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Patent 2152229 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2152229
(54) English Title: DEVICE FORMING A PLUG-IN BASE FOR AN ELECTRICAL RELAY
(54) French Title: DISPOSITIF FORMANT SOCLE D'ENFICHAGE DE RELAIS ELECTRIQUE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • H01R 13/70 (2006.01)
  • H01H 50/04 (2006.01)
  • H01R 13/627 (2006.01)
  • H01R 13/66 (2006.01)
  • H01R 13/74 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ALIBERT, JEAN-LUC (France)
(73) Owners :
  • CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH (France)
(71) Applicants :
  • ALIBERT, JEAN-LUC (France)
(74) Agent: GOUDREAU GAGE DUBUC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2004-05-25
(22) Filed Date: 1995-06-20
(41) Open to Public Inspection: 1995-12-25
Examination requested: 2002-05-08
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
94 07841 France 1994-06-24

Abstracts

French Abstract




Un dispositif formant socle d'enfichage de relais
électrique à travers un panneau 20 comporte : deux embouts
3, 4 équipés de moyens de solidarisation 5, 6 et disposés
de part et d'autre d'un corps 1 muni de logements 2 formant
connecteurs électriques femelles, et des pattes 7a, 7b ;
8a, 8b élastiques d'encliquetage flexibles entre deux
positions, dont la première correspond à un retrait
élastique des pattes 7a, 7b ; 8a, 8b vers le centre du
corps 1 et dont la deuxième correspond à un écartement
entre lesdites pattes 7a, 7b ; 8a, 8b sensiblement égal à
l'écartement de deux faces 30a, 30b du relais électrique 30
à enfficher.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



11
REVENDICATIONS
1. - Dispositif formant socle d'enfichage de relais
électrique à travers une ouverture d'un panneau (20), du
type comportant deux embouts (3, 4) équipés de moyens de
solidarisation et disposés de part et d'autre d'un corps
(1) muni de logements (2) formant connecteurs électriques
femelles, caractérisé en ce que le dispositif comporte des
pattes (7a, 7b ; 8a, 8b) élastiques d'encliquetage
flexibles entre deux positions, dont la première correspond
à un retrait élastique des pattes (7a, 7b ; 8a, 8b) vers le
centre du corps (1) et dont la deuxième correspond à un
écartement entre lesdites pattes (7a, 7b ; 8a, 8b)
sensiblement égal à l'écartement de deux faces (30a, 30b)
du relais électrique (30) à enficher.
2. - Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les pattes élastiques (7a, 7b ; 8a,
8b) présentent un rebord (15) formant bec d'encliquetage
disposé en position d'encliquetage avec un jeu (j)
prédéterminé par rapport à la face correspondante du
panneau (20).
3. - Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les pattes élastiques (7a, 7b ; 8a,
8b) comportent un plan incliné (13) déterminé pour
provoquer le retrait élastique des pattes (7a, 7b ; 8a, 8b)
lors de l'insertion du dispositif à travers l'ouverture
correspondante du panneau (20).
4. - Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les pattes élastiques (7a, 7b ; 8a,
8b) sont maintenues écartées en position de verrouillage
par le relais électrique (30) lors de la présentation du
relais électrique (30) en position d'accostage.
5. - Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les pattes élastiques (7a, 7b ; 8a,
8b) sont délimitées par des rainures verticales (11) non
débouchantes pratiquées dans le corps (1).


12

6. - Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que des pattes élastiques (7a, 7b ; 8a,
8b) se rejoignent au-dessus d'un embout (3, 4).

7. - Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les pattes élastiques (7a, 7b ; 8a,
8b) sont évidées au moins partiellement.

8. - Dispositif selon la revendication 7,
caractérisé en ce que l'évidement (16) au moins partiel des
pattes élastiques (7a, 7b ; 8a, 8b) est prévu pour le
passage d'un manchon (36) formant entretoise, solidaire du
relais électrique (30).

9. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé
en ce que le socle est constitué de deux parties
assemblées, la première partie comprenant un bloc central
(39) et des pattes élastiques d'encliquetage (7, 8), la
deuxième partie comprenant un berceau (40) conformé pour
recevoir la première partie.

10. Dispositif selon la revendication 9,
caractérisé en ce que le berceau (40) présente deux
surfaces latérales (41, 42) destinées à constituer des
surfaces d'appui pour les pattes (7, 8).

11. Dispositif selon la revendication 9,
caractérisé en ce que le berceau (40) présente une surface
de fond (43) destinée â recevoir la première partie, leur
fixation réciproque étant assurée par soudage ou collage.

12. - Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les moyens de solidarisation (5, 6)
sont des taraudages ou des inserts taraudés rapportés.

13. - Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les moyens de solidarisation (5, 6)
du dispositif coopèrent avec des moyens de solidarisation
(35) complémentaires du relais électrique (30) rendus (36)
imperdables par rapport audit relais (30).

14. ~Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que des pions d'indexage sont prévus pour


13

la mise en place du socle dans une ouverture de panneau
susceptible de recevoir une série de socles.

15. Dispositif selon la revendication 14,
caractérisé en ce que les pions d'indexage (45) sont
disposés sur les embouts (3, 4) du socle, pour coopérer
avec des orifices (44) du panneau (20).

16. Dispositif selon la revendication 14,
caractérisé en ce que les pions d'indexage (46) sont
disposés latéralement, dans une zone correspondant à
l'épaisseur du panneau (20), pour coopérer avec des trous
oblongs (51, 52) disposés latéralement à l'ouverture (50)
du panneau (20).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


. _
1
DISPOSITIF FORMANT SOCLE D'ENFICHAGE
DE RELAIS ELECTRIQUE
L'invention est relative à un dispositif formant
socle d'enfichage de relais électrique.
On utilise habituellement dans le domaine
aéronautique des panneaux de commande électrique comportant
une pluralité de relais électriques situés sur un c8té du
panneau et enfichés chacun dans un socle correspondant par
liaison mécanique démontable. Plus précisément, pour
réaliser ce montage de relais électriques, on effectue tout
d'abord des perçages et une découpe de contours normalisés
dans un panneau d'épaisseur prédéterminée ; on introduit un
socle d'enfichage pourvu de colonnettes de fixation par
l'arrière ou l'avant du panneau â travers lesdits perçages
et ladite découpe de manière que lesdites colonnettes
dépassent des perçages ; en maintenant le socle en place,
on introduit des rondelles sur les colonnettes, avant de
solidariser celles-ci au panneau par vissage d'écrous à un
couple prédéterminé ; on enfiche ensuite le relais
électrique sur le socle de manière que les pattes percées
de fixation du relais soient positionnées sur lesdites
colonnettes ; enfin, on introduit d'autres rondelles sur
les colonnettes et on réalise la solidarisation du relais
~5 au socle et au panneau par vissage d'autres écrous à un
couple prédéterminé.
Ce procédé de fixation est efficace, mais il
conduit à une mise en oeuvre relativement longue résultant
des positionnements successifs des rondelles et des
vissages successifs des écrous, et il présente un risque
important pour la fiabilité de fonctionnement en cas de
perte de ces rondelles ou écrous susceptibles de provoquer
des court-circuits ou des mises ~ la masse indésirables.
L'invention a pour but de perfectionner la
technologie d'implantation des panneaux de commande
électrique, en simplifiant Ia mise en oeuvre de la fixation
des socles sur les panneaux électriques et en supprimant


21~22~9
les risques de pertes de piêces détachées ou de petits
objets métalliques, grâce ~ l'utilisation d'un nouveau
dispositif formant socle d'enfichage.
L'invention a pour objet un dispositif formant
socle d'enfichage de relais électrique ~ travers une
ouverture d'un panneau, du type comportant deux embouts
équipés de moyens de solidarisation et disposés de part et
d'autre d'un corps muni de logements formant connecteurs
électriques femelles, caractérisé en ce que le dispositif
comporte des pattes élastiques d'encliquetage flexibles
entre deux positions, dont la premiêre correspond ~ un
retrait élastique des pattes vers le centre du corps, et
dont la deuxiême correspond à un écartement entre lesdites
pattes sensiblement égal ~ l'écartement de deux faces du
relais électrique ~ enficher.
Selon d'autres caractéristiques de l'invention:
- les pattes élastiques p2ésentent un rebord
formant bec d'encliquetage disposé en position
d'encliquetage avec un jeu prédéterminé par rapport à la
face correspondante du panneau ;
- les pattes élastiques comportent un plan incliné
déterminé pour provoquer le retrait élastique des pattes
lors de l'insertion du dispositif ~ travers l'ouverture
correspondante du panneau ;
- les pattes élastiques sont maintenues écartées en
position de verrouillage par le relais électrique lors de
la présentation du relais électrique en position
d'accostage ;
- les pattes élastiques sont délimitées par des
rainures verticales non débouchantes pratiquées dans le
corps ;
- des pattes élastiques se rejoignent au-dessus
d'un embout ;
- les pattes élastiques sont évidées au moins
partiellement ;

2~~~2~9
- l'êvidement au moins partiel des pattes
élastiques est prévu pour le passage d'un manchon formant
entretoise solidaire du relais électrique ;
- le socle est constitué de deux parties
assemblées, la première partie comprenant un bloc central
et des pattes élastiques d'encliquetage, la deuxième partie
comprenant un berceau conformê pour recevoir la première
partie ;
- le berceau prësente deux surfaces latérales
destinées à constituer des surfaces d'appui pour les
pattes;
- le berceau prësente une surface de fond destinée
~ recevoir Ia premiêre partie, leur fixation réciproque
étant assurée par soudage ou collage ;
1~ - les moyens de solidarisation sont des taraudages
ou des inserts taraudés rapportés ;
- les moyens de solidarisation du dispositif
coopèrent avec des moyens de solidarisation complémentaires
du relais électrique rendus imperdables par rapport audit
relais ;
- des pions d'indexage sont prévus pour la mise en
place du socle dans une ouverture de panneau susceptible de
recevoir une série de socles ;
- les pions d'indexage sont disposés sur les
embouts du socle, pour coopérer avec des orifices du
panneau ;
- les pions d'indexage sont disposés latéralement,
dans une zone correspondant à l'épaisseur du panneau, pour
coopérer avec des trous oblongs disposés latéralement à
l'ouverture du panneau.
L'invention sera mieux comprise grâce à la
description qui va suivre donnée à titre d'exemple non
limitatif en référence aux dessins annexés, dans lesquels .
Les figures 1A à 1C représentent respectivement et
schématiquement une vue avec coupe longitudinale partielle
selon la ligne A-A de la figure C, une vue selon la flèche


y _21~2~~9
B de la figure 1A et une vue selon la flêche C de la figure
1A ;
La figure 2 représente schématiquement en coupe
longitudinale partielle un premier mode de réalisation d'un
dispositif selon l'invention monté sur un panneau.
La figure 3 représente schématiquement en coupe
longitudinale partielle un dispositif selon l'invention
avec un relais en position d'accostage.
La figure 4 représente schématiquement en coupe
longitudinale partielle un dispositif selon l'invention en
position de fixation, avec un relais complètement enfiché.
La figure 5 représente schématiquement en
perspective, un deuxiême mode de réalisation d'un
dispositif selon l'invention.
La figure 6 représente un panneau susceptible de
recevoir une série de dispositifs selon l'invention,
correspondant â un troisiéme mode de réalisation.
La figure 7 est une vue en élévation du dispositif
de la figure 6.
La figure 8 représente un panneau susceptible de
recevoir une série de dispositifs selon l'invention,
correspondant â un quatrième mode de réalisation.
La figure 9 est une vue en ëlévation du dispositif
de la figure 8.
~5 En référence à la figure 1, un dispositif selon
l'invention comporte un corps 1 muni de logements 2 formant
connecteurs électriques femelles aptes â coopérer avec les
connecteurs miles ou fiches d'un relais électrique non
représenté, de manière ~. réaliser l'enfichage électrique du
relais électrique et la solidarisation mécanique audit
corps et à un panneau de montage non représenté.
Aux extrémités du corps 1, deux embouts 3 et 4
comportent des taraudages 5 et 6 ou des inserts rapportés
formant taraudage, ou un système â baïonnette, ou un
35 système de blocage ~ quart de tour, ou un systéme push-
pull. De part et d'autre de chaque embout 3 ou 4 en se


5
rejoignant au-dessus de celui-ci, une paire de pattes
d'encliquetage ?a, 7b ou 8a, 8b flexibles est disposée de
manière à former une rainure d'encliquetage 9 ou 10 dont la
hauteur est supérieure ~ l'épaisseur du panneau de
réception.
Les pattes flexibles 7a, 7b, 8a, 8b sont délimitées
par des rainures verticales 11 non débouchantes orientées
longitudinalement et transversalement par rapport au corps
1, et présentent des ergots 12 surplombant les rainures 9
et 10.
Le débattement fonctionnel des pattes élastiques
est limité par deux plans de guidage solidaires du socle,
de maniêre que lesdites pattes travaillent, toujours dans
des limites fonctionnelles optimales.
Chaque ergot 12 comporte un plan incliné 13
d'engagement, une surface plane 14 et un rebord 15 formant
bec d'encliquetage. Les plans inclinés se rejoignent au-
dessus de chaque embout 3 ou 4 et sont interrompus au
voisinage de l'axe longitudinal médian par un évidement
cylindrique 16 sensiblement coaxial à l'alésage 5 ou 6,
L'évidement 16 est prévu pour le passage d'un manchon 36
qui sera décrit ci-après.
De manière analogue, les plans 14 sont interrompus
au voisinage de l'axe longitudinal médian par ledit
évidement cylindrique 16 selon une intersection comportant
deux segments de génératrices verticales.
En référence aux figures 2 ~. 4, le dispositif selon
l'invention est inséré ~. travers une découpe normalisée
d'un panneau 20, de manière que les taraudages ou inserts 5
et 6 soient sensiblement coaxiaux aux perçages 21 et 22 du
panneau 20.
Avantageusement, les inserts 5, 6 font saillie au
dessus de la face supérieure des embouts 3, 4, en
présentant éventuellement un rétrécissement dans le plan de
cette face supérieure pour assurer in indexage en pénétrant
dans les perçages 21, 22 du panneau 20.


W _2152~2~
6
Cette insertion s'obtient par simple poussée dans
le sens de la flèche 19 . ce mouvement de poussée provoque
le retrait élastique des pattes élastiques 7a, 7b, 8a, 8b
vers le centre du corps 1 en raison de l'action de
l'ouverture du panneau 20 sur les plans inclinés 13 des
pattes élastiques 7a, 7b, 8a, 8b, puis le glissement des
plans verticaux 14 sur les bords de ladite ouverture du
panneau 20, et enfin le verrouillage par retour élastique
des pattes 7a, 7b, 8a, 8b et des rebords 15 formant bec
d'encliquetage au-dessus des bords correspondants de
l'ouverture.
Dans la position d'insertion maximale de la figure
2, un jeu j est prévu entre le rebord 15 d'encliquetage et
la surface supérieure en regard du panneau 20 ; le jeu j
permet le montage sur des panneaux d'épaisseur variable
dans une faible plage de variation, et garantit
effectivement le bon encliquetage et le bon verrouillage
des pattes élastiques 7a, 7b, 8a, 8b dans l'ouverture
découpée dans le panneau 20, même en présence d'impuretés
ou de poussières.
Après avoir encliqueté le dispositif selon
l'invention dans l'ouverture du panneau 20, on présente le
relais 30 muni de pattes de fixation 31 en position
d'accostage sur la figure 3.
Dans cette position, au début de la pénétration des
fiches miles 32 dans les connecteurs électriques femelles 2
du corps 1, le relais maintient par ses faces latérales 3Da
et 30b Ies pattes élastiques 7a, 7b, 8a, 8b en position de
verrouillage.
3D On prévoit ~ cet effet que l'écartement entre les
pattes 7a, 7b d'une part et les pattes 8a, 8b d'autre part
corresponde sensiblement â la largeur du relais 30. Cette
disposition empoche la libération du dispositif selon
l'invention hors de l'ouverture du panneau 20 . en effet,
l'enfichage complet des connecteurs électriques nécessite
une poussée importante dans le sens opposé à la flèche 19


7
de la figure 2 et cette poussée pourrait provoquer le
déverrouillage du dispositif par retrait élastique des
pattes 7a, 7b, 8a, 8b vers le centre du corps 1, si ces
pattes n'étaient pas maintenues écartées en position de
verrouillage par les faces latérales 30a, 30b du relais
électrique 30.
La poussée d'enfichage repousse le corps 1 vers le
bas, de sorte que le jeu j précité qui apparaissait au
dessus du panneau 20 sur la figure 2 se retrouve au-dessous
du panneau 20 sur la figure 3.
Ainsi, les pattes élastiques en position
d'écartement sont en appui sur la face du panneau par leurs
rebords 15 formant bec de verrouillage, et sont auto
verrouillées dans cette position par le relais électrique
lors de sa présentation en position d'accostage.
Après avoir été placé dans la position d' accostage
de la figure 3, le relais électrique 30 est fixé au
dispositif selon l'invention au travers du panneau 20.
A cet effet, sur les pattes de fixation 31 percées
de trous 33 et 34, ont montées des vis 35 munies de
rondelles d'appui et rendues imperdables par vissage dans
des manchons 36 formant entretoise et taraudés à leurs
extrémités supérieures. Ces manchons 36 sont rapportés, ou
solidaires des pattes de fixation 31, et ils permettent
l'adaptation d'un relais standard sur 1e socle objet de
l'invention.
Les vis 35 sont ensuite vissées dans les taraudages
ou inserts taraudés 5 ou 6 et serrées à un couple
prédéterminé, de manière à maintenir fermement le panneau
20 entre le relais 30 et le dispositif selon l'invention,
plus précisément entre une extrémité 3 ou 4 et un manchon
formant entretoise 36.
Dans la position de fixation du relais de la figure
4, le jeu j précité se retrouve au-dessus du panneau 20 et
les pattes élastiques 7a, 7b, 8a, 8b restent maintenues

â

écartées par les faces latérales 30a, 30b du relais
électrique 3D.
Un joint souple d'étanchéité 37 entre la face
supérieure du panneau 20 et ia face inférieure du relais 30
portant les fiches 32 est avantageusement prévu pour
garantir l'étanchéité de cette interface, quelles que
soient les variations d'épaisseur du panneau 20 â
l'intérieur d'une plage admissible de variation.
Ce joint souple 37 procure en outre une réaction
élastique empêchant la propagation de vibrations
susceptibles de desserrer les vis 35 ou d'introduire un jeu
indésirable dans les connexions ëlectriques et mêcaniques
du relais 30 et du dispositif selon l'invention.
Dans le deuxième mode de rêalisation de la figure
1.5 5, le dispositif formant socle d'enfichage est constitué en
deux parties assemblées par collage ou soudage par exemple.
La première partie comprend un bloc central 39 et des
pattes élastiques d'encliquetage 7 et 8. Le bloc central 39
présente des logements 2 formant connecteurs électriques,
comme le corps 1 des figures 1 à 4, mais que ne sont pas
représentés pour simplifier le dessin. Les pattes
élastiques sont constituées d'une seule piêce mais
présentent un évidement dans leur none centrale.
La deuxième partie constitue un berceau 40
s'étendant entre les deux embouts 3 et 4, dont les
taraudages 5 et 6 n'ont pas été représentës par
simplification. Le berceau 40 est conformé pour recevoir la
première partie du dispositif sur une surface de fond 43 et
entre deux surfaces latérales 41 et 42. La surface de fond
43 est destinée â recevoir la premiêre partie du dispositif
de façon à réaliser un assemblage par soudage ou collage.
Les deux surfaces latérales 41 et 42 sont destinées
à. constituer des surfaces d'appui ou de butée pour les
pattes 7 et 8, respectivement.


9
Les embouts 3 et 4 pénètrent dans les évidements de
la zone centrale des pattes 7 et 8, et ils y portent une
bute 38, visible également sur les figures 1A et 1B. Cette
butée 38 est destinée ~ s'appliquer sur un bord de
l'ouverture du panneau 20, de façon à éviter les
translations du socle dans le plan du panneau sous l'action
des efforts dus aux câbles de connexion électrique avant la
mise en place du relais 30. En effet, en cas de translation
du socle, l'une des pattes pourrait s'infléchir vers le
centre du socle et l'autre patte pourrait alors échapper au
panneau. Le socle ne serait alors plus encliqueté dans le
panneau. Les butées 38 permettent d'éviter cet
inconvénient.
La figure 6 correspond au cas d'une ouverture du
panneau 20 susceptible de recevoir une série de dispositifs
formant socles d'enfiahage de relais, dont un seul est
représenté. Pour simplifier les opérations de mise en place
des relais dans les socles correspondants, les relais ne
sont pas vissés individuellement sur les socles, mais ont
enfichés et maintenus en position enfichée au moyen d'un
cadre appliqué sur l'ensemble des relais et fixé par deux
vis en 48 et 49 par exemple. Ce cadre s'étend sensiblement
sur le tour de l'ouverture 50 du panneau 20.
Pour mettre en position correcte les socles 1 dans
l'ouverture 50 du panneau 20, des orifices 44 sont prévus,
régulièrement espacés dans le panneau 20, de part et
d'autre de l'ouverture 50. Les socles 1, dans le troisiéme
mode de réalisation des figures 6 et 7 présentent sur leurs
embouts 3 et 4 des pions d'indexage 45 destinés à étre
insérés dans les orifices 44 au moment de la mise en place
des socles dans l'ouverture 50 du panneau 20.
Dans Ie quatriéme mode de réalisation des figures 8
et 9, les dispositifs 1 formant socles selon l'invention
présentent des embouts 3, 4 munis de taraudages 5, 6 comme
sur les figures 1 â 4.


_215222
Le panneau 20 comporte une ouverture 50 munie
latéralement de trous oblongs 51, 52 destinés à remplacer
les perçages 21, 22, respectivement, de la figure 2. Pour
permettre de placer correctement les socles par rapport aux
trous oblongs 51, 52, les socles sont munis de pions
d'indexage 46 disposés latéralement, dans la rainure
d'encliquetage (9, 10 de la figure 1A> c'est-â-dire dans
une zone correspondant ~ l'épaisseur du panneau 20. Les
socles étant ainsi mis en place, les relais peuvent y -être
fixés par vissage ~ travers les trous oblongs 51, 52.
L'invention supprime les risques de perte de pièces
métalliques en prévoyant uniquement l'utilisation de deux
pièces importantes . le dispositif précité et un relais 30
équipé de vis imperdables. En outre, la mise en place d'un
socle selon l'invention peut être effectuée manuellement,
sans utiliser aucun outil, â l'aide d'une poussée dans le
sens de la flèche 19 correspondant à une faible force
d'insertion.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2004-05-25
(22) Filed 1995-06-20
(41) Open to Public Inspection 1995-12-25
Examination Requested 2002-05-08
(45) Issued 2004-05-25
Deemed Expired 2010-06-21

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Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

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CONNECTEURS ELECTRIQUES DEUTSCH
Past Owners on Record
ALIBERT, JEAN-LUC
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 1995-06-20 4 89
Representative Drawing 2003-11-24 1 9
Cover Page 1995-06-20 1 18
Abstract 1995-06-20 1 21
Description 1995-06-20 10 495
Claims 1995-06-20 3 118
Cover Page 2004-04-27 1 38
Assignment 1995-06-20 7 271
Prosecution-Amendment 2002-05-08 1 38
Prosecution-Amendment 2002-08-28 2 46
Fees 2003-06-17 1 41
Fees 1998-04-21 1 51
Fees 2001-07-16 1 51
Fees 2000-06-09 1 39
Fees 2002-06-17 1 43
Fees 1999-04-29 1 42
Correspondence 2004-02-27 1 31
Fees 2004-05-03 1 39
Fees 2005-05-19 1 39
Fees 2006-05-23 1 44
Fees 2007-06-20 1 48
Fees 2008-06-16 1 46
Fees 1997-05-20 1 48