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Sommaire du brevet 2198392 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2198392
(54) Titre français: MODULAR BUILD-IT-YOURSELF STORAGE UNIT
(54) Titre anglais: UNITE DE RANGEMENT MODULAIRE ET AUTOCONSTRUCTIBLE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


La présente invention est une unité de rangement à assembler semblable à celles qu'on
peut trouver dans les magasins de meubles en kit. Sa particularité réside dans son principe
d'assemblage qui se compose en quatre grands principes:
~ Aucun outil n'est nécessaire pour son montage.
~ Tous les éléments d'assemblage sont identiques.
~ L'unité de rangement se contrevente de façon naturelle.
~ L'unité de rangement est modulaire.
L'élément de base de cette unité de rangement, qui est à proprement parler une
bibliothèque, se présente sous la forme d'un panneau découpé de cinq fentes: trois fentes
transversales et une fente à chaque extrémité. Tous les panneaux s'emboîtent en alignant les fentes
les unes dans les autres. La bibliothèque se contrevente en insérant un panneau transversalement
dans les fentes des extrémités. Enfin, cette unité de rangement est modulaire. Plusieurs
combinaisons d'assemblage sont donc possibles.


Abrégé anglais

The present invention is a ready-to-assemble storage unit similar to those found in build-it-yourself furniture stores. What sets it apart is its assembly concept, which is based on four major principles: ~ No assembly tools are required. ~ All of the assembly elements are identical. ~ The storage unit is braced in a natural manner. ~ The storage unit is modular. The basic element of this storage unit, which is in fact a bookcase, takes the form of a panel with five slots cut into it: three transversal slots and one slot at each extremity. All of the panels fit together by aligning the slots into each other. The bookcase is braced by inserting a panel transversally into the end slots. This is a modular storage unit, and many assembly combinations are therefore possible.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de propriété et de
privilège est revendiqué, sont définies comme suit.
1. Un ensemble de panneaux munis de fentes qui s'emboîtent les uns dans les autres pour former
une unité de rangement dont toutes les pièces ou éléments sont identiques et/ou
interchangeables.
2. Une unité de rangement décrite dans la revendication 1 qui s'assemble sans aucun outil et qui
se contrevente de façon naturelle en insérant simplement un panneau transversalement.
3. Une unité de rangement, décrite dans les revendications 1 et 2, qui est modulaire, c'est-à-dire
qu'elle peut s'assembler de différentes façons selon la quantité de panneaux utilisés.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~' -
2198392
unité de Ih.lge~ ; et a ~ocon~lluctible
La presente invention est une unité de l~n~ à ~-- ' I semblable à celles qu'on
peut trouver dans les magasins de meubles en kit. Le terme t ' I ~ ~q le sera utilisé ici au lieu de
~ unite de . angelll~;lll ~ dans le but de faciliter la cu...~ hcnsioll et d'alléger le texte.
La plupart des b ~liull~t~lues en kit sont d'appa.cnce simple, mais elles cachent souvent
une difficulté d'a~ ...l,l~e qui est double:
I. La majorité des éléments à r~ semblent g_...,..' - i~ t;q-l~s
mais ne le sont pas toujours et il arrive souvent que les étapes
d'&.,~ lage doivent être reprises parce qu'un élément de ~' ~
légel~ ,..lt;s a été confondu avec un autre.
0 Il. L'~ , requiert des outils que beaucoup de gens n'ont pas et qui,
lorsque fournis, sont souvent égarés avec le temps. Cela cause un
problème lors d'un dF~ u L,e éventuel. Les vis, boulons et autres petites
pieces ~- ic, ~ sont parfois perdues elles aussi.
Considérant que la facilité d'~ est un critère d'achat pour beaucoup de gens quiont une habileté manuelle réduite, c~est ce problème d'~ ~F. que la présente invention
cherche a résoudre ~,lobal.,...clll.
~ La solution que propose l'invention réside dans l'idée de c.~--.l~.'t~ ~ e zéro. Cette solution
se developpe en deux points majeurs:
I. Tous les eléments de la L " ,ILc~ e à ~- - ' ' sont i(~....l;.lut.~ pour
faciliter 1'~- ."I,~r.
II. Aucun outil n'est nccr,ssail~ pour effectuer cet ~
Il faut un minimum de cinq élements ou po n~ Y, tous ~ i lUt~ pour former une
bibliothèque. Chacun des éléments utilisés constitue un montant, une étagère ou co.~ nte la
bibliothèque. Le principe d'~ gF est simplifié au ~ chacun des éléments s'emboîte
toujours de facon identique. Enfin, chacun des éléments de la L~ e est c~ . '':
h.le~chan~.,alile parce qu'il peut assurer toutes les fonctions d'ac~ eA. Cela évite de répéter
inntilF-n~nt des étapes d'~CC~ gF. La b:bliolheq.le se monte à la main puisque que toutes les
liaisons se font à sans aucunes vis, adhésif, serre ou cale. Toutes ces plupri~t~s: panneaux
idrntirluF~c outils non ncce~a;,es et ~ ."lll~e simplifié, font que la bi"i( i' ~:S e est
autoconstluctible.
Relativement aux dessins qui illustrent la reali;,alion de l'invention:
~ figure 1: plan de l'élement (panneau)
~ figure 2: detail et méthode de liaison entre les eléments (panneaux)

2198392
unité de ~ nl ...oJuL.e et ~- tocol--l.uctible
~ figure 3: schéma d'~ p~ de la configuration de base de la ~ e.
figure 4: illustration de quelques cuulbillaisolls d'r~ L'a;, possible
figure 5: plan de la variante de l'élément (panneau court)
L'élement de base de la t:" ~ILc~lue est un panneau découpé de cinq (53 fentes: trois (3)
fentes transversales et une fente à chaque extrémité tel qu'illustré à la figure 1. L'r--e~ de la
bibliothèque s'effectue en alignant au besoin chacune des fentes sur celles des autres ~ ~ Le
40 principe d 'emboîtement est illustré à la figure 2. Cet e.ll~ ,lll constitue PIUP~ le seul
. type de liaison à effectuer durant l'r---~ ~~. Aucun outil n'est r'.- e pour effectuer cette
opération d'emboîtement. Aucun outil n'est par conc~qu~nt s~ t; pour effectuer
c.. l.l-~e. complet de la IJ' I;~ll,è~lue. La figure 3 montre 1'~ de base de la
b:bli.)~hcque. Les panneaux tous itlPntiquP~ sont insérés les uns dans les autres. Les panneaux A
servent de montants, les panneaux B forment les étagères, un panneau C est ~ . ' inseré
transve. ' pour col.~lu~ le tout. Ce CGIlllt;vtlll~ ,lll se fait de fac,on naturelle puisqu'il
utilise logiquem~nt le même type de liaison que tous les autres p~nn~ Y n permet de plus un
effet de llans~Ja~euce puisque la 1~ e n'a aucun devant ni derrière. Ce qui perrnet de
l'utiliser comme partition pour diviser une pièce. Ce système d'r-----L'~ est aussi modulaire.
so C'est-à-dire que plusieurs co~ n-icollc d'c.s~,llllJla3e sont possibles del)c.-~ n1 du nombre de
panneaux utilisé pour ~-- "~~ la b ' ' ellheque. La figure 4 démontre quelques-unes des
possibilités d'ass~,.l.l.lage. Une autre c~n~r.C~u.~lioll de base est illustrée en D. Le systeme peut se
moduler horizontalement comme en E et F, il peut se moduler ~,cll;c~ .1 comme en G ou les
deux à la fois comme en 11. Le premier pluloly~c de la "' ' ~ - a été fabriqué.en bois. Les
panneaux pourraient aussi être faits de matière ....'I~ u~ ou s~.-tl.~,t;4ue comme le plastique ou
tout type de polymère.
Le panneau dessiné à la figure I présente les proportions et les d - - - - qui semblent les
plus utiles pour une utilisation courante de la t~ Ihcq~le. Cependant la longueur du panneau et
le nombre de fentes latérales pourraient être modifiés à condition que ces fentes soient
fiO équhl~ tnles et de largeur constante. A cet effet, une variante du panneau illustree à la figure S a
été ajoutée dans le seul but d'accommoder l'aspect modulaire de la 1. ' ';( :' ' I e Cette variante
est ~ pl llrl.l un pamleau plus court. On peut noter r -~ ~ que les u' - indiquées sur
les figures 1 et 5 sont à titre indicatif. Elles peuvent s'ajuster en fonction des hll~ d'une
production industrielle.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Demande ad hoc documentée 2004-12-09
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-10-14
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2004-10-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2004-03-08
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2003-10-14
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-04-14
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2002-04-10
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2002-04-10
Lettre envoyée 2002-04-09
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2002-03-01
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2002-03-01
Inactive : Page couverture publiée 1999-10-05
Inactive : Lettre officielle 1999-03-12
Demande publiée (accessible au public) 1998-09-07

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2004-03-08

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2003-03-07

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1999-03-08 1999-02-15
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2000-03-07 2000-03-06
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2001-03-07 2001-03-05
Requête d'examen - petite 2002-03-01
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2002-03-07 2002-03-01
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2003-03-07 2003-03-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DAVID COMTOIS
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-09-15 1 8
Abrégé 1997-04-06 1 26
Revendications 1997-04-06 1 22
Description 1997-04-06 3 134
Dessins 1997-04-06 3 94
Description 1997-03-06 2 100
Abrégé 1997-03-06 1 23
Revendications 1997-03-06 1 17
Dessins 1997-03-06 2 69
Avis de rappel: Taxes de maintien 1998-12-07 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 1999-12-07 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2000-12-10 1 121
Rappel - requête d'examen 2001-11-07 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2001-12-09 1 121
Accusé de réception de la requête d'examen 2002-04-08 1 180
Avis de rappel: Taxes de maintien 2002-12-09 1 115
Avis de rappel: Taxes de maintien 2003-12-08 1 125
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2003-12-22 1 167
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-05-02 1 175
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2004-09-07 1 122
Avis de rappel: Taxes de maintien 2004-12-07 1 119
Correspondance 1997-04-06 8 326
Taxes 2003-03-06 1 36
Taxes 1999-02-14 3 115
Taxes 2002-02-28 1 49
Taxes 2000-02-23 1 76
Taxes 2001-03-04 1 26