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Patent 2182737 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2182737
(54) English Title: COLLAR FOR CLAMPING A TUBULAR PART
(54) French Title: COLLIER DE SERRAGE D'UNE PIECE TUBULAIRE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • F16L 33/207 (2006.01)
  • B25B 27/00 (2006.01)
  • F16L 33/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CALMETTES, LIONEL (France)
(73) Owners :
  • CALMETTES, LIONEL (France)
(71) Applicants :
  • CALMETTES, LIONEL (France)
(74) Agent: GOUDREAU GAGE DUBUC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1995-12-14
(87) Open to Public Inspection: 1996-06-20
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1995/001668
(87) International Publication Number: WO1996/018841
(85) National Entry: 1996-08-05

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
94/15048 France 1994-12-14
95/11019 France 1995-09-20

Abstracts

English Abstract

A clamping means is connected to both ends of a band and clamping is achieved symmetrically with respect to a diametrical plane of the collar so that the points on a flange and the band that lie in the diametrical plane do not move relative to the part to be clamped.


French Abstract



Un moyen de serrage est relié aux deux extrémités de la ceinture, et le
serrage s'effectue symétriquement par rapport à un plan
diamétral du collier de sorte que les points du pontet et de la ceinture
situés dans le plan diamétral n'aient pas de mouvement relatif par
rapport à la pièce à serrer.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.






REVENDICATIONS
1. Collier de serrage d'une pièce tubulaire,
comportant un pontet, une ceinture et un moyen de serrage,
caractérisé en ce que
- le pontet (2) est symétrique par rapport à un
plan diamétral du collier,
- la ceinture (1) est symétrique par rapport audit
plan diamétral du collier, et elle a ses extrémités
disposées sur le pontet (2),
- le moyen de serrage est sensiblement symétrique
par rapport audit plan diamétral du collier, et il est
relié aux deux extrémités de la ceinture (1), et
- le serrage s'effectue symétriquement par rapport
audit plan diamétral du collier, par rapprochement l'une de
l'autre des deux extrémités de la ceinture (1) sous
l'action du moyen de serrage, de sorte que les points du
pontet (2) et de la ceinture (1) situés dans ledit plan
diamétral du collier n'aient pas de mouvement relatif par
rapport à la pièce à serrer.
2. Collier selon la revendication 1, caractérisé en
ce que le moyen de serrage est un ressort hélicoïdal (3),
de préférence à spires jointives, se terminant par deux
bras (7, 19) coopérant chacun avec une extrémité de la
ceinture (1).
3. Collier selon la revendication 2, caractérisé en
ce que la ceinture (1) est en boucle ouverte et présente à
ses deux extrémités des moyens d'accrochage pour le moyen
de serrage (3).
4. Collier selon la revendication 3, caractérisé en
ce que les moyens d'accrochage de la ceinture (1) sont
constitués par des replis (4, 5) de la ceinture.
5. Collier selon la revendication 4, caractérisé en
ce que le repli (5) de la ceinture (1) présente une partie
(6) rabattue à l'extérieur pour laisser le passage au bras
(7) du ressort (3).



11

6. Collier selon la revendication 4, caractérisé en
ce que la partie centrale (8) du repli (5) est découpée
latéralement et cambrée pour constituer un oeillet destiné
à recevoir l'extrémité (9) repliée du bras (7) du ressort
(3).
7. Collier selon la revendication 1, caractérisé en
ce qu'au voisinage de ses extrémités, la ceinture (1)
présente des pattes (10) rabattues vers l'intérieur du
collier.
8. Collier selon la revendication 7, caractérisé en
ce que le pontet (2) présente au voisinage de ses
extrémités des crémaillères (11) susceptibles de coopérer
avec les pattes (10) de la ceinture (1).
9. Collier selon la revendication 2, caractérisé en
ce que le pontet (2) présente des parois latérales (12, 13)
repliées vers le haut pour assurer le guidage des
extrémités de la ceinture (1) et le maintien du ressort
(3).
10. Collier selon la revendication 9, caractérisé
en ce que les parois latérales (12, 13) du pontet (2)
présentent des encoches (14, 15) pour donner de la
souplesse au pontet.
11. Collier selon la revendication 9, caractérisé
en ce qu'au voisinage des extrémités du pontet (2) les
parois latérales (12, 13) portent des rabats (16, 17)
repliés parallèlement à la sole (18) du pontet et espacés
de cette sole d'environ quatre fois l'épaisseur de la
ceinture (1).
12. Procédé de mise en place du collier selon la
revendication 1, caractérisé par les étapes consistant à
- écarter les extrémités de la ceinture par action
sur le moyen de serrage pour augmenter le diamètre du
collier au dessus du diamètre de la pièce tubulaire à
serrer,
- mettre le collier autour de la piece tubulaire à
serrer, et

12
- relâcher l'action sur le moyen de serrage de
façon à laisser le moyen de serrage rapprocher les
extrémités de la ceinture pour réduire le diamètre du
collier au dessous du diamètre de la pièce à serrer.
13. Procédé selon la revendication 12, caractérisé
en ce que les différentes étapes sont assurées au moyen
d'un outil du genre pince.
14. Pince pour la mise en oeuvre du procédé selon
la revendication 13, caractérisée en ce qu'elle comporte un
bec (27) présentant un évidement (28) destiné à recevoir le
ressort (3), et un bec (26) portant un doigt (29) destiné à
pénétrer, lorsque la pince est fermée, dans l'espace axial
du ressort (3) pour en augmenter le diamètre et, ainsi,
écarter les bras (7, 19) du ressort (3).
15. Pince selon la revendication 14, caractérisée
en ce que le bec (27) présentant un évidement (28) comporte
une paroi droite (31) constituant une butée d'appui du
ressort (3) à la fermeture de la pince et une paroi gauche
(32) constituant une butée de retenue du ressort (3) à
l'ouverture de la pince.
16. Pince pour la mise en oeuvre du procédé selon
la revendication 13, caractérisé en ce qu'elle comporte un
doigt (42) destiné à pénétrer dans le moyen de serrage (3)
et à servir d'axe de pivotement à deux becs (40, 41)
susceptibles d'écarter l'un de l'autre les deux bras du
moyen de serrage.
17. Pince selon la revendication 13, caractérisée
en ce qu'elle comporte deux mâchoires (48, 49) portant
chacune un doigt (50, 51) destiné à pénétrer dans le moyen
de serrage et un bec (52, 53) présentant une face oblique
(54, 55) destinée à coopérer avec un bras (7, 19) du moyen
de serrage de sorte que, lors de la fermeture de la pince,
les deux doigts (50, 51) servent de support axial au moyen
de serrage et les deux faces obliques (54, 55) écartent
l'un de l'autre les deux bras (7, 19) du moyen de serrage.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


WO 96/18841 2 1 1 IC68
~ . ~ ,; f f
COLLIER DE SERRAGE ~ NE PIECE T~BULAIRE
L'invention concerne un collier de serrage d'une
pièce ~ubulaire.
Les colliers de serrage sont de plus en plus
~réquemment conçus pour assurer un serrage symétrique. ~
cet effet, ils se composent d'une ceinture dont la longueur
est sensiblement voisine du périmètre du tube à serrer, et
d'un pontet sur lequel glissent les deux extrémités de la
ceinture.
Avantageusement, le ~ontet présente deux
crémaillères, symétriques l'une de l'autre, et les parties
terminales de la ceinture portent chacune une dent ou une
patte susceptible de coffpérer avec la crémaillère
l5 correspondante pour assurer le blocage du collier en
position serrée. Le serrage de ces colliers est assuré.par
rapprochement des deux extrémitéS de la ceinture au-dessus
du pontet. Le réglage du serrage de ces colliers ne peut
être que d'un pas de crémaillère. Il en résulte que si le
20 serrage ideal correspond à un demi pas de crémaillère, le
tube à serrer est soit insuffisamment serré, soit trop
serré .
Un but de 1 ' invention est de proposer un collier de
serrage d'une pièce tubulaire, qui réalise le serrage idéal
25 ~orrespondant au tube à serrer.
L'invention a pour objet un collier de serrage
d'une pièce ~ubulaire, comportant un pontet, une ceinture
et un moyen de serrage, caractérisé en ce que
- le pontet est symétrique par rapport à un plan
~0 diamétral du collier,
- la ceinture est sym~trique par rapport audit plan
diamétral du collier, et elle ~ ses extrémités disposées
sur le pontet,
- le moyen d~ serrage est sensiblement symétrique
35 par rapport audit plan diamétral du collier, et il est
relié aux deux extrémités de la celnture, et

WO 96/18841 ~ r ~ /rlv3.'1~1~Y
.~ ~ I ., 7
2~37
- 1~ sçr,~age s'effectue symétriquement par rapport
audit plan diamétral du collier, par rapprochement l 'une de
l'autre des deux extrémités de la ceinture~sous l'action du
moyen de . serrage, de sorte que les points du pontet et de
la ceinture situés dans ledit plan diamétral du ~collier
n'aient pas de mQuvement relatif~ par rapport à la pièce à
serrer .
Selon d'autres caractéristiques de l'invention:
- le moyen de serrage est un ressort hélicoîdal, de
préférence à spires jointives, se terminant par deux bras
coopérant chacun avec une extrémité de l.a ceinture;
- la ceinture est en boucle ouverte et présente à
ses deux extrémités des moyens d ' accrochage pour, le moyen
de serrage;
- les moyens d'accrochage de la ceinture sont
constitué$ par des replis de= la ceinture;
- le repli de la ceinture présente une partie
rabattue à l ' extérieur ,~our = laisser le passage au bras du
ressort;
~ - la partie centrale du repli est, découpée
latéralement et cambrée pour constituer un oeillet,destiné
à recevoir l'extr*mité repliée du bras du ressort;
- au voisinage de ses extrémités, la ceinture
présente ,des pattes rabattues vers l ' intérieur du ,collier;
- le pontet présente au voisinage de ses *xtrémités
des c~eémaillères susceptibles de coopérer avec les pattes
de la ceinture;
- le pontet présente des parois latérales repliées
vers le haut pour assurer le guidage des extrémi,te. s de la
ceinture et le maintien du ressort;
- les parois latérales dll pontet présentent des
encoches pour donner de la soupless* au pontet;
- au voisinage des extrémités du pontet les parois
latérales portent des rabats repliés parallelement à la
,~ sole du pontet et espac~s de cette . sole d'enviroD quatre
fois l' épaisseur de la ceinture .

WO 96/18841 , " ~ /r~ S ~
3 2 1 82737
L'invention a encore pour objet un procédé de mise
en place du collier caractérisé par les étapes consistant
a:
- écarter les extrémités de la ceinture par action
S sur le moyen de serrage pour augmenter le diamètre du
collier au dessus du diamètre de là pièce tubulaire à
serrer;
- mettre le collier autour de la pièce tubulaire à
serrer, et
- relâcher l'action sur le moyen de serrage de
façon à laisser le moyen de serrage rapprocher les
extrémités de la ceinture pour réduire le diamètre du
collier au dessous du diamètre de la pièce à serrer.
Selon une caractéristique de 1 ' invention les
15 différentes étapes sont assurées au moyen d'un outil du
genre pince.
L' invention a également pour ob jet une pince pour
la mise en place et le démontage du collier, caractérisée
en ce qu ' el le comporte un bec présentant un évidement
20 destiné à recevoir le ressort, et un bec portant un doigt
destiné à pénétrer, lorsque la pince est fermée, dans
1 'espace axial du ressort pour en augmenter le diamètre et,
ainsi, écarter les bras du ressort.
Selon une autre caractéristique de l'invention, le
25 bec présentant un évidement comporte une paroi droite
constituant une butée d'appui du ressort à la fermeture de
la pince et une paroi gauche constituant une butée de
retenue du ressort à 1 'ouverture de la pince.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la
30 pince comporte un doigt destiné à pénétrer dans le moyen de
serrage et à servir d'axe de pivotement à deux becs
susceptibles d ' écarter 1 ' un de 1 ' autre les deux bras du
moyen de serrage~.
Selon une autre caractristique encore de
~5 1 ' invention, la pince Compbrte deux mâchoires portant
chacune un doigt destiné à pénétrer dans le moyen de

Wog6ll884lr ~ 82737 q l~ r~S 1668 0
serrage et un bec présentant une face oblique destinée à
coopérer avec un bras du moyen de serrage de s~rte que,
lors de la fermeture de la pince, les deux doigts servent
de support axial au moyen de serrage et les deux faces
5 obliques écartent l'un de l'autre les deux bras du moyen de
serrage . ~
D ' autres caractéristiques de 1 ' invention ressortent
de la description qui suit faite. avec référence aux dessins
annexés dans lesquels:
- la Figure 1 représente une vue d'ensemble en
perspective d'un exemple de réalisation d'un collier de
serrage de type élastique selon 1 ' invention;
- la Figure 2 représente, en coupe longitudinale,
les positions du ressort de serrage d'une variante de
réalisation du collier selon l'invention, sur la partie
droite, avant mise en place~ du collier, et sur la partie
gauche, après mise en place du collier de serrage;
- la Figure 3 représente, schématiquement, un
premier mode de r~alisatlon d'une pince de mi~e en' place au
collier de serrage selon 1 ' invention.
- la Figure 4 représente schématiquement un
deuxième mode de réalisation d'une pince pour la mise en
place du collier de=serrage selpn 1 ' inYention;
- la Figure 5 représente une vue agrandie des deux
becs de la pince de la Figure 4 en position de coopération
avec les bras du ressort de serrage;
- la Figure 6 représente un troisième mode de
réalisatlon d'une pince pour la mise en place du collier de
serrage selon 1' invention,
- la ~ lgure 7 représente en vue de face la_pince de
la Figure 6.
Sur la figure 1, le collier de serrage de type
élastique selon 1 ' invention,= est symbol isé par une ceinture
1, un pontet 2 et un ressort 3.
La ceinture 1 est une bande métallique, plastique,
composite, ou en matière tLSsée, comme par exemple de la

WO 96/18841 5 -~ , 2 ~ ,8,~ 7 3 7
fibre de verre. Cette bande est enroulée en boucle ouverte.
Elle comporte à chaque extrémité un moyen d'accroc~}age,
disposé perpendiculairement à la ceinture, destiné à
recevoir un bras du ressort 3. Dans 1 'exemple de
5 réalisation de la figure L, l'extrémité gauche de la
ceinture est un repli 4, et l'extrémité droite présente un
repli 5 dont une partie 6 a été rabattue à 1 'extérieur pour
laisser le passage au bras 7 du ressort 3, et pour
augmenter la résistance du repli 5.
De plus, la partie centrale 8 du repli 5 est
découpée latéralement et cambrée pour constituer un oeillet
destiné à recevoir 1 'extrémité 9 repliée à g0' du bras 7 du
ressort 3.
Au voisinage de chaque extrémlté de la bande
constituant la ceinture 1 est prévue une patte l~, découpée
dans la partie centrale de la bande, et rabattue vers
l'intérieur du collier de façon à pouvoir coopérer avec une
crémaillère telle que ll prévue sur le pontet 2, pour
éviter un retour après serrage, c'est-à-dire une
augmentation du diamètre du collier, ou une expansion du
co l 1 ie r .
Le pontet 2 est symétrique par rapport au plan
passant par 1 'axe du ressort 3. Il est métallique ou
plastique selon les applications. Il est essentiellement
constitué par une sore 18. Au VOlSinage de ses extrémités,
il porte des crémaillères telles que 1l. Il présente des
parois latérales 12, 13 repliées vers le haut pour assurer
le guidage des extrémités de la ceinture 1, et le maintien
du ressort 3. Ces parois latérales comportent des encoches
telles que 14 ou des traits de cisaillage tels que 15 pour
donner de la souplesse au pontet 2 et lui permettre de
s ' adapter aux différents diamètres de serrage . Au voisinage
des extrémités du pontet 2, les parois latérales sont
prolongées par des rabats 16, 17 qui sont repliés
~5 parallèlement à la sole 18 pour assurer l'assemblage du
pontet 2, de la ceinture 1 et du ressort 3.

WO 96/18841 1 ~l/r _ l668 O
8 ~ i7 3 7 6
Le ressort 3 est un ressort hél icoidal, de
préférence à spires jointives. Il se termine par deux bras
7 et l9 (Eig. 2) dont les extrémités 9 et 20 sont repliées
à 90- et insérées aans ~ les moyens d'accrochage prévus aux
Sextrémités de =la ceinture. 1es extrémités 9, 20 des bras
s ' étendent sur pratiquement toute la largeur de la ceinture
l. Les parois latérales 12 et 13 du pontet 2 assurent le
maintien en position des bras 7, 19 et de leurs extrémités
repliées 9, 20.
Sur la yariante de réalisation de la figure 2, la
ceinture l est terminée à droite~ par un oeil let 2l obtenu
par repli sur elle-même de la bande constituant la ceinture
l, et à gauche par un repli 4.
Avant la mise en place du collier, celui-ci se
lSprésente comme sur la partie droite de la figure
I 'oeillet 21 est pratiquement au plan de symétrie 22 du
collier, le ressort 3 est ~ all repos et sqn bras 7 est
pratiquement vertical, ainsi que l ' autre bras L9, non
représenté .
Pour mettre le collier en place, il faut l'ouvrir
en écartant les extrémités repliées 9 et 20 du ressort,
puis le mettre autour du tube à serrer, puis lacher le
ressort 3 pour qu' il assure le serrage symét~ique et
élastlque du tube.
10rsque le collier est en E~osition de serrage, il
se trouve dans la position correspondant à la partie gauche
de la ~igure 2. Le ress:ort 3' est sous tension et ses bras
l 9 ) sont en po s i t io n ob l iquè .
Pour écarter l'une de l'autre les extrémités 9 et
20 repliées des bras 7, l9 du ressort 3, l'invention met en
oeuvre une pince pour augmenter le diamètre du ressort 3.
Cett _pince est schématisée sur la ~igure 3 par les del~x
branches 23, 24 de sa poignée, son axe 25, et ses deux becs
26, 27. 1e be~ 27 présente un évidement 28, destiné à
7~ recevoir le ressort 3. 1e bec 26 porte un doigt ~9 qui fait
saillie dans le bec 27 et dans l'évidement 28 ljDrsque la
_ _ _ , , , . .. _ _ . . _ , _ , . .. ..

W0 96/18841 ~ ; r~l/r~ S ''r
7 ~ 3'2 1- 3 7
pince est fermée. Ce doigt 29 est maintenu en position Far
une goupi l 1 e 3 0 .
Lorsque la pince est ouvertë, le ressort 3 est
inséré dans l'évidement 28. La pince est alors fermée et le
S doigt 29 pénètre dans 1 ' espace axlal du ressort 3 . Le
diamètre du doigt 29 étant supérieur au diamètre intérieur
du ressort 3, celui-ci est forcé à augmenter, ce qui écarte
les bras 7 et 19 du ressort et les met dans une position
oblique comme sur la partie gauche de la figure 2.
Au cours de cette opération de mise en tension du
ressort 3, la paroi droite 31 du bec 27 de la pince
constitue une butée d ' appui du ressort 3 .
Après mise en place du collier sur le tube à
serrer, la pince est ouverte: la paroi gauche 32 du bec 27
sert de butée de retenue du ressort 3 pour dégager le doigt
29 du ressort 3. Cette paroi gauche 32 présente un orifice
pour laisser passer le doigt 29 mais retenir le ressort 3.
Il faut remarquer que dans l'exemple de réalisation
de la figure 1, le fait d'ouvrir le ressort 3, au moyen de
la pince de la figure 3, soulève les extrémités de la
ceinture 1 par rapport au pontet 2. Comme les rabats 16, 17
sont repliés parallèlement à la sole 18 du pontet mais
suffisamment au-dessus de la ceinture 1, ladite ceinture
peut être soulevée jusqu'à venir en butée sous les rabats
2S 16, 17. De préférence, 1 'espace entre la sole 18 et les
rabats 16, 17 du pontet 2 est de quatre fois 1 ' épaisseur de
la ceinture 1.
Lorsqu'elle arrive en butée 50US ces rabats 16, 17,
la patte 10 est dégagée de la crémaillère 11 portée par le
pontet 2: le diamètre de la ceinture peut alors augmenter
sous 1 'action du ressort 3. Le collier est alors mis en
place sur le tuyau à serrer, puis le ressort 3 est libéré
de la pince et il assure 1~ serrage du collier de ~açon
symétrique et élastique.
~5 La patte 10 coopère de nouveau avec la crémaillère
11 pour éviter une ouverture intempestive du collier.

WO 96tl8841 , ~ - PCT/FR95/01668 0
~3
La pince des figures 4 et 5 ne fonctionne pas selon
le~ principe de celle de la figure 3: elle E~rocède par
écartement direct des bras 7 et 19 du ressort 3.
Elle comporte deux branches 33, 34 écartées par un
5 ressort 35 et susceptibles de pivoter chacune autour d'un
axe 36, 37, respectivement.
Les axes 36, 37 sont maintenus en position relative
fixe par deux platines de maintien 38, 39 F~lacées ae part
et d'autre des branches 33, 34, la platine 39 ayant ét~
10 enlevée pour la clarté du dessin. Chacune des branches 33,
34 se termine par un bec, respectivement 40 et 41. De plus,
l'une des branches, par exemple 34, porte un doigt 42,
perpendiculaire au plan moyen des branches 33, 34, et
destiné à servir d ' axe de maintien al~ ressort 3 lors de
1 'ouverture. , ~
Les deux becs 40, 41 sont destinés à prendre place
entre les bras 7, 19 du ressort. Ils présentent chacun un
redan, 43, 44, respectivement pour maintenir les bras du
ressort lors de 1 ' ouverture . La pince assure 1 ' ouverture du
ressort de serrage par pression sur ses branches 33, 34, et
le ressort 3.5 assure l 'écartement des branches lorsque
cette pression est relâshée.
Sur la figure 6, la pince présente deux branches
45, 46 articulées= sur un axe commun 47 et comportant
chacune uDe mâchoire 48, 49, respectivement.
Chaque mâchoire porte un doigt, 50, 51,
respectivement, destiné à pénétrer dans l'espace axial du
ressort 3, et un be~ 5~, 53, présentant une face Dblique
destln~e à coopérer avec un bras 7, 19, du ressort 3.
~0 Les deux faces obliques 54, 55 sont visibles sur la
f igure 7 . Lors de la fermeture de la pince, les deux doigts
50, 51 servent de support axial pour le maintien du ressort
3 et les deux faces Qbliques 54, 55 ~cartent, 1'un de
l'autre les bras 7, 19 du ressort 3.
= Le collier selon 1 ' invention presente ~lusieur~
avantages. Tout d'abord, il assure un serrage- élastique par

W0 96118841 P~~
9 2182737
l'action du ressort 3. Ce serrage~ ëst défini par la
caractéristique mécanique du ressort et la position
définitive du ressort correspond ainsi au serrage idéal. De
plus, lorsque le collier est mis en place, il est
automatiquement en position de serrage.
La coopération des pattes 10~ de la ceinture avec
les crémailIères 11 du pontet assurent un~ sécurité en cas
de rupture accidentelle. Les parois latérales 12, 13 du
pontet évitent tout déboitement du ressort qui ne risque
pas de sauter au cours de sa mise en place.
La pince qui emprisonne le ressort lors de sa mise
en place est une garantie de sécurité pour le monteur. La
disposition du ressort 3 avec ses bras 7, 19, assure une
visualisation du ~errage. I.a pince qui sert à la mise en
place du collier est utilisée aussi pour son démontage,
avec les mêmes garanties de sécurité. ~e collier est
susceptihle de re~utilisation. ~,'utilisation de la pince
pour les interventions sur le collier évite la rlécessite
d'une installation électrique ou pn~umatique habituellement
indispensable pour les colliers à se~rage élastique. En
outre, le collier est de structure simple, adapté à
différents types de ~natérlaux. Enfin, compte tenu de la
présence du ressort, un même collier est adapté au serrage
de tubes de plusieurs diamètres. Il en résulte que la gamme
des colliers à prévoir est plus réduite qu'avec des
colliers de type classique à serrage élastique, ce qui
augmente son intérêt sur le plan économique.
I~n autre intérêt du collier selon 1 ' invention
provient de sa structure très simple en ce qui concerne le
pontet et la ceinture. De ce fait, la ceinture peut avoir
une épaisseur réduite de moitié environ par rapport à un
collier de type usuel.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 1995-12-14
(87) PCT Publication Date 1996-06-20
(85) National Entry 1996-08-05
Dead Application 1999-12-14

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1998-12-14 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1996-08-05
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1997-12-15 $100.00 1997-11-17
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
CALMETTES, LIONEL
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 1996-06-20 3 90
Drawings 1996-06-20 6 49
Representative Drawing 1997-09-15 1 8
International Preliminary Examination Report 1996-08-05 7 139
Cover Page 1996-11-22 1 12
Abstract 1996-06-20 1 36
Description 1996-06-20 9 284
Fees 1997-11-17 1 42