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Patent 2198392 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2198392
(54) English Title: UNITE DE RANGEMENT MODULAIRE ET AUTOCONSTRUCTIBLE
(54) French Title: MODULAR BUILD-IT-YOURSELF STORAGE UNIT
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
Abstracts

English Abstract

The present invention is a ready-to-assemble storage unit similar to those found in build-it-yourself furniture stores. What sets it apart is its assembly concept, which is based on four major principles: ~ No assembly tools are required. ~ All of the assembly elements are identical. ~ The storage unit is braced in a natural manner. ~ The storage unit is modular. The basic element of this storage unit, which is in fact a bookcase, takes the form of a panel with five slots cut into it: three transversal slots and one slot at each extremity. All of the panels fit together by aligning the slots into each other. The bookcase is braced by inserting a panel transversally into the end slots. This is a modular storage unit, and many assembly combinations are therefore possible.


French Abstract


La présente invention est une unité de rangement à assembler semblable à celles qu'on
peut trouver dans les magasins de meubles en kit. Sa particularité réside dans son principe
d'assemblage qui se compose en quatre grands principes:
~ Aucun outil n'est nécessaire pour son montage.
~ Tous les éléments d'assemblage sont identiques.
~ L'unité de rangement se contrevente de façon naturelle.
~ L'unité de rangement est modulaire.
L'élément de base de cette unité de rangement, qui est à proprement parler une
bibliothèque, se présente sous la forme d'un panneau découpé de cinq fentes: trois fentes
transversales et une fente à chaque extrémité. Tous les panneaux s'emboîtent en alignant les fentes
les unes dans les autres. La bibliothèque se contrevente en insérant un panneau transversalement
dans les fentes des extrémités. Enfin, cette unité de rangement est modulaire. Plusieurs
combinaisons d'assemblage sont donc possibles.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de propriété et de
privilège est revendiqué, sont définies comme suit.
1. Un ensemble de panneaux munis de fentes qui s'emboîtent les uns dans les autres pour former
une unité de rangement dont toutes les pièces ou éléments sont identiques et/ou
interchangeables.
2. Une unité de rangement décrite dans la revendication 1 qui s'assemble sans aucun outil et qui
se contrevente de façon naturelle en insérant simplement un panneau transversalement.
3. Une unité de rangement, décrite dans les revendications 1 et 2, qui est modulaire, c'est-à-dire
qu'elle peut s'assembler de différentes façons selon la quantité de panneaux utilisés.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~' -
2198392
unité de Ih.lge~ ; et a ~ocon~lluctible
La presente invention est une unité de l~n~ à ~-- ' I semblable à celles qu'on
peut trouver dans les magasins de meubles en kit. Le terme t ' I ~ ~q le sera utilisé ici au lieu de
~ unite de . angelll~;lll ~ dans le but de faciliter la cu...~ hcnsioll et d'alléger le texte.
La plupart des b ~liull~t~lues en kit sont d'appa.cnce simple, mais elles cachent souvent
une difficulté d'a~ ...l,l~e qui est double:
I. La majorité des éléments à r~ semblent g_...,..' - i~ t;q-l~s
mais ne le sont pas toujours et il arrive souvent que les étapes
d'&.,~ lage doivent être reprises parce qu'un élément de ~' ~
légel~ ,..lt;s a été confondu avec un autre.
0 Il. L'~ , requiert des outils que beaucoup de gens n'ont pas et qui,
lorsque fournis, sont souvent égarés avec le temps. Cela cause un
problème lors d'un dF~ u L,e éventuel. Les vis, boulons et autres petites
pieces ~- ic, ~ sont parfois perdues elles aussi.
Considérant que la facilité d'~ est un critère d'achat pour beaucoup de gens quiont une habileté manuelle réduite, c~est ce problème d'~ ~F. que la présente invention
cherche a résoudre ~,lobal.,...clll.
~ La solution que propose l'invention réside dans l'idée de c.~--.l~.'t~ ~ e zéro. Cette solution
se developpe en deux points majeurs:
I. Tous les eléments de la L " ,ILc~ e à ~- - ' ' sont i(~....l;.lut.~ pour
faciliter 1'~- ."I,~r.
II. Aucun outil n'est nccr,ssail~ pour effectuer cet ~
Il faut un minimum de cinq élements ou po n~ Y, tous ~ i lUt~ pour former une
bibliothèque. Chacun des éléments utilisés constitue un montant, une étagère ou co.~ nte la
bibliothèque. Le principe d'~ gF est simplifié au ~ chacun des éléments s'emboîte
toujours de facon identique. Enfin, chacun des éléments de la L~ e est c~ . '':
h.le~chan~.,alile parce qu'il peut assurer toutes les fonctions d'ac~ eA. Cela évite de répéter
inntilF-n~nt des étapes d'~CC~ gF. La b:bliolheq.le se monte à la main puisque que toutes les
liaisons se font à sans aucunes vis, adhésif, serre ou cale. Toutes ces plupri~t~s: panneaux
idrntirluF~c outils non ncce~a;,es et ~ ."lll~e simplifié, font que la bi"i( i' ~:S e est
autoconstluctible.
Relativement aux dessins qui illustrent la reali;,alion de l'invention:
~ figure 1: plan de l'élement (panneau)
~ figure 2: detail et méthode de liaison entre les eléments (panneaux)

2198392
unité de ~ nl ...oJuL.e et ~- tocol--l.uctible
~ figure 3: schéma d'~ p~ de la configuration de base de la ~ e.
figure 4: illustration de quelques cuulbillaisolls d'r~ L'a;, possible
figure 5: plan de la variante de l'élément (panneau court)
L'élement de base de la t:" ~ILc~lue est un panneau découpé de cinq (53 fentes: trois (3)
fentes transversales et une fente à chaque extrémité tel qu'illustré à la figure 1. L'r--e~ de la
bibliothèque s'effectue en alignant au besoin chacune des fentes sur celles des autres ~ ~ Le
40 principe d 'emboîtement est illustré à la figure 2. Cet e.ll~ ,lll constitue PIUP~ le seul
. type de liaison à effectuer durant l'r---~ ~~. Aucun outil n'est r'.- e pour effectuer cette
opération d'emboîtement. Aucun outil n'est par conc~qu~nt s~ t; pour effectuer
c.. l.l-~e. complet de la IJ' I;~ll,è~lue. La figure 3 montre 1'~ de base de la
b:bli.)~hcque. Les panneaux tous itlPntiquP~ sont insérés les uns dans les autres. Les panneaux A
servent de montants, les panneaux B forment les étagères, un panneau C est ~ . ' inseré
transve. ' pour col.~lu~ le tout. Ce CGIlllt;vtlll~ ,lll se fait de fac,on naturelle puisqu'il
utilise logiquem~nt le même type de liaison que tous les autres p~nn~ Y n permet de plus un
effet de llans~Ja~euce puisque la 1~ e n'a aucun devant ni derrière. Ce qui perrnet de
l'utiliser comme partition pour diviser une pièce. Ce système d'r-----L'~ est aussi modulaire.
so C'est-à-dire que plusieurs co~ n-icollc d'c.s~,llllJla3e sont possibles del)c.-~ n1 du nombre de
panneaux utilisé pour ~-- "~~ la b ' ' ellheque. La figure 4 démontre quelques-unes des
possibilités d'ass~,.l.l.lage. Une autre c~n~r.C~u.~lioll de base est illustrée en D. Le systeme peut se
moduler horizontalement comme en E et F, il peut se moduler ~,cll;c~ .1 comme en G ou les
deux à la fois comme en 11. Le premier pluloly~c de la "' ' ~ - a été fabriqué.en bois. Les
panneaux pourraient aussi être faits de matière ....'I~ u~ ou s~.-tl.~,t;4ue comme le plastique ou
tout type de polymère.
Le panneau dessiné à la figure I présente les proportions et les d - - - - qui semblent les
plus utiles pour une utilisation courante de la t~ Ihcq~le. Cependant la longueur du panneau et
le nombre de fentes latérales pourraient être modifiés à condition que ces fentes soient
fiO équhl~ tnles et de largeur constante. A cet effet, une variante du panneau illustree à la figure S a
été ajoutée dans le seul but d'accommoder l'aspect modulaire de la 1. ' ';( :' ' I e Cette variante
est ~ pl llrl.l un pamleau plus court. On peut noter r -~ ~ que les u' - indiquées sur
les figures 1 et 5 sont à titre indicatif. Elles peuvent s'ajuster en fonction des hll~ d'une
production industrielle.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: Adhoc Request Documented 2004-12-09
Application Not Reinstated by Deadline 2004-10-14
Inactive: Dead - No reply to s.30(2) Rules requisition 2004-10-14
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2004-03-08
Inactive: Abandoned - No reply to s.30(2) Rules requisition 2003-10-14
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2003-04-14
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 2002-04-10
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 2002-04-10
Letter Sent 2002-04-09
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2002-03-01
All Requirements for Examination Determined Compliant 2002-03-01
Inactive: Cover page published 1999-10-05
Inactive: Office letter 1999-03-12
Application Published (Open to Public Inspection) 1998-09-07

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2004-03-08

Maintenance Fee

The last payment was received on 2003-03-07

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 1999-03-08 1999-02-15
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2000-03-07 2000-03-06
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2001-03-07 2001-03-05
Request for examination - small 2002-03-01
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2002-03-07 2002-03-01
MF (application, 6th anniv.) - small 06 2003-03-07 2003-03-07
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
DAVID COMTOIS
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.

({010=All Documents, 020=As Filed, 030=As Open to Public Inspection, 040=At Issuance, 050=Examination, 060=Incoming Correspondence, 070=Miscellaneous, 080=Outgoing Correspondence, 090=Payment})


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1998-09-15 1 8
Abstract 1997-04-06 1 26
Claims 1997-04-06 1 22
Description 1997-04-06 3 134
Drawings 1997-04-06 3 94
Description 1997-03-06 2 100
Abstract 1997-03-06 1 23
Claims 1997-03-06 1 17
Drawings 1997-03-06 2 69
Notice: Maintenance Fee Reminder 1998-12-07 1 118
Notice: Maintenance Fee Reminder 1999-12-07 1 119
Notice: Maintenance Fee Reminder 2000-12-10 1 121
Reminder - Request for Examination 2001-11-07 1 118
Notice: Maintenance Fee Reminder 2001-12-09 1 121
Acknowledgement of Request for Examination 2002-04-08 1 180
Notice: Maintenance Fee Reminder 2002-12-09 1 115
Notice: Maintenance Fee Reminder 2003-12-08 1 125
Courtesy - Abandonment Letter (R30(2)) 2003-12-22 1 167
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2004-05-02 1 175
Second Notice: Maintenance Fee Reminder 2004-09-07 1 122
Notice: Maintenance Fee Reminder 2004-12-07 1 119
Correspondence 1997-04-06 8 326
Fees 2003-03-06 1 36
Fees 1999-02-14 3 115
Fees 2002-02-28 1 49
Fees 2000-02-23 1 76
Fees 2001-03-04 1 26