une gorge annulaire
agencée pour coopérer avec lesdits moyens d'accrochage
dudit levier pivotant des moyens de couplage.

9. Boîte selon la revendication 7, caractérisée
en ce que ladite embase est sertie dans une ouverture
centrale de l'enceinte, la partie comportant la soupape
anti-retour étant disposée à l'intérieur de l'enceinte et
la partie comportant ladite gorge annulaire étant disposée
à l'extérieur de cette enceinte.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


` -
2095844




DISPOSITIF DE MISE SOUS PRESSION D'UNE BOITE D'AEROSOL ET
BOITE D'AEROSOL ADAPTEE A CE DISPOSITIF




5 La présente invention concerne un dispositif de mise sous pression
d' une boîte d' aérosol pourvue d' un clapet anti-retour, ce dispositif
comportant un boîtier comprenant un logement pour recevoir une boîte
d' aérosol et contenant une pompe électrique constituant un
compresseur d'air, des moyens d'enclenchement et de déclenchement de
10 ce compresseur d'air et des moyens de couplage pour coupler
momentanément la boîte d'aérosol avec ledit compresseur.


Elle concerne également une boîte d' aérosol adaptée à ce dispositif de
mise sous pression comportant une enceinte fermée contenant ledit
15 aérosol et de 1' air, cette enceinte étant équipée d' un dispositif de
pulvérisation ménagé à son extrémité supérieure, d'une embase
agencée pour recevoir ledit embout de remplissage du dispositif de

mise sous pression, cette embase étant pourvue d'une soupape anti-
retour de l'air sous pression contenu dans ladite boîte

Le problème des aérosols et des gaz propulseurs nocifs pour la couche
d'ozone a été largement débattu dans tous les milieux scientifiques et
industriels qui ont tenté de trouver des solutions de remplacement
efficaces et économiques.

On a constaté que le gaz propulseur qui éviterait tous les problèmes
de pollution de l'atmosphère et qui, de ce fait, constituerait la
solution optimale, à savoir 1' air, ne peut pas être maintenu sous une
pression suffisante à l'intérieur d'une boîte d'aérosol pendant la durée
30 de stockage et d'utilisation. On s'est donc orienté vers d'autres
solutions beaucoup moins satisfaisantes d' un point de vue économique
et écologique, mais qui résolvent le problème immédiat de 1' utilisateur .
Ce problème consiste à disposer dans la boîte d' une réserve de
pression suffisante pour que la totalité de la substance à pulvériser
3 5 puisse être utilisée . Les gaz propulseurs actuellement utilisés
couramment sont le méthane ou le propane, etc.. Ces gaz sont


` -
2 2095844

inflammables, voire explosifs, lorsqu'ils sont mélangés à une certaine
proportion d' air et leur utilisation n' exclut pas tout danger .

Par ailleurs, d' un point de vue économique, cette utilisation
s'apparente à du gaspillage d'énergie, étant donné qu'il est
certainement plus utile de consommer ces gaz combustibles comme
sources d' énergie que comme propulseurs libérés dans l' atmosphère .
Enfin, ces gaz ne peuvent généralement pas être mélangés aux
substances à pulvériser, ce qui nécessite un conditionnement de ces
substances dans des poches souples appropriées en aluminium, en
matière synthétique ou en matériaux composites sous forme de films de
faible épaisseur .

Une solution plus satisfaisante consiste à recharger une boîte d' aérosol
en air sous pression lorsque la pression intérieure de la boîte ne
suffit plus à propulser la substance de la boîte.

On connaît déjà différents dispositifs de mise sous pression de boîtes
d' aérosol décrits notamment dans la publication allemande DE-A-3 800
194 et dans le modèle d'utilité DE-U-8 808 407.

La publication allemande DE-A-3 800 194 décrit un dispositif de mise
sous pression d' une boîte d' aérosol au moyen d' un compresseur
comportant un embout de remplissage et un interrupteur. Le défaut de
25 cet appareil provient du fait qu'il ne comporte ni moyens de couplage
du boîtier du compresseur à la boîte d'aérosol, ni moyens de contrôle
de la pression à l'intérieur de la boîte. L'utilisateur doit donc
maintenir la boîte en place manuellement en pressant celle-ci contre le
bas pour engager l' embout de remplissage dans un clapet anti-retour
3 0 de la boîte d' aérosol, et ainsi maintenir le clapet ouvert pendant le
remplissage . L' utilisateur doit en outre retirer la boîte d' aérosol
lorsqu' il estime que la pression intérieure de la boîte est adéquate
pour permettre la pulvérisation de la substance, c' est-à-dire ni trop
basse , ni trop élevée, ce qui pourrait être dangereux.



2095844
Le dispositif décrit par le modèle d' utilité DE-U-8 808 407 comporte un
bâti comprenant un compresseur avec un réservoir d' air comprimé et
un embout de remplissage, et un bras supérieur. Lorsque l'on engage
la boîte d'aérosol dans le logement prévu à cet effet dans le bâti, le
5 bras supérieur presse la boîte contre le bas. Ceci a pour effet
l'ouverture d'un clapet anti-retour situé au fond de la boîte et engagé
dans l'embout de remplissage, qui met en contact le réservoir d'air
comprimé et 1' intérieur de la boîte . La pression dans le réservoir et
dans la boîte s' équilibre . Ce dispositif présente plusieurs défauts . Il
10 est notamment volumineux et donc peu pratique. En outre, de par la
présence et la fonction du bras supérieur, il ne permet d' utiliser que
des boîtes qui ont une hauteur déterminée. Un défaut supplémentaire
de ce dispositif vient du fait que l'intérieur de la boîte reste en
contact avec le réservoir d' air comprimé aussi longtemps que la boîte
15 reste dans le support . Ici encore, 1' utilisateur doit lui-même retirer la
boîte de son support lorsqu'il estime que la pression intérieure désirée
est atteinte.

En résumé, les solutions actuelles sont dangereuses, coûteuses,
20 polluantes et mal pratiques, donc totalement insuffisantes.

La présente invention se propose de pallier tous ces inconvénients en
réalisant un dispositif de mise sous pression de boîtes d'aérosols et
des boîtes adaptées à ce dispositif, qui sont efficaces, économiques,
25 pratiques et qui suppriment totalement le problème de la pollution due
aux gaz propulseurs.

Dans ce but, le dispositif selon 1' invention est caractérisé en ce que
les moyens de couplage sont agencés pour coopérer avec lesdits
30 moyens d'enclenchement et de déclenchement du compresseur et
enclencher le compresseur au moment de la mise en place de la boîte
d' aérosol dans ledit logement, et pour le déclencher au moment où la
pression de l'air à l'intérieur de la boîte a atteint une valeur
prédéterminée .



20958~
Selon un mode de réalisation avantageux, lesdits moyens de couplage
comportent un dispositif de verrouillage pour maintenir la boîte
d' aérosol dans ledit logement du boîtier jusqu' au moment où la valeur
prédéterminée de la pression est atteinte.




Ledit dispositif de verrouillage comporte de préférence un levier
pourvu de moyens d'accrochage de la boîte d'aérosol.

De préférence, ledit levier est logé dans un évidement incliné ménagé
10 dans ledit boîtier, contenant également un ressort de poussée tendant
à amener ledit levier dans une première position haute, définie par un
organe d'arrêt qui limite la course de ce levier.

Dans cette forme de réalisation, le levier comporte une encoche
15 d'encliquetage ménagée sur sa face latérale, cette encoche étant
agencée pour coopérer avec un cliquet de verrouillage de ce levier
dans une seconde position basse dans laquelle le ressort de poussée
est comprimé.

20 Ledit cliquet peut être solidaire d' un piston dont une des faces est
soumise à la pression d' un ressort de tarage et dont l' autre face est
soumise à la pression de l'air sous pression contenu dans la boîte
d' aérosol .

25 Ledit piston est avantageusement logé dans une cavité ménagée dans le
boîtier et divise cette cavité en deux chambres dont l' une contient
ledit ressort de tarage et dont l'autre communique avec la boîte
d'aérosol à travers ledit `embout de remplissage.

30 Dans cette forme de réalisation préférée, la chambre contenant le
ressort de tarage comporte une gorge axiale agencée pour permettre
l' échappement libre du gaz sous pression lorsque la course du piston
dépasse une valeur prédéterminée.

Selon une autre forme de réalisation, ledit levier peut comporter des
moyens pour coopérer avec un interrupteur d' enclenchement et de

-



5 2095844

déclenchement du compresseur, de telle manière que ce compresseur
s' enclenche lorsque le levier est amené dans sa seconde position et
qu' il se déclenche lorsque le levier est amené dans sa première
position .




Dans ce but également, la boîte d' aérosol est caractérisée en ce que
ladite e~base comporte des moyens d'accrochage agencés pour coopérer
avec lesdits moyens d' accrochage dudit levier pivotant des moyens de
couplag e .
De préférence, ladite embase comporte une gorge annulaire agencée
pour coopérer avec lesdits moyens d' accrochage dudit levier pivotant
des moyens de couplage.

15 Selon une forme de réalisation avantageuse, ladite embase est sertie
dans une ouverture centrale de l' enceinte, la partie comportant la
soupape anti-retour étant disposée à l' intérieur de l' enceinte et la
partie comportant ladite gorge annulaire étant disposée à l'extérieur de
cette enceinte.
La présente invention sera mieux comprise en référence à la
description d'une forme de réalisation préférée et du dessin annexé,
dans lequel:

25 la figure 1 représente une vue en perspective du dispositif de mise
sous pression d'une boîte d'aérosol selon l'invention,

la figure 2 représente une vue en coupe axiale du dispositif selon la
figure 1, la boîte d'aérosol étant retirée,
la figure 3 représente une vue partielle du dispositif de mise sous
pression de la boîte d'aérosol, au moment où une telle boîte est mise
en place sur ce dispositif, et

6 20958~

la figure 4 représente une vue similaire à celle de la figure 3, lorsque
la boîte d'aérosol est en position sur le dispositif de mise sous
pression pour recevoir de l'air sous pression.

5 En référence aux figures, le dispositif 10 de mise sous pression d'une
boîte d'aérosol 11 comporte principalement un boîtier 12 dont la face
supérieure est équipée d' un instrument de mesure 13 qui indique la
pression de l'air sous pression qui est injecté par le dispositif 10 dans
la boîte d' aérosol 11 . La boîte d' aérosol est une boîte tout à fait
10 conventionnelle dans son ensemble, mais dont le fond est équipé,
comme cela sera expliqué plus en détail par la suite, de moyens
permettant une injection d'air sous pression pouvant être réalisée de
différentes manières.

15 Comme le montre plus particulièrement la figure 2, le boîtier 12
contient une pompe électrique constituant un compresseur d' air 14
constitué d' une part d' un cylindre 15 et d' un moteur d' entraînement 16
et d'autre part d'au moins un piston de compression. Ces
compresseurs existent dans le commerce et sont couramment utilisés
20 pour diverses applications telles que par exemple les gonfleurs pour
roues d' automobiles, bouées de natation, matelas pneumatiques,
bateaux pneumatiques etc., qui sont actuellement alimentés en énergie
électrique à travers une prise spéciale pouvant être branchée à un
allume-cigare de véhicule automobile. Il est bien entendu que tout
25 autre compresseur miniaturisé peut être utilisé pour constituer une
source d'air sous pression, à condition que ce compresseur permettre
d'obtenir de l'air comprimé à une pression au moins égale à 8 bars.

Le boîtier 12 comporte un logement 17 destiné à recevoir 1' extrémité
3 0 arrière de la boîte d' aérosol . Dans le but de permettre 1' injection de
l'air sous pression généré par le compresseur 14 dans la boîte
d'aérosol, le dispositif de mise sous pression 10 est équipé d'un
embout de remplissage 18 . Des moyens de couplage sous forme d' un
levier 19 sont prévus pour assurer le couplage du dispositif de mise
3 5 sous pression et de la boîte d' aérosol positionnée dans le logement 17 .


20958~4
Les figures 3 et 4 représentent une première forme de réalisation des
moyens de couplage associés à l' embout de remplissage et à la boîte
d'aérosol. Le logement 17 définit une plate-forme 20 de forme
circulaire dont le diamètre est légèrement supérieur au diamètre du
fond 21 de la boîte d'aérosol 11. Au centre de cette plate-forme 20 se
trouve l'embout de remplissage 18 qui se présente sous la forme d'une
pièce sensiblement cylindrique traversée par un canal axial 22, et dont
la surface périphérique est équipée d' un joint d' étanchéité 23 logé
dans une gorge annulaire 24. Le canal 22 a pour fonction de véhiculer
l'air sous pression généré par le compresseur vers l'extrémité distale
25 de l'embout 18, et finalement vers une enceinte définie à l'intérieur
de la boîte d' aérosol 11.

A cet effet, le fond de la boîte d'aérosol est équipée d'une embase 26
1 5 pourvue d' une soupape à bille 27 ou de toute autre forme de clapet
anti-retour adéquat, et présentant une cavité 28 dont la forme et les
dimensions correspondent à celles de l' embout 18 de telle manière que
l' embout puisse être engagé d' une manière étanche à l' intérieur de
cette cavité 28. Cette embase, de forme générale cylindrique, est
engagée dans une ouverture centrale appropriée ménagée dans le fond
21 de la boîte d'aérosol, et est fixée à ce fond au moyen d'une bague
de sertissage 29. Une pièce annulaire 30 comportant une gorge
annulaire 31 est fixée à la partie extérieure de l' embase 26 et permet
d' assurer, avec un levier 32 solidaire du boîtier du dispositif de mise
sous pression, le couplage entre ce dispositif et la boîte d'aérosol
correspondante. Ce levier 32 comporte à son extrémité supérieure un
bec 33 destiné à s'engager dans la gorge annulaire 31 et à constituer
avec cette dernière des moyens d' accrochage du levier 32 et de la
pièce annulaire 30, en d'autres termes d'assurer le couplage entre la
boîte d'aérosol et le dispositif de mise sous pression de cette dernière.

Le levier 32 est logé dans un évidement incliné 34 ménagé dans le
boîtier 12 et contenant un ressort de poussée 35 qui tend à amener ce
levier dans sa position haute représentée par la figure 3. Un organe
3 5 d' arrêt constitué par une goupille 36 permet, en liaison avec un
évidement longitudinal 37 de limiter la course de ce levier entre deux


8 2095844

positions, une première position haute représentée par la figure 3 et
une seconde position basse représentée par la figure 4. Ce levier
comporte par ailleurs une encoche d' encliquetage 38 ménagée sur sa
face latérale, cette encoche étant agencée pour coopérer un cliquet de
5 verrouillage 39 solidaire d' un piston 40 logé dans une cavité . Ce
piston 40 délimite une chambre 41 dans laquelle est disposé un ressort
de tarage 42 et une deuxième chambre 43 qui communique par un
conduit 44 avec le conduit d'amenée 22 de l'air sous pression ménagé
dans l' embout 18.
Lorsque la boîte d'aérosol 11 est amenée en position sur l'embout 18,
le levier 32 est poussé vers sa position basse. Le bec 33 de ce levier
s' engage dans la gorge annulaire 31. Lorsque la position basse est
atteinte, le cliquet 39 s' engage dans l' encoche d' encliquetage 38, ce
15 qui a pour effet d'empêcher la remontée du levier 32 sous l'effet de la
poussée exercée par le ressort 35. Dans cette position basse, un
interrupteur de mise en route du compresseur est automatiquement
enclenché, ce qui a pour effet de démarrer la production d'air
comprimé qui est injecté à travers l' embout 18, l' embase 26 et la
20 soupape à bille 27 à l'intérieur de l'enceinte ménagée dans la boîte
d'aérosol 11. Le ressort de tarage 42 est réglé à une tension
prédéterminée, de telle manière que le piston 40 soit soumis à deux
forces équilibrées lorsque la pression de l'air comprimé atteint environ
8 bars. A ce moment, l'air comprimé injecté dans l'enceinte de la boîte
25 d'aérosol est également à cette pression. Dès que la pression de l'air
comprimé augmente et dépasse ce seuil prédéterminé, le piston 40 est
repoussé dans le sens opposé à celui dans lequel tend à le repousser
le ressort de tarage 42. Le cliquet 39 se dégage de l' encoche
d'encliquetage 38, ce qui libère le levier 32. Sous l'effet du ressort de
30 poussée 35, ce levier se soulève pour revenir dans sa position haute
en repoussant en même temps la boîte d'aérosol et en déclenchant
l'interrupteur de mise en route du compresseur. Sous l'effet de la
pression régnant à l'intérieur de l'enceinte de la boîte d'aérosol, la
soupape à bille 27 se ferme, ce qui a pour effet d'emprisonner l'air
3 5 contenu à l' intérieur de cette boîte .


209584~
Au cas où la boîte d'aérosol est bloquée en position de remplissage,
parce que le mécanisme de verrouillage et notamment le levier 32 ne
peut pas se libérer, une sécurité est prévue pour empêcher une
surpression dangereuse dans la boîte. A cet effet, une gorge axiale 45
5 est ménagée dans la chambre 41 pour assurer l' échappement libre de
l'air si le piston 40 recule au-delà d'une certaine course
prédéterminée. Cette sécurité est également efficace si, pour une
raison quelconque, le compresseur ne se déclenche pas lorsque la
pression maximale est atteinte.
Afin d'éviter que la boîte reste bloquée parce qu'une coupure de
courant a lieu pendant son remplissage, le piston 40 est rendu
solidaire d' une plaquette 46 au moyen d' une vis 47. Cette plaquette 46
présente une encoche 48 située en regard d' un évidement d' accès 49
15 ménagé dans la base du boîtier. En cas de panne de courant ou de
panne du moteur l' utilisateur peut alors repousser manuellement la
plaquette 46, au moyen d' un outil approprié tel qu' un tournevis, pour
amener le piston et le cliquet dans leur position retirée qui permet la
libération du levier 32 et le dégagement de la boîte d'aérosol.
Cette réalisation présente l' avantage de permettre l' utilisation de l' air
comprimé comme gaz propulseur des substances à pulvériser sous
forme d'aérosol. De ce fait, les problèmes d'écologie et économiques
précédemment évoqués sont résolus d'une manière simple et efficace.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1997-01-14
(86) PCT Filing Date 1992-09-09
(87) PCT Publication Date 1993-03-10
(85) National Entry 1993-05-07
Examination Requested 1993-11-24
(45) Issued 1997-01-14
Deemed Expired 1999-09-09

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1993-05-07
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1994-09-09 $50.00 1994-09-01
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1995-09-11 $50.00 1995-09-05
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1996-09-09 $50.00 1996-09-06
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 1997-09-09 $275.00 1998-01-09
Owners on Record

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Current Owners on Record
KAESER, CHARLES
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 1999-10-05 1 13
Abstract 1994-03-19 1 20
Cover Page 1994-03-19 1 18
Claims 1994-03-19 3 98
Drawings 1994-03-19 2 77
Description 1994-03-19 9 370
Cover Page 1997-01-14 1 15
Abstract 1997-01-14 1 24
Description 1997-01-14 9 394
Claims 1997-01-14 3 114
Drawings 1997-01-14 2 82
Fees 1998-01-09 1 41
Office Letter 1993-12-13 1 50
PCT Correspondence 1996-11-04 2 119
PCT Correspondence 1996-03-28 2 153
Examiner Requisition 1995-12-01 2 84
Prosecution Correspondence 1993-11-24 1 56
Prosecution Correspondence 1994-02-10 3 223
Prosecution Correspondence 1994-02-10 1 34
Prosecution Correspondence 1994-02-03 3 233
International Preliminary Examination Report 1993-05-07 24 894
Fees 1996-09-06 1 38
Fees 1995-09-05 1 33
Fees 1994-09-01 1 37