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Patent 2151193 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2151193
(54) English Title: LIQUID SPRAYER WITH CONTROL VALVE AND PUSH BUTTON
(54) French Title: DISTRIBUTEUR DE LIQUIDE COMPRENANT UNE VALVE DE DISTRIBUTION ET UN BOUTON-POUSSOIR
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 83/16 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DE LAFORCADE, VINCENT (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL (France)
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1998-12-29
(22) Filed Date: 1995-06-07
(41) Open to Public Inspection: 1995-12-09
Examination requested: 1995-06-07
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
94 07 018 France 1994-06-08

Abstracts

English Abstract

This invention is for a dispenser consisting of a container that holds a product to be sprayed and that is equipped with a distribution valve which has a control lever. The dispenser has a push button fitted with a pin that acts on the control lever, a channel through the pin connecting the control lever outlet to a nozzle in the push button, and a locking ring attached to the container to secure the push button in place. The push button is molded of one piece with the locking ring and is hinged to it by means of a swivel joint and at least one tab. The swivel joint connects the push button and the locking ring in an area located in a plane defined by the axis of the container and the axis of the nozzle, and can pivot about an axis that is perpendicular to the axis of the container. The tab can move only in the direction of compression of the push button and is located in an area of the push button defined by a 40-degree to 140-degree angular section about the axis.


French Abstract






Distributeur comprenant une valve de
distribution équipant un récipient contenant un produit à
pulvériser, la valve étant munie d'une tige de commande,
le distributeur étant du genre de ceux qui comprennent un
bouton poussoir comportant un pion propre à agir sur la
tige, un conduit traversant le pion et raccordant la
sortie de la tige à une buse prévue dans le bouton-
poussoir, une frette de retenue, apte à se fixer sur le
récipient pour le maintien du bouton-poussoir, le bouton
poussoir étant moulé monobloc avec la frette de retenue et
articulé avec celle-ci par une rotule et au moins une
patte. La rotule relie le bouton-poussoir à la frette
dans une zone située dans un plan défini par l'axe du
récipient et l'axe de la buse, et est apte à pivoter
autour d'un axe perpendiculaire à l'axe du récipient. La
patte est mobile en translation uniquement en direction de
l'enfoncement du bouton-poussoir et est située dans une
zone du bouton-poussoir, définie par une section angulaire
de 40° à 140° par rapport à l'axe.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





REVENDICATIONS

1. Distributeur pour la distribution d'un produit sous
forme de liquide, de spray ou de mousse comprenant:
- un réservoir (3) pour le produit ayant un axe (X) de
symétrie, muni d'une valve de distribution (2), cette valve
(2) comprenant une tige de commande (11):
- un bouton poussoir (4, 104) comportant un pion (5) apte
à agir sur la tige (11), un conduit (6, 106) traversant le
pion et raccordant une extrémité de la tige (11) à une buse
(8, 108) pourvue d'un axe (Y), prévue dans le
bouton-poussoir (4, 104):
- une frette (23, 123) de retenue, apte à se fixer sur le
réservoir (3), prévue pour le maintien du bouton-poussoir,
caractérisé en ce que le bouton poussoir (4, 104) et la
frette (23 123) de retenue sont monobloc, et articulés l'un
sur l'autre avec celle-ci par une rotule (30, 130) reliant
le bouton-poussoir (4, 104) à la frette (23, 123) dans une
zone située dans un plan (P) défini par ledit axe (X) du
réservoir et ledit axe (Y) de la buse, cette rotule étant
apte à pivoter autour d'un axe (Z) de pivotement
perpendiculaire à l'axe (X) du réservoir, le
bouton-poussoir (4, 104) et la frette (23, 123) étant en outre
reliés l'un à l'autre par au moins une patte (40, 140),
mobile en translation suivant l'axe (X) du réservoir.

2. Distributeur selon la revendication 1, caractérisé en
ce que la valve (2) est une valve à enfoncement.

3. Distributeur selon la revendication 1, caractérisé en
ce que la valve (2) est une valve a déformation latérale.

4. Distributeur selon l'une des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que la rotule (30, 130) a la forme d'un
diabolo dont la zone de plus faible section permet une
rotation déterminée ainsi qu'un pivotement du
bouton-poussoir (4, 104), de sorte qu'un enfoncement du
bouton-poussoir


(4, 104) par rapport à la frette (23, 123) ne peut
pas avoir lieu dans une zone (4b, 104b) au droit de la buse
de distribution (8, 108).

5. Distributeur selon l'une des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce qu'il comprend 2, 4, 6 ou 8 pattes (40,
140), disposées symétriquement par rapport au plan (P)
entre la frette (23, 123) et le bouton-poussoir (4,123).

6. Distributeur selon l'une quelconque des revendications
1 à 5, caractérisé en ce que la patte (40, 140) a une
section non constante entre ses deux extrémités.

7. Distributeur selon l'une quelconque des revendications
1 à 5, caractérisé en ce que la patte (40, 140) comporte
une première et une seconde extrémités se trouvant à un
niveau différent de la frette (23, 123) et du
bouton-poussoir (4, 104) respectivement.

8. Distributeur selon l'une quelconque des revendications
1 à 7, caractérisé en ce qu'une première extrémité (42) de
la patte (40) se trouve dans un plan (R) perpendiculaire à
l'axe (X) du réservoir et contenant l'axe (Z) de
pivotement.

9. Distributeur selon la revendication 8, caractérisé en
ce que la deuxième extrémité (41) de la patte (40) se
trouve à un niveau inférieur par rapport au plan (R).

10. Distributeur selon l'une des revendications 7 à 9,
caractérisé en ce que la première extrémité (42, 142) de la
patte (40, 140) est solidaire du bouton-poussoir (4, 104)
et que la deuxième extrémité (41, 141) est solidaire de la
frette (23, 123).

11. Distributeur selon l'une des revendications 1 à 10,
caractérisé en ce que la patte (140) et ses extrémités


11

(141, 142), en position de repos, sont disposées dans un
espace annulaire formé entre le bouton-poussoir (104) et la
frette (123).

12. Distributeur selon l'une des revendications 1 à 11,
caractérisé en ce que la patte (140) et ses extrémités
(141, 142) sont disposées dans un plan R perpendiculaire à
l'axe (X) du réservoir et contenant l'axe (Z) de
pivotement.

13. Distributeur selon l'une quelconque des revendications
1 à 12, dans lequel la rotule reliant le bouton-poussoir à
la frette a la forme d'un diabolo dont la zone de plus
faible section permet une rotation déterminée autour de
l'axe longitudinal de cette section ainsi qu'un léger
pivotement du bouton-poussoir dans une direction
perpendiculaire à cet axe et ayant pour centre de rotation
la zone de plus faible section de cette rotule, de sorte
qu'un enfoncement du bouton-poussoir par rapport à la
frette en direction du fond du réservoir, ne peut pas avoir
lieu en appuyant sur une zone de la surface supérieure du
bouton-poussoir située au droit de la buse de distribution.

14. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
5 à 13, dans lequel la ou les pattes sont mobiles en
translation, unidirectionnellement, suivant la direction de
l'axe (X) du réservoir vers le fond du réservoir.

15. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
à 13, dans lequel chaque patte a une section non
constante entre ses deux extrémités.

16. Dispositif selon la revendication 15, dans lequel des
zones de plus faible section constituent des zones de
pliage et de déroulage lors de l'enfoncement du
bouton-poussoir.

12

17. Bouton-poussoir (4, 104), destiné à équiper un
distributeur muni d'une valve (2) de distribution et
comprenant une frette de retenue (23, 123), caractérisé en
ce qu'il forme une seule pièce avec la frette de retenue
(23, 123), le bouton-poussoir étant relié à la frette par
une rotule (30, 130) et au moins une patte (40, 140)
autorisant des débattements du bouton-poussoir suffisants
pour commander l'ouverture de la valve (2).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


2151193


L'invention est relative à un distributeur d'un produit sous forme liquide de
consistance plus ou moins visqueuse. Ce distributeur peut être utilisé dans
différentes domaines d'utilisation et servir pour la distribution de produits
cosmétiques (laque, déodorant, mousse capillaire, lait corporel, mousse
dépilatoire, fond de teint liquide, lait anti-solaire) ou dermopharmaceutiques
(insectifuge, analgésique ou anti-inflammatoire), de produits ménagers, de la
peinture, etc. sous forme de liquide, de spray ou de mousse.

Le distributeur de l'invention comprend, de façon connue, un récipient muni d'une
lO valve de distribution et qui contient le produit à pulvériser, la valve étant équipée
d'une tige de commande; un bouton poussoir comportant un pion propre à agir
sur la tige; un conduit traversant le pion et raccordant une extrémité de la tige à
une buse prévue dans le bouton-poussoir; une frette de retenue, apte à se fixer
sur le récipient et prévue pour le maintien du bouton-poussoir.

Un distributeur de ce genre a été décrit par la demanderesse dans la document
FR-A-2 661 661. Ce distributeur permet d'actionner la valve de distribution en
,exerçant une force réduite sur le bouton-poussoir, ce qui confère à l'utilisateur
une sensation de douceur de fonctionnement, lors de l'actionnement. En outre, la20 zone d'application de la force a une étendue angulaire relativement grande, ce
qui facilite l'utilisation de ce distributeur.

Le dispositif d'actionnement (frette - bouton poussoir) de ce distributeur est
constitué de deux pièces séparées, ce qui nécessite un montage, sur une chaîne
de fabrication, relativement onéreux et complexe, du point de vue industriel. Unautre inconvénient réside dans le fait que la valve utilisable pour ce distributeur
antérieur est limitée à l'utilisation d'une valve dite à déformation latérale, ce qui
nécessite un outil industriel de montage particulier. Il en résulte un prix de revient
du distributeur élevé.
La présente invention vise donc à simplifier la fabrication et le montage d'un tel
distributeur.

La présente invention a pour but, surtout, de proposer un distributeur du genre
défini précédemment dont la fabrication et le montage sont plus simples que ceuxdu dispositif selon FR-A-2 661 661, et dont le prix de revient soit aussi faible que
possible.

9 ~




La présente invention a donc pour objet, un dispositif industriel nouveau
constitué d'un distributeur pour la distribution d'un produit sous forme de liquide,
de spray ou de mousse comprenant:
- un réservoir pour le produit ayant un axe de symétrie, muni d'une valve de
distribution, cette valve comprenant une tige de commande;
- un bouton poussoir comportant un pion apte à agir sur la tige, un conduit
traversant le pion et raccordant une extrémité de la tige à une buse pourvue d'un
axe, prévue dans le bouton-poussoir;
- une frette de retenue, apte à se fixer sur le réservoir, prévue pour le maintien du
10 bouton-poussoir, distributeur qui est caractérisé en ce que le bouton poussoir et
la frette de retenue sont monobloc, et articulés l'un sur l'autre par une rotulereliant le bouton-poussoir à la frette dans une zone située dans un plan défini par
les axes de symétrie du réservoir et de la buse, cette rotule étant apte à pivoter
autour d'un axe de pivotement perpendiculaire à l'axe du
réservoir, le bouton-poussoir et la frette étant en outre
reliés, l'un à l'autre, par au moins une patte, mobile en
translation suivant l'axe du réservoir.
La valve utilisable pour équiper le distributeur conforme à l'invention est
avantageusement une valve à enfoncement classique. Cependant, une valve à
20 déformation latérale, dite valve "tilt", peut-être utilisable également.

La rotule reliant le bouton-poussoir à la frette a, de préférence, la forme d'undiabolo dont la zone de plus faible section permet une rotation déterminée autour
de l'axe longitudinal de cette section ainsi qu'un léger pivotement du bouton-
poussoir dans une direction perpendiculaire à cet axe et ayant pour centre de
rotation la zone de plus faible section de cette rotule, de sorte qu'un enfoncement
du bouton-poussoir par rapport à la frette en direction du fond du réservoir, nepeut pas avoir lieu en appuyant sur une zone de la surface supérieure du bouton
poussoir située au droit de la buse de distribution.
De façon avantageuse, le distributeur comporte plusieurs pattes, mobiles en
translation. Lorsqu'on utilise plusieurs pattes, celles-ci sont avantageusement au
nombre de 2, 4, 6 ou 8, disposées symétriquement entre la frette et le bouton-
poussoir.

Lorsqu'on n'utilise qu'une seule patte, elle est disposée de préférence dans
l'espace annulaire entre la frette et le bouton-poussoir,
dans une zone situé du côté opposé à la rotule.

. ~

2 ~ ~ ~ 1 Y 3




Contrairement à la rotule, la ou les patte sont de
préférence mobiles en translation, unidirectionnellement,
suivant la direction de l'axe du réservoir vers le fond du
réservoir.

Avantageusement, une première extrémité de chaque patte est
solidaire de la frette (ou du bouton-poussoir), chaque
première extrémité étant située dans un plan,
perpendiculaire à l'axe du réservoir et contenant l'axe de
la rotule; chaque deuxième extrémité de la patte est
avantageusement solidaire du bonton-poussoir (ou de la
frette). Avantageusement, en position de repos du bouton-
poussoir, les points d'attache des première et deuxième
extrémités de chaque patte sont situés à un niveau
différent. Autrement dit, la ou les pattes sont disposées
dans l'espace annulaire formé entre le bouton-poussoir et
la frette dans le plan perpendiculaire à l'axe du réservoir
et contenant l'axe de la rotule.

Cette construction explique pourquoi le bouton-poussoir
peut être enfoncé vers le bas en direction du fond du
réservoir, et n'est pas mobile dans la direetion contraire.

Avantageusement, chaque patte a une section non constante
entre ses deux extrémités. Ainsi, des zones de plus faible
section constituent des zones de pliage et de déroulage
lors de l'enfoncement du bouton-poussoir.

L'invention est également relative à un bouton-poussoir,
destiné à équiper un distributeur muni d'une valve de
distribution et comprenant une frette de retenue, ce
bouton-poussoir formant une seule pièce avec la frette de
retenue, le bouton poussoir étant relié à la frette par une
rotule et au moins une patte autorisant des débattements du
bouton-poussoir suffisants pour commander l'ouverture de la
valve.



~ ;.

9 ~
3a




Pour mieux faire comprendre l'objet de la présente
invention, on va en décrire, à titre d'exemple purement
illustratif et nullement limitatif, deux modes de
réalisation représentés sur les figures annex~es.

La figure 1 est une coupe axiale partielle d'un
distributeur conforme à l'invention.

La figure 2 est une vue agrandie de dessus du dispositif de
la figure 1, conforme à une première variante de

/

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La figure 3 représente une coupe axiale selon la ligne lll-lll de la figure 2.

La figure 4 représente une coupe selon la ligne IV-IV de la figure 2.

La figure 5 est une vue agrandie de la loupe A de la figure 2, montrant une vue
latérale de la rotule.

La figure 6 est une vue agrandie de la loupe B de la figure 2, montrant une vue
lO latérale de la patte.

La figure 7 est une vue de dessus d'un distributeur suivant une seconde variantede réalisation de l'invention.

En se rapportant aux figures 1 à 6 annexées, on peut voir un dispositif de
pulvérisation désigné dans son ensemble par la référence 1, comportant une
valve de distribution 2 équipant un réservoir 3, généralement cylindrique, sous
,pression à l'aide d'un gaz propulseur, et présentant un axe X de symétrie. Le
réservoir 3 contient, par exemple, un produit liquide cosmétique ou dermo-
20 pharmaceutique, à distribuer sous la forme d'un aérosol. Il est possibleégalement, d'utiliser un réservoir équipé d'une poche ou d'un piston sur lesquels
agit un gaz propulseur de façon indirecte, pour la distribution d'une crème ou
d'un autre produit de consistance plus ou moins visqueuse.

Le dispositif 1 comprend un bouton-poussoir 4, en forme de capuchon,
présentant un bord périphérique 4c, qui comporte, suivant l'axe de sa concavité,et donc de l'axe X, un pion 5 cylindrique solidaire de la paroi supérieure 4a dubouton-poussoir 4. Le pion 5 est traversé par un conduit 6 axial, qui se raccorde,
à un canal transversal 7 conduisant à une buse 8 montée, de façon classique sur
30 une pièce de centrage prévue dans le bouton-poussoir dans une zone de
dépression 4b. L'extrémité libre du conduit 6 comporte un alésage de diamètre
plus important que le conduit 7, de manière à former un logement 10, apte à
recevoir, avec un léger serrage, I'extrémité libre d'une tige de commande 11 de la
valve 2.

Cette valve est du type "à enfoncement" classique dont l'ouverture est
commandée par l'enfoncement de la tige 11 en direction de l'axe X vers le fond
du réservoir. La valve 2 comporte un corps 12 qui est sertie en partie haute, du

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coté de la tige de commande, dans une coupelle 13, fixée par sertissage ou par
dudgeonnage sur le bord roulé 14 d'une ouverture circulaire à l'extrémité
supérieure du réservoir 3. Sur la partie inférieure de la valve, du coté opposé à la
tige de commande, le corps 12 peut être muni d'une zone de raccordement 15 de
diamètre réduit, prolongée par un tube plongeur 16 s'étendant jusqu'au fond du
réservoir 3.

Toute la surface 4a de la paroi supérieure du bouton-poussoir 4, à l'exception de
la zone de dépression 4b, constitue un zone d'appui 4d, représentée de façon
lO hachurée sur la figure 2, zone d'appui sur laquelle l'utilisateur exerce une
pression pour commander l'ouverture de la valve 4. L'endroit où l'utilisateur
exerce cette pression n'est pas critique: le dispositif fonctionne en appuyant sur
n'importe quel endroit de la surface d'appui 4d.

Le bouton poussoir 4 avec son bord périphérique 4c est relié à un premier bord
annulaire 23a d'une frette 23 de fixation, de forme généralement cylindrique, par
une rotule 30 qui a approximativement la forme d'un diabolo, et par une ou
, plusieurs pattes 40 autorisant une mobilité déterminée du bouton-poussoir 4
dans le sens axial du réservoir, relativement à la frette 23, suffisante pour
20 commander l'ouverture de la valve 4. La forme de diabolo n'est pas obligatoire:
en variante, la rotule 30 peut être réalise par une simple pièce de pontage dont le
rapport longueur/diamètre est compris, par exemple, entre 1 et 3.

Le bouton-poussoir 4, la frette 23, la rotule 30 et les pattes 40 forment une seule
pièce qui peut être réalisée, par exemple, en polypropylène.

Le deuxième bord annulaire 23b de la frette 23 comporte intérieurement un
bourrelet d'encliquetage 24, capable de s'encliqueter dans une gorge annulaire
3c prévue dans la zone de jonction entre la partie cylindrique 3b du réservoir 3 et
30 le dôme 3a coiffant ce réservoir et se terminant par le bord roulé 14.

Comme visible sur les figures 2 et 5, la rotule 30 comprend deux éléments
d'attache 31, 32 de forme conique, dont un premier 31 est solidaire de la paroi
intérieure du bord 23a de la frette 23 et dont le deuxième 32 est solidaire du bord
périphérique 4c du bouton-poussoir; les deux éléments 31, 32 sont reliés par la
pointe des deux cônes dans une zone 33 de plus faible section constituant une
zone de flexion eVou de pivotement. La rotule 30 est située sur un plan P (plan
de la figure 3) passant par le centre de la buse 8 et l'axe X du réservoir 3.

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Cette disposition de la rotule 30 ne permet pas de débattement vertical du
bouton-poussoir 4, c'est à dire un enfoncement, mais constitue un point d'appui
fixe et efficace pour celui-ci, tout en autorisant une légère rotation du bouton-
poussoir autour de son axe longitudinal X par torsion, lorsqu'il est actionné enappuyant sur la zone d'appui 4d. En même temps, cette disposition permet une
légère rotation suivant l'axe longitudinal Z du diabolo, en ayant comme centre de
rotation le centre du diabolo lui-même.

Par ailleurs, la rotule 30 est située sous et devant la zone de dépression 4b, et
de façon centrée par rapport à cette dépression.

La figure 6 montre une vue latérale d'une patte 40 en position de repos. Les
pattes 40 sont disposées symétriquement par rapport au plan P passant par l'axe
X, le centre de la buse 8 et la rotule 30, entre le bord 4c du bouton-poussoir et le
bord intérieur 23b de la frette 23. Une seule patte 40 peut être prévue sur le plan
P du coté opposé à la rotule 30. De préférence, on dispose 2, 4, 6 ou 8 pattes
symétriquement par rapport audit plan P. Dans ce cas, les pattes 40 reliant le
bouton-poussoir à la frette 23, se trouvent régulièrement reparties dans une zone
angulaire d'environ 40~ à 140~, comme montré sur la figure 2.

Chaque patte 40 est une lanière 43 d'épaisseur décroissante depuis son point
d'attache 41 au bord 23a de la frette 23, au point d'attache 42 au bord 4c du
bouton-poussoir. La lanière 43 a une orientation angulaire par rapport à l'axe X,
de sorte que les points d'attache 41 et 42 se trouvent à deux niveaux différents.
En particulier, le point d'attache 42 est situé dans le plan R (plan des figures 2 et
5) perpendiculaire à l'axe X et contenant l'axe Z, et le point d'attache 41 est à un
niveau inférieur par rapport à ce plan R. Cette disposition interdit une élévation
du bouton-poussoir. Les zones de jonction de la lanière 43 aux points d'attache
30 41 et 42 respectivement constituent des zones de flexion qui facilitent le pliage
de chaque patte 40, lorsque l'utilisateur exerce une pression sur la zone d'appui
4d, autorisant ainsi l'abaissement du bouton-poussoir 4. Il est intéressant de
noter que l'on peut moduler la largeur des pattes 40 en fonction de leurs nombreet position par rapport à la rotule 30. Au fur et à mesure que le point d'appui sur
la zone 4d s'éloigne de la buse, plus la sensation de douceur de fonctionnement
du distributeur augmente. Bien entendu, les pattes 40 et la rotule 30 sont situées
dans l'espace annulaire défini entre la frette 23 et le bouton-poussoir 4.

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Le distributeur 1 peut être coiffé par un capot de protection (non représenté)
s'adaptant sur le bord 23a de la frette 23, que l'utilisateur retire avant l'utilisation.
Pour distribuer du produit, I'utilisateur appuie sur n'importe quelle zone de lasurface 4d du bouton-poussoir (dans le sens de la flèche F sur les figures 3 et 4)
provoquant le basculement de celui-ci autour de la rotule 30. Les pattes 40, en
fonction de leur distance par rapport à la rotule, vont subir un débattement en
direction de la valve, et provoquer l'ouverture de celle-ci; le liquide, sous lapoussée du propulseur, va alors monter, via le tube plongeur 16, dans le corps
12 de la valve, d'où il sera acheminé, au travers de la tige 11, du conduit 6 et du
lO canal 7, vers la buse 8 de pulvérisation.

La dépression 4b pratiquée au droit de la buse 8 du bouton-poussoir a pour but
d'éviter que le cône de pulvérisation sortant de la buse 8 ne vienne salir le
bouton-poussoir. Par ailleurs, si l'utilisateur appuie par inadvertance sur cette
zone de dépression 4b, grâce à la présence de la rotule 30 au voisinage de cettezone 4b, la pulvérisation ne peut pas être déclenchée.

La figure 7 est une vue analogue à celle de la figure 2 et est une variante de
réalisation. Par rapport à la figure 2, les références des pièces identiques ou
20 jouant un rôle analogue ont été majorées de 100 et leur description ne sera pas
reprise. Ainsi, le bouton-poussoir 104, la frette 123 et la rotule 130 ont une
structure identique aux pièces correspondantes de la figure 2. Seule les pattes
40 de la figure 2 ont été remplacées par des pattes 140 de forme différente,
disposées dans l'espace annulaire entre le bord inférieur 104c du bouton-
poussoir 104 et le bord supérieur 123a de la frette 123.

Chaque patte 140 a une première extrémité 141 qui forme un point d'attache au
bord 104c du bouton-poussoir et une deuxième extrémité 142 formant un point
d'attache au bord 123a de la frette 123. Les extrémités 141 et 142
30 respectivement de deux pattes 140 consécutives sont disposées en position
vicinale. Les pattes 140 sont disposées dans le plan R perpendiculaire à l'axe Xdu réservoir et qui contient l'axe Z passant par la rotule 130.

Selon une autre possibilité (non représentée), les extrémités 141 et 142
respectivement de chaque patte 140 peuvent être disposées de sorte qu'une
extrémité 141 d'une première patte 140 soit en vis-à-vis de l'extrémité 142 d'une
patte 140 consécutive.

2151193




Grâce à l'effet de levier se produisant sous l'effet de la
rotule, lors de l'actionnement de la valve, l'utilisateur
appréciera le confort de fonctionnement doux du
distributeur conforme à l'invention. En plus, il exercera
une force d'appui plus faible que celle, nécessaire pour
la distribution d'un liquide conditionné dans un
distributeur classique de ce genre.

La solution de l'invention consistant un bouton-poussoir
et une frette de montage formés en une pièce monobloc,
permet de réaliser des économies non seulement du point de
vue du montage, mais aussi lors de la fabrication,
puisqu'un seul moule est nécessaire.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 1998-12-29
(22) Filed 1995-06-07
Examination Requested 1995-06-07
(41) Open to Public Inspection 1995-12-09
(45) Issued 1998-12-29
Deemed Expired 2009-06-08

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1995-06-07
Registration of a document - section 124 $0.00 1996-02-08
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1997-06-09 $100.00 1997-05-21
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1998-06-08 $100.00 1998-03-26
Final Fee $300.00 1998-07-23
Maintenance Fee - Patent - New Act 4 1999-06-07 $100.00 1999-05-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 2000-06-07 $150.00 2000-05-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2001-06-07 $150.00 2001-05-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2002-06-07 $150.00 2002-05-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2003-06-09 $150.00 2003-05-20
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2004-06-07 $200.00 2004-05-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2005-06-07 $250.00 2005-05-09
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2006-06-07 $250.00 2006-05-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2007-06-07 $250.00 2007-05-07
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
DE LAFORCADE, VINCENT
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1998-11-24 2 63
Cover Page 1996-03-21 1 18
Abstract 1995-12-09 1 29
Description 1995-12-09 8 386
Description 1997-10-21 9 403
Claims 1997-10-21 4 144
Claims 1995-12-09 2 89
Drawings 1995-12-09 2 50
Representative Drawing 1998-11-24 1 7
Fees 1997-05-21 1 77
Correspondence Related to Formalities 1998-07-23 1 32
Prosecution Correspondence 1997-07-22 2 50
Examiner Requisition 1997-05-02 2 56
Prosecution Correspondence 1995-06-07 6 243