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Patent 2132819 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2132819
(54) English Title: BREAKER COMPRISING A MOBILE SPRING CAGE AND A REMOVABLE OPERATING HANDLE
(54) French Title: COUPE-CIRCUIT COMPRENANT UNE CAGE A RESSORT MOBILE ET UNE POIGNEE DE MANOEUVRE AMOVIBLE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • H01H 3/08 (2006.01)
  • H01H 1/20 (2006.01)
  • H01H 19/635 (2006.01)
  • H01H 9/18 (2006.01)
  • H01H 27/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BONNET, CLAUDE (France)
(73) Owners :
  • BONNET, CLAUDE (France)
  • SODEREP ECANS S.A. (France)
  • SODECANS DISTRIBUTION (France)
(71) Applicants :
(74) Agent: SWABEY OGILVY RENAULT
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1994-09-23
(41) Open to Public Inspection: 1995-03-25
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
93 11413 France 1993-09-24

Abstracts

French Abstract


PRÉCIS

L'invention concerne un coupe-circuit comprenant une
poignée de manoeuvre rotative, un boîtier composé d'un
couvercle et d'une embase, une cage à ressort mobile
axialement à l'intérieur du boîtier, un organe intermédiaire
d'actionnement actionné par la poignée de manoeuvre pour agir
sur la cage à ressort, un pont électrique transversal
actionné axialement par la cage à ressort, et deux plots
électriques pourvus de têtes de contact. La cage à ressort
comprend un axe de support pourvu d'une ouverture diamétrale
recevant le pont électrique et un ressort principal centré
dans l'ouverture diamétrale pour agir axialement contre le
pont électrique pour le plaquer, au fond de l'ouverture
diamétrale lorsque le pont électrique n'est pas en contact
avec les têtes des plots électriques et pour exercer un
effort axial de compression sur le pont électrique en le
plaquant contre les têtes des plots électriques afin
d'assurer le contact électrique entre les plots via le pont
électrique. Le coupe-circuit selon l'invention est de
structure simple et à prix de revient faible.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit
exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué, sont
définies comme suit :

1. Coupe-circuit comprenant une poignée de manoeuvre
rotative, un boîtier composé d'un couvercle et d'une embase,
une cage à ressort mobile axialement à l'intérieur du
boîtier, un organe intermédiaire d'actionnement actionné par
la poignée de manoeuvre pour agir sur la cage à ressort, un
pont électrique transversal actionné axialement par la cage à
ressort, et deux plots électriques pourvus de têtes de
contact, caractérisé en ce que la cage à ressort comprend un
axe de support pourvu d'une ouverture diamétrale recevant le
pont électrique, et un ressort principal centré dans
l'ouverture diamétrale agissant axialement contre le pont
électrique pour le plaquer au fond de l'ouverture diamétrale
de l'axe de support lorsque le pont électrique n'est pas en
contact avec les têtes des plots électriques et exerçant un
effort axial de compression sur le pont électrique pour le
maintenir plaqué contre les têtes des plots électriques pour
assurer le contact électrique entre les plots électriques via
le pont électrique.

2. Coupe-circuit selon la revendication 1, caractérisé
en ce que le pont électrique présente un bossage central
permettant le centrage d'une extrémité du ressort principal
dans la cage à ressort, l'autre extrémité du ressort
principal étant centrée axialement par une protubérance
centrale dans l'ouverture diamétrale de l'axe de support.

3. Coupe-circuit selon la revendication 1, caractérisé
en ce que la poignée de manoeuvre est amovible, au moins à

- 10 -


l'état de contact et à l'état de coupure du coupe-circuit,
par rapport à l'organe intermédiaire d'actionnement qui est
enfermé dans le couvercle du boîtier.
4. Coupe-circuit selon la revendication 3, caractérisé
en ce que l'organe intermédiaire d'actionnement est
sensiblement cylindrique présentant un ergot latéral qui
coopère avec une rampe hélocoïdale de guidage sur la paroi
intérieure du couvercle, une nervure diamétrale d'extrémité
de couplage mécanique avec la poignée de manoeuvre, et un
téton central cylindrique à l'autre extrémité logé dans un
évidement cylindrique central situé à une extrémité de l'axe
de support de la cage à ressort.

5. Coupe-circuit selon la revendication 4, caractérisé
en ce que la nervure diamétrale de couplage mécanique de
l'organe intermédiaire d'actionnement est sous forme d'une
flèche d'indication, l'extrémité correspondante du couvercle
comportant des indications des états électriques du coupe-
circuit.

6. Coupe-circuit selon la revendication 1, caractérisé
en ce que l'axe de support est réalisé en une seule pièce par
moulage d'une matière synthétique rigide.

7. Coupe-circuit selon la revendication 6, caractérisé
en ce que l'axe de support est réalisé à l'aide d'un
polyamide 6-6 chargé en fibres de verre à 30% en poids.

8. Coupe-circuit selon la revendication 1, caractérisé
en ce que le couvercle et l'embase sont réalisées en matière


- 11 -


plastique rigide et assemblés l'un à l'autre hermétiquement
par collage.

9. Coupe-circuit selon la revendication 8, caractérisé
en ce que le couvercle et l'embase présentent deux oreilles
latérales communes, chacune étant pourvue d'une perforation
prolongée par un écrou noyé dans l'embase de manière
imperdable.

10. Coupe-circuit selon la revendication 1, caractérisé
en ce que la poignée de manoeuvre a une masse volumique
globale inférieure ou égale à 0,8 g/cm3.

11. Coupe-circuit selon la revendication 10,
caractérisé en ce que la poignée de manoeuvre est réalisée à
partir d'un insert métallique surmoulé par un caoutchouc
synthétique thermo-plastique.

12. Coupe-circuit selon la revendication 11,
caractérisé en ce que le caoutchouc synthétique thermo-
plastique est constitué par du néoprène.

13. Coupe-circuit selon la revendication 10,
caractérisé en ce que la poignée de manoeuvre est réalisée à
partir d'une pièce en polypropylène surmoulée par une mousse
de polyméthane expansée.


14. Coupe-circuit selon la revendication 10, 11, 12 ou
13, caractérisé en ce que la poignée de manoeuvre est revêtue
d'une couche de matière phosphorescente.


- 12 -

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


; 21~2~13

.

La présente invention concerne un coupe-circuit manuel
équipant un circuit électrique et permettant d'établir et
d'interrompre l'alimentation électrique du circuit.
Les coupe-circuits, appelés également coupe-batterie,
sont couramment utilisés pour équiper des véhicules routiers
` et des bateaux à moteur qui comportent une batterie comme
source d'alimentation électrique. En utilisation, le coupe-
; circuit est relié en général entre un circuit électrique
: principal du véhicule ou du bateau et la batterie qui
l'alimente, et fonctionne comme un interrupteur électrique
principal du circuit. L'utilisateur du véhicule ou du bateau
`-, équipé du coupe-circuit peut interrompre l'alimentation
: électrique du véhicule ou du bateau pendant la durée de son
absence, ce qui permet d'éviter le déchargement de la
` batterie dû à des fuites électriques dans le circuit
principal, et d'augmenter le facteur sécurité d'utilisation
du véhicule ou du bateau en supprimant l'alimentation
`, électrique. Une telle pratique est recommandée notamment pour
r~,~i le transport de matières dangereuses inflammables ou
,:,:1 , :.. ,
i 20 explosives dont les normes de sécurité sont réglementées de ~ -
manière stricte. -~
~` Les coupe-circuits com!portent en général un boitier qui
enferme un mécanisme d'actionnement relié à une poignée de
manoeuvre rotative. Le fond du boitier est traversé par deux
~,J OU quatre plots électriques de contact qui sont reliés au
. .. ~ -,
,~ circuit électrique principal et ~ la batterie d'alimentation.
Le mécanisme d'actionnement est pourvu d'un ou de deux ponts
~ électriques mobiles pouvant relier électriquement les plots
`j de contact par paire. Lorsque la poignée de manoeuvre est

actionnée, le ou les ponts électriques sont animés d'un
mouvement de translation dans le boitier en se rapprochant ou
en s'éloignant des plots électriques de contact. Des ressorts
, -- 1 --

~ : ,
. ~

8 1 ~ ~
,. ... . .
... .
de compression sont disposés axialement dans le boitier pour
appliquer le ou les ponts électriques sur les plots de
contact afin dlétablir la liaison électrique entre les plots
d'une part, et de rappeler le ou les ponts électriques à la
position de repos éloignée des plots électriques pour
interrompre la liaison électrique entre les plots d'autre
part.
Actuellement, les coupe-circuits comprennent des
mécanismes d'actionnement qui sont réalisés par l'assemblage
d'un grand nombre de pièces en matériau métallique et non
métallique. Il est nécessaire d'assurer une précision
suffisante dans l'~laboration de ces différentes pièces afin
de permettre leur assemblage avec une tolérance acceptable
.
'"Jpour constituer le mécanisme d'actionnement du coupe-circuit.
i~De plus, les poignées de manoeuvre ne sont pas souvent
conçues pour être amovibles du boitier du coupe-circuit. Dans
certains cas, la poignée de manoeuvre est rendue amovible
~uniquement dans une position de coupure électrique du coupe-
;`~;1circuit. Ces poignées amovibles sont réalisées en matériau
métallique avec le mécanisme d'actionnement incorporé. Il en
résulte qu'une telle poignée amovible est lourde et peut ~tre
,.. ~ . .
- égarée facilement puisque l'utilisateur ne la porte pas sur
lui. En cas dlutilisation dans un bateau, il existe un risque
supplémentaire puisque la poignée amovible qui tombe dans
l'eau est pratiquement irrécupérable par l'utilisateur.
La présente invention a pour objet un coupe-circuit de
structure simple et à faible prix de revient.
L'invention a également pour objet un coupe-circuit
~ dont la poignée de manoeuvre est allégée et amovible aussi
.:~ 30 bien en position ON (établissement du contact électrique
entre une paire de plots à l'aide d'un pont électrique) qu'en



;: - 2 -
, . ~

213~1 3

, ..
.
position OFF (suppression de contact électrique entre les
plots) du coupe-circuit.
L'invention a en outre pour objet de fournir une
indication de l'état de fonctionnement (ON ou OFF) du coupe-


.~:
. circuit lorsque la poignée de manoeuvre est enlevée du
boitier, à l'aide d'un organe intermédiaire monté dans le

boitier du coupe-circuit et actionné par la poignée de
i'..
manoeuvre.
-~ L'invention a encore pour objet un coupe-circuit avec
une poignée de manoeuvre réalisée en matériau léger pouvant
flotter sur l'eau et pouvant servir de porte-clés pour
~ regrouper les clés du véhicule ou du bateau.
.~ Le coupe-circuit selon l'invention comprend une poignée
de manoeuvre rotative, un bo~tier composé d'un couvercle et
. d'une embase, une cage à ressort mobile axialement à
r; l'intérieur du boitier, un organe intermédiaire
d'actionnement actionné par la poignée de manoeuvre pour agir
~t sur la cage à ressort, un pont électrique transversal
:~ :
actionné axialement par la cage à ressort, et deux plots
`.~ 20 électriques pour w s de tetes de contact. Selon l'invention,
la cage à ressort comprend un axe de support pour w d'une
ouverture diamétrale~ receyant le pont électrique, et un
. ressort principal centré dans l'ouverture diamétrale agissant
., axialement contre le pont électrique pour la plaquer au fond
. .,
.~ de l'ouverture diamétrale de l'axe de support lorsque le pont

électrique n'est pas en contact avec les têtes des plots
électriques et exerçant un effort axial de compression sur le
;~:
~ pont électrique pour le maintenir plaqué contre les tetes des ;~

''`"t plots électriques pour assurer le contact électrique entre

1 30 les plots électriques via le pont électrique.
.~ .
-1 Lorsqu'on actionne la poignée de manoeuvre à partir de

'1, la position "OFF" de coupure électrique, l'organe ~ :`1 - 3

.," . ~ .
'.j~ 3
,,,;;,
.i:~ , . . .



intermédiaire d'actionnement est entraîné en rotation en
suivant un trajet hélicoïdal, comme un tire-bouchon, pour
enfoncer axialement l'axe de support de la cage à ressort, ce
qui entraîne axialement le pont électrique jusqu'au contact
des têtes des plots électriques, le ressort principal
maintenant le pont au fond de l'axe de support. La poignée de
manoeuvre continue à tourner jusqu'à la position "ON" de
fermeture du coupe-circuit, ce qui se traduit par la
poursuite du déplacement axial de l'axe de support de la cage
10 à ressort. ~tant donné que le pont électrique est déjà en
~ contact mécanique avec les plots électriques donc arrêté dans
'rJ son déplacement axial, la descente axiale de la cage à ~-
:: :
'~ ressort se traduit par une compression axiale du ressort ~
principal qui exerce une compression sur le pont électrique ~ ;
- le maintenant en contact avec les plots électriques. -~`,. ........................................................................ .
De préférence, le pont électrique présente un bossage ~-
central pour permettre le centrage d'une extrémité du ressort
principal dans la cage à ressort, l'autre extrémité du
ressort principal étant centrée axialement par une
r~
`~ 20 protubérance centrale dans l'ouverture diamétrale de l'axe de
$ support.
Avantageusement, l'axe~de support de la cage à ressort
~`~ est réalisé en une seule pièce par moulage d'une matière
plastique rigide.
La poignée de manoeuvre présente de préférence une masse
; volumique inférieure ou égale a 0,8 g/cm3, et est rendue
amovible par rapport à l'organe intermédiaire d'actionnement
au moins pour les positions angulaires de ce dernier
~- correspondant aux positions "ON" et "OFF" du coupe-circuit.
L'organe intermédiaire d'actionnement est de préférence
enfermé dans le boitier du coupe-circuit.

. ~ ,
~ - 4 -

~13~gl 2'~


L'invention sera mieux comprise à l'étude de la
-description détaillée d'un mode de réalisation particulier
.pris à titre d'exemple nullement limitatif et illustré par
les dessins annexés, sur lesquels:
la figure 1 est une vue en coupe axiale selon I-I de la
.figure 3 du coupe-circuit de l'invention;
.~la figure 2 est une vue en coupe axiale selon II-II de
la figure 3 du coupe-circuit de l'invention;
la figure 3 est une w e de dessus du coupe-circuit de
..10 l'invention; et
la figure 4 est une vue en coupe axiale du coupe-
~circuit dont la poignée de manoeuvre est légèrement
;.différente de celle de la figure 1.
~, ,
: Comme illustré sur les figures, le coupe-circuit
, ..... . . . .
`.~comprend une poignée de manoeuvre rotative 1, un boftier 2,
`un organe intermédiaire d'actionnement 3, une cage ~ ressort
``.4, un pont ~lectrique 5, un ressort de rappel 6, et deux
plots électriques 7.
.La poignée 1 comprend une partie de manoeuvre la qui
.20 slétend latéralement et prolongée axialement par une jupe
tubulaire lb dont le fond est pourvu d'un organe
d'actionnement lc. L'organe d'actionnement lc peut être sous
`~forme cylindrique avec une rainure diamétrale d'actionnement
.~~ l'extrémité, et prolongé par une partie dlancrage ld qui
~,test de préférence surmoulée dans la partie de manoeuvre la de
la poignée 1. Comme exemple de réalisation, llorgane de
.3manoeuvre lc et sa partie d'ancrage ld sont réalisés en une
. ~ .
seule pièce en polypropylène (ou en matériau métallique), la :::


.~ pièce étant surmoulée par une mousse de polyméthane expansée ;:
, ~ . ,
30 ou par un caoutchouc synthétique thermoplastique (n~oprène) ...
qui constitue les parties la et lb de la poignée de . :

manoeuvre 1.

_ 5 _
:'
'`.,2 : :
.'~ij .
' d

' ~

2 ~ 3 i;~ 3


Le boitier 2 est composé d'un couvercle 2a et d'une
embase 2b rendus solidaires l'un de l'autre de façon étanche
par collage. L'organe intermédiaire d'actionnement 3 est
sensiblement cylindrique avec une tête de couplage 3a
constituée par une nervure diamétrale sous forme d'une flèche
d'indication (figures 2 et 3). L'organe intermédiaire
d'actionnement présente en outre un ergot latéral 3b et un

... . .
téton cylindrique 3c centré axialement à sa partie
~-~ inférieure. La paroi intérieure du couvercle 2a du boitier 2
~ lO est pourvue d'une rampe hélico~dale de guidage 8 pour
,~; coopérer avec l'ergot latéral 3b de l'organe intermédiaire 3.
- La cage à ressort 4 comprend un axe de support 9 dont
la partie supérieure est cylindrique et coulisse de manière
étanche à l'aide d'un joint d'étanchéité torique 10 dans une
paroi cylindrique 11 du couvercle 2a du boîtier 2. La partie
;~........ inférieure de l'axe de support 9 présente une ouverture
. diamétrale 12 dans laquelle est logé un ressort principal 13
de compression et le pont électrique 5 transversal qui
` présente un bossage central 5a pour permettre le centrage de
l'extrémité inférieure du ressort principal 13, l'extrémité
supérieure du ressort principal 13 étant centrée par une
protubérance centrale 9a de l'axe de support 9 dans le
plafond de l'ouverture diamétrale 12. Le fond de l'ouverture
diamétrale 12 est plat sur lequel le pont électrique 5 est au
repos plaqué par le ressort principal 13. La partie
supérieure de l'axe de support 9 présente un logement
j cylindrique central 9b qui reçoit le téton inférieur

:,;
cylindrique 3c de l'organe intermédiaire 3. L'extrémité

~i inférieure de l'axe de support 9 présente une protubérance
,;:
~-l 30 centrale cylindrique 9c assurant le centrage de la partie

supérieure du ressort de rappel 6, l'extrémité inférieure du
.

-~ 6 ~ ~ ~

'~ '.

~13~19


ressort de rappel 6 étant centrée dans un logement
cylindrique de l'embase 2b du bo~tier 2.
Les plots électriques de contact 7 présentent une
partie filetée à l'extérieur de l'embase ~b du boitier 2 pour
coopérer avec des écrous 14 et rondelles 15 en vue d'assurer
. le raccordement électrique avec les cosses (non représentées)
.. de câbles électriques non représentés, les câbles électriques
pouvant être reliés à une batterie électrique d'alimentation
. et un circuit électrique pour lequel le coupe-circuit de
; 10 l'invention est utilisé. Les têtes de contact 7a des plots
;'
- électriques 7 sont à l'intérieur de l'embase 2b afin d'offrir
des surfaces de contact électrique qui coopèrent ave~ le pont
..
électrique 5.
Le fonctionnement du coupe-circuit de l'invention est
;. relativement simple. En partant de la position "OFF" du
- coupe-circuit, on positionne la poign~e de manoeuvre 1 avec
: la jupe tubulaire lb autour de la partie supérieure
~.~i cylindrique du couvercle 2a et la rainure diamétrale de
-. l'organe d'actionnement lc en couplage mécanique angulaire,
. 20 par complémentarité de forme, sur la nervure diamétrale 3a de
l'organe intermédiaire d'actionnement 3. On exerce ensuite un
eff.ort de rotation~ sur la partie de manoeuvre la de la
.~ poignée 1 pour entrainer en rotation l'organe intermédiaire
d'actionnement 3 qui effectue simultanément un mouvement de
translation axial vers le bas grâce à son ergot latéral 3b
qui suit la rampe hélico~dale 8 sur la paroi intérieure du
couvercle 2a. Le téton cylindrique inférieur 3c de l'organe
intermédiaire 3 tourne librement dans l'évidement axial 9b
",. .
~ tout en appuyant sur le fond de cet évidement 9b situé à la
'`':1 ': :
`.~ 30 partie supérieure de l'axe de support 9 de la cage à ressort ;
;~ 4, afin de communiquer à l'axe de support 9 le même mouvement
de translation axiale vers le bas. Le pont ~lectrique
- 7 ~
~, .1 , . ,
,''~ "~

3 ~ 9



. transversal 5 maintenu au fond de l'ouverture diamétrale 12
~ .,
de l'axe de support par le ressort principal 13 effectue le

même mouvement de translation axiale et entre en contact avec
F~
les têtes 7a des plots électriques 7. On continue à tourner

la poignée de manoeuvre 1 jusqu'à la position "ON" qui est
i,.. .
décalée angulairement de 90 par rapport à la position "OFF" -~
~; . . .
dans cet exemple. L'axe de support 9 continue sa course de
~......................................................................... . .
descente axiale tandis que le pont électrique 5 est arrêté
~ par les têtes 7a des plots électriques 7. Le ressort
i 10 principal 13 est alors comprimé axialement entre le plafond
de l'ouverture diamétrale 12 de l'axe de support 9 qui
~; continue sa descente et le pont électrique 5 immobile. De
cette façon, le ressort principal 13 exerce un effort axial
,.
sur le pont électrique 5 le maintenant en contact avec les
têtes 7a des plots électriques 7. Le courant électrique peut
alors circuler d'un plot électrique 7 à l'autre via le pont
électrique 5. L'effort de compression exercé par le ressort
principal 13 sur le pont électrique 5 permet d'assurer le
contact électrique entre le pont 5 et les têtes 7a des plots
contre des vibrations mécaniques. Lorsque l'on veut ouvrir le
circuit, il suffit de tourner la poignée de manoeuvre 1 dans

..`:
le sens inverse jusqu'~ la position "OFF" du coupe-circuit,


le ressort de rappel 6 exerçant un effort sur le fond de la
. .:
cage à ressort 4 pour la maintenir en position haute. Le pont

~` électrique 5 est séparé des têtes 7a des plots électriques 7

en position "OFF" du coupe-circuit.

~;~ De préférence, la poignée de manoeuvre 1 est amovible au

-~ moins aussi bien en position "ON" qu'en position "OFF" du

"~ coupe-circuit. La surface de l'extr~mité supérieure du

couvercle 2 peut comporter des indications "ON" et "OFF" qui

~-~ coopèrent avec la nervure diamétrale 3a de l'organe
. ~ :
intermédiaire 3 pour permettre à l'usager de visualiser

- 8 - -

'~ - 1

1 3


facilement et rapidement l'état électrique du coupe-circuit
lorsque la poignée de manoeuvre 1 est enlevée (figure 3).
La poignée de manoeuvre rotative 1 est de préférence
réalisée en matière synthétique rigide et légère de façon à
` la rendre insubmersible dans l'eau. Dans le même esprit, la
:
surface extérieure de la poignée 1 peut être revêtue d'un
revêtement de couleur vlve et/ou phosphorescent pour
permettre son repérage facile. De tels critères sont très
appréciés lorsque le coupe-circuit est destiné à ~quiper des
bateaux.
La poignée de manoeuvre 1 comporte de préférence une
..: .
~ perforation le pour permettre le passage d'un anneau porte-
:-
clé. Ainsi, la poignée amovible 1 peut servir de porte-clé ~
usager, ce qui permet de diminuer le risque de perte de
-, clés utiles au fonctionnement du véhicule ou du bateau,
... .
surtout lorsque ces clés sont nombreuses.
~ ~ .
Le bo~tier 2 et l'axe de support 9 sont de préférence
réalisés en matière plastique. Dans llexemple de réalisation,
llaxe de support 9 est en polyamide 6-6 chargé en fibres de
~; 20 verre à 30~ en poids.
~ Le couvercle 2a et llembase 2b présentent en commun deux
Y, oreilles latérales pourvues chacune dlune perforation 16
permettant le passage dlune vis de fixation non représentée.
r~ Un écrou 17 est noyé dans llembase dans le prolongement de
chaque perforation 16 de façon à le rendre imperdable. Cela
~;j permet de fixer le coupe-circuit sur un support non
~;j! représenté dans le cas où llaccès de ces écrous 17 de montage
slavère difficile, voire impossible.



'r ~

9 _ ,,

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 1994-09-23
(41) Open to Public Inspection 1995-03-25
Dead Application 2000-09-25

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1997-09-23 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE 1998-03-11
1999-09-23 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1994-09-23
Registration of a document - section 124 $0.00 1995-04-04
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1996-09-23 $50.00 1996-09-16
Reinstatement: Failure to Pay Application Maintenance Fees $200.00 1998-03-11
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1997-09-23 $50.00 1998-03-11
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1998-09-23 $50.00 1998-09-15
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
BONNET, CLAUDE
SODEREP ECANS S.A.
SODECANS DISTRIBUTION
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1995-03-25 9 474
PCT Correspondence 1995-01-09 3 106
Office Letter 1995-05-05 1 9
Representative Drawing 1999-10-27 1 24
Cover Page 1995-03-25 1 45
Abstract 1995-03-25 1 36
Claims 1995-03-25 3 148
Drawings 1995-03-25 2 98
Fees 1998-03-11 1 48
Fees 1998-03-11 1 43
Fees 1996-09-16 1 61