Language selection

Search

Patent 2121655 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2121655
(54) English Title: LIQUID OR PASTE PRODUCT DOSING DISPENSER
(54) French Title: DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'UNE DOSE DE VOLUME DETERMINE D'UN PRODUIT LIQUIDE OU PATEUX
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G01F 11/02 (2006.01)
  • B05B 11/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DE LAFORCADE, VINCENT (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL (France)
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2003-06-10
(22) Filed Date: 1994-04-19
(41) Open to Public Inspection: 1994-11-11
Examination requested: 2000-10-10
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
93/05562 France 1993-05-10

Abstracts

French Abstract




Dispositif de distribution d'une dose de volume déterminé
d'un produit liquide ou pâteux, comportant:

- un récipient (2) muni d'une première pompe (4) comportant une tige
creuse de commande (5) pour transférer, par refoulement, le produit
du récipient (2) dans le flacon (3);
- un flacon (3) muni à une extrémité d'une deuxième pompe (15) et
d'une tête de distribution (14), ledit flacon ayant à l'autre extrémité
un fond (17) adapté à coopérer avec l'extrémité de la tige de
commande (25) de la première pompe (4) et comportant une valve ne
s'ouvrant que sous la pression du produit contenu dans le récipient
(2) lorsque la première pompe (4) est actionnée.

(Figure à publier : figure 1)

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



9
REVENDICATIONS
1 - Dispositif de distribution d'une dose de volume
déterminé d'un produit liquide ou pâteux, comportant un récipient (2,
102) susceptible de contenir plusieurs doses de produit, un flacon (3,
103) susceptible de contenir une seule dose de produit, un moyen pour
transférer le produit du récipient (2, 102) dans le flacon (3, 103), et un
moyen pour distribuer la dose de produit à partir du flacon (3, 103), le
flacon (3, 103) pouvant être fixé de façon amovible sur le récipient
(2,102) et pouvant coulisser longitudinalement par rapport audit
récipient (2,102), caractérisé par le fait que:
- le récipient (2,102) est muni d'une première pompe (4, 104)
comportant une tige creuse de commande, (5, 105) pour transférer
par refoulement, le produit du récipient (2, 102) dans le flacon (3,
103);
- le flacon (3, 103) est muni à une extrémité d'une deuxième pompe
(15, 115) et d'une tête de distribution (14, 114) pour distribuer la
dose de produit à partir du flacon (3, 103), ledit flacon ayant à
l'autre extrémité un fond (17, 117) adapté à coopérer avec
l'extrémité de la tige de commande (25, 125) de la première pompe
(4, 104) et comportant une valve obturant un canal de
communication (26) entre le récipient (2, 102) et le flacon (3, 103)
ménagé dans ledit fond (17, 117) et ne s'ouvrant que sous la pression
du produit contenu dans le récipient (2, 102) lorsque la première
pompe (4, 104) est actionnée.
2 - Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le
fait que la premiére pompe (4, 104) est portée par une pièce (8, 118)
formant bouchon comportant une jupe de fixation (9) sur le récipient
fermée par une paroi (12) perpendiculaire à ladite jupe et munie d'une
ouverture (13).
3 - Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par le
fait que la pièce formant bouchon est solidaire d'une pièce de guidage
(133, 333) pour guider le coulissement du flacon (103).
4 - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3,
caractérisé par le fait que le fond (17, 117) du flacon est une pièce
séparée.




10
- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4,
caractérisé par le fait que la valve disposée dans le fond du flacon
comporte un corps mobile (28, 128) reposant sur un siège (27, 127), le
corps mobile (28, 128) étant maintenu par un moyen élastique (29,
129).
6 - Dispositif selon la revendication 5, caractérisé par le
fait que le corps mobile est une bille (28, 128).
7 - Dispositif selon l'une des revendications 5 ou
caractérisé par le fait que le moyen élastique est une lame (29).
8 - Dispositif selon l'une des revendications 5 ou 6,
caractérisé par le fait que le moyen élastique est un ressort (129).
9 - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 8,
caractérisé par le fait que la face extérieure du fond (17, 117) du flacon
est pourvue d'une empreinte (24, 124) dans lequel s'ouvre un canal
obturable par la valve et que l'extrémité de la tige (25, 125) de la
première pompe (4, 104) a une forme complémentaire de celle de ladite
empreinte (24, 124).
- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9,
caractérisé par le fait due le flacon (3, 103) est muni d'évents (30, 130)
au voisinage de la tête de distribution (14, 114).
11 - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 10,
caractérisé par le fait que le flacon (103) contient un piston libre (136).
12 - Dispositif selon la revendication 11, caractérisé par le
fait que le flacon contient au voisinage de la tête de distribution (114)
un ressort (139) disposé de façon que le piston libre (136) le comprime
en fin de course.
13 - Dispositif selon l'une des revendications 1 à 12,
caractérisé parle fait que le flacon (403) présente un renflement (403a)
au voisinage de la tête de distribution (414).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



1
DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'UNE DOSE DE VOLUME
DÉTERMINE D' UN PRODUif LIQUIDE OU PäTEUX
La présente invention concerne un dispositif de distribution
d'une dose de volume déterminé d'un produit liquide ou pâteux
comportant un récipient susceptible de contenir plusieurs doses de
produit et un flacon susceptible de contenir une seule dose du produit,
un moyen pour transférer le produit du récipient dans le flacon, et un
moyen pour distribuer la dose de produit à partir du flacon.
Il est souvent nécessaire de prélever une dose de volume
bien déterminé ~ partir d°un récipient de stockage contenant un grand
nombre de doses. C'est le cas, en particulier, dans les salons de
coiffure ou d'esthétique ; il est préférable de montrer au client qu'il a
bien reçu, lors des soins, la dose convenable de produit facturée, alors
que le produit est stocké dans des récipients plus grands.
On a proposé dans FR-A 2 556 091 un dispositif de ce type
dans lequel on prél8ve dans un récipient le produit à l'aide d'un flacon
du type seringue comportant un piston et une ouverture située à une
extrémité du flacon et on distribue le produit par la même extrémité en
repoussant le piston. Ce dispositif permet de répartir le produit mais ne
permet pas de distribuer le produit par pulvérisation qui est le mode de
distribution le plus généralement utilisé.
La présente invention concerne un dispositif qui permet de
distribuer le produit par pulvérisation.
La présente invention a pour objet un dispositif . de
distribution d'une dose de volume déterminé d'un produit liquide ou
pâteux, comportant un récipient susceptible de contenir plusieurs doses
de produit, un flacon susceptible de contenir une seule dose de produit,
un moyen pour transférer le produit du. récipient dans le flacon et un
moyen pour distribuer le produit à partir du flacon, le flacon pouvant
être. fixé de façon amovible sur le récipient et pouvant coulisser
longitudinalement par rapport audit récipient, caractérisé par le fait
que
- le récipient est muni d'une première pompe comportant une tige
creuse de commande, pour transférer par refoulement, le produit du
récipient dans le flacon ;


2
- le flacon est muni à une extrémité d'une deuxième pompe et d'une
tête de distribution pour distribuer la dose de produit à partir du
flacon, ledit flacon ayant ~ l'autre extrémité un fond adapté à
coopérer avec l'extrémité de la tïge de commande de la première
pompe et comportant une valve obturant un canal de communication
entre le flacon et le récipient et ne s' ouvrant que sous la pression du
produit contenu dans le récipient lorsque la première pompe est
actionnée.
Ainsi donc, selon l'invention, le dispositif comporte deux
pompes, une première pompe pour transférer par refoulement le
produit du récipient dans le flacon, et une deuxième pompe pour
effectuer la distribution ; le moyen pour transférer le produit, du
récipient dans le flacon est constitué par la première pompe coopérant
avec la valve du fond du flacon.
1S La première pompe est, de préférence, une pompe dite
"gros débit" qui permet de remplir le flacon en n' actionnant la pompe
qu'une ou deux fois. ~n utilise, par exemple, de façon appropriée une
pompe ayant un débit de 5 à 10 ml par coup pour alimenter un flacon
de 10 ml.
Avantageusement, la première pompe est fixée sur le
goulot du récipient de façon amovible, la pompe et le récipient pouvant
être séparés. Selon un mode de réalisatïon préféré, la première pompe
est portée par une pièce formant bouchon comportant une jupe de
fixaüon fermée par uns paroi perpendiculaire à ladite jupe et munie
d'une ouverture pour le passage du flacon lorsque la tige de commande
de la première pompe est à l'intérieur du récipient ou pour le montage
de la première pompe lorsque la tige de commande est extérieure au
récipient; ladite pièce formant bouchon étant vissée ou claquée sur le
goulot du récipient. Cette pièce est également avantageusement
solidaire d'une pièce de guidage pour guider le coulissement du flacon
par rapport au récipient. Les guides peuvent être dïsposés â l'intérieur
ou ~ l'extérieur du récipïent.
Sur le goulot du flacon est dïsposée la deuxi8me pompe qui
a un débit plus faible que la première pompe et qui est actionnable
manuellement de l'extérieur à l'aide d'un bouton-poussoir porté par la
tête de distribution. La tête de distribution est munie d'un canal de



3
distribution s'ouvrant directement sur l'extérieur, en particulier dans le
cas où le produit à distribuer est crémeux ou pâteux, ou d'un canal
muni d'une buse de distribution pour pulvériser le produit à distribuer
quand le produit est liquide.
Le fond du flacon est, avantageusement, une pièce fixée,
de préférence de façon amovible, sur le flacon, le flacon étant ouvert à
l' extrémité opposée à celle qui porte la tête de distribution.
La valve disposée sur le fond du flacon est, de préférence,
une valve comportant un corps mobile, avantageusement une bille,
reposant sur un siège, le corps mobile étant maintenu en place par un
moyen élastique tel qu'une lame ou un ressort hélicoïdal.
De préférence, la face extérieure du fond du flacon est
pourwe d'une empreinte en creux ou cavité qui a une forme
corraplémentaire de celle de l'extrémité de la tige de la première pompe.
Dans cette empreinte s' ouvre le canal obturable par la valve qui permet
de mettre en communication le récipient et le flacon.
Le flacon est, de préférence, muni d' évents au voisinage
de la tête de distribution.
Le flacon est, avantageusement, muni d'un renflement, au
voisinage de la tête de distribution, de façon à remplir le flacon de
façon fiable jusqu'à un niveau déterminé et à empêcher que le produit
sorte par les évents.
Selon un mode de réalisation du dispositif de l' invention, le
flacon contient un piston libre qui est poussé par le produit lorsque l' on
remplit lé flacon et qui suit le produit tout au long de la distribution. De
préférence, le piston libre comprime en fin de course un ressort disposé
dans le flacon au voisinage de la tête de distribution.
Le dispositif selon la présente invention fonctionne de la
façon suivante : lorsque l'utilisateur désire remplir le flacon, il le fixe
sur le récipient de façon que l'extrémité de la tige de la première
pompe coopère avec le fond du flacon, puis il appuie sur le flacon de
façon â enfoncer la tige de la première pompe, le flacon coulissant
longitudinalement par rapport au récipient. Le produit contenu dans le
récipïent sort par la tige et ouvre la valve disposée dans le fond du
3S flacon obturant le canal de communication entre le flacon et le récipient
et remplit le flacon. L°utilisateur recommence éventuellement


4
l'opération de pompage jusqu'à remplissage complet du flacon. Il
sépare le flacon du récipient et, pour distribuer la dose de produit
contenue dans le flacon, il actionne la seconde pompe. L'utilisateur est
alors assuré de distribuer une dose déterminée de produit.
Pour mieux faire comprendre l'invention, on va en décrire,
ci-après, à titre purement illustratif et non limitatif, plusieurs modes de
réalisation représentés sur le dessin annexé.
Sur ce dessin
- les figures 1 à 3 représentent, en vue de côté partiellement arrachée,
un premier mode de réalisation d'un dispositif selon 1°invention, la
figure 1 étant une vue du dispositif monté en position de repos, la
figure 2 une we du dispositif au cours du remplissage du flacon et la
figure 3 une vue de détail du fond du flacon à plus grande échelle ;
- les figures 4 à 6 représentent un autre mode de réalisation d'un
dispositif selon l'invention dans lequel le flacon contient un piston, la
f gure 4 étant une we de côté partiellement arrachée du dispositif au
repos avant remplissage du flacon, la figure 5 une we partielle en
coupe longitudinale après remplissage du flacon et la figure 6 une
we de détail du fond du flacon à plus grande échelle ;
- les figures 7 et 8 sont des vues en coupe longïtudinale de variantes
du second mode de réalisation ;
- la figure 9 est une vue en coupe longitudinale d'une autre variante de
flacon.
Les figures 1 à 3 reprësentent un dispositif qui est désigné
dans son ensemble par la référence 1. Le dispositif 1 se compose d°un
récipient 2 et d'un flacon 3. Le récipient 2 comporte une pompe 4
munie d'une tige creuse 5 de commande coulissant dans un corps de
pompe 6. La pompe 4 est fixée par vissage sur le goulot 7 du
récipient 2 à l'aide d'une pièce de fixation 8 formant bouchon qui est
solidaire du corps de pompe 6 ; la pièce de fixation 8 comporte une
première jupe 9 cylindrique portant sur sa face interne un filetage
correspondant à celui du goulot i et une seconde jupe 10 également
cylindrique de plus faible diamètre que celui de la jupe 9. Une partïe
i0_a de la jupe 10 s'étend à l'intérieur du goulot 7 du récipient 2 où elle
se rattache au corps de pompe S. Dans cette partie intérieure 10~ de la
jupe 10 sont ménagées des fentes 11. La partie 10~ de la jupe 10


~i2~.6~~
s
s'étend à l'extérieur du goulot 7 du récipient 2 et porte à sa partie
supérieure dans la position représentée sur les figures 1 et 2) une face
transversale de fermeture 12, située dans un plan perpendiculaire â
l'axe de la jupe 10, fermant la piéce de fixation formant bouchon 8 de
la pompe 4. Dans la face de fermeture 12 est ménagée une ouverture
circulaire 13 ayant un diam8tre permettant le passage du flacon 3 à
travers l'ouverture 13.
Sur le goulot du flacon 3 est fixée une pompe 15 et une tête
de distribution 14 portant une buse de pulvérisation 14~. La pompe 15
est reliée à un tube plongeur 16. Une bague de fixation 14~, cannelée
pour faciliter sa préhension, est prévue pour fixer, par vissage, la tête
de distribution i4 sur le goulot dont est muni le flacon 3. A la partie
inférieure du flacon 3 est fixé par claquage un fond 17 qui est
représenté plus en détail sur la figure 3. Ce fond 17 est constiriaé d'un
disque 18 portant à sa périphérie une jupe 19 s' étendant,
perpendiculaïrement au disque 18 vers le flacon 3 ; elle est munie
intérieurement d'un bourrelet 20 destiné à coopérer avec un bourrelet
complémentaire 21 disposé à la partie inférieure du flacon 3, la surface
extérieure de la jupe 19 étant alors dans le prolongement de la paroi
latérale du flacon 3. Une lèvre d'étanchéité cylindrique 22 fixée sur le
disque 18 coopère avec la parai intérieure du bourrelet 21. Au centre
du disque 18 émerge une colonne 23 s'étendant axialement vers
l'intérieur du flacon. La paroi extérieure de la colonne 23 est
cylindrique et se raccorde avec le disque 18 par un élargissement en
2â tronc de c&ne. A la base de la colonne 23 et dans le disque 18 est
ménagée une empreinte ou cavité 24 de forme générale sphérique dans
laquelle peut s' ajuster L' extrémité 25 de la tige 5, qui a une forme
sphérique complémentaire, lorsque le flacon 3 est monté sur le
récipient 2. Dans la colonne 23 est défini un canal 26 débouchant d'un
côté dans l'empreinte 24 et de l'autre dans un espace intérieur élargi
recevant une bille 28 et raccordé au canal 26 par une portée conique 27
servant de siège pour la bille 28. La bille 28 est maintenue par une
lame élastïque 29 dont les extrémités sont insérées dans la paroi
intérieure de la colonne 23.


2i216~~
6
Le flacon 3 est muni d'un évent, constitué par une rainure
(non représentée) ménagée dans l' épaulement 30 transversal du flacon
3 à la base du goulot du flacon 3.
Le dispositif 1 fonctionne de la façon décrite ci-après.
Lorsque l'utilisateur désire remplir le flacon 3 d'une dose de produit, il
introduit celui-ci dans le récipient 2 par l'ouverture 13 jusqu'à ce que la
cavité 24 vienne en contact avec l' extrémité de la tige 5. Lorsque le
flacon 3 est en place, il enfonce le flacon 3 par coulissement dans le
récipient longitudinal 2 jusqu'à ce que la bague de fixation 14a_ de la
i0 tête de distribution 14 vienne en butée sur la surface 12. Le flacon 3
repousse la tige 5 et la première pompe 4 est actionnée. Le liquide sous
pression sort par la tige 5, passe dans le canal 26 et repousse la bille 28
gui déforme élastiquement la lame 29. Le canal 26 est ouvert et le
liquide pénètre dans le flacon 3. La rainure ménagée dans l'épaulement
â0 du flacon 3 permet à l'air comprimé par 1°arrivée du liquide de
s'échapper. L'utilisateur recommence éventuellement cette opération de
pompage jusqu'à ce que le flacon 3 soit rempli. Après chaque opération
de pompage, la bille 28 retombe sur son siége 27 où elle est maintenue
en place par la Iame 29. Le flacon 3 est alors fermé de façon étanche.
Pour distribuer la dose de liquide contenue dans le
flacon 3, l'utilisateur ressort le flacon 3 du récipient 2, le transporte sur
le lieu de distribution et actionne la pompe 15 en appuyant sur le
bouton-poussoir de la tête de distribution 14. Le liquide est pulvérisé à
travers la buse 14~.
Les figures 4 à 6 représentent un autre mode de réalisation
du dispositif selon l'invention, dans lequel le flacon contient un piston
libre. Le dispositif est désigné dans son ensemble par la référence 101.
Il comporte un récipient 102 sur lequel vient se fixer un flacon 103. Sur
le goulot du récipient 102 est fixée une pompe 104 à l'aide d'une pi8ce
de fixation 108 formant bouchon. Cette pi8ce 108 comporte une jupe ..
cylindrique 110 portant un filetage interne coopérant avec un filetage
externe du col du récipient 102 et un panier cylindrique 131 disposé
dans le goulot du récipient 102 et ayant, au jeu nécessaire près, un
diamètre égal au diamètre interne du goulot du récipient 102. Le panier
131 porte la pompe 104, la tige 105 de la pompe s'étendant dans le
volume intérieur du panier 131. A la partie inférieure du panier 131,

21~~.6~~
7
sont ménagés des évents 132 permettant d'évacuer le produit qui aurait
pu pénétrer dans l'espace interne du panier 131. La pièce de Taxation
108 est coiffée d'une pièce de guidage 133 qui comporte une ouverture
axiale circulaire 134 d'où s'étend une jupe de guidage 135 tournée vers
l'intérieur du récipient 102. Le flacon 103 est muni d'un fond 117 fixé
par claquage sur le bord inférieur de la paroï latérale du flacon 103 de
la même façon que le fond 17 de la variante précédente. Le fond 117 a
une forme générale cylindrique se terminant par une pointe conique
tournée vers l'intérieur du récipient de façon à faciliter son introduction
dans le récipient 102. La colonne centrale 123 creuse défanit un canal
s'ouvrant du côté extérieur dans une cavité hémisphérique 124 ayant
une forme complémentaire de celle de l'extrémité i25 de la tige 105 et
de l'autre dans une chambre 127 communiquant avec la cavité 124 et
munie d'un siège pour une bille 128. Un ressort 129 maintient la bille
sur son siège. A la partie supérieure, le flacon 103 est muni d'une
pompe 115 actionnée par une tête de distribution 114 munie d'une buse
de pulvérisation 114 et d'une bague de fixation 114 cannelée. La
pompe est reliée à un tube plongeur rigide 116. A la partie supérieure
de Ia paroi du flacon 103 sont ménagés des évents 130. Un pïston 136
ayant une forme cylindroconique est susceptible de coulisser autour du
tube plongeur 116 de la pompe 115. La partie cylindrique du piston 136
est munie de lèvres extérieures 137 qui font étanchéité sur la paroi
interne du flacon 103 et de Ièv.res 138 internes quï font étanchéité sur le
tube plongeur 116 de la pompe 115. Un ressort 139 entoure Ie corps de
la pompe 115 à la partie supérieure du flacon 103.
Le dispositif 101 fonctionne de façon analogue au
dispositif 1. L'utilisateur enfonce le flacon ,103 dans le récipient 102
jusqu°à ce que 1°extrémité 125 de la tige 105 vienne se placer
dans la
cavité 124. L'utilisateur pousse alors le flacon 103 pour actionner la
pompe 104 en enfonçant la tige 105 jusqu'à ce que la tête de
distribution 114 vienne en butée sur la puce de guidage 133. Le liquide
sous pression contenu dans le récipient 102 vient pousser la bille 128
qui comprime le ressort 129. Le liquide pénètre dans le flacon 103 et
soulwe le piston 136 qui, en fin de remplissage du flacon 103 vient
comprimer le ressort 139. L'air comprimé au-dessus du piston 136
s'échappe par les évents 130.

2~.~~6~~
8
Pour utiliser la dose du flacon 103, l'utilisateur sépare le
flacon 103 du récipient 102 et le transporte sur le lieu de distribution ou
il actionne la pompe 115 à l'aide de la tête de distribution 114 pour
pulvériser le liquide par la buse 114. Au cours de la pulvérisation, le
S piston libre 136 redescend et, lorsque la dose est conditionnée, vient
reprendre sa place à la partie inférieure du flacon 103.
Le ressort 139 permet à l'air d'entrer par la prise d'air
interne et non par la valve à bille dès qu'on actionne la pompe 115.
La présence du piston libre 136 qui est en contact
permanent avec le liquide permet une utilisation du flacon 103 aussi
bien tête en bas que tête en haut, ce qui facilite souvent l'application,
par exemple en coiffure.
La figure 7 représente partiellement un dispositif 201 qui
est une variante du dispositif 101 dans laquelle le tube plongeur 216 de
la pompe 215 est souple et collabore avec l' ouverture 238 du piston
236.
La figure 8 représente partiellement un dispositif 301 qui
est une variante du dispositif 101 dans laquelle la tige 305 de la pompe
304 est située à l' extérieur du récipient 302 et où la jupe de guidage
335 de la pièce de guidage 333 du flacon esC extérieure au récipient 302
et protège la tige 305.
La figure 9 représente un autre mode de rëalisation du
flacon. Le flacon 403 comporte une partie renflée 403_a au voisinage de
son extrémité portant la tête de distribution 414. Cette partie renflée
4038 permet de remplir de façon plus fiable le flacon 403 jusqu'à un
niveau bien déterminé. En effet, apres avoir atteint la partie inférieure
de la partie renflée, le niveau du produit à distribuer monte moins vite
dans le flacon et il est plûs facile de s'arrêter. Pax ailleurs, on évite que
le niveau monte jusqu'aux évents (non représentés) ménagés à la partie
supérieure du flacon.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2003-06-10
(22) Filed 1994-04-19
(41) Open to Public Inspection 1994-11-11
Examination Requested 2000-10-10
(45) Issued 2003-06-10
Deemed Expired 2005-04-19

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1994-04-19
Registration of a document - section 124 $0.00 1994-11-25
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1996-04-19 $100.00 1996-03-19
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1997-04-21 $100.00 1997-04-01
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1998-04-20 $100.00 1998-03-26
Maintenance Fee - Application - New Act 5 1999-04-19 $150.00 1999-03-25
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2000-04-19 $150.00 2000-03-31
Request for Examination $400.00 2000-10-10
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2001-04-19 $150.00 2001-03-22
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2002-04-19 $150.00 2002-03-19
Final Fee $300.00 2003-02-24
Maintenance Fee - Application - New Act 9 2003-04-21 $150.00 2003-03-24
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
DE LAFORCADE, VINCENT
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 2003-05-07 1 37
Cover Page 1995-05-20 1 114
Representative Drawing 2002-10-18 1 9
Description 1995-05-20 8 482
Drawings 1995-05-20 4 117
Claims 1995-05-20 2 101
Abstract 1995-05-20 1 23
Representative Drawing 1998-08-20 1 14
Correspondence 2003-02-24 1 32
Assignment 1994-04-19 5 183
Prosecution-Amendment 2000-10-10 1 36
Fees 1997-04-01 1 69
Fees 1996-03-19 1 65