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Patent 2186475 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2186475
(54) English Title: WRITING OR DRAWING INSTRUMENT COMPRISING A REMOVABLE CAP
(54) French Title: INSTRUMENT D'ECRITURE OU DE DESSIN COMPORTANT UN CAPUCHON AMOVIBLE
Status: Dead
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B43K 23/00 (2006.01)
  • B43K 25/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CASTELLAS, GERARD (France)
(73) Owners :
  • CASTELLAS, GERARD (France)
(71) Applicants :
  • CASTELLAS, GERARD (France)
(74) Agent: GOUDREAU GAGE DUBUC
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1995-03-24
(87) Open to Public Inspection: 1995-10-12
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1995/000370
(87) International Publication Number: WO1995/026886
(85) National Entry: 1996-09-25

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
94/04085 France 1994-03-31

Abstracts

English Abstract

A writing or drawing instrument (1) comprising a removable cap (2) for receiving the writing or drawing nib end (3) of the instrument. The cap (2) is provided with a fastening clip (7) joined to the cap by a joining member (8) adjacent the open end (5) thereof while its free end (9) is located adjacent the closed end (6) of said cap. The joining member (8) of the fastening clip (7) is located in the half (L') of the length (L) of the instrument/cap assembly (1-2) which includes the inoperative end portion (4) thereof.


French Abstract






A writing or drawing instrument (1) comprising a
removable cap (2) for receiving the writing or drawing nib
end (3) of the instrument. The cap (2) is provided with a
fastening clip (7) joined to the cap by a joining member (8)
adjacent the open end (5) thereof while its free end (9) is
located adjacent the closed end (6) of said cap. The joining
member (8) of the fastening clip (7) is located in the half (L')
of the length (L) of the instrument/cap assembly (1-2) which
includes the inoperative end portion (4) thereof.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


- 10 -
R E V E N D I C A T I 0 N S

1. - Instrument d'écriture ou de dessin (1) du genre
constitué de deux éléments assortis et complémentaires,
soit l'instrument d'écriture lui-même (1) doté d'une
longueur constante et un capuchon amovible (2) pour le
logement de l'extrémité (3) munie de la plume ou pointe
d'écriture ou de dessin, ledit instrument d'écriture
(1) et ledit capuchon (2) étant agencés de façon à
pouvoir être assemblés pour constituer, en position
d'assemblage dans laquelle le capuchon (2) recouvre
l'extrémité opérante (3) de l'instrument (1), un
ensemble instrument-capuchon (1-2) homogène et de
longueur invariable, le capuchon (2) étant muni d'une
agrafe de fixation (7) dont la butée (8) est disposée
du côté de l'orifice ou extrémité ouverte (5) dudit
capuchon et dont l'extrémité libre (9) est orientée du
côté du fond (6) de ce dernier, caractérisé en ce que
l'extrémité ouverte (5) du capuchon (2) et la butée (8)
de l'agrafe de fixation (7) sont disposées dans la
demi-partie (L') de la longueur (L) de l'ensemble
instrument-capuchon (1-2) qui inclut la partie
terminale inopérante (4) dudit instrument d'écriture
(1).

2. - Instrument d'écriture ou de dessin selon la
revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité
ouverte (5) du capuchon (2) et la butée (8) de l'agrafe
de fixation (7) est disposée dans une portion (L") de
l'ensemble instrument-capuchon (1-2) correspondant à
environ 40 % de la longueur (L) dudit ensemble.

3. - Instrument d'écriture ou de dessin selon l'une des
revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que la butée
(8) de l'agrafe de fixation (7) et l'extrémité ouverte
ou orifice (5) du capuchon (2) sont disposées
sensiblement au même niveau.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


- 2 1 864 75

Instrument d'écriture ou de dessin comportant un
capuchon amovible.

La présente invention concerne un instrument
d'écriture ou de dessin constitué de deux éléments
assortis et complémentaires, soit : l'instrument
d'écriture lui-même dote d'une longueur constante et un
capuchon amovible, destiné à coiffer la plume ou la
pointe d'écriture ou de dessin de l'instrument pour la
prot~ger, ledit instrument d'écriture et ledit capuchon
etant agencés de fason à pouvoir être assemblés pour
constituer, en position d'assemblage dans laquelle le
capuchon recouvre l'extrémité opérante de l'instrument,
un ensemble instrument-capuchon homogène et de longueur
invariable, le capuchon étant muni d'une agrafe de
fixation permettant de fixer momentanement ledit
instrument d'écriture sur le bord supérieur d'une poche
de vêtement ou d'une poche de sac, sacoche,
porte-document, etc...
Dans le document US-A-1.720.559, est decrit un
instrument d'écriture de ce type dont le capuchon est
muni d'une agrafe de fixation dont la butée est
disposée du côté de l'orifice ou extrémité ouverte
dudit capuchon et dont l'extrémité libre est orientee
du côté du fond de ce dernier.
De la sorte, le capuchon peut être accroché sur le
bord supérieur de la poche avec son extrémité ouverte
orientée vers le haut, ce qui permet de retirer
l'instrument d'écriture proprement dit dudit capuchon,
ou de le réintroduire dans ce dernier qui reste
accroché à la poche pendant les périodes d'utilisation
dudit instrument d'écriture. Un tel dispositif permet
donc à l'usager d'extraire l'instrument d'écriture hors
de son capuchon tout en laissant celui-ci fixé à son
support. L'intégrite de l'ensemble composé de
l'instrument et de son capuchon est alors rompue. Il

FEUILLE ~',C!31FIEE

~ I ~ 6~ /5
-- 2

devient ainsi, après usage de l'instrument, necessaire
de reconstituer l'intégrité de l'ensemble
instrument-capuchon, et, par consequent, de reboucher
l'instrument, avec son capuchon. Pour ce faire,
l'usager doit réintroduire l'extrémité de l'instrument
munie de la plume ou pointe d'écriture, dans son
capuchon resté accroché sur le bord de la poche. Ce
dispositif permet donc de réduire les risques de perte
des capuchons et des instruments d'écriture sur les
lieux d'utilisation.
Selon le dispositif decrit dans le document
US-A-1.720.559, l'instrument d'écriture se dresse
au-dessus du bord supérieur du support (poche ou autre~
sur lequel il est fixé, par l'intermédiaire de son
capuchon, sur une longueur relativement importante
correspondant à la plus grande partie de la longueur
dudit instrument, de sorte que ce dernier a une
tendance naturelle à basculer hors du support, cette
propension au basculement augmentant avec la souplesse
dudit support.
Pour pallier à cet inconvénient, il est prevu,
dans le document US-A-1.720.559, de lester le fond
fermé du capuchon, au moyen d'une petite masse pesante.
Cela conduit immanquablement à fabrique-r des capuchons
a partir d'une pluralite de materiaux differents, et,
par conséquent, à une complication de fabrication et à
un prix de revient eleve. D'autre part, une
augmentation du poids de l'ensemble instrument-capuchon
peut favoriser la déformation permanente des poches des
vêtements sur le bord desquelles ledit ensemble est
accroché, tandis que le fait que ledit instrument se
dresse hors de la poche sur la plus grande partie de sa
longueur, est relativement inesthétique.
De plus, en considerant l'ensemble tel que decrit
dans le document US-A-1.720.559, nonobstant la
disposition particulière de l'agrafe de fixation, on


FEUiLLt ~ DlFlEE

- 3 ~ 4 ~ 5

constate qu'il est identique aux ensembles
instrument-capuchon actuelLement sur le marché et dans
les capuchons desquels, les constructeurs aménagent,
pour la plupart, un écoulement d'air destiné à reduire
le risque d'étouffement en cas d'absorption du capuchon
par un enfant.
L'etat actuel de la technique nous apprend que des
recherches incessantes sont effectuées pour améliorer
la sécurité des utilisateurs de ce type d'instrument.
Ces recherches ont été matérialisées, entre autre, par
la mise au point de divers dispositifs dont le but est
de limiter le risque d'étouffement lié à une absorption
accidentelLe du capuchon par un enfant, sans pour
autant réduire ce risque d'absorption et les
inconvénients qui en résultent : généralement
extraction du capuchon par intervention chirurgicale
(trachéotomie), cicatrisation, cicatrice, choc de la
victime et de l'entourage, etc. Ce type d'accident est
fréquent, et, en fonction des circonstances, l'issue en
reste incertaine.
Il faut souligner que les dispositifs, issus de
ces recherches, trouvent hélas leurs limites en cas
d'absorption ; effectivement, les mucosités résidant
dans la trachée se déposent a ce moment là dans le
capuchon, et peuvent obstruer plus ou moins apidement
les orifices destinés à assurer une ventilation. De
plus, la présence d'un écoulement d'air à l'intérieur
du capuchon limite le phénomène de rejet naturel, ainsi
que l'efficacité d'une intervent;on ;mmédiate de
secourisme telle que l'application de la méthode
HEIMLICH. Il apparait donc urgent de réduire trés
fortement les risques d'absorption eux-mêmes, et de
proposer à l'utilisateur un ensemble instrument
d'écriture-capuchon, bénéficiant d'une securité accrue.
Pour assurer une viabilité certaine ~ la securité
recherchée, et une application rapide, l'ensemble


FtfJlLL I~ODIFIEE

~ 4 - ~ 1 864/5

instrument d'écriture-capuchon doit respecter pLusieurs
critère fondamentaux en matière de sécurite :
- ne pas modifier les habitudes de l'utilisateur, ou
lui donner l'avantage du choix dans l'utilisation de
l'ensemble.
- ne pas modifier la perception de l'utilisateur :
coherence et classicisme de l'ensemble.
- l'ensemble instrument d'écriture-capuchon doit
pouvoir être industrialisé rap;dement : technologie
connue et maitrisée.
- le surcoût de fabrication doit être minime.
- rendre l'ensemble instrument d'écriture-capuchon
attractif en le dotant de nouveaux avantages permettant
d'assurer sa promotion, et donc une plus large
diffusion de cette securité.
- cette securité doit être accessible sans aucun
détour, limitation ou contrainte dès la fabrication de
l'ensemble.
On connait également (US-A-1.921.270 -
US-A-2.553.346) des étuis de forme allongée destinés à
recevo;r des instruments d'écriture de longueur
variable ou non et dont l'extrémité supérieure est
munie d'une pince permettant leur accrochage sur le
bord supérieur d'une poche de vêtements. Il s'agit
toutefois d'etuis ou fourreaux spécifiques,
commercialisés individuellement et dont l'utilisation
~- est facultative, de sorte que lorsque de tels étuis
sont associés, par leurs utilisateurs, à des
instruments d'écriture achetés séparément et qui
peuvent avoir des conformat;ons et des longueurs
variables, ils constituent des ensembles disparates
dont la longueur peut varier en fonction de la longueur
desdits instruments d'écriture. De tels étuis
spécifiques sont de simples accessoires et ne peuvent
donc pas être assimilés aux capuchons des instruments
d'ecriture du genre comportant l'instrument d'écriture


FEUILLE MO~IFIEE

- 5 - 2 ~ / 5
lui-meme et un capuchon destiné a etre assemblé audit
instrument, en périodes d'inutilisation, de manière a
former un ensemble homogène, le capuchon, constituant,
en effet, dans ce cas, un composant indissociable et
indispensable dudit ensemble.
L'invention se propose de remédier aux
inconvénients majeurs précédemment soulignés et qui
sont vraisemblablement la cause de l'absence, sur le
marche, d'instrument du genre de celui décrit dans le
document US-A-1.720.559, bien que celui-ci vise à
procurer des avantages substantiels par rapport aux
instruments d'ecriture traditionnels.
Selon l'invention, ce but est atteint grace à un
instrument d'ècriture du genre précité, remarquable par
le fait que l'extremité ouverte du capuchon et la butée
de l'agrafe de fixation sont disposées dans la demi-
partie de l'ensemble instrument-capuchon incluant la
partie terminale inopérante dudit instrument
d'écriture.
Grace à cette disposition caracteristique, lorsque
l'ensemble instrument-capuchon est accroché sur le bord
supérieur d'un support tel que le bord superieur d'une
poche, la plus grande partie de la hauteur de cet
ensemble se trouve disposée au-dessous dudit bord, à
l'interieur de la poche, et n'a, de ce fait, aucune
propension au basculement vers l'extérieur.
Par ailleurs, les proportions du capuchon de
l'ensemble instrument d'écriture capuchon, rendent
ledit capuchon très d;ffic;lement absorbable par un
enfant, èliminant d'autant la totalité des
inconvénients relatifs à ce type d'accident.
L'ensemble de ces avantages, tant pratiques que
securitaires, est ainsi obtenu dès la fabrication de
l'ensemble instrument d'écriture-capuchon, et évite
toute démarche pouvant constituer une entrave ou une
dissuasion à la sècuritè recherchée, ainsi que tout
gaspillage résultant du rejet du capuchon initial.
FEUILLE AfiOniriEi-


- 6 - ~)186~/5

D'autre part, le capuchon de l'instrument
d'écriture selon l'invention peut être obtenu
facilement et de manière économique, par tout procédé
connu de moulage, à partir d'un unique matériau tel que
matière plastique riqide, par exemple, ou au moyen de
deux matériaux différents seulement (un pour le corps
du capuchon et un pour l'agrafe), et son poids n'est
pas sensiblement augmenté par rapport à celui des
capuchons usuels.
Les buts, caractéristiques et avantages ci-dessus,
et d'autres encore, ressortiront mieux de la
description qui suit et des dessins annexés dans
lesquels :
La figure 1 est une vue en élévation d'un
instrument d'écriture selon l'invention dont le
capuchon est représenté en coupe longitudinale.
La figure 2 est une vue de face d'un instrument
d'écriture selon l'invention représenté accroché sur
une poche de vêtement.
La figure 3 est une vue en coupe selon la ligne
3-3 de la figure 2.
La figure 4 est une vue en élévation et en
demi-coupe axiale d'une autre forme d'exécution de
l'invention appliquée à un stylo à plume.
Z5 On se réfère auxdits dessins pour décrire un
exemple de réalisation avantageux, bien que nullement
limitatif, de l'instrument d'écriture ou de dessin
selon l'invention.
Dans l'exposé qui suit, on se réfère plus
précisément à un "instrument d'écriture" qui pourrait
être constitué par un stylo à plume, un stylo à bille,
un stylo à pointe feutre, etc., mais il est évident que
l'invention s'appl;que de la même facon aux instruments
plus spécialement destinés au dessin et comportant une
pointe à tracer ou à dessiner.
L'instrument d'écriture selon l'invention est


FEUILLE ~ODIFIEE

7 2 ~ &~4 /5

- constitué par un ensemble comprenant deux eléments
assortis et complémentaires, a savoir l'instrument
d'écriture proprement dit 1 et un capuchon 2, lesquels
sont agencés de facon à pouvoir être assemblés pour
former, en position d'assemblage et de non utilisation,
un ensemble instrument-capuchon homogene et de longueur
invariable..
L'instrument d'écriture proprement dit 1 est du
genre a Longueur constante, c'est-à-dire qu'il conserve
sa longueur initiale et qu'il n'est pas progressivement
raccourci pendant sa durée d'usage. Il est réalisé de
la manière habituelle et comprend un corps dont une
extrémité opérante est munie de la plume ou pointe
d'écriture 3 et dont l'autre extrémité 4 sera appelée
extrémité inopérante dans la suite du présent exposé,
par opposition à la précédente.
Le capuchon 2 présente une extrémité pourvue d'un
orifice 5 par lequel est introduit l'instrument
d'écriture ou de dessin 1 et une extrémité fermee par
ZO un fond 6.
Le capuchon 2 est muni d'une agrafe o-u barrette de
fixation 7 dont la butée 8 est disposée du coté de
l'orifice 5 ou extrémité ouverte dudit capuchon et dont
l'extrémité libre 9 est orientée en direction de
l'extrémité fermee ou fond 6 de ce dernier. Autrement
dit, l'entrée 10 du passage 11 délimité par l'agrafe 7
et le corps 2a du capuchon 2 est disposée du cote du
fond 6 de ce dernier.
L'agrafe 7 peut être formée d'une seule pièce avec
le corps 2a du capuchon 2, l'ensemble corps-agrafe de
fixation 2a-7 étant, dans ce cas, réalisé dans le meme
matériau, ou rapportée sur ledit corps du capuchon par
tout moyen connu, le corps et l'agrafe de fixation
pouvant alors etre exécutés dans des matériaux
différents.


F~UI~E MIODl'rlEE
.,

. ~ 8 - 21~4/5
Des moyens classiques d'assemblage 12 par
pression, ou par filetage, ou autres, permettent de
retenir l'instrument d'ecriture proprement dit 1 dans
le capuchon 2, lorsque ledit instrument n'est pas
S utilisé.
Selon une importante disposition caractéristique
de l'invention, la butée 8 de l'agrafe ou barrette de
fixation 7 est disposée dans la demi-partie L' de la
longueur L de l'ensemble instrument-capuchon 1-2 qui
inclut la partie terminale inopérante 4 dudit
instrument d'écriture 1.
Selon une autre disposition caractéristique de
l'invention, l'orifice 5 ou extrémité ouverte du
capuchon 2 est également disposée dans la demi-partie
Ll de la longueur L de l'ensemble instrument-capuchon
1-2 qui inclut la partie terminale inopérante 4 dudit
instrument dlécriture 1.
De manière préférée, la butée 8 de l'agrafe de
fixation 7 et/ou l'orifice 5 ou extrémité ouverte du
capuchon 2 est ou sont disposée(s) dans une portion L"
d'une longueur L de l'ensemble instrument-capuchon 1-2
incluant l'extrémité inopérante dudit instrument
d'écriture et correspondant à environ 40 X de la
longueur dudit ensemble 1-2.
De préférence, la butée 8 de l'agrafe de fixation
7 et l'extrémité ouverte 5 du capuchon 2 sont disposées
sensiblement au meme niveau.
Selon une variante d'exécution non illustrée,
l'emplacement de la fixation de l'agrafe 7 sur le corps
2a du capuchon 2 peut se situer du coté de l'extrémité
fermée 6 de celui-ci ; il suffit pour cela de modifier
la conformation de l'agrafe dont la butée 8 reste
disposée du coté de l'extrémité ouverte 5 dudit
capuchon.
Le capuchon 2 peut également etre muni d'une
barrette de fixation usuelle (non représentée) disposée


FEUILLE MO~ E

~ 9 ~ 2~364/5
.




de manière diamétralement opposée par rapport à
l'agrafe de fixation 7 et s'étendant longitudinalement
dans une direction opposée a celle de cette dernière.
Les figures 2 et 3 montrent l'instrument
d'écriture selon l'invention, accroché sur le bord
supérieur B d'une poche P de vêtement V.
On constate que cet instrument se trouve ainsi
accroché de manière stable sur son support et n'a
aucune tendance naturelle à basculer vers l'extérieur
compte tenu du fait que la plus grande partie de sa
longueur se trouve a l'intérieur de la poche, comme
c'est le cas pour les stylos ou instruments d'écriture
analogues classiques.




~E~ L~ iO~lF~FE

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(86) PCT Filing Date 1995-03-24
(87) PCT Publication Date 1995-10-12
(85) National Entry 1996-09-25
Dead Application 2001-03-26

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2000-03-24 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee $0.00 1996-09-25
Maintenance Fee - Application - New Act 2 1997-03-24 $100.00 1997-02-27
Maintenance Fee - Application - New Act 3 1998-03-24 $100.00 1998-03-04
Maintenance Fee - Application - New Act 4 1999-03-24 $100.00 1999-02-26
Owners on Record

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Current Owners on Record
CASTELLAS, GERARD
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1997-01-20 1 17
Abstract 1995-10-12 1 57
Claims 1995-10-12 1 35
Description 1995-10-12 9 301
International Preliminary Examination Report 1996-09-25 22 601
Drawings 1995-10-12 3 40
Representative Drawing 1997-10-29 1 7
Fees 1998-03-04 1 46
Fees 1999-02-26 1 49
Fees 1997-02-27 1 58