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Patent 2175033 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2175033
(54) English Title: ADVANCED MODULE FOR PAVING FORMING
(54) French Title: MODULE PERFECTIONNE POUR LA FORMATION DE DALLAGES
Status: Deemed expired
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04F 15/16 (2006.01)
  • E01C 5/20 (2006.01)
  • E04F 15/10 (2006.01)
(72) Inventors :
  • RISQUES-BONET, EMILIO (Spain)
(73) Owners :
  • RISQUES-BONET, EMILIO (Spain)
(71) Applicants :
  • RISQUES-BONET, EMILIO (Spain)
(74) Agent: SMART & BIGGAR
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2001-08-14
(22) Filed Date: 1996-04-25
(41) Open to Public Inspection: 1997-10-26
Examination requested: 1999-10-20
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

English Abstract

Comprising a modular component (1) with a smooth surface (2) and an opposite alveolate surface (4). On both sides adjacent to the smooth surface, there are ribs (5), just as on the alveolate surface there are ribs (6) that permit assembly of modules (1) placed in the same plane, to make up paved areas.


French Abstract



Constitué par une pièce modulé (1), pourvue d'une face lisse (2) et
d'une face opposée alvéolaire (4), Sur les deux cotés adjacents
de la face lisse, il y a -des nervures (5), autant que dans la face
alvéolaire il y a des nervures (6), qui permet l'assemblages des
modules (1) placés dans le meme plan, pour former des superficies de
dallage.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.





4

LES RÉALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESQUELLES UN DROIT
EXCLUSIF DE PROPRIÉTÉ OU DE PRIVILEGE DÉFINIS COMME IL SUIT:

1. Module perfectionné pour la formation de dallages,
comprenant une plaque carrée d'épaisseur uniforme, dotée d'une
face apparente ou endroit, et d'une face opposée, ou envers,
destinée à entrer en contact avec le sol, qui se caractérise
essentiellement par le fait d'être constitué d'un corps d'une
seule pièce de matériau moulé en caoutchouc ou matériau
élastomère approprié, dont la face apparent est lisse, alors
que la face opposée présente une multitude de nervures en
relief qui se croisent orthogonalement en formant des alvéoles
carrées en vue de favoriser l'adhérence du module sur une
surface de contact et appui d'un dallage, et comprenant, sur
les cotés de la plaque carrée, des nervures de section en "U"
qui, sur deux cotés adjacents, présentent l'ouverture du "U"
dans le même sens, tandis que sur les deux autres cotés
adjacents, l'ouverture du "U" est tournée dans le sens
contraire, pour assurer, entre deux nervures de chaque type, un
assemblage à rainure et languette que permet une union
juxtaposée de divers modules placés dans le même plan pour
former des superficies de dallage de dimensions variables.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.



CA 02175033 2000-08-23
72599-29
1
DESCRIPTION
La présente invention se réfère à un module
perfectionné pour la formation de dallages.
L'objet de cette invention est un module destiné à la
formation de dallages, constitué par une pièce moulée obtenue à
partir d'un matériau élastomère ou similaire, confiqurée par
une plaque carrée d'épaisseur uniforme, dont une face est lisse
et l'autre face est pourvue de nervures qui se croisent
orthogonalement pour former des cellules carrées.
l0 Sur les bords de la plaque sont prévues des moyens,
obtenus dans l'opération-même de moulage, que permettent
l'association de multiples modules pour former des surfaces de
dallage directement applicables sur le sol ou à travers un
matériau adhésif.
Les modules objet de la présente invention permettent
la formation de surfaces de dimensions variables pouvant servir
au dallage de planchers et de sols, de façon rapide et par
simple connexion juxtaposée des modules, lesquels resteront
adhérés au sol en raison de la structure alvéolaire
particulière de leur face inférieure.
Une réalisation de l'invention se veut un module
perfectionné pour la formation de dallages, comprenant une
plaque carrée d'épaisseur uniforme, dotée d'une face apparente
ou endroit, et d'une face opposée, ou envers, destinée à entrer
en contact avec le sol, qui se caractérise essentiellement par
le fait d'être constitué d'un corps d'une seule pièce de
matériau moulé en caoutchouc ou matériau élastomère approprié,
dont la face apparente est lisse, alors que la face opposée
présente une multitude de nervures en relief qui se croisent
orthogonalement en formant des alvéoles carrées en vue de
favoriser l'adhérence du module sur une surface de contact et


CA 02175033 2000-08-23
72599-29
2
appui d'un dallage, et comprenant, sur les côtés de la plaque
carrée, des nervures de section en "U" qui, sur deux cotés
adjacents, présentent l'ouverture du "U" dans le même sens,
tandis que sur les deux autres cotés adjacents, l'ouverture du
"U" est tournée dans le sens contraire, pour assurer, entre
deux nervures de chaque type, un assemblage à rainure et
languette qui permet une union juxtaposée de divers modules
placés dans le même plan pour former des superficies de dallage
de dimensions variables.
Afin de faciliter l'explication, nous avons joint à
cetter description des planches de dessin sur lesquelles a été
représenté un cas de réalisation donné â titre d'exemple.
Sur les dessins:
La figure 1 est une vue en plan de la face envers du
module.
Les figues 2 et 3 correspondent chacune à des détails
en coupe vus en II-II et III-III.
La figure 4 est une vue en plan d'une portion de
surface de dallage formée par trois modules.
La figure 5 est un détail de l'assemblage de modules,
vue au niveau de la section IV-IV.
Si nous nous reportons aux figures, on y voit un
module destiné à la formation de dallages, constitué par une
pièce de matériau moulé, désignée en général par -1-, pourvue
d'une face lisse -2- et d'une face opposée comprenant des
nervures -3- qui se croisent perpendiculairement en formant des
cellules ou alvéoles carrées -4- qui favorisent l'adhérence du
module au sol ou au plancher qu'il s'agit de recouvrir.


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3
La face lisse -2- présente, sur deux côtés adjacents,
use nervure -5-, de section en "U", tandis que la face opposée,
alvéolaire, présente, également sur deux côtés adjacents,
opposés aux précédents, des nervures -6-, elles aussi de
section en "U". Cette disposition permet l'emboîtement des
nervures -5- et -6-, afin de former des assemblages entre
modules -1-, tels qu'on les voit sur les figures 4 et 5, pour
obtenir les surfaces de dallage.
Les opérations de montage et de démontage de ces
dallages sont facilitées du fait de l'élasticité des modules
qui les composent.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2001-08-14
(22) Filed 1996-04-25
(41) Open to Public Inspection 1997-10-26
Examination Requested 1999-10-20
(45) Issued 2001-08-14
Deemed Expired 2004-04-26

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1999-07-14 R30(2) - Failure to Respond 1999-10-20

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1996-04-25
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1998-04-27 $50.00 1998-04-22
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1999-04-26 $100.00 1999-04-16
Reinstatement - failure to respond to examiners report $200.00 1999-10-20
Maintenance Fee - Application - New Act 4 2000-04-25 $100.00 2000-04-19
Maintenance Fee - Application - New Act 5 2001-04-25 $150.00 2001-04-19
Final Fee $150.00 2001-05-07
Maintenance Fee - Patent - New Act 6 2002-04-25 $275.00 2002-05-02
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
RISQUES-BONET, EMILIO
Past Owners on Record
None
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2000-08-23 3 101
Claims 2000-08-23 1 36
Abstract 1996-08-05 1 10
Representative Drawing 1997-12-09 1 10
Cover Page 1996-08-05 1 16
Description 1996-08-05 2 69
Claims 1996-08-05 1 34
Drawings 1996-08-05 2 34
Cover Page 1997-12-09 1 34
Description 1999-10-20 2 76
Claims 1999-10-20 1 37
Cover Page 2000-12-05 1 34
Cover Page 2001-08-07 1 37
Representative Drawing 2000-12-05 1 10
Representative Drawing 2001-08-07 1 13
Fees 1999-04-16 1 39
Assignment 1996-04-25 4 172
Correspondence 1999-10-20 3 108
Prosecution-Amendment 1999-01-14 2 66
Correspondence 1996-05-13 6 215
Prosecution-Amendment 2000-02-23 2 5
Prosecution-Amendment 2000-08-23 7 239
Correspondence 2001-05-07 2 58
Fees 2001-04-19 1 35
Fees 2000-04-19 1 39