Language selection

Search

Patent 2169613 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2169613
(54) English Title: CAPILLARY FEEDER WITH TERMINAL SLOT
(54) French Title: DOSEUR CAPILLAIRE A FENTE TERMINALE
Status: Expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A45D 34/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GUERET, JEAN-LOUIS (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL (France)
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2000-01-04
(22) Filed Date: 1996-02-15
(41) Open to Public Inspection: 1996-08-17
Examination requested: 1996-02-15
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
95 01 788 France 1995-02-16

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a capillary applicator-dispenser including a stem (8) fitted with an axis of symmetry (A) a grasping end (6) at a first extremity and at least one slot (10) at a second extremity (8a), leading to the stem axis. This dispenser provides a precise dosage of a liquid (4) such as oil, used in nail care.


French Abstract

L'invention se rapporte à un applicateur-doseur capillaire comportant une tige (8) pourvue d'un axe de symétrie (A), d'un embout de préhension (6) à une première extrémité et d'au moins une fente (10) à une seconde extrémité (8a), débouchant selon l'axe de la tige. Ce doseur permet un dosage précis d'un liquide (4) tel qu'une huile de soin des ongles.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.




REVENDICATIONS

1. Applicateur-doseur capillaire comprenant une tige (8)
pourvue d'un axe de symétrie (A), d'un embout de préhension (6)
à une première extrémité et d'au moins une fente (10) à une
seconde extrémité (8a), débouchant selon l'axe de la tige,
caractérisé en ce que la fente débouche sur une surface pleine
inclinée (8b) selon l'axe de la tige et formée par au moins une
partie de la seconde extrémité de la tige, ladite surface
inclinée s'étendant sensiblement dans un plan.

2. Applicateur-doseur selon la revendication 1, caractérisé
en ce que la seconde extrémité (8a) est arrondie.

3. Applicateur-doseur selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que la fente coupe au moins en partie la
surface inclinée.

4. Applicateur-doseur selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que la fente coupe la surface inclinée en son
milieu.

5. Applicateur-doseur selon l'une quelconque des revendications
1 à 4, caractérisé en ce que la seconde extrémité (8a)
est en matériau souple.

6. Applicateur-doseur selon l'une quelconque des revendications
1 à 5, caractérisé en ce que la seconde extrémité (8a)
est en matériau souple alvéolé.

7. Applicateur-doseur selon l'une quelconque des revendications
1 à 6, caractérisé en ce que la seconde extrémité (8a)
est munie d'un flocage (20).

8. Applicateur-doseur selon l'un quelconque des revendica-


9




tions 1 à 7, caractérisé en ce que la seconde extrémité (8a)
comporte plusieurs fentes (10).

9. Applicateur-doseur selon l'une quelconque des
revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la seconde extrémité (8a)
comporte plusieurs fentes (10) croisées.

10. Applicateur-doseur selon l'une quelconque des
revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il comporte, en outre, un
système amortisseur (18) entre la tige (8) et l'embout de
préhension (6).

11. Applicateur-doseur selon l'une quelconque des
revendications 1 à 10, caractérisé en ce que la tige (8) est creuse.

12. Applicateur-doseur selon l'une quelconque des
revendications 1 à 11, caractérisé en ce que la tige (8) est munie d'au
moins une rainure (14) débouchant dans la fente (l0).

13. Applicateur-doseur selon la revendication 12, caractérisé
en ce que la ou les rainures (14) est ou sont orientés)
parallèles à l'axe (A).

14. Applicateur-doseur l'une quelconque des revendications 1
à 13, caractérisé en ce que la tige (8) est creuse et comporte
un orifice latéral (16a) débouchant dans la tige creuse.

15. Ensemble de soin ou de maquillage (1) comportant un
récipient (2) pourvu d'un col (5) et contenant un produit
liquide (4) de soin ou de maquillage, un embout de préhension,
(6) apte à venir fermer le récipient et un applicateur doseur
comprenant une tige (8) pourvue d'un axe de symétrie (A),
solidaire de l'embout de préhension (6) par une première
extrémité et d'au moins une fente (l0) à une seconde extrémité
(8a), débouchant selon l'axe de la tige, caractérisé en ce
qu'au moins une partie de la seconde extrémité de la tige

10


comprenant la fente est coupée en biseau et définie un bord
incliné selon l'axe (A).
16. Ensemble de soin ou de maquillage des ongles (1)
comportant un récipient (2) pourvu d'un col (5) et contenant un
produit liquide (4) de soin ou de maquillage des ongles, un
embout de préhension (6) apte à venir fermer le récipient et un
applicateur doseur comprenant une tige (8) pourvue d'un axe de
symétrie (A), solidaire de l'embout de préhension (6) par une
première extrémité et d'au moins une fente (10) à une seconde
extrémité (8a), débouchant selon l'axe de la tige, caractérisé
en ce qu'au moins une partie de la seconde extrémité de la tige
comprenant la fente est coupée en biseau et définie un bord
incliné selon l'axe (A).
17. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 15 et
16, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un élément
d'essorage (9) entourant la tige, monté sur le col (5) du
récipient.
11

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02169613 1998-OS-20
L'invention se rapporte à un doseur capillaire pour l'appli-
cation locale d'une quantité précise d'un liquide aqueux ou
huileux destiné notamment au soin cosmétique ou dermopharma-
ceutique des ongles, des paupières ou autres parties du visage
ou du cuir chevelu.
Les applicateurs connus dans le domaine cosmétique pour
délivrer un produit liquide notamment sur les paupières sont
constitués d'une mousse, d'un feutre ou d'un embout floqué
pourvue d'une grande quantité de petites fibres. Ces types
d'applicateur ne permettent pas de délivrer une trés faible
quantité de produit et notamment une dose précise de produit de
soin des ongles suffisante pour se répartir tout autour de
l'ongle, à la lisière de l'ongle et de la peau sans qu'il soit
nécessaire d'essuyer l'ongle pour en éliminer le surplus. En
outre, le feutre et la mousse larguent trop lentement le
produit. A ce jour, aucun des applicateurs connus (voir
notamment ceux des documents FR-A-2 505 150, FR-A-2 633 256) ne
permet de délivrer la dose de liquide de soin juste nécessaire
â une vitesse convenable. En outre, les quantités délivrées
sont variables d'une application à l'autre, sur l'ongle ou la
peau. Ceci est notamment dû au fait que ces applicateurs connus
ne comportent pas de système d'auto-essorage du produit en
excès.
I1 est connu également des documents US-A-2 990 563 et
GB-A-1 318 677 un applicateur comprenant une tige munie d'un
organe de préhension à une première extrémité et de deux fentes
à une deuxième extrémité de forme arrondie. Cette extrémité
arrondie ne permet qu'un contact ponctuel avec la surface de la
peau ou de l'ongle ce qui nécessite de renouveler plusieurs
fois l'application du liquide pour traiter toute la zone
concernée. En outre, il est difficile d'étaler le produit sur
la surface à traiter avec l'extrémité arrondie de la tige. Par
ailleurs, la surface de contact d'une extrémité arrondie n'est
pas modulable. En effet, quelque soit l'inclinaison de
1


CA 02169613 1998-OS-20
l'applicateur, la surface de contact est toujours la même et ne
peut pas être modifiée selon la surface à traiter, notamment
selon le relief ou la forme de cette dernière.
Il subsiste donc le besoin d'un applicateur doseur capable de
délivrer une faible dose constante de produit liquide notamment
sur les ongles, ou les lésions localisées de la peau ou du cuir
chevelu, qui permette d'étaler facilement le produit et qui
puisse être utilisé pour des formes variées de surface à
l0 traiter tout en limitant le nombre d'application.
A cet effet l'invention a justement pour objet un applicateur-
doseur capillaire comportant une tige pourvue d'un axe de
symétrie, d'un embout de préhension à une première extrémité et
d'au moins une fente à une seconde extrémité, débouchant
sensiblement selon l'axe de la tige, caractérisé en ce que la
fente débouche sur une surface pleine inclinée (8b) selon l'axe
de la tige et formée par au moins une partie de la seconde
extrémité de la tige, ladite surface inclinée s'étendant sensi-
20 blement dans un plan. L'axe de symétrie peut être prévu
uniquement sur une partie de la tige. La tige peut être coudée
et l'on entend dans ce cas par axe de symétrie l'axe de la
partie de la tige comportant l'extrémité fendue. La tige peut
aussi être incurvée et l'axe de la tige dans ce cas correspond
à la courbure médiane de la tige.
La présence d'une surface inclinée dans la seconde extrémité de
la tige permet d'utiliser l'applicateur avec des surfaces de
contact diffêrentes. Notamment, le produit peut être appliqué
30 plus rapidement en limitant le nombre d'application.
la


CA 02169613 1998-OS-20
A cet effet l'invention a justement pour objet un applicateur-doseur
capillaire
comportant une tige pourvue d'un axe de symétrie, d'un embout de préhension à
une première extrémité et d'au moins une fente à une seconde extrémité,
débouchant sensiblement selon l'axe de la tige, caractérisé en ce qu'au moins
une partie de la seconde extrémité de la tige comporte une surface inclinée
selon
l'axe de la tige. L'axe de symétrie peut être prévu uniquement sur une partie
de la
tige. La tige peut être coudée et l'on entend dans ce cas par axe de symétrie
l'axe de la partie de la tige comportant l'extrémité fendue. La tige peut
aussi être
incurvée et l'axe de la tige dans ce cas correspond à la courbure médiane de
la
tige.
La présence d'une surface inclinée dans la seconde extrémité de la tige permet
d'utiliser l'applicateur avec des surtaces de contact différentes. Notamment,
le
produit peut être appliqué plus rapidement en limitant le nombre
d'application.
Ainsi, dans le cas de traitement de l'ongle, on peut obtenir en une seule
application un dépôt de produit en bordure de la cuticule.
L'emploi d'une fente terminale permet de remplir l'applicateur, servant alors
de
réserve de produit, toujours au même niveau et donc de délivrer toujours la
même dose, d'une application à l'autre. En outre, la dose n'est délivrée que
lorsqu'on applique l'extrémité fendue sur la surface de l'ongle ou de la peau
à
soigner ou à traiter.
La dose à délivrer est fonction de la viscosité du produit à délivrer et des
dimensions de la fente. Ainsi, en jouant sur sa largeur, sa profondeur et sa
longueur, il est possible de délivrer la dose juste nécessaire de produit
selon sa
viscosité.
Selon l'invention la tige peut comporter une fente terminale débouchant selon
l'axe de la tige ou plusieurs fentes dont l'une débouche selon l'axe et les
autres
2



~1~~61~
débouchent selon un axe parallèle à l'axe de symétrie de la tige. En outre la
ou
les fentes peuvent avoir différentes formes et notamment la forme d'un U ou
d'un
segment dans un plan passant par l'axe de symétrie, la forme d'une croix dans
un plan perpendiculaire à l'axe de symétrie. En outre les fentes peuvent avoir
des
longueurs, mesurées selon l'axe de la tige, de différente taille ou identique,
sécantes ou non. Par ailleurs, la tige peut être, au moins en partie,
cylindrique,
parallélépipédique ou présenter une section ovale ou polygonale. Selon
l'invention, la seconde extrémité de la tige peut être coupée en biais et peut
également être arrondie ou mieux, à la forme d'un pied de biche.
Selon une variante préférée de l'invention, la fente peut couper au moins en
partie la surface inclinée et de préférence en son milieu.
En outre, la tige peut être creuse, et servir, dans ce cas de réservoir de
produit
jusqu'à application de l'extrémité fendue sur l'ongle.
Par ailleurs, la tige peut être excentrée par rapport à un axe de l'organe de
préhension.
Afin de délivrer le produit en douceur, le doseur de l'invention peut
comporter un
système amortisseur entre la tige et l'embout de préhension. Ce système peut
consister en un ressort ou tout autre système élastiquement déformable dans le
sens axial (par exemple une mousse). II peut en outre comporter une tige
souple,
par exemple une tige réalisée en un matériau souple, comme un élastomère, tel
que, par exemple en un élastomère choisi dans le groupe des élastomères de
polyéthylène, de polyuréthane, de polyester ; des polyéther bloc amides ; des
polyvinyles ; des ter-polymères d'éthylène, de propylène et d'un diène (EPDM)
;
des polymères de styrène-butadiène séquencés (SERS-SIS), les silicones, les
caoutchoucs nitrite ou naturels, etc., ou une tige comportant une zone de plus
faible section.
Selon l'invention, la tige peut être réalisée en un seul et même matériau ou
bien
comporter à sa seconde extrémité fendue un matériau différent du reste de la
3



tige. Ce ou ces matériaux peuvent être moulés, surmoulés ou rapportés par
collage ou thermosoudage. La tige peut être réalisée en un ou plusieurs
matériaux thermodurcissables, thermoplastiques, élastomériques, voire même en
métal ou en verre. En particulier, le matériau d'extrémité peut être un
matériau
souple alvéolé, tel qu'une mousse.
Le doseur capillaire peut être utilisé pour distribuer une dose locale de
produit
notamment autour d'un ongle, sur une paupière ou encore sur un bouton, un
comédon, une verrue ou sur une lésion cutanée.
L'invention a aussi pour objet un ensemble de soin ou de maquillage, en
particulier des ongles, comportant un récipient pourvu d'un col et contenant
un
produit liquide de soin ou de maquillage, un bouchon apte à venir fermer le
récipient au niveau du col et un applicateur doseur tel que défini
précédemment.
D'autres caractéristiques et autres avantages ressortiront mieux de la
description
qui suit, donnée à titre illustratif et non limitatif en référence aux dessins
annexés
dans lesquels
- la figure 1 représente schématiquement un ensemble de soin des ongles,
conforme à l'invention, et
- la figure 1 a est une vue de profil du doseur capillaire de la figure 1.
- les figures 2 à 12 représentent différentes formes de doseur capillaire
conforme
à l'invention.
Sur la figure 1 on a représenté un ensemble de soin des ongles, désigné dans
son ensemble par la référence 1, comportant un récipient 2 renfermant une
huile
de soin 4 et muni d'un col 5 sur lequel vient se visser ou se clipser un
bouchon 6
servant d'organe de préhension du produit. Selon l'invention le bouchon 6 fait
partie d'un applicateur-doseur capillaire comportant une tige 8 pleine,
pourvue à
son extrémité 8a opposée au bouchon 6 d'une fente capillaire 10 débouchant
4



selon l'axe de symétrie A de la tige 8. L'extrémité fendue est ici coupée en
biais
(ou biseau) et a la forme d'un pied de biche comme mieux visible sur la figure
1 a
cette extrémité présente une surface inclinée 8b qui est coupée en son milieu
par la fente 10. La hauteur H de la fente 10, mesurée selon l'axe A est
d'environ
1 mm à 20 mm: Sa largeur I est fixée selon la viscosité de l'huile ; la
largeur peut
varier de 0,2 mm à 2,5 mm pour une viscosité d'huile allant d'environ 100 mPa
s
à 600 mPa s, alors que l'épaisseur de la tige 8 est d'environ 3,5 mm, de
délivrer
une micro-dose d'environ 1 pl à 350 pl de produit. La tige est réalisée ici en
un
seul matériau, notamment par moulage de polyéthylène basse densité.
La forme et le volume de la fente permettent de ne prélever que la quantité
nécessaire de produit à délivrer et de ne charger que la fente, toujours d'une
même quantité de produit. Le surplus de produit éventuellement prélevé
s'élimine
en passant la tige, avant l'application, au travers d'un élément d'essorage
circulaire 9 fixé sur le col 5 du récipient. L'élément 9 se présente en forme
d'un
doigt de gant comprenant une jupe cylindrique 9a s'appuyant contre la paroi
interne du col 5 ; cette jupe 9a est solidaire d'une rondelle 9b reposant sur
le col
5. Cette rondelle 9b fait fonction de joint d'étanchéité entre le col et le
bouchon 6
en position de stockage de l'ensemble. Du côté tourné vers le récipient 2, la
jupe 9a est munie d'une lèvre d'essorage 9c annulaire et souple, définissant
une
ouverture légèrement inférieure à la section de la tige 8.
L'utilisation de cet ensemble est le suivant : après avoir dévissé le bouchon
6,
l'utilisateur retire l'applicateur chargé de produit au travers de l'élément
d'essorage ; cette opération élimine tout excès de produit de la tige 8 ; en
posant
l'extrémité 8a et la surface inclinée 8b sur l'endroit d'application, par
exemple sur
la cuticule d'un ongle, il se produit une rupture de la capillarité retenant
initialement le produit dans la fente, libérant ainsi d'un seul coup la
totalité de la
dose de produit. La surface inclinée 8b en contact avec l'ongle permet de
déposer le produit sur une surface importante, et non pas sur une zone
ponctuelle, puis d'étaler aisément le produit sur la surface de l'ongle. De
plus, la
forme en pied de biche de l'applicateur permet de repousser la cuticule pour
5

agrandir la surface de l'ongle et en faciliter ensuite le maquillage, tout en
traitant
l'ongle avec le produit appliqué.
Sur la figure 2 l'extrémité fendue 8b de la tige 8 est réalisée en un matériau
différent de celui de la tige et notamment en mousse alvéolaire 20 compatible
avec le produit, par exemple une mousse de polyéthylène. La fixation de la
mousse fendue à l'extrémité 8a de la tige se fait notamment par thermosoudage.
La tige 8 représentée sur la figure 3 se distingue de celle de la figure 1 par
uniquement la présence d'un flocage 21, notamment en fibres de polyamide, sur
l'extrémité 8a de la tige.
La tige 8 de la figure 4 se distingue de celle de la figure 1 par la présence
d'une
zone 22 de diamètre plus faible que celui du reste de la tige, afin de rendre
la
tige plus flexible et donc plus souple à l'application. Pour une tige
cylindrique
d'un diamètre externe de 3,5 mm, la zone de diamètre plus faible peut aller
d'environ 0,5 mm à 1,5 mm.
La tige 8 de la figure 5 est pourvue d'un ressort hélicoïdal souple 18 pouvant
être
2o réalisé en un même matériau que l'extrémité 8a ou en en matériau différent.
Cette disposition confère à l'applicateur de la douceur à l'application dans
le
sens axial et dans le sens radial.
La tige 8 montrée à la figure 6 se distingue de celle de la figure 2
uniquement par
le fait que l'extrémité 8a est réalisée en un matériau souple, par exemple en
caoutchouc de silicone. Sa fixation en bout de tige peut être réalisée par
collage
et/ou emboîtage.
Les figures 7a à 7d montrent différentes variantes de réalisation de la fente.
30 Ainsi, la figure 7a montre deux fentes 10a, 10b croisées formant un angle
de 90°.
Les hauteurs H,, H2 des fentes 10a, 10b sont différentes. Une première moitié
8c
de la tige comporte la surface inclinée 8b, tandis que la deuxième moitié 8d
de la
tige 8 présente une extrémité arrondie. Sur la figure 7b, l'extrémité 8a
comporte
6


trois fentes 10a, 10b, 10c agencées en forme d'étoile. En outre, la tige a une
section triangulaire. Selon la figure 7c, la tige 8 est de section ovale ; la
fente 10
s'étend suivant le grand axe de l'ovale. On voit sur cette figure les surfaces
inclinées 8 b de la tige 8. La tige 8 de la figure 7d a une section carrée à
angles
arrondis ; deux fentes 10a, 10b sont disposées suivant les diagonales du
carré.
L'élément d'essorage 9 représenté sur les figures 8a et 8b se distingue de
celui
de la figure 1 par le fait que la lèvre d'essorage est dentelée. Comme visible
en
coupe partielle sur la figure 8a, la lèvre 9c est crénelée. La figure 8b et
une vue
1o selon la direction Vlllb-Vlllb de la figure 8a.
La tige 9 représentée à la figure 9 se distingue de celle de la figure 1 par
la
présence de trois rainures longitudinales capillaires14, parallèle à l'axe de
la tige,
prolongeant la fente 10 sur la direction du bouchon. Ces rainures 14 servent
de
micro-réservoir du produit élevé. En outre, l'extrémité 8a de la tige est
coupée en
biais, de façon analogue à la réalisation de la figure 1.
La tige 8 représentée à la figure 10 se distingue de celle de la figure 9 par
la
présence de deux fentes 10 parallèles à l'axe de la tige. Les rainures de la
tige
20 de la figure 9 ont été substituées ici par une gorge de section semi-
circulaire 15 ;
cette gorge 15 sert de micro-réservoir du produit prélevé. L'extrémité 8a de
la
tige est coupée en biais, de façon analogue à la réalisation de la figure 1.
La tige montrée à la figure 11 comporte un manchon 16 en forme de doigt de
gant enfilé sur la tige 8 par l'extrémité ouverte 17 du manchon. L'extrémité
libre
8a de la tige comporte une surface inclinée qui n'apparait pas sur le plan de
la
figure. Dans l'extrémité libre 16a de ce doigt de gant, a été réalisée une
fente 10
dans un plan axial. Cette extrémité libre 16a comporte également une surface
inclinée (non visible sur la figure) qui épouse la surface inclinée de la tige
8. La
30 partie pleine 8c qui se trouve ainsi à l'intérieur du doigt de gant 16 a
une section
réduite, de façon à former un espace cylindrique annulaire 19, servant de
réservoir de produit, pour augmenter l'autonomie de l'applicateur-doseur. Au
7


voisinage de la zone de jonction 23 entre la tige 8 et le manchon 16, un trou
d'évent 16a est prévu, facilitant le remplissage de l'espace 19 en produit.
La tige 8 repésentée à la figure 12 se distingue de celle de la figure 11
uniquement par la présence d'un manchon 16 creux définissant un grand volüm~
19, le manchon étant muni , comme à la figure 11, d'un orifice d'évent ou de
remplissage 16a. L'extrémité 8a du manchon 16 est coupée en biseau.
8

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2000-01-04
(22) Filed 1996-02-15
Examination Requested 1996-02-15
(41) Open to Public Inspection 1996-08-17
(45) Issued 2000-01-04
Expired 2016-02-15

Abandonment History

There is no abandonment history.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Request for Examination $400.00 1996-02-15
Application Fee $0.00 1996-02-15
Registration of a document - section 124 $0.00 1996-09-05
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1998-02-16 $100.00 1997-12-30
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1999-02-15 $100.00 1999-01-28
Final Fee $300.00 1999-09-29
Maintenance Fee - Patent - New Act 4 2000-02-15 $100.00 2000-01-28
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 2001-02-15 $150.00 2001-01-18
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2002-02-15 $150.00 2002-01-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 7 2003-02-17 $150.00 2003-01-17
Maintenance Fee - Patent - New Act 8 2004-02-16 $150.00 2003-12-22
Maintenance Fee - Patent - New Act 9 2005-02-15 $200.00 2005-01-06
Maintenance Fee - Patent - New Act 10 2006-02-15 $250.00 2006-01-05
Maintenance Fee - Patent - New Act 11 2007-02-15 $250.00 2007-01-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 12 2008-02-15 $250.00 2008-01-07
Maintenance Fee - Patent - New Act 13 2009-02-16 $250.00 2009-01-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 14 2010-02-15 $250.00 2010-01-13
Maintenance Fee - Patent - New Act 15 2011-02-15 $450.00 2011-01-24
Maintenance Fee - Patent - New Act 16 2012-02-15 $450.00 2012-01-16
Maintenance Fee - Patent - New Act 17 2013-02-15 $450.00 2013-01-09
Maintenance Fee - Patent - New Act 18 2014-02-17 $450.00 2014-01-08
Maintenance Fee - Patent - New Act 19 2015-02-16 $450.00 2015-01-21
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
GUERET, JEAN-LOUIS
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1999-12-15 1 25
Cover Page 1996-06-03 1 16
Abstract 1996-06-03 1 11
Description 1996-06-03 8 345
Claims 1996-06-03 3 108
Drawings 1996-06-03 2 46
Description 1998-05-20 9 385
Claims 1998-05-20 3 103
Representative Drawing 1999-12-15 1 7
Representative Drawing 1998-02-02 1 10
Assignment 1996-02-15 9 227
Correspondence 1999-09-29 1 29
Prosecution-Amendment 1998-02-06 2 51
Prosecution-Amendment 1998-05-20 16 570
Correspondence 2010-08-10 1 46