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Patent 2097977 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2097977
(54) English Title: BOITIER MUNI D'UN DISPOSITIF DE FERMETURE NE COMPORTANT PAS D'ORGANE MOBILE
(54) French Title: BOITIER MUNI D'UN DISPOSITIF DE FERMETURE NE COMPORTANT PAS D'ORGANE MOBILE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 43/22 (2006.01)
  • A45C 13/10 (2006.01)
  • A45D 40/22 (2006.01)
  • E05C 19/06 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GUERET, JEAN-LOUIS H. (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL (France)
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1999-04-06
(22) Filed Date: 1993-06-08
(41) Open to Public Inspection: 1993-12-10
Examination requested: 1996-01-19
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
92 06918 France 1992-06-09

Abstracts

English Abstract

Case with a cover (2) and a base (3) equipped with a fastening system comprising a latch (5) and a latch receptacle (6) that work together to close the case. The latch (5) consists of a base (7) of a rigid plastic material that is moulded to the cover (2) to which an elastic component (8) is attached that supports the latch hook (9).


French Abstract



Boîtier comportant un couvercle (2) et un fond (3) muni
d'un système de fermeture constitué d'un crochet (5) et d'un
contre-crochet (6) coopérant pour la fermeture du boîtier. Le crochet (5) est
constitué d'un support (7) en matériau plastique rigide venu de moulage
avec le couvercle (2) sur lequel est fixée une pièce (8) en matériau
élastique portant le bec (9) du crochet.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



REVENDICATIONS

1. Boîtier formé de deux demi-boîtiers (2,3)
rigides constituant respectivement un couvercle (2) et un fond
(3) rigides articulés le long d'une charnière (4), boîtier
comportant un système de fermeture constitué de deux éléments
susceptibles de coopérer, disposés l'un sur le bord du
couvercle (2) et l'autre sur le bord du fond (3), l'un des
éléments étant un crochet (5) muni d'un bec (9) et l'autre
étant un contre-crochet (6) constitué par un bord d'une rainure
(15) ménagée dans la paroi d'un évidement (14) dans lequel peut
pénétrer le crochet (5), ledit bec (9) coopérant avec ledit
bord de la rainure (15) en position de fermeture, caractérisé
par le fait que le crochet est constitué par un support rigide
(7) venant de moulage avec le demi-boîtier (2,3) qui le porte,
une pièce (8) en matériau élastique portant le bec (9) du
crochet étant fixée sur ledit support rigide (7).

2. Boîtier selon la revendication 1, caractérisé
par le fait que la pièce (8) en matériau élastique est fixée en
utilisant l'élasticité du matériau élastique, la pièce en
matériau élastique étant maintenue, sur le support sur lequel
elle est fixée, par claquage, clipsage, collage ou soudage.

3. Boîtier selon l'une quelconque des revendications
1 ou 2, caractérisé par le fait que le matériau
élastique constituant la pièce (8) est l'un des matériaux du
groupe formé les polyéthylènes, les polypropylènes, les
polyamides, les polyacétales, les élastomères thermoplastiques
et les élastomères vulcanisables.

4. Boîtier selon l'une quelconque des revendications
1 à 3, caractérisé par le fait que le support rigide (7)
est constitué par au moins une patte (10a, 10b).

11
5. Boîtier selon la revendication 4, caractérisé
par le fait que le support rigide (7) est constitué de deux
pattes (10a, 10b).

6. Boîtier selon l'une quelconque des revendications
4 ou 5, caractérisé par le fait que la (les) patte(s)
(10a, 10b) a (ont) en section transversale une forme polygonale
ou arrondie.

7. Boîtier selon l'une quelconque des revendications
4 à 6, caractérisé par le fait que les pattes (10a, 10b)
sont reliées entre elles par une côte de renforcement (11,
111).

8. Boîtier selon la revendication 4, caractérisé
par le fait que la pièce (8) comporte une cavité dans laquelle
toutes les pattes (10a, 10b) peuvent s'enfiler.

9. Boîtier selon la revendication 4, caractérisé
par le fait que la pièce (1008) comporte une cavité (1025a,
1025b) pour chaque patte (1010a, 1010b).

10. Boîtier selon l'une quelconque des revendications
4 à 7, caractérisé par le fait que la pièce (908)
comporte des pattes (920a, 920b) de fixation pour la fixation
des pattes (910a, 910b) du support rigide (907).

11. Boîtier selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisé par le fait que la zone de la pièce
(508) portant le bec (509) correspond à une ouverture (522) de
la pièce (508).

12. Boîtier selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisé par le fait que la zone de la pièce
(208) portant le bec (209) est une languette (218).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


i~ ~ 9 7 ~ ~ ril




BOITIER MUNI D'UN DISPO~ITIF DE FERMETURE NE
COMPORTANT PAS D'ORGANE MOBILE.
La présente invention concerne un boîtier, du type formé
de deux demi-boltiers constituant respectivement un couvercle et un
s fond, destiné no~mmPnt à contenir un produit de maquillage sous
forme de pain, par exemple un pain de poudre compactée, et,
éventuellement, un organe d'application tel qu'une houpette ou un
pinceau. Dans ce type de boltier, le couvercle et le fond sont articulés
le long d'une charnière de façon à pouvoir pivoter l'un par rapport à
10 l'autre et des éléments de fermeture sont disposés, du coté opposé à la
charnière, d'une part, sur le bord du couvercle et, d'autre part, sur le
bord du fond. Les éléments de fermeture sont le plus souYent constitués
d'un crochet muni d'un bec et d'un contre-crochet comprenant un bord
d'une rainure ménagée dans la paroi d'un évidement dans lequel le
5 crochet peut pénétrer, le bec coopérant avec le bord de la rainure en
position de fermeture. Généralement, le crochet est disposé sur le
couvercle et le contre-crochet sur le fond, mais l'inverse est possible.
Les boîtiers sont le plus souvent fabriqués par moulage des
différentes pièces en matière plastique rigide. Dans la plupart des
20 boîtiers connus, le contre-crochet du dispositif de fermeture comporte
un poussoir coulissant qui coopère avec un organe mobile, pivotant ou
colllics~nt, lui-meme coopérant avec le crochet, I'organe mobile
permettant de libérer le crochet et d'ouvrir le boîtier en act'onnant le
poussoir. Ce type de dispositif de fermeture à organe mobile est d'une
25 construction et d'un assemblage relativement compliqués et qui
demandent une grande précision. De plus, les différentes pièces, qui
sont obtenues par moulage de matière plastique, ne peuvent pas être
suffi.~mmPn~ mini~risées et par conséquent l'encombrement de ce
type de dispositif de fermeture est relativement important pour les
30 boîtiers destinés à contenir un produit de maquillage. Par ailleurs, les
pièces mobiles sont susceptibles de s'user rapidement et le fermoir finit
par ne plus fermer.
Il est connu par EP-A 0453 352 de remédier aux
inconvénients ci-dessus en fabriquant un dispositif de fermeture ne
35 comportant pas d'organe mobile, comprenant un crochet entièrement
fabriqué en matière élastique qui est logé de manière fixe et permanente

7~7~

dans un trou borgne du couvercle en matière rigide, l'élasticité du
crochet permettant d'ouvrir le boîtier en exerçant une force
d ' écartement du couvercle et du fond au niveau du dispositif de
fermeture. Mais, selon cette disposition, la partie libre du crochet en
s matériau élastique, qui est à l'extérieur du trou borgne, finit, à la suite
de plusieurs manoeuvres, par ne plus remplir son rôle, perdant, par
fatigue, son élasticité.
La présente invention concerne un dispositif de fermeture,
permettant de remédier à cet inconvénient, dans lequel le crochet est
o constitué de deux parties: un support rigide venant de moulage avec le
demi-boîtier qui le porte et une pièce en matériau élastique portant le
bec du crochet qui est fixée sur le support rigide. Ainsi, la pièce en
matériau élastique est supportée, par le support rigide, jusqu'au bec et
l'élasticité est conservée plus longtemps, à l'usage, que dans les
5 dispositifs de fermeture connus jusqu'ici.
La présente invention a donc pour objet un boîtier formé
de deux demi-boîtiers rigides constituant respectivement un couvercle
et un fond rigides, articulés le long d'une charnière, boîtier comportant
un système de fermeture constitué de deux éléments susceptibles de
20 coopérer, disposés l'un sur le bord du couvercle et l'autre sur le bord
du fond, du côté opposé à la charnière, l'un des éléments étant un
crochet muni d'un bec et l'autre étant un contre-crochet constitu~ par
un bord d'une rainure ménagée dans la paroi d'un évidement dans
lequel peut pénétrer le crochet, ledit bec coopérant avec ledit bord de la
25 rainure en position de fermeture, caractérisé par le fait que le crochet
est constitué par un support rigide venant de moulage avec le demi-
boîtier qui le porte, une pièce en matériau élastique portant le bec du
crochet étant fixée sur ledit support rigide.
Selon l'invention, la pièce en matériau élastique peut être
30 collée ou soudée sur le support rigide. Elle est, de préférence, fixée en
utilisant l'élasticité du matériau élastique qui la constitue, la pièce en
matériau élastique étant m~intenue, sur le support sur lequel elle est
fixée par exemple, par claquage, clipsage, collage ou soudage.
Le matériau élastique peut être tout matériau élastique,
35 semi-rigide ou souple. Parmi ces matériaux, on peut citer les matériaux
du groupe formé par les polyéthylènes, les polypropylènes, les

Y,!


polyamides, les polyacétales, les élastomères thermoplastiques tels que
polyéthylène, polyuréthane, polyuréthane téréphtalate, polyéther
blocamide, EVA, SBS ou des élastomères vulcanisables tels que nitrile,
EPDM, etc
s Le support rigide et la pièce en matériau élastique peuvent
avoir des formes variées, les seules limitations étant que le support
rigide puisse facilement être obtenu par moulage avec le demi-boîtier et
que la zone de la pièce en matériau élastique qui porte le bec du crochet
soit sllffls~mment flexible pour se dégager du contre-crochet lorsque
o l'utilisateur exerce une force suf~lsante pour écarter le couvercle et le
fond du boîtier au niveau du dispositif de fermeture.
Le support rigide selon l'invention est avantageusement
constitué d'au moins une patte, de préférence de deux pattes. Les pattes
peuvent avoir en section transversale soit une forme polygonale telle
S qu'une forme de rectangle, carré, triangle, soit une forme arrondie telle
qu'une forme circulaire ou ovale. Chaque patte peut également porter
des s~ nts ou des encoches destinés à améliorer la fixation de la pièce
en matériau déformable. Lorsqu'il y a plusieurs pattes, celles-ci sont,
avantageusement, reliées les unes aux autres par au moins une côte, de
façon à renforcer leur tenue sur le demi-boîtier. Cette côte fait, de
préférence, corps avec le demi-boîtier.
La pièce en matériau élastique a avantageusement une
forme telle qu'elle soit susceptible de s'enfiler comme une chaussette
ou un gant sur la (ou les) patte(s) formant le support rigide. Dans ce
2s butJ elle peut être constituée par une enveloppe comportant une cavité
dans laquelle la (ou toutes les) patte(s) peut (peuvent) s'enfiler ou par
une enveloppe comportant une cavité pour chacune des pattes.
La pièce en matériau élastique peut également se fixer sur
le support par claquage ou clipsage de pattes de fixation qu'elle porte.
Pour améliorer la flexibilité de la pièce en matériau
élastique au voisinage du bec, la zone de la pièce portant le bec peut
être une zone mince au droit d'un évidement de la pièce, ou ladite zone
peut être une languette.
Pour mieux faire comprendre l'objet de la présente
invention, on va en décrire ci-après à titre d'exemples purement




'



illustratifs et non limitatifs plusieurs modes de réalisation illustrés sur
les dessins annexés.
Sur ces dessins:
- la figure 1 est une vue en perspective d'un boîtier ouvert
s comportant un dispositif de ~ermeture selon l'invention,
la figure 2 est une vue en coupe du même boîtier en
position fermée,
- la figure 3 est une vue de face du couvercle du boîtier
portant le crochet~
o - les figures 4 à 6 représentent en vue éclatée différents
modes de réalisation du crochet selon l'invention dans lesquels le
support comporte des pattes ayant en section transversale une forme
polygonale, qui sont enfilées à l'intérieur de la pièce en matériau
élastique,
s - la figure 7 représente en vue éclatée un mode de
réalisation du crochet dans lequel le support se fixe par claquage sur
des pattes de fixation de la pièce en matériau élastique,
- la figure 8 est une vue éclatée d'un autre mode de
réalisation du même type de crochet et
- la figure 9 est une vue de face de ce meme crochet,
- la figure 10 est une vue en perspective d'une pièce en
matériau élastique adaptable sur le support de la figure 8,
- la figure 11 est une vue éclatée d'un mode de réalisation
d'une variante du crochet des figures 4 à 6,
~5 - la figure 12 est une vue éclatée d'un mode de réalisation
d'un crochet dans lequel la pièce en matériau élastique comporte des
pattes de fixation, par claquage, du support,
- la figure 13 est une vue éclatée d'un mode de réalisation
d'une variante du crochet de la figure 12 et
- la figure 14 est une vue en coupe de la pièce en matériau
flexible de la figure 13,
- la figure 15 est une vue éclatée d'un mode de réalisation
du crochet dans lequel les pattes sont cylindriques,
- la figure 16 est une vue éclatée d'un autre mode de
réalisation du crochet du même type que sur la figure 15.

s

Les figures 1 à 3 représentent un boîtier 1 selon l'invention
qui comporte un couvercle 2 et un ~ond 3 moulés en matériau rigide
reliés le long d'une charnière 4. Le dispositif de fermeture du boîtier 1
est constitué par deux éléments: un élément 5 formant crochet qui est
s disposé sur le bord du couvercle 2 opposé à la charnière 4 et un
élément formant contre-crochet 6 qui est disposé sur le bord du fond 3
opposé à la charnière 4 de façon à pouvoir coopérer avec l'élément
formant crochet 5.
L'élément 5 est constitué de deux parties: un support 7 qui
o vient de moulage avec le couvercle 2 et qui est~ par conséquent, en
matériau rigide et une pièce en matériau élastique 8 qui porte le bec 9
du crochet 5. Le support 7 est constitué par deux pattes 10_ et lOb
reliées par une côte de renforcement 11 qui est solidaire du fond du
couvercle 2. Les pattes 10a et 10b ont en section transversale la forme
S d'un rectangle sauf à leur extrémité libre où les pattes 10a et lOb
portent une saillie 12a, 12_ ayant en section lon~itu~in~le une forme de
triangle rectangle, la pointe du rectangle faisant face au fond du
couvercle. La pièce en matériau élastique 8 est une enveloppe
parallélépipédique dans laquelle est ménagée une cavité 13 ayant la
forme du support 7. Le bec 9 est disposé sur la face avant de la pièce 8
et il fait saillie vers l'extérieur.
Le contre-crochet 6 est constitué par le bord d'une rainure
15 ménagée dans la paroi d'un évidement 14.
Lorsque le boîtier 1 est fermé (voir figure 2), le crochet 5
est logé dans l'évidement 14, le bec 9 coopérant avec le rebord de la
rainure 15 et étant retenu par le rebord supérieur (dans la position
représe.ntée sur la figure 2) de cette rainure 15. Lorsque l'utilis~teur
désire ouvrir le boîtier 1, il exerce, au niveau du dispositif de
fermeture, une force ten~l~nt à écarter le couvercle 2 du fond 3 au
niveau de la fermeture. Sous l'action de cette force, le bec 9 en
matériau élastique se déforme jusqu'à ce que le bec 9 se libère de la
rainure 15 et que, par conséquent, le crochet 5 se libère du contre-
crochet 6; lorsque l'utili.~ateur referme le boîtier 1, le bec 9 du crochet
5 s'efface en se déformant puis vient se loger dans la rainure 15.
Les figures suivantes représe.ntent des variantes de
systèmes de fermeture selon l'invention; sur ces figures, les mêmes




..
'


dispositions ou éléments constitutifs portent les mêmes références
augmentées de multiples de 100.
La figure 4 représente, en vue perspective éclatée, un
crochet 105 constitué par un support 107 et une pièce 108 en matériau
s élastique portant un bec 109. Le support 107 a la même forme que le
support 7 illustré sur les figures 1 à 3, sauf que la c~te de renforcement
111 n'est pas solidaire du couvercle 102. La pièce 108 est une
enveloppe parallélépipédique ouverte sur sa face supérieure (dans la
position représentée). Dans l'enveloppe 108 est ménagée une cavité 113
10 qui est également parallélépipédique dans son ensemble, sauf que des
bourrelets 116_, 116b sont prévus pour retenir les saillies 112_ et 112b
des pattes 110a et 110b venus de moulage avec le couvercle 102.
La figure 5 représente une variante du crochet 105 de la
figure 4; selon cette figure, un crochet 205 est constitué par un support
IS 207 analogue à celui représenté sur les figures 1 à 3 sauf que les
saillies 212_ et 212k des pattes 210_ et 210k ont en section
longitudinale une forme de trapèze rectangle, le petit côté du trapèze
ayant une longueur légèrement supérieure à l'épaisseur de la paroi de la
pièce 208 en matériau élastique. La pièce en matériau élastique 208 est,
20 comme la pièce 108 de la figure 4, constituée d'une enveloppe creuse
comportant une cavité 213 parallélépipédique. Dans les parois latérales
208~, 208k de l'enveloppe sont ménagées, juste au-dessus de la paroi
formant le fond, deux ouvertures 217 pour le passage des saillies 212_
et 212k du support rigide 207. Dans la paroi avant 208c de l'enveloppe
2S est agencée une languette rectangulaire 218 portant le bec 209. On
obtient ainsi une plus grande flexibilité du bec du crochet 209, ce qui
facilite l'ouverture et la fermeture du boitier.
La figure 6 représente, en vue éclatée, partiellement en
coupe, partiellement de face, un crochet 305 dont le support 307 est
30 constitué de deu~ pattes 310~ et 31012 munies de deux saillies 312~ et
312b tournées l'une vers l'autre. La pièce 308 en matériau élastique est
de forme générale parallélépipédique et porte un bec 309; dans la piace
308 sont ménagés deux passages 313a et 313k ayant une forme
complémentaire de celle des pattes 310_ et 310k, au jeu nécessaire
3S près, et bordés par les parois latérales 308_ et 308b.
La figure 7 représente,en vue éclatée un crochet 405 qui



est constitué par un support 407 comportant deux pattes 410_ et 410k
reliées par une c6te 411 solidaire du couvercle 402 ici représenté
verticalement. Les pattes 410_ et 410b portent à leur extrémité des
saillies triangulaires 412a et 412b respectivement qui sont tournées
I'une vers l'autre. La pièce en matériau élastique 408 est constituée
d'un plateau 419 sur la face supérieure duquel est disposé le bec 409.
Sur la face inférieure du plateau 419, sont diposées deux pattes de
fixation 420_ et 420k en forme de cornière à angle droit, I'un des côtés
de chaque cornière 420a et 420k étant parallèle au plateau 419 et l'autre
o perpendiculaire audit plateau 419. Ces cornières ménagent deux
espaces rectangulaires 421a et 421k, chaque espace ~21_, 421k ayant
des dimensions en section transversale égales aux dimensions des pattes
410a, 410b en dehors des saillies 412a et 412b. Ces dernières dépassent
de la pièce 408 lorsque celle-ci est montée sur le support 407. La pièce
408 est donc fixée sur le support 407 à l'aide des pattes de fixation
420a et 420b et des saillies 412a et 412b. Dans ce mode de réalisation,
le bec 409 se trouve sur une zone souple du plateau 419 facilitant le
fonctionnement du bec 409 en coopération avec le contre-crochet
correspondant.
Les figures 8 et 9 illustrent un mode de réalisation d'un
crochet 505 constitué d'un support 507 venu de moulage avec le
couvercle 502 et d'une pièce 508 en matériau élastique portant le bec
509 du crochet. Le support 507 est constitué de deux pattes 510a et
S10k portant deux saillies à section lonPihldin~le triangulaire 512a,
512b tournées vers l'extérieur; les pattes 510a et 510b sont reliées
entre elles par une cate de renforcement 511 solidaire du couvercle
502. La piace 508 est une enveloppe parallélépipédique dont la face
arrière 508d (dans la position repr~sentée sur les figures 8 et 9) est
ouverte, cette ouverture débouchant jusqu'à la paroi frontale 508c par
des ouvertures 517a, 517k à chacun des angles entre les parois latérales
508_ et 508b et la paroi frontale 508c; les ouvertures 517a, 517k ont
des tlimeneions telles que les saillies 512a, 512b puissent y pénétrer et
maintenir par clipsage la pièce 508, comme illustré sur la figure 9, sur
les rebords des ouvertures 517_, 517b définis par les parois latérales
508a, 508b. Une ouverture rectangulaire 522 traverse la pièce 508 au
droit du bec S09, et donne une plus grande élasticité au crochet 505 au




.


niveau du bec 509; la figure g montre la mise à profit de cette
élasticité au cours du fonctionnement du dispositif de fermeture.
La figure 10 représente une pièce ~08 en matériau
élastique qui peut être uti~isée avec le support 507 représenté sur la
s figure 8. Cette pièce 608 est analogue à la pièce 508 illustrée sur les
figures 8 et 9, sauf que la flexibilité du crochet au niveau du bec 609
est obtenue par une languette 618, découpée sur la paroi supérieure
608_ de la pièce 608 et portant le bec 609.
La ~Igure 11 illustre un crochet 705 constitué par un
o support 707, en matériau rigide, et une pièce 708, en matériau
élastique, portant le bec 709. Le support 707 comport~ deux pattes
710_"lOk reliées par une côte 711 solidaire du couvercle 702. Les
pattes 710~, 710b ont une section transversale progressivement
décroissante de la côte 711 vers leur extrémité libre. Un cran 723a,
5 723k latéral externe est ménagé au niveau de la côte de renforcement
711 dans chacune des pattes 710a, 710b. La pièce 708 en matériau
élastique est une enveloppe creuse de forme prismatique. Les faces
latérales 708~ et 708b sont légèrement convergentes vers la paroi
frontale 708c. Elles portent intérieurement sur leur bord en regard du
20 couvercle 702 des bourrelets 724_ et 724k. Sur la paroi frontale 708c
est ménagée une découpe frontale 722 de forme générale
rectangulaire; le bec 709 est ainsi disposé sur la paroi supérieure
flexible limitant l'ouverture 722 de la pièce 708.
La ~Igure 12 illustre un crochet 805 constitué d'un support
2s 807 rigide et d'une pièce 808 en matériau souple. Le support rigide 807
comporte deux pattes 810_, 810b reliées à une de leurs extrémités par
une c~te de renforcement 811 qui est solidaire du c.ouvercle 802.
L'extrémité libre des pattes 810a, 810k porte une saillie 812~, 812k, les
deux saillies étant tournées l'une vers l'autre. La pièce 808 en matériau
30 élastique est con~tihlée par un plateau 819 portant sur sa face inférieure
deux pattes 820a, 820k en forme de cornière à angle droit ménageant
un espace 821_, 821k s'ouvrant latéralement vers l'extérieur. Cet
espace a des ~lim~ncions telles que les pattes 810_, 810k puissent y être
introduites, les saillies 812a et 812b étant disposées sur le bord avant
35 des pattes 820a et 820k de façon à fixer la pièce 808 par clipsage sur


les pattes 810a, 810b. Le bec 809 du crochet 805 est disposé sur une
languette 818 ménagée sur le bord avant du plateau 819.
Les figures 13 et 14 illustrent un mode de réalisation d'une
variante du crochet 805 de la figure 12. Dans la pièce 908 en matériau
s élastique, les pattes 920a, 920_ comportent chacune un retour
d'équerre, les deux retours étant tournés l'un vers l'autre, et sont
disposées sur la face inférieure du plateau 919. Le bec 909 du crochet
est fixé sur une languette 918. Les pattes 910a, 910b du support 907
comportent des saillies latérales 912a, 912b tournées l'une vers l'autre.
o Sur la figure 15 est illustré un crochet 1005 constitué par
un support 1007 comportant deux pattes cylindroconiques 1010a et
lOlOk venues de moulage avec le couvercle 1002. Sur chaque patte
1010_ et 1010b, le diamètre de la partie conique à sa jonction avec la
partie cylindrique est supérieur au diamètre de la partie cylindrique de
façon à former une collerette 1024a, 1024b définics~n~ autour et à
l'extrémité des parties cylindriques une portée plane faisant face au
couvercle. La pibce 1008 en matériau élastique est constituée par un
plateau 1019 portant le bec 1009 du crochet. Sous la face du plateau
1019 sont prévus deux espaces cylindriques 1025~, 1025b à chacune
des extrémités du plateau 1019. Les pattes 1010_ et 1010b s'enfilent
dans les espaces 1025a, 1025~ comme dans les doigts d'un gant, les
collerettes de clipsage 1024a et 1024k retenant la pièce 1008 par
rapport au support 1007 par venue en butée des portées planes des
pattes 1010a, lOlOk sur la face avant de la pièce 1008.
La figure 16 illustre un crochet 1105 constitué d'un
support 1107 rigide et d'une pièce 1108 en matériau élastique. Le
support rigide 1107 est constitué de deux pattes 1110a et 1110_
cylindroconiques analogues aux pattes 1010a, 1010b de la figure 15. La
pièce 1108 est constituée par une bande sans fin 1119 susceptible de
30 s'enfiler à cheval sur les pattes 1110a et 1110k. La bande 1119 porte le
bec 1109 du crochet sur son bord avant (dans la position représentée
sur la figure 16).




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- .

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1999-04-06
(22) Filed 1993-06-08
(41) Open to Public Inspection 1993-12-10
Examination Requested 1996-01-19
(45) Issued 1999-04-06
Deemed Expired 2004-06-08

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1993-06-08
Registration of a document - section 124 $0.00 1993-12-07
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1995-06-08 $100.00 1995-03-17
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1996-06-10 $100.00 1996-03-19
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1997-06-09 $100.00 1997-05-21
Maintenance Fee - Application - New Act 5 1998-06-08 $150.00 1998-03-26
Final Fee $300.00 1998-11-10
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 1999-06-08 $150.00 1999-05-21
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2000-06-08 $150.00 2000-05-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2001-06-08 $150.00 2001-05-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2002-06-10 $150.00 2002-05-16
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
GUERET, JEAN-LOUIS H.
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 1999-03-29 1 4
Claims 1998-06-10 2 83
Cover Page 1994-03-19 1 17
Abstract 1994-03-19 1 15
Claims 1994-03-19 2 77
Drawings 1994-03-19 3 88
Description 1994-03-19 9 507
Cover Page 1999-04-01 1 31
Correspondence 1998-11-10 1 31
Examiner Requisition 1998-02-17 1 25
Prosecution Correspondence 1998-04-30 2 43
Office Letter 1996-02-28 1 45
Prosecution Correspondence 1996-01-19 1 35
Fees 1997-05-21 1 69
Fees 1996-03-19 1 64
Fees 1995-03-17 1 69