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Patent 2166654 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2166654
(54) English Title: TEAR-RESISTANT SEAT COVERING AND METHOD FOR MAKING THE SAME
(54) French Title: STRUCTURE DE REVETEMENT POUR SIEGES, APTE A RESISTER AUX LACERATIONS, ET SON PROCEDE DE FABRICATION
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47C 7/26 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DANTON, JEAN-LOUIS (France)
(73) Owners :
  • ETABLISSEMENTS DURET (Not Available)
(71) Applicants :
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1996-01-05
(41) Open to Public Inspection: 1996-07-07
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
95 00113 France 1995-01-06

Abstracts

French Abstract




Dans cette structure de revêtement, l'armature est
constituée de bandes (1) ou de fils, espacés les uns des
autres, en un matériau apte à s'opposer au passage d'un
objet coupant, chaque bande ou fil ayant un profil sinueux
constitué de motifs incurvés et/ou de motifs comprenant des
segments rectilignes (2, 3) se répétant régulièrement, les
motifs analogues des différentes bandes ou fils étant
disposés de façon à se juxtaposer ou à s'imbriquer dans des
positions correspondantes telles que chaque bande ou fil
soit espacé des bandes ou fils contigus d'un intervalle
imposant à un objet tranchant entraîné suivant un trajet
rectiligne de rencontrer nécessairement en toute direction
une bande ou un fil sur son trajet.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





12
Revendications

1. Structure de revêtement pour siège, apte a résister
aux lacérations, du type comprenant une feuille (4) d'un
matériau souple doublée par une armature de renfort,
caractérisée en ce que l'armature est constituée de bandes
(1, 7, 21, 24, 27, 32) ou de fils (10), espacés les uns des
autres, en un matériau apte à s'opposer au passage d'un
objet coupant, chaque bande ou fil ayant un profil sinueux
constitué de motifs incurvés et/ou de motifs comprenant des
segments rectilignes (2, 3; 21a, 21b; 8, 9) se répétant
régulièrement, les motifs analogues des différentes bandes
ou fils étant disposés de façon à se juxtaposer ou à
s'imbriquer dans des positions correspondantes telles que
chaque bande ou fil soit espacé des bandes ou fils contigus
d'un intervalle imposant à un objet tranchant entraîné
suivant un trajet rectiligne de rencontrer nécessairement en
toute direction une bande ou un fil sur son trajet, lesdites
bandes ou fils étant soit indépendants les uns des autres,
soit réunis transversalement par des entretoises faisant
corps avec ces bandes ou fils, et étant solidaires de la
feuille (4) de matériau souple par l'intermédiaire d'au
moins une couche (5, 6) d'adhésif ou de matière plastique,
dans laquelle ils sont au moins partiellement noyés.
2. Structure selon la revendication 1, caractérisée en
ce que les bandes (1) ou les fils (10) ont une forme proche
d'un profil sinusoïdal.
3. Structure selon la revendication 2, caractérisée en
ce que les bandes (1, 7) sont constituées de segments
rectilignes parallèles (2, 8) réunis par des segments
rectilignes (3, 9) disposés obliquement par rapport aux
précédents.
4. Structure selon la revendication 1, caractérisée en
ce que les bandes (1) ont une largeur constante suivant
toute leur longueur.
5. Structure selon la revendication 4, caractérisée en
ce que les segments rectilignes (21a, 21b) des bandes (21)
ont des largeurs différentes.



13


6. Structure selon la revendication 1, caractérisée en
ce que les bandes (24) ont un profil crénelé comprenant des
segments rectilignes perpendiculaires entre eux.
7. Structure selon la revendication 1, caractérisé en ce
que les bandes (27) sont séparées par des intervalles de
profil crénelé, comprenant des parties rectilignes
perpendiculaires entres elles.
8. Structure selon l'une des revendications 1 à 7,
caractérisée en ce que les parties correspondantes de
bandes ou fils contigus sont séparées par une distance
constante.
9. Structure selon l'une des revendications 1 a 8,
caractérisée en ce que les bandes (27, 32) contiguës sont
réunies transversalement par des entretoises (30, 35).
10. Structure selon l'une des revendications 1 à 9,
caractérisée en ce que les différentes bandes ou fils
formant un ensemble monobloc aux dimensions de l'élément de
siège à équiper.
11. Structure selon la revendication 10, caractérisé en
ce que les différentes bandes (2, 24, 27, 32) ont été
découpées dans une même plaque ayant sensiblement les
dimensions de l'élément de siège à équiper et sont
attenantes par leurs extrémités à deux bords opposés non
découpés (23, 25, 28a, 33a) de la plaque.
12. Procédé de fabrication d'une structure de revêtement
pour siège apte à résister aux lacérations, ce procédé étant
caractérisé en ce que l'on applique une première couche (5)
d'un adhésif ou d'une résine apte à polymériser sur une face
d'une feuille (4) d'un matériau souple, en ce que l'on
applique ensuite sur cette même face des bandes (1, 7) ou
des fils (10) séparés les uns des autres en un matériau apte
à s'opposer au passage d'un objet coupant, chaque bande (1,
7) ou fil (10) ayant un profil sinueux constitué de motifs
incurvés et/ou de motifs comprenant des segments rectilignes
se répétant régulièrement, les différentes bandes (1, 7) ou
fils (10) étant disposés sur la feuille (4) de matériau
souple de manière que les motifs analogues des différences



14

bandes ou fils se juxtaposent ou s'imbriquent en des
positions telles que chaque bande ou fil soit espacé des
bandes ou fils contigus par un intervalle imposant a un
objet tranchant entraîné dans un mouvement rectiligne de
rencontrer nécessairement en n'importe quelle direction une
bande ou un fil sur son trajet, en ce que l'on applique
ensuite éventuellement sur les bandes ou fils une seconde
couche d'adhésif ou de résine apte a polymériser, et en ce
que l'on laisse durcir l'adhésif ou se polymériser la résine
pour verrouiller en position les bandes ou fils.
13. Variante de procédé selon la revendication 12,
caractérisée en ce que les bandes ou fils sont appliquées à
même la feuille de matériau souple, en ce qu'on les recouvre
ensuite d'une feuille d'un matériau thermoplastique et en ce
que l'on amène cette dernière à la température de
ramollissement ou de fusion du matériau thermoplastique.
14. Procédé selon l'une des revendications 12 et 13,
caractérisé en ce que les bandes (1, 7) sont préalablement
découpées en position contiguë dans une feuille d'un
matériau apte a résister à la lacération, avec leurs
extrémités (12) réunies et éventuellement des attaches
intermédiaires (13) entre bandes, et en ce que l'on sépare
les desdites attaches (12, 13) au moment de mettre en place
les bandes sur la feuille de matériau souple enduite d'une
couche d'adhésif ou de résine.
15. Procédé selon l'une des revendications 12 et 13,
caractérise en ce que les bandes ou fils sont attenants et
forment un ensemble monobloc.
16. Procédé selon la revendication 15, caractérisé en ce
que les différentes bandes (2, 24, 27, 32) sont
préalablement découpées dans une même plaque ayant
sensiblement les dimensions de l'élément de siège à équiper,
de manière à être attenantes par leurs extrémités à deux
bords opposés non découpés (23, 25, 28a, 33a) de la plaque.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~ I~G~
1
:;tructure de revetement pour sièges, apte à
resister aux lacérations, et son procédé de
f abricat ion .
La présente invention concerne une structure de
5 L~::V~ ~ L pour sieges, notamment pour sièges de véhicules
de transport en commun, apte à résister aux lacérations.
L'invention concerne 15~7 L un procéde de f~hr;fa~;r~n de
telles structures.
On sait que les sièges utilisés dans les lieux publics,
10 notamment dans les transports en commun urbains et
sl1hllrh~inc~ font de plus en plus souvent l'objet d'actes de
v~n(l~ ~ et sont en particulier fréquemment soumis à des
lacérations avec des objets coupants.
Depuis quelques années, ces actes de malveillance ont
15 pris de telles proportions que diverses societes,
spécialisées dans cette technique, ont été amenées à
s~dl des garnitures de siège aptes à résister à des
lacérations (voir notamment FR-A-2 ~7 167 et FR-A-
2 530 440, au nom de la Demanderesse, ou FR-A-2 576 200, au
20 nom de la Société SOFANOR).
Dans les garnitures antérieures de la D ~r~resser
l~element s~opposant à l'action d~un objet tranchant est
constitué par une nappe de ressorts h~l ;r oï~ cr
part;~ L noyés dans une mousse d'un élastomere,
25 adhérant elle-meme à une couche d'un éla~ compact. Les
ressorts h~Sl icr~ AIllr ne presentent toutefois une souplesse
satisfaisante que dans une seule direction. ~3n outre, la
nécessité de noyer part;~l 1 L la nappe de ressorts dans
une couche d~élastomère relativement épaisse rend cette
30 ~rn;tllre d~une fabrication assez complexe et par conséquent
relativement onéreuse.
Dans FR-A-2 576 200 est proposé, dans le même but, un
tricot de fils mét~l 1 iqn~os interpose entre deux couches d'un
matériau souple. Le tricot des fils metalliques a l'avantage
35 de presenter une bonne souplesse dans toutes les directions,
par contre, la forme des mailles interdit d'utiliser des
fils m~ d'un diamètre sllf~iq~nt pour résister


~f f; ~ L à une lacération sévare .
La pré9ente invention vise à proposer une structure de
lt~V~ ~t pour sièges, qui remédie aux inconvénients
mentionnés ci-dessus.
Plus précisement, l'invention vise ~ proposer une
structure de revêtement pour siège qui s'oppose F~ff;~C 1,
aux actes de laceration, qui soit souple en toute direction
et ~ui puisse être fabriquée par des procédés simples,
dl~L un coût réduit, par rapport aux garnitures de la
technique antérieure.
~ cet effet, la présente invention a pour objet ~ne
structure de l~V~I. L pour siège, apte à résister aux
lacérations, du type comprenant une ~euille d ' un matériau
souple doublée par une armature de renfort, caractérisée en
ce que l'armature de renfort est constituée de bandes ou de
f ils espacés les uns des autres, en un matériau apte à
s'opposer au passage d'un objet coupant, chaque bande ou fil
ayant un profil sinueu~ constitué de motifs incurvés etJou
de motifs ~ ndnL des segments rectilignes se répétant
regulierement, les motifs analogues des différentes bandes
ou fils ~tant disposés de façon à se juxtaposer ou
8 ~i~nbriquer dans des positions corr~a~ol~-ldllLes telles que
chaque bande ou fil soit espacé des bandes ou fils contigus
d'un intervalle; ~ L à un objet tranchant entrainé
suivant un trajet rectiligne de rencontrer nr5~ s~; rement en
toute direction une bande ou un fil sur son trajet, lesdites
bandes ou fils étant soit ; nfl~SrPnfl~nts les uns des autres,
soit réunis tld~ V~ 1 L par des entretoises faisant
corps avec ces bandes ou fils, et etant sol;~l~;res de la
feuille de r-t~r;~ll souple par l'int~ ire d'au moins
une couche d'adhé8if ou de matière plastique, dans laquelle
ils sont au moins part;oll L noyés.
Les parties c~,lle~ ,..dantes des bandes ou fils contigus
pUUl r ~IIL avantay~us~ L être espacées d'une distance
35 constante.
Une feuille d'un lt~V~3~ ' décoratif, (tapisserie,
te~tile, cuir, etc . . . ), peut être rendue solidaire de la

21~

face de la couche d'adhésif ou de matiare plastique dont
n~est pas solidaire la feuille de matériau souple.
Alternativement, une feuille d'un L-dV~I L décoratif
peut être substituée a la feuille de matériau souple et
servir, a la place de celle-ci,- de support pour les bandes
ou f ils .
~es bandes ou fils de la nappe conforme a 1 ' invention
ont pour caractéristique; ~ ~l~e de ne pas se chevaucher
ou s ' entrelacer, ni d ' être réunis entre eux par des organes
Alllr;l;A;res a la maniare d~un grillage, d'un tissu ou d'un
tricot. Apres avoir été preformes au profil désiré, ils
peuvent donc être ~ Arpl ;quPq en parallele sur une
face de la feuille souple pr5AlAhl~ ~ enduite d'un adhésif
ou d'une résine dont on provoque ensuite la polymérisation,
soit bande par bande ou fil par fil, lorsque les bandes ou
les fils sont in~P~ lAnts les uns des autres, soit sous
forme d'une unique ossature, lorsque les bandes ou les fils
sont solidaires l_1~ V'-'~A1' L les uns des autres, par
exemple par des entretoises faisant corps avec eux.
1'invention a donc ~q~l~ l pour objet un procédé de
fabrication d'une sl-lucl-ull: de lt::V~' L pour siege apte a
résister aux lacérations, ce procédé étant caractérisé en ce
que l'on applique une premiere couche d~un adhésif ou d'une
résine apte a polymeriser sur une face d'une feuille d'un
materiau souple, en ce que l'on applique ensuite sur cette
même face des bandes ou des fils espaces les uns des autres
en un materiau apte à s'opposer au passage d'un objet
coupant, chaque bande ou fil ayant un profil sinueux
constitue de motifs incurves et/ou de motifs ~ ~llcu~ des
s~_ ~s r~t;l;qnes se repetant rP~ 1-, les
differentes bandes ou fils etant disposes sur la feuille de
materiau souple de maniare que les motifs analogues des
differentes bandes ou fils se ju~taposent ou s'imbriquent en
des positions telles que chaque bande ou fil soit espace des
bandes ou fils contigus d'un intervalle imposant a un objet
tranchant entraîne dans un v~ ~ rectiligne de
rencontrer nPc~qsA;rement en n~importe quelle direction une

L1
bande ou un fil sur son trajet, en ce que l'on applique
ensuite event ~ L sur les bandes ou fils une seconde
couche d'adhésif ou de résine apte à polymériser, et en ce
que l'on laisse durcir l'adhésif ou se polymériser la résine
pour verrouiller en position les bandes ou fils.
Comme indiqué ci-dessus, les bandes ou fils pourront
être ArFl; qu~c sur la feuille souple soit ; n~ spl~n ' L
les uns des autres, soit sous la forme d'une unique
ossature, suivant qu'ils sont ;nfl5rf~n-l~nts ou réunis
transv~rc~l L par des ~nfrot~;ces faisant corps avec eux.
Les bandes ou les f ils devront naturellement avoir une
souplesse suffisante pour permettre à l'élément de
l~:ViE ~ L ainsi réalisé de se déformer librement . ~n
particulier, dans le cas où les bandes ou les fils sont
i n~l5p~n~ nts les uns des autres, la structure de l dvêl L
se ~lés~ ~Lel~ sous forme d'une nappe, qui, avantay~ùs~ L
pourra être enroulée sur elle-même en vue d ' un stockage
avant utilisation. Les bandes ou fils peuvent être en métal
et/ou en matière plastique, évent~l ~l 1 L armée .
Dans le cas où les bandes ou fils sont solidaires les
uns des autres, ils forment une ossature monobloc, qui
pourra ainsi être fabriquée aux rl; ~ nC de la partie du
siège ~ équiper de la gLLu~LuL~ de L~V~, L, sans perte de
matière due à des mises à ~ nq ultérieures. Ce sera en
particulier le cas des structures de L~va~ L comprenant
des bandes attenantes entre elles par des entretoises, qui
constitueront une ossature pouvant être découpée à la presse
en une unique opération aux dimensions désirées et dont les
~ords r6r;rh~r;qllr~c~ non ~i~collr!ic~ forment un encadrement
relativement rigide, facilitant la mise en oeuvre de
l'invention. La structure de L~!VI~' L ainsi réalisée
constitue une forme de mise en oeuvre préférée de
1 ' invention .
Une telle structure, dans laquelle la bande ou les fils
forment une structure monobloc, peut en outre constituer à
elle seule un élément de siège, par exemple un dossier de
siège, qui po~rra être facilement fixé sur le cadre du

21~665~
g i2ge .
Un autre avantage important d ' une telle structure
monobloc réside dans le fait que, si une bande vient à se
rompre, elle n'a pas ~Pn~iAn~e à faire saillie en dehors de
5 la garniture. Au contraire, du fait de la forme plate des
bandes, si l'une d'elles vient accidentellement à se rompre,
elle reste à 1 ' intérieur de la garniture, où elle est
maintenue en place par les autres 51~' nt~ de la garniture
(couche d'élastomere et tissu decoratif, par exemple). La
10 résistance à la lacération de la garniture n'est donc pas
slffP~tP~ par la rupture d'une ou plusieurs bandes de la
structure de renfort.
Comme il résultera de la description ~lPtA; 11 ~P qui sera
donnée ci-apres, en référence au~ dessins annexés, de
15 n~ u~ types de profil peuvent être envisagés pour les
bandes, fils ou cim;lAireS de l'élement de L~:!V~' L
r~r~nf~ ~ à l'invention, depuis de simples profils
~in lcnï-lA~l~r jusqu'à des profils constitués de motifs
répétitifs constitués de segments de droite du type des
20 marches d'escalier, des créneaux ou des boustlc ~hédons
grecs .
Dans une forme de mise en oeuvre preférée de l~invention
uaLul~ est constituée de bandes i n-lPpPnrlAnte5 lPcollrées
en position contiguë dans une feuille d/un matériau
25 resistant à la lacération, notamment dans une feuille
' illlique. En effet, comme on le verra ci-après, avec une
telle forme de réalisation de l'invention, on peut découpPr
une pluralité de bandes de meme profil dans un feuillard
déroule ~ partir d'une même bobine, en lAi~sAnt attenantes
30 entre elles les extremités des bandes cc~ ul~dnt aux
extrémites du feuillard deroulé, ce qui permet ensuite, en
attente de l~u~il;c-At;~nr de reenrouler le feuillard dans
lequel les bandes sont pré~ ollrPP~ et attenantes. Au moment
d~Arrl iqllPr les bandes sur la feuille de materiau souple, il
35 suffira de séparer les bandes les unes des autres à leurs
extrémites. Avan~ellr 1, à la fabrication, on pourra
aussi conserver des attaches int~ ''iAireS entre les

21~65~
. ~

bandes, par e~emple en deug ou trois empl~t LS, à
intervalles réguliers entre les extremités, pour faciliter
le L~ ' -' i n~ge du feuillard avec les bandes predecoupees .
Ces attaches pourront event-lt~ L etre supprimees au
5 moment de la mise en place des bandes sur la feuille souple.
Celle-ci pourra être en tout matériau approprie: tissu,
non-tisse, feutre, toile, film plastique ou meme t~r~;cct~rj
destinee a former la face egterne de l'él~ment de siège,
comme indique ci-dessus.
On pourra utiliser avantageusement des colles à base de
q;l ;t~t~nt~ pour solidariser la feuille souple et les bandes ou
les fils.
On utilisera de préférence deu~ couches d'adhesif, une
première couche appliquée dil~c; ~ sur la feuille souple,
sur laquelle on disposera les bandes ou fils, et une seconde
couche sur ces ~andes ou f ils, de manière à les enrober
complètement, pour mieux solidariser les differents
constituants et ~l~Lé~r les bandQs ou fils
on peut aussi appliquer les bandes ou fils sur la
feuille de r-ttSr;~ll souple, sans enduire pr~ hl - L
celle-ci d~une couche d~adhésif ou de resine apte à
pol~ ~r;ct,r, et ~rP1 ;trl~r sur ces bandes ou fils une feuille
d ' un matériau thermoplastique que l ' on amène ensuite à sa
Lul~ de 1l;q~q~ement ou de fusion.
Dans le cas de bandes t~t5t~o~lr~t~C dans un ft~ rd
ll ;q~t~, les bandes pt ull~ L avoir une epaisseur de 0,2 à
1 mm et une largeur d~environ 1 a 20 mm, pour ~l~s~l~Lt!l une
résistance satisfaisante à la laceration et, dans ce cas, on
espacera les differentes bandes d~une distance d~environ
5 mm. On pourra aussi utiliser des bandes plus minces, mais
plus larges, pour accroître la souplesse de la nappe de
l~v~ L et ~: - LLl-: par egemple d~enrouler~ celle-ci
aussi bien dans la direction génerale des bandes que dans
une direction perpt~nt~;t~ ;re~ Dans ce but, on pourra aussi
utiliser des matières plastiques simples ou armees, ou des
materiau~ composites renforcés de fibres de verre, de
carbone, de Revlar (marque deposee), etc

23i 6~

Dans le cas de fils ' ~11 ;ques a section circulaire,
leur diamatre pourra être compris entre O, 6 et 1, 2 mm, et
l~on pourra disposer environ 100 fils par metre de nappe,
dans une direction l ldnbv~lbale a la direction genérale des
5 fils. ~
Les dessins schématiques annexés illustrent diverses
formes de mise en oeuvre de l'invention. Sur ces dessins:
La figure lA illustre un premier profil de bandes
utilisables, appliquées sur une feuille souple d'une
10 structure conforme à l'invention;
La figure lB est une vue en perspective à plus grande
échelle des bandes de la f igure lA
La figllre 2 illustre un autre profil de bandes;
La figure 3 est une section ~ bv~Isale selon la ligne
15 III-III de la figure 1 des bandes, de la feuille-support et
de la feuille de lt~V~i~ L;
La figure 4 illustre comment les bandes de la figure 1
sont decoupees dans une même feuille deroulée a partir d'une
bobine, d'une maniare leur p~ '~ 1 drêtrQ réenroulées en
2 0 bobine
La figure 5 illustre un profil de fils u~;l;c~hlP dans
une nappe selon 1 ' invention
Les figures 6 a 10 illustrent d'autres profils de
bandes, ;nrl~5~ s ou faisant partie d'une ossature
25 monobloc, ut;l;~hl~ dans le cadre de l'invention.
Dans la forme de réalisation de l'invention représentee
sur la figure 1, les bandes 1 de matériau resistant a la
laceration sont constituées d'une succession,
alternativement, de se~ Ls rectilignes 2, de largeur égale
30 et paralleles entre eux, et de segments rectilignes 3,
~1 1 de largeur égale entre eux et ;n~l;n~5~ de 135 par
rapport aux precedents. Les ~e I s 2 et 3 forment ainsi
des profils trapézoïdaux s~ c~q;fq inversés, 1'~1l_ le
pouvant être considere comme un profil s;nl~ct~ l approche
35 constitué de portions rectilignes. Les segments 2 et 3 des
differentes bandes sont parallales a leurs h~ lo~ des
autres bandes, de sorte que les différents profils

~16~54
.~

trapézoïdaux sont imbriques a une distance constante les uns
des autres, de manière a pouvoir s 'opposer en toute
direction à un outil coupant déplacé suivant un trajet
rect;l;~n~ et à éviter ainsi une lacération profonde de la
nappe de lt!V~i t L .
Dans cette realisation, les différentes bandes 1 sont
;n~ rPn~ntes les unes des autres, c~est-à-dire qu'elles ne
sont pas reunies L~ v'~ L par des organes
; reS pour former des structures de grille, de tricots
ou de tissus, et elles ne sont pas solidaires par des
entretoises faisant corps avec elles. Comme l~lés~.lLe sur
la figure 3, elles sont q; ~l~ L appliquees sur une nappe
souple 4, en tissu par exemple, pré~l~hl~ ~.lL enduite d'une
première couche 5 d~adhésif, et elles sont ensuite
rec.uv~lLes, de ~lé~él~nce, d'une seconde couche d~adhésif,
les sol;~lAr;~ant d'une façon simple et ~ff;~A~ e avec le
tissu ~ et sur 1~ peut être appliquée une feuille 20
d'une tapisserie, destinee a former la face e~terne de
l'element de siege a équiper de cette sLlu~Lule de
lt::V~t L. Comme indiqué ci-dessus, la feuille 20 de
t~p;qq~r;-~ ou q;m;l~;re peut év~ntll~all L se substituer a
la nappe souple 9, et servir directement de support pour les
bandes 1. A la place de l~adhesif 6, on peut aussi utiliser
une resine d'un matériau apte a polymériser ou appliquer sur
les bandes une feuille d~un matériau th~ qtique, que
l'on chauffe ensuite a sa l ~ LL~l~ de ramo1l;~s L ou
de fusion.
Dans la forme de réalisation de la figure 1, les
si, Ls rectilignes 2 d ~ une bande peuvent avoir une
longueur 1 d~environ 10 mm, et être sépares des segments 2
paralleles d'une même bande par un interv-alle x constant de
5 mm. I,a distance y des segments d'une bande aux se~_ ~ q
v~ldants et paralleles d ~ une bande contiguë sera de
5 mm.
Dans la variante de la figure 2, chaque bande 7 est
constit~ee a nouveau de segments rectilignes 8, parallèles
entre eux et de largeur égale, et de segments g, e~p1 L

21~ 4
. ~

de largeur egale entre eu~, inclines de 135 par rapport aux
précédents. Chaque bande comprend dans ce cas,
successivement, deux segments 8 paralleles entre eux, qui
alternent avec deux segments 9 piqri411~1eq entre eux et
inclinés de 135 par rapport aux précédents.
Dans cette réalisation, les bandes 7 ont une longueur
cumulée ( addition des longueurs des segments 8 et 9 )
~llr~r;~llre à celle des bandes 1 de la figure 1 et elles
plés-d~L~:IIL donc une plus grande souplesse. Dans cette
réalisation, les longueurs 1 et les distances x et y
PUUL1UIIL avoir les mêmes valeurs que dans la forme de
réalisation de la figure 1, c'est-à-dire, respectivement,
10 i~m, 10 mm et 5 mm.
Les bandes des f igures 1 et 2 peuvent natur~ L être
L~ s par des fils 10 de section circulaire ou ovale,
~qq; niqnt par e2~emple des profils sinusoïdaux approchés,
comme représenté sur la f igure 5 .
Les bandes sont toutefois préferees, car, comme explique
ci-dessus et comme représenté sur la figure 4, elles peuvent
etre iq;r' L ~I~S-o~lré~ à partir d'un même feuillard deroule
à partir d ' une bobine, les bandes ~ont; ~q ~ nt
reunies aux extrémités du feuillard par des parties non
découpées 12, ainsi que par des attaches latérales 13, en
des: ~AI '- régulièrement espaces entre les extremites,
ce gui permet de ~ n~r le feuillard decoupe et de la
stocker aisément sous la forme d'une bobine. Les attaches 12
et 13 peuvent even~ 1 1 1 être 151 i mi n.5F~q avant de
positionner les bandes sur une feuille de r-t~r; iq-l souple et
de les en rendre solidaires.
Les bandes L~ ese.~Lees sur les figures 1 à 4 ont une
largeur constante suivant toute leur longueur, mais elles
peuvent aussi avoir des largeurs variables, com~e on le voit
sur la f igure 6, où la bande 21 est constituée de segments
rectilignes 21_ et 21k de largeurs diLfel~ilLes.
Comme il a ete explique ci-dessus, les bandes de la
structure conforme à l'invention peuvent être i~rrl;q~ q
; n~l~r-~n~i L les unes des autres sur la feuille souple

216~6~4

dont elles 60nt rendues solidaires, mais elles peuvent aussi
constituer une ossature ~ c, découpée a la presse dans
une plaque aux dimensions de l'élément de siège, en
m;n;mic~nt ainsi les chutes et les pertes de matière
première. C'est ce qui est illustré par les figures 7 a 10.
Dans l 'ossature de la figure 7, on l~ UVt~: les bandes 2
de la figure ~A, qui sont ~ ollr~r~c, par exemple a la
presse, dans une meme plaque rectAn~ ; re et dont les
e~trémités latérales sont attenantes a deu~ bords parallèles
23 non découpés de cette plaque.
Il en est de meme dans le cas de l'ossature de la figure
8, où les bandes 24 ont un profil crénelé, constitué de
segments rect;l;~n-~c perp-on~ llA;res entre eux, juxtaposés
en position contiguë de manière à s'opposer au passage d'une
lame. Comme pour l'ossature de la figure 7, les bandes 24
sont decuu~ées dans une même plaque rectangulaire ayant les
dimensions de l'élement de siège à équiper et les extrémités
sont attenantes à deu~ bords p;lr~ll.al~c 25 non decoupés de
la plaque.
Dans la forme de réalisation de la figure 9, les bandes
27 sont également ~ ,u~,~es à la presse dans une plaque 28
et sont séparées par des découpes 29 de profil crenelé
analogue au profil des bandes 24 de la figure 8. Les
e~tremités des bandes 27 sont attenantes à deus bords
parallèles 28_ de la plaque 28. ~n outre, les différentes
bandes sont aL~llanl es entre elles par des entretoises
transversales 30, qui inttt~ a intervalles réguliers
les decoupes 29.
De même, dans la forme de realisation de la figure 10,
des bandes 32, de profil ~n~lo~ a celui des bandes de la
figure 6, sont decoupees dans une plaque 33 et attenantes
par leurs extremités a deux bords opposes 33_ de cette
plaque. Les bandes 32 sont séparees par des intervalles 34
de forme analogue au profil des bandes de la figure 1 et
elles sont reunies a intervalles réguliers aux bandes
contiguës par des entretoises transversales 35, qui
~ ell~ - ~ les intervalles 34.

2 1 ~
Les bandes qui viennent d ~ être decrites comme elements
integrants d~une plaque peuvent naturellement être r~Al;e~
et utilisees 90US forme ; nfl~p~n~iAnte dans une ossature
c~n' - à 1~ invention .
S Bien entendu, les profils ~ de bandes ou de fils qui
viennent d~être decrits n'ont aucun caractère limitatif et
l ' homme de l ' art pourra concevoir bien d ' autres prof ils sans
sortir du cadre de l 'invention.
Il est clair que les structures conf ormes à 1 ' invention,
du fait des profils repetes des bandes ou fils qu'elles
C L~IIL et de la mul~;rl;-!;t~ de ces bandes, disposees de
6fél~ a une distance cvll:,LallLe les unes des autres,
s",~os~llL de façon ~ff;~ A~e a une laceration profonde des
sieges qui en sont equipés. Il est clair ~ L que ces
structures presentent une très grande souplesse, qui, dans
certaines formes de r~A~;cat;~n (celles des figures l, 2, 5
et 6 par exemple) leur permet d'être enroulees sur elles-
mêmes aussi bien dans la direction des bandes ou f ils
qu~elles ~ L~ L que dans la direction perp~n~ ;re.
Ces structures peuvent être utilisées pour recouvrir
toutes les parties d~un siège, aussi bien le siège
pl~J~JL. L dit, qu~il s~agisse d~un fauteuil, d~un canapé ou
d~une banquette, que le dossier ou les At~co~ ;r~:.
l; ' invention ap~orte donc un moyen simple et ~f f i ~A<-e
pour pL~Ley~l des sièges, en particulier des sièges pour des
lieux publics, et notamment pour transports en commun.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 1996-01-05
(41) Open to Public Inspection 1996-07-07
Dead Application 2000-01-05

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1998-01-05 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE 1998-01-14
1998-01-05 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE 1998-01-14
1999-01-05 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1996-01-05
Registration of a document - section 124 $0.00 1996-03-28
Reinstatement: Failure to Pay Application Maintenance Fees $200.00 1998-01-14
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1998-01-05 $50.00 1998-01-14
Owners on Record

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Current Owners on Record
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Past Owners on Record
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Office Letter 1996-02-13 1 16
PCT Correspondence 1996-03-28 1 21
Drawings 1996-07-07 5 134
Representative Drawing 1998-01-29 1 13
Cover Page 1997-04-02 1 13
Abstract 1996-07-07 1 16
Description 1996-07-07 11 432
Claims 1996-07-07 3 116
Correspondence 1998-05-08 2 41