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Patent 2111888 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2111888
(54) English Title: DISPOSITIF DE RAMASSAGE DE RESIDUS ET DE POUSSIERES
(54) French Title: WASTE AND DUST COLLECTION DEVICE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47L 9/02 (2006.01)
  • A46B 15/00 (2006.01)
  • A47L 7/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ALAZET, JEAN (France)
(73) Owners :
  • NOVUS
(71) Applicants :
  • NOVUS (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1993-12-20
(41) Open to Public Inspection: 1994-06-24
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
92.15587 (France) 1992-12-23

Abstracts

French Abstract


DISPOSITIF DE RAMASSAGE DE RESIDUS ET DE POUSSIERES
Monsieur ALAZET
ABREGE
Dispositif de ramassage de résidus et de poussières
comportant un corps (2) de forme allongée portant un ensemble
de poils (3). Le corps (2) est creux de manière à constituer
en son intérieur une enceinte (4) de réception de résidus et
de poussières.
(FIG 1

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
1. Dispositif de ramassage de résidus et de
poussières du type comportant un corps de forme allongée
portant un ensemble de poils, caractérisé en ce que le
corps (2) est creux de manière à constituer en son
intérieur une enceinte (canne de réception de résidus et de
poussières), et en ce que le corps (2) présente à une
extrémité longitudinale une ouverture (5) d'aspiration ou
de ramassage de poussières ou de résidus.
2. Dispositif selon la revendication 1 ou la
revendication 2, caractérisé en ce que le corps (2)
présente 3 une extrémité longitudinale une trappe de
vidange (17) de poussières et de résidus.
3. Dispositif selon l'une des revendications
précitées, caractérisé en ce que le dispositif comporte une
partie sensiblement perpendiculaire au corps (2) recevant
un moyen d'aspiration, tel qu'une turbine (11) entraînée
par un moteur électrique (12).
4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé
en se que le dispositif comporte un moyen de contact
électrique (20) gravitaire, actionne lorsque l'on bascule
le corps (2) du dispositif selon un angle rapprochant du
sol une extrémité du corps (2) correspondant à l'aspiration
des poussières et des résidus.
5. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé
en ce que le dispositif comporte un moyen de filtration
(183 situe au voisinage de la trappe de vidange (17).
6. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3,
caractérise en ce que le dispositif comporte des moyens
d'entraînement mécanique de poussières et de résidus en
situation de proximité immédiate de l'ouverture (5) de
ramassage de poussières et de résidus.
7. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé
en ce que les moyens d'entraînement mécanique comportent au
moins une brosse rotative.

8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé
en ce que la brosse rotative est électriquement entraînée
en rotation autour d'un axe.
9. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé
en ce que l'axe de la brosse rotative est transversal au
corps (2) du dispositif.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


21113~8
DISPOSITIF DE RAMASSAGE DE RESIDUS ET DE POUSSIERES
L'invention est relative à un dispositif de
ramassage de residws et de poussieres.
On conna~t des dispositifs de ranassage tels que
des aspirateurs menagers dont l'utilisation necessite
l'emploi de sacs en papiers jetab1es destines à contenir
les residus et les poussières aspirés, constitues en
genéral par un ensemble deplaçable sur roulettes comprenant
13 un ~oteur entratnant une turbine d'aspiration et une t~te
d'aspiration relie par un tuyau flexible audit ensemble.
Ces aspirateurs connus presentent plusieurs
inconvénients :
. du fait que le sac jetable contenant de la
poussière reste 3 demeure dans ledit reservoir, il en
résulte une prolifération microbienne incompatib1e~avec des
applications requerant un haut~ niveau d'hygi~ne ou de
- securité.
. du fait que l~ensemble déplaçable sur roulettes
2~ est lourd et présente un eneombrement relativement
important, il n'est pas possible d'aceéder 3 des recoins ou
des emplacements exigus, ou se trouvent des tas de
pOU5 5 i~res et de résidus.
L?invention a pour but de faciliter le ramassage de
résidus et ~e poussieres en tous endroits, même exi~us, au
moyen d~un nouveau dispositif léger, de concPption sinple
et de fabrîcation economique.
L'invention a pour objet un dispositif de ramassage
de rés;dus et de poussieres, du type comportant un corps de
forme allongée portant un ensemble de poils, caractérise en
! ce que le corps est creux de manière â eonstituer en son
intérieur une enceinte de réCeptiQn de résidus et de
poussieres.
Se10n d'autres caracteristiques de l'invention :
3~ - le corps presente à une extremite long;tudinale
une ouverture d'aspiration ou de ramassage de poussieres et
de residus,

2 ~ 8 ~ 8
.
- le corps présente à une extrémité longitudinale
une trappe de vidange de poussières et de residus>
- le dispositif comporte une partie sensible~ent
perpendiculaire au corps recevant un moyen d'aspiration,
tel qu'une turbine entra~née par un noteur electrique,
- le dispositif comporte un moyen de contact
électrique gravitaire9 actionné lorsque l'on ~ascule le
corps du dispositif selon un angle rapprochant du sol une
extremité du corps correspondant 3 l'aspiration des
powssi~res et des r~sidus,
- le dispositif comporte un moyen de filtration
situe au voisinage ~e la trappe de vidange,
- le dispositif comporte des moyens d'entra~nement
mecanique de poussières et de résidus en situation de
proximité immédiate de l'ouverture de ramassage de
poussi~res et de résidus,
- les moyens d'entra~nenent mécanique comportent au
moins une brosse rotative,
- la brosse rotative est électriquement entra~nêe
en rotation autour d~un axe,
- l'axe de la brosse rotative est transversal au
corps du dispositif.
L'invent;on sera mieux co~prise gr3ce 3 la
description qu; va suivre donnée à titre ~'exemple non
~5 1im;tatif au regard du dessin annexe dans leque1 :
Ea figure 1 represente schematiquement une vue en
perspective avec arrachement partiel d'un dispositif selon
llinvention.
La figure 2 represente schématique~ent une vue en
coupe transversale d'un dispositif selon l'invention.
La figure 3 represente schematiquement une vue du
dispositif se10n l'invention en cours d'wtilisation.
En reference aux fi~ures 1 et 2, un dispositif 1
selon 1'invention comporte un corps 2 de forme allongee
portant un ensemble de poils 3 disposés de preférence en
p1usieurs rangees a son extrémite inferieure.
Le corps 2 est creux de manière 3 constitwer en son
interieur une enceinte de reception 4 de résidus et de

~ 3 21~18~8
poussières entrant par une ouverture S située à une
extrémite longitudinale du corps 2 et s'étendant
transversalement sur la largeur de lad;te extrémite cJu
corps.
L70uverture 5 présente une embouchure 6 faisant un
angle avec le plan inférieur du corps 2 sur lequel sont
implantes les poils 3.
L'ouverture 5 se prolonge vers le haut par un
conduit 7 vertical qui se retrecit sensiblement dans le
sens de 1a hauteur et debouche 3 son tour d~ns un~
extremite 8a d'un canal sensiblement horizontal 8 occupant
sensiblement la ~oitie de la largeur du corps 2.
Le canal horizontal 8 comporte ~ son autre
extremite 8b une cloison d'extremite 9 inclinee dans le
sens descendant pour deboucher par une ouverture 1~ dans
l'enceinte de reception 4. ~;~
Lienceinte de reception 4 s'étend sensiblement sur
toute la longueur et toute la largeur du corps 2, de
maniere 3 offrir un volume de reception maximal.
~0 L'entra~nement des residus et des poussi~res par
l~e~bouchure 6 de l'ouverture 5 3 travers le conduit
vertical 7 puis le canal 8 jusque dans l'enceinte 4 de
reception resulte de la depressi~n et de l'aspiration
: créee~ par une turbine 11 dlaspiration entra~nee par un
moteur ~lectr;que 12 alimente par des batteries electr;q~es
13 rechargeables.
Le moteur electrique 12 entra~nant la turbine 11 et
les batteries 1~ sont de pref8rence loges dans une partie
14 s~etendant perpendiculairement au corps 2, ladite partie
etant apte à recevoir un manche 15 de prehension de type
connu en soi dans un manchon 16 de fixation.
Un interrupteur non represente de commande
d'alimentation du moteur electriclue 12 peut etre situe sur
le mancllel de maniere à permettre la mise en depression de
l'enceinte 4 sans se baisser ou sans relever le dispositif
3 la verticale.

-- q
L'enceinte de reception 4 est pourvue d'une trappe
de vi~ange 17 avantageusement situee à l'extremite du corps
2 opposee a 1'extremité comportant 1'ouverture 5.
La trappe de vidange 17 est voisine d'un noyen de
filtration 18 per~ettant le passage de l'air, mais retenant
les poussières de maniere 3 ce que les poussières ne
traversent pas la turbine 11 pour ressortir par les
ouvertures d'êvacuation d'air 14a prevues sur la partie 14
perpendiculaire au corps 2.
Dans 1a variant2 preferee r~presentee~ 1Q filtre 18
est assujetti 3 13 trappe de vidange 17 de sorte que
l~owverture de 1a trappe 17 permette le remplacement du
filtre 18 qui bascule avec la trappe 17 autour d~une
charnière 19 lors de ~'ouverture de la trappe 17.
La trappe de vidange 17 est situee dans cet exemple
en partie superieure du corps 2 3 l'oppose des poils 3 :
l'invention couvre egalement le cas d'une trappe ds vidange
embo~tee en bout dans l'extremite du corps 2 de manière à
permettre le 1avage et llinspection de l'enceinte 4 sur la
section transversale tout entiere de cette enceinte 4.
Dans la variante de realisation repr~sentee, un
contact electrique 3 actionnement par gravite assure
l'alimentation et le de~arrage du moteur electrique 129
lorsque l'on incline le corps 2 du dispositif danei le sens
rapprochant l'embouchure 6 du so1 ou de 13 surface analogue
3 nettoyer.
Ce contact electri~ue ~ravitaire est par exe~ple
constitue par une bille 20, qui etablit un court-circuit
entre deux segments 21, 22 dYun interrupteur 23 ow contact
de fermeture analogue.
En reference a la figure 3, trois dispositifs 30,
31, 32 selon l'invention sont representes dans trois
positions successives d'utilisation.
Le dispositif 31 est utilise conne un balai
ordinaire portant des poils 3 de maniere à former un petit
tas A de poussiere et de residus.
Le dispositif 31 est represente en position
d'aspiration d'un petit tas B de poussiere et de résidus :

, ~ 5
2 ~
l'aspiration résulte du fait que le moteur électrique 12
alimenté par des batteries electriques 13 au moyen dw
contact êlectrique gravitaire 20 entra~ne la turbine
d'aspiration 11.
Le dispositif 32 est représenté en position de
vidage de l'enceinte 4 dans un receptable C, du fait que la
trappe de vidange 17 est ouverte et avantageusement
encliqueté en position ouverte par des conformations
d'encliquetage connues en soi.
Ainsi, gr~ce 3 l'invention, 1~ ramassage des
poussieres et residus s'effectue apr~s balayage au moyen
d~un dispositif unique permettant un vidage et un nettoyage
immédiatement apres utilisation.
Pour des applications correspondant à des
cond;t;ons d'asepsie ou de contrôle de contam;nat;on
particulièrement exigeante, on prévoira en variante de
réalisation de rendre la partie 14 perpendiculaire au corps
2 séparablel de manière 3 permettre un traite~ent ssparé du
corps 2 dans des installations appropriées. `
Bien que décrite en référence a des modes de
réalisations particuliers, l'invention n~y est nullement
limitée ~ais couvre au contraire toute ~ariante dans le
cadre et dans l'esprit de 1~in~ention : ainsi, les moyens
d~entra~nement des poussieres pourront avantageusement ~trè
remplaces par une brosse électrique montée 3 rotation
autour d'un axe sensiblement horizontal et trar,sversal au
corps du dispositif et ce a proximite immédiate de
l'ouverture d~ ramassage des poussieres et des résidws.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Time Limit for Reversal Expired 2001-12-20
Application Not Reinstated by Deadline 2001-12-20
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2000-12-20
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2000-12-20
Application Published (Open to Public Inspection) 1994-06-24

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2000-12-20

Maintenance Fee

The last payment was received on 1999-12-09

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 4th anniv.) - small 04 1997-12-22 1997-11-05
MF (application, 5th anniv.) - small 05 1998-12-21 1998-12-03
MF (application, 6th anniv.) - small 06 1999-12-20 1999-12-09
Owners on Record

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Current Owners on Record
NOVUS
Past Owners on Record
JEAN ALAZET
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Documents

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({010=All Documents, 020=As Filed, 030=As Open to Public Inspection, 040=At Issuance, 050=Examination, 060=Incoming Correspondence, 070=Miscellaneous, 080=Outgoing Correspondence, 090=Payment})


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 1994-06-23 2 69
Descriptions 1994-06-23 5 259
Drawings 1994-06-23 2 91
Abstract 1994-06-23 1 30
Representative drawing 1998-03-25 1 9
Reminder - Request for Examination 2000-08-21 1 116
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2001-01-16 1 183
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2001-01-30 1 169
Fees 1998-12-02 1 50
Fees 1997-11-04 1 47
Fees 1999-12-08 1 43
Fees 1996-12-15 1 46
Fees 1995-12-17 1 36
Courtesy - Office Letter 1994-06-12 1 18