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Patent 2126370 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2126370
(54) English Title: FLIP TYPE REEL
(54) French Title: DEVIDOIR RABATTABLE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65H 75/24 (2006.01)
  • B65H 54/58 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LECLERC, MICHEL (Canada)
  • HOUDE, GILLES (Canada)
(73) Owners :
  • LECLERC, MICHEL (Canada)
  • HOUDE, GILLES (Canada)
(71) Applicants :
  • LECLERC, MICHEL (Canada)
(74) Agent:
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1994-06-21
(41) Open to Public Inspection: 1995-12-22
Examination requested: 2001-05-04
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract






Un dévidoir à joues rabattables, pour le bobinage de
câbles, possédant en combinaison:
- un arbre central sur lequel est monté un manchon destiné à
glisser axialement,
- un côté fixe monté à l'extrémité arrière pour le support
latéral d'une bobine et comprenant une série de bras radiaux
fixés à l'arbre central
- une succession périphérique de plaques articulées disposées
autour de l'arbre,
- un côté mobile comportant une deuxième série de bras radiaux
articulés sur le manchon et sur les plaques,
cet ensemble pouvant se déplacer entre une première position de
bobinage où les bras mobiles sont debout et une deuxième
position où les plaques et les bras mobiles sont abaissés vers
l'arbre de façon à laisser sortir la bobine.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




Les réalisations au sujet desquelles un droit de privilège est
revendiqué sont définies comme suit:
1. Un dévidoir à joues rabattables, pour le bobinage de
câbles, possédant en combinaison:
- un arbre central comprenant une extrémité arrière, une
section médiane et une extrémité avant sur laquelle est monté
un manchon destiné à glisser axialement sur ledit arbre
central,
- un coté fixe monté perpendiculairement audit arbre central à
l'extrémité arrière pour le support latéral d'une bobine dudit
cable et comprenant une série de premiers bras radiaux pourvus
d'une première base fixée audit arbre central, d'une première
portion médiane et d'une première joue à la fin de ladite
portion médiane,
- une succession périphérique de supports en plaques disposés
autour dudit arbre central, chacune desdites plaques montée
inclinable sur ladite portion médiane de chacun desdits
premiers bras radiaux;
- une série de deuxièmes bras radiaux, chacun comprenant une
deuxième base, une deuxième portion médiane et une deuxième
joue, chacun desdits deuxièmes bras radiaux étant monté à sa
base sur ledit manchon de manière pivotante, successivement
autour dudit manchon et rattaché de manière pivotante par
ladite deuxième partie médiane auxdites plaques, l'ensemble
formé par lesdits deuxièmes bras et lesdites plaques pouvant se
déplacer entre une première position ledit deuxième bras érigé
de façon perpendiculaire à l'arbre et la plaque correspondante
en position de retenue de ladite bobine et une deuxième
position ledit deuxième bras étant allongé quasi parallèle à
l'arbre par le déplacement dudit manchon et ladite plaque étant
abaissée vers l'arbre de façon à laisser sortir ladite bobine,



- des moyens de déplacement longitudinal dudit manchon sur
ledit arbre,
- des moyens de blocage permettant de bloquer le manchon dans
ladite première position de bobinage.
2. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 1 dont
l'arbre central est creux.
3. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 2 dans
lequel lesdits moyens de déplacement comprennent une première
tige et une deuxième tige articulées une par rapport à l'autre
chacune en un premier point de pivot à leur jonction, la
première tige étant articulée en un deuxième point de pivot à
la base d'un desdits premiers bras, ladite seconde tige étant
articulée en un troisième point de pivot audit manchon, lesdits
deuxième et troisième points de pivot se trouvant sur un même
axe sensiblement prallèle audit arbre central, lesdits moyens
de déplacement comprenant de plus un moyen d'éloignement dudit
premier point de pivot par rapport à l arbre central destiné à
rapprocher lesdits deuxième et troisième points de pivot pour
permettre audit dévidoir de passer en position rabattue.
4. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 3 où
lesdits moyens de blocage comprennent des moyens de ressort qui
maintiennent ledit premier point de pivot généralement sous
ledit axe, lesdits moyens de blocage comprenant également des
moyens de relâchement.
5. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 4 dans
lequel lesdits moyens de relâchement comprennent une cheville
articulée sur ledit premier point de pivot, ladite cheville
passant par un orifice sur la paroi dudit arbre central,
lesdits moyens de relâchement comprenant également des moyens
de poussoir permettant de pousser ladite cheville vers
l'extérieur, faisant passer ainsi ledit premier point par





dessus ledit axe.
6. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 5 où
lesdits moyens de poussoir comprennent un coeur ayant une forme
généralement oblongue, ledit ceour étant logé dans l'arbre
central légèrement en retrait du point de passage de la
cheville, la pointe dudit coeur qui est située près de ladite
cheville possédant une pente substantiellement inclinée ou un
arc de cercle convexe, ledit coeur comprenant également à sa
pointe une tige centrale comportant un organe de poignée situé
sensiblement au niveau de ladite extrémité avant dudit arbre
central et passant par un couvercle comprenant une ouverture
pour le passage de ladite tige centrale, ladite tige centrale
comprenant également un premier organe de ressort exerçant une
poussée entre la face interne dudit couvercle et la pointe
dudit coeur.
7. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 6 dans
lequel les moyens de blocage sont appuyés entre deux paires de
premier et deuxième bras généralement opposées les unes aux
autres et où la pointe dudit coeur possède une forme de demi-
lune dont l'apex est sensiblement au milieu entre les deux
paires de bras.
8. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 4 dans
lequel lesdits moyens de ressort comprennent un deuxième organe
de ressort ayant une forme de "V" obtus dont une première jambe
est appuyée sur ledit premier point de pivot en direction
dudit arbre et une deuxième jambe agit en poussant sur ledit
manchon, lesdits moyens de ressort comprenant également des
moyens d'ajustement.
9. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 8 dans
lequel les moyens d'ajustement comprennent une vis d'arrêt se
vissant dans ladite première tige, la tête de ladite vis venant








s'appuyer sur ledit arbre central.
10. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 1 dans
lequel ledit arbre central comprend des moyens de fixation
dudit dévidoir à un arbre de puissance rotatif.
11. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 8 dans
lequel les moyens de fixation comprennent une face arrière
reliée, à ladite extrémité arrière dudit arbre central, ladite
face comprenant deux chemins de clé.
12. Un dévidoir tel que defini dans la revendication 1 dans
lequel lesdites joues ont sensiblement la forme d'un écu dont
la pointe est légèrement recourbée vers l'extérieur.
13. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 1 dans
lequel les plaques sont courbées de façon convexe et s'appuient
sur un support en forme de barre dont la longueur excède la
longueur d'une plaque pour adapter un pivot entre ladite plaque
et ledit bras correspondant.
14. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 1 dans
lequel l'arbre central comprend deux guides longitudinaux pour
retenir le manchon en rotation mais permettant le mouvement
longitudinal du manchon le long de l'arbre.
15. Un devidoir tel que défini dans la revendication 1 dans
lequel les bras fixes sont reliés audit arbre central par un
disque de renfort de diamètre plus petit que le diamètre
péripherique décrit par ladite portion médiane desdits bras.
16. Un devidoir tel que défini dans la revendication 1 dans
lequel lesdits pivots comprennent des trous dans lesquels
passent des boulons pourvus de moyens de blocage.
17. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 1 dans
lequel le nombre de bras de chaque série est de huit.
18. Un dévidoir tel que défini dans la revendication 1 dans
lequel ladite première joue forme un L avec ladite plaque.




Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~ 2126370

~,.
3LEC8e.16.TEZ
D~VIDOIR R~B~TTABLE
~moire Descriptif
Champ de l'Invention
Cette invention a trait au domaine des instruments de
~- bobinage de filage et plus particulièrement un dévidoir
permettant le retrait facile d'une bobine de fil du dévidoir.
Descri~tion de l'~rt ~nt~rieur
Plusieurs .inventions ont été mises au point pour former
une bobine sur un dévidoir et la retiré par la suite. Un
exemple est le brevet américain 2~529,185, le Z1 novembre 1940,
Proctor, montre un dévidoir dont le coeur est formé par quatre
bras comportant des doigts aggripants. Ces doigts retiennent en
place un coté amovible. Ces doigts sont poussés vers
l'extérleur par un écrou interne qui s'appui au dessous des
bras. Lorsque l'écrou est retiré, des ressort ramène les bras
vers l'intérieur ce qui dégage les doigts du coté amovible et
permet ainsi de le retirer. Ce système requiers que l'on retire
complètement le coté et un écrou doit ~tre dévissé. Des
opérations qui rallonge l'opération du retrait de la bobine du
coeur.
Un brevet canadien, 46Z,2Z~, le 3 janvier 1950, Powell,
illustre un dévidoir a géométrie variable dont les rayon sont
munis de support à bobine en deux parties. Une partie est fixée
Z5 de maniere rigide au rayon tandis que l'autre est articulée de
manière à pouvoir se rabattre vers le bas pbur libéré une
bobine qui vien~ d'~tre formée. La capacité de ce d~vidoir est
limit~e par le profil semi-circulaire de sont fond, de plus son
système barrure est relativement complexe et est relativement
sensible bris du à un usage intensif.
Un second brevet canadien 429,110, le 15 mars 1943,
Troche, montre un dévidoir en étoile ou les sections ont la

n
U ~) ( U
-

libérer une bobine qui vient d'~tre formée. Bien que
l'inclinaison des sections génère un certain degagement, un
marteau est toutefois nécessaire pour dégager les bobines, ce
qui risque de les endommager.
S Le brevet am~ricain 2~264,992, le 2 décembre 1941,
McCarthy, déc~it un devidoir à géométrie variable utilise pour
former d~es bobines de cordes. Ce dévidoir est formé de minces
barres divisées en trois séries. Une première serie de barres
e~t montee en ~toile autour d'un axe. La deuxième série est
articulée à la base de la première série. La troisieme série de
barres est articulée radialement aux barres qui longent l'axe
et aussi sur un chariot mobile qui se déplace sur l'axe. La
troisième série de barres peut s'incliner vers l'extérieur,
permettant ainsi de retirer la bobine récemment formée. La
construction de ce dispositif est beaucoup trop fragile pour
une utilisation intensive avec, par exemple, de gros fils
électriques. De plus les barres maintenues en place par un
ressort, peuvent ~tre rabattues manuellement. Ceci rend le
dévidoir prompt à s'ouvrir brusquement, libérant ainsi la
Z0 bobine sans avertis~ement.
O~jectifs de l'invention
~fin de remédier aux inconvénients de l'art antérieur,
l'invention rencontre une série d'obiectifs.
Un premier objectif de l'invention est de fournir un
dévidoir à géometrie variable duquel on peut re~tirer une bobine
, ~-
rapidement et sans effort.
Un deuxième objectif est de fournir un moyen efficace de
faire passer le devidoir d'une configuration ouverte à une
configuration fermée et ce de manière sécuritaire.
Un troisième objectif est de fournir un dévidoir pouvant
facilement s'adapter à un arbre de support.



- ~ 2126370
i. ,
~, D-scription d~ nvention
FIGA 1 est une perspective du devidoir en position de bobinage.
FIG. 2 est une perspective de dévidoir en position rabattue.
FIG. 8 est une vue de c~te avec coupe partielle illustrant le
- S mécanisme en position de bobinage.
FIG. 4 est lla vue de la FIG.3 avec le mécanisme en position
intermédiaire.
FIG. 5 est la vue de la FIG. 3 avec le mécanisme en position
rabattue.
FIG. ~ est la vue de la FIG. 3 pour une autre r~alisation.
FIG. 7 est la vue de la FIG. S pour la réalisation de FIG .6
La réalisation prefér~e de l'invention est illustrée a la FIG.
1 où les m~mes eléments caractérisants sont identifiés par les
m~me numéros et où on voit un enrouleur Z0 qui est composé d'un
arbre central 22, ayant une extrémit~ ouvrante 24 à l'avant et
une extrémité fermée 26 a l'arrière, arbre sur lequel peut
glisser axialement et horizontalement un manchon mobile ZB
situé à l'extrémité ouvrante 24. Huit premiers bras sous forme
d'extensions radiales 30 sont disposées ciconférentiellement
autour du manchon 28 de façon équidistante. Sur les extensions
30 sont fixées à l'aide d'un pivot 32 huit joues rabattables 34
formant une étoile. A l'extrémité fixe 26 de l'arbre central
22 est soudé un adaptateur 36 destiné à recevoir 8 joues 38
fixées par soudure à l'arbre central et faisant face aux joues
2~ rabattables 34. Chaque joue fixe est rel~iée a la joue
rabattable qui lui fait face par une plaque inclinable 40 au
moyen d'un pivot 42 fixe par rapport a l'adaptateur 36 et d'un
pivot 44 ~obile par rapport au pivot 42. Les huit plaques
inclinables 40 forment le fond 46 du d~vidoir 20. L'extrémité
ouvrante 24 de l'~rbre central 22 est coiffée par un cylindre
creux 4Z ~FIG. Z), soudé à l'arbre, à l'intérieur duquel on


~ 2126370

aperçoit une poignée 50 servant à actionner le mécanisme de
rabattement du dévidoir. Les joues rabattables 34 se
rapprochent de l'arbre central 2Z alors que les plaques 40
s'inclinent également vers le centre pour faciliter le retrait
de la bobine 52. Un anneau de nylon 54 s'insère entre le
manchon 28 1 et l'arbre central 22 afin de faciliter le
glissement axial du manchon sur l'arbre.
- Le mécanisme déclenchant le rabattement des joues mobiles 84
comprend un genou 56 ~FIG.3) ayant un pivot fixe 58, un pivot
central 60 mobile autour du pivot fixe 58, un pivot mobile 62
se déplasant parallèlement à l'arbre central, un ressort de
torsion b4, une tige 66 attachée au pivot central 60 et
pénétrant radialement l'arbre central 22 par le trou 68, une
première piaque 70 reliant le pivot fixe 58 et le pivot central
60 et une seconde plaque 72 reliant le pivot central 60 et le
pivot mobile 62. La première plaque 70 possède une vis
d'aiustement 74 servant à positionner le pivot central 60 sous
l'axe 76 reliant les pivots 58 et 62. ~insi le genou est en
position dite "negative" et le mécanisme de rabattement est
bloqué. La poignée S0 est reliée a une demi-lune 78 par la tige
80. ~insi, lorsqu'un opérateur tire sur la poignée 50 (FIG. 4),
la demi-lune 78 vient pousser la tige 66 du genou S6 et
positionne ce dernier en position dite "positive", i.e. au
dessus de l'axe 76. Par le fait même le pivot 32 de la joue 34
est deplacé légerement vers l'intérieur de l'enrouleur, ce qui
abaisse légerement la plaque mobile 40. Le genou 56 ainsi
débloqué, la tension de l'enroulage et le poids de la bobine 52
sur la plaque inclinable 40, plus particulierement sur le c~té
82 correspondant au manchon mobile ~3 et particulièrement sur
la face interne 84 de la joue 34 tendent a d~placer le ~anchon
28 vers l'interieur alors que la joue 34 est rabattue en m~me


~ 212~7~

temps que la plaque 40 est inclinee. La facilité
d'initialisation du déplacement du manchon dépend de la faible
friction du nylon 54 de m~me que de la position relative des
pivots 44 et 32 qui forme un moment ayant une magnitude
grandissante a mesure que le pivot 32 se déplace vers
l'intérieur Ipuisque la distance hori20ntale 8~, selon des
- verticales aux pivots 44 et 32, croît avec le déplacement du
manchon 28 vers l'intérieur de l'enrouleur ~FIG. 5~. La bobine
qui pouvait avoir un diamètre interne de 0.51 mètre se voit
supportée par un ensemble de joues 34 d'un diamètre de 0.43
m~tre. L'opérateur n'a plus qu'a retirer la bobine de
l'enrouleur.
Un ressort de tension 88 (FIG. 4) repositionne automatiquement
la poignée 50 à l'interieur du cylindre creux 48. Enfin, en
poussant sur les extrémités supérieures 90 des joues mobiles
34, l'enrouleur retourne à sa position fermée. Le ressort de
torsion ~4 assure la position négative du genou 56 par rapport
à l'axe 76 (FIG. 3) et le blocage en position fermée de
l'enrouleur.
Le manchon Z8 possède des encoches destinées à recevoir des
parties m~les situées sur le cylindre 48 ce qui elimine toute
possibilité de glissement circonférenciel du manchon 28 par
rapport a l'arbre central 22 lors de l'enroulage d'un fil.
Autres possibi1tes de r~alisation
Dans une autre réalisation ~FIG.6), la premièrel joue 3B forme
un L avec la plaque 40 ce qui permet 3 la joue 38 de s'incilner
en m~me temps que la plaque 40 lors du rabattage ~FIG.7) ce qui
prévient l'insertion de petit fils entre la ioue et la plaque,
ce qui aurait pour effet de g~ner le retrait de la bobine 52.
Il est bien entendu que le mode de realisation de la présente
invention qui a été Jécrit ci-dessus, en référence aux dessins


(~ 2126370

annexés, a été donne à titre indicatif et nullement limitatif
; et que des modifications et adaptations peuvent ~tre apportées
sans que l'on s'écarte pour autant du cadre de la présente
invention.
Sommaire
- Un devidoir àl joues rabattables, pour le bobinage de c~bles,
possedant en combinaison:
- un arbre central creux comprenant une extr~mité arrière, une
section mediane et une extrémité avant sur laquelle est monté
-10 un manchon destiné à glisser axialement sur l'arbre central,
- un cOté fixe monté perpendiculairement ~ l'arbre central a
l'extrémité arrière pour le suppurt latéral d'une bobine de
c~ble et comprenant une série de premiers bras radiaux pourvus
d'une première base fixée à l'arbre central, d'une première
portion médiane et d'une première ioue à la fin de la portion
médiane,
- une succession périphérique de supports en plaques disposés
autour de l'arbre central, chacune des plaques montee
inclinable sur la portion médiane de chacun des premiers bras
ZO radiaux;
- une serie de deuxièmes bras radiaux, chacun comprenant une
deuxième base, une deuxieme portion médiane et une deuxième
joue, chacun des deuxièmes bras radiaux étant monté a sa base
sur le manchon de mani~re pivotante, successivement autour du
manchon et rattache de manière pivotante par la~deuxième partie
médiane aux plaques, l'ensemble formé par les deuxièmes bras et
les plaques pouvant se déplacer entre une premiere position le
deuxième bras érigé de faSon perpendiculaire à l'arbre et la
plaque correspondante en position de retenue de la bobine et
une deuxième position le deuxième bras étant allong~ quasi
parallèle ~ l'arbre par le déplacement du manchon et la plaque


2126370

abaissée vers l'arbre de fason à laisser sortir la bobine,
- des moyens de déplacement longitudinal du manchon sur
l'arbre,
- des moyens de blocage permettant de bloquer le manchon dans
la première position de bobinage.
Les moyens de déplacement comprennent une première tige et une
deuxieme tige articulées une par rapport à l'autre chacune en
un premier point de pivot à leur jonction, la premiere tige
etant articulée en un deuxième point de pivot à la base d'un
des premiers bras, la seconde tige étant articulée en un
troisième point de pivot au manchon, les deuxième et troisième
points de pivot se trouvant sur un m~me axe sensiblement
parallèle a l'arbre central, les moyens de déplacement
comprenant de plus un moyen o'eloignement du premier point de
pivot par rapport à l'arbre central destiné à rapprocher les
deuxième et troisième points de pivot pour permettre au
dévidoir de passer en position rabattue.
Les moyens de blocage comprennent des moyens de ressort qui
maintiennent le premier point de pivot généralement 50U5 l'axe,
les moyens de blocage comprenant également des moyens de
relâchement comme une cheville articulée sur le premier point
de pivot et passant par un orifice sur la paroi de l'arbre
central et un poussoir en forme de coeur pour faire passer la
cheville vers l'extérieur, la pointe dudit coeur qui est situee
pres de la cheville possédant une tige centrale comportant un
organe de poignée situe sensiblement au niveau de l'extremite
avant de l'arbre central et passant par un couvercle comprenant
une ouverture pour le passage d'une tige centrale comprenant
également un premier organe de ressort exersant une poussée
entre la face interne du couvercle et la pointe du coeur.
La pointe du coeur possède une forme de demi-lune dont l'apex

t--,",. 2126~70
. .

est sensiblement au milieu entre les deux paires de bras.
Les moyens de ressort comprennent un deuxième ressort ayant une
forme de "V" obtus dont une première jambe est appuyee sur le
premier point de pivot en direction de l'arbre et une deuxième
iambe agit en poussant sur le manchon.
Les moyens draiustement comprennent une vis d'arr~t se vissant
~; dans la~ première tige, la t~te de la vis venant s'appuyer sur
l'arbre central.
;~ L'arbre central peut comprendre des moyens de fixation à un
arbre de puissance rotatif, comme au moyen d'une face reliée à
l'extrémite arrière de l'arbre central par deux chemins de clé.
Les joues ont sensiblement la forme d'un ecu dont la pointe est
legèrement recourbée vers l'extérieur. Les pla4ues sont
courbées de faSon convexe et s'appuient sur un support en forme
de barre assez longue pour adapter un pivot entre la plaque et
le bras correspondant. L'arbre central comprend deux guides
longitudinaux pour retenir le manchon en rotation mais
permettant le mouvement longitudinal du manchon. Les bras fixes
sont reliés a l'arbre central par un disque de renfort de
Z0 diametre plus petit que le diametre périphérique décrit par la
portion médiane des bras.
Les pivots comprennent des trous dans lesquels passent des
boulons pourvus de moyens de blocage.
Dans la réalisation préférée le nombre de bras de chaque serie
Z5 est de huit et la première joue forme un L aveclla plaque.
D'autres réalisations sont possibles et limitees seulement par
l'étendue des revendications qui suivent:


~ 2126370
.;

Liste des pi~ces
Z0. Dévidoir 80. tige
22. arbre central 82. cOte
Z4. extrémité ouverte 84. face interne
Z6. extremité fermée 86. distance horizontale
Z8. manchon mobile 88. ressort de tension
' 30. e!xtensions radiales . 90. extrémités supérieures
:. 32. pivot 92. encoches
- 84. joues rabattables 94. parties m~les
36. adaptateùr
38. joues
40. plaque inclinable
42. pivot
44. pivot
46. fond du dévidoir 20
48. cylindre creux
50. poignée
52. bobine
54. anneau de nylon
56. genou ~:
58. pivot fixe -
60. pivot central
62. pivot mobile
64. ressort de torsion
6b. tige
68. trou
70. première plaque
72. seconde plaque
74. vis d'ajustement
76. axe
78. demi-lune

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 1994-06-21
(41) Open to Public Inspection 1995-12-22
Examination Requested 2001-05-04
Dead Application 2005-08-18

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1997-06-23 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE 1997-10-29
2004-08-18 FAILURE TO RESPOND TO OFFICE LETTER
2005-06-21 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

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Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1994-06-21
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1996-06-21 $50.00 1996-05-14
Reinstatement: Failure to Pay Application Maintenance Fees $200.00 1997-10-29
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1997-06-23 $50.00 1997-10-29
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1998-06-22 $50.00 1998-04-03
Maintenance Fee - Application - New Act 5 1999-06-21 $75.00 1999-04-21
Maintenance Fee - Application - New Act 6 2000-06-21 $75.00 2000-04-13
Maintenance Fee - Application - New Act 7 2001-06-21 $75.00 2001-04-06
Request for Examination $200.00 2001-05-04
Maintenance Fee - Application - New Act 8 2002-06-21 $75.00 2002-06-21
Maintenance Fee - Application - New Act 9 2003-06-23 $75.00 2003-06-13
Maintenance Fee - Application - New Act 10 2004-06-21 $125.00 2004-04-14
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LECLERC, MICHEL
HOUDE, GILLES
Past Owners on Record
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative Drawing 1998-08-03 1 28
Representative Drawing 2001-10-25 1 13
Abstract 1995-12-22 1 18
Cover Page 1996-10-07 1 15
Description 1995-12-22 9 329
Claims 1995-12-22 4 160
Drawings 1995-12-22 7 146
Claims 2002-04-26 4 224
Drawings 2002-04-26 7 144
Assignment 1994-06-21 5 281
Prosecution-Amendment 2001-05-04 1 44
Prosecution-Amendment 2001-11-01 2 55
Prosecution-Amendment 2002-04-26 6 280
Fees 2003-06-13 2 68
Fees 1997-09-15 2 155
Fees 2001-04-06 5 163
Fees 2000-04-13 1 65
Fees 2002-06-21 2 121
Fees 1997-10-29 3 144
Fees 1998-04-03 1 70
Fees 1999-04-21 1 66
Fees 2004-04-14 2 86
Correspondence 2001-08-08 1 23
Fees 1996-05-14 2 64