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Sommaire du brevet 2111888 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2111888
(54) Titre français: WASTE AND DUST COLLECTION DEVICE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE RAMASSAGE DE RESIDUS ET DE POUSSIERES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47L 9/02 (2006.01)
  • A46B 15/00 (2006.01)
  • A47L 7/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ALAZET, JEAN (France)
(73) Titulaires :
  • NOVUS
(71) Demandeurs :
  • NOVUS (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1993-12-20
(41) Mise à la disponibilité du public: 1994-06-24
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
92.15587 (France) 1992-12-23

Abrégés

Abrégé français


DISPOSITIF DE RAMASSAGE DE RESIDUS ET DE POUSSIERES
Monsieur ALAZET
ABREGE
Dispositif de ramassage de résidus et de poussières
comportant un corps (2) de forme allongée portant un ensemble
de poils (3). Le corps (2) est creux de manière à constituer
en son intérieur une enceinte (4) de réception de résidus et
de poussières.
(FIG 1


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Dispositif de ramassage de résidus et de
poussières du type comportant un corps de forme allongée
portant un ensemble de poils, caractérisé en ce que le
corps (2) est creux de manière à constituer en son
intérieur une enceinte (canne de réception de résidus et de
poussières), et en ce que le corps (2) présente à une
extrémité longitudinale une ouverture (5) d'aspiration ou
de ramassage de poussières ou de résidus.
2. Dispositif selon la revendication 1 ou la
revendication 2, caractérisé en ce que le corps (2)
présente 3 une extrémité longitudinale une trappe de
vidange (17) de poussières et de résidus.
3. Dispositif selon l'une des revendications
précitées, caractérisé en ce que le dispositif comporte une
partie sensiblement perpendiculaire au corps (2) recevant
un moyen d'aspiration, tel qu'une turbine (11) entraînée
par un moteur électrique (12).
4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé
en se que le dispositif comporte un moyen de contact
électrique (20) gravitaire, actionne lorsque l'on bascule
le corps (2) du dispositif selon un angle rapprochant du
sol une extrémité du corps (2) correspondant à l'aspiration
des poussières et des résidus.
5. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé
en ce que le dispositif comporte un moyen de filtration
(183 situe au voisinage de la trappe de vidange (17).
6. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3,
caractérise en ce que le dispositif comporte des moyens
d'entraînement mécanique de poussières et de résidus en
situation de proximité immédiate de l'ouverture (5) de
ramassage de poussières et de résidus.
7. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé
en ce que les moyens d'entraînement mécanique comportent au
moins une brosse rotative.

8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé
en ce que la brosse rotative est électriquement entraînée
en rotation autour d'un axe.
9. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé
en ce que l'axe de la brosse rotative est transversal au
corps (2) du dispositif.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


21113~8
DISPOSITIF DE RAMASSAGE DE RESIDUS ET DE POUSSIERES
L'invention est relative à un dispositif de
ramassage de residws et de poussieres.
On conna~t des dispositifs de ranassage tels que
des aspirateurs menagers dont l'utilisation necessite
l'emploi de sacs en papiers jetab1es destines à contenir
les residus et les poussières aspirés, constitues en
genéral par un ensemble deplaçable sur roulettes comprenant
13 un ~oteur entratnant une turbine d'aspiration et une t~te
d'aspiration relie par un tuyau flexible audit ensemble.
Ces aspirateurs connus presentent plusieurs
inconvénients :
. du fait que le sac jetable contenant de la
poussière reste 3 demeure dans ledit reservoir, il en
résulte une prolifération microbienne incompatib1e~avec des
applications requerant un haut~ niveau d'hygi~ne ou de
- securité.
. du fait que l~ensemble déplaçable sur roulettes
2~ est lourd et présente un eneombrement relativement
important, il n'est pas possible d'aceéder 3 des recoins ou
des emplacements exigus, ou se trouvent des tas de
pOU5 5 i~res et de résidus.
L?invention a pour but de faciliter le ramassage de
résidus et ~e poussieres en tous endroits, même exi~us, au
moyen d~un nouveau dispositif léger, de concPption sinple
et de fabrîcation economique.
L'invention a pour objet un dispositif de ramassage
de rés;dus et de poussieres, du type comportant un corps de
forme allongée portant un ensemble de poils, caractérise en
! ce que le corps est creux de manière â eonstituer en son
intérieur une enceinte de réCeptiQn de résidus et de
poussieres.
Se10n d'autres caracteristiques de l'invention :
3~ - le corps presente à une extremite long;tudinale
une ouverture d'aspiration ou de ramassage de poussieres et
de residus,

2 ~ 8 ~ 8
.
- le corps présente à une extrémité longitudinale
une trappe de vidange de poussières et de residus>
- le dispositif comporte une partie sensible~ent
perpendiculaire au corps recevant un moyen d'aspiration,
tel qu'une turbine entra~née par un noteur electrique,
- le dispositif comporte un moyen de contact
électrique gravitaire9 actionné lorsque l'on ~ascule le
corps du dispositif selon un angle rapprochant du sol une
extremité du corps correspondant 3 l'aspiration des
powssi~res et des r~sidus,
- le dispositif comporte un moyen de filtration
situe au voisinage ~e la trappe de vidange,
- le dispositif comporte des moyens d'entra~nement
mecanique de poussières et de résidus en situation de
proximité immédiate de l'ouverture de ramassage de
poussi~res et de résidus,
- les moyens d'entra~nenent mécanique comportent au
moins une brosse rotative,
- la brosse rotative est électriquement entra~nêe
en rotation autour d~un axe,
- l'axe de la brosse rotative est transversal au
corps du dispositif.
L'invent;on sera mieux co~prise gr3ce 3 la
description qu; va suivre donnée à titre ~'exemple non
~5 1im;tatif au regard du dessin annexe dans leque1 :
Ea figure 1 represente schematiquement une vue en
perspective avec arrachement partiel d'un dispositif selon
llinvention.
La figure 2 represente schématique~ent une vue en
coupe transversale d'un dispositif selon l'invention.
La figure 3 represente schematiquement une vue du
dispositif se10n l'invention en cours d'wtilisation.
En reference aux fi~ures 1 et 2, un dispositif 1
selon 1'invention comporte un corps 2 de forme allongee
portant un ensemble de poils 3 disposés de preférence en
p1usieurs rangees a son extrémite inferieure.
Le corps 2 est creux de manière 3 constitwer en son
interieur une enceinte de reception 4 de résidus et de

~ 3 21~18~8
poussières entrant par une ouverture S située à une
extrémite longitudinale du corps 2 et s'étendant
transversalement sur la largeur de lad;te extrémite cJu
corps.
L70uverture 5 présente une embouchure 6 faisant un
angle avec le plan inférieur du corps 2 sur lequel sont
implantes les poils 3.
L'ouverture 5 se prolonge vers le haut par un
conduit 7 vertical qui se retrecit sensiblement dans le
sens de 1a hauteur et debouche 3 son tour d~ns un~
extremite 8a d'un canal sensiblement horizontal 8 occupant
sensiblement la ~oitie de la largeur du corps 2.
Le canal horizontal 8 comporte ~ son autre
extremite 8b une cloison d'extremite 9 inclinee dans le
sens descendant pour deboucher par une ouverture 1~ dans
l'enceinte de reception 4. ~;~
Lienceinte de reception 4 s'étend sensiblement sur
toute la longueur et toute la largeur du corps 2, de
maniere 3 offrir un volume de reception maximal.
~0 L'entra~nement des residus et des poussi~res par
l~e~bouchure 6 de l'ouverture 5 3 travers le conduit
vertical 7 puis le canal 8 jusque dans l'enceinte 4 de
reception resulte de la depressi~n et de l'aspiration
: créee~ par une turbine 11 dlaspiration entra~nee par un
moteur ~lectr;que 12 alimente par des batteries electr;q~es
13 rechargeables.
Le moteur electrique 12 entra~nant la turbine 11 et
les batteries 1~ sont de pref8rence loges dans une partie
14 s~etendant perpendiculairement au corps 2, ladite partie
etant apte à recevoir un manche 15 de prehension de type
connu en soi dans un manchon 16 de fixation.
Un interrupteur non represente de commande
d'alimentation du moteur electriclue 12 peut etre situe sur
le mancllel de maniere à permettre la mise en depression de
l'enceinte 4 sans se baisser ou sans relever le dispositif
3 la verticale.

-- q
L'enceinte de reception 4 est pourvue d'une trappe
de vi~ange 17 avantageusement situee à l'extremite du corps
2 opposee a 1'extremité comportant 1'ouverture 5.
La trappe de vidange 17 est voisine d'un noyen de
filtration 18 per~ettant le passage de l'air, mais retenant
les poussières de maniere 3 ce que les poussières ne
traversent pas la turbine 11 pour ressortir par les
ouvertures d'êvacuation d'air 14a prevues sur la partie 14
perpendiculaire au corps 2.
Dans 1a variant2 preferee r~presentee~ 1Q filtre 18
est assujetti 3 13 trappe de vidange 17 de sorte que
l~owverture de 1a trappe 17 permette le remplacement du
filtre 18 qui bascule avec la trappe 17 autour d~une
charnière 19 lors de ~'ouverture de la trappe 17.
La trappe de vidange 17 est situee dans cet exemple
en partie superieure du corps 2 3 l'oppose des poils 3 :
l'invention couvre egalement le cas d'une trappe ds vidange
embo~tee en bout dans l'extremite du corps 2 de manière à
permettre le 1avage et llinspection de l'enceinte 4 sur la
section transversale tout entiere de cette enceinte 4.
Dans la variante de realisation repr~sentee, un
contact electrique 3 actionnement par gravite assure
l'alimentation et le de~arrage du moteur electrique 129
lorsque l'on incline le corps 2 du dispositif danei le sens
rapprochant l'embouchure 6 du so1 ou de 13 surface analogue
3 nettoyer.
Ce contact electri~ue ~ravitaire est par exe~ple
constitue par une bille 20, qui etablit un court-circuit
entre deux segments 21, 22 dYun interrupteur 23 ow contact
de fermeture analogue.
En reference a la figure 3, trois dispositifs 30,
31, 32 selon l'invention sont representes dans trois
positions successives d'utilisation.
Le dispositif 31 est utilise conne un balai
ordinaire portant des poils 3 de maniere à former un petit
tas A de poussiere et de residus.
Le dispositif 31 est represente en position
d'aspiration d'un petit tas B de poussiere et de résidus :

, ~ 5
2 ~
l'aspiration résulte du fait que le moteur électrique 12
alimenté par des batteries electriques 13 au moyen dw
contact êlectrique gravitaire 20 entra~ne la turbine
d'aspiration 11.
Le dispositif 32 est représenté en position de
vidage de l'enceinte 4 dans un receptable C, du fait que la
trappe de vidange 17 est ouverte et avantageusement
encliqueté en position ouverte par des conformations
d'encliquetage connues en soi.
Ainsi, gr~ce 3 l'invention, 1~ ramassage des
poussieres et residus s'effectue apr~s balayage au moyen
d~un dispositif unique permettant un vidage et un nettoyage
immédiatement apres utilisation.
Pour des applications correspondant à des
cond;t;ons d'asepsie ou de contrôle de contam;nat;on
particulièrement exigeante, on prévoira en variante de
réalisation de rendre la partie 14 perpendiculaire au corps
2 séparablel de manière 3 permettre un traite~ent ssparé du
corps 2 dans des installations appropriées. `
Bien que décrite en référence a des modes de
réalisations particuliers, l'invention n~y est nullement
limitée ~ais couvre au contraire toute ~ariante dans le
cadre et dans l'esprit de 1~in~ention : ainsi, les moyens
d~entra~nement des poussieres pourront avantageusement ~trè
remplaces par une brosse électrique montée 3 rotation
autour d'un axe sensiblement horizontal et trar,sversal au
corps du dispositif et ce a proximite immédiate de
l'ouverture d~ ramassage des poussieres et des résidws.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2001-12-20
Demande non rétablie avant l'échéance 2001-12-20
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2000-12-20
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2000-12-20
Demande publiée (accessible au public) 1994-06-24

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2000-12-20

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-12-09

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 1997-12-22 1997-11-05
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 1998-12-21 1998-12-03
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 1999-12-20 1999-12-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
NOVUS
Titulaires antérieures au dossier
JEAN ALAZET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-06-23 2 69
Description 1994-06-23 5 259
Dessins 1994-06-23 2 91
Abrégé 1994-06-23 1 30
Dessin représentatif 1998-03-25 1 9
Rappel - requête d'examen 2000-08-21 1 116
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-01-16 1 183
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2001-01-30 1 169
Taxes 1998-12-02 1 50
Taxes 1997-11-04 1 47
Taxes 1999-12-08 1 43
Taxes 1996-12-15 1 46
Taxes 1995-12-17 1 36
Courtoisie - Lettre du bureau 1994-06-12 1 18