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Patent 2154255 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2154255
(54) English Title: FOLDABLE ASSEMBLY FOR THE SUPPORT OR TRANSPORTATION OF A PERSON
(54) French Title: ENSEMBLE PLIABLE POUR LE SUPPORT OU LE TRANSPORT D'UNE PERSONNE
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B62B 7/10 (2006.01)
  • B62B 7/08 (2006.01)
  • B62B 7/14 (2006.01)
  • B62B 9/20 (2006.01)
  • B62B 7/06 (2006.01)
  • B62B 7/12 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BONNIER, MICHEL (France)
  • BONNIER, GEORGES (France)
  • TAILLARD, ANDRE (France)
(73) Owners :
  • MGB (France)
(71) Applicants :
  • MGB (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2004-07-20
(86) PCT Filing Date: 1994-01-19
(87) Open to Public Inspection: 1994-08-04
Examination requested: 2000-12-12
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1994/000064
(87) International Publication Number: WO1994/016928
(85) National Entry: 1995-07-19

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
93/00697 France 1993-01-20
93/09926 France 1993-08-06
93/10338 France 1993-08-24

Abstracts

English Abstract

The disclosed assembly is comprised of: a bearing or rolling structure (A) with two beams (2); a structure for carrying (B) the support (1) for the person, and for example for the seat or cradle, said structure comprising two uprights (5) hinged at their base to the extremities of the beams (2) and occupying a storage position wherein said uprights are substantially parallel to the beams (2), and a utilization position wherein they form an acute angle with respect to the beams (2); means (C) for locking the two structures (A and B) in each of their two positions; and a guiding handle (7) of which the branches (6) are slidingly mounted with respect to the uprights (5) of the carrier structure (B). According to the invention, the support (1) of the person is fixed between and on the two branches (6) of the guiding handle (7), whereas a height locking mechanism (D), in at least two predetermined positions of the support (1) in its utilization configuration, is arranged between at least one upright (5) of the carrier structure (B) and the corresponding branch (6) of the guiding handle (7).


French Abstract




Cet ensemble est composé: d'une structure d'appui ou de
roulage (A) avec deux longerons (2), d'une structure de portage (B)
du support (1) de la personne, et par exemple du siège ou berceau,
cette structure comportant deux montants (5) articulés à leur base
aux extrémités des longerons (2) et pouvant occuper, une position de
rangemenet, dans laquelle ces montants sont sensiblement parallèles
aux longerons (2), et une position d'utilisation, dans laquelle ils forment un
angle aigu par rapport aux longerons (2), de moyens (C) de
calage des deux structures (A et B) dans chacune de leurs deux positions, et
d'une poignée de guidage (7) dont les branches (6) sont montées
coulissantes par rapport aux montants (5) de la structure de portage (B).
Selon l'invention, le support (1) de la personne est fixé entre et
sur les deux branches (6) de la poignée de guidage (7), tandis qu'un mécanisme
(D) de calage en hauteur, en au moins deux positions
prédéterminées dudit support (1) dans sa configuration d'utilisation, est
interposé entre au moins un montant (5) de la structure de portage
(B) et la branche (6) correspondante de 1a poignée de guidage (7).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.



17
REVENDICATIONS
1. Ensemble pliable et réglable en hauteur pour le support, ou le
transport d'une personne ou d'un enfant, composé:
- d'une structure d'appui ou de roulage (A) avec deux longerons (2),
- d'une structure de portage (B) comprenant un support (1), cette
structure comportant deux montants (5) articulés à leur base aux extrémités
des longerons (2) et pouvant occuper, une position de rangement, dans
laquelle ces montants sont sensiblement parallèles aux longerons (2), et une
position d'utilisation, dans laquelle ils forment un angle aigu par rapport
aux
longerons (2),
- de moyens (C) de calage des deux structures (A et B) dans chacune de
leurs deux positions,
- et d'une poignée de guidage (7) comprenant des branches (6) montées
coulissantes par rapport aux montants (5) de la structure de portage (B),
caractérisé en ce que le support (1) est fixé entre et sur les deux branches
(6)
de la poignée de guidage (7), tandis qu'un mécanisme (D) de calage en
hauteur, en au moins deux positions prédéterminées dudit support (1) dans sa
configuration d'utilisation, est interposé entre au moins un montant (5) de la
structure de portage (B) et la branche (6) correspondante de la poignée de
guidage (7).
2. Ensemble pliable selon la revendication 1, caractérisé en ce que les
moyens (C) de calage angulaire des deux structures comprennent, au moins
d'un coté de ces structures:
- un levier de triangulation (8) dont l'extrémité inférieure est articulée sur
le longeron (2) correspondant de la structure d'appui ou de roulage (A), et
est
associée à des moyens de rappel élastique (20), et dont l'extrémité supérieure
est solidaire d'un axe transversal (10) monté coulissant dans une première
lumière (12), longitudinale, située dans le montant (5) correspondant,
- et un dispositif de verrouillage à genouillère réversible composé de
deux leviers (14, 15) disposés dans le prolongement l'un de l'autre au
voisinage de la première lumière (12), chacun de ces leviers, d'une part,
étant
articulé sur le montant (5) correspondant de la structure de portage (B), au-


18
delà d'une extrémité correspondant de la première lumière (12), d'autre part,
étant articulé par rapport à l'autre levier au moyen d'une articulation
coulissante formée par un pion (18) coulissant dans une deuxième lumière
(19), et de plus, comportant un cran (13) de calage de l'axe supérieur (10) du
levier de triangulation (8), dans l'une ou l'autre de ses positions de
rangement
et d'utilisation.
3. Ensemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les
branches (6) de la poignée (7) sont chacune solidaires d'un coulisseau
inférieur (32) pouvant coulisser sur une glissière (27) de la structure de
portage (B), ce coulisseau portant, articulés sur lui:
- d'une part, un premier levier (33) de positionnement des branches (6),
dont l'une des extrémités est conformée en verrou de calage (36) et est apte à
pénétrer dans l'un quelconque des évidements (46) ménagés dans le montant
(5) correspondant de la structure de portage (B), l'autre extrémité dudit
levier
prenant appui sur un ressort de rappel (42), tendant à le maintenir en
position
de calage, et étant relié, par un lien souple, à des moyens de commande (60,
62, 64, 65) disposés sur la barre transversale de la poignée (7),
- et, d'autre part, un second levier (34), de déverrouillage de la fonction
pliage-dépliage, dont l'une des extrémités est reliée, par un lien souple (50)
aux moyens de commande disposés sur la barre transversale de la poignée
(7), l'autre extrémité de ce levier étant apte à venir en contact avec un
redan
(53) saillant latéralement de l'un des leviers (14-15) de la genouillère
réversible
de verrouillage de la fonction pliage-dépliage, pour amener cette genouillère
en position de déverrouillage.
4. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que chacun des montants de la structure de portage (B) est
composé d'une armature métallique longiforme (11), de section transversale
en "U", dont l'âme comporte les évidements (46) pour le verrou (36) de calage
de la branche (6)
5. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 3 à 4,
caractérisé en ce que le premier levier (33) de positionnement des montants
(6) est en forme de chape dont les deux branches (37a, 37b), passant de part


19

et d'autre du coulisseau (32), portent un axe (38) qui, traversant le
coulisseau
(32) par des troisièmes lumières (39), constitue organe d'accrochage du lien
souple (40) et appui pour l'une des extrémités d'un ressort (42).

6. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 3 à 5,
caractérisé en ce que le second levier (34) de déverrouillage de la fonction
pliage-repliage, est articulé d'un côté du coulisseau (32) et comporte un
talon
transversal (48) constituant appui pour un ressort de rappel (52), le
maintenant
en position d'inaction, et organe d'accrochage pour le lien souple (50).

7. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 3 à 6,
caractérisé en ce que, chacune des branches (6) de la poignée (7) est
tubulaire et l'alésage ménagé dans le coulisseau (32), pour recevoir son
extrémité inférieure, communique, par un alésage de transition (51), avec un
chambrage (49) de positionnement du ressort (52) pour le second levier, ce
chambrage (49) formant également passage pour le lien souple (50)
correspondant, disposé, avec le lien (40) pour le premier levier (33), à
l'intérieur de cette branche tubulaire (6).

8. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 3 à 7,
caractérisé en ce que chacune des branches (6) de la poignée est solidaire
d'une traverse tubulaire (7) formant poignée, et comportant des moyens de
commande composés:
- de deux poulies indépendantes (60, 62), disposées côte à côte,
montées libres en rotation autour d'un axe longitudinal et à chacune
desquelles sont fixées les extrémités des liens souples, respectivement (40g
et 40d), et (50g et 50d) provenant, pour l'une, des premiers leviers (33), et
pour l'autre, des seconds leviers (34),
- d'un levier basculeur (64), articulé entre les deux poulies (60-62) autour
d'un axe longitudinal et dont chacune des extrémités est apte à faire pivoter
d'une fraction de tour la poulie correspondante,
- et d'un moyen déverrouillable (65) de calage en rotation de ces poulies
(60-62).

9. Ensemble selon la revendication 8, caractérisé en ce que les moyens
de calage des poulies (60-62) sont composés d'un poussoir de sécurité (65)


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qui, monté coulissant transversalement dans la traverse (7) à l'encontre d'un
ressort de rappel (72), comporte, en saillie de ses extrémités, deux ergots
(74)
pénétrant chacun dans une lumière ménagée dans la poulie (60-62)
correspondante, cette lumière présentant une branche radiale (75a) de calage
de la poulie, et une branche (75b) en arc de cercle, tolérant sa rotation.

10. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 8 et 9,
caractérisé en ce que chacune des poulies (60-62) comporte un doigt excentré
(70), saillant de l'une de ses faces et disposé dans la trajectoire de
basculement de l'une des extrémités du levier basculeur (64).

11. Ensemble pliable selon l'une quelconque des revendications 1 à 10,
caractérisé en ce que le support (1) est lié à chacune des branches (6) de la
poignée (7) avec interposition d'un organe (84) de réglage en orientation
dudit
support, ledit organe étant muni de moyens de verrouillage dans chacune de
ses positions angulaires.

12. Ensemble pliable selon la revendication 11, caractérisé en ce que
l'organe (84) de réglage en orientation est composé:
- d'un disque (86) solidaire de la branche (6) correspondante de la
poignée (7) et comportant, saillant en direction du support (1), au moins une
couronne crantée (90),
- d'un boîtier (87) qui, coiffant le disque (86) et monté libre en rotation
autour d'un axe transversal (91) traversant axialement le disque, est
solidaire
du support (1) et comporte un logement diamétral interne (94),
- d'un patin (88) qui, monté coulissant dans le logement diamétral (94)
précité à l'encontre de moyens de rappel (96) le ramenant en position de
verrouillage, porte des doigts en saillie (100) aptes à s'insérer dans les
intervalles entre crans de la couronne crantée (90) du disque,
- et d'un poussoir (89) de commande du déverrouillage solidaire du patin
(88) et dont l'extrémité dépasse hors du boîtier.

13. Ensemble pliable selon l'une quelconque des revendications 1 à 12,
caractérisé en ce que le support (1) est lié à chacune des branches (6) de la
poignée avec interposition d'un moyen (85) de fixation amovible comprenant:


21
- sur l'un des éléments branche (6) ou support (1), un corps de fixation
(105) avec une glissière (108) de section en "C", borgne et débouchant vers le
haut,
- sur l'autre élément, une pièce de fixation (106) avec un tenon ayant une
section transversale en "T" apte à pénétrer dans la glissière en "C" (108),
- et des moyens (107) de verrouillage, en fin de course d'engagement,
du tenon dans la glissière.
14. Ensemble selon la revendication 13, caractérisé en ce que les
moyens (107) de verrouillage du moyen (85) de fixation amovible sont
constitués:
- d'une part, par un levier de verrouillage (114) se logeant dans un
évidement (113), longitudinal et axial, du tenon (106), ce levier comprenant:
- à son extrémité, opposée à celle libre, un crochet (115), ouvert vers le
haut et s'articulant sur un bec transversal (116) saillant du fond de
l'évidement
(113),
- et, dans sa partie médiane, au moins un cran (118), saillant de sa face
en vis à vis du fond de la glissière (108) et apte à pénétrer dans un orifice
(109) du fond de cette glissière,
- et, d'autre part, par un bloc en matériau élastique (120) interposé entre
l'extrémité libre du levier (114) et le fond de la partie supérieure de
l'évidement
(113) précité.
15. Ensemble selon l'ensemble des revendications 11 à 14, caractérisé
en ce que le corps de fixation (105) portant la glissière (108) des moyens de
fixation amovible (85) est constitué par une patte (54) qui, solidaire du
coulisseau (32) lié à la branche (6) correspondante de la poignée (7), fait
saillie dans l'intervalle entre les deux montants (5) de la structure de
portage
(B), tandis que le tenon (106), complémentaire de cette glissière, est
solidaire
et fait saillie du dos du disque (86) de l'organe(88) de règlage en
orientation du
support (1).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



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WO 94/16928 PCT/FR94100064
Ensemble pliable pour le support ou le transport d'une personne
La présente invention concerne de manière générale, un
ensemble pliable pour le support d'une personne, et par exemple un
véhicule pour le transport d'un enfant, susceptible d'ëtre déplié dans une
configuration d'utilisation, par exemple dans une configuration de roulage,
dans laquelle il peut être par exemple poussé par une personne
accompagnante, et d'être replié dans une configuration de rangement, ou
de transport. L'invention concerne en particulier, mais de manière non
exclusive, un véhicule pliable pour le transport d'un enfant, qu'il s'agisse
d'une poussette ou d'un landau par exemple ; étant entendu que la
présente invention peut s'appliquer, d'une part, à d'autres véhicules
pliables, tels qu'un siège à roulettes pour une personne handicapée, et
d'autre part, à d'autres ensembles pliables, tels qu'un siège d'intérieur ou
de jardin.
On connaît déjà par WO 86/03464 un ensemble pliable
composé
d'une structure d'appui ou de roulage avec deux longerons,
- d'une structure de portage du support de la personne, et par
exemple du siège, ou berceau, cette structure comportant deux montants
articulés à leur base aux extrémités des longerons et pouvant occuper, une
position de rangement dans laquelle ces montants sont sensiblement
parallèles aux longerons, et une position d'utilisation dans laquelle, ils
forment un angle aigu par rapport aux longerons,
- de moyens de calage des deux structures dans chacune de
leurs deux positions,
- et d'une poignée de guidage dont les branches sont montées
coulissantes par rapport aux montants de la structure de portage.
Dans cet ensemble pliable, le support pour la personne est fixé
à demeure sur les montants de la structure de portage de sorte que, en
position d'utilisation, ce support est situé à une hauteur constante du sol
alors même que pour les enfants en bas âge, il est préférable que la
position allongée de sommeil, soit plus basse que la position assise, ne
serait-ce que pour améliorer la stabilité de l'ensemble en abaissant son
centre de gravité.
Par ailleurs, lorsque l'ensemble pliable est amené en
configuration de rangement, la position fixe du support pour la personne



WO 94/16928 21 PCT/FR9410006~
2
sur la structure de portage forme, mëme si ce support est pliable, une
excroissance augmentant l'encombrement en longueur à l'une des
extrémités de l'ensemble plié et ne favorisant pas le rangement de cet
ensemble.
A cela, il faut ajouter que les nombreuses manipulations
nécessaires au passage de l'une à l'autre des configurations rendent ces
transformations difficiles et parfois dangereuses pour les doigts.
La présente invention a pour but de remédier à ces
inconvénients en fournissant un ensemble pliable du type précité
permettant de modifier la distance par rapport au sol du support pour la
personne ou enfant, de réduire le nombre de manipulations nécessaires
aux changements de configuration, tout en réduisant le coût de
construction.
A cet effet, dans l'ensemble pliable selon l'invention, le support
de la personne est fixé entre et sur les deux branches de la poignée de
guidage tandis qu'un mécanisme de calage en hauteur, en au moins deux
position prédéterminées dudit support dans sa configuration d'utilisation,
est interposé entre au moins un montant de la structure de portage et la
branche correspondante de la poignée de guidage.
Grâce à cet agencement, lorsque l'ensemble est en
configuration d'utilisation, le support de la personne, et par exemple le
siège, peut occuper aux moins deux positions, à savoir une position haute
d'assise et une position basse de couchage. Selon le nombre de positions
tolérées par le mécanisme de calage, cette position basse peut être
confondue ou différente de la position occupée par le support de la
personne lorsque l'ensemble est en configuration de rangement.
Dans une forme d'exécution de l'invention, les moyens de
calage angulaire des deux structures comprennent, au moins d'un côté de
ces structures
- un levier de triangulation dont l'extrémité inférieure est
articulée sur le longeron correspondant de la structure d'appui ou de
roulage, et est associée à des moyens de rappel élastique, et dont
l'extrémité supérieure est solidaire d'un axe transversal monté coulissant
dans une lumière longitudinale du montant correspondant,
- et un dispositif de verrouillage à genouillère réversible
composé de deux leviers disposés dans le prolongement l'un de l'autre au


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WO 94116928 - PCT/FR94l00064
3
voisinage de la lumière précitée, chacun de ces leviers, d'une pari, étant
articulé sur le montant correspondant de la structure de portage, au-delà
de l'extrémité correspondant de la lumière, d'autre part, étant articulé par
rapport à l'autre levier au moyen d'une articulation coulis:>ante formée par
un pion coulissant dans une lumière, et de plus, comportant un cran de
calage de l'axe supérieur du levier de triangulation dans l'une ou l'autre de
ses positions de rangement et d'utilisation.
Ce dispositif, mettant en oeuvre des moyens simples, peu
coûteux et fiables, permet d'obtenir un excellent calage angulaire des deux
structures, dans chacune de leur configuration.
Avantageusement, les branches de la poignée sont chacune
solidaire d'un coulisseau inférieur pouvant coulisser sur une glissière de la
structure de portage, ce coulisseau portant, articulés sur lui
- d'une part, un premier levier de positionnement des branches,
dont l'une des extrémités est conformée en verrou de calage et est apte à
pénétrer dans l'un quelconque des évidements ménagés dans le montant
correspondant de la structure de portage, l'autre extrémité dudit levier
prenant appui sur un ressort de rappel tendant à le maintenir en position
de calage, et étant relié, par un lien souple, à des moyens de commande
disposés sur la barre transversale de la poignée,
- et, d'autre part, un second levier, de déverrouillage de la
fonction pliage-dépliage dont l'une des extrémités est reliée, par un lien
souple à des moyens de commande disposés sur la barre transversale de
la poignée, l'autre extrémité de ce levier étant apte à venir en contact avec
un redan saillant latéralement de l'un des leviers de la genouillère
réversible de verrouillage de la fonction pliage-dépliage, pour amener cette
genouillère en position de déverrouillage.
Avec cette disposition, les deux commandes, respectivement
de verrouillage du calage angulaire des deux structures, et de
déverrouillage du positionnement des branches de la poignée et du support
de la personne sont centralisées sur la barre transversale de la poignée, ce '
qui facilite respectivement la procédure de réglage en hauteur du support,
. du siège, ou berceau, et la procédure de pliage ou dépliage.
Un autre avantage de cette disposition provient du fait que le
second levier, de déverrouillage de la fonction pliage-dépliage, est disposé
sur le coulisseau, ce qui lui permet de n'être opérant que dans la position



WO 94116928 ~ ~ PCT/FR94/000~'
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où il est au voisinage de la genouillère, c'est à dire uniquement lorsque les
montants de la poignée sont rentrés dans ceux de la structure de portage.
Cet agencement simple empêche les fausses manoeuvres et évite d'avoir à
prévoir des moyens de sécurité supplémentaires.
Dans une forme d'exécution perforée de l'invention, chacun
des branches de la poignée est solidaire d'une traverse tubulaire formant
poignée, et comportant des moyens de commande composés
- de deux poulies indépendantes, disposées côte à côte,
montées libres en rotation autour d'un axe longitudinal et à chacune
desquelles sont fixées les extrémités des liens souples provenant, pour
l'une, des premiers leviers, et pour l'autre, des seconds leviers,
- d'un levier basculeur articulé entre les deux poulies autour
d'un axe longitudinal et dont chacune des extrémités est apte à faire
pivoter d'une fraction de tour la poulie correspondante,
- et d'un moyen déverrouillable de calage en rotation de ces
poulies.
Avec ce dispositif, pour commander l'une ou l'autre des
fonctions, il suffit, dans un premier temps, d'amener en position de
déverrouillage le moyen de calage en rotation des poulies, puis de basculer
le levier basculeur, dans un sens, pour commander le déverrouillage des
montants de la poignée par rapport à ceux de la structure de portage, et,
dans l'autre sens, pour commander le déverrouillage des moyens calant la
structure de portage par rapport à la structure de roulage.
Dans une forme d'exécution, le support de la personne est lié à
chacune des branches de la poignée avec .interposition d'un organe de
réglage en orientation dudit support, ledit organe étant muni de moyens de
verrouillage dans chacune de ses positions angulaires.
Un tel organe améliore le confort de l'utilisateur mais permet
aussi, en configuration de rangement, de donner au support, siège ou
berceau, une orientation réduisant l'encombrement de l'ensemble.
Dans une autre forme de réalisation, le support de la personne
est lié à chacune des branches de la poignée avec interposition d'un
moyen de fixation amovible comprenant
- sur l'un des éléments jambe ou support, un corps de fixation
avec une glissière de section en "C", borgne, débouchant vers le haut,



WO 94/16928 PCT/FR94/00064
- sur l'autre élément, une pièce de fixation avec un tenon ayant
une section transversale en "T" apte à pénétrer dans la glissière en "C";
- et des moyens de verrouillage, en fin de course
d'engagement, du tenon dans la glissière.
5 Ce dispositif de montage permet une mise en place et un retrait
instantané du support, siège ou berceau, et cela sans utilisation d'outils.
Cela permet de remplacer rapidement un support par un autre, mais aussi
de retourner le support pour que l'utilisateur puisse regarder vers l'avant
ou vers l'arrière, par rapport au sens de déplacement de l'ensemble, et
surtout, de retirer le support de la structure de portage pour réduire
l'encombrement de l'ensemble dans sa configuration de rangement.
Une réalisation de cet ensemble combine le réglage en
orientation et l'amovibilité du support par rapport à la structure de portage.
. D'autres caractéristiques et avantages ressortiront de la
description qui suit en référence au dessin schématique annexé,
représentant à titre d'exemple non limitatif, une forme d'exécution de
l'invention dans le cas de son application à une poussette pour enfant.
Figure 1 est une vue en perspective de l'ensemble de la
poussette, lorsqu'elle est en position de roulage,
Figure 2 en est une vue de côté, lorsqu'elle est en position de
rangement,
Figure 3 est une vue partielle en coupe suivant III-III de figure
1, montrant les moyens de commande,
Figure 4 est une vue partielle par dessus, avec coupe partielle
de la poignée, montrant les moyens de commande,
Figure 5 est une vue de côté en coupe transversale de la
poussette, lorsqu'elle est en position de roulage avec les montants de la
poignée en position, totalement rentrés,
Figures 6 et 7 sont des vues partielles, en coupe, de la partie
inférieure de la structure de portage, lorsque la poignée est en position
' basse et, respectivement, lors de l'actionnement du verrou de calage des
montants et lors de l'actionnement du levier de déverrouillage de la
genouillère,
Figure 8 est une vue en coupe suivant VIII-VIII de figure 5
montrant, à échelle agrandie, le coulisseau solidaire de l'un des montants
de la poignée,




WO 94/16928 PC'T/FR94/OOOt~
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6
Figure 9 est une vue en perspective éclatée montrant les
composants d'une forme d'exécution de l'organe de réglage de
l'orientation angulaire du support de la personne ou siège,
Figure 10 est une vue partielle en perspective d'une forme
d'exécution des moyens de fixation amovible du support de la personne
sur l'ossature de portage lorsque ce moyen est combiné avec l'organe de
réglage de figure 9,
Figure 11 est une vue en perspective montrant les éléments
essentiels des moyens de fixation amovible du support de la personne.
Comme montré à la figure 1, cette poussette est composée
d'une structure de roulage désignée, de façon générale, par la référence A,
et d'une structure de portage désignée par la référence B. La structure de
roulage est composée de deux longerons 2, porteurs de roues 3 et
articulés autour d'un axe transversal 4 à la base de la structure de portage
B. Cette dernière est composée de deux montants 5 portant les deux
branches 6 d'une poignée de guidage 7. Au moins l'un et, de préférence,
chacun des montants 5 de la structure de portage B est relié au bras 2
correspondant de la structure de roulage par un mécanisme de calage C
(figure 5).
Dans la forme d'exécution représentée à la figure 5, et encore
plus en détails aux figures 6 et 7, ce mécanisme comprend un levier de
triangulation 8 dont l'extrémité inférieure est articulée en 9 sur le longeron
2 correspondant et dont l'extrémité supérieure est munie d'un axe
transversal 10. Une partie de cet axe peut coulisser dans une lumière
longitudinale 12, (figure 7) ménagée dans le support d'articulation 24a
décrit plus loin, tandis que son autre partie est destinée à coopérer avec
l'un ou l'autre des crans 13, ménagés dans les deux leviers,
respectivement 14 et 15, d'une genouillère réversible. Le levier 14 de
cette genouillère est articulé en 16 sur le support 24a, au-dessous de
l'extrémité de la lumière 12, tandis que le levier 15 est articulé par l'une
de ses extrémités en 17 sur le même support mais, au-dessus de
l'extrémité de la lumière 12. Le levier 14 est muni d'un pion 18 pouvant
coulisser dans une lumière 19 ménagée à l'extrémité libre du levier 15.
Le mécanisme de calage comporte également des moyens de
rappel du levier de triangulation 8, constitués, dans cette forme
d'exécution, par un bloc 20 en matériau élastique, fixé dans le longeron 2



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WO 94116928
7
au-dessus de l'articulation 9. Un logement 21 formé dans ce bloc présente
deux faces d'appui 21 a et 21 b aptes à venir en contact avec les parties
correspondantes du levier, en fin de mouvement de pliage ou de dépliage,
. pour comprimer localement le bloc et engendrer des forces de rappel
élastique tendant à faire pivoter le levier 8, au début de chacune des
phases de déverrouillage, pour amorcer l'ouverture de la genouillère
réversible 14,15.
La figure 6 montre que, lorsque la poussette est en
configuration d'utilisation, l'axe 10 du levier de triangulation 8 est
immobilisé dans le cran inférieur 13 de la genouillère et assure ainsi le
calage du compas à angle aigu formé par le longeron 2 de la structure de
roulage A et par le montant 5 de la structure de portage B.
La figure 7 montre que, fors du pliage de la poussette pour
l'amener dans la configuration de rangement, représentée à la figure 2, la
genouillère 14-15 libère l'axe 10, qui peut ainsi coulisser dans la lumière
12, jusqu'à venir au-dessous du cran supérieur 13 puis dans ce cran,
position dans laquelle le longeron 2 correspondant est sensiblement
parallèle à la direction générale de la structure de portage, comme montré
à la figure 2.
L'armature 11 de chaque montant 5 est réalisée dans une pièce
rigide qui, métallique ou en matière moulée et comme montré à la figure 8,
présente en section transversale la forme générale d'un "U" dont la
concavité est dirigée vers le bas. A son extrémité inférieure, et comme
montré à la figure 5, cette armature est solidaire d'une noix 24 qui est en
matière synthétique et constitue palier d'articulation pour l'axe 4
d'articulation des deux structures A-B, mais aussi support d'articulation
24a pour la genouillère réversible 14-15, comme montré figures 6 et 7, et
fût d'ancrage pour l'extrémité inférieure d'une glissière verticale 27.
Dans la forme d'exécution représentée, cette glissière est
constituée par un tube métallique qui est lié à la noix 24 par une goupille
transversale 28.
Comme montré figure 5, l'extrémité supérieure de l'armature 11
est solidaire d'une noix supérieure 29, également en matière synthétique
et formant fût d'ancrage pour l'autre extrémité de la glissière 27, calée par
une goupille 22, et palier 30 pour la branche 6 correspondante de la
poignée 7.




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8
Chacune des branches 6 est solidaire, à son extrémité
inférieure, d'un coulisseau 32 monté coulissant sur la glissière 27 et
portant un premier levier 33, faisant partie d'un mécanisme D de calage en
hauteur, et un second levier 34. Comme le montre plus en détails les
figures 6 à 8, le premier levier 33 est articulé sur le coulisseau 32 par un
axe transversal 35 et présente, dans sa partie supérieure, un tenon 36
formant verrou de calage. Dans sa partie inférieure, il a la forme d'une
chape dont les deux branches 37a-37b (figure 8) sont disposées de part et
d'autre du coulisseau 32. Ces deux branches portent un axe transversal
38, qui traverse le coulisseau 32 par une lumière 39, visible aux figures 6
et 7. Cet axe sert de point d'accrochage à l'extrémité inférieure d'un lien
souple 40, disposé longitudinalement dans la branche 6, et point d'appui
pour un ressort 42, dont l'autre extrémité est en appui contre l'extrémité
de la branche 6 liée au coulisseau par une goupille 43. Le ressort 42, qui
IS est disposé dans le logement 44 ménagé dans le coulisseau pour recevoir
l'extrémité inférieure de la branche 6, communique au premier levier 33,
un effort dans le sens de la flèche 45. Cet effort tend constamment à
engager la partie du levier en forme de verrou 36 dans l'une des
évidements 46, ménagés dans l'âme de l'armature 11.
Le second levier 34, porté par le coulisseau 32, est disposé,
d'un côté de ce coulisseau. II est articulé sur ce dernier par un axe
transversal 47 et est solidaire, par l'une de ses extrémités, d'un talon
transversal 48 s'étendant devant le coulisseau. Plus précisément, et
comme montré aux figures 6 et 7, ce talon s'étend devant un chambrage
49 communiquant, par un alésage de transition 51, avec le logement 44
ménagé dans le coulisseau. Ce talon 48 constitue organe d'accrochage
pour un lien souple 50 traversant les alésages précités et allant vers
l'intérieur de la branche 6. Un ressort 52, disposé dans le chambrage 49,
vient en appui sur le talon 48 pour maintenir l'ensemble du levier dans une
position d'inaction, dans laquelle il est pivoté pour rester dans
l'encombrement du coulisseau 32, comme montré figure 6. Cette même
figure montre que, lorsque le coulisseau est dans sa position la plus basse,
la trajectoire de l'extrémité libre du second levier 34 peut sécanter un
redan 53, saillant du levier 15 de la genouillère et dont l'utilité sera
précisée plus loin.



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9
La figure 8 montre que le coulisseau 32 est solidaire d'une
patte transversale 54 sur laquelle sont fixés les moyens de fixation et d
'articulation du siège 1 porté par la structure de portage B. Ces moyens
seront décrits plus loin.
Les figures 1 et 2 montrent que l'ensemble de l'armature 11 de
chacun des montants de la structure de portage B est recouvert par un
capotage 61 cachant tous les mécanismes qui viennent d'être décrits,
respectivement de calage des branches 6 dans la structure de portage B,
et de la structure de portage B par rapport à la structure de roulage A.
Suivant une autre caractéristique de l'invention, les liens
souples 40 et 50 associés aux moyens de calage précités aboutissent à
des moyens de commande disposés dans la barre transversale 7 formant
poignée, moyens qui vont être décrits en référence aux figures 3 et 4.
La figure 3 montre que la poignée 7 est constituée par une
traverse tubulaire qui communique avec l'intérieur des extrémités des
branches tubulaires 6 auxquelles elle est liée. Dans sa partie centrale,
cette traverse porte donc des moyens de commande qui sont composés de
deux poulies 60 et 62, montées libres en rotation sur des axes
transversaux 63, d'un levier basculeur 64 et d'un poussoir de sécurité 65.
Sur les poulies 60 sont accrochées les extrémités des liens souples 40g et
40d provenant, respectivement, du montant gauche et du montant droit
de la structure de portage B, et commandant le déverrouillage des
branches. Sur celle 62 sont accrochés les liens 50g et 50d provenant des
mêmes montants, mais commandant la fonction pilage-dépliage. Un
renvoi, et par exemple un galet 66 monté libre en rotation sur un axe
transversal 67, est disposé à proximité du débouché de chaque branche 6
dans chaque extrémité de la traverse 7, pour faciliter le renvoi des liens
souples en direction des poulies 60 et 62.
Le levier basculeur 64 est articulé autour d'un axe transversal
68 de la traverse 7. II traverse la paroi inférieure par une ouverture 69.
Chacune des extrémités de ce levier est apte à venir en appui avec un
doigt excentré 70 saillant de l'une des faces diamétrales de la poulie
' correspondante. La figure 4 montre que le levier basculeur est disposé
dans l'intervalle entre les poulies 60-62, ce qui implique que le doigt 70 de
chaque poulie fasse saillie en direction de l'autre poulie.




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Le poussoir de sécurité 65 est monté coulissant par rapport à la
traverse 7 dont il traverse la paroi supérieure par une ouverture 70. Un
ressort de rappel 72, interposé entre ce poussoir de sécurité et une
barrette transversale 73 tend à chasser ce poussoir de sécurité vers
5 l'extérieur. Ce poussoir de sécurité qui, comme le levier basculeur 64 est
disposé dans l'intervalle entre les deux poulies, comporte, à chacune de
ses extrémités et en saillie de l'une de ses faces, deux ergots 74
coopérant avec des lumières de chacune des poulies. Chaque lumière est
composée d'une branche sensiblement radiale 75a, grâce à laquelle l'ergot
10 74 assure le calage en translation de cette poulie, et d'une branche 75b,
en forme d'arc de cercle, tolérant la rotation de cette poulie.
Lorsque le mécanisme de commande est au repos, il est dans la
position représentée à la figure 3, position dans laquelle les deux poulies
60, 62 sont calées en rotation par les ergots 74 du poussoir de sécurité
65 et le levier basculeur 64 est en position de repos.
On notera que, dans cette position de repos, les crans de
verrouillage 36 des coulisseaux associés à chacune des branches 6 sont
engagés dans l'un des évidements 46 de l'armature, comme montré à la
figure 7, et cela sous l'action de leur ressort de rappel 42, tandis que les
leviers 34 sont, sous la poussée de leur ressort 52, dans leur position
inactive représentée à la figure 6.
Lorsqu'il est nécessaire de modifier la position verticale du
siège 1, montré à la figure 1, ou pour amener la poignée dans la position
de rangement montrée à la figure 5, il suffit d'actionner le poussoir de
sécurité 65, de manière à déplacer ses ergots 74, depuis les lumières
radiales 75a jusqu'aux lumières en arc de cercle 75b des poulies 60 et 62.
A ce stade, et avec la même main, il suffit de faire basculer le levier 64
dans le sens de la flèche 80 de figure 3 pour provoquer, par contact de
l'extrémité de ce levier, qui est à gauche à la figure 3, avec le doigt 70 de
la poulie 60, la rotation de cette poulie dans le sens de cette flèche 80.
Cette rotation, qui s'effectue sur une fraction de tour, communique aux
deux liens souples 40g et 40d une translation dans le sens des flèches,
respectivement 81 et 82. Cette traction se répercute sur les premiers
leviers 33 qui, en oscillant autour de leurs axes d'articulation 35, passent
de la position de verrouillage représentée à la figure 7 à la position de
déverrouillage représentée à la figure 6.


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II est alors très aisé, en continuant à actionner les deux
éléments 64 et 65 du mécanisme de commande, de télescoper les
branches 6 de la poignée par rapport aux montants 5 de la structure de
portage B, jusqu'à la position choisie, matérialisée par les évidements 46
de l'armature 11.
Dès que les moyens de commande sont relâchés, le levier
basculeur 64 revient à sa position de repos initiale, sous l'action des
ressorts 42, disposés dans les coulisseaux 32 et engageant les verrous 36
dans les évidements 46 de l'armature. En effet, le pivotement des leviers
33 se transmet, par les liens 40g et 40d, à la poulie 60 qui revient ainsi à
sa position initiale, en permettant à l'ergot 74 de s'engager dans la
branche radiale 75a de sa lumière.
Le basculement du levier 64 dans l'autre sens, après
actionnement du poussoir de sécurité 65, provoque le tirage des liens
souples 50g et 50d, et, en conséquence, provoque le pivotement des
leviers 34 dont les extrémités libres décrivent une trajectoire au cours de
laquelle elles rencontrent les redans 53 des leviers 15 des genouillères. La
course des leviers 34 est suffisante pour amener les leviers 14 et 15,
constituant les genouillères, de la position de verrouillage, représentée à la
figure 6, à la position déverrouillée, représentée à la figure 7. Dans cette
dernière position, le cran 13 du levier 14 libère le doigt 10 du levier de
triangulation 8, qui peut alors pivoter librement en mëme temps que la
structure de portage B est rapprochée de la structure de roulage A.
En fin de mouvement, c'est à dire lorsque les deux structures A
et B précitées sont en position de rangement, le doigt 10 de chaque levier
de triangulation 8 rencontre l'autre partie du redan 53 et provoque, par
pivotement en sens inverse du levier 15, la mise en alignement de ce levier
avec celui 14 et l'engagement de son cran 13 sur l'axe 10.
On notera, qu'à partir du moment où le doigt 10 circule dans la
lumière 12, l'action sur le levier basculeur 64 peut cesser.
Comme précédemment, le levier basculeur 64 est ramené dans
sa position médiane par les ressorts de rappel 52 des leviers 34.
Le mécanisme de déverrouillage des moyens de calage en
position pliée ou dépliée des deux structures A et B de la poussette,
présente l'avantage de n'être opérant que lorsque les branches 6 de la
poignée 7 sont en position télescopée maximale, c'est à dire sont en



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21~~255
12
position de rangement. En effet, dans les autres positions, le pivotement
du second levier 34 est totalement inopérant, parce qu'il est trop éloigné
du redan avec lequel il coopère. Cette disposition évite d'avoir recours à
des moyens de sécurité complémentaire pour éviter le pliage accidentel de
la poussette, lorsqu'elle est en position d'utilisation.
On notera que le mécanisme de calage D fonctionne aussi bien
en configuration de rangement qu'en configuration d'utilisation et que son
déverrouillage s'effectue, dans les deux cas, à partir de la poignée 7.
II va maintenant ëtre procédé à la description des moyens de
fixation du support de la personne, et en l'occurrence du siège 1 sur les
pattes 54 solidaires des coulisseaux 32. En effet, ces moyens de fixation
contribuent, non seulement à l'amélioration du confort de l'utilisateur, mais
aussi interviennent dans ia réduction de l'encombrement de la poussette
lorsqu'elle est en configuration de rangement.
1S Dans la forme d'exécution représentée, chacun des longerons
83 de l'armature du support de la personne, et en l'occurrence du siège 1,
est lié à la patte 54 avec interposition, d'une part, d'un organe de réglage
en orientation angulaire désigné de façon générale par la référence 84 et,
d'autre part, d'un moyen de fixation amovible désigné de façon générale
par la référence 85.
L'organe de réglage en orientation 84 est, comme montré aux
figures 8 et 9, composé d'un disque 86, d'un boïtier 87, d'un patin 88 et
d'un poussoir de commande 89. Le disque 86 est solidaire, par des
moyens qui seront décrits ultérieurement, de la branche 6 de la poignée, et
comporte, saillant vers l'intérieur, au moins une et de préférence deux
couronnes crantées 90. La figure 9 montre que les intervalles entre crans
des deux couronnes sont alignés suivant des diamètres.
Le boîtier 87 coiffe le disque 86 par rapport auquel il est monté
libre en rotation autour d'un axe transversal 91 disposé axialement au
centre du disque. Ce boîtier est traversé par une lumière 92, parallèle à
l'un de ses diamètres et lui permettant d'être traversée par le longeron 83
de l'ossature du siège, longeron sur lequel il est fixé par des vis 93. Ce
boîtier est réalisé en matière synthétique moulé et comporte intérieurement
un logement diamétral 94, disposé parallèlement à la lumière 92, et
servant de glissière pour le patin 88.

~~54~5~
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13
Comme le montre la figure 9, le patin 88 comporte un logement
interne 95 pour un ressort de rappel 96. Deux des parois de ce logement
sont traversées par une lumière longitudinale 97 servant au passage de
l'axe 91, tout en tolérant le coulissement du patin dans le logement 94 du
boïtier. Le ressort 96 vient en appui, d'un côté, sur l'axe 91 et, de l'autre
côté, sur un retour coudé 99, solidaire du patin et venant dans le
prolongement du débouché de son logement interne 95. Ce patin
comporte également des doigts 100, saillant de sa face faisant vis à vis
aux couronnes crantées 90. Ces doigts sont répartis de manière que,
lorsque le patin est en position de verrouillage, sous l'action de rappel de
son ressort 96, chacun d'eux se trouve dans l'un des intervalles entre
crans des couronnes 90. Enfin, le patin 88 est solidaire d'un tenon
transversal 101, saillant dans la zone du boîtier comportant .la lumière 92.
Ce tenon est au voisinage du longeron 83 de l'ossature du siège et permet
la fixation du patin, par une vis 102, sur le poussoir de commande de
déverrouillage 89. Dans la forme d'exécution représentée, ce poussoir est
constitué par un tronçon de tube semi-circulaire pouvant coulisser sur le
longeron 83 de l'ossature du siège mais il est évident qu'il peut présenter
tout autre forme, pourvu qu'au moins l'une de ses extrémités, dépassant
du boîtier, soit aisément accessible par l'utilisateur.
En position de verrouillage, les doigts 100 du patin 88 sont
engagés dans les intervalles entre crans des couronnes crantées 90 et
assurent donc le calage en rotation du patin 88 et, par le montage de ce
patin dans le logement 94 du boîtier, le calage en rotation du boîtier, donc
du siège 1 par rapport à la structure de portage B. Pour modifier la
position angulaire de l'ossature du siège, il suffit, au moyen du poussoir
89, de faire coulisser chacun des patins 88 dans le sens de la flèche 103
de figure 9. Ce déplacement comprime le ressort 96 et amène les doigts
100 hors des couronnes crantées 90. II est alors possible de faire pivoter
manuellement l'ossature du siège de manière à lui donner l'angulation
voulue. Dès que celle-ci est atteinte, le relâchement des poussoirs 89
permet aux ressorts 96 de plaquer les doigts 100 des patins 88 contre les
couronnes crantées correspondantes et d'engager ces doigts dans un
intervalle entre crans pour assurer le verrouillage angulaire du siège par
rapport à l'ossature de portage.



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14
On notera que, pour faciliter le coulissement du patin, le boîtier
87 comporte, dans le prolongement du logement 94, un défoncement 104.
Cet organe de réglage de l'orientation du support de la
personne est également utilisé pendant la manoeuvre de mise en
configuration de rangement de la poussette pour donner au support de la
personne, par exemple au siège ou au berceau, la position angulaire qui,
par rapport à l'ossature de portage, réduit au maximum l'encombrement
de ce siège ou berceau, et en conséquence, l'encombrement général de
l'ensemble pliable.
Le moyen de fixation amovible 85 est composé, comme montré
à la figure 11, d'un corps de fixation 105, d'une pièce de fixation 106 et
d'un moyen de verrouillage 107. Dans la forme d'exécution représentée, le
corps de fixation 105 est solidaire de la patte 54 faisant partie du
coulisseau 32, solidaire de la branche 6 de la poignée 7, tandis que la
pièce de la fixation 106 est solidaire du disque 86 de l'organe de réglage
de l'orientation 84, mais il est évident qu'ils peuvent être répartis de façon
inverse.
La figure 11 montre bien que le corps de fixation 105 est
essentiellement composé par une glissière 108, de section transversale en
"C", borgne vers le bas, et débouchant vers le haut. Dans la forme
d'exécution représentée, l'axe longitudinal de la glissière est
perpendiculaire à la patte 54, mais il est évident qu'il peut également ëtre
incliné par rapport à cette console. Le fond de la glissière est traversé par
un orifice de verrouillage 109 et par un évidement 110 qui, décalé
longitudinalement par rapport à cet orifice, débouche du bord supérieur du
corps de fixation. Enfin, dans la partie borgne inférieure de la glissière,
est
disposé un bloc 112 en matériau élastique.
La pièce de fixation 106 présente un tenon de section
transversale en "T", apte à pénétrer dans la glissière 108. Celui-ci
comporte un évidement longitudinal et axial 113 servant de logement au
levier 114 des moyens de verrouillage 107. Ce levier est muni à son
extrémité inférieure d'un crochet 115, ouvert vers le haut et s'articulant
sur un bec transversal 116 saillant du fond de l'évidement 113. La figure 8
montre que ce bec comporte, en vis à vis du levier 114, une face pentue
117 facilitant le pivotement du levier 114.



WO 94116928 ~ ~ ~ ~ ~ PCTlFR94/00064
Dans sa partie médiane, le levier 114 est muni d'un cran 118,
apte à pénétrer dans l'orifice de verrouillage 109, et d'un cran 119 apte à
s'engager dans l'évidement 110 de la pièce de fixation 105.
Les moyens de rappel élastiques du levier 114 sont constitués
5 par un bloc 120 en matériau élastique se logeant dans l'évidement 113 du
tenon 106. Cette pièce est fixée par collage sur les faces entre lesquelles
elle est interposée, à savoir sur le fond de l'évidement 113 et sur la face
faisant vis à vis à ce fond du levier 114.
II ressort de ce qui précède que les moyens de verrouillage
10 composés du levier 114 et du bloc élastique 120 font corps avec la pièce
de fixation 106 et, en conséquence, font corps avec chacun des longerons
de l'ossature 83 du support de la personne, que celui soit constitué par un
siège, un berceau ou autre.
Pour mettre en place ce siège, il suffit d'engager les pièces de
15 fixation 106 dans les glissières 108 des corps de fixation 105. Durant cet
engagement, les chanfreins 118a précédant les crans 118 de chacun des
leviers 114 tendent à faire pivoter les leviers en direction des pièces de
fixation 106 jusqu'à ce que les crans 118 parviennent au niveau des
orifices de verrouillage 109. A partir de cette position, les leviers 114 des
deux moyens de fixation amovibles reviennent élastiquement à leur
position de verrouillage et engagent les crans 118 et 119 dans leurs
logements respectifs 109 et 110.
Pour désolidariser l'ensemble, il suffit de faire pivoter les leviers
114 vers l'intérieur dans le sens de la flèche 121 de figure 8, en
comprimant les blocs élastiques 120, de manière à éloigner les crans 118
et 119 de leurs logements de verrouillage, et simultanément de taire
coulisser les pièces de fixation 106 hors des glissières 108.
Ces moyens de fixation amovibles, de conception simple,
permettent une interchangeabilité rapide du support, siège ou berceau,
équipant la poussette, par exemple pour faire passer un siège d'une
position dans laquelle l'enfant regarde vers l'avant à une position dans
laquelle il regarde vers l'arrière, par rapport au sens d'avancement de la
poussette. Cela permet aussi, lorsque le support de la personne ou de
l'enfant est très encombrant, et, par exemple, est constitué par une
nacelle volumineuse, de désolidariser ce support de l'ensemble de portage



WO 94/16928 _ ~ ~ J PCT/F~t9410006~'
16
pour en réduire l'encombrement et en faciliter le rangement ou le
stockage.
II ressort de ce qui précède que les différents moyens
composant l'ensemble pliable selon l'invention concourent à des buts
communs, à savoir
- faciliter les manipulations hors des changements de
configuration,
- réduire l'encombrement en configuration de rangement,
- garantir la sécurité contre tous déréglages en configuration
d'utilisation,
tout en étant fabriquables à moindre coût.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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(85) National Entry 1995-07-19
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 2004-01-15 5 236
Representative Drawing 1998-07-15 1 10
Cover Page 1996-01-02 1 19
Abstract 1994-08-04 1 81
Description 1994-08-04 16 805
Claims 1994-08-04 5 235
Drawings 1994-08-04 6 188
Representative Drawing 2004-02-26 1 8
Cover Page 2004-06-17 1 49
Prosecution-Amendment 2004-01-15 7 286
Assignment 1995-07-19 10 398
PCT 1995-07-19 10 412
Prosecution-Amendment 2000-12-12 4 166
Correspondence 1995-07-19 1 68
Prosecution-Amendment 2003-09-03 1 32
Fees 2007-01-05 1 50
Correspondence 2004-05-04 1 32
Fees 2005-01-07 1 32
Correspondence 2007-02-16 1 16
Prosecution-Amendment 2007-01-26 2 59
Fees 2005-12-28 1 37
Fees 1997-01-10 1 46
Fees 1995-07-19 1 36